Notaires. Une épargne à transmettre ASSURANCE-VIE. haute-marne. Annonces immobilières de notaires. Informations et annonces immobilières notariales
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- Marie-Louise Lavallée
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1 Janvier 2014 n o 57 Notaires haute-marne Informations et annonces immobilières notariales ASSURANCE-VIE Une épargne à transmettre p. 4 p. 5 Annonces immobilières de notaires Chaumont.... p. 4 Langres... p. 5 Saint-Dizier... p annonces en Haute-Marne sur p. 6 p. 6 le site immobilier des notaires
2 DOSSIer assurance-vie Une épargne à transmettre Après l immobilier, c est l assurance-vie qui arrive en tête des placements favoris des Français. Solution idéale pour épargner, l assurance-vie permet également de transmettre son patrimoine dans des conditions fiscalement avantageuses. Usufruit : droit permettant à son titulaire de se servir d un bien et d en percevoir les revenus. Nue-propriété : droit permettant de disposer des biens détenus. Une assurance-vie en héritage L assurance-vie permet de léguer une somme d argent à une ou plusieurs personnes tout en bénéficiant d une fiscalité avantageuse. Le choix du bénéficiaire est totalement libre (conjoint, enfants, concubin, partenaire pacsé, membre ou non de la famille ). Elle peut donc être utile pour avantager une personne qui n a pas vocation à hériter de vous. C est la clause bénéficiaire, prévue lors de la souscription du contrat, qui indiquera qui sera le (ou les) bénéficiaire(s) de la somme acquise en cas de décès du souscripteur. Pour protéger son conjoint L assurance-vie permet d avantager son conjoint, en présence d enfants, dans de meilleures conditions qu avec une donation au dernier vivant ou un testament. Il convient simplement de veiller à ce que les primes ne soient pas manifestement exagérées et qu elles respectent la réserve héréditaire. Désigner son conjoint comme bénéficiaire ne signifie pas 2 Sauf indication contraire, les honoraires de négociation, fixés en vertu de l'article 11 du décret n du 8 mars 1978, sont compris dans les prix indiqués : 5% HT jusqu'à et 2,50% HT au dessus
3 forcément désavantager ses enfants. La loi autorise à démembrer la clause bénéficiaire. Cela signifie que le capital sera versé pour une partie en usufruit (le plus souvent en faveur du conjoint ou du partenaire pacsé) et pour une partie en nue-propriété (généralement pour les enfants). L usufruitier pourra disposer librement des capitaux. En revanche, les nus-propriétaires ne percevront aucun fonds, mais auront une créance équivalente au montant des capitaux versés. Lors du décès de l usufruitier, cette créance viendra en déduction de l actif successoral de l usufruitier et du calcul des droits dus sur la succession. Ce mécanisme permet la transmission du patrimoine au sein de la famille sur deux générations avec un coût fiscal réduit et le maintien du niveau de vie du conjoint survivant qui perçoit un capital dont il peut disposer librement. Pour aider ses enfants Un enfant, même mineur, peut être désigné comme bénéficiaire d un contrat d assurancevie. Un montage original permet au conjoint désigné comme bénéficiaire de renoncer au contrat d assurance-vie au profit de ses enfants : par exemple, pour servir d apport personnel lors de l achat de leur résidence principale. C est un excellent moyen pour un bénéficiaire de laisser les capitaux aux bénéficiaires suivants (ses enfants), surtout s ils en ont l utilité. Et il n y a aucun risque de requalification en donation déguisée! L autre avantage de la renonciation est fiscal. Les seconds bénéficiaires profiteront des avantages fiscaux de l assurance-vie comme s ils avaient été désignés comme premiers bénéficiaires. B.a.