CATALOGUE DES TARIFS. MAJ Juin Ligue de l enseignement

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1 CATALOGUE DES MAJ Juin 2014 Ligue de l enseignement

2 SOMMAIRE LES ASSURANCES DE BASE ET AUTRES GLOBALES T.G.A. TOUTES GARANTIES ASSOCIATIONS... PAGE 3 T.L.E. TOUS LOISIRS EDUCATIFS... PAGE 3 G.A.P. GLOBALE ACTIVITES PHYSIQUES... PAGE 3 R.A.T. RISQUES ACTIVITES TEMPORAIRES... PAGE 3 LES VACANCES A.C.V. ASSURANCE DES CENTRES DE VACANCES... PAGE 4 A.O.V. R.C. ORGANISATION OU VENTE DE VOYAGES/SEJOURS... PAGE 4 L ECOLE M.E.E. MULTIRISQUE ETABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT CONTRAT D ETABLISSEMENT... PAGE 4 A.S.E. ASSURANCE DES SORTIES D ELEVES... PAGE 4 LE SPORT M.L.U. DOMMAGES MATERIEL DES LICENCIES UFOLEP... PAGE 5 V.A.M. R.C. VEHICULES DES AGENTS MOTORISES... PAGE 5 S.A.M. SPORTS AUTOMOTORISES... PAGE 5 UFOBOX / UFOPASS... PAGE 5 A.C.T ACTIVITES CYCLISTES TEMPORAIRES (R5)... PAGE 6 R.C. RISQUES AERIENS... PAGE 7 R.C. ORGANISATEUR DE MANIFESTATION AERIENNE... PAGE 7 B.R.N. BATEAUX ET RISQUES DE NAVIGATION... PAGE 8 1 Catalogue Tarifs APAC MAJ 07-08/2013

3 LES PERSONNES MORALES RC MANDATAIRES SOCIAUX / RC DOMMAGES IMMATERIELS... PAGE 9 R.E.A. R.C. EMPLOYEUR D ACCUEIL ET STAGIAIRES... PAGE 9 A.B.C. R.C. BIENS CONFIES... PAGE 9 ASSOCIATIONS INTERMEDIAIRES... PAGE 9 COMITES D ENTREPRISE... PAGE 9 A.V.M. APAC VEHICULES MISSION... PAGE 9 ASSURANCE VEHICULE A MOTEUR... PAGE 10 LES PERSONNES PHYSIQUES C.I.P. COMPLEMENTAIRE INDIVIDUELLE DE PERSONNES... PAGE 11 G.A.V. GARANTIE ANNULATION VOYAGE... PAGE 11 G.B.M. GARANTIE DES BENEVOLES ET MILITANTS... PAGE 11 FRAIS MEDICAUX A L ETRANGER... PAGE 11 A.R.E. ASSURANCE DES RESSORTISSANTS ETRANGERS... PAGE 12 L IMMOBILIER ET LE MOBILIER/MATERIEL M.B.P. MULTIRISQUE BATIMENTS PERMANENTS... PAGE 13 T.R.M. TOUS RISQUES MOBILIER/MATERIEL... PAGE 13 A.P.E. ASSURANCE DES PERTES D EXPLOITATION... PAGE 13 M.I.M. MULTIRISQUE IMMOBILIER ET MOBILIER... PAGE 14 T.R.C. TOUS RISQUES CHAPITEAUX... PAGE 14 LES FORMULES SPECIFIQUES A.M.A. ASSURANCE MORTALITE ANIMAUX... PAGE 15 A.F.R. ASSURANCE DES FAUTEUILS ROULANTS... PAGE 15 A.C.E. ASSURANCE DES CENTRES EQUESTRES... PAGE 15 P.P.D. POLICES PARTICULIERES DIVERSES... PAGE 15 2 Catalogue Tarifs APAC MAJ 09/2012

4 LES ASSURANCES DE BASE ET LES AUTRES GLOBALES à l affiliation de l association * Toutes Garanties Associations (T.G.A.) - Par adhérent 3,88 * Tous Loisirs Educatifs (T.L.E.) - Par adhérent 1,41 * Globale Activités physiques (G.A.P.) - Risques 1 0,56 - Risques 2 3,11 - Risques 3 19,64 - Risques 4 Nous consulter - Risques 5 (Activités cyclistes) Jeunes Adultes Duathlon, triathlon, bike and run Bicross Cyclosport VTT en compétition Epreuves combi/raid multiactivités Dirt 29,34 56, Vélo trial - Bike trial 29,34 42, Cyclotourisme VTT Randonnées 19,96 20,60 - Risques 6 (Activités sports mécaniques) Jeunes Adultes Auto école d initiation ,15 21, Auto kart cross Auto karting piste Auto poursuite sur terre Auto trial 4x Moto enduro Moto Vitesse 50cc 34,34 34,10 70,04 69, Moto Cross 109,82 108, Moto trial Moto école de conduite Moto randonnées loisirs 34,34 34,10 * Risques Activités s (R.A.T.) - forfait de base 26,00 - par journée/participant non sportif 0,39 - par journée/participant sportif autre que cyclos et sports mécaniques 0,55 3 Catalogue Tarifs APAC MAJ 06/2014

5 LES VACANCES à l affiliation de l association * Assurance des Centres de vacances (A.C.V.) FD ASSOC. - par journée par participant 0,44 0,45 * R.C. Assurance Organisateur de Voyage (A.O.V.) - sur chiffre d'affaires (Associations) pour séjours à 0,19 % l étranger - sur journées/participants (Fédérations) 0,03 0,03 Minimum de cotisation 24,52 L ECOLE à l affiliation de l association * Multirisque Etablissements d Enseignement (M.E.E.) - par élève 0,76 à l affiliation de l association * Assurance des Sorties d Elèves (A.S.E.) FD ASS. (ex classes de découvertes, voyages scolaires éducatifs, classes d environnement, classes culturelles et échanges internationaux) - par journée par enfant 0,30 0,32 - par journée par enfant (pour les Fédérations adoptant la convention globalisée) 0,30 4 Catalogue Tarifs APAC MAJ 06/2014

