1 M 9 DIVERS EQUIPEMENTS SPORTIFS
|
|
- Clémence Croteau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1 M 9 DIVERS EQUIPEMENTS SPORTIFS
2 1 M 9/1 EQUIPEMENTS SPORTIFS TERRAIN DE FOOTBALL DE KERAISON Stade de Roscoff Tribune vestiaires SAMIA Plans Exécution de terrains de tennis 7 juillet 1966 Adjudicataire : Société de travaux publics du Maine Délibération du 2 août 1966 Marché de gré à gré Procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux Certificat de paiement Construction d un bassin de natation en eau de mer Marché des 7 et 10 juillet 1969 Délibération du 10 juillet 1969 Marché de gré à gré Certificats de réception provisoire et définitive des travaux Certificat de paiement Construction de deux terrains de tennis Dossier technique Plan de situation Plan parcellaire Plan des aménagements projetés descriptif et estimatif Approbation technique Correspondance Présentation des produits Construction de deux courts de tennis en béton poreux lasting-tennis à Keraison 23 juillet 1979 Adjudicataire : Société SONASPO Délibération du 23 juillet 1979 Marché négocié Bordereau des prix Certificat de paiement Stade de Roscoff Terrain de Keraison Construction de tribunes Demande d approbation technique Arrêté préfectoral d approbation 24 août 1981 Délibération du 11 juin 1981 Plan de situation Plan de masse Plan des tribunes Notice explicative devis estimatif
3 Délibération du 16 avril 1981 Marché négocié Procès-verbal de réception définitive Factures Autorisation de construire Arrêté de subvention Pièces diverses Plan du stade Présentation et photographie des tribunes Plan coupe façades (Projet 1974 Vestiaires-Sanitaires du terrain de football de Keraison - Contrôle Technique 26 septembre 2001 Convention de Contrôle Technique passée avec la SOCOTEC, Agence de Brest, Centre Lutèce, 1 Place de Strasbourg à BREST, approuvée le 26 septembre 2001, pour un montant de 6 117,14 Convention n LL1.948/1 Honoraires Vestiaires de football Vérifications techniques des équipements 4 novembre 2003 Convention du 4 novembre 2003, approuvée le 12 novembre 2003, passée avec la SOCOTEC, Equipement Brest, 1, Place de Strasbourg à BREST, pour un montant de 382,72 Délibération du 27 octobre 2003 : Convention avec SOCOTEC pour le contrôle technique des vestiaires du stade Gérard Martin Convention n NK 3519 Honoraires Vestiaires-Sanitaires du terrain de football Coordination de chantier en matière de sécurité et de protection de la santé de Cat septembre 2001 Contrat n 141ZC0306, des 5 & 10 septembre 2001, approuvé le 18 septembre 2001, avec la CETE APAVE nord-ouest, 37, Avenue du Baron Lacrosse, Z.A.C. de Kergaradec, B.P. 166, à BREST, pour un montant de ,90 F. Délibération du 21 novembre 2003 : Avenant au contrat de coordination de chantier, en matière de sécurité et de protection de la santé avec l organisme APAVE pour les vestiaires-sanitaires du terrain de football complémentaire accepté le 27 novembre 2003, approuvé le 3 décembre 2003, portant augmentation pour un montant de 1 977,88 Honoraires Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Convention Architecte 16 octobre 2000 Convention du 16 octobre 2000, approuvée le 18 octobre 2000, passée avec l architecte Bernard LEOPOLD, domicilié 15 Place des Otages à MORLAIX, pour un montant de ,00 F. (44 852,94 ) Délibération du 23 juin 2000 : Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football Cahier des Clauses Générales Cahier des Clauses Particulières Note d honoraires «Mémoire définitif» Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Pièces communes à tous les lots 31 juillet & 30 octobre 2003 Marché des 31 juillet et 30 octobre 2003, approuvé le 10 décembre 2003 Délibération du 21 novembre 2003 : Appel d offres pour la création des vestiaires-sanitaires du
4 terrain de sports de Keraison Procès-verbal d ouverture des plis et de dévolution des lots 31 juillet 2003 Analyse des offres n 1 16 septembre 2003 Consultation d entreprise n 2 : marché négocié pour les lots charpente, menuiserie extérieure, menuiserie intérieure, plomberie Procès-verbal d ouverture des plis et de dévolution des lots 30 octobre 2003 Analyse des offres n 2 6 novembre 2003 Rapport de présentation 28 novembre 2003 Note de présentation Règlement de la consultation Cahier des Clauses Administratives Particulières Lots n 1 à 6 Cahier des Clauses Administratives Particulières Lots n 7 à 12 Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
