CONVENTION TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CONVENTION TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP"

Transcription

1 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 1/74 CONVENTION TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP LE PAIEMENT D'UNE COTISATION auprès d'une Union Départementale permet aux adhérents de la Mutuelle de bénéficier des œuvres ou réalisations sociales de la dite Union Départementale (dans la limite du Ticket modérateur). 01 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens de l'ain Conventions individuelles adressées à certains radiologues CONVENTION NATIONALE Mutualité de l'ain pour les centres de santé + dentaire (signée en Mars 2004) (prise ne charge) Mutualité pour les centres d optique (prise 02 MIP - Convention entre l'union Mutualiste de l'aisne et le syndicat des pharmaciens de l'aisne 03 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens de l'allier - Convention avec la FNMR de l Aisne (signée Janv 03) - Convention entre MIP et le centre de Radiologie et d Echographie de Château Thierry (signée en Mars 2010) société CENIDIAT SELARL (signée en Juin 2003) CONVENTION NATIONALE hospitalier de Chauny (consultation et soins externes) (signée Juin 2005) - Convention MIP et le Syndicat des biologistes d'auvergne et d'allier (le CRABB) (signée nov 2002) Départ. 03,15,43,63 + CONVENTION NATIONALE 1 Polyclinique «La Pergola» à Vichy (hospitalisation et soins externes) (signé en Décembre 2012) Hospitalier de Vichy (hospitalisation et soins externes) (Signée en Décembre 2012) en charge) (signée en Mars 2004) Mutualité de pour les centres de santé dentaire et les opticiens mutualistes (signée en Déc. 2003) (prise en charge) Société

2 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 2/74 04 MIP - Convention entre la Mutualité des Alpes de Hte Provence et le syndicat des pharmaciens des Alpes de Haute Provence CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et l Union des Mutuelles de France des Alpes de Hte Provence pour les 4 centres dentaires mutualistes (prise en charge) (signée Février 2004) (a fusionné en 2008 avec l Union Départementale du 05 et se nomme : Mutuelle d action 05 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens des Hautes Alpes 06 MIP - Convention MIP, la Chambre syndicale des pharmaciens des Alpes Maritimes et le syndicat méridional des grandes pharmacies - Convention avec le syndicat des radiologues des Alpes Maritimes (signée en Fév 02) CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et le centre Hospitalier. Des Escartons (av Adrien Daurelle à Briançon) (signée Déc 2002) (consultations & soins externes) - Convention MIP et le Syndicat des biologistes des Alpes Maritimes, la Mutualité Côte d'azur et l'union départementale. des Mutuelles de France + CONVENTION NATIONALE 2 Polyclinique Saint Jean à Cagnes sur Mer (accord TP ticket modérateur pour les soins externes et prise en charge pour hospitalisation) (signée Novembre 2004) hospitalier universitaire de Nice (hôpital St Roch, hôpital Pasteur, hôpital de Cimiez, hôpital de l Archet, centre de convalescence et maison de retraite de Tendre) (soins sociale 0405) Mutualité française PACA pour les centres dentaires et orthodontie mutualistes, centres d optique et audioprothèse mutualistes (1 Centre dentaire et orthodontie dans le 05) (signée Mars 2008) - Convention MIP et l Union des Mutuelles de France Alpes de Hte Provence pour ses centres dentaires mutualistes (4 dans le 04 et 1 dans le 05) étendue à l Union Départementale 05. Mutualité pour les centres d optique et les centres de santé dentaire mutualistes (prise en charge) (signée Juin 2004) Société

3 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 3/74 externes (signée Juin 2007) 06 (suite) MIP - Convention entre MIP et les Hôpitaux pédiatriques de Nice CHU-LENVAL (hospitalisation et soins externes) (signée en Novembre 2010) 07 MIP - Convention MIP, la chambre syndicale des pharmaciens de la Drôme et le syndicat des pharmaciens de l'ardèche (signée en Mars 2001) 08 MIP - Convention MIP et l Union Départementale des sociétés Mutualistes des Ardennes 09 MIP - Convention MIP et le Syndicat des pharmaciens de l'ariège - Convention avec le centre de radiologie Rotter Lecine à CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et le centre Hospitalier des Vals d Ardèche à Privas (Hospitalisation et soins externes) (signée en Septembre 2009) CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et le GCS Territorial Ardenne Nord (Clinique du Parc) à Charleville Mezières (hospitalisation et soins externes) (signée en janvier 2013) - Convention MIP et l'association des Biologistes 3 Hospitalier du Val d Ariège à Mutualité française PACA pour les centres dentaires et orthodontie mutualistes, centres d optique et audioprothèse mutualistes (7 Centres dentaires dont 3 orthodontie, 5 centres d optique et 2 centres d audioprothèse dans le 06) (signée Mars 2008) - Convention MIP et SOS Oxygène Rhône Alpes à Nice (signée Mai 2008) Voir département 69 société MEDITECH SANTE (signée en Novembre 2012) société EVADOL CONCEPT (matériel médical) à Nice (signée en Octobre 2013) Mutualité pour les centres de santé dentaire Mutualistes (signée en Nov. 2003) (prise en charge) Mutualité pour les centres d optique et d audioprothèse mutualistes (signée Mai 2008) (prise en charge). mutualité pour les centres de santé

4 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 4/74 Pamiers (signée en Juin 2004) de Midi-Pyrénées (ABMP) (départ. 09, 12, 31,32, 46, 65, 81, 82) (signée en Juin 2001) + CONVENTION NATIONALE 4 Foix externes) (signée en Mai 2004) dentaire mutualistes (signée en Juin 04) (prise en charge) Société société LE COMPTOIR MEDICAL DU COUSERANS (matériel ) (signée en Mars 2013) 10 MIP Mutualité de l'aube 11 MIP - Convention MIP et le Syndicat des pharmaciens de l Aude SELARL de la Paix et Convention MIP et le Site Clinique de Champagne à Troyes (pour les docteurs ACHAB, KRAJEWSKI et ROYER) (signée Août 2008) - Convention MIP et CIME CHAMPAGNE cabinet de radiologie des docteurs ACHAB et KRAJEWSKI à Troyes (signée en Janvier 2011) FNMR (signée Nov 02) CONVENTION NATIONALE Hospitalier de Romilly externes) (signée en Novembre 2007) - Convention MIP et l Association des biologistes de l Aude (signée Nov 02) + CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et l Hôpital de Narbonne externes) (signée Avril 2005) - Convention avec La Mutualité pour les centres d optique mutualistes (signée Mars 04) (prise en charge) - Convention avec la Mutualité pour les œuvres sociales (pharmacie, consultations, soins externes, soins dentaires pour le TICKET MODÉRATEUR et prothèses dentaires sur prise en charge) (signée Mai 04) - Convention avec l Union Mutualiste Bonne Source Santé pour les centres de santé dentaire mutualistes (2) (prise en charge) (signée Mai 2005) - Convention avec l Union Départementale pour les centres d optique et

5 12 MIP Mutualité de l'aveyron (UDSMA) CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 5/74 - Convention MIP et l'association des Biologistes de Midi-Pyrénées (ABMP) (départ. 09, 12, 31,32, 46, 65, 81, 82) (signée en Juin 2001) 5 d acoustique mutualistes (prise en charge) (signée Juin 2005) Société 11,13,14,21,22,24,26,29,30,3133,34,35,37,38,39,42,44,45,4749, 50,53,63,64,66,68,69,72,73,74, 75,76,80,82, 83,84,85,93) Société CITE MEDICAL (matériel Médical) à Carcassonne (signée en Janvier 2014) CARMI du Sud-Ouest pour diverses œuvres sanitaires dans les départements 12,64 et 81 (ticket modérateur uniquement) (signée en Juin 2008) ENTITE PHARMACIE RADIO LABO HOPITAUX AUTRES DEPART 12 (suite) MIP + CONVENTION NATIONALE 13 MIP - Convention MIP et le Syndicat général des pharmaciens des Bouches-du-Rhône - Convention avec la Mutuelle du Viaduc pour sa pharmacie mutualiste située à Martigues - Convention avec la F.N.M.R. des Bouches du Rhône (signée Juillet 03) CONVENTION NATIONALE hospitalier Pays d'aix (Consultations et Soins externes) - Convention MIP et l'hôpital St Joseph (Consultations et Soins externes) - Convention MIP et l'assistance Publique de Marseille (Consultations et Soins externes) (nouvelle convention signée en Août 2011) - Convention l'union départementale des Sociétés et Groupements mutualistes des Bouches-du-Rhône (Soins externes) Croix Rouge Française (Soins externes) - Convention MIP et l'union de la Mutualité Française des Bouches-du-Rhône pour le Centre Médico-social (41 Cours Lieutaud, Marseille) et le Centre Intermutualiste de