6 LE SPORT à l affiliation de l association * Matériel des Licenciés UFOLEP (M.L.U) - Matériel autre que bicyclettes - sur valeur déclarée 4,04 % - Bicyclettes - sur valeur déclarée 16,45 % * R.C. Véhicule des Agents Motorisés (V.A.M.) - par véhicule 48,67 * R.C. Sports Auto Motorisés (S.A.M.) RC RC + Dommages - Ecoles de conduite sur circuit fermé, par engin 149,96 213,84 - Auto/Moto Circuit (hors manifestation), par engin 38,56 76,88 - Activités Karting sur circuit fermé, par kart - (hors manifestation) 29,99 63,87 * R.C. Sports Auto Motorisés (S.A.M.) temporaires RC uniquement - Ecoles de conduite sur circuit fermé, par engin 1 mois 4 mois 9 mois 89,97 112,47 127,47 - Auto moto circuit (hors manifestation), par engin 1 mois 23,17 4 mois 28,92 9 mois 32,71 * UFOBOX / UFOPASS - Cotisation Comité Départemental Garantie RC organisation Moins de 20 participants De 20 à 49 participants De 50 à 100 participants - Cotisation Association R1 R2 35,04 51,04 87,60 127,60 175,20 255,20 R1 R2 Option 1 : RC personne morale, RC personnes physiques, Biens des personnes physiques, Individuelle Accident, Assistance Moins de 20 participants De 20 à 49 participants De 50 à 100 participants Option 2 : Individuelle Accident, Biens des personnes physiques, Assistance Moins de 20 participants De 20 à 49 participants De 50 à 100 participants 52,56 131,40 262,80 22,00 55,00 110,00 76,56 191,40 382,80 26,00 65,00 130,00 5 Catalogue Tarifs APAC MAJ 12/2013

7 LE SPORT (suite) à l affiliation de l association * Activités Cyclistes s (A.C.T) Effectifs* - Courses cyclosport - Brevets sportifs - Courses VTT - Cyclotourisme - VTT Randonnées - Cyclocross - Trial/bike trial - Enduro VTT - Bicross - Bike and run - Vélo couché * Au-delà, contacter l APAC Nationale. ** Lorsque les effectifs sont différents. Jusqu à 50 Jusqu à 100 Jusqu à 150 Jusqu à 200 Jusqu à 250 Jusqu à 300 Jusqu à 350 Jusqu à 400 Jusqu à 450 Jusqu à 500 Jusqu à 800 Jusqu à Jusqu à Jusqu à Jusqu à Jusqu à 50 Jusqu à 100 Jusqu à 150 Jusqu à 200 Jusqu à 250 Jusqu à 300 Jusqu à 350 Jusqu à 400 Jusqu à 450 Jusqu à 500 Jusqu à 800 Jusqu à Jusqu à Jusqu à Jusqu à Forfaits 1 jour ou 1 ère journée** Forfaits 2 ème jour** Forfaits 2 jours consécutifs Catalogue Tarifs APAC MAJ 09/2012

8 LE SPORT (suite) à l affiliation de l association * RISQUES AERIENS Garantie Responsabilité civile - activités non motorisées - activités motorisées * R.C. ORGANISATEUR DE MANIFESTATION AERIENNE - Présentation d aéromodèles, par jour - par jour - Aéronefs participant effectivement à la manifestation - par aéronef de moins de 2 tonnes, par jour - par aéronef de plus de 2 tonnes ou ballon, par jour - Aéronefs invités - par aéronef de moins de 2 tonnes, par jour - par aéronef de plus de 2 tonnes ou ballon, par jour - par planeur, par jour - par ULM, par jour - Descente en parachute - parachute isolé «par descente» ou deltaplane «par descente», par nombre et par jour - par lâcher de 10 parachutes ou fraction de 10 sautant d un même aéronef, par nombre et par jour - Passage d aéronefs sans exhibition - par aéronef isolé, par jour - par groupe de 10 aéronefs ou fraction de 10, par nombre et par jour - Aéronefs réservés uniquement aux baptêmes de l air (responsabilité civile à l égard des passagers exclue) - par aéronef, par jour - Garantie «vol de baptême de l air» (responsabilité à l égard des passagers) - par place et par journée (complément à ci-dessus) - Astromodélisme - de 1 à 10 microfusées - de 11 à 20 microfusées Nous consulter Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis 7 Catalogue Tarifs APAC MAJ 09/2012

