LES ORGANISMES DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MUTUALISTES, QUI FAIT QUOI?

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LES ORGANISMES DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MUTUALISTES, QUI FAIT QUOI?"

Transcription

1 R A P P O R T D A C T I V I T É S C A I S S E C E N T R A L E D A C T I V I T É S S O C I A L E S D U P E R S O N N E L D E S I N D U S T R I E S É L E C T R I Q U E E T G A Z I È R E LES ORGANISMES DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MUTUALISTES, QUI FAIT QUOI? LES ORGANISMES DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MUTUALISTES, QUI FAIT QUOI? Près de personnes bénéficient des activités sociales pour partir en vacances, assurer leurs risques familiaux, gérer leurs prestations sociales, organiser leurs activités culturelles ou déjeuner chaque jour. Leur nombre et l amplitude des demandes exigent une organisation attentive et la plus efficace possible. > La CCAS La Caisse centrale d activités sociales met en œuvre à l échelle nationale, les activités sociales du personnel des IEG. Elles comprennent les séjours de vacances, la restauration méridienne, de multiples activités culturelles et sportives mais également les domaines de la santé et des contrats groupe d assurances. Le Conseil d administration de la CCAS fixe les orientations que la direction générale applique à l ensemble du territoire par l intermédiaire de neuf directions régionales et d une union régionale de la Corse, elles-mêmes organisées en secteurs opérationnels. Neuf commissions nationales rattachées au Conseil d administration sont chargées d élaborer les propositions d orientation des secteurs d activité. > Les CAR La commission d activités régionale veille à la bonne application des orientations du Conseil d administration de la CCAS. Elle est composée de représentants des salariés des IEG proposés par les fédérations syndicales ; son président anime les actions mises en place sur une zone géographique. > La direction générale, les DR et les SO La direction générale, à partir de la politique du Conseil d administration, définit les objectifs et plans d action que les directions régionales déclinent sur leur région respective. Afin d être au plus près des CMCAS ainsi que des lieux de production des entreprises, une structure de proximité appelée secteur opérationnel gère les moyens humains et matériels nécessaires au bon fonctionnement des centres de vacances, des restaurants méridiens et des structures de santé ainsi que le contenu des activités. Il existe actuellement 31 secteurs opérationnels.

2 RAPPORT D ACTIVITÉS CAISSE CENTRALE D ACTIVITÉS SOCIALES DU PERSONNEL DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUE ET GAZIÈRE > Le comité de coordination des CMCAS Le comité de coordination des CMCAS répartit le fonds du 1 % entre la CCAS et les 105 CMCAS qui maillent le territoire. Il définit également la réglementation mutualiste et les règles comptables. Il coordonne les CMCAS, élabore des recommandations afin d impulser des améliorations et de maintenir l égalité de traitement des agents et des familles. Les trente mem- culturelles, sportives, de loisirs ainsi que des activités sociales. Les CMCAS établissent le > L Iforep 63 bres du comité de coordination sont élus pour une période de trois ans par les membres des conseils d administration des CMCAS. > Les CMCAS Chacune des 105 caisses mutuelles complémentaires et d action sociale réparties sur l ensemble du territoire regroupe l ensemble des agents réunis au sein de sections locales de vote (SLV). Les CMCAS gèrent le régime spécial de sécurité sociale des électriciens et gaziers ; elles assument aussi des fonctions mutualistes. Elles développent des activités lien entre les familles et la CCAS concernant les activités centralisées telles que les vacances, la restauration méridienne, les assurances. > Les SLV Les sections locales de vote sont au nombre de Elles sont situées sur le lieu de travail des électriciens et gaziers. Elles servent de lieu d écoute et de débat, d accueil des agents dans leurs démarches d inscription à un séjour de vacances, un remboursement de soin, la souscription d une assurance. Il s agit de la structure de proximité par excellence des activités sociales et mutualistes. L institut de formation, de recherche et de promotion date de Il est créé à l initiative de la CCAS, des CMCAS et du comité de coordination des CMCAS. L Iforep répond aux besoins de formation des électriciens et gaziers dans le cadre des activités sociales comme dans le domaine de la formation continue. Il assure par exemple les formations des futurs animateurs et directeurs de centres de vacances jeunes ; il dispense des formations spécifiques aux agents désireux d encadrer des centres adultes et familles. L Iforep publie une revue trimestrielle, Les cahiers de l Iforep, un outil de recherche et de réflexion utile aux mouvements d éducation populaire. LES ORGANISMES DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MUTUALISTES

3 R A P P O R T D A C T I V I T É S C A I S S E C E N T R A L E D A C T I V I T É S S O C I A L E S D U P E R S O N N E L D E S I N D U S T R I E S É L E C T R I Q U E E T G A Z I È R E COMPOSITION DES INSTANCES ÉLUES COMPOSITION DES INSTANCES ÉLUES Bureau Présidence Jean Lavielle Évelyne Valentin (janvier 2004) Vice président : Patrick Cuffet Vice président : Pierre Ducrocq Vice président : Jean-Pierre Guyon Vice président : Alain Morel Secrétaire général : Henri Brusq Secrétaire général adjoint : Joël Pousset Trésorier général : Philippe Daguerre Trésorier général adjoint : Fiore d Ascoli Conseil d administration Membres titulaires France-Lyse Bagassien (CGT) Henri Brusq (CGT) Patrick Cuffet (CFE-CGC) Philippe Daguerre (CGT) Fiore d Ascoli (CGT) Pierre Ducrocq (CFDT) Viviane Gallot (CGT-FO) Didier Giraud (CGT) Jean-Pierre Guyon (CGT) Michel Lapeyrie (CFDT) Jean Lavielle (CGT) Pascal Lazarre (CGT) Roxanne Le Guillou (CGT) Alain Morel (CGT-FO) Bruno Peyre (CFDT) Joël Pousset (CFDT) Jean-Pierre Sauger (CGT-FO) Évelyne Valentin (CGT) Membres suppléants Brigitte Belime (CFE-CGC) Daniel Bluzet (CFDT) Martine Bujalski (CGT) Joël Capra (CGT) Patrick Caron (CGT-FO) Roger Corai (CGT-FO) Cécile David (CGT) Anne-Marie François (CFDT) Max Gressot (CGT) Christian Langeois (CGT) Vincent Nizart (CFDT) Gérard Paillard (CGT) Martine Pezet (CGT-FO) Frédéric Probel (CGT) Frédéric Servet (CGT) Frédéric Tattu (CFDT) Valérie Védrine (CGT) Marcel Viard (CGT) Commissions d activités régionales Auvergne : René Casilla Bretagne : Pierre Masce André Guillore Est : Christian Bize Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées : Michel Mas Normandie-Pays de Loire : Jean-Pierre Guyon Paris-Nord : Rémy Marc Provence-Alpes-Côte d Azur : Josette Pelissier Rhône-Alpes : Didier Garnier Sud-Ouest : Alain Belly Union régionale de la Corse : César Fazzini Commissions nationales Séjours adultes et familles : Philippe Daguerre Équipement - Appels d offres - Patrimoine : Alain Morel Santé handicaps : Henri Brusq International : Évelyne Valentin Information - Communication : Jean-Pierre Guyon Séjours jeunes : Martine Bujalski Encadrement des séjours - Formation socio éducative : Joël Pousset Action culturelle et contenu des activités sociales : Fiore d Ascoli Activités sportives - Réglementation et litiges : Bruno Le Bivic Direction générale Jusqu au 18 septembre 2003 : directoire Jean-Pierre Girard Philippe Guillosson Jacques Marc Alain Peuch Christian Robert Après le 18 septembre 2003 Directeur général : Olivier Frachon Directeur de l exploitation : Jean-Pierre Girard Directrice exécutive en charge des ressources humaines : Anne Lacerna Directeur exécutif en charge des systèmes d information et de la vie du siège : Jacques Marc Directeur exécutif en charge du réseau, du patrimoine et des achats : Jacques Olivier

