RappoRt d activités Déchets 2013

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1 Rapport d activités Déchets 2013

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3 Rapport d activités déchets / 2013 EDITO Madame, Monsieur, C est la toute première fois que le service collecte et traitement des ordures ménagères réalise un rapport d activités. Ce rapport retrace les principales activités/services de la gestion des déchets à destination des usagers. Il reflète le travail engagé dans les domaines des collectes, de gestion des déchetteries, sans oublier les différentes mesures d optimisation, de prévention et de communication mises en place pour réduire nos déchets ménagers et assimilés. La parution de ce premier rapport d activités coïncide avec le début d une nouvelle mandature, je saisis donc l opportunité de remercier le Vice-président M. François Gallet et tous les anciens élus pour leur implication et le travail réalisé. M. Rochaix 10 e vice-président chargé des déchets ménagers et assimilés Chambéry métropole_rapport annuel d activités du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés

4 Rapport d activités Déchets 2013 Sommaire /01 Présentation de Chambéry métropole Présentation de Chambéry métropole... p. 03 Caractéristiques du territoire... p. 03 Les compétences exercées par Chambéry métropole... p. 04 Les moyens humains... p. 05 Les moyens matériels... p. 07 Emploi et conditions de travail... p. 07 La politique déchets de Chambéry métropole et ses objectifs... p. 08 /02 Organisation du service public d élimination des déchets ménagers Organisation générale du service public de collecte des déchets ménagers... p. 09 La collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Chambéry métropole... p. 09 Le devenir des collectes sélectives... p. 15 Le réseau des déchetteries... p. 16 organisation du traitement des déchets ménagers de Chambéry métropole... p. 18 L usine d incinération et de valorisation énergétique de Chambéry métropole... p. 18 Le centre de tri des emballages ménagers de Valespace... p. 21 La plateforme de compostage... p. 22 evolution des tonnages de déchets collectés à Chambéry métropole... p. 24 /03 Coût du service public Principales prestations confiées à des entreprises sous contrats... p. 25 Compte administratif : dépenses et recettes de fonctionnement... p. 26 Répartition des charges... p. 26 Recettes de fonctionnement... p. 27 Compte administratif : La section d investissement... p. 29 Les dépenses d investissement... p. 29 Les recettes d investissement... p. 29 /04 MESURES DE PRÉVENTION ET ACTIONS DE COMMUNICATION les mesures de prévention... p. 30 Rappel des engagements du Programme local de prévention en p. 30 Le PLP de Chambéry Métropole est organisé autour de cinq axes... p. 30 La sensibilisation des publics à la prévention des déchets... p. 34 LES ACTIONS DE COMMUNICATIONS... p. 35 /05 synthese chambéry métropole en bref... p. 37 2

5 01 PRÉSENTATION DE CHAMBÉRY MÉTROPOLE Chambéry métropole regroupe aujourd hui 24 communes avec une population totale de habitants 1. Cet établissement public de coopération intercommunale se caractérise par une population à dominante urbaine et un taux d habitat vertical de 47,30 %. Sonnaz Vérel- Pragondran Les Déserts 24 communes habitants hectares La Motte-Servolex h. Chambéry Bassens Saint- Alban- Leysse Saint-Jean-d'Arvey Thoiry Saint-Sulpice Cognin h. Jacob- Bellecombette La Ravoire Barby Challesles-Eaux Curienne Puygros Vimines Saint-Cassin Barberaz Saint- Baldoph Saint- Jeoire- Prieuré La Thuile Montagnole Caractéristiques du territoire 1 Population DGF Chambéry métropole Communes Code INSEE Pop DGF Part population totale Barberaz ,69% Barby ,63% Bassens ,99% Challes-les-Eaux ,24% Chambéry ,42% Cognin ,72% Curienne ,56% Jacob-Bellecombette ,15% La Motte-Servolex ,04% La Ravoire ,46% La Thuile ,27% Les Déserts ,11% Montagnole ,67% Puygros ,31% Saint-Alban-Leysse ,64% Saint-Baldoph ,37% Saint-Cassin ,61% Saint-Jean-d Arvey ,23% Saint-Jeoire-Prieuré ,86% Saint-Sulpice ,60% Sonnaz ,21% Thoiry ,42% Vérel-Pragondran ,35% Vimines ,44% Total ,00% Chambéry métropole_rapport annuel d activités du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés

6 01 Présentation de Chambéry métropole Les compétences exercées par Chambéry métropole La collecte et le traitement des ordures ménagères constituent l une des compétences historiques de l agglomération avec le traitement des eaux usées. L intercommunalité chambérienne prend en charge, dès sa création, la construction et le fonctionnement d équipements structurants pour l élimination des déchets. La collecte est réalisée par des agents communaux de la ville de Chambéry jusqu en Avec la création de Chambéry métropole, ceux-ci deviennent des agents intercommunaux. Les principales activités/services de la gestion des déchets à destination des usagers : collecte des ordures ménagères et assimilés et collecte séparée (tri) réalisées en régie collecte des déchets d activités de soins à risques infectieux (DASRI) collecte des cartons des commerçants du centre et hyper-centre ville de Chambéry (réalisée en régie) collecte des déchets verts de certaines zones pavillonnaires de la ville de Chambéry gestion de quatre déchetteries par le biais de prestataires (haut et bas de quai), gestion d une plateforme de compostage via un marché public, gestion de la redevance spéciale à destination des déchets des professionnels, sensibilisation des usagers à la prévention pour la réduction des déchets : actions de sensibilisation, actions pédagogiques, accompagnement à la gestion des bio-déchets de proximité. Au 1 er janvier 2010, Chambéry métropole transfère l exercice de la compétence «Traitement des ordures ménagères et tri des collectes sélectives» à Savoie Déchets. Répartition des compétences entre Chambéry métropole et Savoie Déchets depuis le 1 er janvier 2010 compétences exercées par l'epci de collecte Ordures ménagères résiduelles Emballages (dont journeaux magazines) Verre Déchets verts Déchets apportés en déchetteries Encombrants Déchets dangereux Déchets non ménagers Piles DASRI Mode d'organisation PàP AV PàP AV AV PàP AV déchetterie déchetterie déchetterie PàP déchetterie AV AV Collecte Traitement PàP = porte à porte AV = point d apport volontaire opération assurée par Chambéry métropole opération assurée par Savoie Déchets Population DGF CC Chartreuse Guiers, CC Entremonts en Chartreuse, CC du Mont Beauvoir, CC du Lac d Aiguebelette, CC de Yenne, CC de Chautagne, Chambéry métropole, CC La Combe de Savoie, CC La Haute Combe de Savoie, CC Région d Alberville, CC du Beaufortain, CC du Gelon et du Coisin, SIRTOM de Maurienne, CC du Lac du Bourget. Ce syndicat mixte a été créé pour répondre à la volonté des collectivités «clientes» de l incinérateur de Chambéry de disposer d équipements et de solutions pérennes de traitement, au niveau local, tout en s assurant de la maîtrise des coûts et des impacts environnementaux. Il regroupe en 2013, 14 collectivités 2 très majoritairement de Savoie. Par le biais de sa compétence Traitement, Savoie Déchets assure le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMr) par incinération et le tri des collectes sélectives. 4