9 LE SPORT (suite) à l affiliation de l association * Bateaux et Risques de Navigation (B.R.N) - garantie annuelle Catégorie 1 Unités (sauf planches à voile et engins nautiques à turbine) dont la valeur vénale n'excède pas garantie annuelle - Catégorie 2 Unités (sauf planches à voile et engins nautiques à turbine) dont la valeur vénale n'excède pas garantie annuelle - Catégorie 3 Bateaux à rames dont la valeur vénale excède garantie annuelle - Catégorie 4 Unités dont la valeur vénale excède 762 (sauf engins nautiques à turbine) et planches à voile de toutes valeurs - garantie annuelle - Catégorie 5 Engins nautiques à turbine toutes valeurs - garantie annuelle DOM/TOM Catégorie 1 Unités (sauf planches à voile et engins nautiques à turbine) dont la valeur vénale n'excède pas garantie annuelle DOM/TOM Catégorie 2 Unités (sauf planches à voile et engins nautiques à turbine) dont la valeur vénale n'excède pas garantie annuelle DOM/TOM Catégorie 3 Bateaux à rames dont la valeur vénale excède garantie annuelle DOM/TOM Catégorie 4 Unités dont la valeur vénale excède 762 (sauf engins nautiques à turbine) et planches à voile de toutes valeurs - garantie annuelle DOM/TOM Catégorie 5 Engins nautiques à turbine toutes valeurs 8,26 Garantie A2* 11,58 Garantie A1* 1,08 % 2,92 % 3,30 % 12,41 Garantie A2* 17,38 Garantie A1* 1,62 % 4,39 % 4,88 % - garantie temporaire (3 mois maximum) - Catégorie 1-6,61 - garantie temporaire (3 mois maximum) - Catégorie 2-9,93 - garantie temporaire (3 mois maximum) - Catégorie 3-1,08 % - garantie temporaire (3 mois maximum) - Catégorie 4-2,31 % - garantie temporaire (3 mois maximum) - Catégorie 5-2,31 % - garantie temporaire DOM/TOM (3 mois maximum) Catégorie 1 - garantie temporaire DOM/TOM (3 mois maximum) Catégorie 2 - garantie temporaire DOM/TOM (3 mois maximum) Catégorie 3 - garantie temporaire DOM/TOM (3 mois maximum) Catégorie 4 - garantie temporaire DOM/TOM (3 mois maximum) Catégorie 5 Nota : Pour les non adhérents, la garantie "Individuelle Accident Corporel" peut être accordée par la Convention d'assurance Personnalisée (C.A.P.) en contrat annuel et par l'assurance Autres Garanties s (A.G.T) en contrat temporaire. 9,93 14,90 1,62 % 3,52 % 3,52 % * Garantie A2 = perte totale et vol total Garantie A1 = perte et avarie, vol total. 8 Catalogue Tarifs APAC MAJ 12/2012

10 LES PERSONNES MORALES à l affiliation de l association * R.C. Mandataires sociaux / R.C. Dommages immatériels - budget annuel de l association inférieur à Minimum de cotisation budget annuel de l association supérieur à Minimum de cotisation * R.C. Employeur d'accueil (R.E.A.) - par journée/stagiaire 0,16 * Assurance des Biens Confiés (A.B.C.) A prestation extérieure de service - y compris Garantie RC après Travaux, réception, livraison B placement ou séjour d adhérents en famille d accueil C réalisations se déroulant hors du lieu habituel des activités 145,28 * Assurance des Associations intermédiaires Etablissement d un devis après régularisation d une fiche diagnostic : nous consulter * Assurance des Comités d entreprise - Responsabilité civile de base, sans participation et/ou contrôle de la gestion des œuvres sur budget annuel de fonctionnement - Responsabilité civile de base, avec participation et/ou contrôle de la gestion des œuvres sur budget annuel de fonctionnement - Risques divers (assurance de dommages et de personnes assistance) Cotisation en complément de la R.C. 0,27 % 0,32 % De 1 à salariés par salarié 0,99 De à salariés par salarié De à salariés par salarié De à salariés par salarié De à salariés par salarié De à salariés par salarié A partir de salariés par salarié 0,87 0,77 0,68 0,59 0,55 0,48 * Apac Véhicules Mission (A.V.M.) - par personne 91,24 cotisation proratée au nombre de jours jusqu au 31/12 en fonction de la date d entrée. 9 Catalogue Tarifs APAC MAJ 12/2012

11 LES PERSONNES MORALES (suite) GARANTIES () * Assurance Véhicule à Moteur Bénéficiaires : les Fédérations départementales de la Ligue de l enseignement, toutes personnes morales bénéficiaires auprès de l APAC d un contrat annuel de base pour l assurance de leurs risques d activités ou d une convention ou accord technique, les associations affiliées à la Ligue. Garanties annuelles 4 roues 2 roues et voiturette* Remorque et caravane* Cars Garanties temporaires 4 roues* 2 roues* Caravane ou remorque* Cars CAR 1, CAR 1+ CAR 2 CAR 3, CAR 4 CAR 3, CAR 4 Devis disponible sur le site de l APAC. Nous consulter. * Certaines garanties ne sont pas disponibles. Se reporter au bordereau de souscription correspondant. Option Protection du conducteur et des siens * L ensemble des véhicules assurés auprès de l APAC doit être pris en compte. 62,00 par véhicule * 10 Catalogue Tarifs APAC MAJ 09/2012

12 à l affiliation de l association * Complémentaire Individuelle de Personne (C.I.P) Option 1 Prestations complémentaires : plafond porté à Invalidité permanente : plafond porté à Décès : plafond porté à Option 2 Prestations complémentaires : plafond porté à Invalidité permanente : plafond porté à Décès : plafond porté à avec complément de : au conjoint par enfant à charge capital total maximum de Option 3 Prestations complémentaires : plafond porté à Invalidité permanente : plafond porté à * Cette option est seulement réservée aux mineurs n exerçant pas une activité salariée ou aux étudiants jusqu à 25 ans fiscalement à charge de leurs parents. Le capital Décès de base de demeure acquis. L option 1 ou 2 est cependant accessible à ceux-ci. 23,86 par personne pour activités socioculturelles et autres 23,52 par personne pour activités UFOLEP 30,76 par personne pour activités socio-culturelles et autres 30,42 par personne pour activités sportives/ufolep 22,48 par personne pour activités socio-culturelles et autres 22,37 par personne pour activités sportives/ufolep * de 1 à 50 % : x taux de 51 à 100 % : x taux > 50 %. Sans que l indemnité totale excède * Garantie Annulation Voyage (G.A.V.) - sur prix du voyage et séjour, par personne 3,83 % * Garantie des Bénévoles et Militants (G.B.M.) - Militant garantie annuelle 47,28 - Militant garantie temporaire limitée à 3 mois 12,61 * Assurance Frais Médicaux à l'etranger - option 1 : plafond de remboursement de cotisation par journée, par participant. - option 2 : plafond de remboursement de cotisation par journée, par participant. 2,34 3,12 11 Catalogue Tarifs APAC MAJ 06/2014

