Le projet d'ordre du jour apparaissant à l'avis de convocation est proposé.

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1 Procès-verbal de la 677 e réunion (extraordinaire) de l'assemblée générale du Syndicat des enseignantes et des enseignants du Cégep Limoilou, tenue le lundi 2 juin 2014, à 9 h, aux locaux du campus de Charlesbourg. Étaient présentes et présents : Dany Gagnon, Denis Giroux, Alain Michaud, Pierre-Olivier Paquet, Anne Robitaille, Annie Spahr, Christine Penner, Martin Dumas, Antoine Malenfant, Marie-Claude Paquin, Maurice Gaudreault, Alain Côté, Michelle Demers, Christine Paradis, Luc Roland-Brunard, Robin Fortin, Sébastien Gagnon, Jean Chassé, Stéphane Delisle, Alain Fournier, Stéphane Proulx, Annie Tousignant, Annie Racine, Patrice Tremblay, Nancy Carufel, Annie Provencher, Marie-Hélène Picard, Claude Viel, Marjolaine Verville, Gabrielle Roy, Katia Lecours, Daniel Trudel, Alain Rathé, Nancy Lafontaine, Sacha Calixte, Julie Lacombe, Jean Bélanger, Jean-François Tremblay, Linda Frève, François Lupien, Guylain Leclerc, Mohamed Bougouss, Éric Gendron, Sophie Roy, Marie Laliberté, Bernard Tremblay, Chantal Cormier, Sylvie Bouliane, Lamine Diedhiou, Francine Ouimet, Christine Veilleux, Édouard Nasri, Alexandre Deschambeault, Isabelle Picard, Réjean Simard, Mario Villeneuve, Réal Petitclerc, François Lachance, Antoine Letarte, Emil Grigorov, Paul Gagnon, Normand Lessard, Joline Nolet et Isabelle Morin Ouverture de la séance Le président déclare la séance ouverte à 9 h Adoption de l'ordre du jour Le projet d'ordre du jour apparaissant à l'avis de convocation est proposé. Résultat du vote sur la proposition principale : L'ordre du jour se lit comme suit : 03. Admission des nouveaux membres. 04. Adoption du procès-verbal de la 676 e réunion de l Assemblée générale. 05. Suites au procès-verbal de la 676 e réunion de l Assemblée générale. 06. Élection des scrutatrices et des scrutateurs pour les élections et nominations. 07. Activités syndicales (bilans et perspectives). 08. Modifications des statuts et règlements h 45 : Procédures d élections.

2 12 h : Élections au Comité exécutif (Campus de Québec : Local 1003 Bureau du Syndicat) (Campus de Charlesbourg : Local 2602) 10. Élections et nominations. 11. Surplus budgétaire Radios-poubelles. 13. PIEA. 14. Négociations. 15. Signature des chèques et des effets bancaires pour l année Information et correspondance. 17. Levée de la séance Anne Robitaille, appuyée par Maurice Gaudreault, propose, en amendement, d inverser les points 10 et 11. Résultat du vote sur la proposition d amendement : Résultat du vote sur la proposition principale amendée : La proposition principale amendée se lit comme suit : 03. Admission des nouveaux membres. 04. Adoption du procès-verbal de la 676 e réunion de l Assemblée générale. 05. Suites au procès-verbal de la 676 e réunion de l Assemblée générale. 06. Élection des scrutatrices et des scrutateurs pour les élections et nominations. 07. Activités syndicales (bilans et perspectives). 08. Modifications des statuts et règlements h 45 : Procédures d élections. 12 h : Élections au Comité exécutif (Campus de Québec : Local 1003 Bureau du Syndicat) (Campus de Charlesbourg : Local 2602) 10. Surplus budgétaire Élections et nominations. 12. Radios-poubelles. 13. PIEA. 14. Négociations. 15. Signature des chèques et des effets bancaires pour l année Information et correspondance. 17. Levée de la séance. ~ 2 ~

