Procès-verbal du conseil des commissaires Commission scolaire des Navigateurs

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1 8 e séance, 10 e année Province de Québec Saint-Romuald Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la, tenue le 22 avril 2008, à 19 h 30, au centre administratif de Saint-Romuald, au 1860, 1 re Rue, Saint-Romuald, sous la présidence de monsieur Léopold Castonguay Membres du conseil des commissaires présents : Madame Gisèle Beaulieu, vice-présidente du comité exécutif Monsieur Michel Bédard, commissaire Monsieur Jean-Yves Bégin, commissaire Monsieur Claude Bélanger, commissaire-parent Madame Pascale Bélanger, commissaire Monsieur Sylvain Blais, commissaire Monsieur Marc Brochu, commissaire Monsieur François Caron, vice-président du conseil des commissaires Monsieur Léopold Castonguay, président du conseil des commissaires Monsieur Michel Chabot, commissaire Madame Lise Fréchette, commissaire Madame Claudette Gosselin Fecteau, commissaire Monsieur Richard Légaré, commissaire Monsieur Pascal Léveillé, commissaire Madame Denise Poulin, présidente du comité exécutif Monsieur James-Edward Robichaud, commissaire Madame Claire Rochon Fréchette, commissaire Monsieur Denis Shaink, commissaire-parent Madame Brigitte St-Laurent, commissaire Monsieur Éric Tardif, commissaire Monsieur Marcel Vézina, commissaire Monsieur Denis Vien, commissaire Membre du conseil des commissaires absent: Monsieur Richard Côté, commissaire Madame Nicole Landry, commissaire Monsieur Guy Trottier, commissaire Membres du personnel administratif : Madame Julie Beaulieu, secrétaire de gestion Monsieur Denis Bourbeau, directeur des Services des ressources humaines Monsieur Jean-Marc Bousquet, directeur du Centre d éducation des adultes des Bateliers Madame Louise Croteau, secrétaire générale Madame Louise Dépatie, directrice de l École de la Rose-des-Vents Madame Constance Dion, directrice du Centre de formation professionnelle de Lévis Monsieur Richard Dion, directeur des Services des ressources matérielles Madame Denise Dubois, directrice générale adjointe Madame Marlène Lebreux, édimestre et agente d information Madame Esther Lemieux, directrice des Services éducatifs Jeunes Monsieur Claude Ménard, régisseur aux Services du transport Madame Joanne Plourde, directrice générale adjointe Monsieur Jacques Sansfaçon, directeur des Services des ressources en technologie de l information et des communications 1463

2 1.0 PRÉLIMINAIRES 1.1 Recueillement 1.2 Ouverture de la séance par le président Après un moment de recueillement, le président déclare la séance ordinaire du conseil des commissaires en date du 22 avril 2008 ouverte à 19 h Vérification de la légalité de la séance Avis de convocation Les membres du conseil des commissaires ont reçu l avis de convocation dans les délais prescrits par la Loi sur l instruction publique Quorum La secrétaire générale confirme qu il y a quorum. CC Adoption de l'ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR madame Pascale Bélanger et résolu : D adopter l ordre du jour suivant : 1.0 Préliminaires 1.1 Recueillement 1.2 Ouverture de la séance par le président 1.3 Vérification de la légalité de la séance Avis de convocation Quorum 1.4 Adoption de l ordre du jour 1.5 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires du 25 mars Interventions du public 1.7 Correspondance 1.8 Mot du président 1.9 Information du comité exécutif DÉCISION 2.0 Le Secrétariat général 2.1 Politique de maintien ou de fermeture d école et de modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école 2.2 Nomination d une représentante de la Commission scolaire des Navigateurs au comité MRC/Famille de la MRC de Lotbinière 3.0 La Direction générale 3.1 Lévis, ville éducative 3.2 Bourses des Navigateurs 4.0 Les Services éducatifs Jeunes 1464

3 5.0 Les Services éducatifs Adultes et formation professionnelle 5.1 Calendriers scolaires en formation professionnelle pour Calendriers scolaires en formation générale adulte pour Les Services des ressources financières 7.0 Les Services des ressources humaines 8.0 Les Services des ressources matérielles 8.1 École secondaire Beaurivage Réfection de toiture Adjudication de contrat 9.0 Les Services des ressources en technologie de l'information et des communications 10.0 Les Services du transport INFORMATION 11.0 Le Secrétariat général 12.0 La Direction générale 12.1 Rapport de la Direction générale 13.0 Les Services éducatifs Jeunes 13.1 Information relative à l organisation scolaire Les Services éducatifs Adultes et formation professionnelle 15.0 Les Services des ressources financières 16.0 Les Services des ressources humaines 17.0 Les Services des ressources matérielles 18.0 Les Services des ressources en technologie de l information et des communications 19.0 Les Services du transport RAPPORTS DES COMITÉS 20.0 Rapports des comités 20.1 Information du comité de parents 20.2 Information du comité EHDAA 1465