4 RAPPORT D ACTIVITÉS CAISSE CENTRALE D ACTIVITÉS SOCIALES DU PERSONNEL DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUE ET GAZIÈRE Directeur exécutif en charge de la stratégie et du développement : Alain Peuch Directeur exécutif en charge de la restauration, la communication et l international : Christian Robert. Directions régionales Auvergne : Christian Galatrie Bretagne : Gérard Rost Est : Daniel Rant Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées : Patrick Le Hyaric Normandie-Pays de Loire : Hélène Massieye Paris-Nord : Marie-Christine Dessalle Provence-Alpes-Côte d Azur : Daniel Merle Rhône-Alpes : Françoise Simonot Sud-Ouest : Gérard Lemonnier Union régionale de la Corse : Dominique Giovannangeli Secteurs opérationnels Auvergne Ouest : Claude Bernard Est : Christiane Boyenval Bretagne Atlantique : Raymond Mortier Dorian Sud : Michel Creignou Nord : Lydia Le Charles Corse Nord : Barthélémy Fusella Sud : Michel Nicolaï Est Alsace-Lorraine : Jean-Pierre Frey Bourgogne-Franche-Comté : Christian Borne Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées Languedoc : Corinne Vitu Quercy-Pyrénées : Cécile Rumeau Roussillon : Laurent Boiron Aude-Rouergue : Benoît Menard Normandie-Pays de Loire Normandie : Agnès Neveu Touraine : Arlette Hasselbach Paris-Nord Nord-Picardie : Philippe Laurent IDF-Champagne-Ardennes : Jean-Claude Roux Paris : Michel Douet Séjours à l étranger : Francine Hannicq Provence-Alpes-Cote d Azur Alpes : Régis Bortot Pays niçois : Jean Zemor Provence : François Moracchini Côte varoise : Etienne Fasanino Rhône-Alpes Savoie : José Borence Haute-Savoie : Gilles Chérigie Rhône-Loire : Jean-Pierre Moisy Vercors-Drome-Ardèche : Jocelyne Olivier Sud-Ouest Charentes-Poitou : Philippe Lafontaine Pyrénées agenais : Laurent de Caso Gironde-Périgord : Jacques Denaux Landes-Pays basque : Nicole Nogue 65 COMPOSITION DES INSTANCES ÉLUES

5 R A P P O R T D A C T I V I T É S C A I S S E C E N T R A L E D A C T I V I T É S S O C I A L E S D U P E R S O N N E L D E S I N D U S T R I E S É L E C T R I Q U E E T G A Z I È R E LEXIQUE LEXIQUE CAR : Commission d activité régionale CCA : Comité consultatif des adhérents CCAS : Caisse centrale d activités sociales du personnel des industries électrique et gazière CCOS : Conseil central des œuvres sociales CE : Comité d entreprise CEC : Comité d études et de coordination CHSCT : Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail CMCAS : Caisse mutuelle complémentaire et d action sociale CMP : Comité mixte à la production CNR : Conseil national de la Résistance DIDEME : Direction de la demande et des marchés énergétiques EDF : Électricité de France ESF : Électricien sans frontière GDF : Gaz de France IEG : Industries électrique et gazière IFOREP : Institut de formation, de recherche et de promotion SCI : Société civile immobilière SLV : Section locale de vote SO : Secteur opérationnel Création, conception et réalisation : COMTOWN / F.M. Suivi de réalisation : CCAS service de la communication Rédaction : Benoît Bazelle, Marie-Agnès Combesque, Christophe Hodé, Patrice Leclerc. Avec la collaboration des DR, des services et départements du siège de la CCAS. Impression : LNI Routage : CCAS Crédits photos : Georges Bartoli/CCAS, pages 9/17/48. Bertrand de Camaret/CCAS, page 27. Charles Crié/CCAS, pages 21/22/25/63. Patrice Floquet/CCAS, pages 19/45. Jean Harixçalde/CCAS, pages 44/65. Didier Le Scour/CCAS, pages 12/20/23/29/31/39/41/52/55/56. Dominique Lorieux/CCAS, pages 46/60. Joseph Marando/CCAS, pages 37/43/53/59. Julien Millet/CCAS, pages 4/8/16. Thierry Morel/CCAS, pages 47/49/54. Éric Raz/CCAS, pages 10/15/26/32. Christian Voulgaropoulos/CCAS, page 40. Xavier Zimbardo/CCAS, pages 38/42. Photos de couverture, de gauche à droite : Charles Crié, Éric Raz, Patrice Floquet (3 et 4), Bertrand de Camaret Banque d images : Ingram, PhotoAlto, Photodisc, Stockbyte,

6 R A P P O R T D A C T I V I T É S C A I S S E C E N T R A L E D A C T I V I T É S S O C I A L E S D U P E R S O N N E L D E S I N D U S T R I E S É L E C T R I Q U E E T G A Z I È R E. CAISSE CENTRALE D ACTIVITÉS SOCIALES DU PERSONNEL DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUE ET GAZIÈRE IMMEUBLE RENÉ-LE-GUEN 8, RUE DE ROSNY BP MONTREUIL CEDEX. Tél. : Fax :