3 Admission des nouveaux membres Le SEECL, appuyé par Nancy Carufel, propose l admission du membre suivant : Benoit Arcand Littérature Résultat du vote sur la proposition principale : Adoption du procès-verbal de la 676 e réunion de l Assemblée générale Le SEECL, appuyé par Alain Michaud, propose l adoption du procès-verbal de la 676 e réunion de l Assemblée générale. Résultat du vote sur la proposition principale : Suites au procès-verbal de la 676 e réunion de l Assemblée générale Il n y a pas de suites Élection des scrutatrices et des scrutateurs pour les élections et nominations Anne Robitaille, appuyée par Patrice Tremblay, propose d entériner le choix des scrutatrices et des scrutateurs (article R8.05 b) de nos règlements) : Dany Gagnon Alain Côté Denis Giroux Pierre-Olivier Paquet Nancy Carufel Katia Lecours Marie-Claude Paquin Annie Racine Résultat du vote sur la proposition principale : Activités syndicales (Annexe à l original /A) Les membres du Comité exécutif présentent, à tour de rôle, leur bilan et répondent aux questions de l assemblée Le SEECL, appuyé par Anne Robitaille, propose de recevoir les bilans et recommandations tels qu ils ont été présentés. ~ 3 ~

4 Résultat du vote sur la proposition principale : François Lupien, appuyé par Nancy Lafontaine, propose, en amendement, au point trois, de remplacer «validation» par «faire le suivi et l harmonisation» Dany Gagnon, appuyé par Luc Roland-Brunard, propose, en amendement, d ajouter «dans la mesure du possible» au point cinq Antoine Letarte, appuyé par Denis Giroux, propose, en amendement, d ajouter la recommandation «que la vice-présidence aux conditions de travail se penche sur la question du remplacement de gré à gré lors de la poursuite d activités de perfectionnement». Résultat du vote sur les propositions d amendements : Résultat du vote sur la proposition principale amendée : ADOPTÉ La proposition principale amendée se lit comme suit : 1) Que le comité de surveillance des finances continue son travail rigoureux d inspection. 2) Que le comité des statuts et règlements se penche sur les règlements R9.01. à R9.07. en lien avec l application et l entrée en vigueur des résolutions réformant nos statuts et règlements. 3) Que le secrétariat du SEECL porte une attention particulière aux décisions prises par l Assemblée générale qui modifient nos statuts et règlements en les soumettant au comité des statuts et règlements pour faire le suivi et l harmonisation dans des délais qui permettent le respect des règles et des procédures. 4) Que le secrétariat poursuive son mandat d informer les membres des différentes instances et activités liées à la vie syndicale tout en étant vigilant de ne pas surcharger les boîtes de courriels. 5) Que la ou le secrétaire à l exécutif assiste aux formations offertes par la FNEEQ et le CCQCA dans la mesure du possible. ~ 4 ~

5 6) Que le SEECL entame les procédures de négociation de la convention collective de la salariée du SEECL. 7) Que la vice-présidence aux conditions de travail, de concert avec le Comité exécutif du SEECL, se penche sur la problématique soulevée par le Collège concernant l'application de l'entente sur les 27 paies pour le mois d'août ) Que la vice-présidence aux conditions de travail, de concert avec le Comité exécutif, se penche sur la question des dossiers en lien avec le climat de travail et propose, s il y a lieu, une façon différente de traiter ces dossiers afin de permettre un meilleur service aux membres tout en permettant la poursuite des dossiers collectifs. 9) Que la vice-présidence aux conditions de travail, de concert avec le Comité exécutif, poursuive les travaux concernant le cycle de l'allocation enseignante, du projet de répartition des ressources enseignantes jusqu'au bilan d'utilisation des ressources et veille à ce que les mandats qui étaient confiés à la conseillère ou au conseiller technique sur le cycle des allocations enseignantes progressent. 10) Que la vice-présidence aux conditions de travail se penche sur le dossier des différentes reconnaissances d acquis effectuées par le Cégep afin d établir une procédure uniforme dans le respect du travail des enseignantes et des enseignants. 11) Que la vice-présidence aux conditions de travail finalise les travaux afin d arriver à une entente sur la distribution des cours multidisciplinaires. 12) Que la vice-présidence aux conditions de travail conclue le travail concernant l allocation pour les stages à supervision indirecte (NEJK). 13) Que le Comité école et société veille aux intérêts des enseignantes et des enseignants dans la mise en œuvre de la PIEA remaniée. 14) Que les tournées de départements se poursuivent. 15) Que le Comité école et société se penche sur la question de l assurance qualité. 16) Que le travail sur l évaluation du Programme d évaluation des enseignements se poursuive afin que l on puisse obtenir des résultats significatifs. ~ 5 ~

