PROVINCE DE QUÉBEC MRC D AVIGNON MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE. Cette séance est sous la présidence du maire, monsieur Richard St- Laurent.

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1 PROVINCE DE QUÉBEC MRC D AVIGNON MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Nouvelle, tenue le lundi 4 février 2013, à l Hôtel de Ville du même endroit, à 20 h. Cette séance est sous la présidence du maire, monsieur Richard St- Laurent. Sont présents les conseillers : Messieurs : Sylvain Savoie conseiller poste #1 David Landry conseiller poste #2 Jean-Eudes Leblanc conseiller poste #4 Raymond Fallu conseiller poste #5 Yvan St-Pierre conseiller poste #6 Est absent le conseiller : Monsieur : Charles-Edmond Landry conseiller poste #3 Le directeur général, monsieur Daniel Bujold, est présent OUVERTURE DE LA SÉANCE Le maire, monsieur Richard St-Laurent, déclare la séance ouverte à 20 h et souhaite la bienvenue à tous LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR À la demande du maire monsieur Richard St-Laurent, le conseiller David Landry, fait lecture de l ordre du jour de la séance ordinaire du 4 février 2013 qui se lit comme suit : 1. Ouverture de la séance 2. Lecture et adoption de l=ordre du jour 3. Constatation du quorum 4. Les deux (2) minutes du maire 5. Première période de questions pour le public 6. Adoption des procès-verbaux du 7 et 8 janvier Correspondance 8. Finances (comptes pour approbation) 9. Demande de dons 10. Poste de directeur général et secrétaire-trésorier (ouverture de poste et mandat professionnel) 11. Projet Emploi-Été Étudiant - demande 12. Prix Exc Élan inscription 13. Acquisition de terrain lot (MTQ) (autorisation de signatures) 14. Entente avec Produits forestiers Temrex autorisation de signatures 15. Assurances collectives des employés changement de compagnie

2 16. Mise à niveau de la station des eaux usées 17. Achat en commun avec les municipalités de la MRC 18. Demande d appui de l Association sclérose en plaques Gaspésie 19. Nourrissage des chats à l hippodrome 20. Relevé complémentaire chemin d accès au parc industriel 21. Carnaval d hiver, 21, 22, 23 et 24 février Demande de l Association des pompiers volontaires de Nouvelle 23. Entretien du réseau d éclairage public demande de prix 24. Demande au MTQ marathon de juin Demande à la CPTAQ dossier Roger Soucy 26. Prix pour la location de conteneurs (roll-off) 27. Autorisation de signatures - protocole d entente du programme supplément de loyer (Habit Âges) 28. Demande d appui projet «Direction technique et planification stratégique» du Quai des arts (programme Pacte rural) 29. Travaux au local des pompiers 30. Demande au MTQ PAARRM 31. Rapport des membres du conseil 32. Varia 33. Période de questions pour le public 34. Clôture de la séance 35. Levée de la séance Suite à cette lecture, il est proposé par le conseiller Jean-Eudes Leblanc et résolu à Que l ordre du jour soit accepté tel quel, le point varia est ouvert CONSTATATION DU QUORUM Le maire, monsieur Richard St-Laurent, mentionne que le conseiller, Charles- Edmond Landry, est absent depuis quelques séances pour des raisons de santé et que ses absences sont motivées. Le maire constate qu il y a quorum. La séance peut être tenue LES DEUX MINUTES DU MAIRE Le maire, Richard St-Laurent, souhaite la bienvenue aux personnes présentes et profite de l occasion pour rendre hommage à un citoyen décédé récemment, M. Ghislain Allard. Il souligne entre autres son implication dans le rond de courses, son amour pour les chevaux et la mise en place de la parade de Noël laquelle, se tient depuis quelques années au village Allard (Noël au Village) PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LE PUBLIC Le maire, monsieur Richard St-Laurent, répond aux questions posées ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DU 7 ET 8 JANVIER 2013 Les conseillers ayant reçu et lu les procès-verbaux de la séance ordinaire du 7 janvier et celle de la séance extraordinaire du 8 janvier 2013, il est proposé par le conseiller Yvan St-Pierre et résolu à Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 janvier et celle de la séance extraordinaire du 8 janvier 2013 soient adoptés tels que présentés CORRESPONDANCE

