La cagouille. La folie du poker! DOSSIER P. 8-9 BUDGET Un écrivain à Vaux-sur-Mer LA VIE DE LA COMMUNE P. 5 ASSOCIATION P. 11 PORTRAIT P.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "La cagouille. La folie du poker! DOSSIER P. 8-9 BUDGET 2011. Un écrivain à Vaux-sur-Mer LA VIE DE LA COMMUNE P. 5 ASSOCIATION P. 11 PORTRAIT P."

Transcription

1 L INFORMATION MUNICIPALE /////// MARS 2011 // N 10 DOSSIER P. 8-9 BUDGET 2011 LA VIE DE LA COMMUNE P. 5 La cagouille ASSOCIATION P. 11 La folie du poker! PORTRAIT P. 13 Un écrivain à Vaux-sur-Mer

2 //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// Sommaire Éditorial /////////////////////////////////////////////////// 03 LA VIE DE LA COMMUNE Les informations qui font votre quotidien DOSSIER 08 Budget communal ZOOM SUR UNE ASSOCIATION Vaux Océan Poker 12 TRAVAUX Les réalisations et les prévisions 13 PORTRAIT Pierre Godard : thriller et philosophie TRIBUNE LIBRE & PAROLES D ADMINISTRÉS Le mot de l opposition AGENDA Tous les rendez-vous culturels et loisirs Je souhaite tout d abord vous dire que j ai aimé vous retrouver au cours de notre réunion publique de janvier. Je crois que vous l avez appréciée également. Ces moments d échanges sont indispensables et je vous annonce que nous préparons pour début juin un nouveau temps fort qui s étalera sur une semaine et qui nous offrira de nouvelles occasions d échanges. Les détails vous en seront communiqués dans la «Lettre d Information» du mois de mai. Cette période a été chargée pour vos élus qui ont mis la dernière main au budget. Le dossier de cette édition lui est consacré. La commune continue de se développer, et nous devons anticiper, favoriser et accompagner cette croissance. Cette année encore nous serons fidèles à notre programme : pas d augmentation des taux d imposition, dépenses maîtrisées, poursuite de nos objectifs en direction des jeunes, assistance auprès de nos aînés, économies d énergie, développement de nouveaux quartiers, animations variées... Comme tous les ans, les contraintes hivernales perturbent nos projets de travaux. Cependant, en ce début d année nous sommes un peu moins gênés qu en C est ce qui nous permet de poursuivre dans de bonnes conditions les travaux engagés. Nous regrettons les désagréments causés aux riverains mais nous savons que vous appréciez que la commune «se fasse belle» pour la saison à venir. Les travaux qui ont commencé constituent une étape supplémentaire dans notre programme pluriannuel consacré à l enfouissement des réseaux, à l amélioration des liaisons douces (piétons et vélos) ainsi qu à l embellissement de la commune. 2011, vous le voyez, sera une année bien remplie. Une ville dynamique toute l année, vous avez pu encore le constater cet hiver. Vous trouverez aussi dans ces pages, un article sur notre marché. Avec les commerçants du centre-bourg, l offre du commerce de proximité renforce l attractivité de Vaux-sur-Mer. Les dernières notes de Jazz in Vaux à peine égrenées, la nouvelle saison va débuter sous les meilleurs auspices, avec pour la première fois le «Printemps des poètes». Puis très vite, nous retrouverons les traditionnelles «Fêtes Romanes», avant de nous engager dans la saison estivale. Tous ces événements ont lieu grâce à vos élus et au personnel communal, mais aussi au dévouement de nombreux Vauxois qui œuvrent bénévolement et parfois dans l ombre. J en profite pour les féliciter et les remercier en votre nom. N oubliez pas d aller consulter le site Internet de la mairie où vous trouverez les dernières informations sur la vie de la commune. Je vous souhaite un printemps fleuri, profitez bien de vos jardins! Jean-Paul CORDONNIER Maire de Vaux-sur-Mer Le magazine de la ville de Vaux-sur-Mer est édité par la mairie de Vaux-sur-Mer, 1, place Maurice-Garnier, Vaux-sur-Mer, tél Directeur de la publication : Jean-Paul Cordonnier Directeur de la rédaction : Jean-Louis Balorin Conception graphique : Scoop communication Impression : Imprimerie Rochelaise Ont contribué à la réalisation de ce numéro : la commission communication, ainsi que Jacqueline Gomis, Jacques Tallineau et Alain Caserta. Ce magazine est imprimé sur papier sans bois. Toute reproduction, même partielle, des textes et illustrations est interdite sans accord préalable. Le magazine de Vaux-sur-Mer n est pas responsable des textes, photos, illustrations et dessins qui lui sont envoyés sous la seule responsabilité de leurs auteurs. Crédit photo couverture : Jacques Tallineau

3 La vie de la commune EN BREF ///////////////////////////////// ////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// COMPTES RENDUS CONSEILS MUNICIPAUX (Extraits) «Fêtes Romanes : Le Temps des Abbayes Le Temps des Abbayes», thème retenu pour la 22 e édition des Fêtes Romanes en Pays Royannais qui se déroulera du 9 au 23 avril Cette année encore, un programme riche et varié s attachera à mettre en valeur le patrimoine roman des quatre communes de Breuillet, Mornac-sur-Seudre, Saint-Sulpice-de-Royan et Vaux-sur-Mer. L occasion pour notre commune d accueillir différents évènements : deux conférences Une réussite pour la 8 e! Tous «À Vaux Pinceaux» à la salle Équinoxe dont une de Daniel LESUEUR sur l église abbatiale Saint-Étienne de Vaux-sur-Mer, joyau de l architecture romane. Le traditionnel marché médiéval sera animé par la compagnie Saltabraz le samedi 23 avril. S ajoutent à ce programme la visite du souterrain de l église Saint- Étienne et les Jeux géants médiévaux pour petits et grands... De quoi faire connaître et apprécier notre patrimoine auprès d un large public. La saison de Jazz in Vaux s est terminée début mars avec le concert d Émilie HEDOU. La municipalité et l équipe animation se félicitent du succès rencontré pour cette 8 e édition. Au total, plus de spectateurs ont profité de la programmation de qualité avec notamment les participations exceptionnelles de Patrick Artero et Marcel Azzola. Que les amateurs de jazz se réjouissent, toute l équipe du festival est à pied d œuvre pour la mise en place de la 9 e édition qui se déroulera d octobre 2011 à mars Le 11 juin 2011, participez au concours «À Vaux Pinceaux» qui aura pour thème «La ville de Vaux-sur-Mer». Tout artiste peut concourir gratuitement dans l une des deux catégories : «jeunes» pour les ans et «adultes». Alors, peintres d un jour, amateurs ou confirmés, tous à vos palettes, pinceaux, crayons ou pastels. Laissez parler votre inspiration, Vaux-sur-Mer se livre à vous, prête à se laisser croquer à tous les styles... Règlement et inscription sur le site Internet de la ville : ou par téléphone au service animation : /// 15 décembre 2010 Convention de mise à disposition temporaire du poste de secours de «Nauzan» à l association de sauvetage et secourisme Royan-Atlantique Il est approuvé, à l unanimité, les termes de la convention, à établir entre la commune de Vaux-sur-Mer et l association de sauvetage et secourisme Royan-Atlantique, relative à la mise à disposition gratuite du local du poste de secours de la plage de Nauzan. Convention avec le CAUE 17 Le Conseil municipal décide, à l unanimité, d adhérer au CAUE 17. Une subvention d un montant de sera versée à cette association pour l année Convention de construction de deux logements locatifs avec la Semis Il est approuvé, à l unanimité, les termes de la convention, à établir entre la commune de Vaux-sur-Mer et la SEMIS, relative à la réalisation de 2 logements locatifs sociaux. Déclassement d une partie de chemin rural Il est approuvé, à l unanimité, suite à l avis favorable du commissaire enquêteur en date du 15 novembre 2010, de déclasser la partie de chemin rural cadastré section AB n 629 et AC n 645 d une superficie d environ 500 m². Modificatif n 1 au cahier des charges du bail emphythéotique du 26 mars 2004 entre la commune de Vaux-sur- Mer et la SARL Camping Nauzan Plage Le Conseil municipal approuve, à l unanimité, la modification de l article 3 «Équipements» alinéa «Renouvellement des équipements» du cahier des charges du bail emphytéotique liant la commune de Vaux-sur-Mer à la SARL Camping Nauzan Plage comme suit : parc des mobile-homes : celui-ci ne devra pas comporter d unités de plus de 14 ans. Cette modification sera inscrite au cahier des charges du bail emphytéotique. Demandes de subventions aux Conseils général et régional construction d un bâtiment destiné à la création d un espace jeunes Il est décidé, à l unanimité, de solliciter une subvention des Conseils général et régional pour aider au financement des travaux de création d un espace jeunes, dont le montant prévisionnel s élève à ,75 HT. Mars 2011 // 3 //

