1 M 9 DIVERS EQUIPEMENTS SPORTIFS

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1 1 M 9 DIVERS EQUIPEMENTS SPORTIFS

2 1 M 9/1 EQUIPEMENTS SPORTIFS TERRAIN DE FOOTBALL DE KERAISON Stade de Roscoff Tribune vestiaires SAMIA Plans Exécution de terrains de tennis 7 juillet 1966 Adjudicataire : Société de travaux publics du Maine Délibération du 2 août 1966 Marché de gré à gré Procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux Certificat de paiement Construction d un bassin de natation en eau de mer Marché des 7 et 10 juillet 1969 Délibération du 10 juillet 1969 Marché de gré à gré Certificats de réception provisoire et définitive des travaux Certificat de paiement Construction de deux terrains de tennis Dossier technique Plan de situation Plan parcellaire Plan des aménagements projetés descriptif et estimatif Approbation technique Correspondance Présentation des produits Construction de deux courts de tennis en béton poreux lasting-tennis à Keraison 23 juillet 1979 Adjudicataire : Société SONASPO Délibération du 23 juillet 1979 Marché négocié Bordereau des prix Certificat de paiement Stade de Roscoff Terrain de Keraison Construction de tribunes Demande d approbation technique Arrêté préfectoral d approbation 24 août 1981 Délibération du 11 juin 1981 Plan de situation Plan de masse Plan des tribunes Notice explicative devis estimatif

3 Délibération du 16 avril 1981 Marché négocié Procès-verbal de réception définitive Factures Autorisation de construire Arrêté de subvention Pièces diverses Plan du stade Présentation et photographie des tribunes Plan coupe façades (Projet 1974 Vestiaires-Sanitaires du terrain de football de Keraison - Contrôle Technique 26 septembre 2001 Convention de Contrôle Technique passée avec la SOCOTEC, Agence de Brest, Centre Lutèce, 1 Place de Strasbourg à BREST, approuvée le 26 septembre 2001, pour un montant de 6 117,14 Convention n LL1.948/1 Honoraires Vestiaires de football Vérifications techniques des équipements 4 novembre 2003 Convention du 4 novembre 2003, approuvée le 12 novembre 2003, passée avec la SOCOTEC, Equipement Brest, 1, Place de Strasbourg à BREST, pour un montant de 382,72 Délibération du 27 octobre 2003 : Convention avec SOCOTEC pour le contrôle technique des vestiaires du stade Gérard Martin Convention n NK 3519 Honoraires Vestiaires-Sanitaires du terrain de football Coordination de chantier en matière de sécurité et de protection de la santé de Cat septembre 2001 Contrat n 141ZC0306, des 5 & 10 septembre 2001, approuvé le 18 septembre 2001, avec la CETE APAVE nord-ouest, 37, Avenue du Baron Lacrosse, Z.A.C. de Kergaradec, B.P. 166, à BREST, pour un montant de ,90 F. Délibération du 21 novembre 2003 : Avenant au contrat de coordination de chantier, en matière de sécurité et de protection de la santé avec l organisme APAVE pour les vestiaires-sanitaires du terrain de football complémentaire accepté le 27 novembre 2003, approuvé le 3 décembre 2003, portant augmentation pour un montant de 1 977,88 Honoraires Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Convention Architecte 16 octobre 2000 Convention du 16 octobre 2000, approuvée le 18 octobre 2000, passée avec l architecte Bernard LEOPOLD, domicilié 15 Place des Otages à MORLAIX, pour un montant de ,00 F. (44 852,94 ) Délibération du 23 juin 2000 : Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football Cahier des Clauses Générales Cahier des Clauses Particulières Note d honoraires «Mémoire définitif» Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Pièces communes à tous les lots 31 juillet & 30 octobre 2003 Marché des 31 juillet et 30 octobre 2003, approuvé le 10 décembre 2003 Délibération du 21 novembre 2003 : Appel d offres pour la création des vestiaires-sanitaires du

