LES ORGANISMES DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MUTUALISTES, QUI FAIT QUOI?

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LES ORGANISMES DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MUTUALISTES, QUI FAIT QUOI?"

Transcription

1 R A P P O R T D A C T I V I T É S C A I S S E C E N T R A L E D A C T I V I T É S S O C I A L E S D U P E R S O N N E L D E S I N D U S T R I E S É L E C T R I Q U E E T G A Z I È R E LES ORGANISMES DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MUTUALISTES, QUI FAIT QUOI? LES ORGANISMES DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MUTUALISTES, QUI FAIT QUOI? Près de personnes bénéficient des activités sociales pour partir en vacances, assurer leurs risques familiaux, gérer leurs prestations sociales, organiser leurs activités culturelles ou déjeuner chaque jour. Leur nombre et l amplitude des demandes exigent une organisation attentive et la plus efficace possible. > La CCAS La Caisse centrale d activités sociales met en œuvre à l échelle nationale, les activités sociales du personnel des IEG. Elles comprennent les séjours de vacances, la restauration méridienne, de multiples activités culturelles et sportives mais également les domaines de la santé et des contrats groupe d assurances. Le Conseil d administration de la CCAS fixe les orientations que la direction générale applique à l ensemble du territoire par l intermédiaire de neuf directions régionales et d une union régionale de la Corse, elles-mêmes organisées en secteurs opérationnels. Neuf commissions nationales rattachées au Conseil d administration sont chargées d élaborer les propositions d orientation des secteurs d activité. > Les CAR La commission d activités régionale veille à la bonne application des orientations du Conseil d administration de la CCAS. Elle est composée de représentants des salariés des IEG proposés par les fédérations syndicales ; son président anime les actions mises en place sur une zone géographique. > La direction générale, les DR et les SO La direction générale, à partir de la politique du Conseil d administration, définit les objectifs et plans d action que les directions régionales déclinent sur leur région respective. Afin d être au plus près des CMCAS ainsi que des lieux de production des entreprises, une structure de proximité appelée secteur opérationnel gère les moyens humains et matériels nécessaires au bon fonctionnement des centres de vacances, des restaurants méridiens et des structures de santé ainsi que le contenu des activités. Il existe actuellement 31 secteurs opérationnels.

2 RAPPORT D ACTIVITÉS CAISSE CENTRALE D ACTIVITÉS SOCIALES DU PERSONNEL DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUE ET GAZIÈRE > Le comité de coordination des CMCAS Le comité de coordination des CMCAS répartit le fonds du 1 % entre la CCAS et les 105 CMCAS qui maillent le territoire. Il définit également la réglementation mutualiste et les règles comptables. Il coordonne les CMCAS, élabore des recommandations afin d impulser des améliorations et de maintenir l égalité de traitement des agents et des familles. Les trente mem- culturelles, sportives, de loisirs ainsi que des activités sociales. Les CMCAS établissent le > L Iforep 63 bres du comité de coordination sont élus pour une période de trois ans par les membres des conseils d administration des CMCAS. > Les CMCAS Chacune des 105 caisses mutuelles complémentaires et d action sociale réparties sur l ensemble du territoire regroupe l ensemble des agents réunis au sein de sections locales de vote (SLV). Les CMCAS gèrent le régime spécial de sécurité sociale des électriciens et gaziers ; elles assument aussi des fonctions mutualistes. Elles développent des activités lien entre les familles et la CCAS concernant les activités centralisées telles que les vacances, la restauration méridienne, les assurances. > Les SLV Les sections locales de vote sont au nombre de Elles sont situées sur le lieu de travail des électriciens et gaziers. Elles servent de lieu d écoute et de débat, d accueil des agents dans leurs démarches d inscription à un séjour de vacances, un remboursement de soin, la souscription d une assurance. Il s agit de la structure de proximité par excellence des activités sociales et mutualistes. L institut de formation, de recherche et de promotion date de Il est créé à l initiative de la CCAS, des CMCAS et du comité de coordination des CMCAS. L Iforep répond aux besoins de formation des électriciens et gaziers dans le cadre des activités sociales comme dans le domaine de la formation continue. Il assure par exemple les formations des futurs animateurs et directeurs de centres de vacances jeunes ; il dispense des formations spécifiques aux agents désireux d encadrer des centres adultes et familles. L Iforep publie une revue trimestrielle, Les cahiers de l Iforep, un outil de recherche et de réflexion utile aux mouvements d éducation populaire. LES ORGANISMES DES ACTIVITÉS SOCIALES ET MUTUALISTES