13 LES PERSONNES PHYSIQUES (suite) à l affiliation de l association * Assurance des Ressortissants Etrangers (A.R.E.) - Séjours de loisirs, par personne et par jour 1,80 - Séjours avec stage, par personne et par jour 2,29 Les cotisations sont doublées pour les personnes âgées de 50 ans et plus. Dans tous les cas, forfait par souscription. Attention, pour stage pratique en entreprise extérieure, souscrire l'assurance complémentaire "R.C. Employeur d'accueil". Cotisation minimum 3,62 33,17 33,17 MODE DE CALCUL DE LA COTISATION «Assurance des Ressortissants Etrangers» EXEMPLE DE CALCUL Cotisation 1,80 ou 2,29 x nombre de jours x nombre de personnes + 33,17 =... (cotisation à régler) Séjour culturel de 15 jours pour 60 personnes dont 3 ont plus de 50 ans : 1,80 x 15 jours x 57 personnes de - 50 ans = 1.539,00 Et : 3,62 x 15 jours x 3 personnes de plus de 50 ans = + 162,90 Forfait = + 33,17 Cotisation totale à régler = 1.735,07 Cas particulier d une demande pour une seule personne : Séjour culturel de 15 jours 1,80 x 15 jours = 27,00 forfait de 33, Catalogue Tarifs APAC MAJ 12/2012

14 L IMMOBILIER ET LE MOBILIER/MATERIEL à l affiliation de l association * Multirisque Bâtiments Permanents (M.B.P.) - Propriétaires - bâtiments durs - Tarification au m² 0,86 - Propriétaires - bâtiments légers - Tarification au m² 0,77 - Locataires/occupants assurant pour le compte du propriétaire - bâtiments durs - Tarification au m 2 0,86 - Locataires/occupants assurant pour le compte du propriétaire - bâtiments légers - Tarification au m 2 0,77 - Locataires - bâtiments durs - Tarification au m² 0,75 - Locataires - bâtiments légers - Tarification au m² 0,72 0,19 0,18 - Locataires/occupants bénéficiant d une renonciation à recours du propriétaire - bâtiments durs - Tarification au m 2 - Locataires/occupants bénéficiant d une renonciation à recours du propriétaire - bâtiments légers - Tarification au m 2 - Locataires/occupants renonçant à recours contre le propriétaire - bâtiments durs - Tarification au m 2 0,86 - Locataires/occupants renonçant à recours contre le propriétaire - bâtiments légers - Tarification au m 2 0,77 * Tous Risques Mobilier/Matériel (T.R.M.) Cotisations annuelles - Mobilier/matériel traditionnel - valeur déclarée 8,08 - Instruments de musique - valeur déclarée 18,97 - Biens à hauts risques sans extension «Bris de machine» - valeur déclarée 18,97 - Biens à hauts risques avec extension «Bris de machine» - valeur déclarée 18,97 - Extension Frais de reconstitution des médias sur capital choisi pour le seul matériel informatique 5,27 - Assurance des stocks 4,12 Cotisations temporaires - Mobilier/matériel traditionnel - valeur déclarée 9,10 - Instruments de musique - valeur déclarée 20,45 - Biens à hauts risques sans extension «Bris de machine» - valeur déclarée 20,45 - Biens à hauts risques avec extension «Bris de machine» - valeur déclarée 20,45 - Extension Frais de reconstitution des médias sur capital choisi pour le seul matériel informatique 5,67 - Assurance des stocks 4,53 Minimum de cotisation, en annuelle et en temporaire 37,00 * Assurance Pertes d'exploitation (A.P.E) - sur chiffre d'affaires - sur biens immobiliers seuls 0,73 - sur chiffre d'affaires - sur bâtiments et matériel déjà assurés en extension «Bris de machine» 0,95 13 Catalogue Tarifs APAC MAJ 12/2012

15 L IMMOBILIER ET LE MOBILIER/MATERIEL (suite) à l affiliation de l association * Multirisque Immobilier / Mobilier (M.I.M.) Garanties du bien immobilier - Propriétaires - bâtiments durs - Tarification au m² 0,86 - Propriétaires - bâtiments légers - Tarification au m² 0,77 - Locataires/occupant assurant pour le compte du propriétaire - bâtiments durs - Tarification au m² - Locataires/occupant assurant pour le compte du propriétaire - bâtiments légers - Tarification au m² 0,86 0,77 - Locataires - bâtiments durs - Tarification au m² 0,75 - Locataires - bâtiments légers - Tarification au m² 0,72 - Locataires/occupant bénéficiant d une renonciation à recours du propriétaire - bâtiments durs - Tarification au m² - Locataires/occupant bénéficiant d une renonciation à recours du propriétaire - bâtiments légers - Tarification au m² - Locataires renonçant à recours contre le propriétaire - bâtiments durs - Tarification au m² - Locataires renonçant à recours contre le propriétaire - bâtiments légers - Tarification au m² Garanties du mobilier/matériel Garantie de base : - Incendie, Dégâts des eaux, Tempête, Catastrophes naturelles, Attentats et Catastrophes technologiques Garanties optionnelles : - Vol et vandalisme (capital égal au minimum à 30 % du capital souscrit en incendie) - Dommages accidentels (capital égal au minimum à 30 % du capital souscrit en incendie) - Dommages électriques (capital égal au minimum à 30 % du capital souscrit en incendie) - Bris de machine (capital égal au minimum à 30 % du capital souscrit en incendie). 0,19 0,18 0,86 0,77 6,31 2,36 2,14 2,14 2,36 - Frais de reconstitution des médias 5,37 Garanties des pertes d exploitation - sur chiffre d'affaires - sur bien immobilier seul 0,73 - sur chiffre d'affaires - sur bien immobilier et mobilier 0,95 * Tous Risques Chapiteaux (T.R.C) - Dommages aux chapiteaux - sur valeur déclarée 13,57 - Recours des Voisins et Tiers - forfait obligatoire 242,01 Nota : Cotisation minimum sur le risque "Dommages aux chapiteaux" en annuelle ou temporaire. - Se reporter au bordereau de souscription pour l'assurance temporaire 106,67 14 Catalogue Tarifs APAC MAJ 12/2012

