MPD : Déclaration et gestion des incidents Déclarations du réseau secondaire

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1 TITRE Manuel des Pipelines et Distribution Administration SECTION 09: SUJET 05: OBJET ET CHAMP D'ACTION Décrire les procédures à suivre pour déclarer les quasi-incidents et les détections de dangers potentiels. Les établissements du réseau secondaire doivent également se reporter au MPD RÉFÉRENCES MPD : Sécurité Système de prévention des pertes (SPP) MPD : Rapports Aperçu général MPD : Normes relatives à la catégorisation des incidents et à la remise des avis MPD : Déclarations du réseau secondaire DOCUMENTS ASSOCIÉS 0109F08F.Doc: Formulaire de rapport de quasi-accident 0109F11.Doc: Formulaire de repérage des dangers DÉFINITIONS Se reporter à la section des définitions du MPD PROCÉDURE Déclaration des quasi-incidents Il faut déclarer tous les quasi-accidents au moyen du MPD 0109F08 et procéder à leur enquête afin d en tirer des leçons. Les solutions à mettre en place doivent viser à éliminer les incidents réels possibles. Mars Page de 6

2 Figure 05-1 : Aperçu de la gestion et déclaration des quasi-incidents Page de 6 Mars 20155

3 Case 1 : ARRÊTER le travail et faire une AÉTS Immédiatement après l incident, ARRÊTER toutes les activités associées jusqu à ce qu on détermine si on peut les reprendre en toute sécurité. Tous les travailleurs participants doivent évaluer les risques, c est-à-dire effectuer une AÉTS, avant de reprendre les activités et s assurer que les mesures appropriées de réduction des risques ont été mises en place. Case 2 : Mettre en œuvre l intervention appropriée Intervenir de manière à s assurer que la suite des activités ne puisse entraîner un incident réel; ex., appeler la police si un camionneur inapte a quitté le dépôt avec une cargaison de produit; appeler un responsable de la sécurité si une rétrocaveuse est utilisée trop près d un pipeline, puis revoir les procédures qui seraient appropriées. Obtenir l aide du directeur de l établissement si on ne sait comment intervenir. Cases 3 et 4 : Est-ce un quasi-incident important? Dans l affirmative; remettre les avis initiaux à la direction et aux autorités, selon les exigences La plupart des presque-pertes ne devraient avoir qu une incidence minime sur l exploitation. Cependant, celles qui peuvent potentiellement avoir d importantes répercussions sur les travailleurs ou le lieu de travail, doivent être déclarées conformément à la catégorie des avis «nécessitant un suivi». Se reporter au MPD , Tableau 03-2 et Tableau Ce qui permet de communiquer rapidement ces données aux autres établissements et, peut-être, d empêcher un réel incident. Les presque-pertes potentiellement importantes risquent d entraîner un incident grave si les circonstances étaient légèrement différentes. Comme une presque-perte qui : a failli causer un décès, une limitation fonctionnelle ou une blessure grave; aurait pu attirer l attention des médias ou de la justice, comme un risque d incendie ou d explosion dont les travailleurs, le public ou une tierce partie auraient pu avoir connaissance ; aurait pu rejeter une importante quantité de produit dans l environnement; aurait pu faire arrêter un chauffeur ivre par la police. Cases 5 et 6 : Est-ce le Prochain jour ouvrable (PJO) après l incident? Le rapport préliminaire est-il remis? Le rapport préliminaire des incidents avec presque-perte doit être remis dans les 24 heures ou le prochain jour ouvrable si l incident a eu lieu en fin de semaine. Envoyer par courriel un exemplaire du rapport «préliminaire» à l administrateur courant du SIPP et une copie au Chef d équipe de direction (CE) approprié et au conseiller en Sécurité de l IAOetF. Dans le cas d une presque-perte d entrepreneur, envoyer une copie au conseiller en Services aux entrepreneurs. Envoyer les prochaines mises à jour à l administrateur du SIPP, tel qu exigé. Mars Page de 6

4 On trouve au MPD les directives pour remplir le rapport. Veiller à préciser dans le rapport une brève description : EPP type d incident (déversement, blessure, etc.) employé / entrepreneur où cause «préliminaire», ou «mise à jour» ou «clôture du dossier». Copier et coller cette brève description à la ligne «Objet» du courriel. Exemple : «EPP blessure Flint Lethbridge trébuchement sur une grille clôture». Case 7 : Peut-on reprendre le travail? On ne doit permettre la reprise des activités que lorsque la situation est complètement maîtrisée. Case 9 : Régler la situation afin de pouvoir reprendre le travail Si, au bout de 24 heures, le travail n a pas repris, se concentrer sur ce qu il faut faire pour pouvoir reprendre le travail et rétablir la situation. Case 10 : La situation est-elle stable? C est le moment de commencer l enquête, à moins qu il y ait d autres problèmes à régler après avoir remis le rapport préliminaire. La plupart des presque-pertes n entraînent pas de longues interruptions du travail, d autres, cependant, peuvent nécessiter des réparations ou des ressources supplémentaires avant de se concentrer sur l enquête. Cases 11, 12 et 13 : On traite l enquête sur les presque-pertes, l établissement des causes profondes, la mise en œuvre des solutions ainsi que leur vérification et validation selon le SPP. Se reporter au MPD pour les détails relatifs au processus d enquête. Case 14 : Remettre la mise à jour finale Il faut ajouter au document toutes les données supplémentaires pertinentes et l envoyer par courriel à tous ceux qui ont reçu le rapport préliminaire, dans les délais indiqués ci-après, au Tableau Renseignements exigés Ajouts - les faits - données sur les avis remis Délais Dans les 5 jours ouvrables qui suivent le rapport d incident initial Enquête terminée Mesures préventives / correctives mises en œuvre Dans les 30 jours du rapport d incident initial Avant la date cible d achèvement prévue Tableau 05-1 Page de 6 Mars 20155

5 Déclaration des détections de dangers potentiels (DDP ou HID) Tous les employés (y compris la direction de l établissement) et les entrepreneurs (de tout genre et les chauffeurs) doivent détecter les dangers et les déclarer. On se sert du MPD 0109F11 pour déclarer et soumettre les dangers potentiels. Les dangers détectés doivent être promptement éliminés afin de réduire les risques du travail. Au lieu d utiliser le formulaire, on peut également utiliser un formulaire remplissable directement dans Outlook. Communiquez avec l analyste IAO pour les instructions pour sauvegarder ce fichier dans Outlook. On doit envoyer tous les DDP directement à l adresse Outlook «IOL-CS&D-TBS /SM» pour leur saisie dans IMPACT. Les DDP doivent être partagés et examinés avec le personnel sur place (p. ex. aux réunions de sécurité). Figure 05-2 : Aperçu de la gestion des détections de dangers potentiels Mars Page de 6

6 Cette page est laissée en blanc intentionnellement. Page de 6 Mars 20155