3 R A P P O R T D A C T I V I T É S C A I S S E C E N T R A L E D A C T I V I T É S S O C I A L E S D U P E R S O N N E L D E S I N D U S T R I E S É L E C T R I Q U E E T G A Z I È R E COMPOSITION DES INSTANCES ÉLUES COMPOSITION DES INSTANCES ÉLUES Bureau Présidence Jean Lavielle Évelyne Valentin (janvier 2004) Vice président : Patrick Cuffet Vice président : Pierre Ducrocq Vice président : Jean-Pierre Guyon Vice président : Alain Morel Secrétaire général : Henri Brusq Secrétaire général adjoint : Joël Pousset Trésorier général : Philippe Daguerre Trésorier général adjoint : Fiore d Ascoli Conseil d administration Membres titulaires France-Lyse Bagassien (CGT) Henri Brusq (CGT) Patrick Cuffet (CFE-CGC) Philippe Daguerre (CGT) Fiore d Ascoli (CGT) Pierre Ducrocq (CFDT) Viviane Gallot (CGT-FO) Didier Giraud (CGT) Jean-Pierre Guyon (CGT) Michel Lapeyrie (CFDT) Jean Lavielle (CGT) Pascal Lazarre (CGT) Roxanne Le Guillou (CGT) Alain Morel (CGT-FO) Bruno Peyre (CFDT) Joël Pousset (CFDT) Jean-Pierre Sauger (CGT-FO) Évelyne Valentin (CGT) Membres suppléants Brigitte Belime (CFE-CGC) Daniel Bluzet (CFDT) Martine Bujalski (CGT) Joël Capra (CGT) Patrick Caron (CGT-FO) Roger Corai (CGT-FO) Cécile David (CGT) Anne-Marie François (CFDT) Max Gressot (CGT) Christian Langeois (CGT) Vincent Nizart (CFDT) Gérard Paillard (CGT) Martine Pezet (CGT-FO) Frédéric Probel (CGT) Frédéric Servet (CGT) Frédéric Tattu (CFDT) Valérie Védrine (CGT) Marcel Viard (CGT) Commissions d activités régionales Auvergne : René Casilla Bretagne : Pierre Masce André Guillore Est : Christian Bize Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées : Michel Mas Normandie-Pays de Loire : Jean-Pierre Guyon Paris-Nord : Rémy Marc Provence-Alpes-Côte d Azur : Josette Pelissier Rhône-Alpes : Didier Garnier Sud-Ouest : Alain Belly Union régionale de la Corse : César Fazzini Commissions nationales Séjours adultes et familles : Philippe Daguerre Équipement - Appels d offres - Patrimoine : Alain Morel Santé handicaps : Henri Brusq International : Évelyne Valentin Information - Communication : Jean-Pierre Guyon Séjours jeunes : Martine Bujalski Encadrement des séjours - Formation socio éducative : Joël Pousset Action culturelle et contenu des activités sociales : Fiore d Ascoli Activités sportives - Réglementation et litiges : Bruno Le Bivic Direction générale Jusqu au 18 septembre 2003 : directoire Jean-Pierre Girard Philippe Guillosson Jacques Marc Alain Peuch Christian Robert Après le 18 septembre 2003 Directeur général : Olivier Frachon Directeur de l exploitation : Jean-Pierre Girard Directrice exécutive en charge des ressources humaines : Anne Lacerna Directeur exécutif en charge des systèmes d information et de la vie du siège : Jacques Marc Directeur exécutif en charge du réseau, du patrimoine et des achats : Jacques Olivier