- ba de l assurance-vie Le terme assurance-vie recouvre deux formules : l assurance-vie en cas de décès et l assurance-vie en cas de vie. - L assurance-vie en cas de décès : au décès de l assuré, un capital (dont le montant est fixé à la souscription) est versé au bénéficiaire désigné dans le contrat. S il s agit d une assurance temporaire décès, l assurance couvre le décès jusqu à une date donnée. Si l assuré est en vie au terme du contrat, les sommes versées sont perdues. Dans le cadre d une assurance décès vie entière, l assureur s engage à verser le capital au bénéficiaire quelle que soit la date du décès de l assuré. - L assurance-vie en cas de vie est plus assimilée à un produit d épargne. Le souscripteur perçoit un capital ou une rente viagère s il est en vie au terme du contrat. Le contrat peut être en euros ou unités de comptes. Si vous privilégiez la sécurité, mieux vaut opter pour le premier, car le capital est garanti et la rémunération annuelle est définitivement acquise au souscripteur. Les contrats en euros ne subissent pas les aléas du marché boursier et sont donc peu touchés par la crise. Dans un contrat en unités de compte (Sicav, actions ), les sommes sont investies sur un ou plusieurs supports ( contrat monosupport ou contrat multisupport ). Ce type de contrat s adresse aux épargnants qui veulent diversifier leur placement et qui ont le goût du risque (les gains ne sont pas assurés). Globalement, ce type de formule s avère plus rentable sur le long terme qu un support en euros. M-C Ménoire Lorsque les héritiers réservataires estiment avoir été lésés par le biais d une assurancevie, ils peuvent saisir la justice. Pour déterminer si le souscripteur du contrat cherchait ou non à déshériter ses enfants (ou son conjoint), le juge examinera : - son âge et sa situation familiale au moment de souscrire le contrat d assurance-vie ; - l état de ses revenus et de son patrimoine lors des versements (et non au moment du décès). Fiscalité des capitaux perçus suite au décès du souscripteur Contrats souscrits avant le 20/11/1991 Quel que soit l âge de l assuré lors du versement des primes Si l assuré a moins de 70 ans lors du versement des primes Contrats souscrits après le 20/11/1991 Si l assuré a 70 ans et plus lors du versement des primes Primes versées jusqu au 12/10/1998 Primes versées après le 12/10/1998 Aucune taxation Aucune taxation Droits de succession, selon le lien de parenté entre Prélèvement de 20 % ou 25 % sur les sommes reçues excédant l assuré et le bénéficiaire, sur le montant des primes qui dépasse Le conjoint, le partenaire pacsé et, sous certaines conditions, les frères et sœurs sont exonérés de droits de succession. 3