7 Les moyens humains Direction de la gestion des déchets Directeur M.C. Nicolas Responsable du pôle administratif et financier A. Pruvost Responsable du pôle collecte des déchets ménagers M. Bouttaz Reponsable du pôle ingénierie et prévention des déchets G. Dourneau 2 assistants administratifs Chargé de modernisation des systèmes de collecte A. Ruiz Responsable du service relation usagers G. Bry Responsable déchetteries et plateforme de compostage V. Guénin 4 Chargé de relations usagers 1 assistant comptable 1 animateur bio-déchets Responsables équipe collecte S. Bellemin-Magninot, F. Demma, S. Dupuy, G. Guillaud 1 animateur plan local de prévention des déchets 74 agents, chauffeurs, rippeurs, collecteurs Responsable du service animation et pédagogie M. Charron Pôle administratiof et financier 2 chargés d animation et de formation Pôle collectes des déchets ménagers Pôle ingénierie et prévention des déchats Chambéry métropole_rapport annuel d activités du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés

8 01 Présentation de Chambéry métropole Les différents métiers au service de la collecte des déchets Effectif total agents Le pôle collecte regroupe 85 agents techniques ou administratifs. Les ripeurs, les chauffeurs, les collecteurs 3 et les grutiers s occupent de collecter les déchets et de faire remonter les informations quotidiennes du terrain. Les agents de maîtrise (4 agents) organisent le déroulement des tournées, traitent les retours de collecte, gèrent les plannings des agents comme des véhicules. Les amitris (5 agents) facilitent les pratiques du tri et sensibilisent les usagers à la réduction des déchets. Ils sont aussi à l écoute des habitants via le téléphone vert des déchets pour répondre à leurs questions et résoudre les problèmes quotidiens. Le responsable de la modernisation des collectes met en œuvre la politique de conteneurisation grand volume et d amélioration des conditions de collecte. Le responsable de pôle coordonne les équipes et organise les opérations. Le pôle prévention/ingénierie (7 agents) qui s occupent au quotidien de la prévention/réduction des déchets, des déchetteries, de la plateforme de compostage, des bio-déchets, des animations et actions pédagogiques. Le pôle administratif et financier, service support, composé de quatre agents s affaire au fonctionnement quotidien de la direction dans tous les aspects administratifs, suivi des commissions secrétariat/ courrier, finances/comptabilité, marchés publics etc. Une directrice qui, en lien avec le vice-président chargé de la gestion des déchets et les différents responsables, conçoit et propose une stratégie globale en matière de collecte et traitement des déchets, organise, pilote et impulse les dossiers dans le respect des politiques publiques décidées par les élus en matière de gestion des déchets. 5 % 1 % 3 % 1 % 4 % 5 % 4 % 77 % Agents de collecte Maîtrise Amitri Cadres Déchetteries Prévention des déchets Modernisation Agents administratifs Situation statutaire des agents Dans une optique de professionnalisation et de stabilisation de l emploi, Chambéry métropole a intégré en tant que stagiaire de la fonction publique territoriale, 4 agents en 2013 dont 2 collecteurs contractuels. Les agents embauchés en renforts viennent compenser les absences longues durées de certains agents titulaires (longue maladie notamment). Les saisonniers sont recrutés pour remplacer les agents permanents durant les congés d été et permettre la continuité du service public. A noter en 2013, l accueil d une personne pour des travaux non rémunérés d une durée de 1 mois suite une procédure judiciaire en son encontre en lien avec un acte de vandalisme (incendie de bacs). 8 % 6 % 1 % Titulaires 6 % 4 % 82 % Stagiaires Saisonniers Renforts Non titulaires Travaux non rémunérés 3 Les collecteurs sont polyvalents et peuvent être alternativement ripeurs ou chauffeurs, voire grutiers selon les besoins du service. 6