4 RAPPORT D ACTIVITÉS CAISSE CENTRALE D ACTIVITÉS SOCIALES DU PERSONNEL DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUE ET GAZIÈRE Directeur exécutif en charge de la stratégie et du développement : Alain Peuch Directeur exécutif en charge de la restauration, la communication et l international : Christian Robert. Directions régionales Auvergne : Christian Galatrie Bretagne : Gérard Rost Est : Daniel Rant Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées : Patrick Le Hyaric Normandie-Pays de Loire : Hélène Massieye Paris-Nord : Marie-Christine Dessalle Provence-Alpes-Côte d Azur : Daniel Merle Rhône-Alpes : Françoise Simonot Sud-Ouest : Gérard Lemonnier Union régionale de la Corse : Dominique Giovannangeli Secteurs opérationnels Auvergne Ouest : Claude Bernard Est : Christiane Boyenval Bretagne Atlantique : Raymond Mortier Dorian Sud : Michel Creignou Nord : Lydia Le Charles Corse Nord : Barthélémy Fusella Sud : Michel Nicolaï Est Alsace-Lorraine : Jean-Pierre Frey Bourgogne-Franche-Comté : Christian Borne Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées Languedoc : Corinne Vitu Quercy-Pyrénées : Cécile Rumeau Roussillon : Laurent Boiron Aude-Rouergue : Benoît Menard Normandie-Pays de Loire Normandie : Agnès Neveu Touraine : Arlette Hasselbach Paris-Nord Nord-Picardie : Philippe Laurent IDF-Champagne-Ardennes : Jean-Claude Roux Paris : Michel Douet Séjours à l étranger : Francine Hannicq Provence-Alpes-Cote d Azur Alpes : Régis Bortot Pays niçois : Jean Zemor Provence : François Moracchini Côte varoise : Etienne Fasanino Rhône-Alpes Savoie : José Borence Haute-Savoie : Gilles Chérigie Rhône-Loire : Jean-Pierre Moisy Vercors-Drome-Ardèche : Jocelyne Olivier Sud-Ouest Charentes-Poitou : Philippe Lafontaine Pyrénées agenais : Laurent de Caso Gironde-Périgord : Jacques Denaux Landes-Pays basque : Nicole Nogue 65 COMPOSITION DES INSTANCES ÉLUES

5 R A P P O R T D A C T I V I T É S C A I S S E C E N T R A L E D A C T I V I T É S S O C I A L E S D U P E R S O N N E L D E S I N D U S T R I E S É L E C T R I Q U E E T G A Z I È R E LEXIQUE LEXIQUE CAR : Commission d activité régionale CCA : Comité consultatif des adhérents CCAS : Caisse centrale d activités sociales du personnel des industries électrique et gazière CCOS : Conseil central des œuvres sociales CE : Comité d entreprise CEC : Comité d études et de coordination CHSCT : Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail CMCAS : Caisse mutuelle complémentaire et d action sociale CMP : Comité mixte à la production CNR : Conseil national de la Résistance DIDEME : Direction de la demande et des marchés énergétiques EDF : Électricité de France ESF : Électricien sans frontière GDF : Gaz de France IEG : Industries électrique et gazière IFOREP : Institut de formation, de recherche et de promotion SCI : Société civile immobilière SLV : Section locale de vote SO : Secteur opérationnel Création, conception et réalisation : COMTOWN / F.M. Suivi de réalisation : CCAS service de la communication Rédaction : Benoît Bazelle, Marie-Agnès Combesque, Christophe Hodé, Patrice Leclerc. Avec la collaboration des DR, des services et départements du siège de la CCAS. Impression : LNI Routage : CCAS Crédits photos : Georges Bartoli/CCAS, pages 9/17/48. Bertrand de Camaret/CCAS, page 27. Charles Crié/CCAS, pages 21/22/25/63. Patrice Floquet/CCAS, pages 19/45. Jean Harixçalde/CCAS, pages 44/65. Didier Le Scour/CCAS, pages 12/20/23/29/31/39/41/52/55/56. Dominique Lorieux/CCAS, pages 46/60. Joseph Marando/CCAS, pages 37/43/53/59. Julien Millet/CCAS, pages 4/8/16. Thierry Morel/CCAS, pages 47/49/54. Éric Raz/CCAS, pages 10/15/26/32. Christian Voulgaropoulos/CCAS, page 40. Xavier Zimbardo/CCAS, pages 38/42. Photos de couverture, de gauche à droite : Charles Crié, Éric Raz, Patrice Floquet (3 et 4), Bertrand de Camaret Banque d images : Ingram, PhotoAlto, Photodisc, Stockbyte,