5 1 M 9/2 EQUIPEMENTS SPORTIFS TERRAIN DE FOOTBALL DE KERAISON VESTIAIRES-SANITAIRES - LOTS N 1 à Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 1 : Terrassement V.R.D. Aménagements extérieurs 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à S.A.C.E.R. ATLANTIQUE, 1, Rue du Général Leclerc, B.P. 22 à PLOUGASTEL-DAOULAS, pour un montant de ,59, minoré par avenant, d un montant de 1 788,02 Délibération du 21 novembre 2003 : Appel d offre pour la création des vestiaires-sanitaires du terrain de sports de Keraison Ordre de service n 1 12 janvier 2004 Ordre de service n 2 6 janvier2004 Ordre de service n 3 26 janvier 2004 Ordre de service n 4 8 mars 2004 Avenant n 1, du 8 mars 2004, approuvé le 2 avril 2004, portant réduction du marché à hauteur de 1 788,02 - Délibération du 25 mars 2004 : avenants au marché de travaux «création des vestiairessanitaires du terrain de sports de Keraison» - Note de présentation - Avenant n 1 Ordre de service du 8 mars 2004 Mémoire définitif 22 avril 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 2 : gros oeuvre Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.R SEVERE, Kerguennec à ROSCOFF, pour un montant de ,85, majoré par avenant d un montant de ,73 Ordre de service n 1 19 janvier 2004 Ordre de service n 2 6 janvier 2004 Ordre de service n 3 26 janvier 2004 Ordre de service n 4 8 mars 2004 Ordre de service n 5 8 mars 2004 n 2 Variante technique descriptif et estimatif Avenant n 1, en date du 8 mars 2004, approuvé le 2 avril 2004, portant augmentation du marché à hauteur de ,73 : - Délibération du 25 mars 2004 : avenant au marché de travaux «création des vestiairessanitaires du terrain de sports de Keraison» - Note de présentation
6 - Avenant n 1 Ordre de service du 8 mars Mémoire définitif 9 mai 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 3 : charpente 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à l Entreprise QUEINNEC, 18, Rue de Landivisiau à LAMPAUL-GUIMILIAU, pour un montant de ,78 Ordre de service n 2 21 juin 2004 Mémoire définitif 6 mai 2005 Attestation de mainlevée de retenue de garantie 7 avril 2006 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 4 : couverture 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à l Entreprise LE MESTRE, 54, Rue des Abers à KERNILIS, pour un montant de ,96 Ordre de service n 2-15 juillet 2004 Mémoire définitif 2 avril 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 5 : Menuiseries extérieures 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à l E.U.R.L. MENEZ Gilbert, Route de Penzé, La Croix Neuve à GUICLAN, pour un montant de ,77 Ordre de service n 2 2 novembre 2004 Mémoire définitif 15 septembre 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 6 : menuiseries intérieures bois 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à l Entreprise COBA, Z.A. de la Boissière, Rue Yves Prigent à MORLAIX, pour un montant de ,29, majoré par avenant, d un montant de 65,78 Ordre de service n 2 2 novembre 2004
7 descriptif et estimatif Avenant n 1, du 8 mars 2004, approuvé le 17 juin 2005 portant augmentation pour un montant de 65,78 : - Délibération du 10 juin 2005 : avenants au marché de travaux des vestiaires du stade - - Ordre de service en date du 8 mars 2004 Mémoire définitif 24 juin 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 7 : Electricité 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.R.L. PORRA, 18, Rue Gustave Zédé, à BREST, pour un montant de ,31 Ordre de service n 2 2 novembre 2004 descriptif et estimatif Procès-verbal de réception des travaux 9 mai 2005 Mémoire définitif 15 septembre 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 8 : plomberie 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.R.L. PLOMBELEC, 39, Rue Basse à MORLAIX, pour un montant de ,82 majoré par avenant, de 777,41 Ordre de service n 2 2 novembre 2004 Avenant n 1, du 8 mars 2005, approuvé le 25 avril 2005portant augmentation du marché pour un montant de 777,41 : - Délibération du 14 avril 2005 : avenants aux marchés de travaux des vestiaires de Keraison - Ordre de service de l avenant 8 mars 2005, approuvé le 25 avril Mémoire définitif 16 mai 2005 Attestation de mainlevée de retenue de garantie 7 avril 2006 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 9 : Plâtrerie 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.S. KERDREUX- GANLATI, 25, Rue Alfred Kastler à GOUESNOU, pour un montant de ,15, majoré par avenant d un montant de 1 016,67 Ordre de service n 2 1er octobre 2004 descriptif estimatif Avenant n 1, de mars 2005, approuvé le 25 avril 2005, portant augmentation du marché à hauteur