6 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 6/74 Clinique La Casamance à Aubagne (Consultations et soins externes) (signée Janv 04) Hospitalier d Arles externes) (signée Mai 2004) - Convention MIP et l Hôpital Privé Beauregard à Marseille externes) (signée Mai 2004) - Convention MIP et Centre Hospitalier de la Ciotat externes) (signée Mai 2004) Clinique Chantecler à Marseille (consultations et soins externes) (signée Mai 2004) Martigues (Soins externes) - Centre de santé dentaire d'istres (uniquement pour le ticket modérateur) - Convention avec la Mutualité pour les centres optiques Mutualistes VU (signée en Sept 98) (prise en charge) - Dentiste Alain ATTIAS à Marseille (prise en charge) (signée Janv 04) - Dentistes LONDNER, HADDAD, PERRIN à Marseille (prise en charge) (signée en Janv 04) - Dentiste V. MERCIECA à Marseille (prise en charge) (signée Fév 04) - Dentiste G. MEIFFREN à Marseille (prise en charge) (signée Fév. 04) 6

7 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 7/74 13(suite) MIP Clinique de Vitrolles externes) (signée Mai 2004) hospitalier Edmond Garcin à - Centre Dentaire de Marseille (rue Caisserie) (prise en charge) (signée Fév. 04) - Dentiste P. SALESSY à Marseille (prise en charge) (signée Mars 04) Aubagne - Centre Médical AIRBEL externes) (signée Mai 2004) hospitalier d Allauch externes) (signée Mai 2004) - Convention MIP et le centre hospitalier de Tarascon externes) (signée Mai 2004) polyclinique Saint Jean à Mimet externes) (signée Mai 2004) Clinique Juge à Marseille externes) (signée Mai 04) - Convention MIP et l Institut Paoli-Calmettes à Marseille externes) (signée Mai 2004) Polyclinique du Parc Rambot à Aix en Provence externes) (signée Mai 04) Clinique Provence Azur à Eguilles externes) (signée Juin 2004) (cabinet dentaire) (prise en charge) (signée Juin 2005) - Avenant signé avec la Mutualité pour les centres d optique Mutualistes (signé Mars) (prise en charge) - Convention avec le Grand Conseil de la Mutualité pour les œuvres sanitaires et sociales (ticket modérateur) (centres optiques, cliniques, centres de santé médicaux et dentaires, pharmacie) (convention signée Mars RESILIEE AU 31/12/07) (Nouvelle convention signée en MARS 2008):. Centre de santé médical 24 rue du 4 septembre Aix- En-Provence. Centre Mutoptic 12 rue des tanneurs Aix-En- Provence. Centre Mutoptic 69 rue du 4 Septembre ARLES. Centre Mutoptic 12 cours Barthélémy AUBAGNE. Centre de santé médical P. Gabrielli 17 bd Marcel Cachin BERRE. Centre de santé médical P. Calisti 14 bd Bertolucci LA CIOTAT 7

8 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 8/74 13 (suite) MIP Clinique chirurgicale de Martigues (consultations et soins externes) (signée Juin 04) - Clinique Vert Coteau à Marseille (Hospitalisation) (PRISE EN CHARGE) (signée Juillet 2004) clinique générale de Marignane (consultations et soins externes) (signée Août 2004) clinique Monticelli à Marseille (consultation et soins externes) (signée Sept 2004) - Accord sans Convention avec la Clinique des 3 Lucs à Marseille pour la chambre particulière (signée Sept 2004) - Accord sans Convention avec la Clinique St Bruno à Marseille pour l hospitalisation (signée Sept 2004) Clinique Saint Barnabé à Marseille (consultations et soins externes) (signée Sept 04) - Accord sans Convention avec la Clinique Bouchard à Marseille pour l hospitalisation (Octobre 2004) Hospitalier Salon de Provence externes) (Octobre 2004). Centre Mutoptic 16 rue des Poilus LA CIOTAT. Centre de santé médical F. Billoux rue des Ecoles GARDANNE. Centre Mutoptic 3 Place Gueydan GARDANNE. Centre de santé médical et dentaire intermutualiste av Calmette et Guérin MARTIGUES. Centre Mutoptic Allée Charles Dullin Zone de l Escaillon MARTIGUES. Centre de santé médical ZAC de Saint-Suspy, av Jean Mermoz MIRAMAS. Centre de santé médical M. Borio 18 rue Gambetta PORT-DE-BOUC. Centre de santé médical J. Curie 117 av. Gabriel Péri PORT-SAINT-LOUIS. Centre Mutoptic 29 avenue Gabriel Péri PORT- SAINT-LOUIS. Centre Mutoptic 23 rue Maréchal Joffre SALON-DE-PROVENCE. Pharmacie du Lycée 3 place du Lycée MARSEILLE. Centre de santé médical L. Bonnefon 1 rue François Moisson MARSEILLE. Polyclinique La Feuilleraie. Centre de santé médical R. Bacci 15 ch de Saint Barnabé MARSEILLE 8

9 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 9/74 13 (suite) MIP - Convention MIP et l Hôpital d Instruction des Armées LAVERAN (soins externes et hospitalisation) (prise en charge) (signée Fév. 05) Clinique Provençale de la. Centre Mutoptic 18 rue Grignan MARSEILLE. Pharmacie des Beaux-Arts 41 rue du Village MARSEILLE. Clinique mutualiste de Bonneveine 89 bd du Sablier Tour d Aygosi (consultations et MARSEILLE soins externes) (signée Avril 05) - Convention MIP et l Hôpital privé Clairval (hospitalisation) (prise en charge) (signée Juillet 2005) Clinique «l Angelus» à Marseille (hospitalisation avec prise en charge) (signée Août 2005) Clinique spécialisé «Saint Martin» à Marseille (hospitalisation) (prise en charge) (signée Août 2005). Centre de santé médical de la clinique de Bonneveine 89 bd du Sablier MARSEILLE. Centre Mutoptic 115 avenue de la Rose MARSEILLE. Centre de santé médical P. Paret 3 route de la Gavotte St Antoine MARSEILLE. Centre Mutoptic 170 RN de Saint Antoine MARSEILLE Société Mutualité française PACA pour les centres dentaires et orthodontie mutualistes, centres d optique et audioprothèse mutualistes (3 Centres dentaires dont 2 orthodontie et 3 centres d optique dans le 13) (signée Mars 2008) - Convention signée entre la MIP et le Centre de santé des 9

10 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 10/74 municipaux à Marseille (signée en Juin 2010) 13 (Suite) MIP Médical Paul Cezanne à MIMET (signée Octobre 2010) - Convention entre MIP et le Cabinet dentaire du Docteur LAUTARD (signée en Mars 2011) - Convention MIP et Société Mistral Orthopédie (signée en juin 2011) - Convention MIP et société SAS SEA (matériel médical) à la Ciotat (signée en Avril 2012) société PROXISANTE (matériel médical) à Aubagne (signée Avril 2013) société OLYMPIC MEDICAL ST VICTORIEN (matériel médical) à Aubagne (signée Juillet 2013) - Convention GIE et la société PAUL CEZANNE (PARACEZ) (matériel médical) à Aix en Provence (signée en Septembre 2013) société AERIA SANTE (matériel médical) à Greasque (signée Novembre 2013) société JN MEDICAL (matériel médical) à LA DESTROUSSE (signée Décembre 2013) Société 10

11 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 11/74 LA LEQUE MEDICALE (matériel médical) à PORT DE BOUC (signé en Janvier 2014) - Convention entre MIP et la société AIX ORTHESES (matériel Médical) à Le THOLONET (signée en Février 2014) société ARARD (matériel médical) à AUBAGNE (signée Juillet 2014) - MIP et la société AUDIOPTICA SARL à Marseille (Vente et location de matériel médical) (signée Septembre 2014) 14 MIP - Convention MIP, le Syndicat des pharmaciens du Calvados et l'union régionale des pharmacies de France - Convention entre le Syndicat des pharmaciens, l'union Nationale des pharmaciens de France et l'union des Sociétés Mutualistes du Calvados - Convention MIP et Fédération Normande des Syndicats pharmaceutiques (départements 14,27,50,61,76) - Convention entre la Mutualité du Calvados et certains cabinets de radiologie - Convention avec le cabinet de radiologie rue A. Dubourg à Honfleur (signée Juin 04) Hospitalier privé Saint Martin à Caen (SERVICE RADIOLOGIE) (signée Juin 2008) Résiliation Mars Convention entre la Mutualité du Calvados et certains laboratoires d'analyses + CONVENTION NATIONALE Mutualité et le Centre régional François Baclesse (Caen) + Centre hospitalisation de Trouville sur Mer (consultations & soins externes) Polyclinique de Deauville externes) (signée Mai 05) Hospitalier de Vire externes) (signée Juin 06) - Convention entre la Mutualité du Calvados et Monsieur Mercier (Caen) pour aide auditive - Convention entre la Mutualité et le syndicat des maisons de santé privées de Basse Normandie - Convention entre la Mutualité et l'association pour le prêt d'appareillage aux malades et handicapés (Caen) Mutualité pour les centres de santé dentaire (signée en Janv. 04) (prise en charge) Société MEDICAL (location de matériel médical) (ticket modérateur uniquement) 11