4 En bref La vie de la commune //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// ///////////////////// //////////////// Aliénation d un bâtiment artisanal Il est décidé, à l unanimité, de vendre un bâtiment communal situé dans la zone artisanale à Messieurs Olivier Morisse et Jean- Marc Merlaud ou toute société spécifique s y substituant au prix de net vendeur. Constitution d une provision obligatoire pour litige - Direction des services fiscaux contre commune de Vaux-sur-Mer - définition des modalités de constitution et de reprise Il est approuvé, à l unanimité, la constitution d une provision, d un montant de sur l exercice 2010, pour litige dans l affaire Direction des services fiscaux contre commune de Vaux-sur-Mer. Avance sur subvention 2011 Office de tourisme Il est accepté, à l unanimité, d accorder une avance d un montant de sur la subvention de fonctionnement de l année 2011 à l Office de tourisme de Vaux-sur-Mer. EXTRAITS (*) DE TARIFS SERVICES COMMUNAUX 2011 MARCHÉ Abonné simple, le ml/jour 1,80 Abonné alimentation éclairage, le ml/jour 1,90 Abonné avec branchement froid/chaud, ml/jour 2 Passage le ml/jour 2,80 Forfait hiver, par mois 15 GALERIE SAINT-ÉTIENNE La semaine (expo) 135 DANS NOS ÉCOLES Le carnaval des écoles Les enfants des écoles maternelle et primaire fêteront carnaval ensemble le 15 avril prochain. Tout ce petit monde, déguisé et costumé, se réunira à 16 h dans la cour de l école élémentaire. Au programme : fête, farandoles, confettis et beignets confectionnés par les parents! Opération «nettoyage des plages» Lutter contre la pollution de la terre et de la mer s apprend dès le plus jeune âge. C est du moins le but de la sortie pédagogique que propose le corps enseignant de l école élémentaire aux élèves. Nos jumeaux catalans Fin mars, sur une demi-journée, toutes les classes de l école primaire, accompagnées de parents volontaires, se rendront sur les plages de la commune pour ramasser les déchets. Les sacs d ordures seront ensuite remis aux services techniques de la commune qui effectueront le tri. Le but de cette action est de sensibiliser les enfants au respect de la nature et à l importance d un comportement citoyen pour diminuer la pollution. Sylvie Rocheteau, directrice de l école, rappelle que ce travail de sensibilisation est effectué quotidiennement dans la cour du groupe scolaire et que le règlement intérieur interdit aux enfants de jeter leurs déchets par terre. ÉQUINOXE Manifestation 95 CANTINE Repas enfant 2 Repas adulte 4,60 (*) L ensemble des tarifs municipaux est consultable en mairie /// 26 janvier 2011 Compte administratif 2010 budget commune Monsieur le Maire s étant retiré, il est donné acte, avec 5 voix contre, à Monsieur le Maire de la présentation du compte administratif de l exercice 2010 du budget, lequel peut se résumer ainsi : Section de fonctionnement Recettes de fonctionnement ,61 Dépenses de fonctionnement ,60 Excédent de clôture ,01 En 2010, nos amis catalans nous ont reçus à Angles. Dans le cadre du jumelage qui unit notre ville à celle d Angles, la commune aura l immense plaisir de recevoir ses amis catalans le week-end des 4 et 5 juin Cette rencontre sera à nouveau l occasion de partager des moments de joie et d échanges chaleureux. Le comité de jumelage et la municipalité préparent actuellement le programme des festivités avec notamment une visite de La Rochelle, l inauguration du nouvel accès à la mairie et l aménagement de la salle Équinoxe. // 4 // Mars 2011

5 La vie de la commune ////////////////////////////////////////////// ///////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// Une seconde vie pour notre cagouille La cagouille géante posée sur le rondpoint du centrebourg en décembre poursuit tranquillement son bonhomme de chemin. Aux dernières nouvelles, on l aurait aperçue dans le Parc où elle se serait installée. Des efforts pour les plus fragiles Une équipe à votre écoute : Dominique Picoron, Lydie Carpentier, Christine Otal et Nicole Bach. Plus de 500 nouveaux livres à la bibliothèque Depuis fin janvier, la bibliothèque de Vauxsur-Mer propose de nouveaux ouvrages, 551 pour être exact. Ces livres ont été offerts par la bibliothèque départementale de prêts de Saintes et permettent ainsi de renouveler le fonds documentaire de la bibliothèque municipale. Ces nouveaux ouvrages s ajoutent aux nombreux livres déjà disponibles et répondent aux demandes variées des adhérents. Tout le monde trouvera son bonheur puisque de nombreux thèmes sont consultables parmi ces nouvelles acquisitions : jardinage, bricolage, cuisine, philosophie, médecine, poésie, religion, arts, histoire/ géographie, sciences, bandes dessinées. Le CCAS de Vaux-sur-Mer constate une augmentation constante de son activité ces dernières années. Une analyse montre que la précarité et la pauvreté n émanent plus seulement des personnes aux minima sociaux mais de jeunes sans emploi, de familles, de personnes en invalidité et de retraités avec de faibles pensions. Pour faire face au nombre de demandes croissantes, la municipalité a voté en 2010, un complément de crédits et le Conseil d administration du CCAS a budgété en conséquence toutes les aides (cantine, électricité, eau, loyer...). Le service à domicile du CCAS, dont la certification NF Service a été renouvelée en 2011, connaît également une forte progression. Le nombre d heures d aides à domicile a augmenté d environ 20 % pour l année 2010 et dépassé les heures servies. Pour tout renseignement sur le service, l équipe du CCAS reste à votre disposition au ou aux heures d ouverture de la mairie. La responsable de la bibliothèque, Catherine RIBEROL. EN BREF Section d investissement Recettes d investissement ,27 Dépenses d investissement ,68 Excédent de clôture ,59 Déficit des restes à réaliser ,09 Compte de gestion 2010 budget commune Il est déclaré, à l unanimité, que le compte de gestion de la commune dressé, pour l exercice 2010 par Monsieur le Receveur principal de la Trésorerie de Royan, visé et certifié conforme par l ordonnateur, n appelle ni observation ni réserve de sa part. Affectation du résultat compte administratif 2010 budget commune Il est décidé, aves 5 voix contre, d affecter le résultat comme suit : en réserves compte pour une somme de ,01. Débat d orientation budgétaire 2011 Le Conseil municipal prend acte de la communication sur les orientations budgétaires pour l exercice 2011 faite par Monsieur le Maire. Composition de la commission municipale culture animation vie associative : modification Il est décidé, à l unanimité, de procéder au remplacement de Monsieur Jean-Philippe Biard et Madame Cathy Montheil au sein de la commission municipale «culture - animation - vie associative» et de désigner Madame Françoise Guibert et Monsieur Michel Arignon, membres de ladite commission. Création d un poste d adjoint technique de 2 e classe à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs Il est décidé, à l unanimité, de créer à compter du 1 er mars 2011 un poste à temps complet d adjoint technique de 2 e classe et de mettre à jour le tableau des effectifs de la filière technique. Acquisitions de terrains consorts Vignaud, Seugnet et Clémenceau Il est décidé, à l unanimité, d acheter : la parcelle de terrain au lieu-dit Grand Vessac à Vaux-sur-Mer d une superficie de m² pour la somme de net vendeur appartenant aux consorts Vignaud ; la parcelle de terrain au lieu-dit Grand Vessac à Vaux-sur-Mer d une superficie de m² pour la somme de net vendeur appartenant à Monsieur Seugnet ; la parcelle de terrain située au lieu-dit Grand Vessac à Vaux-sur-Mer d une superficie de m² pour la somme de net vendeur appartenant à Madame Clémenceau. Mars 2011 // 5 //