8 de 1 016,67 : - Délibération du 14 avril 2005 : avenants aux marchés de travaux des vestiaires de Kéraison - Ordre de service de mars Mémoire définitif 8 juin 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 10 : revêtement de sol 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.R.L. BIHAN, 6 bis, Kernic à PLONEVEZ-LOCHRIST, pour un montant de ,65, minoré par avenant d un montant de 265,51 Ordre de service n 2 1er décembre 2004 descriptif et estimatif Avenant n 1, du 30 mars 2005, approuvé le 25 avril 2005, portant réduction du montant du marché à hauteur de 265,51 : - Délibération du 14 avril 2005 : avenants aux marchés de travaux des vestiaires de Keraison - Ordre de service du 30 mars Mémoire définitif 24 mars 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 11 : peinture 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.R.L. BERTHONNEAU, 8 bis, Rue du Maréchal Foch à PLOUESCAT, pour un montant de ,54 Ordre de service n 2 1er février 2005 Mémoire définitif 6 mai 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 12 : faux plafonds 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à l Entreprise GUILLIMIN, 15, Rue Albert Stéphan à QUIMPER, pour un montant de 6 854,28 Ordre de service n 2 1 er février 2005 descriptif et estimatif Mémoire définitif 2 avril 2005
9 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Pièces communes à tous les lots : Plans 3 décembre 2003 Plan n 1 PRO Plan masse Ech. 1/250 & Plan Rez-de-chaussée Ech. 1/50 Plan n 2 PRO Coupes, Ech. 1/50 Façades, Ech. 1/50 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Pièces diverses Délibération du 21 novembre 2003 : Avenant au contrat de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, signé avec Yvon CUEFF, pour les vestiaires du terrain de football Avenant du 11 décembre 2003, passé avec Yvon CUEFF, portant moins value pour un montant de 2 974,00 H.T. Délibération du 10 juin 2005 : Avenants au marché de travaux des vestiaires du stade Fiches budgétaires retraçant l imputation du marché pour l Exercice 2005 Estimation sommaire des travaux suivant A.P.D. en date du 18 décembre 2002 Correspondance de la Ligue de Bretagne de Football, en date du 6 mars 2002, relative à un fonds d aide à l investissement mis en place par la Fédération Française de Football Construction de vestiaires-sanitaires Dossier de financement Demande de subvention au fonds d aide à l investissement 1 er juillet 2002 Accord d une subvention d un montant de ,00-16 janvier 2003 Accord d une subvention du Conseil Général d un montant de ,00 lors de sa réunion du 3 mars 2003 Notification du Préfet en date du 20 août 2003, portant attribution d une subvention d un montant de ,00 Dossier de demande de subvention : - Notice explicative - 20 mars 2003 (et diverses correspondances) - Notice explicative 22 juin Délibération du 12 octobre 2001 : Vestiaires et sanitaires du stade : dossier technique, plan de financement, dévolution des travaux - Délibération du 3 mai 2002 : Vestiaires du stade : Plan de financement et demande de subvention - Plan de situation du stade Gérard Martin Ech. 1/ Plan d implantation des nouveaux vestiaires Ech. 1/ Photographies des vestiaires à remplacer - Photographies du terrain d honneur - Avant-projet détaillé
10 1 M 9/3 DIVERS EQUIPEMENTS SPORTIFS Désamiantage du hangar à pétanque Marché du 24 avril 2009, attribué à la SARL LE BEC Entreprise, Kergano-Vian, COMBRIT, pour un montant de 4 360,14 Décision du 20 avril 2009 : Désamiantage du hangar à pétanque Notification de la signature du marché 24 avril 2009 Ordre de service à l entrepreneur 11 juin 2009 Cahier des charges Bordereau de suivi des déchets Plan de retrait Mémoire technique Facture Décompactage des terrains de football 27 avril 2010 Marché du 27 avril 2010, attribué à JARDIN SERVICE S.A.S., 1 Rue René Descartes, Z.A. de Penhoat, PLABENNEC, pour un montant de 5 104,40 HT (6 104,86 TTC) Rapport d analyse des offres - 6 avril 2010 Avis d appel public à concurrence Décision n du 16 avril 2010, approuvée le 19 avril 2010 : dévolution des travaux à l entreprise JARDIN SERVICE Notification de la signature d un marché 27 avril 2010 Ordre de service du 29 avril 2010 Gestion des déchets Détail estimatif Lettre de candidature & déclaration Références Facture du 31 mai 2010 (6 104,86 TTC) Filet pare-ballon au terrain de football 10 juin 2010 Marché du 10 juin 2010, attribué à la S.A.R.L. ESCEEV, Z.A. de l Espérance, QUESSOY, pour un montant de ,00 HT (16 691,38 TTC) Avis d appel public à concurrence Décision n du 14 juin 2010, approuvée le 15 juin 2010 : dévolution des travaux à la S.A.R.L. ESCEEV Notification de la signature d un marché 16 juin 2010 Détail estimatif Mémoire technique Réception des travaux avec effet à la date du 24 septembre novembre 2010 Facture du 31 mai 2010 (16 691,38 TTC)