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme. Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de

Plus en détail

une ambition pour les entreprises mutualistes

une ambition pour les entreprises mutualistes Mise à jour du 5 juin 2015 UTILITÉ SOCIALE JUSTICE EFFICACITÉ une ambition pour les entreprises mutualistes Jeudi 11 juin 8 h Accueil des délégués Ouverture de l espace d exposition 9 h ALLOCUTIONS D ACCUEIL

Plus en détail

2008 Agriculture, Professionnels, Gestion de Patrimoine, Collectivités Locales et Associations Réseau et Distribution Ressources Humaines

2008 Agriculture, Professionnels, Gestion de Patrimoine, Collectivités Locales et Associations Réseau et Distribution Ressources Humaines Chiffres clés 2008 Le Crédit Agricole Atlantique Vendée 1 ère Banque et Assurances de notre région 810 353 clients dont 40 319 personnes morales 1 157 779 comptes épargne 484 100 prêts gérés 428 954 cartes

Plus en détail

SOMMAIRE du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n 12 octies du 12 décembre 2014

SOMMAIRE du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n 12 octies du 12 décembre 2014 SOMMAIRE du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n 12 octies du 12 décembre 2014 Spécial Mission Nationale de Contrôle et d Audit des organismes de sécurité

Plus en détail

Syndicat National de la Banque et du crédit

Syndicat National de la Banque et du crédit William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours

Plus en détail

Février 2015 www.fnem-fo.org

Février 2015 www.fnem-fo.org SECRÉTARIAT GÉNÉRAL ORGANISATION FÉDÉRALE Secrétariat général Vie fédérale Développement Syndicalisation Pôle Sociales Communication Formation Syndicale Secteur USC Cadres Pôle Expertise Pôle trésorerie,

Plus en détail

Comité de Région RHONE-ALPES

Comité de Région RHONE-ALPES Jacques VIALLET du Comité de région Jackie ZILBER e du Conseil d agence d Annecy Guy BABOLAT du Conseil d agence de Lyon Philippe COL-EYRAUD du Conseil d agence de Saint-Etienne Joseph MAGALHAES du Conseil

Plus en détail

Coordonnées des Centres d Evaluation et d Information sur les Pharmacodépendances (CEIP)

Coordonnées des Centres d Evaluation et d Information sur les Pharmacodépendances (CEIP) Coordonnées des Centres d Evaluation et d Information sur les Pharmacodépendances (CEIP) Bordeaux - Caen - Clermont-Ferrand - Grenoble - Lille - Lyon - Marseille - Montpellier - Nancy - Nantes - Paris

Plus en détail

Historique et évolution du statut / l électricité. 16 novembre 2009

Historique et évolution du statut / l électricité. 16 novembre 2009 Historique et évolution du statut / libéralisation du service public de l électricité 16 novembre 2009 Histoire du dialogue social dans la branche des IEG 2 - La négociation collective à EDF- 21/09/2009

Plus en détail

Représentants du personnel - titulaires et suppléants au Comité central d Hygiène et de Sécurité du CNRS mise à jour mai 2006

Représentants du personnel - titulaires et suppléants au Comité central d Hygiène et de Sécurité du CNRS mise à jour mai 2006 Représentants du personnel - titulaires et suppléants mise à jour mai 2006 SGEN-CFDT : 2 sièges Titulaires : Monsieur Alain DARIDOR tél : 02.23.23.59.82 Coordination Organométallique fax : 02.23.23.69.39

Plus en détail

1958 2008 50 ans déjà

1958 2008 50 ans déjà 1958 2008 50 ans déjà 1 Jusqu en 1942 le personnel des services municipaux de la ville de Rouen ne bénéficiait d aucun régime d assurances sociales. Ce n est que le 1 er mars 1942 que fut créé un régime

Plus en détail

Sont proclamés élus à la Chambre Départementale d Agriculture

Sont proclamés élus à la Chambre Départementale d Agriculture PREFET DE LA CREUSE Elections à la Chambre d Agriculture de la Creuse Candidats élus par collège et sièges obtenus par les listes en présence Inscrits : 4650 Votants : 2411 Exprimés : 2311 de sièges :

Plus en détail

siège social : 38 rue Marbeuf, 75008 PARIS expertsimmobilierscaparis@gmail.com ANNEE 2015

siège social : 38 rue Marbeuf, 75008 PARIS expertsimmobilierscaparis@gmail.com ANNEE 2015 COMPAGNIE DES EXPERTS EN ESTIMATIONS IMMOBILIERES ET EN ESTIMATIONS NOTARIALES,GESTION d IMMEUBLES & COPROPRIETES près la Cour d Appel de Paris C-02.02 (Estimations Immobilières) - C-02.03 (Gestion d immeubles

Plus en détail

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR Stéphane SALORD du Comité de région du Conseil d agence Aix en Provence Robert DARBOIS du Comité de région du Conseil d agence d Avignon Lionel DE CUBBER du Conseil d agence de Marseille Jean FLORES du

Plus en détail

Dossier de Presse mars 2013

Dossier de Presse mars 2013 Dossier de Presse mars 2013 Mutuelle Entrain Lors du Congrès de l Union des Mutuelles de Cheminots et des Personnels du Groupe (UMCPG) en 2006 à Montpellier, les délégués ont décidé la constitution d une

Plus en détail

Comité de Région RHONE-ALPES

Comité de Région RHONE-ALPES Jacques VIALLET du Comité de région Jackie ZILBER e du Conseil d agence d Annecy Philippe COL-EYRAUD du Conseil d agence de Saint-Etienne Joseph MAGALHAES du Conseil d agence de Valence ADREA MUTUELLE

Plus en détail

TROMBINOSCOPE DES ADHERENTS

TROMBINOSCOPE DES ADHERENTS COMITE REGIONAL DU TOURISME D ALSACE 20 A rue Berthe Molly BP 50247 68005 COLMAR CEDEX Tél : 03 89 24 73 50 Fax : 03 89 24 73 51 www.tourisme-alsace.com Présidente : Marie-Reine FISCHER Directeur : Philippe

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

CONCEPT & VALEURS. Promouvoir et valoriser le métier de Courtier Grossiste Souscripteur en Assurance. Défendre la valeur ajoutée de cette profession.