4 Retrouvez l'annuaire des notaires sur Où trouver votre notaire en Haute-Marne ANDELOT BLANCHEVILLE (52700) Mes Cyrille SCHOLL- HAMMER et François VOLLENWEIDER Route Nationale 74 - BP 5 Tél Fax office52005.andelot@notaires.fr (52400) Mes Stéphane TEYSSEIRE et Nathalie KOCH 110 rue de Vellonne Tél Fax Me Frédéric VAUTHIER 26 rue Amiral Pierre Tél Fax CHATEAUVILLAIN (52120) Me Philippe FRANCOIS 30 rue de Penthièvre Tél Fax philippe.francois@notaires.fr CHAUMONT (52000) Me Jean-Michel CHABROL 13 rue Decrès Tél Fax Mes Franck HOFFMANN et Morgane NOËL 5 rue decrés - BP 56 Tél Fax franck.hoffmann@notaires.fr Me Jean-Pierre LEOPOLD 20 rue Hautefeuille - BP 107 Tél Fax jean-pierre.leopold@notaires.fr Mes Fabrice ROUGIER et Stéphanie LARCHE 13 avenue des Etats Unis Centre Agora - BP 183 Tél Fax DOULEVANT LE CHATEAU (52110) Me Peggy FRANÇOIS 7 rue de la Gare Tél Fax peggy.keyser-francois@notaires.fr FAYL BILLOT (52500) Mes Bernard GENDROT et Gautier CHANTIER 7 rue du Breuil Tél Fax office.gendrotchantier@notaires.fr JOINVILLE (52300) Mes Philippe MARTAN et Séverine ASDRUBAL MATRION 8 rue Aristide Briand Tél Fax LANGRES (52200) Mes Stéphane GOUX et Aurélie VION-LAGNEAU 10 avenue Capitaine Baudoin BP 21 Tél Fax Mes Xavier GUICHARD et Sandrine DOUCHE d'auzers 3 rue de la Tournelle Tél Fax ST DIZIER (52100) Mes Martine GIRARD, Patrice PROUVEUR et Anne-Claire ANCELIN 19 avenue de la République Tél Fax office.notarial.prouveur@ wanadoo.fr Me Louis HAUSMANN 22 rue Louis Ortiz Tél Fax louis.hausmann@notaires.fr CHAUMONT AILLIANVILLE Maison de village: 2 grandes pièces, cuisine, wc, salle d'eau. Grande grange, garage. Petit jardin. Classe énergie: G. GES: B. Mes SCHOLLHAMMER et VOLLENWEIDER office52005.doulaincourt@notaires.fr BIESLES Réf. C/13/109. Maison mitoyenne comprenant au rez-de-chaussée: cuisine, 2 salons, grand séjour-salle à manger avec cheminée, wc séparé, salle de bains avec wc, buand. A l'étage: 3 grandes chambres, sdb, wc. Grenier aménageable. Garage (3 voitures), 2 caves voutées, cuves. Jardin avec terrasse. Une partie à usage de studio type F1 comprenant rez-de-chaussée: séjour. A l'étage: chambre, kitchenette, wc, salle d'eau. Chauffage gaz, fosse septique, simple vitrage. Classe énergie : C. BOLOGNE Beau pavillon élevé sur sous sol complet, de 2 niveaux comprenant 3 chambres. Agréable terrain de 9a 15ca. Classe énergie: E. Mes HOFFMANN et NOËL franck.hoffmann@notaires.fr BOURMONT Maison à usage d'habitation à rénover. Classe énergie: G. BOURMONT Beau pavillon isolé sur 2 niveaux et sous sol, avec grand terrain. Classe énergie: D. GES: E. CHATEAUVILLAIN CHAUMONT BIS AVENUE CARNOT - Maison d'habitation compr rdc: entrée sous véranda donnant à gauche sur partie: cuis, chaufferie, sdb. A droite sur salon séjour, chambre. 1er étage: 3 ch dont 1 mansardée. Grenier. Cave voûtée sous partie. Terrain devant. Classe énergie: F. CHAUMONT RUE DU CLOS GOGUENHEIM - Maison d'hab compr au ssol: cuisine, salle d'eau, cellier. Au rdc: véranda, wc, sàm, 2 ch. Au dessus: pièce mansardée et grenier. Garage attenant. Classe énergie: F. CHAUMONT Réf. 001/358. RUE ANDRÉ THEURIET - Maison au rdc surélevé: cuisine, salon, salle à manger, ch, wc. A l'étage: 2 ch, dégagement, salle de bains (baignoire, lavabo), 3 petits greniers. Au sous-sol: cave, buanderie/chaufferie. Chauffage central au gaz. Grand garage séparé avec débarras attenant. Terrain 5a 32ca. Classe énergie : F. CHAUMONT Réf. 001/342. PROCHE CHOIGNES - Ensemble immobilier comprenant maison principale au rdc surélevé: cuisine, salon séjour, balcon, 2 ch, salle de bains, wc. S/sol avec chaufferie, buanderie, cave, garage. Petite maison séparée à rénover: cuisine, pièce, salle d'eau, wc, garage. Terrain 2.932m2. Classe énergie: E pour maison principale et F pour petite maison. Classe énergie : E. CHAUMONT CHAUMONT Réf. 001/359. VAL BARIZIEN - Maison au rdc surélevé: entrée, cuisine, salon-séjour, chambre, wc en contrebas. A l'étage: 3 chambres, salle