6 En bref La vie de la commune //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// ////////// Demande de subvention au Conseil général - revitalisation du centre-bourg : aménagement de l entrée de l hôtel de ville Il est décidé, à l unanimité, de solliciter une subvention du Conseil général de la Charente- Maritime pour aider au financement de ces travaux d aménagement pour un montant estimé à ,08 TTC. Un nouvel animateur pour les jeunes Emmanuel, devant le chantier de l Espace Jeunes. Comme nous vous l annoncions dans le précédent magazine, la construction de l Espace Jeunes a commencé le mois dernier. Le bâtiment, subventionné en partie par la Région, devrait être effectif après l été La municipalité a anticipé l ouverture du lieu en recrutant un animateur professionnel. Rencontre /// 23 février 2011 Fiscalité directe - vote des taxes 2011 Il est décidé, avec 5 voix contre, de fixer les taux des 3 taxes comme suit pour l année 2011 : Taxe d habitation : 8,90 % Taxe foncière sur les propriétés bâties : 16,19 % Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 56,05 % Budget primitif commune Il est décidé, avec 5 voix contre pour chaque chapitre de la section de fonctionnement et 5 voix contre pour chaque opération de la section d investissement d adopter le budget primitif 2011 de la commune, par chapitres budgétaires pour la section de fonctionnement dont les dépenses et recettes s élèvent à , par opérations budgétaires pour la section d investissement, dont les dépenses et recettes s élèvent à ,60. Vote des subventions 2011 Il est décidé, à l unanimité, de voter les subventions comme suit : Pour le CCAS et coopératives scolaires, subventions accordées pour un total de Pour les associations, subventions accordées pour un total de Tarifs services communaux - additif Il est décidé, à l unanimité, de fixer à 135 pour une semaine, le tarif de location du temple pour une semaine d exposition. Convention d occupation du domaine public Il est décidé, à l unanimité, de signer une convention d occupation du domaine public consentie pour une durée de un an, renouvelable par expresse reconduction pour un an sans pouvoir dépasser 7 ans avec : Madame Deprez Nacima pour le kiosque numéro 1. Monsieur Henry Caroll pour le kiosque numéro 2. Madame Quiennec Patricia pour le kiosque numéro 3. Emmanuel Tallineau, nouvel animateur jeunes, a pris ses fonctions le 10 janvier dernier. Titulaire d un DUT «carrières sociales», option animations sociales et socioculturelles, Emmanuel nous confie qu il s est orienté dans ce domaine pour le contact humain : «J aime le contact avec les jeunes et la relation que l on peut nouer avec eux. Ils sont souvent passionnés et plein de projets». Après plusieurs expériences dans le domaine de l animation, cet enfant du pays décide de revenir dans les alentours de Royan en «Je suis un maritime, j apprécie la qualité de vie que l on trouve ici et nulle par ailleurs.» «Ce projet d Espace Jeunes est une merveilleuse idée et une formidable opportunité pour les adolescents d avoir un lieu de rencontres et d échanges. Ils pourront discuter, se divertir, faire des jeux de société, avoir un accès Internet...» En attendant l ouverture du bâtiment, Emmanuel prépare les projets et l organisation de l Espace Jeunes en étroite relation avec Danièle Carrère, première adjointe au maire et Christian Bégot, conseiller municipal. «Je suis impatient d investir les lieux. Nous avons l intention de faire de cet Espace un relais information jeunesse, d offrir une aide à la réalisation de projets, de proposer des actions de prévention et faire de ce bâtiment un lieu de vie!» Début février, un courrier a été envoyé aux familles des 250 jeunes de la commune pour un premier contact et les informer de l arrivée du nouvel animateur. Des activités et sorties sont déjà proposées, comme le concert rock qui a rencontré un franc succès en février. Pour plus de détails, vous pouvez rencontrer Emmanuel Tallineau à la mairie du mercredi au vendredi ou le joindre par téléphone au : Un repas des aînés sous le signe de la bonne humeur Fidèles à ce rendez-vous traditionnel, ce sont 250 personnes qui ont répondu à l invitation de la municipalité pour le repas des aînés. Pour le thème choisi cette année : «Le portrait», des peintures réalisées par les enfants de l école maternelle ainsi que les portraits au fusain de Didier Roulette. C est sous forme de sketches et de chansons que les cousins «Zins» ont animé cette journée The Pin Up lors du concert rock. Le doyen de la journée, Monsieur Tallepied en présence du Maire. placée sous le signe de l humour et de la bonne humeur au cours de laquelle les plus de 90 ans ont été à l honneur. Jean-Luc Girard // 6 // Mars 2011

