PROCEDURE EN CAS DE COMMISSION DE SECURITE

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PROCEDURE EN CAS DE COMMISSION DE SECURITE"

Transcription

1 PROCEDURE EN CAS DE COMMISSION DE SECURITE GENERALITES : Chaque directeur de magasin est responsable de la sécurité de ses clients, son personnel et du bâtiment qui lui est confié. Une Commission de Sécurité peut être : imprévue ; fixée à une date (le magasin est prévenu). Dès que vous êtes informé de la visite d une Commission, prenez immédiatement contact avec le Service Travaux (Delphine DEBUCHY T. : ou Jean-François LOBEZ T. : ) Dans les 2 cas, il convient de prêter une attention particulière aux points suivants 1. Garder les issues de secours libres : non obstruées par du mobilier ou de la marchandise ; les barres sont enlevées. 2. L éclairage de sécurité (bloc de secours, éclairage de secours) est en parfait état de marche. 3. Le balisage des issues de secours est lisible et non obstrué par des panneaux publicitaires suspendus ou autres objets décoratifs. 4. Les extincteurs sont visibles, balisés, accrochés et l entretien est effectué. 5. Les plans d évacuation sont à jour, lisibles et non cachés par de la publicité. Le plan particulier en cas d incendie est consigné avec les responsables pour chaque tâche. 6. Autorisation d ouverture disponible si demandée par la Commission. 7. Dernier rapport de la Commission de sécurité. 8. Documents présentant l état d avancement des travaux demandés lors de cette visite. 9. Rapport initial de VERITAS (Bureau de Contrôle) et le classement de l établissement. 1

2 10.PV des matériaux et des éléments coupe-feu employés pour : Porte coupe-feu Cloisons Vitrages Revêtement de sol (autres que le carrelage) 11.Tous les documents sont à jour : Le registre de sécurité incendie : VIGIRISK (se reporter à la dernière page pour notice d utilisation) : Toutes les actions sont renseignées et à jour ; Le nom du directeur de centre à jour ; Les visites VERITAS sont consignées et leurs rapports signés sont archivés dans un classeur adéquat et insérés dans VIGIRISK ; Les essais et vérifications des désenfumages sont consignés dans VIGIRISK ; Les essais et vérifications des extincteurs sont consignés dans VIGIRISK ; Les exercices à la manipulation d extincteurs sur feux sont consignés dans VIGIRISK ; Les exercices d évacuation sont consignés dans VIGIRISK ; Rapport annuel VERITAS Electricité, Gaz, Pression gaz, Chauffage/ventilation La levée des observations signée par l entreprise ayant fait les travaux ; La mention «LEVEE» doit être inscrite face à la rubrique concernée avec signature de la personne ; Contrats d entretien avec les fiches d interventions pour : Chauffage gaz Climatisation Extincteurs Alarme Incendie Contrat pour les fermetures automatiques : Portes alu automatisées Portes Ateliers électrifiées Il est important d avoir tous ces éléments en parfait état dans un dossier. Cela conditionne la visite de la Commission de Sécurité. 2

3 Dans le cas d une visite imprévue : L équipe doit être préparée à cette éventualité. Le Directeur accueille la Commission et la guide de préférence sur les éléments administratifs (voir ci-dessus). Les autres membres de l équipe dégagent et rangent les allées et les réserves afin que les issues soient libres. Points particuliers à NORAUTO : Pour les réserves dites d approche : Elles sont inférieures à 300 m3 et d une dimension inférieure à 6 m de largeur. Elles sont destinées au déballage et l étiquetage de la marchandise avant mise en rayon. Elles doivent être libres le soir. Si non, elles deviennent une réserve avec des murs coupe-feu 2 h. Les ventes au comptoir : Elles font parties de la surface de Vente. Les allées doivent être conformes au règlement des établissements recevant du public. Le chemin à parcourir entre les gondoles pour rejoindre la première issue de secours doit être inférieur à 30 m. Les portes coupe-feu : Elles sont fermées et asservies par un ferme-porte. Celui-ci doit être opérationnel : pas déboîté, pas de porte calée, pas de modification de la porte initiale (percement, oculus, etc ) procès verbal disponible. Sirène d alarme : Est souvent essayée par la Commission. Durée : 5 mm. Coupure courant : Peut-être effectuée par la Commission pour tester les éclairages de sécurité au moyen de la télécommande si elle existe Désenfumage : Peut-être testé par la Commission. Prévoir des cartouches CO² pour le remplacement Vérifier si les cartouches sont en doubles dans le coffret rouge Gaz : Les centres avec un chauffage gaz doivent avoir la conformité de l installation : avoir le rapport d entretien des installations (contrat obligatoire) avoir le rapport VERITAS sur l installation. A la fin de la visite, demander à la Commission : le projet du PV de la visite si fait sur place ; si pas de projet de PV, demander une copie de l état de présence de la commission ; obtenir un délai pour faire les travaux => maxi (2 mois) A réception du PV définitif, merci de transmettre une copie au Service Travaux 3

4 Comment imprimer VIGIRISK? Le Registre de Sécurité Incendie 1. Se connecter sur le site : 2. Identifiez-vous grâce à votre adresse et votre mot de passe de connexion 3. Une fois dans votre registre, choisir le 3 ème onglet «votre registre» et cliquez sur «version imprimable» 4. Puis cliquez sur «imprimer» C est ce document que vous présenterez à la Commission de Sécurité 4

5 5. Vous pouvez également imprimer l avis de la Commission Centrale de Sécurité du Ministère de l Intérieur qui donne un avis favorable à l utilisation de VIGIRISK : Dans le menu de gauche, cliquez sur «Commission de Sécurité» Puis cliquez sur «Avis de la Commission Centrale» Une question concernant VIGIRISK? Appelez Céline au T: E: 5