de bains, wc. Sous-sol: chaufferie/buanderie, pièce, placards, atelier, cellier. Chauffage central au fuel. Garage séparé pour 2 voitures. Cour devant. Jardin derrière. Le tout sur 3a 92ca. Classe énergie : E. CHAUMONT Pavillon sur sous sol comprenant rdc: cuisine, séjour, salon, bureau, 2 chambres dont une avec salle d'eau, wc, salle de bains. Grenier aménageable. Terrain au calme. Classe énergie: E. GES: C. DINTEVILLE Maison d'habitation comprenant au rez de chaussée: couloir de distribution, séjour, débarras, salon, cave voutée, cuisine, wc. Au 1er étage: 3 chambres dont 2 avec débarras, salle de bains. Au 2e étage: couloir de distribution, chambre mansardée avec salle d'eau et grenier aménageable. Grange avec grenier. Cour devant. Dépendance en retour d'équerre. Terrain derrière. Classe énergie: G. Me Philippe FRANCOIS philippe.francois@notaires.fr FRONCLES Pavillon sur sous sol comprenant 2 chambres et une grande au sous sol. 2e garage accolé. Beau terrain sur l'arrière de 7a 50ca. Au calme. Classe énergie: E. Mes HOFFMANN et NOËL franck.hoffmann@notaires.fr JUZENNECOURT COLOMBEY LES DEUX EGLISES (52330) Me Hugues DESGROUX 27 rue de la Montagne - BP 6 Tél Fax hugues.desgroux@notaires.fr WASSY (52130) Me Aurore BOISSIERE BOÏNI 7 place Notre Dame Tél Fax aurore.boissiere-boini@notaires.fr Maison d'habitation compr rdc: entrée, séj, cuis, salon, chaufferie, sd'eau, wc. 1er étage: palier, 2 ch, sd'eau, wc. 2e étage: palier, 2 ch, salle de bains wc. Grenier. Cave voutée. En retour et à l'est: bûcher, hallier, dépendances. Cour au nord. Terrasse à l'est et jardin surélevé. Classe énergie: E. Me Philippe FRANCOIS philippe.francois@notaires.fr Réf. 001/354. RUE ROUX CHAMPION - Maison au rdc: cuisine, salle à manger, salon, salle de bains, wc. A l'étage: 3 chambres, cabinet de toilette avec wc et penderie. Cave, buanderie et chaufferie au sous-sol. Chauffage central au fuel. Jardin devant. Le tout sur 420m2. Classe énergie: non classé (absence de factures de consommations). Maison comprenant rdc: cuisine, salle à manger, salle de bains, wc, 2 chambres. Etage: chambre, grand grenier aménageable. Cour devant et terrain derrière. Classe énergie: E. Me H. DESGROUX claire.desgroux@notaires.fr LEVECOURT Maison à restaurer. Pas de chauffage. Notaires Haute-Marne est disponible dans votre boîte aux lettres, chez votre notaire et à la Chambre des Notaires de la Haute-Marne 7 boulevard Barotte CHAUMONT Tél Fax chambre-notaires-haute-marne@notaires.fr 4
5 Votre magazine numérique gratuitement chez vous! Abonnez-vous sur journal-des-notaires.com MILLIERES Réf. C/13/20. Maison compr au rdc: cuisine, salon-salle à manger, sdb, wc. A l'étage: 2 chambres. Grenier aménageable. Chauffage central au fioul, cheminée et double vitrage. Classe énergie : F. NOGENT Réf. VN/13/30. Maison mitoyenne des 2 côtés comprenant au rezde-chaussée: cuisine, salle à manger. A l'étage: 2 chambres, petite salle de bains, wc. Grenier. Cave. Petite boutique. Jardin. Classe énergie : D. ORMOY LES SEXFONTAINES km de Bologne et Juzennecourt. Maison d'hab comprenant rdc entrée, cuisine, sàm, chambre, entre deux, sdb, wc, chaufferie buanderie. Etage: 2 chambres. Grande grange attenante avec garage et grand grenier aménageable. Garage 2 places avec grenier en face de la maison. Terrain derrière. Classe énergie: C. Me H. DESGROUX claire.desgroux@notaires.fr OUTREMECOURT Maison comprenant rdc: véranda, cuisine, salon. A l'étage: 3 chambres, salle de