9 Les moyens matériels En 2013, la collecte des déchets est assurée au moyen de 27 camions de collecte : 19 bennes traditionnelles pour la collecte en bacs ou en sacs (15 véhicules de 19t, 2 de 26t, 1 de 12t et 1 de 7,5t) 4 camions grues avec benne tasseuse pour la collecte des conteneurs grand volume 2 camions grue avec benne ampliroll pour la collecte du verre (conteneurs enterrés ou aériens). 2 petites bennes (< 3,5 t), ne nécessitant pas un permis de chauffeur poids-lourds, pour des collectes aux accès compliqués et/ou du rattrapage de collecte lorsque nécessaire A ce parc de véhicules poids-lourds, s ajoutent des véhicules légers également destinés à l exploitation et au déroulement des missions de la direction : 2 petits porteurs 1 fourgon pour le déplacement de matériels encombrants (bacs roulants, matériel d animation, composteurs, etc.) 1 fourgonnette utilitaire 2 véhicules de tourisme pour réaliser le suivi du déroulement des tournées et de la qualité du service par les agents de maîtrise 5 véhicules de tourisme affectés au déroulement des autres missions de la direction (communication, animation, pédagogie, déplacements divers ) Les équipes et le matériel de collecte sont situés au centre technique municipal de la ville de Chambéry (garage de stationnement des véhicules et vestiaires y sont loués à la ville). La prestation d entretien courant des véhicules est réalisée par l atelier mécanique. Un hangar (loué à un prestataire privé) situé dans la zone de Bissy sert également de lieu de stockage pour tous les bacs roulants neufs et usagers, le matériel pour les animations/évènementiels, la communication, le tri, les composteurs, kakémonos et autres matériels. Les services «administratifs» de la gestion des déchets (une vingtaine d agents) déconcentrés du siège de Chambéry métropole (rue des Blachères), sont situés dans des bureaux loués avenue des Follaz dans la zone d activités de Bissy. Emploi et conditions de travail L année 2013 est l année de mise à jour du Document Unique d Evaluation des risques professionnels pour ce qui concerne la gestion des déchets. A ce titre, la cellule de prévention en concertation avec l encadrement de la gestion des déchets a défini des unités de travail avec à leurs têtes un pilote. Ces unités de travail ont chacun pour la partie qui la concerne, identifié/évalué les situations à risques auxquelles les agents sont exposés lors de leurs missions, qualifié leur gravité/fréquence et proposé un plan d action. Toutefois, en raison des activités liées aux métiers des déchets, les accidents de travail sont fréquents. Les statistiques présentées ci-contre prennent en compte le nombre de jours de d arrêt de travail générés depuis 2009 et mis en corrélation avec l effectif de la direction des déchets et le nombre d accidents. Nombre jours d'arrêt Unité accident et effectif Nombre d accidents Nombre de jours d arrêt Effectif Chambéry métropole_rapport annuel d activités du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés

10 01 Présentation de Chambéry métropole La politique déchets de Chambéry métropole et ses objectifs La politique déchets de Chambéry métropole s articule autour de trois axes principaux : Réduire significativement les volumes de déchets à traiter Offrir à l usager des infrastructures et un service de qualité Moderniser les systèmes de collecte des déchets ménagers Ces objectifs sont déclinés selon 4 programmes d actions 1 Faire des déchets une ressource par la valorisation, le réemploi et le détournement notamment pour préserver les ressources naturelles et économiser l énergie La sensibilisation des publics à la réduction des déchets Amplification des actions éco-exemplaires de Chambéry métropole et des communes adhérentes Mise à disposition d outils pédagogiques d éducation à la prévention et au tri des déchets à destination des jeunes La gestion de proximité des bio-déchets Développement du compostage domestique individuel et collectif Incitation à la valorisation in situ de déchets de restauration par les établissements scolaires Mise à disposition des usagers de broyeurs à végétaux Les actions d évitement de la production de déchets Mise en route d une prestation de réemploi en déchetterie par les Chantiers Valoristes Sensibilisation des gros producteurs de bio-déchets aux enjeux du gaspillage alimentaire Organisation d une zone de gratuité dans le cadre de la Semaine Européenne de réduction des déchets 2 Moderniser les infrastructures déchets de la collectivité et optimiser leur fonctionnement Faire évoluer les filières de collecte en déchetterie La gestion de proximité des bio-déchets Réduire l impact environnemental de la plateforme de compostage Adaptation de l organisation des filières en fonction de la mise en œuvre des filières «REP» (responsabilité élargie du producteur), de la montée en puissance du réemploi par les Chantiers Valoristes et de l émergence de nouvelles filières locales de traitement 3 Mise en service d un pont bascule permettant la pesée des déchets entrants. Mise en service d un dispositif d insufflation forcée des andains permettant le raccourcissement de la durée de maturation du compost Assurer la continuité et la sécurité du service en améliorant les conditions de travail des agents et les conditions sanitaires du stockage des déchets Continuer le développement de la conteneurisation En 2013, 116 conteneurs enterrés ou semi-enterrés installés sur le territoire dont 20 destinés à la collecte du verre 4 Harmoniser les modes de collecte Mise aux normes progressive des systèmes d ouverture des bacs/cgv jaunes Distribution de sacs de pré-collecte durables à la place des sacs jaunes jetables Renforcer la sécurité des agents de collecte Recensement des points noirs (marches arrière, retournements, voies étroites, pentes ) Journée de formation «ripeur» pour tous les contractuels et saisonniers recrutés Garantir l efficience du service public en inscrivant la gestion des déchets dans une démarche continue d optimisation des moyens et de rationalisation des prestations Optimiser les contrats avec les prestataires Rééquilibrage des tournées de collecte en benne OM Mettre en œuvre une politique de gestion des déchets des professionnels Négociation des marchés de gestion des déchetteries (haut et bas de quai) Optimisation du fonctionnement du marché de collecte des déchets verts en PàP Suppression de l équivalent de 2 tournées au cours de l année 2013 Basculement des tournées d après-midi sur le matin Mise à jour des contrats de redevance spéciale et extension du dispositif à de nouvelles entreprises Facturation des professionnels utilisant le service de déchetteries par Trialp 8

11 Organisation du service public d élimination 02 des déchets ménagers Organisation générale du service public de collecte des déchets ménagers Les opérations de collecte sont réalisées en régie pour 99 % des tonnages (hors déchets de déchetterie). Seules la collecte des déchets verts en porte à porte dans les secteurs pavillonnaires de la ville de Chambéry et la collecte des Dasri (déchets d activités de soins à risque infectieux) sont assurées par un prestataire de service. Périmètre desservi : Communauté d agglomération de Chambéry métropole - 24 communes Nombre d habitants : habitants Moyens humains : 78 agents (dont 4 agents de maîtrise, responsables d équipes) Moyens matériels : 27 véhicules de collecte (25 châssis Poids Lourds et 2 véhicules VL) Environ bacs roulants à ordures ménagères et déchets d emballages. Ne sont pas comptabilisés les conteneurs des entreprises et des usagers desservis en porte à porte (fournis par leur propre soin) 905 conteneurs enterrés et semi-enterrés 529 conteneurs (colonnes aériennes et conteneurs enterrés) pour l apport volontaire du verre Prestations assurées : collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages ménagers ainsi que collecte en apport volontaire OM, recyclables et verre 90 tournées de collecte hebdomadaires appels au numéro vert tonnes de déchets ménagers collectés Collecte Ordures ménagères Collecte sélective Verre Piles Déchets verts en PàP Cartons des commerçants Tonnages DASRI Destination Usine d incinération et de valorisation énergétique de Chambéry Centre de tri de Valespace IPAQ Lavilledieu (07) SNAM (38) Plateforme de compostage de Champlat Centre de tri de Valespace UIOM La Tronche (38) La collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Chambéry métropole Organisation de la collecte des déchets Organisation de la collecte des ordures ménagères résiduelles (OMr) La majorité des collectes d ordures ménagères est organisée en collecte de points de regroupements. Plus de 90 % des circuits sont conteneurisés : soit en bacs roulants d un volume allant de 340 à 750 litres soit en conteneurs enterrés et/ou semi-enterrés d une capacité de 5 m 3. Chambéry métropole_rapport annuel d activités du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés

12 02 Organisation du service public d élimination des déchets ménagers Commune Barberaz Fréquence C en bac roulant OM C1 C2 (habitat dense) Quelques secteurs restent collectés en porte à porte pour les ordures ménagères. Ce type de collecte concerne encore quelques quartiers pavillonnaires où chaque usager doit présenter ses déchets en sacs hermétiques ou en bacs normalisés. Aussi, les zones industrielles sont collectées en porte à porte : chaque entreprise est chargée de sortir ses conteneurs le jour de la collecte. Dans le cadre de la modernisation des systèmes de collecte, la direction des déchets a pour objectif d étendre la généralisation de la conteneurisation sur tout le territoire, d une part pour améliorer les conditions de travail des opérateurs tout en garantissant une même qualité du service, et d autre part pour avoir une logique de collecte homogène sur l ensemble des 24 communes de l agglomération. Les fréquences de collectes des ordures ménagères : Fréquence C CGV (conteneur enterré) OM Commune Fréquence C en bac roulant OM Fréquence C CGV (conteneur enterré) OM C1 La Thuile C1 - Barby C1 C1 Les Déserts C1 Bassens C2 sauf le secteur des monts C1 C1 Hiver C2 C1 Montagnole - C1 Challes-les-Eaux C2 C1 Puygros - C1 Chambery - Centre C4 hyper-centre C6 Chambéry - Les Hauts C6 C2 Saint-Baldoph C3 Saint-Alban-Leysse C2 C1 C2 secteur «petite montagne» C1 Chambéry - Bissy C2 C1 Saint-Cassin - C1 Chambéry - Le Vieux C2 C1 Saint-Jean-d'Arvey C1 C1 Chambéry - Laurier C4 secteur «Calamine» C3 C2 Saint-Jeoire-Prieuré C1 C1 Chambéry - Biollay C2 C1 Saint-Sulpice C1 - Cognin C2 les hauts de Cognin et RN6 C1 C1 Sonnaz C1 C1 Curienne C1 - Thoiry C1 C1 C1 Jacob-Bellecombette La Motte-Servolex La Ravoire C2 zone pavillonnaire C1 C2 zone pavillonnaire C1 C2 zone pavillonnaire C1 C1 Vérel-Pragondran - C1 C1 Vimines C1 C1 C1 La fréquence C est hebdomadaire. Soit C1= collecte une fois par semaine. C2 = collecte 2 fois par semaine Les tournées d ordures ménagères en bacs roulants, organisées en régie, sont programmées en matinée à partir de 6h30 jusqu à 12h35. Les tournées d ordures ménagères en CGV sont pour la plupart organisées dans les mêmes horaires le matin. Quelques-unes sont aussi programmées l après-midi à partir de 14h00 jusqu à 20h05. Tonnages collectés : Unité Evol.2013/2012 Ordures ménagères résiduelles T ,00 % Commentaires : Il faut noter une baisse de 2 % de la production d ordures ménagères entre 2012 et Les actions visant la réduction des ordures ménagères ainsi que «l effet crise» peuvent expliquer cette baisse. A fin 2013, la collecte des ordures ménagères en CGV représente 17 % (environ tonnes) des tonnages. 100 % des tonnages d ordures ménagères sont incinérés à l usine de valorisation énergétique de Savoie Déchets (Chambéry). 10

13 Commune Organisation de la collecte des emballages ménagers recyclables Historiquement, la collecte des déchets d emballages s est organisée en porte à porte : En zone pavillonnaire, chaque foyer reçoit annuellement un lot de sac jaune à usage unique. Il dépose son sac jaune de déchets d emballages au droit de son habitation le jour de collecte En habitation verticale, les logements sont dotés en bacs roulants de couleur jaune à ouverture operculée. Les habitants disposent de sac de pré-collecte réutilisable et déposent leurs déchets d emballages en vrac dans les bacs roulants. Depuis le développement des conteneurs enterrés ou semi-enterrés (avec tous les flux de déchets représentés) la collecte conteneurisée en point de regroupement des déchets d emballages remplace progressivement la collecte en porte à porte. De la même manière que pour la collecte des ordures ménagères, la direction des déchets se fixe comme objectif d homogénéiser la méthode de collecte des déchets d emballages en généralisant la mise en place d une collecte en point de regroupement conteneurisée (bac roulant ou CGV). Cette démarche s accompagne aussi de la généralisation du sac de pré-collecte plutôt que le sac jaune à usage unique. Les fréquences de collectes des déchets d emballages : Fréquence C en bac roulant (ou sac) CS Fréquence C CGV (conteneur enterré) CS Commune Fréquence C en bac roulant (ou sac) CS Fréquence C CGV (conteneur enterré) CS Barberaz C1 C1 La Thuile C1 - Barby C1 C1 Les Déserts - C1 Bassens C1 C1 Montagnole - C1 Challes-les-Eaux C1 C1 Puygros - C1 Chambery - Centre C3 C2 Saint-Alban-Leysse C1 C1 Chambéry - Les Hauts C1 C1 Saint-Baldoph C1 C1 Chambéry - Bissy C1 C1 Saint-Cassin - C1 Chambéry - Le Vieux C1 C1 Saint-Jean-d'Arvey C1 C1 Chambéry - Laurier C3 secteur «Calamine» C1 C1 Saint-Jeoire-Prieuré C1 C1 Chambéry - Biollay C2 C1 Saint-Sulpice C1 - Cognin C1 C1 Sonnaz C1 C1 Curienne C1 - Thoiry C1 C1 Jacob-Bellecombette C1 C1 Vérel-Pragondran - C1 La Motte-Servolex C1 C1 Vimines C1 C1 La Ravoire C1 C1 La fréquence C est hebdomadaire. Soit C1= collecte une fois par semaine. C2 = collecte 2 fois par semaine Les tournées de collecte sélective, organisées en régie, sont programmées : Le matin à partir de 6h30 jusqu à 12h35, L après-midi à partir de 14h00 jusqu à 20h05. Les tournées de collectes sélectives en CGV se déroulent le matin ou l après-midi dans les mêmes horaires que les tournées dites traditionnelles. Tonnages collectés : Unité Evol.2013/2012 Emballages ménagers T ,86 % Refus de tri T ,52 % % 14,1 % 13,4 % 5,16 % Commentaires : il est constaté en 2013 une diminution sensible des tonnages de collecte sélective en entrée du centre de tri de l ordre de -15 % par rapport à Chambéry métropole_rapport annuel d activités du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés

14 02 Organisation du service public d élimination des déchets ménagers En dehors des raisons évoquées pour la légère baisse des tonnages d ordures ménagères valables aussi pour la collecte sélective, l importance de cette baisse ne peut s expliquer que pour la raison technique suivante : En 2013, une mise à jour généralisée des Poids à vide des véhicules de collecte a été réalisée, données qui sont nécessaires pour l accès au pont bascule du centre de tri. Des différences ont pu être constatées par rapport à l existant et compte tenu de la multiplicité des vidages en centre de tri, l impact sur le tonnage total est non négligeable. Parmi les déchets triés, certains sont refusés. Ces refus de tri proviennent de la présence de déchets indésirables dans la collecte sélective (barquettes en plastique, housses, polystyrène, pots en plastique). Le taux de refus de tri est basé à partir d une analyse aléatoire effectuée une fois par semaine sur les bennes reçues au centre de tri. Cette donnée importante permet de mesurer la qualité du tri effectué par les usagers de la collectivité. L objectif est bien de le rendre le plus faible possible puisque ce déchet reste très couteux pour la collectivité (coût de tri en plus du coût d incinération) et parfois dangereux pour les agents du centre de tri lors des opérations de tri manuel. Cette année, le taux de refus de tri s élève à 14 %. Même s il reste correct à l échelle nationale, il faut constater une légère augmentation par rapport à 2012 (13,4 %). Des actions ciblées de sensibilisation au tri dans des secteurs identifiés devront permettre une inversion de cette tendance. En 2013, les tournées de collectes sélectives en CGV représentent 21 % (1 330 tonnes) des tonnages. 100 % des tonnages des déchets d emballages sont triés au centre de tri de Valespace situé dans la zone industrielle de Bissy à Chambéry. Faits marquants en 2013 : La modernisation de la collecte des déchets se concrétise par l installation de conteneurs enterrés dans les communes, aussi bien urbaines que rurales. Cela implique des changements d habitudes pour les habitants et une évolution du service de collecte des déchets de Chambéry métropole. Au fur et à mesure du déploiement des conteneurs, le service de collecte des déchets doit ajuster et rééquilibrer les tournées traditionnelles, avec l objectif d assurer une même qualité de services pour les habitants. Ce rééquilibrage a été engagé en juin 2013 et a induit des modifications des jours et heures de passage des bennes sur les 24 communes de l agglomération. Il a aussi permis la création d une nouvelle tournée quotidienne de collecte de CGV et le nombre de tournées quotidiennes dites traditionnelles est passé de 14 à 12. En parallèle, dans l objectif d améliorer le travail des collecteurs concernés, les opérations de collecte de l après-midi ont été basculées majoritairement en matinée. En effet, au lieu de 5 tournées traditionnelles quotidiennes programmées l après-midi, il n en reste plus qu une qui s effectue en collecte sélective Les conteneurs grand volume enterrés et semi-enterrés La conteneurisation en conteneur grand volume (CGV) de la collecte des déchets est le volet principal de sa modernisation. Chambéry métropole poursuit cette politique depuis 2008 avec un budget constant d investissement permettant l installation d une centaine de conteneurs par an. Pour la période , la Programmation Pluriannuelle des Investissements (PPI), votée le 07 avril 2011, a entériné une enveloppe globale de TTC (soit 4 fois ) spécifique à cette opération. Nombre de conteneurs grand volume installés Ce mode de collecte permet de : sécuriser la gestion des déchets dans les centres urbains (diminution des incendies, suppression des locaux poubelles dans les habitations collectives) améliorer l intégration paysagère des mobiliers de collecte diminuer les nuisances visuelles, sonores et olfactives maîtriser les coûts d exploitation des opérations de collecte augmenter la capacité de stockage des déchets faciliter l accessibilité pour les personnes à mobilité réduite maintenir une qualité de service aux usagers Ordures ménagères Emballages et papiers Verre Le programme d installation à l horizon 2014 Avec 116 nouvelles installations en 2013, le parc de Chambéry métropole est actuellement constitué de 905 conteneurs enterrés et semi-enterrés, soit une augmentation de 33 % depuis