CONCEPT & VALEURS. Promouvoir et valoriser le métier de Courtier Grossiste Souscripteur en Assurance. Défendre la valeur ajoutée de cette profession. CONCEPT & VALEURS Promouvoir et valoriser le métier de Courtier Grossiste Souscripteur en Assurance. Défendre la valeur ajoutée de cette profession. Vocation Mettre en avant la «valeur ajoutée» des Courtiers

Plus en détail

45 RUE DE BREST - RENNES

45 RUE DE BREST - RENNES UROGEC DE BRETAGNE 45 RUE DE BREST - RENNES Rennes, le 6 juillet 2015 A l attention des Chefs d Etablissements et Présidents d OGEC des Etablissements de l Enseignement Catholique de Bretagne Mesdames,

Plus en détail

3 ABSENTS : M. RODRIGUEZ, Mmes CAVAL, CHIARADIA ; Par 15 voix Pour et 1 abstention, ont été élus 3 conseillers délégués :

3 ABSENTS : M. RODRIGUEZ, Mmes CAVAL, CHIARADIA ; Par 15 voix Pour et 1 abstention, ont été élus 3 conseillers délégués : CASTELCULIER COMPTE-RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2014 16 PRESENTS : M. GRIMA, Mme BARTHE, M. CAZé, Mme JUTTAUD, M. BONNET, Mme BATTISTUZZI, M. LARROUMET, Mmes DELPECH, BEDIN MM. DAVIGHI

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER DE LA CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ET D ACTION SOCIALE MARSEILLE

REGLEMENT PARTICULIER DE LA CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ET D ACTION SOCIALE MARSEILLE REGLEMENT PARTICULIER DE LA CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ET D ACTION SOCIALE MARSEILLE Article 1....3 Dispositions générales...3 Titre I : Organisation de la C.M.C.A.S...3 Article 2....3 Composition

Plus en détail

CONGRES DES MAIRES DU NORD 2014 GAYANT EXPO - DOUAI

CONGRES DES MAIRES DU NORD 2014 GAYANT EXPO - DOUAI CONGRES DES MAIRES DU NORD 2014 12 13 JUIN 2014 GAYANT EXPO - DOUAI 8h30 : accueil café dans l espace partenaires JEUDI 12 JUIN 9h30 : accueil par Frédéric CHEREAU, Maire de Douai Lionel COURDAVAULT, Président

Plus en détail

Les conférences plénières, animées par Henry Buzy Cazaux, Président de l'institut du Management des Services Immobiliers :

Les conférences plénières, animées par Henry Buzy Cazaux, Président de l'institut du Management des Services Immobiliers : Salon de la Copropriété 2012 : Plus de 25 conférences pour s informer sur toutes les problématiques liées à la gestion d un immeuble, des plus traditionnelles aux plus actuelles Les 14 & 15 novembre prochains,

Plus en détail

Gares périurbaines : Points d appui du développement urbain durable et du réseau ferré

Gares périurbaines : Points d appui du développement urbain durable et du réseau ferré COLLOQUE Gares périurbaines : Points d appui du développement urbain durable et du réseau ferré >>> Mardi 29 Septembre 2009

Plus en détail

COMITE REGIONAL DE LA SECTION AITF "PROVENCE"2008 Constitution du Bureau

COMITE REGIONAL DE LA SECTION AITF PROVENCE2008 Constitution du Bureau COMITE REGIONAL DE LA SECTION AITF "PROVENCE"2008 Constitution du Bureau NOM Prénom CARDONA Bruno Président Représentant au Bureau 9 Place Caramy 83170 BRIGNOLES 04 94 86 22 47 04 94 59 22 19 DEDIGON Georges

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION de la CCAS DU 16 FEVRIER 2011

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION de la CCAS DU 16 FEVRIER 2011 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION de la CCAS DU 16 FEVRIER 2011 Etaient présents pour FO Energie et Mines : Alain MOREL Martine PEZET INFORMATIONS Le DG Jean-Pierre CREMONA, souffrant,

Plus en détail

18 associations régionales qui représentent + de 6 M de budget d actions au service des entreprises des territoires

18 associations régionales qui représentent + de 6 M de budget d actions au service des entreprises des territoires Créé le 5 février 2013, le Réseau des ARIA de France regroupe : 18 associations régionales qui représentent + de 6 M de budget d actions au service des entreprises des territoires plus de 1760 entreprises

Plus en détail

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR Stéphane SALORD du Comité de région du Conseil d agence Aix en Provence Robert DARBOIS du Comité de région du Conseil d agence d Avignon Lionel DE CUBBER du Conseil d agence de Marseille Jean FLORES du

Plus en détail

COMMISSION CENTRALE D ARBITRAGE

COMMISSION CENTRALE D ARBITRAGE COMMISSION CENTRALE D ARBITRAGE Communication aux arbitres n 3 Septembre 2009 Au sommaire de ce numéro : Le trombinoscope de la CCA Autorisation de port de publicité et matériel cofinancé Nominations arbitres

Plus en détail

LE PREFET DE L'ISERE Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite

LE PREFET DE L'ISERE Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite ARRÊTE PREFECTORAL portant nomination des membres de la commission locale de l eau chargée de l élaboration, la révision et le suivi de l application du SAGE du Drac et de la Romanche LE PREFET DE L'ISERE

Plus en détail

Patrimoine public : les engagements de la SNI

Patrimoine public : les engagements de la SNI Patrimoine public : les engagements de la SNI Modernisation Valorisation Gestion de long terme Pourquoi valoriser son patrimoine public? Agnetz (60 - Oise) : nouvel Hôtel de Ville, réalisation en BEA de

Plus en détail

7 ème Journées du Domaine Social et. Médico- Social (DSMS) 10, 11 et 12 Décembre 2014 LYON. Présentation

7 ème Journées du Domaine Social et. Médico- Social (DSMS) 10, 11 et 12 Décembre 2014 LYON. Présentation 7 ème Journées du Domaine Social et 10, 11 et 12 Décembre 2014 Médico- Social (DSMS) LYON Présentation «Parcours de vie : Entre désirs des personnes et réalités des organisations» Problématique : La réflexion

Plus en détail

Organisation générale de l ARS Paca

Organisation générale de l ARS Paca Dr Béatrice JACQUEME Unité Gestion contractuelle Dr Gérard CORUBLE Mission Recherche & Développement en Santé Publique Ludovique LOQUET Programmation, pilotage et mise en œuvre de la politique régionale

Plus en détail

PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE NORD-PAS-DE-CALAIS

PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE NORD-PAS-DE-CALAIS PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE NORD-PAS-DE-CALAIS LES ÉTUDES DE L EMPLOI CADRE N 201- MARS 201 En 201, 0 entreprises du Nord-Pas-de-Calais du secteur privé ont été interrogées, employant 90 salariés dont

Plus en détail

Aide à domicile : enjeux territoriaux, atouts sociétaux?