bains, wc, grenier. Garage avec chaufferie. Classe énergie: G. GES: G. SILVAROUVRES Maison d'habitation comprenant au rez de chaussée: entrée, couloir de distribution, chambre, wc, chambre avec douche et lavabo, sdb, wc, chambre, cuisine séjour salon, chambre et buanderie. Terrain autour. Construction séparée comprenant au rez de chaussée: pièce débarras, saunas, locaux techniques. A l'étage: terrasse ouverte. Piscine semi enterrée à la suite. Classe énergie: D. Me Philippe FRANCOIS philippe.francois@notaires.fr ST THIEBAULT Maison à usage d'habitation comprenant rez de chaussée: entrée, cuisine équipée, salle à manger, salle d'eau, petite cuisine, chambre, garage. 1er étage: mezzanine sur salle à manger, chambre avec wc, 2 chambres sur terrasse, salle de bains, wc. Grenier sur le tout. Cour devant. Une 2e maison mitoyenne, rez de chaussée: entrée, cuisine, salon, salle d'eau avec wc. 1er étage: pièce à aménager. Ancienne grange et écurie, ancien four à pain avec cave, grenier. Abri de jardin. Cour devant, terrain derrière. Classe énergie: D. Propriété CHAUMONT Très belle propriété sur 5 hectares arborés et boisés, comprenant 5 chambres dont suite parentale, salle de jeux. Nombreuses dépendances, étang. Très belles prestations. Classe énergie: E. Mes HOFFMANN et NOËL franck.hoffmann@notaires.fr Divers LAFERTE SUR AUBE Vente en viager occupé sur 2 têtes (âge Mr 78 ans et Mme 74 ans). Bouquet 30000E E de frais de négociation à la charge de l'acquéreur. Rente 148,78E/mois. Maison d'hab plpied compr entrée, sàm salon, cuis éq, sdb, wc, ch, pièce à aménager. Maisonnette à l'arrière contenant gge et atelier. Terrain avec terrasse. Chauff central fuel. Etat impeccable. Le tout sur 700m2. Classe énergie : D. Me H. DESGROUX claire.desgroux@notaires.fr LANGRES ARBIGNY SOUS VARENNES Réf Maison compr rdc: 3 pièces, pte cuis, wc, sdb, pièce à aménager. Grange de chaque côté de la maison. A l'étage: ch, vastes greniers. Pte maison à rénover entièrement av ancienne écurie, 2 pces, grenier. Terrain à l'arrière. Le tt sur 19a75. Classe énergie : F. gendrotetchantier.notaires.fr BALESMES SUR MARNE Réf. 7686BAL. Ancien corps de ferme à rénover compr cuis, entre pièce, chambre. Ecurie, grange. Terrain derrière. En face, grange en ruine. Absence de chauffage. BIZE Réf Maison compr rdc: pièce avec coin cuis chem et placards, pièce (local tech piscine), sd'eau wc, gge avec pièce au dessus. A l'étage: petit palier, ch avec coin toil (lavabo + wc), autre ch, salon-sàm avec coin cuis, véranda avec piscine + douche (panneaux solaires). Autre maison accolée à rénover entièrement. Pte maison sur le côté compr pièce au rdc, pièce mansardée à l'étage. Terrain. Le tout sur 1ha 4a 61ca. Classe énergie : F. gendrotetchantier.notaires.fr Réf. 023/528. Maison individuelle comprenant rdc: entrée, cuisine, salle à manger, salon, 2 chambres, sdb, wc. Sous sol: garage, cave, chaufferie, 2 pièces. Cour devant, jardin autour. Classe énergie : F. 5
