BILAN ACTIF. Produits intermédiaires et finis Marchandises. En cours de production (biens et services)

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1 BILAN ACTIF Brut Amortissements et dépréciations 31/12/ /12/2006 ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets, licences,marques Fonds Commercial (1) Autres Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations tech., matériels, outillage Autres Immobilisations grevées de droits Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations financières (2) Participations Créances rattachées à des participation Titres immo. de l'activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres Total ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours Matières premières,approvisionnement En cours de production (biens et services) Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances & acomptes versés sur command Créances (3) Créances usagers et comptes rattachés Autres Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance (3) Total Frais d'émission d'emprunts à étaler Primes de remb. des obligations Ecarts de conversion actif TOTAL ACTIF (1) Dont droit au bail 1 (2) Dont à moins d'un an (brut) (3) Dont à plus d'un an (brut) ENGAGEMENTS RECUS Legs nets à réaliser : - acceptés par les organes statutairement compétents - autorisés par l'organisme de tutelle Dons en nature restant à vendre 2

2 BILAN PASSIF 31/12/ /12/2006 FONDS ASSOCIATIFS Fonds propres Fonds associatif sans droit de reprise Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise Réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) Autres fonds associatifs - Fonds associatif avec droit de reprise. apports. legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés. résultats sous contrôle de tiers financeurs - Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise - Subv. d'investis. sur des biens non renouvelables par l'organisme - Provisions réglementées - Droits des propriétaires (Commodat) Total PROVISIONS Provisions pour risques Provisions pour charges FONDS DEDIES Sur subventions de fonctionnement Sur autres ressources Total Total DETTES (1) Emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers (3) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance (1) Ecarts de conversion passif Total TOTAL PASSIF (1) Dont à plus d'un an (1) Dont à moins d'un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banque (3) Dont emprunts participatifs ENGAGEMENTS DONNES 3

3 BILAN ACTIF DETAIL ACTIF IMMOBILISE Brut Amortissements et dépréciations 31/12/ /12/2006 Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets, licences,marques Fonds Commercial (1) Autres Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations tech., matériels, outillage INSTALL.AGENC.AMENAG.DIVER MATERIEL DE TRANSPORT MAT.BUREAU ET INFORMATIQUE MOBILIER AMORT.INST.AGENC.AMENAG.DI AMORT.MATERIEL DE TRANSPO AMORTS MAT.BUREAU ET INFO AMORT.MOBILIER Autres Immobilisations grevées de droits Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations financières (2) PARTS SOCIALES CM Participations Créances rattachées à des participation Titres immo. de l'activité de portefeuille SOUSCRIP.CAPITAL SOCAF Autres titres immobilisés Prêts CAUTION PARKING CAUTION MACH A AFFRANCHIR CAUTION LOYER DRAGUIGNAN CAUTION ESCOTA DEPOT GARANTIE JEAN JAURES /

4 BILAN ACTIF DETAIL Brut Amortissements et dépréciations 31/12/ /12/ FONDS GARANTIE SOCAF Autres ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours Matières premières,approvisionnement En cours de production (biens et services) Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances & acomptes versés sur command Créances (3) Créances usagers et comptes rattachés Total HABITAT FORM -REMB A RECEV AVANCE PROPRIETAIRES COTISATIONS A RECEVOIR SUBV.INVEST.ST RAPAHEL SUBV CG MISSION HABITAT CG-SUBV FONCTIONNEMENT ETAT SUBVENTION A RECEVOIR CAF SUBV INVESTISS A RECEVO SUBVENTION FASILD SUBV FONDATION ABBE PIERRE FOURNISSEURS Autres Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie CAISSE TOULON CAISSE SR/D CREDIT MUTUEL CREDIT MUTUEL C.M. 641 GEST.LOY ST RAPH C M : LIVRET BLEU Disponibilités ASSURANCES D'AVANCE CREDIT BAIL AVANCE TELEPHONE AVANCE EDF PAYE AVANCE DIVERS PAYES AVANCE PAPETERIE T NON CONSOMMEE PAPETERIE DRAGUI NON CONS Charges constatées d'avance (3) /

5 BILAN ACTIF DETAIL Frais d'émission d'emprunts à étaler Primes de remb. des obligations Ecarts de conversion actif Brut Amortissements et dépréciations 31/12/ /12/2006 Total TOTAL ACTIF (1) Dont droit au bail 1 (2) Dont à moins d'un an (brut) (3) Dont à plus d'un an (brut) ENGAGEMENTS RECUS Legs nets à réaliser : - acceptés par les organes statutairement compétents - autorisés par l'organisme de tutelle Dons en nature restant à vendre 6...3

6 BILAN PASSIF DETAIL FONDS ASSOCIATIFS 31/12/ /12/2006 Fonds propres SUBV D'INV AFFECTEE BIENS RENO Fonds associatif sans droit de reprise Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise RESERVES-RISQUE LICENCIEMENT Réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) Autres fonds associatifs - Fonds associatif avec droit de reprise. apports. legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés. résultats sous contrôle de tiers financeurs - Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise - Subv. d'investis. sur des biens non renouvelables par l'organisme - Provisions réglementées - Droits des propriétaires (Commodat) PROVISIONS Total PROV P RISQUE FSL Provisions pour risques Provisions pour charges FONDS DEDIES Sur subventions de fonctionnement Sur autres ressources Emprunts obligataires DETTES (1) Total Total EMPRUNT CREDIT MUTUEL VIREMENTS INTERNES 250 Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) /

7 BILAN PASSIF DETAIL 31/12/ /12/2006 Emprunts et dettes financières divers (3) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours FOURNISSEURS FOURN.FACTURES NON PARVENUES TELEPHONE FACT A RECEVOIR EDF FACT A RECEVOIR POSTE MACH A AFFRANCHIR ASSURANCES A PAYER FACTURES A RECEVOIR LOYER ST RAPH -FACT A RECEVOIR EAU DRAGUI A PAYER Dettes fournisseurs et comptes rattachés URSSAF CHORUM RETRAITE CADRE GAN VIE RETRAITE CADRES IRPCME ASSEDIC CPAM-IJ TICKETS RESTAURANT UPV TAXE SUR LES SALAIRES DETTES. PROV. CONGES A PAYER PERS. AUTRES CHARGES A PAYER AUTRES CH. SOCIALES A PAYER PROV/CHARGES CONGES PAYES Dettes fiscales et sociales CAUTION LOYER A PAYER Dettes sur immobilisations et comptes rattachés CPTE GESTION LOYER DETTES PROCES MARCEL HONORAIRES A RECEVOIR AVANCE PROPRIETAIRES SUBVENTION MAIRIE HYERES DIVERS RELIQUAT COMPTE GESTION Autres dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance (1) Ecarts de conversion passif Total (1) Dont à plus d'un an TOTAL PASSIF /

8 BILAN PASSIF DETAIL 31/12/ /12/2006 (1) Dont à moins d'un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banque (3) Dont emprunts participatifs ENGAGEMENTS DONNES 7...3

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