7 La vie de la commune ////////////////////////////////////////////////////////////////////////// ///////////////////////////////////// Que faites-vous le mardi et le samedi matin? EN BREF Convention avec la Communauté d agglomération Royan-Atlantique gens du voyage Il est décidé, à l unanimité, d accepter la mise à disposition à titre gratuit jusqu à la fin septembre 2011 des parcelles de terrain communales à la Communauté d agglomération pour y accueillir des gens du voyage pendant la saison estivale. Projet d incorporations dans la voirie communale Il est accepté, à l unanimité, de transférer dans la voirie communale, sans enquête publique préalable, la rue du Pas de Roquille et des portions de trottoirs avenue Pasteur, chemin de Chauchamp et rue Frédéric Garnier à titre gratuit et sans compensation (parcelles cadastrées section AD n 198p d une superficie de m², A n 1543 d une superficie de 96 m² et AM n 379 de 87 m²). Nul besoin de rappeler les dates d ouverture du marché pour les habitués qui se rendent tous les mardis et samedis, place Courtot, afin de faire le plein des produits frais et de qualités. La municipalité se réjouit du bon fonctionnement de son marché hebdomadaire et y accorde une importance considérable. Jacky Généraud, conseiller mu- Les exposants : Monsieur SALLIER Freddy : fromager Monsieur DAVIAUD Jean-François : pineaux, vins de pays Monsieur BROSSARD Jean-Jacques : pineaux, vins de pays Monsieur FABIER Gilles : poissonnier Monsieur GIRAUD André : coquillages Madame GENERAUD Liliane : producteur de fruits et légumes Monsieur BARBEREAU Nicolas : boulangerie Madame MINOT Yvette : produits asiatiques Madame PHELIPPOT Nicole : pâtisseries sèches Madame RUSSO Sylvie : coquillages Monsieur SALMON Daniel : boucherie, charcuterie Les Prés de Roumillac : rôtisserie Monsieur BOCHEREAU : fleuriste Monsieur HACHIM Norman : condiments nicipal, et Alain Caserta, adjoint aux finances, ont d ailleurs proposé une amélioration de la signalétique. Depuis février, des panneaux ont été installés sur le bâtiment des halles pour une meilleure visibilité. Une étude a également été lancée pour l installation de bâches translucides permettant de se protéger du froid et des intempéries tout en gardant une bonne clarté. Ce succès, le marché le doit au dynamisme du centre-bourg insufflé par ses nombreux commerces ainsi qu aux produis variés proposés par les exposants (liste complète dans l encadré). Alors n attendez plus pour vous munir de votre cabas et venez profiter de ce mélange unique d odeurs, de saveurs et de couleurs, quelle que soit la saison. Les ouvertures exceptionnelles : Ouvertures exceptionnelles (en plus des ouvertures hebdomadaires habituelles) : Pour Pâques : samedi 23 avril et dimanche 24 avril Pour l Ascension : jeudi 2 juin et samedi 4 juin Pour la Pentecôte : samedi 11 juin et dimanche 12 juin Création d emplois non titulaires - été 2011 Pour 2011, il a été décidé, à l unanimité, de créer 7 postes à temps incomplet et 13 postes à temps complet répartis dans les différents services de la commune. Création de postes à temps complet Il est décidé, à l unanimité, de créer à compter du 1 er mars 2011 : deux postes à temps complet d adjoint d animation de 1 re classe ; un poste à temps complet d adjoint technique de 1 re classe ; de créer à compter du 1 er avril 2011 : un poste à temps complet de gardien de police municipale ; de créer à compter du 1 er juin 2011 : un poste à temps complet d adjoint administratif principal 1 re classe ; - un poste à temps complet de brigadier-chef principal ; un poste à temps complet d adjoint technique principal 1 re classe. Convention de mise a disposition d un cinémomètre avec la commune de Saint-Palais-sur-Mer Il est approuvé, à l unanimité, le projet de convention de mise à disposition d un cinémomètre, propriété de la commune de Vaux-sur-Mer, avec la commune de Saint- Palais-sur-Mer. Avis sur le Schéma d aménagement et de gestion des eaux «Estuaire de la Gironde» Il est décidé, avec une voix contre, d approuver le projet de Schéma d aménagement et de gestion des eaux en donnant un avis favorable pour les documents qui le composent. Mars 2011 // 7 //

8 DOSSIER /////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// Vaux-sur-Mer en détail Pour cet article et dans un souci de clarté, tous les montants en euros ont été volontairement arrondis aux milliers d euros. Les comptes complets de la commune sont consultables à la demande en mairie. Informations globales, historique d évolution, et comparaisons avec les communes de même tranche de population sont consultables sur Internet sur le site du ministère des Finances à l adresse GÉNÉRALITÉS Budget de la commune Artur Gabrysiak - Fotolia Préparé par l exécutif et approuvé par le Conseil municipal, le budget prévoit et autorise les recettes et les dépenses de la commune pour l année en cours. Il s agit d une prévision et il peut être modifié ou complété, par le Conseil, en cours d année. Il se compose de 2 volets (ou sections) : Le budget de fonctionnement qui concerne les recettes et dépenses courantes (salaires, achats courants, gaz, électricité, essence des véhicules, alimentation pour la restauration scolaire, etc.) Le budget d investissement concerne, quant à lui, la modification (acquisition, vente, construction), l entretien et l amélioration du patrimoine de la commune (bâtiments, voirie, véhicules, etc.) Le Débat d orientation budgétaire (obligatoire) a permis de présenter et de discuter les principales orientations qui ont présidé à l élaboration de ce budget : Nous avons d abord constaté la bonne santé financière de la commune, qui d ailleurs s inscrit dans la durée comme le montrent les analyses rétrospectives et prospectives de 2006 à Nos orientations : Poursuivre l amélioration du cadre de vie ainsi que les services rendus aux administrés, soutenir les associations de la commune. Maintenir des taux communaux des 3 taxes (taxe d habitation, taxes foncières sur le bâti et le non-bâti). Maîtriser les dépenses de fonctionnement. Autofinancement des dépenses d investissement courantes. Recourir à l emprunt pour les opérations d investissement importantes. Notons // 8 // Mars 2011

9 DOSSIER //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// Budget d investissement ,61 % 8,54 % 0,36 % 0,54 % 0,78 % 6,74 % 1,50 % 11,04 % Budget de fonctionnement ,58 % 3,03 % 0,41 % 36,66 % 6,65 % 3,29 % 4,64 % 2,89 % 1,94 % 0,53 % 62,49 % 20,79 % Quelques chiffres : Habitants : Population DGF : (population corrigée pour le calcul de la dotation de l État) Résidences principales : Résidences secondaires : Les taxes La commune de Vaux-sur-Mer est l'une des communes de la région ayant les taux de taxes les plus bas ( soit : 8,9 %, pour la taxe d'habitation, 16,19 % pour la taxe foncière sur le foncier bâti et 56,05 % sur la taxe foncière pour le non-bâti). L'effort fiscal demandé aux contribuables vauxois est parmi les plus faibles au sein de la Communauté d'agglomération (seules 3 communes sur 31 ont un effort fiscal moindre). L'effort fiscal est le rapport entre les impôts que perçoit la commune et ce qu'elle pourrait percevoir si elle appliquait les taux d'imposition moyens nationaux. Il faut noter cependant que l'état a décidé d'augmenter les bases fiscales de 2 %. que l endettement de la commune est très faible, ce qui nous donne une forte capacité d investissement. Continuer à anticiper sur l évolution de la commune en se dotant d équipements plus modernes et performants pour les années à venir. LE BUDGET Fonctionnement Un budget total de Côté recette : les impôts et taxes représentent la part la plus importante soit 61 % des recettes. La dotation de l État représente quant à elle 21 % de nos recettes. Elle sera gelée jusqu en 2013 ce qui nous impose une certaine prudence. Côté dépenses, nos principaux objectifs sont maintenus pour 2011 : renforcement de l aide aux associations, recrutement d un animateur jeunesse, renforcement de l aide aux associations, encouragement des actions pour les économies d énergie, renforcement du budget animation... Investissements Le budget total s établit pour 2011 à (auxquels s ajoutent un report de de travaux engagés en 2010 et se terminant en 2011). Les recettes sont constituées par des subventions attendues ( ) la vente de l établissement de la rue Georges-Claude et d un terrain ( ) le recours à l emprunt, pour les projets importants ( ) le reste étant constitué par l autofinancement. Mars 2011 // 9 //