6 LANGRES CHAMPSEVRAINE COUBLANC FAYL BILLOT LANGRES Réf. 023/521. Maison d'habitation compr rdc: cuisine, 2 ch, séjour, dégagt, chaufferie, cellier, buanderie, wc, salle de bains et cuisine d'été. Etage: chambre, grenier. Remise. Classe énergie : D Réf. 023/500. Maison compr rdc: entrée, salle de bains douche + baignoire, wc, cuisine intégrée, sàm-salon. Etage: mezz, 5 ch, lingerie, salle de bains, wc. Rdjardin: entrée, wc, cuisine été, chaufferie, cave voûtée. Terrasse, jardin, garages. Classe énergie : D Réf. 023/509. Maison bourgeoise entièrement refaite, pierre de taille, compr entrée, salon, sàm, wc, cuis, office. Au 1er: 4 ch dont 3 avec cabinet toilettes, wc, dress, bureau, 2 sdb. Au 2e: grande salle jeux, grenier. Garage, cave. Jardin. Réf BUSSIERES-LES- BELMONT - Maison comprenant rez de chaussée: entrée, grande cuisine, salle à manger-salon avec cheminée insert, wc, salle d'eau. A l'étage: 2 grandes chambres, salle de bains, wc. Garage, grenier, cave voûtée. Cour devant et terrain à l'arrière. Le tout sur 4a20. Classe énergie : E. gendrotetchantier. notaires.fr CHAMPSEVRAINE Réf CORGIRNON - Maison comprenant sous sol: garage, cellier, chaufferie fuel, chambre. Au rez de chaussée: entrée, cuisine, salon-salle à manger avec baie vitrée donnant sur terrasse, 2 chambres, wc, salle de bains. Terrain autour. Le tout 8a77ca. Classe énergie : E. gendrotetchantier.notaires.fr COHONS Réf. 7475COH. Maison d'habitation comprenant au rez de chaussée: entrée, wc, cuisine équipée, salle à manger, salon, buanderie. Au 1er étage: 3 chambres, salle de bains avec douche, wc. Au 2e étage: 2 chambres, wc. Cave. Classe énergie: F. GES: D. Terrains à bâtir C est décidé : vous allez faire construire. Reste à trouver le terrain idéal Votre notaire vous aide à réaliser votre projet. CHALINDREY Réf. 7920CHA. 3 parcelles. Section ZK n 35 lieudit les âges nouvelles. Section ZK n 36, section ZK n 43. CHAUMONT Rue Alphonse Daudet. Terrain à bâtir 415m2. Retrouvez-nous sur CHAUMONT Réf. 001/346. Avenue Emélie. Terrain à bâtir 561m2. MARNAY SUR MARNE Terrains à bâtir dans lotissement Le Clos St François de 859 à 1215m2. Prix: 32 et 33 le m2. Réf Jolie maison rénovée avec 2 chambres d'hôtes (3 épis gîtes de France), compr rdc: belle pièce à vivre (sàm-cuis aménagée) poêle à bois, wc lavemains, sd'eau, salon. A l'étage: grande chambre avec dressing (accès depuis salon), 2 autres chambres accès depuis sàm-cuisine. Cour fermée donnant accès à 2 ch d'hôtes avec chacune sd'eau-wc, bûcher et chaufferie, cuis d'été-buanderie, terrasse couverte. Cave, cellier. Vastes dépendances (garage, grenier). Le tout sur 4a84. Classe énergie : D. gendrotetchantier.notaires.fr DAMREMONT Maison d'habitation comprenant rdc: entrée, cuisine intégrée, salon salle à manger avec insert et terrasse, couloir, wc, salle de bains débarras, sortie sur terrain. Etage: palier, 2 chambres, bureau. Combles perdus. Cour sur le devant, jardin sur le côté et l'arrière. L'ensemble sur terrain d'environ 2.200m2. Me F. VAUTHIER DAMREMONT Réf. 023/501. Maison d'habitation comprenant rdc: bureau, salon, salle à manger, cuisine, wc. Etage: 3 chambres, sdb, wc. Grenier. Atelier-chaufferie, cave. Terrain autour. Classe énergie en cours. FAYL BILLOT Réf Maison de campagne comprenant rdc: cuisine, séjour, salle de bains wc. A l'étage: 2 grandes chambres avec chacune cabinet de toilette (lavabo + wc). Grenier. Terrain à l'arrière avec dépendance élevée sur cave. Le tout sur 1a96. Classe énergie : F. gendrotetchantier. notaires.fr Réf Spacieuse maison comprenant rez de chaussée: entrée, pièce, buanderie, wc, chaufferie fuel, grand garage, cave. Au 1er étage: salle à manger-salon donnant sur balcon-terrasse à l'arrière, cuisine aménagée donnant sur véranda, 2 chambres, salle de bains, wc. Au 2e étage: grande chambre avec coin toilette (lavabo + wc), autre grande chambre avec coin toilette (lavabo + wc), pièce noire, mezzanine, grenier. Cour devant et terrain derrière. Le tout sur 