Aide à domicile : enjeux territoriaux, atouts sociétaux? Aide à domicile : enjeux territoriaux, atouts sociétaux? 30 septembre au 1 er octobre 2013 INSET d Angers quand les talents grandissent, les collectivités progressent Lundi 30 septembre 2013 8 h 30 Accueil

Plus en détail

COMITÉ DIRECTEUR DU 13 OCTOBRE 2012 - LYON. Relevé de décisions

COMITÉ DIRECTEUR DU 13 OCTOBRE 2012 - LYON. Relevé de décisions COMITÉ DIRECTEUR DU 13 OCTOBRE 2012 - LYON Relevé de décisions Présents : Comité directeur : BÉNINTENDE Jean-Claude - BOURDEAUX Jean-Philippe - BURLOT Bertrand DESSAINT Hubert - DUCHESNE DE LAMOTTE François

Plus en détail

Annuaire des coordinations régionales des plateformes France Initiative

Annuaire des coordinations régionales des plateformes France Initiative Annuaire des coordinations régionales des plateformes France Initiative Juin 2010 55, rue des Francs Bourgeois 75181 PARIS Cedex 04 01 40 64 10 20 / www.france-initiative.fr ALSACE Alsace Initiative Téléphone

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR 2015

REGLEMENT INTERIEUR 2015 REGLEMENT INTERIEUR 2015 A compter du 1 er janvier 2015 REGLEMENT INTERIEUR 2015 Mutuelle et Sections Dénomination et siège social de la mutuelle Une Mutuelle dénommée ENTRAIN est située : 5, boulevard

Plus en détail

Désirant créer entre elles une association, ont établi les statuts suivants :

Désirant créer entre elles une association, ont établi les statuts suivants : La mutuelle MUTIEG régie par le LIVRE II du Code de la Mutualité N RNM 419 049 499 dont le siège social est 37 rue de Châteaudun 75009 PARIS représentée par son Président Marc PELOUARD, né le 23/03/1958

Plus en détail

Syndicats Protection Sociale

Syndicats Protection Sociale Syndicats Protection Sociale Région ALSACE Syndicat CFDT Protection Sociale - SYPS Alsace Maison des syndicats 1 rue Sédillot 67000 Strasbourg 03.88.36.07.76 03.88.24.72.53 cfdtpste.alsace@wanadoo.fr Secrétaire

Plus en détail

Statuts de l École Centrale Marseille

Statuts de l École Centrale Marseille Groupe des Écoles Centrales Statuts de l École Centrale Marseille INGÉNIEUR CENTRALIEN Forte culture scientifique et technique, entrepreneur, expert, dirigeant d'entreprise, occupant toutes les fonctions

Plus en détail

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le

Plus en détail

Fermacell SAS. votre partenaire expert en construction sèche et naturelle. Les solutions sol, mur, plafond

Fermacell SAS. votre partenaire expert en construction sèche et naturelle. Les solutions sol, mur, plafond Fermacell SAS votre partenaire expert en construction sèche et naturelle Les solutions sol, mur, plafond La puissance d un groupe industriel Européen La proximité d un partenaire Filiale en construction

Plus en détail

Avec PASSERELLE Le CREDIT AGRICOLE D AQUITAINE renforce son positionnement de banque des «bons comme des mauvais jours»

Avec PASSERELLE Le CREDIT AGRICOLE D AQUITAINE renforce son positionnement de banque des «bons comme des mauvais jours» Avec PASSERELLE Le CREDIT AGRICOLE D AQUITAINE renforce son positionnement de banque des «bons comme des mauvais jours» Vie mutualiste et Développement durable Point Passerelle UN PROJET NATIONAL CONSTAT

Plus en détail

Sommaire...2 Présentation de l ANDIISS..3 Programme de la journée 5 Les intervenants 6 Les partenaires économiques.7

Sommaire...2 Présentation de l ANDIISS..3 Programme de la journée 5 Les intervenants 6 Les partenaires économiques.7 Sommaire...2 Présentation de l ANDIISS..3 Programme de la journée 5 Les intervenants 6 Les partenaires économiques.7 Le mot du président Les élections municipales ont donné leurs verdicts, le grand dossier

Plus en détail

Guide du représentant des parents d élèves au conseil d école

Guide du représentant des parents d élèves au conseil d école Guide du représentant des parents d élèves au conseil d école ÉDITO Vous êtes élu au conseil d école et nous vous en félicitons. Les partenaires éducatifs dans leur diversité et au premier plan la famille,

Plus en détail

Les États face à la crise

Les États face à la crise INSTITUT DE RECHERCHE JURIDIQUE DE LA SORBONNE (IRJS) ANDRÉ TUNC UMR DE DROIT COMPARE UNIVERSITE PARIS 1 CNRS ÉCOLE NATIONALE D ADMINISTRATION Les États face à la crise Sorbonne Salle Louis Liard 12-13

Plus en détail

COMITE DIRECTEUR DE LA FFE Elancourt - 15 et 16 Juin 2013 RELEVE DE DECISIONS

COMITE DIRECTEUR DE LA FFE Elancourt - 15 et 16 Juin 2013 RELEVE DE DECISIONS Elancourt, 17 Juin 2013 COMITE DIRECTEUR DE LA FFE Elancourt - 15 et 16 Juin 2013 RELEVE DE DECISIONS Présents (25 membres) APICELLA Manuel CARVALLO Henri DACALOR Aurélie DELABARRE Olivier DELMOTTE Eric

Plus en détail

Repères 2014 : l essentiel

Repères 2014 : l essentiel Atouts Prévention Rhône-Alpes Repères 2014 : l essentiel POUR Ensemble, les caisses de retraite s engagent Le label Pour bien-vieillir permet d identifier les actions de prévention proposées par vos caisses

Plus en détail

Liste des participants aux travaux

Liste des participants aux travaux Annexe 2 Liste des participants aux travaux Président : Jacques PERCEBOIS Faculté d économie de Montpellier Vice-président : Claude MANDIL Ancien Directeur Exécutif de l Agence Internationale de l Énergie