16 LES FORMULES SPECIFIQUES à l affiliation de l association * Assurance Mortalité Animaux (A.M.A) - Mortalité Accident - Mortalité Accident-Maladie - Mortalité Accident-Maladie-Vol Nous consulter * Assurance des Fauteuils Roulants (A.F.R.) - Assurance R.C. comprise - par fauteuil à moteur - 50,94 * CENTRES EQUESTRES - Responsabilité civile du centre équestre et de ses dirigeants et des cavaliers - Assurance des bâtiments - Assurance du mobilier et du matériel - Assurance Pertes d Exploitation (A.P.E.) Nous consulter - Vol d espèces - Extension Individuelle Accident - Assurance des animaux Polices Particulières diverses (P.P.D.) - Tous Risques Exposition > au plafond accordé par les Multirisque Adhérents Association * - Exposition de matériel Informatique * - Bateau habitable * - Dommages Ouvrages * - Marchandises transportées * - Annulation Spectacle * - Salle de Spectacles permanente * - Véhicules de + de 3,5 T, tracteurs, engins particuliers à moteur munis d'un siège conducteur,... * - Multirisque Serres * Les assurances particulières ci-dessus font l objet d une demande de tarification auprès de notre assureur. 15 Catalogue Tarifs APAC MAJ 12/2012

17 CATALOGUE DES MAJ Juin 2014 APAC Ligue de l enseignement

18 SOMMAIRE LES ASSURANCES DE BASE ET AUTRES GLOBALES R.A.T. RISQUES ACTIVITES TEMPORAIRES... PAGE 3 LES VACANCES A.C.V. ASSURANCE DES CENTRES DE VACANCES... PAGE 3 A.O.V. R.C. ORGANISATION OU VENTE DE VOYAGES/SEJOURS... PAGE 3 L ECOLE A.S.E. ASSURANCE DES SORTIES D ELEVES... PAGE 4 LE SPORT V.A.M. R.C. VEHICULES DES AGENTS MOTORISES... PAGE 4 S.A.M. SPORTS AUTOMOTORISES... PAGE 4 R.C. RISQUES AERIENS... PAGE 5 R.C. ORGANISATEUR DE MANIFESTATION AERIENNE... PAGE 5 B.R.N. BATEAUX ET RISQUES DE NAVIGATION... PAGE 6 V.T.M CONCENTRATIONS ET MANIFESTATIONS DE VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR... PAGE 7 LES PERSONNES MORALES R.E.A. R.C. EMPLOYEUR D ACCUEIL ET STAGIAIRES... PAGE 9 A.B.C. R.C. BIENS CONFIES... PAGE 9 ASSOCIATIONS INTERMEDIAIRES... PAGE 9 1 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 07-08/2011

19 LES PERSONNES PHYSIQUES C.I.P. COMPLEMENTAIRE INDIVIDUELLE DE PERSONNES... PAGE 10 G.A.V. GARANTIE ANNULATION VOYAGE... PAGE 10 FRAIS MEDICAUX A L ETRANGER... PAGE 10 A.R.E. ASSURANCE DES RESSORTISSANTS ETRANGERS... PAGE 11 ASSURANCE VEHICULE A MOTEUR... PAGE 12 R.F.H. RISQUES FAMILIAUX D HABITATION... PAGE 13 M.T.L. MULTILOISIRS... PAGE 13 L IMMOBILIER ET LE MOBILIER/MATERIEL M.B.P. MULTIRISQUE BATIMENTS PERMANENTS... PAGE 14 T.R.M. TOUS RISQUES MOBILIER/MATERIEL... PAGE 14 A.P.E. ASSURANCE DES PERTES D EXPLOITATION... PAGE 14 T.R.C. TOUS RISQUES CHAPITEAUX... PAGE 15 LES FORMULES SPECIFIQUES A.M.A. ASSURANCE MORTALITE ANIMAUX... PAGE 15 A.F.R. ASSURANCE DES FAUTEUILS ROULANTS... PAGE 15 A.C.E. ASSURANCE DES CENTRES EQUESTRES... PAGE 15 P.P.D. POLICES PARTICULIERES DIVERSES... PAGE 15 2 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 12/2010

20 LES ASSURANCES DE BASE ET LES AUTRES GLOBALES * Risques Activités s (R.A.T.) - forfait de base 30,00 - par journée/participant non sportif 0,39 - par journée/participant sportif autre que cyclos et sports mécaniques 0,55 LES VACANCES * Assurance des Centres de vacances (A.C.V.) - par journée par participant 0,45 * R.C. Assurance Organisateur de Voyage (A.O.V.) - sur chiffre d'affaires (Associations) pour séjours à l étranger 0,25 % Minimum de cotisation 25,55 3 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 06/2014