12 15 MIP Mutualité du Cantal CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 12/74 - Convention MIP et lee Syndicat des biologistes d'auvergne et d'allier (le CRABB) (signée nov 2002) Départ. 03,15,43,63 + CONVENTION NATIONALE 12 (signée Novembre 2004) (départements 02,06,09, Mutualité du Cantal pour les centres de santé dentaire mutualistes (signée Juin 04) (prise en charge) Médical MAURICE DELORT à VIC SUR CERE (signée en Août 2013) 16 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens de la Charente CONVENTION NATIONALE Mutualité pour les centres de santé dentaire (4) et les opticiens (7) mutualistes (signée en Nov. 2003) (prise en charge) 17 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens de Charente Maritime Courrier adressé à la FNMR (Septembre 2003) - Convention entre la Mutualité et l'union des biologistes de Charente Maritime + CONVENTION NATIONALE - Convention entre la Mutualité et les cliniques privées de Charente Maritime (chambre particulière) - Convention entre la Mutualité et les centres hospitalier publics de Charente Maritime (consultation & soins externes) - Convention avec le Centre hospitalier de Jonzac (consultation & soins externes) (signée Décembre 2003) - Convention avec le Centre hospitalier de Rochefort sur Mer (hospitalisation et soins externes) (signée Mars 2004) - Convention avec le Centre Hospitalier de Saintes - Convention entre la Mutualité et le syndicat des ambulanciers de Charente Maritime - Convention entre la Mutualité et les Avocats des Barreaux de la Rochelle, Rochefort et Saintes - Accord technique signé avec la Mutualité de Charente Maritime pour les centres d optique mutualistes (prise en charge) (signé Nov 02) - Convention avec la Mutualité Rochefortaise pour les centres d optique mutualistes (prise en charge) (signée en Nov 2003) et pour les centres de santé dentaire mutualistes (prise en charge) (signée Mai 2005) - Convention avec MGC-CMSH

13 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 13/74 18 MIP - Convention entre l'union Départementale des sociétés mutualistes du Cher et le syndicat des pharmaciens du Cher - Convention MIP et les syndicats des pharmaciens du Centre La F.N.M.R. ne souhaite pas signer de Convention CONVENTION NATIONALE externes) (signée Mars 2004) - Convention avec le Centre médico-chirurgical de l Atlantique (hospitalisation et soins externes) (signée Juillet 2005) Hospitallier de St Jean d Angely (consultations et soins externes) (signée Juin 2010) à Saintes (cabinet dentaire) (prise en charge) (signée Février 2004) société CHARENTE MEDICAL (matériel médical) à Lagord (signée en Novembre 2013) 19 MIP - Convention entre l'union Départementale des sociétés mutualistes de la Corrèze et syndicat des pharmaciens de la Corrèze (MIP a signé un avenant avec le syndicat) CONVENTION NATIONALE 13 - Convention entre la Mutualité de la Corrèze, la mutualité fonction publique et la clinique St Germain (chambre particulière)(avenant signé par MIP) - Convention entre la Mutualité Française Limousin et les établissements suivants (avenant signé par MIP) :. Clinique St Germain à Brive,. Clinique les Cèdres à Brive,. Centre Hospitalier de Tulle,. CHU de Brive (tarifs signés en Janvier 2012) - Convention avec l Union Départementale pour centres dentaires mutualistes (signée en Janv 03) (prise en charge) et les centres d optique mutualistes (signée en Juin 2004) - Convention avec la CPAM pour les cabinets dentaires (signée Janvier 2008) (prise en charge) Mutualité française Corrèze pour les centres d audition (2) (signée Novembre 2008) 20 A MIP - Convention MIP et le syndicat CONVENTION NATIONALE - Convention avec l Union

14 CORSE DU SUD 20 B HAUTE CORSE des pharmaciens de la Corse du Sud (signée en Mars pour un démarrage au 01/06/05) CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 14/74 14 Départementale pour les centres dentaires mutualistes (signée en Nov 03) (prise en charge) et opticiens mutualistes (signé en Déc 03) (prise en charge) MIP CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et le Cabinet d Orthopédie STRABAONI Nicolas (signée en Août 2012) 21 MIP - Convention MIP et l'union Départementale Des mutuelles de la Côte d'or - Convention MIP et Chambre syndicale des pharmaciens de Bourgogne Franche Conté (départ 21,25,39,58,70,71,89,90) - Convention avec la Mutualité pour les radiologues de la clinique Bénigne Joly à Talant (signée en Mars 2004) CONVENTION NATIONALE hospitalier Régional et Universitaire de Dijon (hospitalisation et soins externes) Mutualité pour les centres de santé dentaire et les opticiens mutualistes (signée en Déc. 2003) (prise en charge) - Convention MIP et PARAPHARMA BASTIA (matériel médical) (signée En Novembre 2011) 21 (suite) Société Société de Matériel Médical ELIA MEDICAL à ST APOLLINAIRE (location et vente de matériel médical) (convention signée en Novembre 2014) 22 MIP des Côtes d'armor et Section départementale de l'union CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et l Hôpital de Lannion (consultations et soins externes) (signée Janvier Mutualité pour les centres dentaires mutualistes (prise en charge)

15 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 15/74 Nationale des pharmaciens (MIP y adhérant) - Convention entre le GIE Groupe Nation et le Syndicat des pharmaciens d Ille-et- Vilaine (signée en Juin 05) (départements 22,29,35,44,49,56,85) (convention valable pour MIP) 04) hospitalier René Pleven externes) (signée Mai 2005) (Convention Mutualité Française Bretagne et le Centre Hospitalier pour la chambre particulière (avenant signé par MIP en Janvier 2012)) - Convention entre la Mutualité Française Côtes d Amor et «les Chatelets», Etablissement de soins de suite médicale et chirurgicale (Hospitalisation) (signée Juillet 2009) (nouvel avenant signé en Mars 2010) (nouvel avenant en 2011) (nouvel avenant signé en 2012) (nouvel avenant signé en janvier 2014) Française Bretagne et le Centre Hospitalier de Tréguier Pour la chambre particulière (avenant signé par MIP en Octobre 2012)) Française Bretagne et le Centre Hospitalier de Guingamp pour les soins de suite et de réadaptation (avenant signé par MIP en Décembre 2012) Française Bretagne et la Clinique du Val Josselin à YFFINIAC (avenant signé par MIP en Février 2013) - Convention entre la MIP et le Centre Hospitalier de Paimpol (Hospitalisation et soins (signée en Nov. 2003) Société Mutualité pour les centres d audioprothèses mutualistes (prise en charge) (signée en Novembre 2009) 15

16 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 16/74 externes) (avenant signé par MIP en Juin 2013) - Convention entre la MIP et l Association hospitalière de Bretagne (avenant signé par MIP en Décembre 2013) 23 MIP - Convention entre l'union Départementale des sociétés mutualistes de la Creuse et le syndicat des pharmaciens de la Creuse CONVENTION NATIONALE - Convention entre l Union Départementale et la Clinique de la Marche à Gueret (avenant signé par MIP en Juillet 03) (chambre particulière)(signée Juillet 03) - Convention entre l Union Départementale et le Centre Hospitalier de Guéret (avenant signé par MIP en Mars 2010) (chambre particulière) - Convention signée entre la Mutualité Française Limousin et les établissements suivants (avenant signé par MIP) :. Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles Noth,. Centre médical à Sainte Feyre,. Centre Hospitalier de Gueret,. Clinique de la Croix Blanche à Moutier Rozeille,. Clinique psychiatrique Chatelguyon à Viersat (tarifs signés en Janvier 2012) Mutualité pour les centres dentaires mutualistes (prise en charge) (signée en Janv 2004) 24 MIP - Document signé par la société syndicale des pharmaciens de la Dordogne, l'union des pharmaciens de France, MIP et la Mutualité de la Dordogne CONVENTION NATIONALE 16 Société