Plus en détail

Note Elections du Conseil d Administration et du Bureau avec nouvelles candidatures

Note Elections du Conseil d Administration et du Bureau avec nouvelles candidatures Assemblée Générale - 29 mai 2008 Points n 5 et 6 Note Elections du Conseil d Administration et du Bureau avec nouvelles candidatures Election du Conseil d Administration Le Conseil d Administration est

Plus en détail

GRAND PLAN D INVESTISSEMENTS QUELLE FRANCE EN 2030? JEUDI 28 NOVEMBRE 2013 MAISON DE LA CHIMIE

GRAND PLAN D INVESTISSEMENTS QUELLE FRANCE EN 2030? JEUDI 28 NOVEMBRE 2013 MAISON DE LA CHIMIE CONFÉRENCE PARLEMENTAIRE SUR LE GRAND PLAN D INVESTISSEMENTS GRAND PLAN D INVESTISSEMENTS QUELLE FRANCE EN 2030? JEUDI 28 NOVEMBRE 2013 MAISON DE LA CHIMIE PRÉSIDÉE PAR Guillaume BACHELAY Député de la

Plus en détail

Rapport pour la commission permanente du conseil régional

Rapport pour la commission permanente du conseil régional Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france ADHESION DE LA REGION ILE-DE-FRANCE A L ASSOCIATION

Plus en détail

GRAF? Rang Nom Prénom Age Position Date Motif départ. X 1 VAUCHELIN Alain 63,6687 Activité 01/08/2015 Retraite

GRAF? Rang Nom Prénom Age Position Date Motif départ. X 1 VAUCHELIN Alain 63,6687 Activité 01/08/2015 Retraite X 1 VAUCHELIN Alain 63,6687 Activité 01/08/2015 Retraite X 2 KERFOURN Anselme 64,3723 X 3 BOUSIGES Richard 63,3895 18/08/2015 Retraite 01/09/2015 Retraite X 4 PRUNIAUX Nicole 64,3258 Activité 04/09/2015

Plus en détail

PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE AQUITAINE

PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE AQUITAINE PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE AQUITAINE LES ÉTUDES DE L EMPLOI CADRE N 201- MARS 201 En 201, entreprises aquitaines du secteur privé ont été interrogées, employant 900 salariés dont 30 cadres Bilan 201

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER

REGLEMENT PARTICULIER ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE OBILE ACO DES 24 HEURES DU MANS GT Tour Circuit Bugatti - Le Mans - 26/28 Avril 2013 SOUS RESERVE DES AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES REGLEMENT PARTICULIER L Association Sportive

Plus en détail

Mmes Lucie Désilets, Denise Girard et Colette Larose. MM Michel Gervais, Benoît Laganière et Michel Parent

Mmes Lucie Désilets, Denise Girard et Colette Larose. MM Michel Gervais, Benoît Laganière et Michel Parent 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 septembre 2014 à 21 heures, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission

Plus en détail

Jeux olympiques et paralympiques Etude d opportunité sur une candidature française Liste des participants aux ateliers thématiques

Jeux olympiques et paralympiques Etude d opportunité sur une candidature française Liste des participants aux ateliers thématiques Jeux olympiques et paralympiques Etude d opportunité sur une candidature française Liste des participants aux ateliers thématiques #ambitionolympique 1 Thème 4: héritage économique et territorial 14 Atelier

Plus en détail

Politique : Commission : Finances - Personnel - Sécurité - Bâtiments communaux

Politique : Commission : Finances - Personnel - Sécurité - Bâtiments communaux Séance du 22/04/2014 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Politique : Commission : Finances Personnel Sécurité Bâtiments communaux Délibération n : 88 Dossier : 140316 Direction en

Plus en détail

ACADÉMIE DE MONTPELLIER

ACADÉMIE DE MONTPELLIER ACADÉMIE DE MONTPELLIER Lycée professionnel CHARLES CROS Lycée professionnel VOLTAIRE Lycée MARIE CURIE LP Jean Moulin BÉZIERS Lycée des Métiers JULES FERRY "LA COLLINE" Lycée CHARLES DE GAULLE Lycée EMILE

Plus en détail

Statuts de l Union des Fédéralistes européens (UEF-France)

Statuts de l Union des Fédéralistes européens (UEF-France) Statuts de l Union des Fédéralistes européens (UEF-France) Article 1 : Dénomination : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1 er juillet 1901. La dénomination

Plus en détail

1 COMMISSION SCOLAIRE MARIE-VICTORIN COMITÉ EXÉCUTIF SÉANCE ORDINAIRE DU 27 MARS 2007

1 COMMISSION SCOLAIRE MARIE-VICTORIN COMITÉ EXÉCUTIF SÉANCE ORDINAIRE DU 27 MARS 2007 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 27 mars 2007 à 21 h 10, à la salle Flore laurentienne située au centre administratif de la Commission

Plus en détail

TROPHEE BANQUE DE SAVOIE Résultat BRUT cumulé

TROPHEE BANQUE DE SAVOIE Résultat BRUT cumulé TROPHEE BANQUE DE SAVOIE Résultat BRUT cumulé Classement 1ère Série Dames - 02/07/11, (FFG) Méribel, Stableford 1 MARTOIA Patricia 21,0 FRA GIEZ 20 20 2 MARTOIA Catherine 18,6 FRA GIEZ 16 16 3 BERNARD

Plus en détail

LE SINTHOME LECTURE DU SÉMINAIRE XXIII DE JACQUES LACAN, MERCREDI 27, JEUDI 28, VENDREDI 30 ET SAMEDI 30 AOUT 2014. PARIS - Espace Reuilly

LE SINTHOME LECTURE DU SÉMINAIRE XXIII DE JACQUES LACAN, MERCREDI 27, JEUDI 28, VENDREDI 30 ET SAMEDI 30 AOUT 2014. PARIS - Espace Reuilly SÉMINAIRE D ÉTÉ LECTURE DU SÉMINAIRE XXIII DE JACQUES LACAN, LE SINTHOME MERCREDI 27, JEUDI 28, VENDREDI 30 ET SAMEDI 30 AOUT 2014 PARIS - Espace Reuilly 19 PRÉPARATION DU SÉMINAIRE D ÉTÉ Étude du Séminaire