3 Le directeur général, Daniel Bujold, fait un résumé de la correspondance reçue au cours du dernier mois FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION) Il est proposé par le conseiller David Landry et résolu à l unanimité Que le conseil accepte la liste des comptes payés et des comptes à payer au montant total de ,16 $ dont ,59 $ sont des factures de 2012 (comptes payés au cours du mois, ,36 $ (salaires inclus) et des comptes à payer de ,21 $) ; DEMANDE DE DONS Considérant les demandes de dons (ou de représentations) suivantes : - Secondaire en spectacle 2013 ; - Centre de formation professionnelle de Bonaventure ; - OGPAC ; Considérant le poste budgétaire des dons pour 2013 ; Pour ces motifs, il est proposé par le conseiller Raymond Fallu et résolu à Que le conseil autorise les dons (les représentations) suivants : - Secondaire en spectacle pour leur campagne annuelle de financement, un montant de 50 $ ; - Centre de formation professionnelle de Bonaventure pour un voyage pédagogique sur la Côte-Nord, un montant de 25 $ ; - OGPAC pour le Quillethon de l Espoir, un montant de 40 $ ; POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SECRÉTAIRE- TRÉSORIER (OUVERTURE DE POSTE ET MANDAT PROFESSIONNEL) Considérant que le directeur général et secrétaire-trésorier, Daniel Bujold, a informé le conseil qu il entend prendre sa retraite au cours des prochains mois ; Pour ce motif, il est proposé par le conseiller Sylvain Savoie et résolu à Que le conseil autorise l ouverture du poste de directeur général et secrétaire-trésorier pour la Municipalité et mandate la firme, Ressources humaines Lambert, pour soutenir professionnellement le conseil municipal, dans sa démarche de sélection PROJET EMPLOI-ÉTÉ ÉTUDIANT Il est proposé par le conseiller Raymond Fallu et résolu à l unanimité Que le conseil autorise, la directrice des Loisirs, Lisa Armishaw, à présenter pour et au nom de la Municipalité, un projet dans le cadre du programme Emploi-Été Étudiant PRIX EXC ÉLAN 2013

4 Il est proposé par le conseiller Yvan St-Pierre et résolu à l unanimité des conseillers : Que le conseil autorise l inscription de la municipalité de Nouvelle à l édition 2013 des Prix Exc Élan ACQUISITION DE TERRAIN LOT (MTQ) (AUTORISATION DE SIGNATURES) Il est proposé par le conseiller David Landry et résolu à Que le maire, Richard St-Laurent et/ou le directeur général et secrétaire-trésorier, Daniel Bujold, soient autorisés à signer pour et au nom de la municipalité de Nouvelle, l acte d achat du terrain du MTQ (lot ) au prix de $ sans inclure les frais, les taxes s il y a lieu ENTENTE AVEC PRODUITS FORESTIERS TEMREX AUTORISATION DE SIGNATURES Il est proposé par le conseiller Yvan St-Pierre et résolu à l unanimité des conseillers : Que le maire, Richard St-Laurent et/ou le directeur général et secrétaire-trésorier, Daniel Bujold, soient autorisés à signer, pour et au nom de la municipalité de Nouvelle, le protocole d entente avec Produits forestiers Temrex, société en commandite et visant l échange de terrains, les lots et (ancienne scierie St-Omer) appartenant à Produits forestiers Temrex SEC et les lots 3A-4 partie et 3A-7 partie du Rang Ouest Rivière Nouvelle partie Sud-Ouest (chemin contigu au chemin d accès) et le versement, par la municipalité de Nouvelle, pendant 8 années à compter de 2013, un montant de $ de remboursement de taxes suite aux travaux de modernisation réalisés à l usine ; Que tous les mots «d avril» de l article 3 du projet de protocole d entente soient remplacés par les mots «de septembre» ASSURANCES COLLECTIVES DES EMPLOYÉS CHANGEMENT DE COMPAGNIE Considérant que Desjardins Sécurité financière a informé la Municipalité qu à compter du 1 er janvier 2013, selon les conditions de renouvellement, une augmentation de 9,34 % de la prime ; Considérant les démarches auprès d autres compagnies d assurances ; Considérant la proposition de la compagnie SunAvantage présentée par Assurances Michel Cyr inc. en date du 23 janvier 2013 ; Considérant les consultations effectuées auprès de tous les employés et du Syndicat sur cette proposition ; Considérant que le Syndicat a informé la Municipalité, en date du 28 janvier 2013, qu il était en faveur de changer de compagnie pour les assurances collectives des employés selon la proposition de SunAvantage ; Pour ces motifs, il est proposé par le conseiller Yvan St-Pierre et résolu à