Registre de sécurité incendie

Registre de sécurité incendie A 2 Registre de sécurité incendie Code du Travail art.r 4227-1 et s et R 4227-39 Il est obligatoire conformément à l article R 123-51 du C.C.H. Il doit relater tous les évènements ayant un rapport direct

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DE SÉCURITÉ d un dossier devant être transmis à la

NOTICE DESCRIPTIVE DE SÉCURITÉ d un dossier devant être transmis à la Modèle 2010-V1 PRÉFECTURE DE L'YONNE SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS NOTICE DESCRIPTIVE DE SÉCURITÉ d un dossier devant être transmis à la COMMISSION CONSULTATIVE DÉPARTEMENTALE DE SÉCURITÉ

Plus en détail

w w w. v i l l e d u g o s i e r. f r

w w w. v i l l e d u g o s i e r. f r www.villedugosier.fr Mot du maire La ville du Gosier connue pour son dynamisme économique et touristique a vu sa notoriété renforcée par l obtention du label «ville nautique». Fort de cette avancée, nous

Plus en détail

REGISTRE DE SÉCURITÉ INCENDIE

REGISTRE DE SÉCURITÉ INCENDIE - 2 A - REGISTRE DE SÉCURITÉ INCENDIE Code du Travail art. R 4227-1 et s et R 4227-39 Il est obligatoire conformément à l article R 123-51 du C.C.H. Il doit relater tous les événements ayant un rapport

Plus en détail

Portail des chercheur-e-s. Société, territoire, patrimoine - Forum des chercheur-e-s

Portail des chercheur-e-s. Société, territoire, patrimoine - Forum des chercheur-e-s Portail des chercheur-e-s. Société, territoire, patrimoine - Forum des chercheur-e-s Un espace pour partager, discuter et se renseigner sur les projets de recherche en lien avec la société valaisanne,

Plus en détail

NOTICE TELESERVICES : Ajouter un document

NOTICE TELESERVICES : Ajouter un document NOTICE TELESERVICES : Ajouter un document Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 2 A qui s adresse cette notice?... 2 Pré-requis... 2 Le guide pas à pas pour ajouter un document... 3 1. Se connecter

Plus en détail

NOTICE TELESERVICES : Déléguer des services

NOTICE TELESERVICES : Déléguer des services NOTICE TELESERVICES : Déléguer des services Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 2 A qui s adresse cette notice?... 2 Pré-requis... 2 Les 3 différents niveaux de délégation en détails : qu est

Plus en détail

Manifestations et utilisations exceptionnelles de locaux recevant du Public (ERP)

Manifestations et utilisations exceptionnelles de locaux recevant du Public (ERP) Ville de Saint Jacques de la Lande Direction de l Aménagement Urbain 11, rue des 25 Fusillés CS 20732 35207 Rennes Cedex 2 Tél. : 02-99-29-75-54 Fax : 02-99-31-21-06 Manifestations et utilisations exceptionnelles

Plus en détail

La gestion des espaces d information

La gestion des espaces d information La gestion des espaces d information 1. La page d accueil d E-sidoc Les carrousels. Les pages d accueil des différents espaces du portail E-sidoc ont été conçues de telle manière qu une partie des éléments

Plus en détail

DESCRIPTIF. 1- organisation. 2- contenu des rubriques

DESCRIPTIF. 1- organisation. 2- contenu des rubriques DESCRIPTIF Le registre de sécurité a pour fonction principale de constituer la mémoire de l école. Il permet d avoir immédiatement sa carte d identité et le suivi de la sécurité au cours de la vie de l

Plus en détail

HAYS E TIME GUIDE UTILISATEUR

HAYS E TIME GUIDE UTILISATEUR HAYS E TIME GUIDE UTILISATEUR Nos bordereaux électroniques ont vocation à remplacer les traditionnels bordereaux papiers pour favoriser un traitement en ligne par l intérimaire et par notre client. Ce

Plus en détail

Présentation de l application informatique dédiée à la formation BAFA et procédure d inscription. Site Internet www.jeunes.gouv.

Présentation de l application informatique dédiée à la formation BAFA et procédure d inscription. Site Internet www.jeunes.gouv. DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DU VAR Mission Inspection Contrôle Evaluation (ICE) Secteur Jeunesse Présentation de l application informatique dédiée à la formation BAFA et procédure d

Plus en détail

«MARIP» Version 3.0. Carrefour PREVENTION. SDIS de Lot-et-Garonne Expérimentation d une méthode d analyse des risques d incendie et de panique

«MARIP» Version 3.0. Carrefour PREVENTION. SDIS de Lot-et-Garonne Expérimentation d une méthode d analyse des risques d incendie et de panique SDIS de Lot-et-Garonne Expérimentation d une méthode d analyse des risques d incendie et de panique «MARIP» Version 3.0 Carrefour PREVENTION Capitaine David GOUZOU 1 SDIS 47 - Chef du service prévention

Plus en détail

NOTICE EXPLICATIVE APPLICATION CLEO CERTIFICAT DE FORMATION GENERALE SESSION DE JUIN 2016

NOTICE EXPLICATIVE APPLICATION CLEO CERTIFICAT DE FORMATION GENERALE SESSION DE JUIN 2016 NOTICE EXPLICATIVE APPLICATION CLEO CERTIFICAT DE FORMATION GENERALE SESSION DE JUIN 2016 ACCES ET NAVIGATION Pour accéder à la page d accueil de CLEO, cliquez sur le lien suivant : http://cleo94b.ac-creteil.fr

Plus en détail

Ecole : Adresse : Commune :

Ecole : Adresse : Commune : Ecole : Adresse : Commune : 1 Utilisation de ce registre ORGANISATION 8 parties : 1) Aide-mémoire 2) Fiche d identité de l école 3) Fiche annuelle de sécurité 4) Consignes en cas d incendie 5) Les extincteurs