10 DOSSIER //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// ////////////////////////////////////////////////// Mise au point Contrairement aux affirmations de l opposition lors du dernier Conseil, la commune a établi pour 2011, comme pour les années précédentes, un budget réaliste et conforme à des ambitions raisonnées. La non-consommation de crédits d investissement en 2010, concerne essentiellement les acquisitions foncières difficilement maîtrisables. Les crédits prévus pour ces opérations sont indispensables pour que le développement de la commune dans l intérêt de tous puisse se réaliser dans les années à venir. Il faut pour cela être en mesure de saisir les opportunités (offres de vente, préemption) et pouvoir faire face aux aléas des engagements juridiques auxquels la commune peut être tenue en relais de l aménageur du Cormier (mise en demeure d acquérir). L inscription au budget est indispensable à sa sincérité et nous prévoyons de nouvelles acquisitions pour En dehors de ces opérations foncières, les travaux prévus en 2010 qui sont réalisés ou en cours de réalisation représentent 84 % des crédits votés. Les conseillers expérimentés ne peuvent ignorer que : Les opérations d aménagement ne peuvent être lancées avant que leur financement n ait été mis en place. Les opérations importantes sont précédées, avant les travaux, d études et de procédures administratives (appel d offres, marchés) qui nécessitent des délais. Les grosses opérations ne peuvent être réalisées que sur plusieurs années civiles. Le paiement des travaux engagés mais non réalisés dans l année est seulement décalé sans obérer le programme de l année suivante. Les opérations d enfouissement de réseaux sont réalisées par le syndicat auquel adhère la commune, et les délais de procédures et travaux ne sont pas inférieurs à 2 ans (voir encadré page 9). Parmi les principaux projets : Les travaux de voirie qui représentent et concerneront la poursuite des travaux de revêtements rue de Royan et rue des Tourterelles (après travaux d enfouissement des réseaux), la 2 e tranche d aménagement du boulevard de la Côte de Beauté, aménagements rue Demange, piste cyclable du boulevard de la Falaise, aménagements pour les personnes à mobilité réduite... L enfouissement des réseaux qui sera poursuivi, y seront consacrés (auxquels s ajoutent de travaux engagés et non achevés en 2010). Environ sont inscrits au budget pour l entretien et l amélioration des équipements collectifs existants : écoles, stade, bibliothèque, CLSH et salle omnisports, salle de l Atelier. Pour préparer l avenir, de nouveaux équipements collectifs sont prévus : outre l Espace Jeunes dont les travaux s achèveront en 2011, un local intergénérationnel comprenant une nouvelle crèche et des locaux associatifs sera construit dans le nouveau quartier du Cormier pour Nous continuerons d améliorer le cadre de vie et l embellissement de la commune qu il s agisse des espaces verts en général et du parc de la mairie en particulier : sont affectés à ces opérations. Pour le réaménagement de la place Courtot et du Marché, enfin, nous avons prévu Comme en 2010, nous avons inscrit au budget des crédits ( ) permettant l acquisition de terrains tant pour constituer des réserves foncières que pour faire face à nos obligations concernant la ZAC du Cormier (voir encadré page 9). Cette dernière opération serait financée par l emprunt. // 10 // Mars 2011

11 ZOOM //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// //////////////////////////////////////////////// Vaux Océan Poker, pas que du bluff Créé le 13 janvier 2010, le Vaux Océan Poker connaît une croissance importante de son nombre d adhérents et rencontre un vif succès auprès de toutes les générations. Zoom sur cette association et son mode de fonctionnement. Un loisir en plein essor L idée de créer un club de poker naît d une discussion entre deux amis, Steve Rabotin et Jean-Philippe Roy, respectivement membre du bureau et vice-président actuel. De 2008 à 2010, le Vaux Océan Poker vit d abord sous l aile protectrice de l association Vaux Perspectives. En 2010, le club prend son envol et devient indépendant afin de pouvoir adhérer à la Ligue régionale de poker et ainsi avoir la possibilité de participer à différentes compétitions. À ce jour, le Vaux Océan Poker compte une cinquantaine de joueurs. Patrick Cadeville, président de l association, nous explique qu il existe une demande réelle de la part de personnes de tous âges, liée à l essor que le poker connaît actuellement. «À chaque soirée d intégration, le club accueille 5 à 6 personnes pour des initiations. Tout le monde est bienvenu. Nous demandons simplement la connaissance des rudiments du poker car nous souhaitons que le nouvel arrivant puisse s amuser lors de nos soirées.» La convivialité avant tout La notion de convivialité apparaît souvent lorsque nous échangeons avec le président : «Nous mettons un point d honneur à ce que tout se passe dans la bonne humeur et le respect. Nous voulons que les membres du club passent un bon moment mêlé à un esprit de compétition». Mais jamais d argent n est joué, le règlement intérieur de l association l interdit formellement. «On peut très bien jouer au poker avec des jetons et retrouver toutes les sensations de ce jeu. Le poker est un loisir prenant qui ne se résume pas à la chance et au bluff. Il faut également y inclure calcul, psychologie, concentration et maîtrise de soi.» Pour intégrer le club, il faut obligatoirement passer par des soirées d initiation, gratuites et sans adhésion obligatoire. «Les nouveaux arrivants sont pris en charge par des membres du bureau afin de juger de leur autonomie et de leur connaissance des règles de base. Ils peuvent ensuite participer à notre championnat interne et aux différentes sortes de jeux de poker que nous proposons. L adhésion est de 60 euros par an et de 20 euros par trimestre.» L association se réunit salle Nauzan à 20h30, tous les jeudis pour les soirées de championnat et le premier lundi de chaque mois pour les soirées d initiation. À côté de cela, le club organise un tournoi trimestriel. Une compétition interclubs accueillera une dizaine d associations de poker de la région en décembre 2011 à la salle de l Atelier. Le Vaux Océan Poker ne manque pas de projets puisque les membres du bureau souhaitent organiser un Open gratuit où une centaine de joueurs pourrait participer. Pour cela, le club devra trouver des financeurs et des sponsors. À bon entendeur... Retrouvez Vaux Océan Poker sur Internet : http ://vauxoceanpoker.free.fr Ou écrivez-leur sur : Mars 2011 // 11 //

12 TRAVAUX //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// /////////////////////////////////////////////////// Les travaux avant l été Vous l avez certainement constaté, de nombreux travaux sont en cours dans notre commune afin que les Vauxois bénéficient d une ville agréable et pour préparer au mieux l arrivée de la saison estivale. Les services techniques et les fournisseurs sont à pied d œuvre pour terminer les travaux avant cet été. Au programme : la fin de l aménagement du boulevard de la Falaise avec l espace partagé piétons et cyclistes, l extension de la prairie fleurie du parc de l hôtel de ville, la mise en place d une ventilation et l isolation de la salle de l Atelier, l aménagement des rues Demange et Saint- Sordelin pour améliorer l accès au centre hospitalier et aux urgences, la réalisation d une continuité piétonne entre le parc et l aire de loisirs sur l avenue du Parc des sports, la pose de rideaux dans la salle omnisports, la réfection du passage piéton de l avenue Pasteur côté Pontaillac et l aménagement d espaces verts dans le chemin des Fontaines. la 2 e tranche de l aménagement du boulevard de la Côte de Beauté, l aménagement de la rue des Tourterelles après l enfouissement des réseaux, l aménagement de l avenue de Nauzan et des intersections entre la rue Beausoleil et le terrain de camping, la rénovation de la fontaine de l Abbaye le revêtement de certaines rues et trottoirs. Avant la fin 2011, d autres travaux seront engagés. Bref tour d horizon des projets à venir durant l année : // 12 // Mars 2011