4 20.3 Rapport des comités formés par la Commission scolaire des Navigateurs 20.4 Rapport des autres comités externes 21.0 Questions diverses 21.1 Questions et messages des commissaires 22.0 Varia 23.0 Levée de la séance ADOPTÉE l unanimité CC Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 25 mars 2008 ATTENDU l article 170 de la Loi sur l instruction publique; ATTENDU que le texte du procès-verbal de la séance ordinaire du 25 mars 2008 a été transmis à tous les membres du conseil des commissaires le 17 avril 2008, IL EST PROPOSÉ PAR madame Gisèle Beaulieu et résolu : DE dispenser la secrétaire générale de la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du 25 mars 2008 et d adopter celui-ci tel qu il a été rédigé. 1.6 Interventions du public Monsieur Nicolas Paradis, maire de la municipalité de Dosquet Accompagné de monsieur Stéphane Bédard et de monsieur Yvan Charest, conseillers municipaux Sujet d intervention Possibilité de fermeture du service de garde de l École de la Caravelle (Dosquet) 1.7 Correspondance Les pièces relatives à la correspondance ont été déposées à l ensemble des membres du conseil des commissaires et seront conservées selon les délais prévus à notre calendrier de conservation. 1.8 Mot du président Monsieur Léopold Castonguay, président de la commission scolaire, transmet quelques informations aux membres du conseil des commissaires. 1466

5 1.9 Information du comité exécutif Madame Denise Poulin, présidente du comité exécutif, informe les membres du conseil des décisions prises lors de la séance ordinaire du 8 avril 2008 et de la séance extraordinaire du 22 avril LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL CC Politique de maintien ou de fermeture d école et modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école ATTENDU l article 212 de la Loi sur l instruction publique amendée par le projet de Loi 32, en décembre 2006; ATTENDU l élaboration d un projet de politique respectant les exigences de l article 212 de la Loi sur l instruction publique; ATTENDU l ensemble du processus de consultation effectuée relativement à l adoption du projet de politique, IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Jean-Yves Bégin et résolu : QUE la politique soit adoptée telle que présentée et qu elle remplace la politique antérieure, laquelle avait été adoptée le 25 mai CC Nomination d une représentante de la Commission scolaire des Navigateurs au comité MRC/Famille de la MRC de Lotbinière ATTENDU la modification de la composition du comité MRC/Famille de la MRC de Lotbinière; ATTENDU qu un représentant du secteur de l éducation doit siéger sur ledit comité; IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Claude Bélanger et résolu : QUE madame Pascale Bélanger soit nommée représentante de la au comité MRC/Famille de la MRC de Lotbinière. 3.0 LA DIRECTION GÉNÉRALE CC Lévis, ville éducative ATTENDU la concertation de la Commission scolaire des Navigateurs, du Cégep Lévis-Lauzon, du campus lévisien de l UQAR et de la ville de Lévis pour créer un projet dynamique de ville étudiante à Lévis; 1467

6 ATTENDU l appui déjà acquis des institutions d enseignement privé d ordre secondaire du territoire de la ville de Lévis; ATTENDU le partenariat établi avec d autres acteurs socio-économiques du territoire de la ville de Lévis; ATTENDU le désir des commissaires de la Commission scolaire des Navigateurs de stimuler les forces éducatives pour bonifier l offre de services aux élèves du territoire de la commission scolaire; ATTENDU qu un protocole d entente entre les divers partenaires viendra sceller l existence de «Lévis, ville éducative», IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Richard Légaré et résolu : QUE la approuve le projet de «Lévis, ville éducative» et autorise le président de la commission scolaire à signer le protocole d entente liant les différents partenaires sous réserve que ledit protocole soit conforme au projet déposé au conseil des commissaires de la. ADOPTÉE à la majorité 1 contre monsieur Jean-Yves Bégin CC Bourses des Navigateurs ATTENDU les orientations du mini-sommet du conseil des commissaires d avril 2005; ATTENDU que la reconnaissance des efforts des élèves dans le cadre de la réussite de tous les élèves fasse partie de la planification stratégique de la Commission scolaire des Navigateurs; ATTENDU l implication nécessaire de partenaires financiers pour autofinancer le programme de bourses des Navigateurs; ATTENDU la complémentarité du programme des bourses et le gala reconnaissance de la commission scolaire et le souci de créer deux événements distincts, IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Michel Chabot et résolu : QUE le conseil des commissaires de la Commission scolaire des Navigateurs crée un programme de bourses annuelles autofinancées pour les élèves de tous les établissements de la commission scolaire et qu une première remise de bourses se fasse en novembre LES SERVICES ÉDUCATIFS JEUNES 1468