Plus en détail

REGIME COMPLEMENTAIRE D'ASSURANCE MALADIE

REGIME COMPLEMENTAIRE D'ASSURANCE MALADIE UNE VRAIE MUTUELLE UN CONTRAT CLAIR UN HAUT NIVEAU de PROTECTION JUIN 2013 REGLEMENT INTERIEUR REGIME COMPLEMENTAIRE D'ASSURANCE MALADIE N 75M035933 SIRET 784 394 413 00040 SIREN 784 394 413 - APE 6512Z

Plus en détail

BIENVENUE À LA On a tous une bonne raison de rejoindre la CFDT

BIENVENUE À LA On a tous une bonne raison de rejoindre la CFDT BIENVENUE À LA On a tous une bonne raison de rejoindre la CFDT www.cfdt.fr SOMMAIRE 4 5 6 7 8 9 10 11 ADHÉRER ME REPRÉSENTER ME DÉFENDRE COTISER / VOTER Rédaction, création et réalisation graphiques :

Plus en détail

Rapport d activité. Bretagne Active. Outil de développement économique régional

Rapport d activité. Bretagne Active. Outil de développement économique régional Rapport d activité 2014 Bretagne Active Outil de développement économique régional En 2014 5255 EMPLOIS CRÉÉS OU CONSOLIDÉS 621 PROJETS ACCOMPAGNÉS ET FINANCÉS 10 M MOBILISÉS EN CONCOURS FINANCIERS Claude

Plus en détail

hospitalo-universitaires

hospitalo-universitaires Groupe Enseignement Management de la formation Pilotage Pr Guy MOULIN, président de la commission médicale d établissement de l Assistance publique-hôpitaux de Marseille Membres du groupe de travail Pr

Plus en détail

EXTRAIT DE PROCES VERBAL N 2010-2015/2013-13. ASSEMBLEE GENERALE DU 20 NOVEMBRE 2013

EXTRAIT DE PROCES VERBAL N 2010-2015/2013-13. ASSEMBLEE GENERALE DU 20 NOVEMBRE 2013 Présidence DM/RPO/CG 213-13 Mandature 2010 2015 Assemblée Générale 2010-2015/2013-14 EXTRAIT DE PROCES VERBAL N 2010-2015/2013-13. ASSEMBLEE GENERALE DU 20 NOVEMBRE 2013 Sur convocation de Monsieur MOULARD,

Plus en détail

Composition des juridictions du ressort des cours d appel de Paris et Versailles

Composition des juridictions du ressort des cours d appel de Paris et Versailles Composition des juridictions du ressort des cours d appel de Paris et Versailles PARIS Cour d appel 34, quai des orfèvres 75055 Paris RP Tél. : 01 44 35 52 52 Tél. : 01 44 32 64 95 E-mail : experts.ca-paris@justice.fr

Plus en détail

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 POUR TOUS Par filière Restaurateurs Débits de boissons Hébergeurs Activités de pleine nature 12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 Lieux de visite et sites culturels THEMATIQUE : COMMERCIAL REFERENCEMENT

Plus en détail

Patrimoine public : les engagements de la SNI

Patrimoine public : les engagements de la SNI Patrimoine public : les engagements de la SNI Modernisation Valorisation Gestion de long terme La SNI, partenaire de la valorisation de votre patrimoine public z Lille (59 - Nord) : nouveau Tribunal administratif,

Plus en détail

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013 CEBATRAMA La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local Bruges, le 3 juillet 2013 HÉRITIÈRE DES SERVICES FINANCIERS DE LA POSTE 100% Filiale à 100% du groupe La Poste La Banque Postale

Plus en détail

COMITE TERRITORIAL DE COTE D ARGENT. Commission Sportive

COMITE TERRITORIAL DE COTE D ARGENT. Commission Sportive COMITE TERRITORIAL DE COTE D ARGENT Commission Sportive Saison 2014/2015 Annuaire Commission Sélections 2014/2015 Président du Comité Territorial de Côte d Argent : Philippe BARBE Secrétaire Général :

Plus en détail

Communiqué de presse ASSEMBLEE GENERALE DE CNP ASSURANCES DU 25 AVRIL 2007

Communiqué de presse ASSEMBLEE GENERALE DE CNP ASSURANCES DU 25 AVRIL 2007 Paris, le 25 avril 2007 Communiqué de presse ASSEMBLEE GENERALE DE CNP ASSURANCES DU 25 AVRIL 2007 L Assemblée Générale des actionnaires de CNP Assurances qui s est réunie, le 25 avril 2007 à Paris, sous

Plus en détail

maçon Peintre couvreur électricien plombier chauffagiste menuisier serrurier-métallier

maçon Peintre couvreur électricien plombier chauffagiste menuisier serrurier-métallier maçon Peintre couvreur électricien plombier chauffagiste menuisier serrurier-métallier L effectif salarié BTP au féminin Nombre de salariées recensées dans les entreprises de bâtiment et de travaux publics

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2014

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2014 57 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2014 Le Conseil Municipal de la Commune de MALLEMOISSON convoqué le 27 mai 2014, s est réuni le lundi 2 juin 2014 sous la présidence de Mme MARTIN Emmanuelle,

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION. Compte-rendu de la réunion du 10 mai 2001

CONSEIL D ADMINISTRATION. Compte-rendu de la réunion du 10 mai 2001 CONSEIL D ADMINISTRATION Compte-rendu de la réunion du 10 mai 2001 Présidé par : M. CHAPPEY Bernard Etaient présents : M. ANDRE Daniel (à 10 h), M. ARTIGUE Francis, Melle BACHOLLE Melissa, M. BENYAMINA

Plus en détail

LA C F D T DANS LA D.R. EST VAL DE LOIRE. Mandat 2010/2013. Mieux connaître la CFDT pour y adhérer?