17 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 17/74 17 de Soins bergeracois (convention signée en Novembre 2011) société BERGERAC SANTE (matériel médical) (signée Octobre 2012) 25 MIP Mutualité du Doubs - Convention MIP et Chambre syndicale des pharmaciens de Bourgogne Franche Conté (départ 21,25,38,58,70,71,89,90) CONVENTION NATIONALE - Avenant signé avec l Union Départementale pour la Polyclinique de Franche Comté (signée Avril 2008) - Convention entre la Mutualité Franche Comté et la Clinique de la Miotte (département 90) (avenant signé par MIP en Avril 2009) - Convention entre la Mutualité Franche Comté et l Etablissement de soins «SSR Quingey» (avenant signé par MIP en Octobre 2009) (nouvel avenant signé en Sept 2012) - Avenant d adhésion à la convention entre la Mutualité Française Franche Comté et le centre hospitalier intercommunal de la Hte Saône, le Centre de Soins des Tilleroyes, et la Clinique St Vincent (chambre particulière) (signé Mars 2009) (Nouvel avenant signé en janiver 2012 pour les Tilleroyes) - Convention entre l Union Départementale et le Centre Hospitalier de Pontarlier (avenant signé par MIP en Mai 2010) (chambre particulière) Mutualité pour les centres d optique mutualistes et les centres de santé dentaires mutualistes (prise en charge) (signée en Juin 2004)

18 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 18/74 26 MIP - Convention avec l Union des Mutuelles de la Drôme. - Convention MIP, la chambre syndicale des pharmaciens de la Drôme et le syndicat des pharmaciens de l'ardèche (signée en Mars 2001) 27 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens de l'eure - Convention MIP et Fédération Normande des syndicats pharmaceutiques (départements 14,27,50,61,76) La F.N.M.R. ne souhaite pas signer de convention nationale, il faut faire des conventions individuelles - Convention MIP et le syndicat des laboratoires de l'eure - Convention avec le Laboratoire d Analyse Médicale (44 rue Sadi Carnot (avenant pour les frais d accompagnant signé en juillet 2013) - Convention entre la Mutualité Française Franche Comté et Le Centre de Rééducation et de Réadaptabilité Fonctionnelle de Bregille (Avenant signé par MIP en Décembre 2011) - convention entre la Mutualité Française Franche Comté et le Centre Hospitalier de Baumeles-Dames (avenant signé en sept 2012) - convention entre la mutualité et le centre Hospitalier Universitaire de Besancon (avenant signé) (avenant pour les frais d accompagnant signé en juillet 2013) hospitalier régional de Bernay hospitalier régional de Pont Audemer (consultations & Société Société ROYANS MEDICAL SERVICES à St NAZAIRE (matériel médical) (signé Juillet 2014) Mutualité pour les centres dentaires mutualistes (prise en charge) (signée Mars 2004) Mutualité de l'eure pour les 18

19 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 19/ PONT AUDEMER) (Nov 02) + CONVENTION NATIONALE 19 soins externes) hospitalier général d Elbeuf- Louvier/Val de Reuil (départements 27 et 76) externes) centres d'optique mutualistes (prise en charge) (signée en Octobre 2004) 28 MIP - Convention MIP et les syndicats des pharmaciens du Centre - F.N.M.R. de l Eure et Loir (signée en Octobre 2003) CONVENTION NATIONALE 29 MIP - Convention entre l'union Finistérienne de la Mutualité française et l'union régionale des pharmaciens de Bretagne - Convention entre le GIE Groupe Nation et le Syndicat des pharmaciens d Ille-et-Vilaine (signée en Juin 2005) (départements 22,29,35,44,49,56,85) (convention valable pour MIP) d Imagerie Médicale de Saint Renan (signée Janvier 2010) CONVENTION NATIONALE - Convention avec la Polyclinique Quimper Union Départementale (rue Gustave Flaubert à Quimper) (signée Janv 03) (consultations & soins externes) (avenant signé pour la chambre particulière en Janvier 2011) - Convention MIP et l Hôpital d Instruction des Armées CLERMONT TONNERRE (soins externes et hospitalisation) (prise en charge) (signée Fév. 2005) - Convention MIP et le C.H.G.R. Laennec à Quimper externes) (signée Juillet 2008) Hospitalier de Morlaix (soins externes et hospitalisation) (prise en charge) (signée en Juillet 2009) Nouvelle Convention Signée entre la Mutualité Française Bretagne Mutualité pour les centres d optique mutualistes (prise en charge) (signée Août 2005) - convention MIP et CHARTRAINE MEDICALE (location et vente de matériel médical) (signée Juillet 2013) Société

20 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 20/74 20 et l établissement (Avenant signé par MIP en Février 2014) française Bretagne et le Centre Hospitalier Régional Universel de Brest (départ 29) (avenant signé par MIP en Novembre 2010). Française Bretagne et la Clinique Mutualiste Saint Michel Sainte Anne à Quimper (avenant signé par MIP en Janvier 2011) Française Bretagne et la Maison St Joseph et l Association Ty Yann(avenant signé par MIP en Février 2011) Française Bretagne et la Clinique du Grand Large à Brest, la Polyclinique de Keraudren à Brest, le Centre Médico Chirurgical de la Baie à Morlaix, la Maison de Convalescence de Kerampir à Bohars (avenant signé par MIP en Mars 2011)((nouvel avenant en janvier 2012 pour la Maison de convalescence de kerampir) Française Bretagne et le Centre Hospitalier de l Hôtel Dieu à Pont L Abbe (avenant signé par MIP en Mars 2011) Française Bretagne et le Centre de Convalescence Jean Tanguy (avenant signé par MIP en Avril 2011)((nouvel avenant en

21 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 21/74 Février 2012) Française Bretagne et le Centre de Perharidy (avenant signé par MIP en Avril 2011) (nouvel avenant en Juin 2012) Française Bretagne et la Clinique Pen An Dalar, ainsi que la Mutualité Française Bretagne et le Centre local Hospitalier Saint Joseph (avenant signé par MIP en Septembre 2011) Francaise Bretagne et le Centre Hospitalier de Quimperlé (avenant signé en septembre 2012) Francaise Bretagne et le Centre Hospitalier Intercommunal de Quimper (avenant signé en novembre 2012) Francaise Bretagne et le Centre Hospitalier «Le Jeune» à SAINT RENAN (avenant signé en Septembre 2013) - Convention entre la Mutualité Française Bretagne et le Centre Hospitalier de Lesneven à Lesneven (Avenant signé par MIP en Février 2014) 30 MIP Mutualité du Gard pour les pharmacies mutualistes - Convention MIP et le Syndicat. général des pharmaciens du - Avenant signé à la Convention entre la mutualité du Gard et syndicat des électroradiologues du Gard-Lozere - Avenant signé à la Convention entre la mutualité du Gard et syndicat des biologistes du Gard + CONVENTION 21 - Convention avec le Centre hospitalier Universitaire Carémeau à Nîmes (hospitalisation et soins externes) (signée Septembre Société

DÉPÔTS DANS LES RÉGIONS FRANÇAISES de la clientèle non financière résidente et non-résidente Encours des dépôts au 30 septembre 2015*

DÉPÔTS DANS LES RÉGIONS FRANÇAISES de la clientèle non financière résidente et non-résidente Encours des dépôts au 30 septembre 2015* Le 19 novembre 2015 (1) de France Métropolitaine* 591,3 434,1 45,3 100,1 30,0 10,2 232,9 21,2 264,9 1,6 1 731,6 Ile de France 234,1 128,0 2,8 19,9 4,9 4,1 41,9 1,5 121,2 0,3 558,7 75 Paris 140,0 48,5 0,5

Plus en détail

ATTESTATION DE PARUTION

ATTESTATION DE PARUTION LE PARISIEN PARIS Le 20/12/2013 LE PARISIEN SEINE ET MARNE Le 20/12/2013 LE PARISIEN YVELINES Le 20/12/2013 LE PARISIEN ESSONNE Le 20/12/2013 LE PARISIEN HAUTS DE SEINE Le 20/12/2013 LE PARISIEN SEINE

Plus en détail

APOSTILLE DE LA HAYE

APOSTILLE DE LA HAYE APOSTILLE DE LA HAYE En France l apostille de la haye s obtient auprès de la cour d appel du lieu ou a été émis le document. Cour d appel de : PARIS Palais de Justice 2 et 4 Bd du Palais 75001 PARIS Tel

Plus en détail

VOUS VOULEZ EFFECTUER UN DEPOT DE CAPITAL SOCIAL AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

VOUS VOULEZ EFFECTUER UN DEPOT DE CAPITAL SOCIAL AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS VOUS VOULEZ EFFECTUER UN DEPOT DE CAPITAL SOCIAL AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS RETROUVEZ VOTRE POLE DE GESTION DES CONSIGNATIONS EN FONCTION DE VOTRE DEPARTEMENT VOTRE DEPARTEMENT VOTRE