7 5.0 LES SERVICES ÉDUCATIFS ADULTES ET FORMATION PROFESSIONNELLE CC Calendriers scolaires en formation professionnelle pour ATTENDU que la commission scolaire doit établir les calendriers scolaires des centres de formation professionnelle (article 252, L.I.P.); ATTENDU que les projets de calendriers scolaires ont été recommandés par les directions des centres; ATTENDU que les projets de calendriers scolaires ont fait l objet d une consultation du personnel enseignant dans chacun des centres concernés; IL EST PROPOSÉ PAR madame Denise Poulin et résolu : QUE les calendriers scolaires en formation professionnelle pour l année scolaire soient adoptés tels qu ils sont proposés. CC Calendriers scolaires en formation générale adulte pour ATTENDU que la commission scolaire doit établir les calendriers scolaires du centre d éducation des adultes (article 252, L.I.P.); ATTENDU que les projets de calendriers scolaires ont été recommandés par la direction du centre; ATTENDU que les projets de calendriers scolaires ont fait l objet d une consultation du personnel enseignant du centre d éducation des adultes, IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Sylvain Blais et résolu : QUE les calendriers scolaires de l éducation des adultes pour l année scolaire soient adoptés tels qu ils sont proposés. 6.0 LES SERVICES DES RESSOURCES FINANCIÈRES 7.0 LES SERVICES DES RESSOURCES HUMAINES 1469

8 8.0 LES SERVICES DES RESSOURCES MATÉRIELLES CC École secondaire Beaurivage Réfection de toiture Adjudication de contrat ATTENDU l'appel d'offres public # par lequel la requérait des soumissions pour les travaux de réfection de toiture à l École secondaire Beaurivage; ATTENDU les résultats dudit appel d offres suite à l'ouverture des soumissions effectuée le 18 avril 2008; ATTENDU l'analyse des soumissions réalisée par la firme Robitaille, Laourche, Déry, architectes et la recommandation qui en découle tel qu'il appert au document joint; IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Sylvain Blais et résolu: QUE la adjuge à la firme Couvertures Victo 2000 inc. de Victoriaville, le contrat pour les travaux de réfection de toiture à l École secondaire Beaurivage au montant de $, toutes taxes incluses, celle-ci ayant présenté la soumission la plus basse jugée conforme; QUE le président, monsieur Léopold Castonguay et le directeur général, monsieur Yves Saint-Maurice, soient autorisés à signer le contrat découlant de la présente résolution. 9.0 LES SERVICES DES RESSOURCES EN TECHNOLOGIE DE L INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS 10.0 LES SERVICES DU TRANSPORT INFORMATION 11.0 LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 12.0 LA DIRECTION GÉNÉRALE 12.1 Rapport de la Direction générale Madame Denise Dubois, directrice générale adjointe, remet aux membres du conseil des commissaires quelques informations écrites du directeur général, monsieur Yves Saint-Maurice. 1470

9 13.0 LES SERVICES ÉDUCATIFS JEUNES 13.1 Information relative à l organisation scolaire Madame Esther Lemieux, directrice des Services éducatifs Jeunes, commente et transmet aux membres du conseil des commissaires quelques informations concernant les premières données relatives à l organisation scolaire Monsieur James-Edward Robichaud arrive à 20 h LES SERVICES ÉDUCATIFS ADULTES ET FORMATION PROFESSIONNELLE 15.0 LES SERVICES DES RESSOURCES FINANCIÈRES 16.0 LES SERVICES DES RESSOURCES HUMAINES 17.0 LES SERVICES DES RESSOURCES MATÉRIELLES 18.0 LES SERVICES DES RESSOURCES EN TECHNOLOGIE DE L INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS 19.0 LES SERVICES DU TRANSPORT RAPPORT DES COMITÉS 20.0 RAPPORTS DES COMITÉS 20.1 Information du comité de parents Monsieur Denis Shaink, commissaire-parent, fait état de la dernière rencontre du comité de parents, laquelle a eu lieu le 21 avril Information du comité EHDAA Aucune information du comité EHDAA. 1471

10 20.3 Rapport des comités formés par la Commission scolaire des Navigateurs Comité budgétaire La prochaine rencontre du comité budgétaire aura lieu le 23 avril 2008, à 17 h 30. Comité de l énergie Monsieur Richard Légaré, commissaire, fait état de la dernière réunion, laquelle a eu lieu le 8 avril Comite relatif à la reconnaissance Madame Joanne Plourde, directrice générale adjointe, fait état de la rencontre du 8 avril 2008 relativement à la reconnaissance au quotidien et mentionne que le gala reconnaissance aura lieu le 9 octobre Rapport des autres comités externes Aucun rapport des autres comités externes QUESTIONS DIVERSE 21.1 Questions et messages des commissaires Quelques membres du conseil des commissaires demandent des précisions ou font certaines suggestions concernant différents sujets VARIA CC LEVÉE DE LA SÉANCE IL EST PROPOSÉ PAR madame Pascale Bélanger et résolu : D adopter la levée de la séance à 21 h 44. Président Secrétaire générale 1472