6 17) Que les travaux en lien avec le Règlement sur la Commission des études reprennent afin que les enseignantes et les enseignants puissent s exprimer sur l ensemble des dossiers pédagogiques du Collège. 18) Que les membres du Comité école et société continuent leur travail d implication dans les différents dossiers pédagogiques qui seront traités à la Commission des études. 19) Que la vice-présidence aux conditions de travail se penche sur la question du remplacement de gré à gré lors de la poursuite d activités de perfectionnement Modifications des statuts et règlements (Annexe à l original /B) Jean Bélanger présente le point Le SEECL, appuyé par Stéphane Delisle, propose d adopter les modifications aux statuts et règlements du SEECL présentées dans le document «modification des statuts et règlements». Résultat du vote sur la proposition principale : Sacha Calixte, appuyé par Katia Lecours, propose, en amendement, de biffer le point 5.07 i) des statuts et règlements. Résultat du vote sur la proposition d amendement : Résultat du vote sur la proposition principale amendée : Nancy Lafontaine, appuyée par Katia Lecours, propose, en amendement, au point m), de remplacer «deux (2) années consécutives ou moins» par «ad hoc non-récurrentes d une session» Linda Frève, appuyée par Sylvie Bouliane, propose, en sous-amendement, de biffer «ad hoc» et «d une session». Résultat du vote sur la proposition de sous-amendement : ADOPTÉ ~ 6 ~

7 Résultat du vote sur la proposition principale amendée : ADOPTÉ Christine Veilleux, appuyée par Luc Roland-Brunard, propose, en amendement, au point b) de retirer «lors d une assemblée générale» Nancy Lafontaine, appuyée par Katia Lecours, propose, en sousamendement, de scinder les statuts et règlements pour extraire la proposition et de demander au comité des statuts et règlements d en revoir la formulation. Résultat du vote sur la proposition de sous-amendement : Résultat du vote sur la proposition principale amendée : ADOPTÉ Procédures d élections - élections au Comité exécutif (campus de Québec et de Charlesbourg) Anne Robitaille, présidente d élection, explique le déroulement de la présentation des candidates et des candidats. Présidence : Alain Michaud Secrétariat : Luc Roland-Brunard Vice-présidence aux conditions de travail : Julie Lacombe Vice-présidence à la pédagogie : Jean-François Tremblay Il est 11 h 45. Nous suspendons les travaux pour tenir le vote à scrutin secret permettant d élire les membres du Comité exécutif. Anne Robitaille explique le déroulement du scrutin. L assemblée prend une pause-dîner. Il est 13 h 38. Retour en assemblée. ~ 7 ~

8 Nous revenons au point «Procédures d élections Élections au Comité exécutif (Campus de Québec et de Charlesbourg)» Procédures d élections élections au Comité exécutif (campus de Québec et de Charlesbourg) (suite) La présidente d'élection, Anne Robitaille, livre les résultats du vote à scrutin secret, tenu sur l'heure du midi. 96 membres se sont prévalus de leur droit de vote : o 77 membres au Campus de Québec et o 19 membres au Campus de Charlesbourg. Présidence : Alain Michaud C O M I T É E X É C U T I F Résultat du vote sur la candidature : POUR 79 CONTRE 14 Secrétariat : Luc Roland-Brunard BULLETIN ANNULÉ 3 ÉLU Résultat du vote sur la candidature : POUR 78 CONTRE 13 Vice-présidence aux conditions de travail : Julie Lacombe BULLETIN ANNULÉ 5 ÉLU Résultat du vote sur la candidature : POUR 92 CONTRE 3 ~ 8 ~