13 Portrait ///////////////////////////////// ////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// PIERRE GODARD Thriller et philosophie à Vaux-sur-Mer Nous le savions, notre commune est un vivier de personnes extraordinaires qui recèlent des talents cachés. Pierre Godard, écrivain installé à Vaux-sur-Mer depuis une dizaine d années, fait partie de cette catégorie d individus. Ancien ingénieur, il conjugue son intérêt pour les sciences avec sa passion pour l écriture. De nombreuses publications, des romans, des essais, des nouvelles et un jardin à cultiver, au détour d une phrase, à l affût de l inspiration. Vaux Magazine a rencontré cet écrivain atypique et vous propose de faire sa connaissance. Entretien. Vaux Magazine : Pierre Godard, depuis quand écrivez-vous? Pierre Godard : J écris depuis mon adolescence, j ai commencé dès l âge de 17 ans. Petit, je lisais énormément et avais un fort intérêt pour la littérature. Un jour, j ai décidé de me lancer et d écrire mes propres livres ; je n ai plus cessé depuis. VM : Que vous apporte l écriture sur le plan personnel? PG : La lecture et l écriture sont depuis toujours mes priorités absolues, elles m apportent beaucoup sur le plan moral. Les mots ont une force qui me fascine, ils permettent de voyager dans le temps, dans l espace. J éprouve une certaine ivresse à écrire, les mots nous confèrent une liberté de description inouïe. VM : Vivez-vous de votre passion pour la littérature? PG : Non. Mes études scientifiques m ont mené à un poste d ingénieur civil des Mines. Pendant ma carrière, je n ai jamais arrêté d écrire. J ai commencé par de l autoédition et c est en 2008 qu un éditeur parisien m a permis de publier «Le Maître des neutrinos». Depuis 2010, je travaille avec un nouvel éditeur, In Octavo*. VM : Votre passé d ingénieur influence-t-il votre écriture? PG : Mon emploi et mes connaissances scientifiques n influencent pas forcément mon travail. Je m inspire plus des grands classiques tels que Proust, Céline, Dostoïevski, Tolstoï et des grands philosophes allemands. Des réflexions sur le rapport à autrui apparaissent régulièrement dans mes romans. Dans mon dernier livre paru en 2010, «Hasta lu Ego», j utilise la fiction et le thriller pour aborder des thèmes plus philosophiques et explorer les confins de la nature humaine. VM : Avez-vous des rituels pour écrire? PG : Je n ai pas de rituels particuliers, j écris au gré de mes envies et lorsque l inspiration me vient. Je garde toutefois une feuille de brouillon sur ma table de chevet car j ai souvent des idées la nuit. La littérature représente un engagement total, mais il m arrive parfois de rester plusieurs semaines sans écrire, si l inspiration n est pas au rendezvous. J en profite alors pour me consacrer à ma seconde passion : le jardinage. VM : Avez- vous des projets de livres en cours? PG : Un recueil de nouvelles sortira fin mars et je suis en train de travailler sur un roman pour l automne prochain. * In Octavo Éditions, 48, avenue des Gressets, La Celle-Saint-Cloud - Mars 2011 // 13 //

14 Tribune libre //////// Tribune TRIBUNES LIBRES & des d administrés lecteurs Courrier Paroles //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// //////////////// Le mot de l opposition Le Conseil municipal du 23 février était consacré au vote du compte administratif 2010 et du budget de la commune pour 2011 sans oublier le vote des taux des taxes d habitation et des fonciers bâti et non bâti qui déterminent le montant de vos impôts locaux. Le compte administratif 2010 : c est un bilan qui permet d évaluer la politique conduite par le Maire (l exécutif) et ses résultats. Les 2/3 du produit des impôts locaux (Taxe d habitation, Fonciers bâti et non bâti) versés par les contribuables vauxois participent au financement des dépenses de fonctionnement (entretien des bâtiments communaux, des voies et des réseaux, charges de personnel, etc.) et le 1/3 restant finance des dépenses d investissement de la commune comme la voirie, l électricité, les écoles élémentaire et maternelle, les équipements sportifs et de loisirs, etc. Nous avons mis en évidence la difficulté récurrente de l exécutif à consommer les crédits votés en investissement puisque pour 2010 le pourcentage de réalisation n est que de 54 %, le plus faible depuis l investiture de J.-P. CORDONNIER. Compte tenu de ce faible résultat, il est évident que la section d investissement comporte trop de prévisions de dépenses, compte tenu de la capacité à les réaliser dans le cadre d une année civile, et que dire de la non-consommation de la totalité du produit des impôts locaux puisque la somme encaissée en trop ne peut être remboursée aux contribuables. Compte tenu du manque de rigueur dans la réalisation des dépenses d investissement prévues pour 2010, l opposition a voté contre le compte administratif de l exercice comptable Fiscalité directe : vote des taxes communales pour 2011 : nous avons évoqué la possibilité de baisse des taux des taxes d habitation, des fonciers bâti et non bâti pour permettre aux contribuables de notre commune de verser pour 2011 le même montant d impôts qu en Cette proposition a été critiquée par l adjoint responsable des finances au motif «que les pauvres n étaient pas concernés puisqu ils étaient exonérés et que les riches n avaient nul besoin de cette faveur». Néanmoins, au nom des contribuables qui ne se reconnaissent pas dans ces deux cas de figure, mais pour qui la situation économique actuelle est délicate voire difficile pour certains, nous avons, sans succès, renouvelé notre demande. Vote du budget primitif Le budget étant l aboutissement d une démarche visant l expression, à la fois descriptive et chiffrée du programme d action de l exécutif, l opposition a voté contre le budget primitif 2011 pour trois raisons : nous ne sommes pas persuadés que le Maire (l exécutif), avec un volume de dépenses d investissement en augmentation de 55 %, sera en mesure de réaliser ses objectifs, puisque en 2010, il n a réalisé que la moitié du montant des prévisions de dépenses. Son refus de permettre aux contribuables vauxois de payer le même montant d impôts locaux qu en 2010, alors que cela n affecterait pas la situation financière de notre commune. Dans le budget présenté par le Maire, les projets d investissements tels que la crèche et une salle associative figurent pour un montant de Le Maire considère que le fait de voter le budget lui donne l autorisation d exécution. En procédant ainsi, le Maire ne fait pas du Conseil municipal un lieu de débat démocratique mais le confine dans le rôle d une chambre d enregistrement de décisions administratives. Le groupe d opposition siégeant au Conseil municipal Michel Arignon, Michel Belliere, Gisèle Maingourd, Cathy Montheil et Marie- Paule Vilneau. Paroles d administrés Internet sur la commune Vous avez été plusieurs à nous faire part de votre agacement concernant le débit de vos liaisons Internet. Vous devez savoir que, quel que soit votre Fournisseur d Accès Internet (FAI), la commune est aujourd hui desservie par un nœud de réseau situé avenue du Perche à Royan. Plus on s éloigne de ce point, plus la qualité de la liaison - et donc le débit - se dégrade. Les secteurs les moins bien desservis sont situés des Hautes- Folies jusqu à la côte et Nauzan. Nous nous sommes informés auprès des FAI il y a quelques mois déjà, et ils n avaient pas de projets en cours pour améliorer cette situation. Nous allons les contacter à nouveau et nous vous tiendrons informés. Merci pour vos félicitations Il existe de nombreuses manières* de contacter vos élus et les services de la mairie. Nous nous efforçons chaque fois de prendre en compte vos demandes et de vous répondre rapidement. Si très souvent, il s agit de nous signaler problèmes et dysfonctionnements (qui ne sont pas relatés dans ces lignes car trop personnels ou spécifiques), le hasard a fait que ces dernières semaines, le «mot des administrés» - cahier à votre disposition en mairie - a été utilisé à plusieurs reprises pour nous adresser des félicitations concernant les aménagements, la voirie, les espaces verts. Nous y avons été sensibles et vous en remercions vivement. (*) Le formulaire de contact sur le site Internet / En mairie, aux horaires d ouverture / Rencontre avec un adjoint tous les vendredis matin et avec le Maire 2 mardis par mois. // 14 // Mars 2011

