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1 C o n g r è s d e l a F é d é r a t i o n d e s M u t u e l l e s d e F r a n c e - A j a cc i o - m a r d i 3 1 m a i Le Quotidien du congrès Ajaccio 2011 Les débats sont lancés Page 2 Page 4 Page 6 Retrouvez les photos des temps forts de cette première journée de congrès. Forum solidarité nationale 1re séquence : le financement de la protection sociale. Forum solidarité nationale 2e séquence : la dépendance.

2 3 2 Le Quotidien du congrès l Ajaccio l mardi 31 mai 2011

3 Aujourd hui mardi 31 mai De 8 h 30 à 12 heures Forum Solidarité de proximité L accès aux soins et l évolution des besoins : rôle et place des Ssam dans la nouvelle organisation sanitaire. Intervenants : Dominique Blais, directeur de l Ars Corse, Christian Drago, membre du bureau de la Fmf, Dr André Rocchi, membre de l Urps Corse, Marc Zamichiei, conseiller pour la prévention et les Ssam auprès de la direction de la Fmf. Quelle place pour la mutualité dans les mutations de l économie sociale. Intervenants : Corinne Bord, vice-présidente de la Fédération Léo Lagrange, Jean-Louis Cabrespines, président du Conseil national des chambres régionales de l économie sociale,danièle Demoustier, maître de conférences en économie à l Institut d études politiques de Grenoble, Dominique Giovannangeli, président de la Cres Corse Jacques Seguin, membre du bureau de la Fmf De 14 heures à 17 heures Forum Solidarité de proximité (suite) Santé durable Intervenants : François Desriaux, rédacteur en chef de la revue Santé et Travail, Bruno Forest, membre du bureau de la Fmf, Me Jean-Paul Teissonnière, avocat, Bernard Ottaviani, directeur de la Mutuelle familiale de la Corse, Pierre-Olivier Filippi, responsable de l Ademe. A l issue des débats, rendez-vous sur le stand de Viva pour le tirage au sort des gagnants du jeu-concours. Viva-Le Quotidien du congrès des Mutuelles de France, édité par la Coopérative d édition de la Vie mutualiste, 3-5, rue de Vincennes, Montreuil Cedex. Tél Directeur de la publication : Daniel Berthon. Réalisé par les équipes de Viva. Photos : Jean-Christophe Attard. Commission paritaire n 1014 M Imprimé par Technologies nouvelles & bureautique, cours Prince-Impérial, rés. Prince-Impérial, Ajaccio Cedex. Le Quotidien du congrès l Ajaccio l mardi 31 mai

4 A la tribune de ce premier forum, de gauche à droite : Gabriel Szeftel, Serge Jacquet, Bernadette Groison, Pascal Lelièvre (Afim), chargé d animer le débat, Caroline Ferreira et Fabrice Henry. Forum Solidarité nationale Le financement de la protection sociale Le financement de la protection sociale tient essentiellement à un problème de recettes, lesquelles doivent continuer à porter sur les revenus du travail et non sur la fiscalité, sans pour autant remettre en cause la Csg. Le système doit être réformé mais pas modifié en profondeur, sans renoncer aux fondements de 1945 sur la solidarité nationale et l universalité des droits Ces principes ont été réaffirmés par presque tous les intervenants. «Le financement de notre système de protection sociale n est pas une question de moyens la France est un pays riche mais de choix politique. Quand il a fallu sauver les banques, le gouvernement n a pas hésité avant d injecter l argent public. La solution tient dans une vrai politique de l emploi», a affirmé Caroline Ferreira, responsable de la protection sociale à la Cgt, tout en soulignant que le financement est inégalement réparti et qu il faut revoir l assiette de cotisations car les salariés cotisent plus que les employeurs, en proportion. De même qu il peut y avoir une part modulable pour ne pas pénaliser les entreprises socialement responsables, à forte masse salariale. Plusieurs intervenants l ont rappelé : la protection sociale est aussi une force économique. «Nous l avons prouvé en résistant mieux que d autres qui n avaient pas le même système, lors de la crise financière.» Bernadette Groison, secrétaire générale de la Fsu, a abondé dans le même sens en ajoutant que l emploi n est pas un problème, mais