21 L ECOLE * Assurance des Sorties d Elèves (A.S.E.) (ex classes de découvertes, voyages scolaires éducatifs, classes d environnement, classes culturelles et échanges internationaux) - par journée par enfant 0,32 LE SPORT * R.C. Véhicule des Agents Motorisés (V.A.M.) - par véhicule 50,64 * R.C. Sports Auto Motorisés (S.A.M.) RC RC + Dommages - Ecoles de conduite sur circuit fermé, par engin 149,96 213,84 - Auto/Moto Circuit (hors manifestation), par engin 38,56 76,88 - Activités Karting sur circuit fermé, par kart - (hors manifestation) 29,99 63,87 * R.C. Sports Auto Motorisés (S.A.M.) temporaires RC uniquement - Ecoles de conduite sur circuit fermé, par engin 1 mois 4 mois 9 mois - Auto moto circuit (hors manifestation), par engin 1 mois 4 mois 9 mois 89,97 112,47 127,47 23,17 28,92 32,71 4 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 06/2014

22 LE SPORT (suite) * RISQUES AERIENS Garantie Responsabilité civile - activités non motorisés - activités motorisés * R.C. ORGANISATEUR DE MANIFESTATION AERIENNE - Présentation d aéromodèles, par jour - par jour - Aéronefs participant effectivement à la manifestation - par aéronef de moins de 2 tonnes, par jour - par aéronef de plus de 2 tonnes ou ballon, par jour - Aéronefs invités - par aéronef de moins de 2 tonnes, par jour - par aéronef de plus de 2 tonnes ou ballon, par jour - par planeur, par jour - par ULM, par jour - Descente en parachute - parachute isolé «par descente» ou deltaplane «par descente», par nombre et par jour - par lâcher de 10 parachutes ou fraction de 10 sautant d un même aéronef, par nombre et par jour - Passage d aéronefs sans exhibition - par aéronef isolé, par jour - par groupe de 10 aéronefs ou fraction de 10, par nombre et par jour - Aéronefs réservés uniquement aux baptêmes de l air (responsabilité civile à l égard des passagers exclue) - par aéronef, par jour - Garantie «vol de baptême de l air» (responsabilité à l égard des passagers) - par place et par journée (complément à ci-dessus) - Astromodélisme - de 1 à 10 microfusées - de 11 à 20 microfusées Nous consulter Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis Tarification sur devis 5 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 12/2011

23 LE SPORT (suite) * Bateaux et Risques de Navigation (B.R.N) - garantie annuelle Catégorie 1 Unités (sauf planches à voile et engins nautiques à turbine) dont la valeur vénale n'excède pas garantie annuelle - Catégorie 2 Unités (sauf planches à voile et engins nautiques à turbine) dont la valeur vénale n'excède pas garantie annuelle - Catégorie 3 Bateaux à rames dont la valeur vénale excède garantie annuelle - Catégorie 4 Unités dont la valeur vénale excède 762 (sauf engins nautiques à turbine) et planches à voile de toutes valeurs - garantie annuelle - Catégorie 5 Engins nautiques à turbine toutes valeurs - garantie annuelle DOM/TOM Catégorie 1 Unités (sauf planches à voile et engins nautiques à turbine) dont la valeur vénale n'excède pas garantie annuelle DOM/TOM Catégorie 2 Unités (sauf planches à voile et engins nautiques à turbine) dont la valeur vénale n'excède pas garantie annuelle DOM/TOM Catégorie 3 Bateaux à rames dont la valeur vénale excède garantie annuelle DOM/TOM Catégorie 4 Unités dont la valeur vénale excède 762 (sauf engins nautiques à turbine) et planches à voile de toutes valeurs - garantie annuelle DOM/TOM Catégorie 5 Engins nautiques à turbine toutes valeurs 8,26 Garantie A2 * 11,58 Garantie A1 * 1,08 % 2,92 % 3,30 % 12,41 Garantie A2 * 17,38 Garantie A1 * 1,62 % 4,39 % 4,88 % - garantie temporaire (3 mois maximum) - Catégorie 1 6,61 - garantie temporaire (3 mois maximum) - Catégorie 2 9,93 - garantie temporaire (3 mois maximum) - Catégorie 3 1,08 % - garantie temporaire (3 mois maximum) - Catégorie 4 2,31 % - garantie temporaire (3 mois maximum) - Catégorie 5 2,31 % - garantie temporaire DOM/TOM (3 mois maxi) Cat. 1 9,93 - garantie temporaire DOM/TOM (3 mois maxi) Cat. 2 14,90 - garantie temporaire DOM/TOM (3 mois maxi) Cat. 3 1,62 % - garantie temporaire DOM/TOM (3 mois maxi) Cat. 4 3,52 % - garantie temporaire DOM/TOM (3 mois maxi) Cat. 5 3,52 % * Garantie A2 = perte totale et vol total Garantie A1 = perte et avarie, vol total. 6 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 12/2012