15 AGeNDA //////////////////////////////////////////////////////////////////// /////////////////////////////////////////////////////////////// Retrouvez ici les principaux rendez-vous culturels et festifs de Vaux-sur-Mer Du 9 au 23 avril 2011 Fêtes Romanes en Pays Royannais Jeudi 14 avril 2011 Conférence Dans le cadre des Fêtes Romanes, une conférence de Sophie MONTES sur l Abbaye aux Dames de Saintes. Salle Équinoxe à 17h Entrée gratuite Vendredi 15 avril 2011 Concert de l Harmonie Départementale Salle Équinoxe à 18h30 Entrée gratuite Mercredi 20 avril 2011 Conférence Dans le cadre des Fêtes Romanes, une conférence de Daniel LESUEUR sur l Abbaye Saint-Étienne de Vaux-sur-Mer Salle Équinoxe à 17h Entrée gratuite Samedi 23 avril 2011 Marché médiéval Parvis de l Église Saint-Étienne, de 10h à 18h - Accès libre Dimanche 22 mai 2011 Circuit touristique et culturel Proposé par l association Vaux Perspectives. Renseignements et réservations : Christiane et Georges Léon au Du samedi 14 mai au dimanche 29 mai 2011 Exposition Patchwork De 10h30 à 18h30 - Salle Équinoxe - Entrée libre Samedi 28 mai 2011 Tournoi de football Stade Guy-Charré, Journée nationale des débutants organisée par le Royan Vaux Atlantique Football Club Jeudi 2 juin 2011 Tournoi de football Stade Guy-Charré, tournoi de l ascension pour les débutants organisé par le Royan Vaux Atlantique Football Club Samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 Tournoi de football Stade Guy-Charré, tournoi de Printemps pour les U11 et U13 organisé par le Royan Vaux Atlantique Football Club Samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 Jumelage avec la ville d Angles Samedi 11 juin 2011 À Vaux Pinceaux Concours de peinture dans Vaux-sur-Mer Toute la journée - Gratuit Jeudi 16 juin 2011 Jeudis musicaux Récital de violoncelle d Ophélie GAILLARD en l église Saint-Étienne Prix des places : 12 à 21h Dimanche 19 juin 2011 Brocante et vide-greniers organisés par la FNACA Parc des sports de 5h à 20h Dimanche 19 juin 2011 Vaux Tous Chemins Randonnée familiale à vélo à travers Vaux-sur-Mer Toute la journée, départ salle Équinoxe Gratuit Samedi 25 juin 2011 Flori Vaux Concours de terrasses et jardins fleuris Remise des prix à la mairie de Vaux-sur-Mer Mars 2011 // 15 //

16

LE LIEN VOUVANTAIS. LOTISSEMENT LES JARDINS : NEGOCIATION D UN PRET Autorisation de signature

LE LIEN VOUVANTAIS. LOTISSEMENT LES JARDINS : NEGOCIATION D UN PRET Autorisation de signature LE LIEN VOUVANTAIS FIXATION DES TAUX D IMPOSITION 2015 Afin d aider la Collectivité à fixer le produit attendu au titre de la fiscalité directe locale et à voter les taux d imposition pour le budget primitifs

Plus en détail

COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE

COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE Ordre du jour : COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE - Bilan des activités d été et rentrée scolaire - Transfert de la compétence Tourisme à la communauté

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN Compte rendu du 20 décembre 2002 L an deux mil deux et le 20 décembre à 20h30, le Conseil de Communauté de Communes

Plus en détail

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 29 Septembre 2014 à 20 H Convocation du 22 Septembre 2014 L'an deux mil quatorze et le vingt-neuf septembre

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT DELIBERATIONS

COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT DELIBERATIONS DELIBERATIONS L'an deux mil quatorze, le cinq août à dix huit heures trente, le Conseil municipal de la Commune de PORT- SAINTE-FOY-et-PONCHAPT, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la

Plus en détail

Résidence d écriture à vocation territoriale et de médiation. Appel à candidature

Résidence d écriture à vocation territoriale et de médiation. Appel à candidature Résidence d écriture à vocation territoriale et de médiation Appel à candidature Au printemps 2016, le département de la Sarthe et la Direction Régionale des Affaires culturelles des Pays de la Loire,

Plus en détail

Notre but : répondre à vos attentes en fonction de nos moyens

Notre but : répondre à vos attentes en fonction de nos moyens Notre but : répondre à vos attentes en fonction de nos moyens Vous le savez, le président Sarkozy et le gouvernement font tout pour faire des économies à l État. On pourrait s en féliciter, sauf que les

Plus en détail

La construction du budget communal. 25 avril 2015

La construction du budget communal. 25 avril 2015 La construction du budget communal 25 avril 2015 Le budget : un acte fondamental, très encadré Un acte de prévision et d autorisation Prévoit chaque année les recettes et dépenses de la commune Autorise

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

1) DCM 2014-001 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA MAISON DU TEMPS LIBRE

1) DCM 2014-001 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA MAISON DU TEMPS LIBRE Chris L an deux mille quatorze, le quatorze février, à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Méréville s est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence

Plus en détail

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents

Plus en détail

- 1 - REGLEMENT INTERIEUR. Des centres de loisirs municipaux. (Approuvé par le conseil municipal en date du 7 octobre 2014)

- 1 - REGLEMENT INTERIEUR. Des centres de loisirs municipaux. (Approuvé par le conseil municipal en date du 7 octobre 2014) - 1 - REGLEMENT INTERIEUR Des centres de loisirs municipaux (Approuvé par le conseil municipal en date du 7 octobre 2014) Préambule : Dispositions Générales Les centres de loisirs municipaux sont un service

Plus en détail

Services aux abonnés. Services. aux abonnés

Services aux abonnés. Services. aux abonnés Services aux abonnés Services aux abonnés Heures d ouverture Bibliothèque 1000, chemin du Plan-Bouchard 450 434-5370 Horaire habituel Lundi au vendredi : 10 h à 21 h Samedi et dimanche : 10 h à 17 h Heures

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2009 Election du secrétaire de séance : Monsieur André AUDOIN Le procès verbal de la dernière séance est adopté à l unanimité. ORDRE DU JOUR COMPTE

Plus en détail

Aucune observation n est formulée et le procès-verbal de la séance du 10 février 2015 est approuvé à l unanimité.

Aucune observation n est formulée et le procès-verbal de la séance du 10 février 2015 est approuvé à l unanimité. Jean Hugues PEYRE à Présents :, Maire, Delphine GREGORI, Véronique SCHUBNEL,,Jonathan Madame le Maire souhaite la bienvenue, remercie tous les membres de leur présence ainsi que les personnes de l assistance,

Plus en détail

Maison des Services Publics

Maison des Services Publics brignoles.fr la Maison des Services ublics Une porte d entrée unique pour tous... pour vous faciliter la vie au quotidien! Un peu d histoire Au XIII e siècle, l établissement servit d abord d hospice.

Plus en détail

Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015

Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. 02 23 62 22 34 Vendredi 6 mars 2015 Conseil municipal Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Sommaire > Communiqué

Plus en détail

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que

Plus en détail

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées Guide des interventions Edition 2010 Mot du président Le Centre Communal d Action Sociale de Saint-Yrieix-sur-Charente est un outil majeur de la politique sociale de la municipalité. Au delà des aides

Plus en détail

9 Référentiel de missions de l agence du service civique

9 Référentiel de missions de l agence du service civique BINOME 21 PROJET ASSOCIATIF 2011-2013 Pour une solidarité intergénérationnelle Erard Marie-Françoise Sommaire 1 Objectifs 2 Chartes 3 Fonctionnement de l association 4 Etude préalable 5 Projet actuel 6

Plus en détail

Réunion du 20 février 2014. Le vingt février deux mil quatorze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Loïc MORIN Maire.

Réunion du 20 février 2014. Le vingt février deux mil quatorze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Loïc MORIN Maire. Réunion du 20 février 2014 Le vingt février deux mil quatorze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Loïc MORIN Maire. Etaient présents : Ms PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (adjoints)

Plus en détail

PREPARATION BUDGET PRIMITIF 2015. Commune de Poisat 23 février 2015

PREPARATION BUDGET PRIMITIF 2015. Commune de Poisat 23 février 2015 PREPARATION BUDGET PRIMITIF 2015 Commune de Poisat 23 février 2015 Sommaire Le budget communal : quelques points de compréhension 1. Principes budgétaires 2. Préparation du budget 3. Exécution du budget

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

Décembre 2012. Sylvie Louis. Biographie

Décembre 2012. Sylvie Louis. Biographie Décembre 2012 Biographie Sylvie Louis Sylvie Louis a toujours ADORÉ les livres, surtout ceux que ses parents lui racontaient, le soir, quand elle était toute petite. Ensuite, apprendre à lire a constitué

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...