Plus en détail

INSCRIRE DANS AURORE Version pdf

INSCRIRE DANS AURORE Version pdf http://aurore.upmc.fr/ version 2.0 INSCRIRE DANS AURORE Version pdf Pour se connecter, entrer le même identifiant et le même mot de passe que pour l Annuaire de l UPMC (www.annuaire.upmc.fr). En cas de

Plus en détail

MON ESPACE CLIENT. Guide utilisateur

MON ESPACE CLIENT. Guide utilisateur MON ESPACE CLIENT Guide utilisateur 1 1. Introduction Chère cliente, cher client, Nous sommes heureux de vous informer que votre espace client personnel est désormais ouvert! Vous pourrez consulter les

Plus en détail

Manuel d utilisation de l e-cast, carnet électronique des stages et gardes de l étudiant hospitalier, à usage des étudiants

Manuel d utilisation de l e-cast, carnet électronique des stages et gardes de l étudiant hospitalier, à usage des étudiants Manuel d utilisation de l e-cast, carnet électronique des stages et gardes de l étudiant hospitalier, à usage des étudiants sommaire + p. 2 comment accéder à e-cast? + p. 3 naviguer dans e-cast + p. 4

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les Établissements Recevant du Public

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les Établissements Recevant du Public NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les Établissements Recevant du Public Préambule : à l'attention des rédacteurs Cette notice descriptive concernant toutes les catégories a été élaborée à votre intention,

Plus en détail

Guide d Installation du logiciel Diagnostic Suite

Guide d Installation du logiciel Diagnostic Suite Guide d Installation du logiciel Diagnostic Suite Version 5 Impartial Software La Longanière 49330 Marigné Tél. : 02 41 69 20 45 e-mail : contact@impartial-software.com web : http://www.impartial-software.com

Plus en détail

Groupes électrogènes Groupes électrogènes fixes et groupes de secours

Groupes électrogènes Groupes électrogènes fixes et groupes de secours Groupes électrogènes Groupes électrogènes fixes et groupes de secours Légende ok, à faire interdit, à éviter Respecter les conditions d utilisation informations complémentaires Cliquez sur ces logos dans

Plus en détail

INSTALLATION & PARAMETRAGE DES CLIENTS DE SAUVEGARDE RESTAURATION DES SAUVEGARDES DEPUIS LE CLIENT DE SAUVEGARDE ET L INTERFACE WEB DE SUPERVISION

INSTALLATION & PARAMETRAGE DES CLIENTS DE SAUVEGARDE RESTAURATION DES SAUVEGARDES DEPUIS LE CLIENT DE SAUVEGARDE ET L INTERFACE WEB DE SUPERVISION INSTALLATION & PARAMETRAGE DES CLIENTS DE SAUVEGARDE RESTAURATION DES SAUVEGARDES DEPUIS LE CLIENT DE SAUVEGARDE ET L INTERFACE WEB DE SUPERVISION Date de dernière mise à jour : Février 2009 SOMMAIRE 1

Plus en détail

Paramétrage -------------------------------------------- Page 3

Paramétrage -------------------------------------------- Page 3 Installation -------------------------------------------- Page 2 Paramétrage -------------------------------------------- Page 3 Connection entre et --------------------------------------------

Plus en détail

MANUEL D UTILISATION DATAFLUIDES V2-2014

MANUEL D UTILISATION DATAFLUIDES V2-2014 MANUEL D UTILISATION DATAFLUIDES V2-2014 29 octobre 2013 Contenu 1. INTRODUCTION... 3 2. CREER SON COMPTE DATAFLUIDES ET PREPARER SA DEMANDE... 3 3. SAISIE D UNE DEMANDE D ATTESTATION... 6 3.1. Connexion

Plus en détail

Renouveler ou modifier son abonnement par Internet Guide pratique de l Espace Services.

Renouveler ou modifier son abonnement par Internet Guide pratique de l Espace Services. Renouveler ou modifier son abonnement par Internet Guide pratique de l Espace Services. I - SE CONNECTER Vous êtes membre et vous souhaitez renouveler votre abonnement : 1 - Depuis la page d accueil du

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE L AMÉNAGEMENT DURABLES Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l arrêté du 2 mai 2002 modifié relatif aux prescriptions

Plus en détail

Notice de sécurité. Etablissements recevant du public de 5 ème catégorie Sans locaux à sommeil

Notice de sécurité. Etablissements recevant du public de 5 ème catégorie Sans locaux à sommeil Notice de sécurité Etablissements recevant du public de 5 ème catégorie Sans locaux à sommeil L'article R 123-14 du Code de la Construction et de l'habitation stipule que: " les établissements, dans lesquels

Plus en détail

CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON

CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON INFORMATISATION DES PROCEDURES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L APPRENTISSAGE DU CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON GUIDE D UTILISATION MODULE EXTRANET DES

Plus en détail

Guide Utilisateur. Il est rappelé que seuls les résidents et copropriétaires de la résidence Les Hauts de Fontenay pourront utiliser le FORUM HDF.

Guide Utilisateur. Il est rappelé que seuls les résidents et copropriétaires de la résidence Les Hauts de Fontenay pourront utiliser le FORUM HDF. Le Forum HDFONTENAY.COM Guide Utilisateur Ce tutoriel présente les bases indispensables pour une première «prise en main» du Forum par l utilisateur. Il ne concerne ni le profil Modérateur, ni le profil

Plus en détail

NOTICE DE SECURITE. SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990

NOTICE DE SECURITE. SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990 NOTICE DE SECURITE POUR LES ERP DE 5 E CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990 Documents obligatoires à joindre à cette notice de sécurité pour le

Plus en détail

Les établissements d une superficie supérieure ou égale à 16 m² mais inférieure à 50 m² Font l objet d une déclaration ( 3 de l'article CTS 1)