2a79. Classe énergie : D. gendrotetchantier.notaires.fr LAFERTE SUR AMANCE Belle maison d'habitation comprenant sous sol: cave voutée. Rez de chaussée: entrée, couloir, hall avec 2 placards, salon salle à manger, cuisine. Garage, wc, salle d'eau, cuisine d'été, chaufferie, atelier (ancienne écurie). Etage: hall, 4 chambres, salle de bains, wc, local de rangement. Greniers. Terrain sur l'arrière, terrasse, verger (superbe vue sur la vallée de l'amance). Me F. VAUTHIER LANGRES Réf CORLEE - Maison au centre de village à restaurer complètement comprenant 3 pièces. Dépendances. Absence de chauffage. LANGRES Réf. 7724LAN. Maison d'habitation comprenant au rez de chaussée: entrée, pièce avec douche et wc. A l'étage: 2 petites chambres. Cave en dessous. Greniers au dessus. Terrain attenant. Absence de chauffage. LANGRES Réf. VL/11/39. Maison d'habitation élevée sur une cave composée d'un rez de chaussée: cuisine aménagée, salle de bains avec wc. 1er étage: grand séjour-salon. 2e étage: 2 chambres. Au dessus: grenier aménageable. Courette. Electricité et chauffage récent Toiture neuve Classe énergie : E. Réf. 7853LAN. Maison à usage d'habitation compr au rdc: cuisine ouverte sur sàm. Au 1er étage: salon, salle de bains, wc. Au 2nd étage: 2 chambres. Au 3e étage: 2 pièces. Grenier sous partie. Cave extérieure. Cour commune. Classe énergie: F. GES: E. LANGRES Réf. VL/12/11. Maison d'hab, rdc: pièce (débarras) avec chaudière, pièce borgne, ch sur cour. 1er étage: grande sàm-salon (avec chem et placards), petite cuis aménagée, wc avec lavabos. 2e étage: salle de bains, 2 ch. Grenier. Cave. Classe énergie : D. LANGRES Réf. VL/12/19. CENTRE VILLE - Maison, rdc: entrée, buand (chaudière gaz), couloir, salon-sàm avec insert, cuis américaine donnant sur cour intérieure et jardin. 1er: 2 ch, dress, sdb avec wc. 2e étage: 2 ch, dress, wc. Combles aménageables. Garage avec accès cave. Autre maison vétuste. Vue sur le rempart. Classe énergie : C. LANGRES Réf. VL/12/34. Immeuble avec rez de chaussée à usage de magasin, réserves à la suite, wc. 1er étage: cuisine sur cour (avec balcon), grand séjour sur rue. 2e étage: 2 chambres, salle de bains. Grenier (possibilité autre chambre). Classe énergie : E. 6 Sauf indication contraire, les honoraires de négociation, fixés en vertu de l'article 11 du décret n du 8 mars 1978, sont compris dans les prix indiqués : 5% HT jusqu'à et 2,50% HT au dessus
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JEANNEAU - Tél Fax SERVICE ABONNEMENTS Tél IMPRIMERIE : FABRÈGUE ST YRIEIX DISTRIBUTION : ADREXO - EXAPAQ - MEDIAPOST En aucun cas, les prix indiqués dans les annonces et les surfaces ne valent pollicitation. Ils ne sont donnés qu à titre indicatif. Avec EcoFolio, NOTARIAT SERVICES encourage le recyclage des papiers. En triant vos déchets, vous participez à la préservation de l environnement. Ne pas jeter sur la voie publique, gardez votre ville propre DOULAINCOURT SAUCOURT Maison à usage d'habitation et le terrain attenant, comprenant entrée, bureau, cuisine, salon sàm, 3 ch, salle de bains, wc. Grenier. Sous sol partiel. Garage. Classe énergie: G. GES: G. Mes SCHOLLHAMMER et VOLLENWEIDER office52005.doulaincourt@notaires.fr DOULEVANT LE CHATEAU Réf. 037/286. Maison d'habitation d'une surface d'environ 113m2 comprenant au rez-de-chaussée: cuisine, salle d'eau, wc, pièce avec montée d'escalier. A l'étage: 3 chambres, débarras, grenier. 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