une solution, au contraire! Car les dépenses d assurance-maladie augmentent plus vite que l assiette des ressources. Bernadette Groison suggère donc de revoir la question des exonérations fiscales, manque à gagner énorme pour la Sécu. Pour Fabrice Henry, président de l Unocam, le fi nancement ne doit pas s exonérer d une amélioration de l organisation du système et de l offre de L exigence faite aux mutuelles d avoir des réserves financières est un transfert de charges de l obligatoire vers les complémentaires, sans pour autant réduire le déficit. soins, notamment de la répartition géographique des médecins. «Je ne suis pas favorable à l instauration d une Tva sociale, parce qu elle affecte surtout les plus bas revenus, mais pourquoi ne pas faire contribuer davantage les entreprises qui créent peu d emplois mais beaucoup de richesses?» Et de rappeler qu en 1990, 90 % des re- 4 Le Quotidien du congrès l Ajaccio l mardi 31 mai 2011

5 Intervention de Jean-Paul Panzani, président de la Fmf (Extraits) Débattre, tous ensemble Construire maintenant les solidarités de demain, c est le thème de notre congrès. Trop d inégalités se creusent, trop d exclusions prolifèrent. Ce congrès veut s inscrire dans le grand débat qui trouvera un premier débouché dans les échéances électorales de Les défis sont nombreux et complexes pour l avenir de la protection sociale. Celui de la dépendance d abord. Pour la première fois dans l histoire, les plus de 60 ans vont être plus nombreux que les moins de 20 ans. La maîtrise de la dépendance passe par une réorganisation profonde de notre système de santé qui doit engager une révolution copernicienne. La prévention des risques pouvant entraîner une perte d autonomie va devenir primordiale. Penser que les problèmes du grand âge pourront être résolus par telle ou telle prestation financière, aussi solidaire soit-elle, serait une erreur. La dépendance réclame une prise en charge globale offrant une allocation mais aussi des services et des actions d accompagnement à domicile ou en établissement. Quant aux mutuelles, chacun a bien compris qu elles sont destinées à jouer un rôle significatif dans la prise en charge de la dépendance. En aucune manière il ne peut s agir d un rôle supplétif. Si nous voulons mutualiser une garantie dépendance sur une base solidaire, il faut être en mesure de proposer une prestation ouverte à tous et gérée solidairement. C est à notre portée. Les institutions de prévoyance l ont fait pour les retraites complémentaires. Notre congrès ne peut faire l impasse sur la réforme du financement de la protection sociale. Ce débat est entré dans la société par une porte inattendue, celle de la fiscalité. La proposition qui consisterait à fondre la Csg et l impôt sur le revenu dans un seul prélèvement à la source fait son chemin. Nous pensons qu il s agit d un risque d une étatisation complète de la Sécurité sociale. Ce serait le plus sûr moyen d encourager les entreprises à se désengager du financement de la Sécurité sociale. Mais il ne faut pas pour autant s interdire de réfléchir à la façon dont la fiscalité en France pourrait contribuer davantage à l effort de la Nation. Le débat qui s est ouvert sur l imposition des patrimoines et les droits sur successions pour financer notamment la perte d autonomie me paraît normal afin de corriger les inégalités sociales. Le pacte de 1945 qui lie les générations entre elles, les bien portants aux malades, est fragilisé par les orientations politiques prises ces dernières années. Nous les avons dénoncées. L accès de tous aux soins de qualité est notre priorité. La mutualité ne peut pas être un acteur se réfugiant sur les seules problématiques gestionnaires d assureur, ni simplement en compensant les failles d un régime obligatoire de moins en moins solidaire. Il nous faut donc trouver rapidement des réponses qui se situent dans une logique de solidarité. Le niveau des dépenses à la charge des ménages devient insupportable. Au terme d une étude, l assurance-maladie a convenu que le poids