6 R A P P O R T D A C T I V I T É S C A I S S E C E N T R A L E D A C T I V I T É S S O C I A L E S D U P E R S O N N E L D E S I N D U S T R I E S É L E C T R I Q U E E T G A Z I È R E. CAISSE CENTRALE D ACTIVITÉS SOCIALES DU PERSONNEL DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUE ET GAZIÈRE IMMEUBLE RENÉ-LE-GUEN 8, RUE DE ROSNY BP MONTREUIL CEDEX. Tél. : Fax :

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme. Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de

Plus en détail

Syndicat National de la Banque et du crédit

Syndicat National de la Banque et du crédit William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance

Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance

Plus en détail

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi

Plus en détail

Une banque coopérative solide engagée dans sa région. Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance

Une banque coopérative solide engagée dans sa région. Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance 2012 CAISSE D EPARGNE : UNE BANQUE ENGAGÉE DANS SA RÉGION LA BANQUE. NOUVELLE DÉFINITION. LE MESSAGE DES PRÉSIDENTS Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance Jean-Marc Carcelès

Plus en détail

COMMISSION CENTRALE D ARBITRAGE

COMMISSION CENTRALE D ARBITRAGE COMMISSION CENTRALE D ARBITRAGE Communication aux arbitres n 3 Septembre 2009 Au sommaire de ce numéro : Le trombinoscope de la CCA Autorisation de port de publicité et matériel cofinancé Nominations arbitres

Plus en détail

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la

Plus en détail

La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -

La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 - La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou

Plus en détail

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le

Plus en détail

N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION

Plus en détail

AU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION

AU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION AU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION RAPPORT ANNUEL 2013 MESSAGE DES PRÉSIDENTS Jean-Paul Foucault Président du conseil d orientation et de surveillance Didier Patault Président du directoire Le sens

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 *** PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale

Plus en détail

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

Union. pour le Logement. des Entreprises. s engagent avec les salariés

Union. pour le Logement. des Entreprises. s engagent avec les salariés Les entreprises s engagent avec les salariés Union des Entreprises et des Salariés pour le Action Les missions d Action Le 1% (participation des employeurs à l effort de construction) a été institué en

Plus en détail

Cat. 126. CONTRÔLE D ACCèS GAMME DE PRODUITS

Cat. 126. CONTRÔLE D ACCèS GAMME DE PRODUITS Cat. 126 CONTRÔLE D ACCèS GAMME DE PRODUITS Comelit-Immotec développe depuis de nombreuses années des produits de contrôles d accès innovants, s appuyants sur les nouvelles technologies, tout en restant

Plus en détail

N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 25 juin 2015. PROPOSITION DE LOI visant à lutter contre le cyber-harcèlement

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation

Plus en détail

Une ETI* coopérative. 1 er. en Banque, Assurances et Immobilier. * Entreprise de Taille Intermédiaire

Une ETI* coopérative. 1 er. en Banque, Assurances et Immobilier. * Entreprise de Taille Intermédiaire * Entreprise de Taille Intermédiaire Une ETI* coopérative en Banque, Assurances et Immobilier 1 er PARTENAIRE DE L ÉCONOMIE DÉPARTEMENTALE LES CHIFFRES CLÉS 2014 UNE ETI COOPÉRATIVE actrice EN BANQUE,

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI DANS L ECONOMIE SOCIALE EN 2013 Cécile BAZIN Marie DUROS Amadou BA Jacques MALET Octobre 2014 INTRODUCTION Pour la septième année consécutive, l Association des Régions de

Plus en détail

L organisation professionnelle

L organisation professionnelle 90 L organisation professionnelle La FFSA Les instances de décision En 2009, 248 entreprises pratiquant l assurance, la capitalisation et la réassurance sont membres de la FFSA. Ces entreprises sont, en

Plus en détail

Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier.

Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier. Chambre de commerce et d industrie de Paris Seine-Saint-Denis Service innovation, R&D, développement industriel 191 avenue Paul Vaillant Couturier 93000 Bobigny de se mobiliser pour l innovation > Echanger

Plus en détail

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015 02/09/2015 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33

Plus en détail

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur

Plus en détail

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Plus en détail

N 2843 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 2843 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 2843 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 3 juin 2015. PROPOSITION DE LOI visant à développer l entrepreneuriat

Plus en détail

Rencontres. Propos d accueil. Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro. Didier LEGRAND Directeur général MutRé

Rencontres. Propos d accueil. Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro. Didier LEGRAND Directeur général MutRé Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro Propos d accueil Didier LEGRAND Directeur général MutRé 2013 Biarritz les 7 et 8 novembre MutRé RAPPEL DU PROGRAMME MutRé 2013

Plus en détail

UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE

UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE DOPAGE «DE L ANALYSE A LA PREVENTION» EN PARTENARIAT AVEC DOPAGE : de l analyse à la prévention PORTEURS DU PROJET RESPONSABLES S Michel AUDRAN Professeur de pharmacie

Plus en détail

vendredi 9 avril 2010

vendredi 9 avril 2010 2 nde séance d installation Le Conseil régional des Pays de la Loire en ordre de marche vendredi 9 avril 2010 Photo Ouest Médias pour la Région Pays de la Loire Dossier de presse Communiqué de synthèse

Plus en détail

SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES

SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES RENCONTRE des Espaces Culture Multimédia SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES proposée par le Ministère de la culture et de la communication (Délégation au développement et aux affaires internationales) en partenariat

Plus en détail

Le management au Ministère de la Défense

Le management au Ministère de la Défense Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur

Plus en détail

MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ SOCIAL

MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ SOCIAL ÉDUCATION FORMATION UDGET INSERTION ORMATION MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ 2012 EDUCATION INSERTION SOCIAL MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE Florence RAINEIX Directrice générale de la Fédération

Plus en détail

Univers BOULANGERIE. Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers

Univers BOULANGERIE. Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers Univers BOULANGERIE 2011 La fatalité n'existe pas... prenons les devants! Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie

Plus en détail

VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL --------------------------

VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- VILLE D'APT REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- PP/MG ( V A U C L U S E ) N 001778 Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse

Plus en détail

Présentation du Programme PHARE. Direction générale de l offre de soins - DGOS

Présentation du Programme PHARE. Direction générale de l offre de soins - DGOS Présentation du Programme PHARE Les achats hospitaliers, levier majeur de performance pour les établissements Achats hospitaliers : 18 Milliards d euros en 2009 Non médicaux 42% Achats Hospitaliers Médicaux

Plus en détail

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013 12/07/2013 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33

Plus en détail

COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010

COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010 COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010 Fonction Prénom & Nom Métier Département Président CHOQUET Jean-Claude Boulangerie 44 1 er

Plus en détail

N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation

Plus en détail

dossier 66 vivre le Territoire

dossier 66 vivre le Territoire dossier 66 vivre le Territoire avril/mai ales Élus pour six ans, les conseillers généraux sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Les 21 et 28 mars derniers, les habitants de huit cantons du

Plus en détail

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants

Plus en détail

Exemple de PV en compte rendu amélioré : Projet de procès-verbal de la réunion du Comité d Établissement Séance du 29 septembre 2011

Exemple de PV en compte rendu amélioré : Projet de procès-verbal de la réunion du Comité d Établissement Séance du 29 septembre 2011 Exemple de PV en compte rendu amélioré : Projet de procès-verbal de la réunion du Comité d Établissement Séance du 29 septembre 2011 Etaient présents : La Direction Roland, Président du Comité d Etablissement

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter

Plus en détail

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués

Plus en détail

VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----

VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ---- VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste

Plus en détail

COLLEGE 1 Francis ANCELLE Victoria BENDELE Anita CHABIN Michèle CODRON

COLLEGE 1 Francis ANCELLE Victoria BENDELE Anita CHABIN Michèle CODRON Chers adhérents, Vous avez été informés du prochain renouvellement de vos Délégués, vous êtes donc maintenant appelés à élire les représentants de votre Collège à l Assemblée Générale. Vous trouverez ci-dessous

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est

Plus en détail

Je tiens à remercier ici tout d abord la Chambre de Commerce et d Industrie de Lyon de m avoir permis de réaliser un stage passionnant au sein des

Je tiens à remercier ici tout d abord la Chambre de Commerce et d Industrie de Lyon de m avoir permis de réaliser un stage passionnant au sein des Je tiens à remercier ici tout d abord la Chambre de Commerce et d Industrie de Lyon de m avoir permis de réaliser un stage passionnant au sein des équipes travaillant à la création et à la reprise d entreprises

Plus en détail

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ACO DES 24 HEURES DU MANS Fête de l ACO Circuit Bugatti - Le Mans

Plus en détail

SEINE Louis André, Délégué Suppléant

SEINE Louis André, Délégué Suppléant En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO).

Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO). Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO). Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45 Nombre de conseillers municipaux présents

Plus en détail

Forum annuel 2011 Mercredi 23 novembre 2011

Forum annuel 2011 Mercredi 23 novembre 2011 Forum annuel 2011 Mercredi 23 novembre 2011 En partenariat avec la Caisse des Dépôts, 3 quai Anatole France, Amphi Gérard Bureau, Paris 7e PROGRAMME DE LA JOURNÉE, transitions économiques 1 MATIN 8H00-8H30

Plus en détail

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours

Plus en détail

ACCORD SUR LES AVANTAGES SUR LES CONTRATS D ASSURANCE DES SALARIES

ACCORD SUR LES AVANTAGES SUR LES CONTRATS D ASSURANCE DES SALARIES ACCORD SUR LES AVANTAGES SUR LES CONTRATS D ASSURANCE DES SALARIES ENTRE la Caisse Régionale d'assurances Mutuelles Agricoles d'oc, également dénommée Groupama d'oc, SIREN n 391 851 557 ayant son siège

Plus en détail

REGISTRE DES DELIBERATIONS

REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 30 avril 2004 (convocation

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est

Plus en détail

EDITO. LE MAG - 2011 magazine d information. Directeur de publication : Jacques Ancey. Rédactrice en Chef : Elisabeth AUPLAT

EDITO. LE MAG - 2011 magazine d information. Directeur de publication : Jacques Ancey. Rédactrice en Chef : Elisabeth AUPLAT EDITO LE MAG - 2011 magazine d information Directeur de publication : Jacques Ancey Rédactrice en Chef : Elisabeth AUPLAT Photographies : Martine Amouret Photothèque Mutuelle Création graphique & Régie

Plus en détail

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière

Plus en détail

Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005

Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005 Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005 Programme de la journée des s Ouvertes Mardi 15 novembre 2005 Maison du Barreau et Bibliothèque de l'ordre Rentrée du Barreau de Paris et de

Plus en détail

vos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER

vos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER vos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER Direction générale Comité de direction, général délégué Crédit Foncier Immobilier Stéphane Imowicz, général, général délégué Stéphane Imowicz général Tél. : 01 57

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est

Plus en détail

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants : La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque

Plus en détail

Les centres des Finances Publiques de l'yonne

Les centres des Finances Publiques de l'yonne Centre des impôts foncier (CDIF) AUXERRE Adresse : 8 rue des Moreaux BP 29 89010 AUXERRE cedex Téléphone : cdif.auxerre@dgfip.finances.gouv.fr Télécopie : 03 86 72 50 00 Mail : 03 86 72 50 22 Responsable

Plus en détail

Conseil Régional de La Réunion

Conseil Régional de La Réunion Conseil Régional de La Réunion www.regionreunion.com Didier ROBERT Président du Conseil Régional Sénateur Président de la SPLA Maraina Jean-Louis LAGOURGUE 1 er vice-président Délégué aux Affaires générales

Plus en détail

ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine

ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine VILLENEUVE LA GARENNE Slv 1 Villeneuve La Garenne GENNEVILLIERS Slv 2 Timbaud Slv 3 Delage Slv 6 Louvresses BOIS COLOMBES Slv 28 Bois Colombes COLOMBES Slv 26 Valmy

Plus en détail

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ================================== Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ====================

Plus en détail

La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise

La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise 50 salariés et plus / groupes de distribution (GDSA) dans la Branche des Services de l Automobile GPEC La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise Anticiper les enjeux

Plus en détail

AU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?!