9 Vice-présidence à la pédagogie : Jean-François Tremblay BULLETIN ANNULÉ 1 ÉLUE Résultat du vote sur la candidature : POUR 86 CONTRE 7 BULLETIN ANNULÉ 3 ÉLU La présidente d'élection déclare la candidate et les candidats élus. Anne Robitaille, appuyée à l unanimité, tient à remercier le Comité électoral ainsi que les scrutatrices et les scrutateurs pour leur travail Katia Lecours, appuyée par Marie-Claude Paquin, propose la destruction des bulletins de vote. Résultat du vote sur la proposition principale : Surplus budgétaire Le SEECL, appuyé par Maurice Gaudreault, propose de placer $ dans le fonds d administration général et $ dans le fonds de défense local. Le vote est demandé. Résultat du vote sur la proposition principale : ADOPTÉ À MAJORITÉ Élections et nominations Période de mise en candidature C O M I T É E X É C U T I F Tous les postes au Comité exécutif ont fait l objet d un vote secret tenu sur l heure du midi. ~ 9 ~

10 C O M I T É S S T A T U T A I R E S Comité des conditions de travail : Julie Lacombe, responsable d'office. Procuration : Paul Lacasse (Annexe à l original /C) Procuration : Chantal Cormier (Annexe à l original /D) Alain Fournier se présente. Jean Bélanger se présente. Julie Lacombe est responsable d office. Paul Lacasse, Chantal Cormier, Alain Fournier et Jean Bélanger se sont présentés. Paul Lacasse : Chantal Cormier : Alain Fournier : Jean Bélanger : La présidente déclare la candidate et les candidats élus. Comité école et société : Jean-François Tremblay, responsable d office. Enseignantes et enseignants : Procuration : Richard Duchaine (Annexe à l original /E) Isabelle Morin se présente. Normand Lessard présente Anne Robitaille. Bernard Tremblay se présente. Coordonnatrice et coordonnateur de programme du secteur technique : Procuration : Jean-François Savard (Annexe à l original /F) Coordonnatrice de la Table de la formation générale : Luc Roland-Brunard se présente. Jean-François Tremblay est responsable d office. Richard Duchaine, Isabelle Morin, Bernard Tremblay, Jean-François Savard et Luc Roland-Brunard se sont présentés. Anne Robitaille accepte. Richard Duchaine : Isabelle Morin : ~ 10 ~

11 Anne Robitaille : Bernard Tremblay : Luc Roland-Brunard : Jean-François Savard : La présidente déclare les candidates et les candidats élus. Comité de négociation de la convention collective de la salariée : Sacha Calixte se présente. Normand Lessard présente Jean Bélanger. Sacha Calixte s est présenté. Jean Bélanger accepte. Sacha Calixte : Jean Bélanger : La présidente déclare les candidats élus. Comité de l information : Alain Michaud, responsable d office. Procuration : Réjean Simard (Annexe à l original /G) Procuration : Claude Viel (Annexe à l original /H) Jean Bélanger présente Sacha Calixte. Lamine Diedhiou se présente. Alain Michaud est responsable d office. Réjean Simard, Claude Viel et Lamine Diedhiou se sont présentés. Sacha Calixte accepte. Réjean Simard : Claude Viel : Sacha Calixte : Lamine Diedhiou : La présidente déclare les candidats élus. Comité des politiques de perfectionnement : Julie Lacombe, responsable d office. Julie Lacombe présente Sophie Roy. Anne Robitaille présente Dany Gagnon. ~ 11 ~

12 Julie Lacombe est responsable d office. Sophie Roy accepte. Dany Gagnon refuse. Résultat du vote sur la candidature : La présidente déclare la candidate élue. Comité des statuts et des règlements : Luc Roland-Brunard, responsable d office. Procuration : Jean-Philippe Beauregard (Annexe à l original /I) Jean Bélanger se présente. Luc Roland-Brunard est responsable d office. Jean-Philippe Beauregard et Jean Bélanger se sont présentés. Jean-Philippe Beauregard : Jean Bélanger : La présidente déclare les candidats élus. Comité santé et sécurité : Alain Fournier présente Dany Gagnon. Katia Lecours présente Normand Lessard. Dany Gagnon et Normand Lessard refusent. Comité action-retraite : Bernard Tremblay présente Patrice Tremblay. Patrice Tremblay refuse. Comité de surveillance des finances : Procuration : Réjean Simard (Annexe à l original /J) Réjean Simard s est présenté. Résultat du vote sur la candidature : La présidente déclare le candidat élu. ~ 12 ~