11 Réalisation d un enduit mur du terrain de football à Keraison 16 juillet 2010 Marché du 16 juillet 2010, attribué à LES FACADES DU LEON, Le Restel, ROSCOFF, pour un montant de ,00 HT (16 858,81 TTC) Décision n du 19 juillet 2010, approuvée le 21 juillet 2010 : Attribution des travaux à l entreprise LES FACADES DU LEON Notification de la signature du marché 19 juillet 2010 Règlement de consultation Détail estimatif Lettre de candidature et déclaration Facture (16 858,81 TTC) Décompactage et regarnissage des terrains de foot Bon de commande du 17 mai 2013, à JARDIN SERVICE, Rue Descartes, Z.A. de Penhoat, PLABENNEC, pour un montant de 5 833,60 HT (6 976,99 TTC) Analyse des offres du 16 avril 2013 Facture du 26 juin 2013, arrêtée à la somme de 6 976,99 TTC
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre Objet du marché : Réhabilitation des enduits de façades de la mairie, école et salle des fêtes
Plus en détailCONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL
MARCHÉ N 2012-04 Maître d ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour ZA Rozier Coren Village d entreprises 15 100 SAINT-FLOUR Tél. : 04 71 60 56 80 Fax : 04 71 60 43 07 CONSTRUCTION D UN COMPLEXE
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
Plus en détailLISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Historique du projet. Le projet immobilier. Présentation de l entreprise SAVS. Les partenaires du projet immobilier
DOSSIER DE PRESSE Visite du chantier SFVS Action 70 accompagne la réhabilitation et l extension du bâtiment des Abattoirs de Luxeuil-les-Bains Le 13 novembre 2014-14h30 Historique du projet Le projet immobilier
Plus en détailD i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
Plus en détail1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)
1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne
Plus en détailDirection départementale des finances publiques du Finistère Liste des services accueillant du public
Centres des finances publiques Adresse Horaires d ouverture Téléphone Services des impôts des particuliers BREST Abers BREST Kergaradec BREST Ponant BREST Rade MORLAIX CS 27907 QUIMPER Est QUIMPER Ouest
Plus en détailARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
Plus en détailBULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
Plus en détailTABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
Plus en détailMARCHE DE TRAVAUX Passé en procédure adaptée (articles 26-II et 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C)
1 COMMUNAUTE DE COMMUNES BOURGANEUF ROYERE DE VASSIVIERE MARCHE DE TRAVAUX Passé en procédure adaptée (articles 26-II et 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Construction d une
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détailArticle 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Plus en détailLes marchés de maîtrise d œuvre
Les marchés de maîtrise d œuvre Club OA Méditerranée 1er juillet 2010 Direction des Routes Service Ouvrages d Art F. EDON Conseil Général des Bouches du Rhône SOMMAIRE Environnement réglementaire missions
Plus en détail8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578. 31, rue de la Plaine 75020 PARIS
8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578 31, rue de la Plaine 75020 PARIS QUESTIONNAIRE TOUS RISQUES CHANTIER MONTAGE ESSAIS Pour étude tarifaire CLIENT/PROSPECT : Secteur
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
Plus en détailRèglement de la Consultation (RC)
La réponse à un marché public Atelier N 1 Journée technique ETE du 3/12/2009 Intervention de Mr Bernard LEMIRE Régie Inter Quartiers de Rochefort Marché n DG/PH/2007-084/T MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX VILLE
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
Plus en détailUn pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :
Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010 Présents : MM Luc FOUTRY Simon HALNA Régis TABEAU François CURY Gilbert DELANNOY Jean-Paul DESCATOIRE Régis DESSEAUX Jean-Baptiste DOLLE Jean-Claude
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MAITRE D OUVRAGE. VILLE DE CYSOING Hôtel de Ville 2, place de la République - B.P.
MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MAITRE D OUVRAGE VILLE DE CYSOING Hôtel de Ville 2, place de la République - B.P. 67 59 830 - CYSOING OBJET DU MARCHE : MISSION DE COORDINATION
Plus en détailLYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détail«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009
«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la
Plus en détailSéance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
Plus en détailCONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics
CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics 1 - Lire un tableau de gestion: Il s'agit d'un état des documents produits et reçus par les services. A ce titre,
Plus en détailVERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX
MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailLe projet lauréat du concours d'architectes organisé par l'université Paris 13, maître d'ouvrage, est celui de la jeune Agence Search.
There are no translations available. Installée à titre provisoire dans un immeuble de bureaux depuis sa création en 2002, la MSH Paris Nord et la Plate-forme Arts, Sciences, Technologies se sont dotées
Plus en détailChapitre 11 Gestion d une affaire
Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE-MEDOC Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur
Plus en détailRÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
MINISTERE DE LA JUSTICE Cour d Appel de CHAMBERY de Justice 73 018 CHAMBERY Cedex MARCHE DE RENOVATION DE LOCAUX DES JURIDICTIONS DE CHAMBERY RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) 1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU
Plus en détailObservatoire de la MEF
2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur
Plus en détail05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
Plus en détailconfiez-nous vos projets
Groupe confiez-nous vos projets CONTRUCTION NEUVE / GROS ŒUVRE / TCE BéTON ARMé / GéNIE CIVIL / réhabilitation Spécialisée dans la Construction et la Réhabilitation en Gros Oeuvre et Tous Corps d état,
Plus en détailCOMMUNE DE BRESSEY SUR TILLE 21560 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2010
COMMUNE DE BRESSEY SUR TILLE 21560 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2010 PRESENTS : MM. MOREAU - MEYER- QUINTARD- BENOÎT- FRANKLIN- GERMAIN LOEHRER - MELINAND- OUDIN. ABSENTS
Plus en détailCONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX INAUGURATION LUNDI 19 NOVEMBRE 2012 1 - PREAMBULE L opération de construction d un centre d hébergement et d
Plus en détailREHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY Nom et adresse de l organisme acheteur et de la maitrise d ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE Domaine de
Plus en détailOrganiser, plannifier
Dossier HABITAT - Organiser, plannifier Organiser, plannifier 010-011 Les métiers et l organisation Situation de départ : Les travaux de la maison vont commencer, qui doit intervenir en premier, comment
Plus en détailMontant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.
PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX
Plus en détailAvis de marché. L'avis implique un marché public.
Avis de marché - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Maubeuge. Correspondant : M. le maire, service achats et marches publics Place du docteur forest B.P. 80269, 59607 Maubeuge,
Plus en détailCONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES
CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du
Plus en détailF-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux
1/15 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:250032-2012:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032 Avis d attribution de marché Travaux Directive 2004/18/CE
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA
MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA LOZERE 2 boulevard du Soubeyran BP 90 48003 MENDE CEDEX Tél. : 04.66.49.12.66 Rénovation du siège de l Etablissement
Plus en détailAide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées
Pôle Culture, Sport, Santé, Associations Secteur Santé Aide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées Nom du demandeur: Intitulé du projet : Contact
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailLOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,
Plus en détailCommune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Plus en détailLOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES
LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles
Plus en détail01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Plus en détailListe des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)
Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux
Plus en détailATLAS questionnaire -DO
Questionnaire d'étude d'assurances constructions ATLAS questionnaire -DO Créé le : 13/05/2015 1/13 Questionnaire d'étude assurance de la construction Ce formulaire n'est pas un document contractuel et
Plus en détailPUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
Plus en détailDépartement(s) de publication : 59 Annonce No 15-52906 I. II. III. IV. VI. Avis de marché. Fournitures. Directive 2004/18/CE.