AU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?! FLASH CE du CIC NOVEMBRE 2014 AU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?! Le point de vue CGT : «L argent et le pouvoir sont des passions qui s éteignent lentement» a dit un jour Michel Houellebecq. Michel Lucas

Plus en détail

TARIFICATION BANCAIRE :

TARIFICATION BANCAIRE : TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux Vivre Votre Argent 25 janvier 2013 Pour ce palmarès 2013, la CLCV et Mieux Vivre Votre Argent ont passé en revue les tarifs applicables au 1er février

Plus en détail

NOTRE PACTE COOPÉRATIF ET TERRITORIAL

NOTRE PACTE COOPÉRATIF ET TERRITORIAL 2014 NOTRE PACTE COOPÉRATIF ET TERRITORIAL GOUVERNANCE DES MOTS ET DES ACTES Nous avons voulu traduire cette année notre bilan par des mots et derrière chaque mot des actes. C est notre ambition chaque

Plus en détail

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 POUR TOUS Par filière Restaurateurs Débits de boissons Hébergeurs Activités de pleine nature 12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 Lieux de visite et sites culturels THEMATIQUE : COMMERCIAL REFERENCEMENT

Plus en détail

Fiscalité et immobilier : le lièvre et la tortue

Fiscalité et immobilier : le lièvre et la tortue 3 4 février 2014 GESTION DE PATRIMOINE Fiscalité et immobilier : le lièvre et la tortue P R O G R A M M E F I N A L Maison de la Chimie Paris 7 e www.jip-patrimoine.com PROGRAMME FINAL JIP 2014 LUNDI 3

Plus en détail

Méthodologie de conception des Systèmes d Aide à l Exploitation des Simulateurs d Entraînement

Méthodologie de conception des Systèmes d Aide à l Exploitation des Simulateurs d Entraînement Méthodologie de conception des Systèmes d Aide à l Exploitation des Simulateurs d Entraînement Michelle Joab LIP6 Systèmes d Aide à la Décision et à la Formation (SYSDEF) Université Pierre-et-Marie Curie

Plus en détail

ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES

ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Caisse d Epargne Aquitaine Poitou-Charentes,

Plus en détail

SAMCEP PRÉ-PROGRAMME. Congrès L ESTHÉTIQUE AU MASCULIN. Hôtel Royal Riviera, Saint-Jean-Cap-Ferrat

SAMCEP PRÉ-PROGRAMME. Congrès L ESTHÉTIQUE AU MASCULIN. Hôtel Royal Riviera, Saint-Jean-Cap-Ferrat VENDREDI 19 & SAMEDI 20 JUIN 2015 Congrès SAMCEP Hôtel Royal Riviera, Saint-Jean-Cap-Ferrat PRÉ-PROGRAMME THÈMES DU CONGRÈS L ESTHÉTIQUE AU MASCULIN Les fondamentaux en esthétique Les dernières nouveautés

Plus en détail

L ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT

L ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT Paris, le 17 novembre 2005 Communiqué de presse L ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT L organisation qui sera mise en place au 1 er Janvier 2006 s inscrit

Plus en détail

Réseaux et usages numériques au service des missions des bailleurs sociaux

Réseaux et usages numériques au service des missions des bailleurs sociaux Réseaux et usages numériques au service des missions des bailleurs sociaux Mercredi 6 février 2013 09h30-16h00 72 avenue Pierre Mendès-France - 75013 Paris Salle Auditorium - B 013 Accueil à partir de

Plus en détail

Les prélèvements d eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans

Les prélèvements d eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 29 Février 212 Les prélèvements d eau en France en 29 et leurs évolutions depuis dix ans OBSERVATION ET STATISTIQUES ENVIRONNEMENT En 29, 33,4 milliards