4 terrain de sports de Keraison Procès-verbal d ouverture des plis et de dévolution des lots 31 juillet 2003 Analyse des offres n 1 16 septembre 2003 Consultation d entreprise n 2 : marché négocié pour les lots charpente, menuiserie extérieure, menuiserie intérieure, plomberie Procès-verbal d ouverture des plis et de dévolution des lots 30 octobre 2003 Analyse des offres n 2 6 novembre 2003 Rapport de présentation 28 novembre 2003 Note de présentation Règlement de la consultation Cahier des Clauses Administratives Particulières Lots n 1 à 6 Cahier des Clauses Administratives Particulières Lots n 7 à 12 Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

5 1 M 9/2 EQUIPEMENTS SPORTIFS TERRAIN DE FOOTBALL DE KERAISON VESTIAIRES-SANITAIRES - LOTS N 1 à Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 1 : Terrassement V.R.D. Aménagements extérieurs 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à S.A.C.E.R. ATLANTIQUE, 1, Rue du Général Leclerc, B.P. 22 à PLOUGASTEL-DAOULAS, pour un montant de ,59, minoré par avenant, d un montant de 1 788,02 Délibération du 21 novembre 2003 : Appel d offre pour la création des vestiaires-sanitaires du terrain de sports de Keraison Ordre de service n 1 12 janvier 2004 Ordre de service n 2 6 janvier2004 Ordre de service n 3 26 janvier 2004 Ordre de service n 4 8 mars 2004 Avenant n 1, du 8 mars 2004, approuvé le 2 avril 2004, portant réduction du marché à hauteur de 1 788,02 - Délibération du 25 mars 2004 : avenants au marché de travaux «création des vestiairessanitaires du terrain de sports de Keraison» - Note de présentation - Avenant n 1 Ordre de service du 8 mars 2004 Mémoire définitif 22 avril 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 2 : gros oeuvre Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.R SEVERE, Kerguennec à ROSCOFF, pour un montant de ,85, majoré par avenant d un montant de ,73 Ordre de service n 1 19 janvier 2004 Ordre de service n 2 6 janvier 2004 Ordre de service n 3 26 janvier 2004 Ordre de service n 4 8 mars 2004 Ordre de service n 5 8 mars 2004 n 2 Variante technique descriptif et estimatif Avenant n 1, en date du 8 mars 2004, approuvé le 2 avril 2004, portant augmentation du marché à hauteur de ,73 : - Délibération du 25 mars 2004 : avenant au marché de travaux «création des vestiairessanitaires du terrain de sports de Keraison» - Note de présentation

6 - Avenant n 1 Ordre de service du 8 mars Mémoire définitif 9 mai 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 3 : charpente 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à l Entreprise QUEINNEC, 18, Rue de Landivisiau à LAMPAUL-GUIMILIAU, pour un montant de ,78 Ordre de service n 2 21 juin 2004 Mémoire définitif 6 mai 2005 Attestation de mainlevée de retenue de garantie 7 avril 2006 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 4 : couverture 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à l Entreprise LE MESTRE, 54, Rue des Abers à KERNILIS, pour un montant de ,96 Ordre de service n 2-15 juillet 2004 Mémoire définitif 2 avril 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 5 : Menuiseries extérieures 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à l E.U.R.L. MENEZ Gilbert, Route de Penzé, La Croix Neuve à GUICLAN, pour un montant de ,77 Ordre de service n 2 2 novembre 2004 Mémoire définitif 15 septembre 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 6 : menuiseries intérieures bois 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à l Entreprise COBA, Z.A. de la Boissière, Rue Yves Prigent à MORLAIX, pour un montant de ,29, majoré par avenant, d un montant de 65,78 Ordre de service n 2 2 novembre 2004