Plus en détail

En savoir plus sur le Registre des Ostéopathes de France : www.osteopathie.org. Contact : 05 56 18 80 44 / 05 56 18 80 48

En savoir plus sur le Registre des Ostéopathes de France : www.osteopathie.org. Contact : 05 56 18 80 44 / 05 56 18 80 48 Enquête démographique Les chiffres de l'ostéopathie en janvier 2015 Ostéopathes exclusifs et praticiens autorisés à user du titre Les chiffres par département En savoir plus sur le Registre des Ostéopathes

Plus en détail

Une couverture supplémentaire pour les salariés du sport Garanties plus importantes que le régime général de la Sécurité Sociale

Une couverture supplémentaire pour les salariés du sport Garanties plus importantes que le régime général de la Sécurité Sociale LA PREVOYANCE DU SPORT Pourquoi un régime de prévoyance dans le sport? Une couverture supplémentaire pour les salariés du sport Garanties plus importantes que le régime général de la Sécurité Sociale Une

Plus en détail

Annexe A7 CHARGES DE LA PRESTATION DE BASE PAR SEGMENT TARIFAIRE. Gares ou Segments de Gares DRG 2016. Prestation de base (en k )

Annexe A7 CHARGES DE LA PRESTATION DE BASE PAR SEGMENT TARIFAIRE. Gares ou Segments de Gares DRG 2016. Prestation de base (en k ) DRG 2016 Annexe A7 CHARGES DE LA PRESTATION DE BASE PAR SEGMENT TARIFAIRE Prestation de base (en k ) Gares ou Segments de Gares montant total dont rémunération de l'actif (WACC) dont rétrocession du résultat

Plus en détail

Fédérations Départementales de la Ligue de l enseignement

Fédérations Départementales de la Ligue de l enseignement Fédération Départementale de l Ain (01) Fédération Départementale de l Aisne (2) 03.23.54.53.20 fol02@hotmail.com Fédération Départementale de l Allier (03) 04.70.46.85.23 fal.allier@wanadoo.fr Fédération

Plus en détail

BILAN DES EXAMENS DU PERMIS DE CONDUIRE

BILAN DES EXAMENS DU PERMIS DE CONDUIRE ANNEE 2009 BILAN DES EXAMENS DU PERMIS DE CONDUIRE Présent pour l avenir Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations

Plus en détail

www.interieur.gouv.fr

www.interieur.gouv.fr www.interieur.gouv.fr Sommaire PREAMBULE 2 LES CATEGORIES DE PERMIS PREMIERE PARTIE 3 LES CANDIDATS ENREGISTRES EN PREFECTURE DEUXIEME PARTIE 8 LES EPREUVES THEORIQUES GENERALES TROISIEME PARTIE 13 LES

Plus en détail

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Cette liste n est pas exhaustive. Le classement est effectué par ordre alphabétique de région (Alsace,

Plus en détail

TABLEAU DE BORD DES CENTRES D AIDE PAR LE TRAVAIL SYNTHESE NATIONALE - EXERCICE 1999 INFODGAS N 74 - OCTOBRE 2003

TABLEAU DE BORD DES CENTRES D AIDE PAR LE TRAVAIL SYNTHESE NATIONALE - EXERCICE 1999 INFODGAS N 74 - OCTOBRE 2003 MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE ET DES PERSONNES HANDICAPES TABLEAU DE BORD DES CENTRES D AIDE PAR LE TRAVAIL SYNTHESE NATIONALE - EXERCICE

Plus en détail

TABLEAU DE CODIFICATION DES DEPARTEMENTS

TABLEAU DE CODIFICATION DES DEPARTEMENTS ANNEXE 2 TABLEAU DE CODIFICATION DES DEPARTEMENTS 001 AIN 050 MANCHE 002 AISNE 051 MARNE 003 ALLIER 052 HAUTE MARNE 004 ALPES DE HTE PROVENCE 053 MAYENNE 005 HAUTES ALPES 054 MEURTHE ET MOSELLE 006 ALPES

Plus en détail

ISO 50 001. Méthode et retour d expérience

ISO 50 001. Méthode et retour d expérience ISO 50 001 Méthode et retour d expérience 27/09/2013 DALKIA FRANCE A OBTENU EN 2013 LA CERTIFICATION ISO 50 001 SUR L ENSEMBLE DE SES CONTRATS AVEC MANAGEMENT DE L ENERGIE 27/09/2013 Pourquoi une certification

Plus en détail

MAGASINS OUVERTS JOURS FERIES

MAGASINS OUVERTS JOURS FERIES MAGASINS OUVERTS JOURS FERIES LISTE DES MAGASINS 21 AVRIL 1er MAI 8 MAI 29 MAI ALSACE Colmar Haguenau Illzach (Mulhouse) AQUITAINE Agen Bergerac Biganos Bouliac Langon Lescar (Pau) Lormont Marmande Saint

Plus en détail

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2 LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations

Plus en détail

LISTE IFMK de FRANCE

LISTE IFMK de FRANCE LISTE IFMK de FRANCE 03 - ALLIER Institut de Formation en Kinésithérapie - Centre Hospitalier - Boulevard Denières 03207 Vichy Cedex Tél. : 04.70.97.22.42 - Fax : 04.70.98.94.39 - Site internet : http://www.kine-

Plus en détail

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur Logement métropole... 4 SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE

Plus en détail

Les Finances des départements 2012

Les Finances des départements 2012 MINISTERE DE L'INTERIEUR MINISTERE DE LA REFORME DE L ETAT, DE LA DECENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE Les Finances des départements 2012 Statistiques et finances locales (tableaux) Direction générale

Plus en détail

Les charges de copropriété dans le parc privé

Les charges de copropriété dans le parc privé Les charges de copropriété dans le parc privé Les charges de l année 2009 L Observatoire, un échantillon d immeubles permettant de distinguer deux niveaux d analyse : L analyse du parc des immeubles en

Plus en détail

PERMANENCES MEDICALES DE GARDE OUVERTES 7JRS/7

PERMANENCES MEDICALES DE GARDE OUVERTES 7JRS/7 N U M E R O S U T I L E S Permanence médicale Réformés/Canebière (13001) Permanence médicale du Vieux Port Permanence Médicale Nationale Maison médicale de l'octroi Permanence Médicale de la Valentine

Plus en détail

Accompagner Soigner Accueillir - Accompagner Soigner Accueillir- Accompagner. Tous les jours de l année, votre santé nous mobilise

Accompagner Soigner Accueillir - Accompagner Soigner Accueillir- Accompagner. Tous les jours de l année, votre santé nous mobilise Accompagner Soigner Accueillir - Accompagner Soigner Accueillir- Accompagner Tous les jours de l année, votre santé nous mobilise Version Février 2011 HARMONIE SOINS & SERVICES Sommaire général Un groupe

Plus en détail

Les flux de mouvements RH

Les flux de mouvements RH Les flux de mouvements RH Les flux de mouvements engendrés par le démixtage et la mutualisation des groupes cartographie (1000 agents concernés) sont estimés en moyenne à 20% de la population avec des

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en

Plus en détail

MM Joseph DENIAUD et Jean François LEMOINE

MM Joseph DENIAUD et Jean François LEMOINE Conférence du 21 Novembre 2011 SANTE ET PROJET DE TERRITOIRE Quelle Place pour le Tiers Secteur Intervention de MM Joseph DENIAUD et Jean François LEMOINE 1 Evolution du Paysage de Santé dans le Territoire

Plus en détail

Accès Raccordement d ERDF

Accès Raccordement d ERDF Direction Raccordements Accès Raccordement d ERDF Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.2.1 Nombre de pages : 13 Résumé Ce document décrit le rôle : - des Accueils Raccordement Électricité (ARÉ)

Plus en détail

TARIFS 2013 10/06/2013

TARIFS 2013 10/06/2013 TARIFS 2013 10/06/2013 les réseaux libellés en rouge sont disponibles en dehors des semaines de grands départs : sem1 à 8, 11 à 16, 20 à 26,36 à 42 et 45à 50 Format Départ Durée Faces Tarif 2013 HT D mobilier

Plus en détail

Pérenne, Structurée, Puissante, Indépendante.