24 LE SPORT (suite) * Concentrations et Manifestation de Véhicules Terrestres à Moteur (VTM) MOTOS - Motocross Motocyclettes solo et quads - Intime, départementale, régionale, inter-régionale ou nationale, sur 1 jour - Intime, départementale, régionale, inter-régionale ou nationale, sur 2 jours - IMBA (internationale), nocturne - IMBA (internationale), nocturne - 2 jours - DOM/TOM sur 1 jour - DOM/TOM sur 2 jours 2.566, , , , , ,61 Side-cars - Intime, départementale, régionale, inter-régionale, nationale, sur 1 jour - Intime, départementale, régionale, inter-régionale ou nationale, sur 2 jours - IMBA (internationale) nocturne 3.962, , ,13 - Courses sur prairie Motocyclettes solo Intime, régionale, inter-régionale, sur 1 jour Intime, régionale, inter-régionale, sur 2 jours 2.282, ,52 Side-cars Intime ou régionale, inter-régionale Intime ou régionale, inter-régionale, sur 2 jours 2.738, ,43 - Trials Intime, régional, inter-régional, sur 1 jour Intime, régional, inter-régional, sur 2 jours Intime, régionale, inter-régional, sur 3 jours IMBA Trial avec side-car : + 20 % 761, , , ,44 - Enduros Intime, régional, inter-régional 1 jour Intime, régional, inter-régional 2 jours 3.792, ,18 - Endurance T.T. Intime, régionale ou inter-régionale 1 jour Intime, régionale ou inter-régionale 2 jours 3.192, ,80 - Cyclomoteurs - Mobcross, cyclocross, sur 1 jour - Mobcross ou cyclocross, sur 2 jours - Vitesse / endurance 50 & Galet, sur 1 jour - Vitesse / endurence 50 & Galet, sur 2 jours - Ecole de conduite Démonstration 1 jour - Ecole de conduite Démonstration 2 jours - Cyclomoteurs et motos avec side-car : + 20 % 866, ,18 761,96 914,35 866, ,21 7 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 12/2013

25 LE SPORT (suite) * Concentrations et Manifestation de Véhicules Terrestres à Moteur (VTM) AUTOMOBILES - Kart cross, poursuite sur terre (avec ou sans quad) - sur 1 jour ou 2 jours 1.759,79 - Gymkhana - sur 1 ou 2 jours 872,11 - Trial 4 x 4 - sur 1 jour ou 2 jours 973,52 - Karting asphalte - course sur 1 jour - course sur 2 jours - activités club ½ journée - activités club 1 journée - activités club 2 jours 690,91 967,28 193,46 270,84 386,93 Précisions complémentaires : - Epreuves de KART-CROSS : cylindrée maximum de 652 cm³ : comprennent les véhicules de toutes catégories, y compris 2 CV d origine de la classe 602, autorisés par le règlement technique UFOLEP - Epreuves de POURSUITE SUR TERRE : comprennent les véhicules de tourisme, auto ou monoplace, y compris épreuves regroupant des véhicules 2 CV, 4 L, etc ou top-cross - Epreuves de TRIAL 4x4 : comprennent les véhicules 4x4, buggy, maxi série 4x4, proto 4x4. En revanche, dans ce type d épreuve, la participation de quads, karts-cross, véhicules agricoles ou de chantiers, véhicules à roues munis de chaines ou de pneux cloutés n est pas admise en UFOLEP. NB : Les épreuves STOCK CAR (ou appelées autrement) sont interdites en UFOLEP. 8 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 12/2013

26 LES PERSONNES MORALES * R.C. Employeur d'accueil (R.E.A.) - par journée/stagiaire 0,16 * Assurance des Biens Confiés (A.B.C.) A prestation extérieure de service - y compris Garantie RC après Travaux, réception, livraison B placement ou séjour d adhérents en famille d accueil C réalisations se déroulant hors du lieu habituel des activités 150,96 * Assurance des Associations intermédiaires Etablissement d un devis après régularisation d une fiche diagnostic : nous consulter 9 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 12/2012

27 LES PERSONNES PHYSIQUES * Complémentaire Individuelle de Personne (C.I.P) liée à une C.A.P. Option 1 Prestations complémentaires : plafond porté à Invalidité permanente : plafond porté à Décès : plafond porté à Option 2 Prestations complémentaires : plafond porté à Invalidité permanente : plafond porté à Décès : plafond porté à avec complément de : au conjoint par enfant à charge capital total maximum de ,86 par personne 30,76 par personne Option 3 Prestations complémentaires : plafond porté à Invalidité permanente : plafond porté à * Cette option est seulement réservée aux mineurs n exerçant pas une activité salariée ou aux étudiants jusqu à 25 ans fiscalement à charge de leurs parents. Le capital Décès de base de demeure acquis. L option 1 ou 2 est cependant accessible à ceux-ci. 22,48 par personne * de 1 à 50 % : x taux de 51 à 100 % : x taux > 50 %. Sans que l indemnité totale excède * Garantie Annulation Voyage (G.A.V.) - sur prix du voyage et séjour, par personne 4,25 % * Assurance Frais Médicaux à l'etranger - option 1 : plafond de remboursement de Cotisation par journée, par participant. - option 2 : plafond de remboursement de Cotisation par journée, par participant. 2,34 3,12 10 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 07-08/2013

28 LES PERSONNES PHYSIQUES (suite) * Assurance des Ressortissants Etrangers (A.R.E.) - Séjours de loisirs, par personne et par jour 1,80 - Séjours avec stage, par personne et par jour 2,29 Les cotisations sont doublées pour les personnes âgées de 50 ans et plus. Dans tous les cas, forfait par souscription. Attention, pour stage pratique en entreprise extérieure, souscrire l'assurance complémentaire "R.C. Employeur d'accueil". Cotisation minimum 3,62 33,17 33,17 MODE DE CALCUL DE LA COTISATION «Assurance des Ressortissants Etrangers» EXEMPLE DE CALCUL Cotisation 1,80 ou 2,29 x nombre de jours x nombre de personnes + 33,17 =... (cotisation à régler) Séjour culturel de 15 jours pour 60 personnes dont 3 ont plus de 50 ans : 1,80 x 15 jours x 57 personnes de - 50 ans = 1.539,00 Et : 3,62 x 15 jours x 3 personnes de plus de 50 ans = + 162,90 Forfait = + 33,17 Cotisation totale à régler = 1.735,07 Cas particulier d une demande pour une seule personne : Séjour culturel de 15 jours 1,80 x 15 jours = 27,00 forfait de 33, Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 12/2012