LA C F D T DANS LA D.R. EST VAL DE LOIRE. Mandat 2010/2013. Mieux connaître la CFDT pour y adhérer? LA C F D T DANS LA D.R. EST VAL DE LOIRE Mandat 2010/2013 Mieux connaître la CFDT pour y adhérer? A travers cette brochure, nous vous présentons le fonctionnement de la CFDT. Parmi ces différentes structures

Plus en détail

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale

Plus en détail

Union Nationale des Syndicats Autonomes Titulaire Mme Françoise BOTTIN Suppléant Mme Danièle CHEVALIER

Union Nationale des Syndicats Autonomes Titulaire Mme Françoise BOTTIN Suppléant Mme Danièle CHEVALIER DIRECTION GENERALE ADJOINTE AUX SOLIDARITES DIRECTION PERSONNES AGEES PERSONNES HANDICAPEES MAH/EC ARRETE 2011 - DIRSOL - DIRECTION PA/PH N 176 FIXANT LA COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DES RETRAITES

Plus en détail

N 1224 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 1224 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 23 janvier 2009 N 1224 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 29 octobre 2008. PROPOSITION

Plus en détail

Les conflits d intérêts à l hôpital public

Les conflits d intérêts à l hôpital public Programme Colloque international Les conflits d intérêts à l hôpital public 6 et 7 décembre 2012 Paris Ministère des Affaires Sociales et de la Santé (Auditorium 1320) Responsables scientifiques Professeure

Plus en détail

FÊTE DE L HUMANITE 12-13 - 14 SEPTEMBRE

FÊTE DE L HUMANITE 12-13 - 14 SEPTEMBRE COORDINATION NATIONALE des COMITÉS de DÉFENSE Des HÔPITAUX et MATERNITÉS de proximité INFOS SPECIAL Semaine 36 4 Septembre 2014 FÊTE DE L HUMANITE et son programme des débats sur la Santé 23 SEPTEMBRE

Plus en détail

Formant quorum sous la présidence de Mme Lucie Désilets. Du primaire : Mme Valérie St-Laurent

Formant quorum sous la présidence de Mme Lucie Désilets. Du primaire : Mme Valérie St-Laurent 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 22 avril 2014 et ajournée au 12 mai 2014 à 20 heures à la salle des Lys située au siège

Plus en détail

44 ans. 56 ans. 50 ans

44 ans. 56 ans. 50 ans 1 Serge LETCHIMY 57 ans Urbaniste - Député maire de Fort de France 2 Catherine CONCONNE 46 ans Chef d entreprise Maire-adjoint et Conseillère Générale de Fort-de-France 3 Maurice ANTISTE 56 ans Enseignant

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

2 e Forum franco-québécois sur la santé Maîtrise des dépenses de santé ou qualité : faut-il choisir? 5-6 mars 2007

2 e Forum franco-québécois sur la santé Maîtrise des dépenses de santé ou qualité : faut-il choisir? 5-6 mars 2007 5 MARS 2007, matin Retrait des dossiers et des badges 7h45 Accueil des participants et présentation du forum Patricia Caris et Pierre Gottely Secrétaires généraux de l Observatoire franco-québécois de

Plus en détail

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS 101 ème séance Vendredi 17 octobre 2014 PROCES-VERBAL

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS 101 ème séance Vendredi 17 octobre 2014 PROCES-VERBAL CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS 101 ème séance Vendredi 17 octobre 2014 PROCES-VERBAL 1. Approbation de l ordre du jour. Le Conseil d administration approuve, à l unanimité, l ordre du jour proposé pour

Plus en détail

- 1 - EPCI : SMEMAC ...

- 1 - EPCI : SMEMAC ... CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection DÉPARTEMENT SAÔNE ET LOIRE ARRONDISSEMENT AUTUN Effectif légal du conseil syndical 48 Nombre de délégués en exercice 47 par application de l article 5211-8 du

Plus en détail

ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISE RELATIF AUX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE CERA

ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISE RELATIF AUX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE CERA ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISE RELATIF AUX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE CERA ENTRE LES SOUSSIGNEES : Et, La Caisse d Epargne des Alpes, dont le siège social est situé à Grenoble - 10

Plus en détail

N 1906 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 1906 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 1906 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 15 septembre 2009. PROPOSITION DE LOI relative aux modalités de dissolution

Plus en détail

Ergoconception et conception hygiénique

Ergoconception et conception hygiénique Les rencontres thématiques Cap Aliment 2014 Réunion 1 Ergoconception et conception hygiénique Jeudi 24 avril 2014 9h30 à 12h00 / Société Famille Mary, Saint-André-de-la-Marche La maîtrise des risques sanitaires

Plus en détail

Une association, 3 opérations en faveur de l égalité des chances

Une association, 3 opérations en faveur de l égalité des chances Une association, 3 opérations en faveur de l égalité des chances L accompagnement vers l emploi proposé par NQT aux jeunes diplômés répond à 3 constats : Manque de confiance et de méthodologie dans la

Plus en détail

DEMORTIERE Pierre Directeur du développement UNA

DEMORTIERE Pierre Directeur du développement UNA DEMORTIERE Pierre Directeur du développement UNA Après une double maîtrise en philosophie et logique formelle, Pierre Demortière travaille pendant huit ans dans le secteur de l'insertion sociale et professionnelle

Plus en détail

M. Robert COMTE, doyen d âge des membres du Conseil de Communauté a présidé la suite de cette séance en vue de l élection du Président.

M. Robert COMTE, doyen d âge des membres du Conseil de Communauté a présidé la suite de cette séance en vue de l élection du Président. REPUBLIQUE FRANCAISE Département du Bas-Rhin Arrondissement de STRASBOURG-CAMPAGNE Nombre de membres Séance du 11 avril 2008 Elus : 16 Date de la convocation Président de séance : A. SCHALL En fonction

Plus en détail

COMMISSION NATIONALE ATHLE SANTE LOISIRS Réunion N 1 du 15 MARS 2013. Siège de la Fédération Française d Athlétisme

COMMISSION NATIONALE ATHLE SANTE LOISIRS Réunion N 1 du 15 MARS 2013. Siège de la Fédération Française d Athlétisme COMMISSION NATIONALE ATHLE SANTE LOISIRS Réunion N 1 du 15 MARS 2013 Siège de la Fédération Française d Athlétisme Présidence : Martine PREVOST Présents : Philippe BOIDE, André GIRAUD, Frédéric DEPIESSE,

Plus en détail

Entreprise Europe. Le réseau de soutien aux entreprises et à l innovation. Le réseau Entreprise Europe en France V. 2011

Entreprise Europe. Le réseau de soutien aux entreprises et à l innovation. Le réseau Entreprise Europe en France V. 2011 Entreprise Europe Le réseau de soutien aux entreprises et à l innovation La Toile Entreprise Europe I- Qu est ce que le Réseau Entreprise Europe? En Europe En France Antilles Guyane II- Notre offre de

Plus en détail

CONVENTION AMILOR ACORIS MUTUELLES

CONVENTION AMILOR ACORIS MUTUELLES CONVENTION AMILOR ACORIS MUTUELLES La présente convention est conclue entre : AMILOR Association des Missions Locales de Lorraine 10 rue Mazagran BP 10676 54063 Nancy Cedex Représentée par Gilles DEVRET

Plus en détail