Département(s) de publication : 59 Annonce No 15-52906 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 L AN DEUX MIL DOUZE, LE DEUX OCTOBRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le vingt quatre septembre, s est réuni au lieu habituel de ses séances, à vingt heures
Plus en détailListe annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL
Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
Plus en détailExcellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication. Acte d engagement - bordereau de prix
Excellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication cte d engagement - bordereau de prix Marché en procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) DTE LIMITE DE REMISE
Plus en détailASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :
Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37
Plus en détailMarchés publics et archives
Marchés publics et archives Comment classer les documents relatifs aux marchés publics? Quels documents faut-il garder? Combien de temps les conserver? Ces nombreuses questions reviennent fréquemment.
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat
ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?
Plus en détailDémolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
Plus en détailConseil Municipal du lundi 08 octobre 2012-20h00 Compte rendu
Conseil Municipal du lundi 08 octobre 2012-20h00 Compte rendu L An deux mil douze, le huit octobre à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni à la mairie en séance publique, sous
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailTRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009
Plus en détailQuestionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.
Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE HOSPITALIER D UZES Services Economiques Cellule Marchés 1 & 2 Avenue Foch BP 81050 30701 UZES Cedex Tél: 0466637113 TRANSPORTS EN AMBULANCES
Plus en détailPrestations supplémentaires ou alternatives : non
SERVICES MAPA POUVOIR ADJUDICATEUR Ville de Martigues Avenue Louis Sammut BP 60101 13692 MARTIGUES cedex Heures d ouverture : 8H30 12 H00 / 13hH30 17 H 00 CONTROLES TECHNIQUES POUR LES VEHICULES PARTIVULIERS
Plus en détailQUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /
Plus en détailRéforme des autorisations d Urbanisme
Réforme des autorisations d Urbanisme Entrée en vigueur le 1er octobre 2007 L essentiel de la réforme réside dans : - le regroupement des procédures fusionnées en 3 permis et une déclaration préalable
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Plus en détailAPRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES SERVICE ACHATS PUBLICS Tour Zamansky 4 Place Jussieu 75252 PARIS Cedex 05 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX TRAVAUX DE CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE (LOT 6) ET POMPE A CHALEUR
Plus en détailF-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ. Travaux
1/10 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:340612-2010:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ Travaux SECTION I: POUVOIR
Plus en détailNOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE
Plus en détailArchitecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises
Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :
Plus en détailRecensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
Plus en détailNom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :
DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale
Plus en détailBÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détailCommunauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013
Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté
Plus en détailDate attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini
Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
Maître d Ouvrage Commune d ANDELAT Mairie ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) Objet Rénovation et extension des bâtiments des écoles Architecte Philippe MAGENTIES Pagros Tél/Fax : 04 71 20 42 33 Port : 06 45 67 61
Plus en détailMaître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008
Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat
Plus en détailProgramme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
Plus en détailBUREAUX D ETUDES THERMIQUES
BUREAUX D ETUDES THERMIQUES OFFRE D ASSURANCE PRIVILEGE : Contexte Les Plus La garantie Vos avantages Prime d assurance Questionnaire de souscription CONTEXTE Le grand débat aujourd hui c est la performance
Plus en détailMARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.
FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00
Plus en détailMieux connaître le secteur du bâtiment
iche d animation Compétence B3 Mieux connaître le secteur du bâtiment Objectif Permettre aux élèves de découvrir la diversité des métiers du bâtiment et les caractéristiques de ce secteur. Matériel nécessaire
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailDEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT
: 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination
Plus en détailRèglement de Consultation (RC)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE SERVICE COMMUN DE LA COMMANDE PUBLIQUE -------------------------------------- MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE Règlement de Consultation (RC) -------------------------------------
Plus en détailLe Conseil général de la Ville de Neuchâtel, Sur la proposition du Conseil communal, a r r ê t e :
relatif à diverses cessions immobilières au domaine public communal et au domaine privé ainsi qu à l inscription d une servitude Article premier.- Le Conseil communal est autorisé à acquérir, gratuitement,
Plus en détailImpôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
Plus en détailListe des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
Plus en détailMARCHE DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT
MARCHE DE TRAVAUX 1 ACTE D'ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage COMMUNE D'AMBLAINVILLE place du 11 novembre 60 110 AMBLAINVILLE Objet du marché PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE Marché sur procédure
Plus en détailhttp://greta-bretagne.ac-rennes.fr septembre 2011 dans les domaines du Commerce - Informatique Hôtellerie-restauration Transport logistique
GRETA DES CÔTES-D ARMOR GRETA DE BRETAGNE Offre de formation OCCIDENTALE GRETA EST-BRETAGNE GRETA DE BRETAGNE dans les domaines du Bâtiment Commerce - Informatique Sanitaire et social Hôtellerie-restauration
Plus en détail