PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. - Séance du: 5 Novembre Installation du Conseil d Administration

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1 BP NIMES CEDEX 5 Installation des différentes commissions - Séance du: 5 Novembre 2013 Installation du Conseil d Administration Quorum étant atteint : 15 membres Début de la séance : 18h00 En début de séance M Blum distribue les secrétariats de CA pour toute l année scolaire : Lors de ce 1er CA, ce sont les parents qui sont secrétaires. Lors du 2ème CA, celui du budget, c'est Mme Gourdet qui sera secrétaire. Lors du 3ème CA, celui de la DGH, ce seront les professeurs. Lors du 4ème CA, celui du compte financier, ce seront les élèves. Enfin lors du dernier CA, celui du bilan ce sera M Blum Le secrétaire de séance est M. ALLARD, parent d élèves. M. Blum explique la notion de quorum aux élèves : il faut suffisamment de membres présents c est-à-dire la majorité des membres, soit la moitié des membres + 1 (sans compter les suppléants) Quorum atteint : 22 présents titulaires Le Conseil d Administration est composé de 3 parties égales 1/3 des voix est donnée à l administration, membres de droit : M. Blum, M. Combernoux, M. Aviet, Mme Gourdet, Mme Guiseppi, le représentant du Conseil Général, M. Bastid, un représentant de la Communauté de Communes, excusé aujourd hui 1/3 des voix est donnée aux personnels de l établissement (Enseignants, personnels de vie scolaire et agents) 1/3 des voix est donnée aux usagers (parents et élèves). 1

2 Après ces précisions, le Conseil d Administration démarre selon l ordre du jour : Intervention de Mme Flourens qui demande à rajouter au compte rendu du précédent CA le fait que le vote autorisant M. Blum à recruter un EAP était basé sur l'idée que l'accord avait été donné seulement pour recruter un EAP pour les professeurs tuteurs volontaires à savoir pour le CDI, CPE et Maths. Modification faite après discussion. Le Conseil d Administration vote pour le compte rendu du CA du 02/07/2013. Votants : 22 Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 11 Lecture est faite du Règlement Intérieur du Conseil d Administration. Votants : 22 Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0 Installation des différentes instances du Collège : (voir listes en annexes) M. Blum rappelle que les commissions sont nommées jusqu au prochain CA d installation et que les membres peuvent être appelés à se réunir jusqu en début d année scolaire prochaine (ex pour les conseils de discipline) - la commission permanente - le conseil de discipline - le conseil pédagogique - la commission d hygiène et sécurité - la commission éducative - le comité d éducation à la santé et la citoyenneté - la commission projet d Etablissement - la commission fonds sociaux collégiens - la commission appel d offres 19h14 sortie de Mme Paulet 2

3 BP NIMES CEDEX 5 CHAPITRE I AFFAIRES FINANCIERES CHAPITRE : I NATURE : Affaires financières - Mme Gourdet présente les tarifs pour le budget h20 retour de Mme Paulet et sortie de Mme Ducolombier représentante FCPE - Point n 1 : Vote des tarifs Elèves Les tarifs sont encadrés par le Conseil Général pour la demi-pension. Ils restent inchangés pour l année Point n 2 : Vote des tarifs commensaux (voir détail en annexe) Les tarifs restent inchangés pour l année Point n 3 : Vote des tarifs objets confectionnés Mme Gourdet souligne que les objets confectionnés sont de plus en plus rares, c est lié au nouvel atelier «habitat». Les tarifs des éventuels objets confectionnés seront égaux au prix de la matière première majorés en fonction de la nature du travail (voir annexes). 3

4 - Point n 4 : Vote Tarifs Divers M. Blum précise que les dégradations sont payées par les familles au coût de la réparation. M. Blum rappelle les règles de voyages : coût de 300 euros pour les familles au maximum (décision votée en CA il y a trois ans et reconduite). Le prix du voyage peut baisser avec les actions menées par les enseignants. Le collège lui prend en charge le coût des enseignants accompagnateurs. Le CA vote sur ce point. Madame Gourdet rappelle que le Conseil Général attribue une subvention de 27 euros par élève pour un séjour de 4 nuitées. Nous n avons pas encore de notification. A ce jour, le conseil général a demandé de transmettre les effectifs des élèves susceptibles d effectuer des voyages scolaires. La commission permanente statuera sur le budget «aide aux voyages scolaires» en

5 BP NIMES CEDEX 5 CHAPITRE V CONVENTIONS CHAPITRE : V NATURE : Conventions VOTE DES CONVENTIONS 19h02 sortie de Mme Dendauw Convention entre le collège et le lycée Ph Lamour/ Brevet Initiation à l Aéronautique 19h07 retour de Mme Dendauw Autorisation de signer une convention entre le collège, la police et le CDIS pour la mise en place de mesures de responsabilisation alternatives à l'exclusion (activités avec police et CDIS) Votants : 22 Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0 Convention entre le collège et l association l'échiquier Nîmois (le jeudi entre 13h et 14h concerne 15 élèves) Votants : 22 Pour : 22 Contre : Abstention : Convention "artistes au collège" entre le collège et le théâtre de Nîmes. Projet danse (professeurs de français sport et CDI) concerne la 6emeA et une classe de CM2 de l'école J.J. Rousseau Votants : 22 Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0 Convention "artistes au collège" entre le collège et le photographe Michel GASARIAN. Projet avec Mr Blanc et Mr Deplanque 5

6 BP NIMES CEDEX 5 CHAPITRE VI STRUCTURES PEDAGOGIQUES ET POSTES (D.G.H., SECTORISATION ) CHAPITRE : VI NATURE : Structures pédagogiques et Postes (D.G.H., sectorisation ) M. Blum communique les résultats du DNB pour la série collège: 64 admis sur 82 (soit 78%) Mentions : 9 Très bien, 5 bien et 16 assez bien Présentation par M. Blum de l'effectif élèves pour l'année Il y a 584 élèves répartis : - 4 classes de 29 élèves en 3eme, - 4 classes de 25 élèves et 1 classe de 24 élèves en 4eme, - 4 classes de 27 élèves et 1 classe de 26 élèves en 5eme, - 2 classes de 25 élèves, 1 classe de 26 élèves et 2 classes de 27 élèves en 6eme la SEGPA comprend 4 classes de 16 élèves. La classe ULIS accueille 12 élèves. 6

7 BP NIMES CEDEX 5 CHAPITRE XII QUESTION DIVERSES CHAPITRE XII NATURE : Questions diverses En fin de séance M Blum annonce qu'un rattrapage des cours aura lieu le mercredi 13 novembre, en lieu et place d'un lundi matin semaine A. La séance est levée à 19h30 Le secrétaire de séance Le président de séance M. ALLARD J. Ph. BLUM 7