Les établissements d une superficie supérieure ou égale à 16 m² mais inférieure à 50 m² Font l objet d une déclaration ( 3 de l'article CTS 1) Aix-en-Provence Ville Thermale et Climatique PhF 17/05/2013 Service de la Réglementation et de la Police Administrative Hôtel de Ville - 13616 Aix-en-Provence Tél : 04.42.91.93.44 Fax : 04.42.91.94.16@mairie-aixenprovence.fr

Plus en détail

Guide de l Etudiant pour Moodle. S inscrire dans un cours et déposer un devoir

Guide de l Etudiant pour Moodle. S inscrire dans un cours et déposer un devoir Guide de l Etudiant pour Moodle S inscrire dans un cours et déposer un devoir Sommaire 1. Connexion à la plate-forme...3 2. Inscription dans un cours...5 2.1. Inscription individuelle...5 2.2. Inscription

Plus en détail

Sommaire. A. Accès à l application «Extranet carrières» 3. B. Présentation de l application : les services métiers 7. Page

Sommaire. A. Accès à l application «Extranet carrières» 3. B. Présentation de l application : les services métiers 7. Page Carrières GUIDE D UTILISATION de l «Extranet carrières» Avant propos Dans le cadre de la dématérialisation des actes, le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente Maritime met

Plus en détail

Prise en main ProConcept ERP. Version 11.1 Web

Prise en main ProConcept ERP. Version 11.1 Web Prise en main ProConcept ERP Version 11.1 Web Version du 08.10.2015 Table des matières 1. Lancement de ProConcept Web ERP 11.1... 4 1.1. Définir la page ProConcept ERP comme page de démarrage... 5 1.2.

Plus en détail

SITE INTERNET. http://www.reaap95.org. Notice d utilisation

SITE INTERNET. http://www.reaap95.org. Notice d utilisation SITE INTERNET http://www.reaap95.org Notice d utilisation I. Présentation générale II. Mise à jour d information les structures les actions les ressources III. IV. Demande de publication d informations

Plus en détail

CIRCULAIRE DGER/SDPOFE/C2008-2005 Date: 28 février 2008

CIRCULAIRE DGER/SDPOFE/C2008-2005 Date: 28 février 2008 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE Direction Générale de l'enseignement et de la Recherche Sous-Direction des politiques et de formation et d éducatio Bureau de la vie scolaire, étudiante et de

Plus en détail

Gymnase Carole MONTILLET Procédures et consignes de sécurité

Gymnase Carole MONTILLET Procédures et consignes de sécurité Gymnase Carole MONTILLET Procédures et consignes de sécurité Albens, PRINCIPES FONDAMENTAUX DE SECURITE : La prévention incendie a pour but d'éviter l'éclosion d'un sinistre, de limiter sa propagation,

Plus en détail

FENESTELA V.1.2005. Manuel Utilisateur

FENESTELA V.1.2005. Manuel Utilisateur FENESTELA V.1.2005 Manuel Utilisateur 1 Lors de l installation de Fenestela un Profil Administrateur et un bureau type est fourni. Pour accéder à votre Fenestela, ouvrez votre navigateur Web (Internet

Plus en détail

Traitement de dossier

Traitement de dossier Traitement de dossier Le module Traitement de dossier permet de réaliser une impression groupée des documents constituants l étude. Ce module vous permet de générer vos impressions en fonction de vos besoins

Plus en détail

LEI FRANCHE-COMTÉ. Gestion des disponibilités et mises à jour des fiches par les prestataires. (Support mis à jour le 30 septembre 2015)

LEI FRANCHE-COMTÉ. Gestion des disponibilités et mises à jour des fiches par les prestataires. (Support mis à jour le 30 septembre 2015) LEI FRANCHE-COMTÉ Gestion des disponibilités et mises à jour des fiches par les prestataires (Support mis à jour le 30 septembre 2015) LEI FRANCHE-COMTÉ : Gestion des disponibilités et MAJ par les prestataires

Plus en détail

Aide. Comment s inscrire? Première visite et inscription. Votre entreprise n a pas de contrat de service Aptifors :

Aide. Comment s inscrire? Première visite et inscription. Votre entreprise n a pas de contrat de service Aptifors : Comment s inscrire? Votre entreprise n a pas de contrat de service Aptifors : Contactez votre commercial Apave en activant la page contact disponible sur la page connexion. Une fois abonné au service,

Plus en détail

REGISTRE DE SÉCURITÉ INCENDIE

REGISTRE DE SÉCURITÉ INCENDIE REGISTRE DE SÉCURITÉ INCENDIE Sont reproduits ci-après : - le sommaire de l ouvrage - un extrait de la partie 8 relative à l enregistrement des exercices d évacuation - un bon de commande ÉDITIONS BOUCHARD-MATHIEUX

Plus en détail

GUIDE DE L APPEL Á PROJETS «SOUTIEN AUX PROJETS SOCIALEMENT INNOVANTS Economie locale et collaborative»

GUIDE DE L APPEL Á PROJETS «SOUTIEN AUX PROJETS SOCIALEMENT INNOVANTS Economie locale et collaborative» GUIDE DE L APPEL Á PROJETS «SOUTIEN AUX PROJETS SOCIALEMENT INNOVANTS Economie locale et collaborative» Sommaire : L appel à projets «Soutien aux projets socialement innovants économie locale et collaborative»

Plus en détail

Manuel Utilisateur Catalogue Corrélyce - Chef d établissement

Manuel Utilisateur Catalogue Corrélyce - Chef d établissement Manuel Utilisateur Catalogue Corrélyce - Chef d établissement Auteur : PASS Technologie Version manuel : 0.2 Compatible avec Correlyce version : 2.1 Gestion des changements de version Ce tableau gère les

Plus en détail

PROCEDURE D UTILISATION ET DE GESTION DU REGISTRE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

PROCEDURE D UTILISATION ET DE GESTION DU REGISTRE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL PRÉVENTION ET SÉCURITÉ PROCÉDURE : PS 02 PROCEDURE D UTILISATION ET DE GESTION DU REGISTRE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Version Modification Rédacteurs Date 1 Création Guillaume François 31/01/2014 Véronique