7 descriptif et estimatif Avenant n 1, du 8 mars 2004, approuvé le 17 juin 2005 portant augmentation pour un montant de 65,78 : - Délibération du 10 juin 2005 : avenants au marché de travaux des vestiaires du stade - - Ordre de service en date du 8 mars 2004 Mémoire définitif 24 juin 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 7 : Electricité 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.R.L. PORRA, 18, Rue Gustave Zédé, à BREST, pour un montant de ,31 Ordre de service n 2 2 novembre 2004 descriptif et estimatif Procès-verbal de réception des travaux 9 mai 2005 Mémoire définitif 15 septembre 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 8 : plomberie 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.R.L. PLOMBELEC, 39, Rue Basse à MORLAIX, pour un montant de ,82 majoré par avenant, de 777,41 Ordre de service n 2 2 novembre 2004 Avenant n 1, du 8 mars 2005, approuvé le 25 avril 2005portant augmentation du marché pour un montant de 777,41 : - Délibération du 14 avril 2005 : avenants aux marchés de travaux des vestiaires de Keraison - Ordre de service de l avenant 8 mars 2005, approuvé le 25 avril Mémoire définitif 16 mai 2005 Attestation de mainlevée de retenue de garantie 7 avril 2006 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 9 : Plâtrerie 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.S. KERDREUX- GANLATI, 25, Rue Alfred Kastler à GOUESNOU, pour un montant de ,15, majoré par avenant d un montant de 1 016,67 Ordre de service n 2 1er octobre 2004 descriptif estimatif Avenant n 1, de mars 2005, approuvé le 25 avril 2005, portant augmentation du marché à hauteur

8 de 1 016,67 : - Délibération du 14 avril 2005 : avenants aux marchés de travaux des vestiaires de Kéraison - Ordre de service de mars Mémoire définitif 8 juin 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 10 : revêtement de sol 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.R.L. BIHAN, 6 bis, Kernic à PLONEVEZ-LOCHRIST, pour un montant de ,65, minoré par avenant d un montant de 265,51 Ordre de service n 2 1er décembre 2004 descriptif et estimatif Avenant n 1, du 30 mars 2005, approuvé le 25 avril 2005, portant réduction du montant du marché à hauteur de 265,51 : - Délibération du 14 avril 2005 : avenants aux marchés de travaux des vestiaires de Keraison - Ordre de service du 30 mars Mémoire définitif 24 mars 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 11 : peinture 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à la S.A.R.L. BERTHONNEAU, 8 bis, Rue du Maréchal Foch à PLOUESCAT, pour un montant de ,54 Ordre de service n 2 1er février 2005 Mémoire définitif 6 mai 2005 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Lot n 12 : faux plafonds 3 décembre 2003 Marché du 3 décembre 2003, approuvé le 10 décembre 2003, attribué à l Entreprise GUILLIMIN, 15, Rue Albert Stéphan à QUIMPER, pour un montant de 6 854,28 Ordre de service n 2 1 er février 2005 descriptif et estimatif Mémoire définitif 2 avril 2005