13 Comité action et mobilisation : Jean Bélanger présente Sacha Calixte. Sacha Calixte refuse. D É L É G A T I O N S Délégation FNEEQ : Alain Michaud, délégué d office. Julie Lacombe se présente. Sacha Calixte présente Jean-François Tremblay. Normand Lessard présente Dany Gagnon. Alain Fournier se présente. Sacha Calixte présente Luc Roland-Brunard. Alain Michaud est délégué d office. Julie Lacombe et Alain Fournier se sont présentés. Jean-François Tremblay, Dany Gagnon et Luc Roland-Brunard acceptent. Julie Lacombe : Jean-François Tremblay : Dany Gagnon (substitut) : Alain Fournier (substitut) : Luc Roland-Brunard (substitut) : La présidente déclare la candidate et les candidats élus. Délégation CCQCA : Alain Michaud, délégué d office. Sacha Calixte présente Jean-François Tremblay. Sacha Calixte présente Luc Roland-Brunard. Christine Veilleux présente Anne Robitaille. Alain Fournier se présente. Alain Michaud est délégué d office. Alain Fournier s est présenté. Jean-François Tremblay et Luc Roland-Brunard acceptent. Anne Robitaille refuse. Jean-François Tremblay : Luc Roland-Brunard : ~ 13 ~

14 Alain Fournier (substitut) : La présidente déclare les candidats élus. Agente et agent de grief : Luc Roland-Brunard, agent d office. Julie Lacombe, agente d office. C O M I T É S S Y N D I C A T C O L L È G E Comité sur le calendrier scolaire : Jean-François Tremblay se présente. Anne Robitaille se présente. Jean-François Tremblay et Anne Robitaille se sont présentés. Jean-François Tremblay : Anne Robitaille : La présidente déclare la candidate et le candidat élus. Comité contre le harcèlement, la violence et la discrimination : Procuration : Pascale Blouin (Annexe à l original /K) François Lachance se présente. Martin Dumas se présente. Isabelle Morin se présente. Pascale Blouin, François Lachance, Martin Dumas et Isabelle Morin se sont présentés. Pascale Blouin : François Lachance : Martin Dumas : Isabelle Morin : La présidente déclare les candidates et les candidats élus. ~ 14 ~

15 Comité de sélection pour les projets liés aux activités d enseignement : Annie Racine présente Patrice Tremblay. Annie Racine présente Dany Gagnon. Patrice Tremblay et Dany Gagnon acceptent. Patrice Tremblay : Dany Gagnon : La présidente déclare les candidats élus. Comité d évaluation des projets internationaux : Normand Lessard présente Joline Nolet. Christine Veilleux se présente. Christine Veilleux s est présentée. Joline Nolet refuse. Résultat du vote sur la candidature : La présidente déclare la candidate élue. Comité sur l évaluation des enseignements : Anne Robitaille présente Julie Lacombe. Julie Lacombe présente Normand Lessard. Christine Veilleux présente Katia Lecours. Julie Lacombe, Normand Lessard et Katia Lecours acceptent. Julie Lacombe : Normand Lessard : Katia Lecours : La présidente déclare les candidates et le candidat élus. Comité paritaire sur l international : Christine Veilleux se présente. Normand Lessard présente Joline Nolet. ~ 15 ~

16 Christine Veilleux s est présentée. Joline Nolet refuse. Résultat du vote sur la candidature : La présidente déclare la candidate élue. Comité paritaire sur l entente sur les cours multidisciplinaires : Jean Bélanger présente Isabelle Morin. Christine Veilleux présente Anne Robitaille. Normand Lessard présente Nancy Lafontaine. Dany Gagnon présente Julie Lacombe. Anne Robitaille, Nancy Lafontaine et Julie Lacombe acceptent. Isabelle Morin refuse. Anne Robitaille : Nancy Lafontaine : Julie Lacombe : La présidente déclare les candidates élues Radios-poubelles (Annexe /L) Sacha Calixte présente le point Le SEECL, appuyé par Bernard Tremblay, propose que le SEECL retire son adhésion de la «Coalition sortons les radios-poubelles de Québec». Résultat du vote sur la proposition principale : Le SEECL, appuyé par Luc Roland-Brunard, propose que le SEECL appuie le plan d action de la Coalition pour la justice sociale de Québec-Appalaches concernant les radios-poubelles. Résultat du vote sur la proposition principale : REJETÉ PIEA Isabelle Morin présente le point. ~ 16 ~