Plus en détail

NOTICE DE SECURITE. 54530 MONT ST MARTIN Rue de Lille CONSTRUCTION D'UN EHPAD PC 40

NOTICE DE SECURITE. 54530 MONT ST MARTIN Rue de Lille CONSTRUCTION D'UN EHPAD PC 40 NOTICE DE SECURITE 54530 MONT ST MARTIN Rue de Lille CONSTRUCTION D'UN EHPAD Notice de sécurité établie avec M. FOURMONT Bureau de contrôle VERITAS PC 40 SOMMAIRE 1. GENERALITES 2. DESCRIPTION DU PROJET

Plus en détail

NOTICE DE SECURITE 1 Ŕ REMARQUE PRELIMINAIRE

NOTICE DE SECURITE 1 Ŕ REMARQUE PRELIMINAIRE PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE Service Départemental d Incendie et de Secours de la Haute-Garonne Bureau Prévention 49 Chemin de l Armurié BP 123 31776 COLOMIERS CEDEX Tél.: 05.61.06.37.60 Fax : 05.61.06.37.64

Plus en détail

Document unique d'évaluation des risques professionnels et plan de prévention

Document unique d'évaluation des risques professionnels et plan de prévention Académie Aix-Marseille Document unique d'évaluation des risques professionnels et plan de prévention Code RNE de l'établissement : 0130049H Nom de l'établissement : LYCEE TECHNOLOGIQUE REMPART (R Type

Plus en détail

0820 000 688 info@vigirisk.com

0820 000 688 info@vigirisk.com 0820 000 688 info@vigirisk.com vous invite à lire attentivement cette fiche de tâche et à exécuter l action qui vous incombe dans le délai imparti. «Les constructeurs, propriétaires et exploitants des

Plus en détail

Notice d utilisation du rédacteur SPIP. Qu est ce que SPIP? Comment se connecter à un site SPIP? Comment se déconnecter du site?

Notice d utilisation du rédacteur SPIP. Qu est ce que SPIP? Comment se connecter à un site SPIP? Comment se déconnecter du site? Notice d utilisation du rédacteur SPIP Qu est ce que SPIP? SPIP ou Système de Publication pour l Internet Partagé. SPIP est un outil de publications de site internet que l on classe dans la famille des

Plus en détail

SECURITE INCENDIE. La problématique du risque incendie est omniprésente pour les collectivités ou les établissements publics.

SECURITE INCENDIE. La problématique du risque incendie est omniprésente pour les collectivités ou les établissements publics. Fiche Prévention SECURITE INCENDIE La problématique du risque incendie est omniprésente pour les collectivités ou les établissements publics. La sécurité incendie est régie par de nombreuses réglementations

Plus en détail

Conséquences de la loi handicap 2005 sur le règlement de sécurité ERP

Conséquences de la loi handicap 2005 sur le règlement de sécurité ERP Conséquences de la loi handicap 2005 sur le règlement de sécurité ERP Evacuation des personnes en situation de handicap Le contexte Les modifications réglementaires: Les modifications du CCH La modification

Plus en détail

Portail national unique APB 2015 www.admission-postbac.fr

Portail national unique APB 2015 www.admission-postbac.fr Novembre 2014 Portail national unique APB 2015 www.admission-postbac.fr SAIO ACADEMIE DE TOULOUSE 1 SITE DES ETABLISSEMENTS https://gestion.admission-postbac.fr SITE INTERNET APB établissements d origine

Plus en détail

L application SIGAP permet après inscription (dont les étapes principales sont décrites dans

L application SIGAP permet après inscription (dont les étapes principales sont décrites dans L application SIGAP permet après inscription (dont les étapes principales sont décrites dans cette aide) de prendre connaissance d actions portées par le CNRS de type appels à projets, manifestations d

Plus en détail

Référentiel pour le DIRECTEUR D ECOLE. Conformément à la réglementation en vigueur

Référentiel pour le DIRECTEUR D ECOLE. Conformément à la réglementation en vigueur Inspection Hygiène et Sécurité Christian PEYMAUD Bâtiment Gergovia Bureau 101 Rectorat 3, avenue Vercingétorix 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 : 04 73 99 34 17 Fax: 04 73 99 34 71 : Christian.Peymaud@ac-clermont.fr

Plus en détail

L organisation des exercices d évacuation d incendie

L organisation des exercices d évacuation d incendie L organisation des exercices d évacuation d incendie Afin de limiter les risques lors d un sinistre, il est nécessaire de mettre en place des consignes à suivre en cas d incendie au sein des différents

Plus en détail

Guide d utilisation. Configurateur d échafaudage

Guide d utilisation. Configurateur d échafaudage Guide d utilisation «www.mefranvision.fr» Configurateur d échafaudage Edition du 15/06/2015 www.mefranvision.fr Page 1 sur 29 Table des matières 1. Avant propos... 4 2. Introduction... 4 3. Réglages à

Plus en détail

Accéder à mon Espace Personnel de Travail sur Eduline (Accéder à mon «CLOUD») et Synchroniser celui-ci sur mon PC (Utilisation de NUXEO et NUXEODRIVE)

Accéder à mon Espace Personnel de Travail sur Eduline (Accéder à mon «CLOUD») et Synchroniser celui-ci sur mon PC (Utilisation de NUXEO et NUXEODRIVE) Accéder à mon Espace Personnel de Travail sur Eduline (Accéder à mon «CLOUD») et Synchroniser celui-ci sur mon PC (Utilisation de NUXEO et NUXEODRIVE) A) ACCEDER A MON ESPACE PERSONNEL DE TRAVAIL (ALLER