Pérenne, Structurée, Puissante, Indépendante. En quelques chiffres, une entreprise Pérenne, Structurée, Puissante, Indépendante. FDV 60% Yves Ménardais 40% Initiatives et Finances The Call Machine «TCM» Télémarketing Capital 674 000 Chiffre d affaires

Plus en détail

Quel est le métier d AIDE SOIGNANT

Quel est le métier d AIDE SOIGNANT Quel est le métier d AIDE SOIGNANT L aide-soignant contribue à une prise en charge globale des personnes en liaison avec les autres intervenants au sein d une équipe pluridisciplinaire, en milieu hospitalier

Plus en détail

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre

Plus en détail

M Facteur. «La Distribution 100 % connectée» ... «Le Facteur 100 % connecté» > noms de code provisoire. Direction industrielle

M Facteur. «La Distribution 100 % connectée» ... «Le Facteur 100 % connecté» > noms de code provisoire. Direction industrielle M Facteur «Le Facteur 100 % connecté» > noms de code provisoire «La Distribution 100 % connectée»... C2. Diffusion restreinte à des groupes ou catégories de personnes identifiées. COURRIER 23/08/2011 1

Plus en détail

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia

Plus en détail

Liste des maternités où vous pouvez faire un don de sang placentaire

Liste des maternités où vous pouvez faire un don de sang placentaire Liste des maternités où vous pouvez faire un don de sang placentaire Alsace CMCO Schiltigheim 19, rue Louis Pasteur BP 120 67303 SCHILTIGHEIM CEDEX Tel : 03 88 62 83 00 Hôpital de Strasbourg Hautepierre

Plus en détail

64 ÈME CE ET ENTREPRISE FINAN CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES

64 ÈME CE ET ENTREPRISE FINAN CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES 64 ÈME CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES LES CENTRES D INFORMATION SUR LA PRÉVENTION DES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES ENTREPRISE EN DIFFICULTÉS : ANTICIPATION, ACCOMPAGNEMENT ET FINANCEMENT CE ET

Plus en détail

CONGRES ATHOS - PERPIGNAN 2014

CONGRES ATHOS - PERPIGNAN 2014 CONGRES ATHOS - PERPIGNAN 2014 SECRETAIRES ET MEDECINS FACE A LA DICTEE NUMERIQUE ET LA RECONNAISSANCE VOCALE LA CONDUITE DU CHANGEMENT DU CH ALES-CEVENNES ATHOS PERPIGNAN 2014 10 octobre 2014 NOTRE SAVOIR-FAIRE

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France En septembre, poursuite de la croissance Après un été ensoleillé, la croissance se confirme au mois de septembre. La clientèle d affaires est au rendez-vous. En province,

Plus en détail

Les Services de Soins et d Accompagnement Mutualistes

Les Services de Soins et d Accompagnement Mutualistes Les Services de Soins et d Accompagnement Mutualistes Mise à jour : Mars 2014 DORDOGNE BERGERAC 4 rue du Colonel de Chadois 05 53 23 20 34 NONTRON 18 bis avenue Yvon Delbos 05 53 56 03 45 PERIGUEUX 9 rue

Plus en détail

LISTE DES ECOLES D ASSISTANT SOCIAL ALSACE

LISTE DES ECOLES D ASSISTANT SOCIAL ALSACE LISTE DES ECOLES D ASSISTANT SOCIAL ALSACE ESTES - ECOLE SUPERIEURE EN TRAVAIL EDUCATIF ET SOCIAL 3, rue Sédillot BP 44 67065 - STRASBOURG CEDEX TEL : 03 88 21 19 90 FAX : 03 88 21 19 99 ALSACE INSTITUT

Plus en détail

Le CeNGEPS : mise en place du logiciel SIGREC

Le CeNGEPS : mise en place du logiciel SIGREC Le 16 juin 2009 DIRECTION DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES, PHARMACEUTIQUES ET MEDICALES Circulaire N 09-0288 Index de la table des matières : Essais cliniques Claire Sibenaler : 01.45.03.88.24 E-mail : csibenaler@leem.org

Plus en détail

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations

Plus en détail

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon Secrétariat Général pour les Affaires Régionales. Recueil des actes administratifs de l Etat

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon Secrétariat Général pour les Affaires Régionales. Recueil des actes administratifs de l Etat Préfecture de la région Languedoc-Roussillon Secrétariat Général pour les Affaires Régionales Recueil des actes administratifs de l Etat du 17 décembre 2007 au 1er février 2008 (*) Affaires sanitaires

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France La tendance baissière s accentue Janvier avait donné le ton. La tendance baissière se confirme et s étend sur les catégories économique et super-économique. Dans les entreprises,

Plus en détail

Région Ile-de-France PARIS : Hôpital Saint-Antoine 184, rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 Paris Tél. : 01.49.28.30.00

Région Ile-de-France PARIS : Hôpital Saint-Antoine 184, rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 Paris Tél. : 01.49.28.30.00 Région Ile-de-France PARIS : Hôpital Saint-Antoine 184, rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 Paris Tél. : 01.49.28.30.00 Hôpital Robert Debré (SOS MAIN ENFANTS) 48, boulevard Sérurier 75019 Tél. : 01 40

Plus en détail

Types de structures de soins de premier recours

Types de structures de soins de premier recours Alsace 67 Bas-Rhin Maison de Santé pluridisciplinaire Alsace 67 Bas-Rhin SSAM Alsace 67 Bas-Rhin Centre de Santé MGEN Alsace 68 Haut-Rhin SSAM Maison de santé du Neuhof 2a rue de Brantôme 67100 Strasbourg

Plus en détail

Types de structures de soins de premier recours. Adresses Horaires Dates. Mutualité Française de Savoie SSAM 152, Faubourg Mâché 73000 Chambéry

Types de structures de soins de premier recours. Adresses Horaires Dates. Mutualité Française de Savoie SSAM 152, Faubourg Mâché 73000 Chambéry 73 Savoie Centre de santé dentaire mutualiste Mutualité Française de Savoie SSAM 152, Faubourg Mâché 73000 Chambéry 09h30 12h00 01/04/15 Ile de France 75 Paris Centre RATP 62, quai de la Râpée 75012 Paris

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT N : 2006-35 du 18/05/2006 SERVICE REGIONAL ET DEPARTEMENTAL DE LA DOCUMENTATION SOMMAIRE ARH PACA... 5 Marseille... 5 CROSS...

Plus en détail

LISTE DES IFSI ET DATES DE CONCOURS 2014

LISTE DES IFSI ET DATES DE CONCOURS 2014 LISTE DES IFSI ET DATES DE CONCOURS 2014 IFSI du Centre Hospitalier d'abbeville Date limite d inscription : 14/03/2014 Concours écrit : 09/04/2014 Résultats : 01/07/2014 IFSI du CH d'agen Inscription :

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France 2011 s achève sur un mois de décembre mitigé Le mois de décembre 2011 a été marqué par un ralentissement de la croissance dans l hôtellerie économique et 2 étoiles. Sur

Plus en détail

COMITÉS D ENTREPRISES & ASSOCIATIONS. Appart City / Park&Suites, Leader des Appart-Hôtels en France

COMITÉS D ENTREPRISES & ASSOCIATIONS. Appart City / Park&Suites, Leader des Appart-Hôtels en France 2016 COMITÉS D ENTREPRISES & ASSOCIATIONS Appart City / Park&Suites, Leader des Appart-Hôtels en France APPART CITY PARK&SUITES, UN SEUL GROUPE Pour votre City Break, nous vous proposons au coeur des principales

Plus en détail

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7

Plus en détail

GARANTIES. Étudiants NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE

GARANTIES. Étudiants NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE Étudiants NOUS SOMMES PARCE BIEN QUE PLACÉS VOUS ÊTES POUR PLUS VOUS QU UN COMPRENDRE MÉDECIN, NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE Étudiants 5 raisons de choisir la Mutuelle du Médecin Une

Plus en détail

Vente artisanat. Camps

Vente artisanat. Camps Tableau des projets par thème Mai 2007 Thèmes Groupes/projets Partenaires Projet national huile d olive (soutien aux coopératives / ventes) Aide médicale, santé 1 AFPS 04 2 Haut-Rhin 3 - Montpellier 4

Plus en détail

Tissue Bank Registry FRANCE

Tissue Bank Registry FRANCE Last updated: 9/1/08 Angers - EFS Pays de la Loire, Site d'angers - (Cod: FR0033) Parathyroide EFS Pays de la Loire 16, bd MIRAULT 49022 - Angers Phone: + 33 02 41724444 Fax: + 33 02 41724451 Berck sur

Plus en détail

Le Système Modulaire Optionnel

Le Système Modulaire Optionnel Le Système Modulaire Optionnel Votre garantie santé sur mesure... Des partenaires au plus près de votre santé GROUPE France Mutuelle une mutuelle d avance GROUPE France Mutuelle est l une des 30 plus importantes