15 ZOOM SUR La conteneurisation du plateau de la Leysse En 2012 nous avons débuté la conteneurisation grand volume sur les plateaux de la Leysse grâce à l implication et la collaboration de la commune de Puygros qui est dorénavant totalement équipée. En 2013 nous avons collaboré avec la commune de Thoiry où deux points de collectes ont été mis en œuvre au Chef lieu et au Cimetière, il nous restera trois points à réaliser en 2014 afin de finaliser la conteneurisation de toute la commune. Deux autres projets sont en cours d étude avec La Thuile et Curienne afin de finaliser la conteneurisation de l ensemble des communes du plateau de la Leysse dans les années à venir. Organisation de la collecte du verre Cette collecte est réalisée au moyen d un camion 26 tonnes équipé d une grue hydraulique et d un bras hydraulique accrochant une benne ouverte de 30 m 3. Chambéry métropole poursuit la densification et/ou la modernisation de ses points de collecte notamment lors de l installation de conteneurs grand volume. Un partenariat avec la ligue contre le cancer permet le reversement de 3 à l association pour chaque tonne collectée. Cette collecte est assurée en régie. Une tournée est programmée chaque jour à partir de 6h30 jusqu à 12h35. Toutes les communes de Chambéry métropole disposent de point d apport volontaire pour le verre selon deux types de configuration : présence de colonnes aériennes sur des emplacements distincts des contenants destinés aux ordures ménagères et déchets d emballages, présence de conteneur enterré / semi-enterré pour le verre sur des points de regroupements CGV tous flux (OM, CS, verre). La fréquence de collecte des points «verre» varie d une collecte par semaine à une collecte toutes les 6 semaines en fonction des secteurs. En 2013, 20 conteneurs supplémentaires ont été installés. Le parc de conteneur à verre représente cette année un total de 529 conteneurs sur l ensemble du territoire de l agglomération. Quotidiennement, le verre collecté est déchargé sur la plate-forme de stockage et transit du verre située à proximité de la déchetterie de Bissy (Chambéry). Cette plate-forme, mise en service le 1 er février 2013, est propriété de Chambéry métropole et son exploitation est assurée par la société Valespace dans le cadre d un marché public. Le prestataire assure la gestion du stock du verre collecté en programmant les expéditions vers le recycleur et en se chargeant du chargement des semiremorques. Tonnages collectés : Unité Evol.2013/2012 Verre T ,92 % Chambéry métropole_rapport annuel d activités du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés

16 02 Organisation du service public d élimination des déchets ménagers Commentaires : En 2013, les tonnages renseignés correspondent aux tonnages expédiés chez le repreneur. Il est constaté une augmentation de l ordre de 4 % des tonnages expédiés par rapport à Sur les cinq dernières années, les tonnages annuels sont dans les mêmes ordres de grandeur. Pour confirmer donc cette augmentation du gisement sur les années suivantes, des actions de sensibilisation pourront être menées par la direction de déchets. Organisation de la collecte des piles Tout d abord, les piles usagées sont acceptées dans le réseau des quatre déchetteries de Chambéry métropole. Les usagers peuvent les déposer gratuitement. Parallèlement, Chambéry métropole a développé depuis 2005, la mise en place sur son territoire de bornes de dépôts de piles usagées en apport volontaire dans bon nombre d établissements publiques et grandes surfaces : mairie, hôpitaux, établissements scolaires et les enseignes «Carrefour, Super U» Un réseau d environ 266 bornes est présent sur le territoire. La collecte s organise en régie sur appel téléphonique. Le gestionnaire contacte le numéro vert de la direction des déchets qui programme l intervention dans le planning d exploitation. Les piles collectées sont alors vidées au niveau de la déchetterie de Bissy. Elles suivent alors la filière de traitement/valorisation retenue au niveau de la déchetterie. Cette collecte représente 3 tonnes collectées sur les 14 valorisées ensuite en déchetterie. Organisation de la collecte des cartons «commerçants» du centre-ville de Chambéry En 2007, Chambéry métropole a repris en régie la collecte spécifique des cartons des commerçants du centre ville «historique» de Chambéry. Cette collecte se déroule en porte à porte ; chaque commerçant concerné doit déposer ses cartons pliés et vides de tout déchet indésirable chaque jour à partir de 16 heures. La collecte s effectue 6 jours sur 7 (hors dimanche) entre 17 heures et 20 heures à l aide d un camion «étroit» de 7,5 tonnes équipé d une benne compactrice. Tonnages collectés Unité Evol.2013/2012 Cartons des commerçants T ,11 % Commentaires : Une nette augmentation des tonnages est constatée entre 2012 et 2013 (+ 38 %). Elle s explique par le fait que cette tournée dans le courant 2013 a clairement été séparée des collectes sélectives. En effet auparavant, des secteurs de la collecte des cartons étaient directement intégrés dans un circuit de collecte sélective. Ainsi les cartons «commerçants» étaient mélangés aux déchets d emballages des usagers. 100 % des cartons collectés sont vidés au niveau du centre de tri de Valespace puis mis en balles avant expédition chez le repreneur. Organisation des collectes confiées à des prestataires privés La collecte des déchets verts Périmètre desservi : Zones pavillonnaires de Chambéry (Bissy - Joppet - Mérande - Les Monts - Chantemerle - Montjay - Centre ville - Hauts de Chambéry - Chambéry le Vieux - Petit Biollay - Bellevue - Charmettes). Nombre d habitants : environ hab Moyens humains : 8 agents Moyens matériels : 3 bennes tasseuses Prestations assurées : collecte en porte-à-porte des déchets verts des particuliers provenant de l entretien des jardins individuels. Cette prestation est réalisée par un groupement solidaire Sibuet - Trialp et s est déroulée du 25 mars 2013 au 26 novembre En 2013, 719 tonnes de déchets verts ont été collectés. La collecte des déchets des activités de soins (DASRI) Périmètre desservi : Communauté d agglomération de Chambéry métropole Nombre d habitants : habitants Moyens humains : 2 agents Moyens matériels : 1 fourgon aménagé Prestations assurées : collecte en apport volontaire. 14