Plus en détail

Sommaire : GUIDE ADMINISTRATEUR CENTREX

Sommaire : GUIDE ADMINISTRATEUR CENTREX Sommaire : GUIDE ADMINISTRATEUR CENTREX 1/ ACCES A L INTERFACE.P2 Liste des sites déployés Liste des postes déployés 2/ CONFIGURATION AVANCEE D UN POSTE...P3 Informations générales Services Equipements

Plus en détail

NOTICE DE SECURITE pour les ERP de 5 ème catégorie SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990

NOTICE DE SECURITE pour les ERP de 5 ème catégorie SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990 NOTICE DE SECURITE pour les ERP de 5 ème catégorie SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990 Documents obligatoires à joindre à cette notice de sécurité pour le

Plus en détail

Kit d affiliation Chèques BEST CADEAUX Information boutiques partenaires BEST 2015

Kit d affiliation Chèques BEST CADEAUX Information boutiques partenaires BEST 2015 Kit d affiliation Chèques BEST CADEAUX Information boutiques partenaires BEST 2015 Edition Octobre 2015 Cher partenaire, SOMMAIRE Bienvenue! Nous vous souhaitons la bienvenue parmi les nombreux partenaires

Plus en détail

Guide d utilisation. Courrier électronique. (Roundcube Webmail 0.8.1) Préparé par Francine Dumont

Guide d utilisation. Courrier électronique. (Roundcube Webmail 0.8.1) Préparé par Francine Dumont Guide d utilisation Courrier électronique (Roundcube Webmail 0.8.1) Préparé par Francine Dumont Dernière mise à jour : Le 13 décembre 2012 TABLE DES MATIÈRES Page 1. Adresse de connexion... 3 2. Description

Plus en détail

Guide d utilisation du site «Fine Arts Sélection»

Guide d utilisation du site «Fine Arts Sélection» Guide d utilisation du site «Fine Arts Sélection» 1. ACCES AU SITE ET CHOIX DE LA LANGUE... 1 2. PRESENTATION DE LA PAGE D ACCUEIL... 2 3. LES PAGES PUBLIQUES DU SITE... 3 4. VOTRE ZONE PRIVEE... 5 1.

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE POUR LA TELEPROCEDURE DE MISE A JOUR DE L ATLAS FRANÇAIS DE LA COOPERATION DECENTRALISEE

GUIDE PRATIQUE POUR LA TELEPROCEDURE DE MISE A JOUR DE L ATLAS FRANÇAIS DE LA COOPERATION DECENTRALISEE GUIDE PRATIQUE POUR LA TELEPROCEDURE DE MISE A JOUR DE L ATLAS FRANÇAIS DE LA COOPERATION DECENTRALISEE Atlas français de la coopération décentralisée disponible sur le site www.cncd.fr La Commission nationale

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES EXPOSANT

CAHIER DES CHARGES EXPOSANT 87 ème FOIRE EXPOSITION DE BRIGNOLES Du 16 au 24 Avril 2016 CAHIER DES CHARGES EXPOSANT Page 1 sur 5 CAHIER DES CHARGES EXPOSANTS I.. EN CAS DE SINISTRES PEU IMPORTANTS, POUR LESQUELS L INTERVENTION DES

Plus en détail

Passez votre commande en 4 étapes

Passez votre commande en 4 étapes Passez votre commande en 4 étapes ÉTAPE 1: CRÉER VOTRE COMPTE UTILISATEUR 1. Créez votre compte utilisateur grâce au bouton Inscription situé en haut à droite du menu principal : 2. Entrez les informations

Plus en détail

NOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire

NOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire NOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 1 A qui s adresse cette notice?... 1 Pré-requis... 2 Le guide pas à pas pour faire une demande d état hypothécaire...

Plus en détail

RelaisILL Demandes de livraison de documents et de prêts entre bibliothèques

RelaisILL Demandes de livraison de documents et de prêts entre bibliothèques Le Centre de recherches pour le développement international (CRDI) dispose d un système de livraison de documents et de prêts entre doté de fonctions de suivi, RelaisILL. Suivez les étapes suivantes pour

Plus en détail

LA COMMANDE SUR LE SITE LYRECO.FR. Connectez-vous à l adresse suivante : www.lyreco.fr

LA COMMANDE SUR LE SITE LYRECO.FR. Connectez-vous à l adresse suivante : www.lyreco.fr LA COMMANDE SUR LE SITE LYRECO.FR Connectez-vous à l adresse suivante : www.lyreco.fr - Si vous n avez pas d identifiants Lyreco.fr où s ils ont été désactivés parce que vous ne vous êtes pas connectés

Plus en détail

Dépôt en ligne de vos dossiers de demande de subventions

Dépôt en ligne de vos dossiers de demande de subventions Dépôt en ligne de vos dossiers de demande de subventions GUIDE PRATIQUE À L USAGE DES ASSOCIATIONS Pour toute question : 04 91 57 54 80 subventions-en-ligne@info-regionpaca.fr Région Provence-Alpes-Côte

Plus en détail

Fiche Enseignant Bien démarrer avec itslearning

Fiche Enseignant Bien démarrer avec itslearning Fiche Enseignant Bien démarrer avec itslearning Fiche Leia : Bien démarrer avec itslearning en tant qu enseignant Ce guide de prise en mains, «bien démarrer avec Itslearning» vous permettra de découvrir

Plus en détail

FACEBOOK, SITE WEB ET CATALOGUE EN LIGNE

FACEBOOK, SITE WEB ET CATALOGUE EN LIGNE FACEBOOK, SITE WEB ET CATALOGUE EN LIGNE DE LA BIBLIOTHÈQUE DE BAGNES Petoud Virginie Bibliothécaire responsable La sur Internet - PLAN DE LA PRÉSENTATION Facebook Présentation du site web Propositions