17 Négociations Isabelle Morin présente le point Signature des chèques et des effets bancaires pour l année Le SEECL, appuyé par Maurice Gaudreault, propose que les personnes suivantes soient habilitées à signer les chèques et les effets bancaires pour l année Alain Michaud Luc Roland-Brunard Julie Lacombe Résultat du vote sur la proposition principale : Information et correspondance Il n y a pas lieu Levée de la séance Le président déclare la séance levée à 17 h. Sacha Calixte Président de l Assemblée générale Jean Bélanger Secrétaire de l Assemblée générale /vg ~ 17 ~

18 Donc, les noms des membres des comités et des délégations pour l'année sont les suivants : COMITÉ EXÉCUTIF : Présidence : Alain Michaud Secrétariat : Luc Roland-Brunard Vice-présidence aux conditions de travail : Julie Lacombe Vice-présidence à la pédagogie : Jean-François Tremblay COMITÉ DES CONDITIONS DE TRAVAIL : Julie Lacombe, responsable d office Paul Lacasse Chantal Cormier Alain Fournier Jean Bélanger COMITÉ ÉCOLE ET SOCIÉTÉ : Jean-François Tremblay, responsable d'office Richard Duchaine Isabelle Morin Anne Robitaille Bernard Tremblay Jean-François Savard, coordonnateur de programme du secteur technique Luc Roland-Brunard, coordonnateur de la Table de la formation générale COMITÉ DE NÉGOCIATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA SALARIÉE : Sacha Calixte Jean Bélanger COMITÉ DE L'INFORMATION : Alain Michaud, responsable d'office Réjean Simard Claude Viel Sacha Calixte Lamine Diedhiou COMITÉ DES POLITIQUES DE PERFECTIONNEMENT : Julie Lacombe, responsable d office Sophie Roy COMITÉ DES STATUTS ET DES RÈGLEMENTS : Luc Roland-Brunard, responsable d office Jean-Philippe Beauregard Jean Bélanger ~ 18 ~

19 COMITÉ SANTÉ ET SÉCURITÉ : Aucune mise en candidature COMITÉ ACTION-RETRAITE : Aucune mise en candidature COMITÉ ACTION-PRÉCARITÉ : Aucune mise en candidature COMITÉ DE LA CONDITION FÉMININE : Aucune mise en candidature COMITÉ DE SURVEILLANCE DES FINANCES : Réjean Simard COMITÉ ACTION ET MOBILISATION : Aucune mise en candidature DÉLÉGATION FNEEQ : Alain Michaud, délégué d office Julie Lacombe, déléguée officielle Jean-François Tremblay, délégué officiel Dany Gagnon, délégué substitut Alain Fournier, délégué substitut Luc Roland-Brunard, délégué substitut DÉLÉGATION CCQCA : Alain Michaud, délégué d office Jean-François Tremblay, délégué officiel Luc Roland-Brunard, délégué officiel Alain Fournier, délégué substitut AGENTE ET AGENT DE GRIEF : Luc Roland-Brunard, agent d office Julie Lacombe, agente d office REPRÉSENTANTS AU CONSEIL D ADMINISTRATION DU COLLÈGE : Bernard Tremblay (mandat de deux ans) COMITÉ SUR LE CALENDRIER SCOLAIRE : Jean-François Tremblay Anne Robitaille ~ 19 ~

20 COMITÉ CONTRE LE HARCÈLEMENT, LAVIOLENCE ET LA DISCRIMINATION : Pascale Blouin François Lachance Martin Dumas Isabelle Morin COMITÉ DE SÉLECTION POUR LES PROJETS LIÉS AUX ACTIVITÉS D ENSEIGNEMENT : Patrice Tremblay Dany Gagnon COMITÉ D ÉVALUATION DES PROJETS INTERNATIONAUX : Christine Veilleux COMITÉ SUR L ÉVALUATION DES ENSEIGNEMENTS : Julie Lacombe Normand Lessard Katia Lecours COMITÉ PARITAIRE SUR L INTERNATIONAL : Christine Veilleux COMITÉ PARITAIRE SUR L ENTENTE SUR LES COURS MULTIDISCIPLINAIRES : Anne Robitaille Nancy Lafontaine Julie Lacombe ~ 20 ~

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