Plus en détail

Précautions standard en maternité

Précautions standard en maternité Prévention du risque infectieux associé aux soins en maternité Rennes, 15 mai 2014 Précautions standard en maternité Audit national 2011 Résultats inter-région Ouest Audit national 2 Type d étude et méthode

Plus en détail

Eiffage Construction 3

Eiffage Construction 3 EIFFAGE Constrction 01 Ain Aisne 02 Aisne Aisne Services Aix en Provence 61 Alençon 03 Allier Alpes Maritimes 68 Alsace Franche Comté 68 Haut Rhin 68 Mulhouse Amélioration de l' Habitat 08 Ardennes Artois

Plus en détail

ANNEXE I POSTES OFFERTS AU TITRE DES DIPLOMES DE FORMATION MEDICALE SPECIALISEE Année universitaire 2010-2011

ANNEXE I POSTES OFFERTS AU TITRE DES DIPLOMES DE FORMATION MEDICALE SPECIALISEE Année universitaire 2010-2011 ANNEXE I POSTES OFFERTS AU TITRE DES DIPLOMES DE FORMATION MEDICALE SPECIALISEE ILE DE FRANCE INTERREGION NORD EST INTERREGION NORD-OUEST Strasbourg Dijon Reims Besançon Nancy Caen Rouen Lille Amiens 1)

Plus en détail

RUBRIQUES A REMPLIR LORS DE LA DEMANDE DE VISA NE(E) : LE :!!!!/!!!/!!!!! A :. FILIATION : PERE NOM :.. PRENOM :. MERE NOM DE NAISSANCE :.. PRENOM :.

RUBRIQUES A REMPLIR LORS DE LA DEMANDE DE VISA NE(E) : LE :!!!!/!!!/!!!!! A :. FILIATION : PERE NOM :.. PRENOM :. MERE NOM DE NAISSANCE :.. PRENOM :. REPUBLIQUE FRANCAISE VISA DE LONG SEJOUR - DEMANDE D ATTESTATION OFII (Article R 311-3 du code de l entrée et du séjour des étrangers et du droit d asile) à adresser à l Office français de l immigration

Plus en détail

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure

Plus en détail

Réglementation relative à la. protection du public contre l exposition aux champs électromagnétiques. Angélique ROCHER-BEDJOUDJOU

Réglementation relative à la. protection du public contre l exposition aux champs électromagnétiques. Angélique ROCHER-BEDJOUDJOU Réglementation relative à la protection du public contre l exposition aux champs électromagnétiques Angélique ROCHER-BEDJOUDJOU Adjointe au Responsable des Affaires juridiques L Agence nationale des fréquences

Plus en détail

L Agence MD vous présente

L Agence MD vous présente L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les entreprises artisanales Mise à jour de juillet 2014 1 4 Millions d adresses email BtoB couvrant plus de 2 Millions d entreprises

Plus en détail

Table des conventions du PS : Version: 1.40 exploitation 1.14.

Table des conventions du PS : Version: 1.40 exploitation 1.14. Table des conventions du PS : Version: 1.40 exploitation 1.14. Organisme signataire Type TP Organisme AMC Libellé 01011 CPAM BOURG EN BRESSE RO T Néant 01021 CPAM LAON RO T Néant 01022 CPAM ST QT RO T

Plus en détail

Annuaire des coordinations régionales des plateformes France Initiative

Annuaire des coordinations régionales des plateformes France Initiative Annuaire des coordinations régionales des plateformes France Initiative Juin 2010 55, rue des Francs Bourgeois 75181 PARIS Cedex 04 01 40 64 10 20 / www.france-initiative.fr ALSACE Alsace Initiative Téléphone

Plus en détail

Facturation de la délivrance du Kit Anti-Grippe A (H1 N1)

Facturation de la délivrance du Kit Anti-Grippe A (H1 N1) Pharmaciens CDC 1.31 / 1.40 Fiche n 05_FR74 septembre 2009 Contexte Dans le cadre de la pandémie de la grippe A, les pharmaciens sont rémunérés spécifiquement pour effectuer la délivrance des kits gratuits

Plus en détail

RENCONTRES NOTARIALES 2015 Lieux et dates

RENCONTRES NOTARIALES 2015 Lieux et dates 1 AIN Toutes les études de l'ain 17h - 20h 2 AISNE Chambre des notaires de l'aisne 26, rue Georges Ermand 02000 LAON 10h -12h 14h - 18 h 3 ALLIER Chambre des notaires de l'allier 19, rue Diderot 03000

Plus en détail

REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014

REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 Article 1. ORGANISATEUR La société LEGRAND SNC, au capital social de 6 200 000, immatriculée au RCS de LIMOGES, sous le numéro 389 290 586, dont le siège social

Plus en détail

Appel à projets national. Aide à l investissement en faveur des logements-foyers

Appel à projets national. Aide à l investissement en faveur des logements-foyers Appel à projets national 2014 Aide à l investissement en faveur des logements-foyers 1 Appel à projets national 2014 Logement-foyer Le projet de loi d orientation et de programmation pour l adaptation

Plus en détail

L Agence MD vous présente

L Agence MD vous présente L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD

Plus en détail

Service de cardiologie, Pôle Thoracique, Vasculaire et Métabolique CHU Rennes

Service de cardiologie, Pôle Thoracique, Vasculaire et Métabolique CHU Rennes Service de cardiologie, Pôle Thoracique, Vasculaire et Métabolique CHU Rennes L environnement actuel de l activité TAVI Comment simplifier l organisation pré-tavi? L environnement actuel de l activité

Plus en détail

CARTOGRAPHIE 2014 DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE PAR ASSUREUR CP REGION DEPARTEMENT ORGANISME ASSUREUR GESTIONNAIRE MUTEX/ADREA-MUTUELLE

CARTOGRAPHIE 2014 DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE PAR ASSUREUR CP REGION DEPARTEMENT ORGANISME ASSUREUR GESTIONNAIRE MUTEX/ADREA-MUTUELLE CP REGION DEPARTEMENT ORGANISME ASSUREUR GESTIONNAIRE 1 AIN CAF BOURG-EN-BRESSE CPAM BOUR-EN-BRESSE MUTEX/ADREA-MUTUELLE CE CPAM DE L'AIN URSSAF DE L'AIN CPAM DE L AISNE 2 PICARDIE AISNE UIOSS SAINT-QUENTIN

Plus en détail

Une Production sous VTOM. Qui sommes nous? L organisation du G.I.E. L environnement Technique L environnement de production

Une Production sous VTOM. Qui sommes nous? L organisation du G.I.E. L environnement Technique L environnement de production Une production Distribuée En environnement Windows NT Une Production sous VTOM Qui sommes nous? L organisation du G.I.E. L environnement Technique L environnement de production Une Production sous VTOM

Plus en détail

Contenu du fichier «décès»

Contenu du fichier «décès» Contenu du fichier «décès» Liste des s Code Libellé Page ACTIV Code activité du décédé 2 ADEC Année de décès 2 ANAIS Année de naissance du décédé 2 DEPDEC Département de décès 2 DEPDOM Département de domicile

Plus en détail

STATUT CONCERNANT LA DIVISION DE L'UNIVERSITE EN ACADEMIES, ET LES VILLES QUI EN SERONT LES CHEFS-LIEUX 18 OCTOBRE 1808

STATUT CONCERNANT LA DIVISION DE L'UNIVERSITE EN ACADEMIES, ET LES VILLES QUI EN SERONT LES CHEFS-LIEUX 18 OCTOBRE 1808 STATUT CONCERNANT LA DIVISION DE L'UNIVERSITE EN ACADEMIES, ET LES VILLES QUI EN SERONT LES CHEFS-LIEUX 18 OCTOBRE 1808 Le Conseil de l'université, sur la proposition du Grand-Maître, et en conséquence

Plus en détail

Liste des gares dites «structurantes»

Liste des gares dites «structurantes» Document d application Version 1 du 15/11/2014 Applicable dès réception RFF (CG TR 1 B n 7) RFN-CG-TR 01 B-07-n 900 Sommaire Article 1. Préambule... 4 Article 2. Définition et critères d éligibilité...