29 LES PERSONNES PHYSIQUES (suite) GARANTIES () * Assurance Véhicule à Moteur Garanties annuelles 4 roues 2 roues et voiturette* Remorque et caravane* Cars Garanties temporaires 4 roues* 2 roues* Caravane ou remorque* Cars CAR 1, CAR 1+ CAR 2 CAR 3, CAR 4 CAR 3, CAR 4 Devis disponible sur le site de l APAC. Nous consulter. * Certaines garanties ne sont pas disponibles. Se reporter au bordereau de souscription correspondant. Option Protection du conducteur et des siens pour un ou deux véhicules 4 roues pour plus de deux véhicules 4 roues pour un ou plusieurs véhicules dont un 2 roues de cylindrée 125 cm 3 pour un ou plusieurs véhicules dont un 2 roues de cylindrée > 125 cm 3 48,53 60,00 65,10 70,35 12 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 12/2011

30 LES PERSONNES PHYSIQUES (suite) * Risques Familiaux et d'habitation R.F.H - Garantie A RC familiale et privée - RC d occupant en séjour, voyage Protection juridique option A Assistance Individuelle Accident corporel Garantie B - Habitation principale Garantie A + bâtiment et mobilier Résidence secondaire Propriétaire Non Occupant * Complémentaire Individuelle de Personnes C.I.P (liée à la souscription de la R.F.H.) 50,76 Devis disponible sur le site internet de l APAC Option 1 23,52 Option 2 30,42 Option 3 22,37 * Multiloisirs (M.T.L) - par adhérent 31,47 - par famille 66,22 - Bicyclettes - sur valeur déclarée 15,97 % - Instruments de musique - sur valeur déclarée 2,45 % - Autres biens non motorisés - sur valeur déclarée 3,93 % 13 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 07-08/2013

31 L IMMOBILIER ET LE MOBILIER/MATERIEL * Multirisque Bâtiments Permanents (M.B.P.) - Propriétaires - bâtiments durs - Tarification au m² 0,86 - Propriétaires - bâtiments légers - Tarification au m² 0,77 - Locataires/occupants assurant pour le compte du propriétaire - bâtiments durs - Tarification au m 2 0,86 - Locataires/occupants assurant pour le compte du propriétaire - bâtiments légers - Tarification au m 2 0,77 - Locataires - bâtiments durs - Tarification au m² 0,75 - Locataires - bâtiments légers - Tarification au m² 0,72 - Locataires/occupants bénéficiant d une renonciation à recours du propriétaire - bâtiments durs - Tarification au m 2 0,39 - Locataires/occupants bénéficant d une renonciation à recours du propriétaire - bâtiments légers - Tarification 0,37 au m 2 - Locataires/occupants renonçant à recours contre le propriétaire - bâtiments durs - Tarification au m 2 0,86 - Locataires/occupants renonçant à recours contre le propriétaire - bâtiments légers - Tarification au m 2 0,77 * Tous Risques Matériel/Mobilier (T.R.M.) Cotisations annuelles - Mobilier/matériel traditionnel - valeur déclarée 8,08 - Instruments de musique - valeur déclarée 22,14 - Biens à hauts risques sans extension «Bris de Machines» - valeur déclarée - Biens à hauts risques avec extension «Bris de Machines» - valeur déclarée - Extension Frais de reconstitution des médias sur capital choisi pour le seul matériel informatique 20,57 20,57 - Assurance des stocks 4,34 Cotisations temporaires - Mobilier/matériel traditionnel - valeur déclarée 9,10 - Instruments de musique - valeur déclarée 23,86 - Biens à hauts risques sans extension «Bris de Machines» - valeur déclarée - Biens à hauts risques avec extension «Bris de Machines» - valeur déclarée - Extension Frais de reconstitution des médias sur capital choisi pour le seul matériel informatique 6,32 22,16 22,16 6,80 - Assurance des stocks 4,73 - Minimum de cotisation, en annuelle et en temporaire 37,00 * Assurance Pertes d'exploitation (A.P.E) - sur chiffre d'affaires - sur biens immobiliers seuls 0,73 - sur chiffre d'affaires - sur bâtiments et matériel déjà assurés en extension «tous dommages» 0,94 14 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 12/2012

32 LES FORMULES SPECIFIQUES * Tous Risques Chapiteaux (T.R.C) - Dommages aux chapiteaux - sur valeur déclarée 16,70 - Recours des Voisins et Tiers - forfait obligatoire 246,80 Nota : Cotisation minimum sur le risque "Dommages aux chapiteaux" en annuelle ou temporaire. - Se reporter au 111,44 bordereau de souscription pour l'assurance temporaire * Assurance Mortalité Animaux (A.M.A) - Mortalité Accident - Mortalité Accident-Maladie - Mortalité Accident-Maladie-Vol Nous consulter * Assurance des Fauteuils Roulants (A.F.R.) - Assurance R.C. comprise - par fauteuil à moteur - 52,54 * CENTRES EQUESTRES - Responsabilité civile du centre équestre et de ses dirigeants et des cavaliers - Assurance des bâtiments - Assurance du mobilier et du matériel - Assurance Pertes d exploitation (A.P.E) - Vol d espèces - Extension Individuelle Accident - Assurance des animaux Polices Particulières diverses (P.P.D.) - Tous Risques Exposition > au plafond accordé par l assurance de base Nous consulter - Exposition de matériel Informatique - Bateau habitable - Dommages Ouvrages - Marchandises transportées - Annulation Spectacle - Salle de Spectacles permanente - Véhicules de + de 3,5 T, tracteurs, engins particuliers à moteur munis d'un siège conducteur,... - Protection juridique des particuliers Elus et salariés Fédérations Nous consulter Autres - Multirisque Serres - Avions à moteur (sauf ULM) Les assurances particulières ci-dessus font l objet d une demande de tarification auprès de notre assureur. 15 Catalogue Tarifs LIGAP MAJ 12/2012