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

Ville de Comines -59560- CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 JANVIER 2011

Ville de Comines -59560- CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 JANVIER 2011 Ville de Comines -59560- CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 JANVIER 2011 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011 L'An Deux Mil Onze, le Vingt-six Janvier 2011, à Dix Neuf Heures,

Plus en détail

3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT

3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT 3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT 3 - L offre d hébergement Définitions Dans ce chapitre sont présentés les parcs d hébergement marchand et non marchand qui constituent l offre touristique française. Le

Plus en détail

Equipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne

Equipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Equipe de campagne d Anne Hidalgo Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Rémi FERAUD Maire du 10 e et Premier Secrétaire du PS Parisien Jean-Louis MISSIKA Adjoint au Maire de Paris

Plus en détail

N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 1 er avril 2010. PROPOSITION DE LOI visant à accorder aux donateurs

Plus en détail

Gérard COSME Nathalie BERLU Karamoko SISSOKO. Faysa BOUTERFASS Ali ZAHI Christian LAGRANGE. Philippe GUGLIELMI Danièle SENEZ Christian BARTHOLME

Gérard COSME Nathalie BERLU Karamoko SISSOKO. Faysa BOUTERFASS Ali ZAHI Christian LAGRANGE. Philippe GUGLIELMI Danièle SENEZ Christian BARTHOLME COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 27 mai 2015 Le Bureau communautaire,

Plus en détail

de la mutuelle CHAPITRE 1 Formation et objet de la mutuelle

de la mutuelle CHAPITRE 1 Formation et objet de la mutuelle TITRE I FORMATION, OBJET ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE CHAPITRE 1 Formation et objet Article 1 Dénomination Il est constitué une mutuelle, dénommée MILTIS, qui est une personne morale de droit privé à

Plus en détail

Installation des ambassadeurs des marchés publics. Limoges, le 19 février 2015. www.haute-vienne.gouv.fr. @prefet87

Installation des ambassadeurs des marchés publics. Limoges, le 19 février 2015. www.haute-vienne.gouv.fr. @prefet87 Installation des ambassadeurs des marchés publics Limoges, le 19 février 2015 www.haute-vienne.gouv.fr @prefet87 Paris, le 19 février 2015 Le Médiateur national des Marchés publics Chère Ambassadrice,

Plus en détail

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2 LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations

Plus en détail

La mobilité. Au service des Outre-mer

La mobilité. Au service des Outre-mer La mobilité Au service des Outre-mer L Agence de l Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) est une agence d Etat au service des originaires et résidents des collectivités d outre-mer. LADOM a pour mission première

Plus en détail

CAMPAGNE NATIONALE MUTUELLES DE FRANCE. En France. 10 millions. de personnes ne peuvent pas se soigner. Débattonsen. www.unemutuel lepourtous.

CAMPAGNE NATIONALE MUTUELLES DE FRANCE. En France. 10 millions. de personnes ne peuvent pas se soigner. Débattonsen. www.unemutuel lepourtous. 1 9 S E P T E M B R E 2 0 1 3 CAMPAGNE NATIONALE MUTUELLES DE FRANCE En France 10 millions de personnes ne peuvent pas se soigner. www.unemutuel lepourtous.com Débattonsen! Affiche40x60.indd 1 10/09/13

Plus en détail

BULLETIN. Officiel. Emploi Travail. Formation. professionnelle. Dialogue social. Ministère du travail, de l emploi,

BULLETIN. Officiel. Emploi Travail. Formation. professionnelle. Dialogue social. Ministère du travail, de l emploi, Ministère du travail, de l emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social BULLETIN Officiel N o 12-30 décembre 2012 Emploi Travail DIRECTION DE L INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26,

Plus en détail

Dossier de candidature PME/PMI

Dossier de candidature PME/PMI Dossier de candidature PME/PMI Dossier de candidature PME PMI 1. Carte d identité de votre entreprise (Les parties 1 et 2 de ce document vont nous être utiles pour mieux vous connaître) Nom de l entreprise

Plus en détail