Plus en détail

5 raisons de choisir la Mutuelle du Médecin. Une mutuelle dédiée aux médecins et à leur famille

5 raisons de choisir la Mutuelle du Médecin. Une mutuelle dédiée aux médecins et à leur famille Complémentaire santé NOUS SOMMES PARCE BIEN QUE PLACÉS VOUS ÊTES POUR PLUS VOUS QU UN COMPRENDRE MÉDECIN, NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE Complémentaire santé + 5 raisons de choisir la

Plus en détail

! "# $# % & '( ) ** (

! # $# % & '( ) ** ( !"# $#% &'()**( LA LEUCÉMIE 1! "! " # $%&'( )*+, - -. LA DEMARCHE "#" & '() * %! " #" $ #$%% / +* + + 0 1 + &" " +0 1 + (2 3, % 4 56 %74 %7% +1 (. 1, + 8 9 ' :+ 1 8 ; + +0 (, ()

Plus en détail

Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013

Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Harmonie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre

Plus en détail

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014 Assurances de biens et de responsabilité Etude Mars 2014 Tempêtes, grêle et neige : Résultats de l année 2012 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.

Plus en détail

Les Mutuelles du Soleil

Les Mutuelles du Soleil Les Mutuelles du Soleil Présentation La force d un groupe à vos côtés Histoire d un grand groupe 2004 : Création du groupe Les Mutuelles du Soleil, héritier de 75 ans d expérience Issues de plusieurs fusions

Plus en détail

URL analysées. www.accor.com www.alliance-hospitality.com www.elior.fr www.hiexpress.com www.holidayinn.com www.hyatt.com

URL analysées. www.accor.com www.alliance-hospitality.com www.elior.fr www.hiexpress.com www.holidayinn.com www.hyatt.com 1 sur 5 VRDCI 10, rue Augereau 75007 Paris - FRANCE Tel : 01 45 35 00 80 Email : vrdci@vrdci.com - Référencement naturel avec paiement aux résultats - Ingénierie et design de sites web, intranet et applicatifs

Plus en détail

ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI

ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI TEXTE ADOPTÉ n 390 «Petite loi» ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2013-2014 23 juillet 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des

Plus en détail

Le réseau des CEL : 1er formateur national en langues Présentation générale Bretagne Basse Normandie Haute Normandie Picardie Nord Pas Calais

Le réseau des CEL : 1er formateur national en langues Présentation générale Bretagne Basse Normandie Haute Normandie Picardie Nord Pas Calais Le réseau des CEL :: 1 eerr fformatteur nattiionall en llangues Présenttattiion généralle Les CEL des CCI sont des départements linguistiques des centres de formation continue des Chambres de Commerce

Plus en détail

INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE. Caisse Gestion CPAM 01 BOURG EN BRESSE Régime Général 36 46 01 011 0000. Nom Régime Téléphone

INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE. Caisse Gestion CPAM 01 BOURG EN BRESSE Régime Général 36 46 01 011 0000. Nom Régime Téléphone INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE Nom Téléphone CPAM 01 BOURG EN BRESSE Général 36 46 01 011 0000 CPAM 02 AISNE Général 36 46 01 021 0000 CPAM 02 ST QUENTIN Général 36 46 01 022 0000 CPAM

Plus en détail

Restaurant traditionnel

Restaurant traditionnel Restaurant traditionnel GUIDE PRATIQUE DE L ENTREPRISE Restaurant traditionnel GUIDE PRATIQUE DE L ENTREPRISE 4ème édition Editions MCBG 2009 ISBN 2-84759-017-X Editions MCBG - BP 4171-34092 MONTPELLIER

Plus en détail

Coordonnées des Centres d Evaluation et d Information sur les Pharmacodépendances (CEIP)

Coordonnées des Centres d Evaluation et d Information sur les Pharmacodépendances (CEIP) Coordonnées des Centres d Evaluation et d Information sur les Pharmacodépendances (CEIP) Bordeaux - Caen - Clermont-Ferrand - Grenoble - Lille - Lyon - Marseille - Montpellier - Nancy - Nantes - Paris

Plus en détail

mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté.

mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté. mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté. mis SANTÉ c est bon de savoir où l on va... Ë Une gamme de garanties adaptées à votre nouvelle vie : Simpliciti vous bénéficiez d une couverture Hospitalisation

Plus en détail

R E G L E M E N T I N T E R I E U R FFGOLF. ARTICLE 1 er : objet. ARTICLE 2 : licence

R E G L E M E N T I N T E R I E U R FFGOLF. ARTICLE 1 er : objet. ARTICLE 2 : licence R E G L E M E N T I N T E R I E U R FFGOLF ARTICLE 1 er : objet Le présent règlement a pour objet de compléter et d'expliciter, sur quelques points, les statuts fédéraux. ARTICLE 2 : licence En application

Plus en détail

FICHE DE PRÉVENTION RISQUES, ACCIDENTS ET URGENCES

FICHE DE PRÉVENTION RISQUES, ACCIDENTS ET URGENCES www.securiteconso.org FICHE DE PRÉVENTION RISQUES, ACCIDENTS ET URGENCES COORDONNÉES DES SERVICES D'URGENCE DE LA MAIN Fédération Européenne des Services d urgence de la Main (FESUM) (Mise à jour Novembre

Plus en détail

un symbole qui garantit à tous accueil, accessibilité et confort. Label Tourisme & Handicap : www.dgcis.gouv.fr/marques-nationales-tourisme

un symbole qui garantit à tous accueil, accessibilité et confort. Label Tourisme & Handicap : www.dgcis.gouv.fr/marques-nationales-tourisme Label Tourisme & Handicap : un symbole qui garantit à tous accueil, accessibilité et confort. Les marques du tourisme Retrouvez l ensemble des sites labellisés Tourisme et Handicap sur www.dgcis.gouv.fr/marques-nationales-tourisme

Plus en détail

Evaluation des risques professionnels

Evaluation des risques professionnels Evaluation des risques professionnels Pour la sécurité et la santé des salariés, les chefs d'entreprise doivent procéder, à l'évaluation des risques existant au sein de leur établissement. Définition du

Plus en détail

NORD - PAS-DE-CALAIS - RHÔNE-ALPES - BOURGOGNE - AUVERGNE

NORD - PAS-DE-CALAIS - RHÔNE-ALPES - BOURGOGNE - AUVERGNE MEDP 0231-V12.qxd:MEDP 0231.qxt 28/12/10 15:09 Page 1 Enfin une complémentaire santé pour les moins de 26 ans du BTP! BTP SANTÉ CONTRAT SANTÉ JEUNE NORD - PAS-DE-CALAIS - RHÔNE-ALPES - BOURGOGNE - AUVERGNE

Plus en détail

santé individuelle GARANTIE DES

santé individuelle GARANTIE DES santé individuelle GARANTIE DES ACCIDENTMAXIMA SURCOMPLémentaire FICHE PRODUIT 3 NIVEAUX DE formules > option 1 150/200 > option 2 300 > option 3 400 Cible Assurés, bénéficiant d une complémentaire santé,

Plus en détail

Jet Santé. immédiate et sans délai d attente

Jet Santé. immédiate et sans délai d attente Jet Santé immédiate et sans délai d attente Priorit té sant té Priorité santé Mutualiste... Pour accéder aux services proposés par Priorité Santé Mutualiste, il suffit de composer le 39 35 et de communiquer

Plus en détail

Variables du fichier détail Décès de l'état Civil 1998-2014

Variables du fichier détail Décès de l'état Civil 1998-2014 Variables du fichier détail Décès de l'état Civil 1998-2014 Variable Libellé 1998 à 2014 ACTIV Code activité du décédé X ADEC Année du décès X ANAIS Année de naissance du décédé X DEPDEC Département du

Plus en détail

Après les années MEP, les années mis. Pour ma mutuelle, je sais où je vais

Après les années MEP, les années mis. Pour ma mutuelle, je sais où je vais Après les années MEP, les années mis Pour ma mutuelle, je sais où je vais Bienvenue dans vos années mis Vos études sont terminées, il vous faut donc passer de votre mutuelle étudiante à une mutuelle spécialisée

Plus en détail

MMES et MM les Directeurs des Unions Régionales des Caisses d'assurance Maladie

MMES et MM les Directeurs des Unions Régionales des Caisses d'assurance Maladie l'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale &LUFXODLUH&1$076 Date : 15/12/2000 Origine : DDRE Réf. : DAR n 14/2000 n / n / n / MMES et MM les Directeurs des Caisses Primaires d'assurance

Plus en détail

()$**+$*$% DOL DE BRETAGNE DOL DE BRETAGNE CHARTRES DE BRETAGNE. Espace social rue des Tendières CLCV. 1 er lundi : 14h - 16h

()$**+$*$% DOL DE BRETAGNE DOL DE BRETAGNE CHARTRES DE BRETAGNE. Espace social rue des Tendières CLCV. 1 er lundi : 14h - 16h ()$**+$*$% DOL DE DOL DE CHARTRES DE CANCALE CANCALE Espace social rue des Tendières Espace social rue des Tendières Centre culturel "Pôle Sud" Salle Louise Michel () Salle Bel Event 1 er lundi : 14h -

Plus en détail