croissant du secteur 2 et des dépassements d honoraires suscitent des interrogations sur l évolution du système de santé. Et pour la première fois depuis que le secteur 2 a été mis en place, l assurance-maladie en appelle à l Etat, aux syndicats médicaux et aux complémentaires pour trouver une solution à ces dépassements. La mutualité va répondre à cette invitation. Et je pense que dans quelques jours, on verra assis à la même table, l assurance-maladie, les syndicats médicaux et les organismes du complémentaire. Comme le coût de la santé et l accès aux soins, la sécurité sanitaire est devenue une des premières préoccupations de l opinion publique. 8 personnes sur 10 n ont plus confiance dans le médicament. La mutualité a éclairé le débat avec des propositions concrètes. Elles visent à établir la transparence des décisions, à distinguer les intérêts industriels des préoccupations de santé publique, à restaurer la confiance. Il s agit de revoir toute la chaîne du médicament. Les règles actuelles ne sont pas bonnes. Il faut les changer. Si les médicaments sont efficaces, ils sont remboursés. S ils ne le sont pas, ils ne sont pas remboursés. C est aussi simple que cela. Sur toutes ces questions et bien d autres, en particulier celles qui touchent à l avenir de notre mouvement, je crois, comme vous, au débat ouvert, sans faux-fuyant. Je crois à la valeur de la concertation. Je vous propose, à l occasion de ce congrès, ensemble, d en discuter et d en débattre. cettes de la Sécu provenaient des salaires contre moins de 60 % en «Mais en quoi la gestion de la part obligatoire intéresse-t-elle les mutuelles?» a demandé, un rien provocateur, Pascal Lelièvre, l animateur du débat, à Serge Jacquet, vice-président de la Fmf et président de la Mutuelle France Plus. «L exigence qui nous est faite d avoir des réserves financières importantes représente un transfert de charge important de l obligatoire vers les complémentaires, sans pour autant réduire son déficit. Nous finançons aujourd hui l intégralité de la Cmu et sommes soumis à la taxe sur les contrats responsables. Le couple Sécurité sociale/mutuelles doit se renforcer, certes, mais nous ne devons pas nous substituer à la Sécu». La question de l accès aux soins s est posée avec une acuité particulière dans le débat lorsque Gabriel Szeftel, président de la Lmde, a fait référence à une enquête récente qui révèle que 34 % des étudiants ont renoncé à se faire soigner par manque de moyens financiers et qu un étudiant sur cinq est dépourvu de complémentaire santé pour les mêmes raisons. Pour lui, la solidarité inter-générationnelle doit perdurer et les solutions du financement sont plutôt à chercher du côté des laboratoires pharmaceutiques. Le Quotidien du congrès l Ajaccio l mardi 31 mai

6 Forum Solidarité nationale La dépendance Comment faire face au vieillissement de la population? Aujourd hui, les familles qui ont un proche dépendant doivent supporter des frais énormes et y consacrer beaucoup de temps. Pour la mutualité, c est à la solidarité nationale de prendre en charge. A la tribune du forum sur la dépendance, de gauche à droite : Guénaëlle Haumesser, Jean-Paul Benoit, Pascal Lelièvre (Afim), chargé d animer le débat, Marie-Odile Desana et Richard Ferrand. N otre pays consacre aujourd hui 25 milliards à la dépendance. 14 milliards sont pris en charge par la Caisse nationale d assurance-maladie (Cnam), 1 milliard par la Caisse nationale d assurance vieillesse (Cnav), 5 milliards d euros par l allocation personalisée d autonomie (Apa). Mais le système fonctionne mal. Pour les aidants d abord : «L association France-Alzheimer a chiffré le reste à charge pour les familles, témoigne Marie-Odile Desana, présidente de l association France Alzheimer. Il est de euros, aussi bien à domicile qu en établissement. Et il va en s accroissant. Quant au temps moyen passé par l aidant auprès de la personne dépendante, il est de six heures et demie par jour.» D autre part, les départements qui versent l Apa aux familles sont asphyxiés financièrement. A