17 Cette prestation est réalisée par Veolia Propreté par le biais d un fourgon collectant selon un calendrier de passage sur l agglomération. En 2013, plus d une tonne de DASRI a été collectée provenant d usagers en automédication. Ces déchets sont ensuite incinérés selon un protocole de sécurité défini au niveau de l usine d incinération de La Tronche (à proximité de Grenoble). En décembre 2012, l éco-organisme DASTRI a été agréé par les pouvoirs publics afin de mettre en place et financer la reprise des produits piquants, coupants et tranchants (PCT) produits par les patients en auto traitement (PAT). Cet éco-organisme a plusieurs missions : La mise à disposition gratuite de boîtes à aiguilles pour le stockage des déchets piquants, coupants et tranchants des PAT, la collecte et le traitement de ces boîtes de déchets, l information, la communication et la sensibilisation de l ensemble des acteurs de la filière. Ainsi, cette structure vient prendre le relais des solutions locales en organisant un réseau de collecte des déchets des PAT à l échelle nationale. Dans le cadre de la mise en place de ce service répondant à un enjeu sanitaire d intérêt public, les pharmacies d officine sont amenées à jouer un rôle prépondérant. D une part, elles sont tenues réglementairement de distribuer gratuitement des boîtes à aiguilles (BAA) aux patients en auto-traitement. D autre part, elles peuvent, dans certaines conditions, accepter l apport volontaire des BAA pleines par les patients. Enfin, elles représentent l un des principaux relais d information vers les patients. Dans ce cadre, Chambéry métropole accompagne le changement en arrêtant, dès le début de l année 2014, la distribution gratuite des BAA et en encourageant les pharmacies à devenir points de collecte. Le devenir des collectes sélectives Des collectes triées et préparées Les collectes sélectives (bacs ou sacs jaunes, conteneurs grand volume jaunes, colonnes d apports volontaires jaunes) sont envoyées vers le centre de tri de Valespace. Les opérations de tri se déroulent ainsi : isolement des éléments indésirables (aussi appelés refus de tri), séparation de chaque matériau : le papier, le carton, l acier, l aluminium, les flaconnages plastiques en 3 catégories [PET clair et foncé, PEHD], les briques alimentaires, les sacs jaunes ayant servis à la collecte, conditionnement de ces matériaux en balles pour optimiser le transport vers les sites de recyclage. Le verre, après regroupement sur l aire proche de la déchetterie de Bissy, est directement envoyé auprès d un site de recyclage spécialisé à Béziers Chambéry métropole revend ensuite ces déchets, qui sont devenus des matières premières secondaires, à des usines de recyclage. Les lieux de recyclage des matériaux triés en 2013 Provenance Matériaux Négociant Repreneur Tonnage Recettes matière 2013 Cartonnette (1.04) EPR EMIN LEYDIE Espagne 1 510, ,73 Gros de magasin (1.02) EPR EMIN LEYDIE Espagne 995, ,08 PEHD EPR VIELPA Espagne 130, ,66 Issues de la collecte sélective Issues pour X % de la CS et Y % des déchetteries PET Clair EPR DANTIS Italie 164, ,75 PET Foncé EPR DANTIS Italie 70, ,34 Acier C6 ARCELOR France 165, ,95 Aluminium C1 Cornec (60) 7, ,74 Tétrabrique-ELA (5.03) C1 Novatissue (88) 64,65 0 Journaux magazines Valespace NORSKE SKOG GOLBEY (88) 2 731, ,15 Issus des déchetterie carton (1.05) Val Aura Espagne , ,31 VERRE O-I Manufacturing France (34) 3 649, , ,55 Chambéry métropole_rapport annuel d activités du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés

18 02 Organisation du service public d élimination des déchets ménagers Les produits fabriqués à partir de matières premières secondaires De plus en plus d industriels du recyclage adaptent leurs procédés de fabrication pour intégrer des matériaux issus des collectes sélectives dans leur process. Cela permet de développer de nouvelles filières de recyclage comme par exemple les enveloppes kraft, refusées auparavant, qui sont désormais recyclables. Le réseau des déchetteries Les déchetteries Les déchetteries permettent aux habitants de Chambéry métropole de déposer leurs déchets ménagers volumineux, non collectés en porte-à-porte ni dans les conteneurs grand volume. Un réseau de quatre déchetteries est mis à la Les Déserts disposition des usagers pour accueillir gratuitement leurs déchets. Elles sont ouvertes selon Vérel- Pragondran les horaires suivants : Sonnaz Du 1 er avril au 30 septembre : La Motte-Servolex Déchetterie du lundi au samedi h. Saint-Jean-d'Arvey 8h30-12h00 et 14h00-18h00 Chambéry Déchetterie Thoiry Plateforme de compostage Saint- Du 1 er octobre au 31 mars : Plateforme Bassens de compostage Alban- Leysse Déchetterie Centre de tri du lundi au samedi 8h30-12h00 et 14h00-17h30 dimanches et Centre de tri Barby Plateforme de Puygros compostage Usine de valorisation La et de traitemnet des déchets jours fériés : 8h30-12h00 Cognin Ravoire Elles sont fermées le 1 er janvier, le 1 er mai et le Saint-Sulpice h. Usine de valorisation et de traitemnet Centre Jacob- Challesles-Eaux Curienne de des tri déchets 25 décembre Bellecombette Usine de valorisation et de traitemnet Les des professionnels, déchets dont les déchets s assimilent à des déchets des ménages en quantité Vimines Barberaz Déchetterie La Thuile Saint- Saint- Jeoire- Baldoph Prieuré Plateforme de compostage comme en qualité, sont soumis à un droit de Saint-Cassin dépôt fixé à 10,60 TTC/m3 (hors déchets Montagnole Centre de tri verts, déchets toxiques et fibrociment). vers Usine de valorisation et de traitemnet des déchets vers Aix-les-Bains Aix-les-Bains Annecy Annecy Genève Genève vers Les Déserts ètres Aix-les-Bains Déchetterie Les Déserts Annecy Genève Plateforme de compostage Les Déserts Vérel mètres Centre de tri Pragondran Sonnaz Vérel- Pragondran Sonnaz vers Motte-Servolex Usine de valorisation et de traitemnet des Aix-les-Bains déchets Vérele-Servolex Annecy Saint-Jean-d'Arvey Pragondran Sonnaz Genève Saint-Jean-d'Arvey Les Déserts Thoiry Chambéry La Motte-Servolex Chambéry Déchetterie Saint- Bissy St Alban La Ravoire mètres Thoiry le Haut Chambéry Alban- Saint- Alban- Année Leysse Saint-Jean-d'Arvey de mise en service Bassens Leysse Nombre de quais 25 Thoiry Chambéry Vérel- Saint Bassens Nombre moyen Barby d'habitants Pragondran Alban- Sonnaz Puygros Leysse par déchetterie Puygros vers Barby Bassens La Motte-Servolex Cognin Haut de quai maîtrise d'ouvrage Chambéry métropole Saint-Sulpice Aix-les-Bains Curienne vers Annecy Lyon Cognin Jacob- Saint-Jean-d'Arvey Puygros -Sulpice Bellecombette Bas de La quai maîtrise Challesles-Eaux d'ouvrage Curienne Barby Chambéry métropole Genève Jacob- Ravoire Bellecombette La Haut de quai Challesles-Eaux mode d'exploitation Prestation Thoiry Les DésertsCognin de service Trialp Barberaz Chambéry Saint- Saint-Sulpice Ravoire Vimines Barberaz Bas de quai mode d exploitation Alban- Prestation La Thuile Curienne Jacob- de service groupement solidaire conjoint Sita/Nantet Leysse Bellecombette La Challesles-Eaux mines Ouverture Bassens Saint- Ravoire La Thuile 7/7 jours Saint- Jeoire- Vérel- Accueil Baldoph des Saint- déchets Prieuré Barberaz dangereux vers Lyon Saint-Cassin Pragondran Saint- oui Vimines des ménages Jeoire- Puygros Barby La Thuile Sonnaz Baldoph Prieuré Saint-Cassin Montagnole Accès professionnels Saint- Cognin oui Saint- Jeoire- Saint-Sulpice Montagnole Baldoph vers Grenoble Prieuré Curienne Saint-Cassin Jacob- Saint-Jean-d'Arvey Bellecombette La Challesles-Eaux vers Ravoire Grenoble 16 Montagnole Thoiry Chambéry Saint- Barberaz Alban- Vimines vers Grenoble La Thuile Leysse Saint- A43 A41 Conception : DSI mutualisée ville de Chambéry et Chambéry métropole - service SIG - reproduction interdite. Conception : DSI mutualisée ville de Chambéry et Chambéry métropole - service SIG - reproduction interdite. A43 A43 A41 A41 VRU A41 VRU A41 VRU VRU