5 Que le conseil accepte la proposition du 23 janvier 2013 de SunAvantage en matière d assurances collectives des employés et ce, à compter du 1 er avril MISE À NIVEAU DE LA STATION DES EAUX USÉES Considérant que des travaux de mise à niveau sont nécessaires à la station de traitement des eaux usées ; Considérant que ce type de travaux est admissible au programme Transfert de la taxe d accise et qu un montant est prévu à la Programmation des travaux, Priorité 1 ; Considérant l offre professionnelle de la firme Roche ltée, en date du 26 janvier 2013, au prix de $, avant taxes, pour la préparation des plans et devis pour appel d offres ; Pour ces motifs, il est proposé par le conseiller Raymond Fallu et résolu à Que l offre de services professionnels, de la firme Roche ltée, en date du 28 janvier 2013, au prix avant taxes de $, pour la préparation des plans et devis pour la mise à niveau de la station de traitement des eaux usées, soit acceptée ACHAT EN COMMUN AVEC LES MUNICIPALITÉS DE LA MRC Il est proposé par le conseiller Raymond Fallu et résolu à l unanimité Que le conseil autorise la demande de prix en commun (MRC d Avignon, MRC de Bonaventure) pour l achat de différents produits et services ; DEMANDE D APPUI DE L ASSOCIATION DE LA SCLÉROSE EN PLAQUES GASPÉSIE Considérant que l organisme «Association sclérose en plaques Gaspésie» fondée en 2011, supporte les personnes atteintes de la sclérose en plaques ainsi que leurs proches sur le territoire ; Considérant que les membres du conseil sont sensibles à cette cause ; Pour ces motifs, il est proposé par le conseiller Yvan St-Pierre et résolu à l unanimité : Que le conseil municipal de Nouvelle accorde son appui à l organisme «Association sclérose en plaques Gaspésie» NOURRISSAGE DES CHATS À L HIPPODROME Considérant qu à l hippodrome, le nombre de chats et leur état de santé, constituent actuellement une nuisance ; Considérant que durant la saison de soccer, plusieurs enfants jouent avec ces chats ;

6 Considérant les représentations faites au point 7 de l ordre du jour (correspondance) par madame Micheline Ouellet de Maria, sur le traitement et le bien-être des chats se trouvant à l hippodrome ; Considérant la Municipalité a consulté Anima-Québec, organisme à but non lucratif qui veille à la sécurité et au bien-être des chiens et chats du Québec par des activités d inspection, d éducation et d information et qui recommande de cesser de nourrir les chats à l hippodrome afin de mettre fin à cette situation ; Pour ces motifs, il est proposé par le conseiller Sylvain Savoie et résolu à Que la municipalité, par le biais de pancarte et du journal municipal, informe les citoyens qu il est interdit d abandonner les chats à l hippodrome RELEVÉ COMPLÉMENTAIRE CHEMIN D ACCÈS AU PARC INDUSTRIEL Les membres du conseil demandent qu une vérification soit effectuée à savoir si cette dépense n aurait pas dû être incluse à la proposition globale déposée par la firme Roche ltée CARNAVAL D HIVER 21, 22, 23 ET 24 FÉVRIER 2013 Les membres du conseil sont invités par le maire, Richard St-Laurent, à participer activement au Carnaval d hiver qui aura lieu du 21 au 24 février prochains. Cet événement est organisé par le service des loisirs et le service de la culture de la Municipalité. Le maire sera le porteur du flambeau de tête lors de la marche nocturne DEMANDE DE L ASSOCIATION DES POMPIERS VOLONTAIRES DE NOUVELLE Ce point de l ordre du jour est remis à une date ultérieure ENTRETIEN DU RÉSEAU D ÉCLAIRAGE PUBLIC Considérant l appel d offres faite aux maîtres-électriciens pour l entretien du réseau d éclairage public de la Municipalité ; Considérant les offres reçues et conformes de : Jean-Guy Cyr inc. et Norman Gough Électrique ; Considérant la plus basse soumission reçue ; Pour ces motifs, il est proposé par le conseiller Sylvain Savoie et résolu à Que l offre de la compagnie Jean-Guy Cyr inc., pour l entretien du réseau d éclairage public de la municipalité, en date du 4 février 2013, soit acceptée DEMANDE AU MTQ MARATHON DE JUIN 2013 Considérant que l organisme, Marathon Baie-des-Chaleurs, désire tenir le 2 juin prochain un marathon dont le parcours est situé, en partie, sur des routes de Nouvelle ;