l origine, l Etat et les départements devaient financer l Apa à hauteur de 50 % chacun. Cette proportion est aujourd hui de 30 % pour l Etat et de 70 % pour les départements. «Résultat, les plans d aides personnalisés pour les personnes âgées ont été ré- 6 Le Quotidien du congrès l Ajaccio l mardi 31 mai 2011 duits, témoigne Richard Ferrand, conseiller régional de Bretagne. De plus, le montant de l Apa pour les familles varie entre les départements. De très grosses inégalités territoriales subsistent.» Elles remettent en cause l universalité du droit. Le débat actuel, lancé par le gouvernement, veut tenter de résoudre la question à la fois de la prise en charge financière du reste à charge pour les familles (environ 10 milliards d euros) mais aussi des sommes à trouver demain pour faire face au vieillissement de la population. n Qui doit financer? Pour la mutualité, aucune ambiguïté. C est à la solidarité nationale de prendre en charge le coût de la perte d autonomie, mais par quel financement? Pour Jean-Paul Benoit, vice-président des Mutuelles de France : «On ne peut en rester au statu quo actuel. Continuer à baser le financement de la protection sociale sur les entreprises et la masse salariale n est pas viable. Le risque est grand de faire porter aux familles une part de plus en plus importante du coût.» Il

7 s agirait donc de faire participer à l effort national la rémunération du capital qui échappe souvent à cotisations. «Une partie de la valeur ajoutée, celle du capital, est exonérée. Par exemple Total n a pas payé d impôt sur les bénéfices cette année. Ce n est pas acceptable». La piste d une augmentation de la Csg est aussi envisagée par la commission finance mise en place par le gouvernement. Il serait question d aligner le taux de Csg des retraités (6,7 %) sur celui des salariés (7,5 %). Pour Jean-Paul Benoit «le risque d une rupture genérationnelle, opposant les jeunes aux vieux est grand. Pourquoi ne pas plutôt envisager de mettre en place une Csg progressive en fonction des revenus?» Pour autant il estime que «le débat sur la dépendance est mal engagé. Le gouvernement a mis l accent seulement sur l aspect financier. Or, si la mutualité ne sous- estime pas cette question, en particulier celle du reste à charge des familles, il y a bien d autres sujets à aborder. Nous ne nous en sortirons pas avec un chèque. Il faut aussi proposer des prestations. A domicile d abord, pour soulager les aidants et en particulier les femmes qui vivent dans un quasi esclavage. En établissement ensuite, où le taux d encadrement en personnel est très largement inférieur à celui de nos voisins et où le risque de maltraitance est important». Marie-Odile Desana le confirme : «Demain, le risque d envolée des tarifs est moins important que celui de maltraitance lié à un manque de personnel en Ehpad ou dans les services à domicile.» Pour Guénaëlle Haumesser, directrice du réseau famille à la Mutualité Française : «Les professionnels sont un peu agacés d entendre parler de ce débat sur la dépendance comme si on ne partait de rien. Nous savons parfaitement ce qu il conviendrait de faire. Simplement le manque de moyen ne le permet pas.» C est sans compter aussi sur la richesse que pourrait représenter la prise en charge de la perte d autonomie pour la société : «Les services à domicile, les portages de repas, les auxiliaires de vie réinjectent de l activité dans l économie. Or, on n en parle jamais.» un média global Chaque mois un journal Chaque semaine une newsletter Chaque jour un site Une communauté facebook nouveau Intervention d Etienne Caniard, président de la Fnmf (Extraits) La mutualité a un rôle majeur à jouer «Il faut incontestablement améliorer notre système de protection sociale. Ça ne veut pas dire que les valeurs sur lesquelles est fondé le système sont caduques, mais simplement que les besoins de 2011 ne sont pas forcément ceux de Je suis toujours étonné devant la banalisation des dépassements d honoraires. Dans quelques années, nous ne trouverons plus de médecin en