19 Le mode de gestion Les quatre déchetteries sont exploitées dans le cadre d un marché de prestation de service par la société Trialp depuis le 1 er décembre Ce marché est établi pour une durée de 5 ans. Il prévoit notamment que le prestataire prenne en charge la facturation des dépôts des déchets des professionnels moyennant un intéressement sur les recettes. L objectif de Chambéry métropole étant de ne pas faire financer par les particuliers, des déchets émanant d activités rémunérées. Les déchets admis : végétaux, bois, gravats, métaux ferreux et non ferreux, papiers, cartons, pneus, plâtre, DEEE, encombrants incinérables (bac plastique, etc.), huiles minérales, encombrants enfouissables (canapé, literie, etc.), déchets ménagers spécifiques (peintures, solvants, etc.), fibrociment. Chaque type de déchets est dirigé vers des filières de traitement spécifiques par des prestataires externes (valorisation, recyclage, ) ou expédiés dans des installations de stockage adaptées à leur nature si ceux-ci ne sont pas valorisables. L évolution des tonnages réceptionnés Les quantités apportées dans les quatre déchetteries de l agglomération, tonnes, sont en baisse de 1,3 % par rapport à l année Cette baisse est essentiellement liée à la diminution des apports des déchets verts. La mise en place de la filière plâtre à l ouverture de la nouvelle déchetterie de Bissy a permis de valoriser 509 tonnes de plâtre, soit une augmentation de 81 % par rapport à Cela a permis dans le même temps de réduire la quantité d encombrants enfouissables (-5 %). De même, depuis le 1 er juillet 2013, date de renouvellement du marché de gestion des transports et traitements les encombrants enfouissables sont incinérés comme combustible de substitution en cimenterie et ainsi mieux valorisés grâce à une valorisation énergétique (tonnes) 2013 (tonnes) Evolution 13/12 Kg/hab/an 2013 Végétaux ,28 % 73 Bois ,03 % 35 Gravats ,67 % 41 Métaux ferreux et non ferreux ,14 % 3 Papiers ,43 % 4 Cartons ,27 % 7 Pneus ,10 % 1 Platre ,15 % 4 Déchets d équipements électriques électroniques ,55 % 6 Filière valorisation matière Autres produits ,38 % 0 80 % Encombrants incinérables ,88 % 13 valorisation Huiles minérales ,20 % 0 énergétique Déchets dangeureux ,49 % 2 13 % Encombrants enfouissables ,00 % 28 enfouissement Fibrociment ,63 % 1 7 % Total ,32 % 218,17 Condition d accueil des usagers et des professionnels Dotée de 25 quais, la nouvelle déchetterie de Bissy est dimensionnée pour accueillir des tonnages importants ainsi que les nouvelles filières de recyclage qui se mettront en place dans les prochaines années. Les trois autres déchetteries se partagent le restant des tonnages Bissy La Ravoire Saint-Alban-Leysse Chambéry-le-Haut Végétaux Gravats Bois Non Incinérables Incinérables Cartons Plâtres Papiers Métaux Pneus Fibrociments Chambéry métropole_rapport annuel d activités du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés

20 02 Organisation du service public d élimination des déchets ménagers L organisation du traitement des déchets ménagers de Chambéry métropole Les opérations de traitement peuvent être différentes selon les flux de déchets et leur producteur. Synoptique des flux de déchets collectés Le synoptique des déchets présentés ci-dessous donne une vue globale sur les quantités collectés et leur mode de traitement et de valorisation. Papiers 521 T Déchets électriques et électroniques 805 T Valorisation organique 14,23 % Déchets verts T Ferraille 394 T Cartons 945 T Pneus 147 T Bois T Déchets dangereux 200 T 90 % 10 % 67 % Valorisation matière 29,06 % Valorisation énergétique 50,34 % Electricité produite : MW/h Vapeur vendue : MW/h Verre T Emballages ménagers T Refus de tri des collectes sélectives T Encombrants de déchetterie T Fibrociment 110 T 33 % Centre de stockage des déchets ultimes 6,37 % Ordures ménagères T Déchets des activités de soin - 1 T L usine de valorisation énergétique et de traitement des déchets (UVETD) de Chambéry métropole / Savoie Déchets Mode de gestion L usine est exploitée en régie par Savoie Déchets, syndicat mixte regroupant 14 collectivités de Savoie. Année de rénovation : 2008 L UVETD est un équipement industriel régi par l arrêté préfectoral du 1 er décembre L usine peut traiter t/an de boues de stations d épuration urbaines et t/an de déchets non recyclables dont : les ordures ménagères (OM) ; les déchets d activités de soins à risques infectieux (DASRI) ; les déchets industriels banals (DIB), provenant des entreprises et pouvant être assimilés aux ordures ménagères : papiers, cartons, films plastiques, bois ; les encombrants incinérables provenant des déchetteries. 18

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