7 Considérant que le ministère des Transports, avant d accorder son autorisation, vérifie si les municipalités concernées par un événement, sont favorables à ces activités ; Pour ces motifs, il est proposé par le conseiller Yvan St-Pierre et résolu à Que le conseil municipal de Nouvelle informe le ministère des Transports du Québec que la municipalité est favorable à la tenue du marathon Baie-des-Chaleurs et par le fait même, donne son accord prévu sur le territoire de Nouvelle, de son appui au marathon de la Baie-des-Chaleurs qui devrait se tenir, le 2 juin prochain sur une partie des routes du territoire de Nouvelle DEMANDE À LA CPTAQ DOSSIER ROGER SOUCY Considérant la demande d usage autre que l agriculture déposée par monsieur Roger Soucy concernant le lot 27A-1 rang Ouest de la rivière Nouvelle, partie Sud-Ouest ; Considérant que la demande présentée est conforme à la réglementation municipale de zonage ; Pour ces motifs, il est proposé par le conseiller Raymond Fallu et résolu à Que le conseil municipal appui la demande d usage autre que l agriculture déposée par monsieur Roger Soucy concernant le lot 27A-1, rang Ouest de la rivière Nouvelle partie Sud-Ouest PRIX DE LOCATION DE CONTENEURS (ROLL-OFF) Considérant que la Municipalité a entrepris des démarches pour les services de location de conteneurs de type roll-off et le transport au LET de St-Alphonse de ces conteneurs ; Pour ce motif, il est proposé par le conseiller Sylvain Savoie et résolu à la majorité des conseillers, le vote sur la question ayant été demandé, 4 conseillers votent pour et 1 conseiller vote contre : Que le conseil accepte l offre pour l année 2013 de la firme Exploitation Jaffa inc, en date du 19 décembre 2012, pour la location de conteneurs de type roll-off et le transport de ceux-ci au site du LET de St-Alphonse ; Que le directeur général et secrétaire-trésorier, Daniel Bujold, soit mandaté pour préparer un appel d offres pour la location de conteneurs de type roll-off et le transport de ceux-ci au site du LET de St-Alphonse et ce, pour les années 2014, 2015 et AUTORISATION DE SIGNATURES PROTOCOLE D ENTENTE DU PROGRAMME SUPPLÉMENT DE LOYER (HABIT ÂGES) Il est proposé par le conseiller Raymond Fallu et résolu à l unanimité

8 Que le maire, Richard St-Laurent et le directeur général, Daniel Bujold soient autorisés à signer, pour et au nom de la Municipalité de Nouvelle, le protocole d entente établissant les modalités d application du programme de supplément au loyer dans le cadre du «Programme AccèsLogis» de la Société d habitation du Québec et ce, après vérification de la conformité de celui-ci. 28. DEMANDE D APPUI PROJET «DIRECTION TECHNIQUE ET PLANIFICATION STRATÉGIQUE» DU QUAI DES ARTS (PROGRAMME PACTE RURAL) Considérant le projet «Direction technique et planification stratégique» du Quai des arts soumis par le Centre de production et diffusion culturelles de Carleton-sur-Mer dans le cadre du Pacte rural régional ; Considérant que les demandes soumises au Pacte rural régional, les projets doivent recevoir l appui de 2 autres municipalités de la MRC ; Pour ces motifs, il est proposé par le conseiller Sylvain Savoie et résolu à l'unanimité Que la municipalité de Nouvelle accorde son appui au projet «Direction technique et planification stratégique» du Quai des arts soumis par le Centre de production et de diffusions culturelles de Carleton-sur-Mer présenté dans le cadre du Pacte rural régional et daté du 25 janvier TRAVAUX AU LOCAL DES POMPIERS VOLONTAIRES Il est proposé par le conseiller David Landry et résolu à Que des travaux de nettoyage et de rénovations mineures au local des pompiers volontaires, soient autorisés DEMANDE AU MTQ PROGRAMME PAARRM Considérant les travaux effectués à la route Miguasha Est, à la route Miguasha Ouest et au chemin du Grand-Platin ; Considérant le programme «Amélioration du réseau routier municipal» (PAARRM), dossier n o (11) ; Pour ces motifs, il est proposé par le conseiller Raymond Fallu et résolu à Que le conseil approuve les dépenses pour les travaux exécutés à la route Miguasha Est, à la route Miguasha Ouest et au chemin du Grand-Platin pour un montant subventionné de $, conformément aux exigences du ministère des Transports ; Que les travaux ont été exécutés conformément aux présentes sur la ou les routes dont la gestion incombe à la Municipalité et que le dossier de vérification a été constitué RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL VARIA À tour de rôle, les membres du conseil font état des rencontres et actions effectuées au cours du dernier mois. Aucun nouveau sujet

9 PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LE PUBLIC Le maire répond aux questions posées CLÔTURE DE LA SÉANCE L ordre du jour étant épuisé, le maire déclare la séance close LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par le conseiller, Raymond Fallu, que la séance soit levée à 21 h 25. Richard St-Laurent Maire Daniel Bujold Directeur général et secrétaire-trésorier

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