secteur 1 dans un certain nombre de spécialités. Cela se fait dans l indifférence la plus totale et, si ça perdure, cela dénaturera totalement notre système de protection sociale. Il faut essayer de voir comment nous pouvons, en 2011, arriver à une opposabilité qui mette fin à ce véritable scandale qu est la difficulté d accès aux soins. Un bon exemple d action est le conventionnement hospitalier mutualiste : il permet aux mutuelles de garder la souveraineté de leurs tableaux de prestations et en même temps d exercer une pression importante sur les professionnels et les établissements hospitaliers. Autre exemple, la négociation du secteur optionnel : pour nous, il ne peut être ouvert que pour les professionnels de secteur 2. En ce qui concerne la dépendance, c est un débat passionnant parce qu il n est pas purement financier, c est aussi et surtout un débat d organisation de la réponse (invention de services à la personne etc.). On voit bien que la mutualité a un rôle majeur à jouer. C est également un sujet dont on exagère peut-être un peu les périls. En moyenne, la période pendant laquelle on est dépendant diminue, alors que la période pendant laquelle on vit augmente. Ça ne veut pas dire qu il n y a pas de problème dans la prise en charge de la dépendance, mais n en faisons pas un élément effrayant. Quant à l Apa, elle ne fonctionne pas si mal. Même si elle a deux gros défauts : l iniquité entre les collectivités territoriales et la valorisation des intervenants. Les questions du financement, sont, elles plutôt simples. Aujourd hui, une taxation relativement faible de toutes les successions est un effort infime qui permet de dégager quelques milliards. On a un second sujet, plus compliqué, qui est l alignement de la Csg des retraités sur celle des actifs. C est un élément absolument majeur et nous avons la responsabilité de se poser la question, de regarder réellement la situation, et après il faudra prendre la solution la plus juste. Mais faisons attention aux idées reçues qui peuvent nous conduire à faire des erreurs qui sont assez catastrophiques. Les 6 et 7 octobre prochain, nous allons publier l ensemble des propositions de la Mutualité française pour rénover la protection sociale en vue des élections présidentielles de Aujourd hui, la santé est présente dans l actualité politique, mais elle est absente des débats.» Le Quotidien du congrès l Ajaccio l mardi 31 mai

8 Pratique spécialités corses Office Municipal de Tourisme d Ajaccio Pampasgiolu 15, rue Porta Ajaccio Tél Sortir Musée A Bandera Musée d histoire corse et méditerranéenne, 1, rue du Général-Lévie, Ajaccio. Tél Au cœur de la cité ajaccienne, ce musée présente de manière attrayante des documents rares, des armes et des costumes, des monnaies anciennes, des maquettes. Il évoque les figures illustres de la Corse : Sampiero Corso, Pascal Paoli et Napoléon Bonaparte. Durée de la visite : une heure. Ouvert du lundi au samedi de 10 heures à 17 heures Fermé le dimanche. Tarifs : 5 euros, groupes 3 euros. La belle couleur ocre de la cathédrale d Ajaccio. A voir La place De-Gaulle Autrefois appelée place du Diamant, elle a été décidée par Napoléon Bonaparte, Premier Consul. A cheval, en empereur romain, entouré de ses quatre frères, il trône d ailleurs sur la place. La statue principale a été réalisée avec le bronze des canons pris pendant la campagne d Italie, offerts par Napoléon III. Le monument lui-même est l œuvre de Viollet-Leduc. L Altru Versu Villa Cotoni Sept-Chapelles Ajaccio Tél cuisine italienne Le Temps des oliviers 1, rue des Halles Ajaccio Tél Dîner Pratique Paparazzi Port Charles-Omano Ajaccio Tél Le Magic 5, rue des Halles Ajaccio Tél Côté port Port Charles-Omano Ajaccio Tél Urgences Cuisine traditionnelle Taxis Ajaccio Voyages Tél Ajaccio taxis Tél Samu, tél. 15. Centre hospitalier d Ajaccio 27, av. de l Impératrice-Eugénie. Tél Photographiez le symbole via l application smartphone dédiée 8 Le Quotidien du congrès l Ajaccio l mardi 31 mai 2011

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