9 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Pièces communes à tous les lots : Plans 3 décembre 2003 Plan n 1 PRO Plan masse Ech. 1/250 & Plan Rez-de-chaussée Ech. 1/50 Plan n 2 PRO Coupes, Ech. 1/50 Façades, Ech. 1/50 Création de vestiaires-sanitaires pour le terrain de football de Keraison Pièces diverses Délibération du 21 novembre 2003 : Avenant au contrat de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, signé avec Yvon CUEFF, pour les vestiaires du terrain de football Avenant du 11 décembre 2003, passé avec Yvon CUEFF, portant moins value pour un montant de 2 974,00 H.T. Délibération du 10 juin 2005 : Avenants au marché de travaux des vestiaires du stade Fiches budgétaires retraçant l imputation du marché pour l Exercice 2005 Estimation sommaire des travaux suivant A.P.D. en date du 18 décembre 2002 Correspondance de la Ligue de Bretagne de Football, en date du 6 mars 2002, relative à un fonds d aide à l investissement mis en place par la Fédération Française de Football Construction de vestiaires-sanitaires Dossier de financement Demande de subvention au fonds d aide à l investissement 1 er juillet 2002 Accord d une subvention d un montant de ,00-16 janvier 2003 Accord d une subvention du Conseil Général d un montant de ,00 lors de sa réunion du 3 mars 2003 Notification du Préfet en date du 20 août 2003, portant attribution d une subvention d un montant de ,00 Dossier de demande de subvention : - Notice explicative - 20 mars 2003 (et diverses correspondances) - Notice explicative 22 juin Délibération du 12 octobre 2001 : Vestiaires et sanitaires du stade : dossier technique, plan de financement, dévolution des travaux - Délibération du 3 mai 2002 : Vestiaires du stade : Plan de financement et demande de subvention - Plan de situation du stade Gérard Martin Ech. 1/ Plan d implantation des nouveaux vestiaires Ech. 1/ Photographies des vestiaires à remplacer - Photographies du terrain d honneur - Avant-projet détaillé

10 1 M 9/3 DIVERS EQUIPEMENTS SPORTIFS Désamiantage du hangar à pétanque Marché du 24 avril 2009, attribué à la SARL LE BEC Entreprise, Kergano-Vian, COMBRIT, pour un montant de 4 360,14 Décision du 20 avril 2009 : Désamiantage du hangar à pétanque Notification de la signature du marché 24 avril 2009 Ordre de service à l entrepreneur 11 juin 2009 Cahier des charges Bordereau de suivi des déchets Plan de retrait Mémoire technique Facture Décompactage des terrains de football 27 avril 2010 Marché du 27 avril 2010, attribué à JARDIN SERVICE S.A.S., 1 Rue René Descartes, Z.A. de Penhoat, PLABENNEC, pour un montant de 5 104,40 HT (6 104,86 TTC) Rapport d analyse des offres - 6 avril 2010 Avis d appel public à concurrence Décision n du 16 avril 2010, approuvée le 19 avril 2010 : dévolution des travaux à l entreprise JARDIN SERVICE Notification de la signature d un marché 27 avril 2010 Ordre de service du 29 avril 2010 Gestion des déchets Détail estimatif Lettre de candidature & déclaration Références Facture du 31 mai 2010 (6 104,86 TTC) Filet pare-ballon au terrain de football 10 juin 2010 Marché du 10 juin 2010, attribué à la S.A.R.L. ESCEEV, Z.A. de l Espérance, QUESSOY, pour un montant de ,00 HT (16 691,38 TTC) Avis d appel public à concurrence Décision n du 14 juin 2010, approuvée le 15 juin 2010 : dévolution des travaux à la S.A.R.L. ESCEEV Notification de la signature d un marché 16 juin 2010 Détail estimatif Mémoire technique Réception des travaux avec effet à la date du 24 septembre novembre 2010 Facture du 31 mai 2010 (16 691,38 TTC)

11 Réalisation d un enduit mur du terrain de football à Keraison 16 juillet 2010 Marché du 16 juillet 2010, attribué à LES FACADES DU LEON, Le Restel, ROSCOFF, pour un montant de ,00 HT (16 858,81 TTC) Décision n du 19 juillet 2010, approuvée le 21 juillet 2010 : Attribution des travaux à l entreprise LES FACADES DU LEON Notification de la signature du marché 19 juillet 2010 Règlement de consultation Détail estimatif Lettre de candidature et déclaration Facture (16 858,81 TTC) Décompactage et regarnissage des terrains de foot Bon de commande du 17 mai 2013, à JARDIN SERVICE, Rue Descartes, Z.A. de Penhoat, PLABENNEC, pour un montant de 5 833,60 HT (6 976,99 TTC) Analyse des offres du 16 avril 2013 Facture du 26 juin 2013, arrêtée à la somme de 6 976,99 TTC

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