Plus en détail

MEMENTO SECURITE INCENDIE

MEMENTO SECURITE INCENDIE MEMENTO SECURITE INCENDIE PRINCIPES FONDAMENTAUX DE SECURITE La prévention incendie a pour but d'éviter l'éclosion d'un sinistre, de limiter sa propagation, de faciliter l'évacuation du public et l'intervention

Plus en détail

GUIDE OUTIL GESTION POSE MAGASIN

GUIDE OUTIL GESTION POSE MAGASIN GUIDE OUTIL GESTION POSE MAGASIN Se connecter sur le portail magasin- Outil gestion devis pose: Avec vos identifiants du matin ETAPE 1: Rechercher le client ETAPE 1: Rechercher le client => Le client existe

Plus en détail

Installation du logiciel Windows Suivant Démarrer Tous les programmes Démarrer Tous les programmes Manager Pub Manager Publicité Linux ici Mac

Installation du logiciel Windows Suivant Démarrer Tous les programmes Démarrer Tous les programmes Manager Pub Manager Publicité Linux ici Mac Avec le Manager Publicité de bluevizia toutes vos activités de publicité seront facilement planifiées et implémentées. Installation du logiciel Windows Double cliquez avec le bouton gauche de la souris

Plus en détail

Mode d emploi. En 2016 saisissez en ligne et télétransmettez votre déclaration n 2035 sur le site de l ARAPL : www.araplbn.org

Mode d emploi. En 2016 saisissez en ligne et télétransmettez votre déclaration n 2035 sur le site de l ARAPL : www.araplbn.org «SAISIE 2035» Mode d emploi En 2016 saisissez en ligne et télétransmettez votre déclaration n 2035 sur le site de l ARAPL : www.araplbn.org Complétez en ligne sur notre site www.araplbn.org votre déclaration

Plus en détail

CHUTT!!!!! NOUS ALLONS COMMENCER! UNE APPROCHE DE WINDOWS 7

CHUTT!!!!! NOUS ALLONS COMMENCER! UNE APPROCHE DE WINDOWS 7 CHUTT!!!!! NOUS ALLONS COMMENCER! UNE APPROCHE DE WINDOWS 7 Vous avez certainement déjà entendu parler de WINDOWS : c'est un SYSTEME D'EXPLOITATION qui permet à votre ordinateur de fonctionner, au même

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE D UN ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC DE 5 ème CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE D UN ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC DE 5 ème CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS DU MORBIHAN NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE D UN ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC DE 5 ème CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL Remarque préliminaire

Plus en détail

MARCHE DE MAINTENANCE D ACHAT D EXTINCTEURS

MARCHE DE MAINTENANCE D ACHAT D EXTINCTEURS Communauté des Communes du Pays de Colombey Et Sud Toulois 6 impasse de la Colombe 54170 COLOMBEY LES BELLES MARCHE DE MAINTENANCE D ACHAT D EXTINCTEURS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ( C.

Plus en détail

BLOC OPERATOIRE. sécurité incendie. Stephan SORIANO Chef de Service Sécurité Incendie Association des Chargés de Sécurité des Etablissements de Soins

BLOC OPERATOIRE. sécurité incendie. Stephan SORIANO Chef de Service Sécurité Incendie Association des Chargés de Sécurité des Etablissements de Soins BLOC OPERATOIRE sécurité incendie Stephan SORIANO Chef de Service Sécurité Incendie Association des Chargés de Sécurité des Etablissements de Soins REGLEMENT DE SECURITE CONTRE L INCENDIE Etablissements

Plus en détail

Juillet 2014 EXTRANET. Dossier de demande de subvention de fonctionnement en ligne

Juillet 2014 EXTRANET. Dossier de demande de subvention de fonctionnement en ligne Juillet 2014 EXTRANET Dossier de demande de subvention de fonctionnement en ligne SOMMAIRE Se connecter au portail de demande de subvention p 3 Première connexion p 9 Création d un dossier de demande de

Plus en détail

Évaluation. de la santé et de la sécurité dans un établissement scolaire. 1. Fiche signalétique de l établissement : Code RNE : Type d établissement :

Évaluation. de la santé et de la sécurité dans un établissement scolaire. 1. Fiche signalétique de l établissement : Code RNE : Type d établissement : Évaluation de la santé et de la sécurité dans un établissement scolaire 1. Fiche signalétique de l établissement : Code RNE : Type d établissement : Nom de l établissement : Nom de la circonscription (pour

Plus en détail

DOCUMENTATION USAGER ecandidatures

DOCUMENTATION USAGER ecandidatures 1 DOCUMENTATION USAGER ecandidatures VOUS N AVEZ JAMAIS ETE INSCRIT(E) A L OU A SCIENCES PO TOULOUSE Vous devez créer un dossier électronique, choisir les formations sur lesquelles vous voulez candidater.

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL Remarque préliminaire Cette notice a été élaborée à votre attention dans le but de faciliter votre

Plus en détail

PAS À PAS CRÉATION D UN COMPTE CLOUD POUR LES AVOCATS NON-ÉQUIPÉS D UNE CLÉ E-BARREAU DÉJÀ TITULAIRES D UNE ADRESSE PRENOM.NOM@AVOCAT-CONSEIL.

PAS À PAS CRÉATION D UN COMPTE CLOUD POUR LES AVOCATS NON-ÉQUIPÉS D UNE CLÉ E-BARREAU DÉJÀ TITULAIRES D UNE ADRESSE PRENOM.NOM@AVOCAT-CONSEIL. PAS À PAS CRÉATION D UN COMPTE CLOUD POUR LES AVOCATS NON-ÉQUIPÉS D UNE CLÉ E-BARREAU DÉJÀ TITULAIRES D UNE ADRESSE PRENOM.NOM@AVOCAT-CONSEIL.FR Version 11.10-L2 IMPORTANT : CE MANUEL EST DESTINÉ A CERTAINS

Plus en détail

Guide d'utilisation des établissements

Guide d'utilisation des établissements Guide d'utilisation des établissements «Catalogue Chèque Ressources». Mise à jour : Septembre 2012 1 / 10 Présentation Le catalogue chèque ressources est un portail de référencement des ressources numériques

Plus en détail

D une manière générale maintenir libres les circulations intérieures au bâtiment.

D une manière générale maintenir libres les circulations intérieures au bâtiment. G3-Doc1 Mesures de prévention contre le risque incendie et panique à mettre en œuvre durant le déroulement d une manifestation exceptionnelle et à préciser dans la notice de sécurité 01.09.2010 Les bâtiments

Plus en détail

Les Nouveautés de Vassal 3.1

Les Nouveautés de Vassal 3.1 Les Nouveautés de Vassal 3.1 Avant Propos La philosophie et les motivations de l équipe de développement de Vassal ont été dans le cadre de la réalisation cette nouvelle version : - Améliorer la gestion

Plus en détail

Paramétrer l environnement et définir la mise en page

Paramétrer l environnement et définir la mise en page 1 La saisie, l environnement et la mise en page Paramétrer l environnement et définir la mise en page CE QU IL FAUT SAVOIR 2 23 Les barres d outils Word affiche, par défaut, deux barres d outils : la barre

Plus en détail

ADMINISTRATION COMMUNALE DE HESPERANGE 474, rte de Thionville, L-5886 Hesperange

ADMINISTRATION COMMUNALE DE HESPERANGE 474, rte de Thionville, L-5886 Hesperange DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITATION POUR UN ÉTABLISSEMENT DE LA CLASSE 2 RESTAURANTS destinés à plus de 50 personnes 1. Généralités 1.1. Raison de la demande Nouvelle implantation Extension et/ou transformation

Plus en détail

Courrier. Nouveau message. Boite de réception

Courrier. Nouveau message. Boite de réception Courrier Nouveau message Guide de référence rapide pour l utilisation de HORDE Le nouvel outil de courriel, HORDE, est très différent de l ancien outil dans la présentation mais à peu près semblable dans

Plus en détail

DB2P pour les sociétés: manuel d utilisation de l application

DB2P pour les sociétés: manuel d utilisation de l application DB2P pour les sociétés: manuel d utilisation de l application Table des matières 1. Introduction... 3 2. Accès à l application... 3 3. Navigation à travers l application... 6 3.1 Cotisation spéciale 1,5%...

Plus en détail

OBLIGATIONS RELATIVES À LA CRÉATION OU MODIFICATION D UN ERP

OBLIGATIONS RELATIVES À LA CRÉATION OU MODIFICATION D UN ERP L exploitation d un Établissement Recevant du Public nécessite de respecter un certain nombre de règles spécifiques. Deux domaines sont particulièrement surveillés : l accessibilité, ces établissements

Plus en détail

COLLECTIVITE : REGISTRE OUVERT LE :././. SIGNATURE ET CACHET : sommaire. Présentation. Exercices d évacuation. Affiches. Acteurs

COLLECTIVITE : REGISTRE OUVERT LE :././. SIGNATURE ET CACHET : sommaire. Présentation. Exercices d évacuation. Affiches. Acteurs COLLECTIVITE : SITE : REGISTRE OUVERT LE :././. SIGNATURE ET CACHET : sommaire Présentation Exercices d évacuation Affiches Acteurs Vérifications périodiques LE REGISTRE INCENDIE Quoi? Ce registre a pour

Plus en détail

Inspection Académique de Meurthe-et-Moselle. Notice pour la saisie en ligne des demandes d agréments

Inspection Académique de Meurthe-et-Moselle. Notice pour la saisie en ligne des demandes d agréments Inspection Académique de Meurthe-et-Moselle Notice pour la saisie en ligne des demandes d agréments Version Ecole (Attention, cette procédure ne concerne pas les demandes pour les ETAPS, Educateurs Territoriaux

Plus en détail

Manuel de transmission électronique du rapport pour le

Manuel de transmission électronique du rapport pour le Circulaire annuelle CSSF Manuel de transmission électronique du rapport pour le Recensement annuel par la CSSF des dépôts et créances (instruments et fonds) garantis par l Association pour la Garantie

Plus en détail

Guide d Utilisation du Site Internet

Guide d Utilisation du Site Internet Bienvenu à tous nos clients Le groupe Sisca est heureux de vous accueillir sur son nouveau site internet. L objet de ce guide est de vous présenter les possibilités proposées depuis le site et de vous

Plus en détail

Mon stage de 3 e. en seine-maritime Manuel utilisateur à destination des collègiens

Mon stage de 3 e. en seine-maritime Manuel utilisateur à destination des collègiens Mon stage de 3 e en seine-maritime Manuel utilisateur à destination des collègiens Table des matières I. Édito...3 II. Inscription d un utilisateur... 4 III. Connexion... 5 IV. Mot de passe oublié...5

Plus en détail

NF - Portes Résistant au Feu Présentation ASF : Association Socotec Forster Marque «NF Portes Résistant au Feu» 23.02.12 ASF / Janvier 2012

NF - Portes Résistant au Feu Présentation ASF : Association Socotec Forster Marque «NF Portes Résistant au Feu» 23.02.12 ASF / Janvier 2012 Présentation ASF : Association Socotec Forster Marque «NF Portes Résistant au Feu» 23.02.12 ASF / Janvier 2012 1 Sommaire de la présentation 1 Essai en laboratoire Points principaux 2 Quincaillerie Notions

Plus en détail

ETAPE 1: Création du dossier administratif annuel (fichier tiers)

ETAPE 1: Création du dossier administratif annuel (fichier tiers) Daniel Sirand Délégué du Préfet Isère MAJ 2014 Saisie des dossiers politique de la ville sur le cerfa en ligne ETAPE 1: Création du dossier administratif annuel (fichier tiers) Préfecture de l Isère Direction

Plus en détail