Plus en détail

Association Bibliothèque Braille Enfantine

Association Bibliothèque Braille Enfantine Association Bibliothèque Rendre accessible un monde de personnages, d histoires et de connaissances aux enfants déficients visuels - août 2014 - Carte d identité de l association Public : Nom de l association

Plus en détail

UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux»

UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» Nantes, 19 juin 2014 1 Elaborer le budget de sa commune : Les fondamentaux

Plus en détail

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte. Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,

Plus en détail

Objet : Appel à participation / Festival 2 Pays, Samedi 14 et Dimanche 15 septembre 2013, à Baccarat

Objet : Appel à participation / Festival 2 Pays, Samedi 14 et Dimanche 15 septembre 2013, à Baccarat Objet : Appel à participation / Festival 2 Pays, Samedi 14 et Dimanche 15 septembre 2013, à Baccarat Madame, Monsieur, «Territoires 2 vie, territoires d initiatives» est un projet de coopération lancé

Plus en détail

Dossier à renvoyer à : Ou à déposer à : Mairie de Tarbes Service des Sports. Service des Sports Bâtiment Pyrène 1, place Jean Jaurès

Dossier à renvoyer à : Ou à déposer à : Mairie de Tarbes Service des Sports. Service des Sports Bâtiment Pyrène 1, place Jean Jaurès Nom de l association Sigle Numéro SIRET APE DEMANDE DE SUBVENTION ORDINAIRE ANNEE 2016 Dossier à renvoyer à : Ou à déposer à : Mairie de Tarbes Service des Sports Service des Sports Bâtiment Pyrène 1,

Plus en détail

Biblio tech. Le service de prêt en ligne de la médiathèque de Deauville. www.deauville.fr

Biblio tech. Le service de prêt en ligne de la médiathèque de Deauville. www.deauville.fr Biblio tech Le service de prêt en ligne de la médiathèque de Deauville www.deauville.fr Biblio Tech Biblio tech le service de prêt en ligne 1 2 Une insomnie, une chanson qui trotte dans la mémoire, le

Plus en détail

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011 REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Corrèze Arrondissement de Tulle Canton de Tulle Campagne Nord COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2012

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2012 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2012 L an deux mil douze, le vingt-sept septembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s est réuni en session

Plus en détail

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015

Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 Réforme des rythmes scolaires Projet Educatif de territoire d Evecquemont Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 A Du PEDT au comité de suivi et d évaluation de la réforme

Plus en détail

COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015

COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT D ARRAS CANTON DE PAS EN ARTOIS COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015 L an deux mille cinq,

Plus en détail

Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal :.. Commune : Téléphone :.

Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal :.. Commune : Téléphone :. Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal : Commune : Téléphone :. Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d une demande Le dossier

Plus en détail

Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre

Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre II APPROBATTIION DU PROCÈÈSS--VEERBALL DEE LLA SSEEANCEE DU JJEEUDII 18 SSEEPTTEEMBREE 2008 :: Le procès-verbal du Conseil Municipal de la séance

Plus en détail

La politique marseillaise en faveur des Seniors

La politique marseillaise en faveur des Seniors La politique marseillaise en faveur des Seniors Le Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Marseille est un établissement public administratif communal. Il oriente ses actions en faveur des personnes

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 Le onze décembre deux mil treize à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s est réuni sur convocation de Monsieur

Plus en détail

COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL L an DEUX MILLE QUATORZE le 12 mars à 20h30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s est réuni au nombre prescrit par la

Plus en détail

Bilan de la concertation sur le PEDT

Bilan de la concertation sur le PEDT les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche

Plus en détail

Les associations De ceyras 2015-2016. Bien-être Culture Enfants Loisirs Sports

Les associations De ceyras 2015-2016. Bien-être Culture Enfants Loisirs Sports Les associations De ceyras 2015-2016 Bien-être Culture Enfants Loisirs Sports Notes La semaine Des associations Lundi Accueil du clermontais Yoga 16h- 17h Accueil du clermontais Yoga 17h15-18h15 Bibliothèque

Plus en détail

République Française Département de la Vendée

République Française Département de la Vendée République Française Département de la Vendée Mairie 16, rue de l Église 85400 LES MAGNILS REIGNIERS PROCÈS-VERBAL Conseil municipal 31 mars 2015 PV_2015_03 Nombre de conseillers en exercice : De présents

Plus en détail

Budget primitif 2011 eau :

Budget primitif 2011 eau : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 Mars 2012. ÉTAIENT PRÉSENTS : G.BERNARD - P. LUMMAUX - J.P MARTIN - J.P MAURA - D. BERLAND - Mmes C. LAGARDE - L. DUPUCH - M. B. CRAPON - Mme L. BARIBAUD - F. FERRAND - M. F. FAUX.

Plus en détail

COMMUNE DE DANGOLSHEIM BAS-RHIN -------

COMMUNE DE DANGOLSHEIM BAS-RHIN ------- Département du COMMUNE DE DANGOLSHEIM BAS-RHIN ------- Arrondissement Extrait du procès-verbal de MOLSHEIM des délibérations du Conseil Municipal ------- Nombre des conseillers élus : 15 Séance du 27 mars

Plus en détail

le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs

le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs LIVRET D ACCUEIL le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs 23, rue du docteur potain 75019 Paris 01 53 38 62 50 Portraits des membres du groupe d expression du SAVS par Catel

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 L an deux mil treize, le deux avril à 20H30, le conseil municipal de la commune d URY, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la

Plus en détail

Demande de dissolution des organismes de coopération intercommunale SICAMAS et CIAS

Demande de dissolution des organismes de coopération intercommunale SICAMAS et CIAS Conseillers élus : 15 Sous la présidence de : Monsieur le Maire,, N : 23/2011 BURCKHARDT, Jean-Jacques EHRHARDT, Thierry HUSENAU, Gérard MICHEL, Thomas REMOND, Mmes Sonia ADAM, Christiane BARBOT-SCHAUB

Plus en détail

Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014

Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014 Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014 Compte rendu de séance Le dix sept mars deux mil quatorze, salle de la Mairie à 20 heures 30, s'est réuni le Conseil Municipal de la Commune sous la présidence

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

Avec vous, pour vous. Vienne. pour. Avec vous, construisons une ville encore plus dynamique et attractive. avec Thierry Kovacs

Avec vous, pour vous. Vienne. pour. Avec vous, construisons une ville encore plus dynamique et attractive. avec Thierry Kovacs élections municipales 23 et 30 mars 2014 Avec vous, pour vous pour Vienne Chapitre 01 Avec vous, construisons une ville encore plus dynamique et attractive avec Thierry Kovacs Édito Chère Madame, Cher

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 08 AVRIL 2014

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 08 AVRIL 2014 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 08 AVRIL 2014 CONVOCATIONS : le 1 er avril 2014, convocations adressées individuellement et par écrit à chaque conseiller pour la réunion qui doit avoir lieu à la mairie

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal de JUJURIEUX. du mercredi 8 avril 2015

Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal de JUJURIEUX. du mercredi 8 avril 2015 Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal de JUJURIEUX du mercredi 8 avril 2015 L an deux mille quinze, le huit du mois d avril à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de JUJURIEUX, convoqué

Plus en détail

SERVICE ENFANCE-JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR. 11-17 ans

SERVICE ENFANCE-JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR. 11-17 ans SERVICE ENFANCE-JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR «POINT ACCUEIL JEUNES DE LA VILLE DE BEAUGENCY» 11-17 ans Le Point Accueil Jeunes est géré par le Service Enfance-Jeunesse de la ville de Beaugency représenté

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE VOYAGE DANS LA LÉGENDE

DOSSIER DE PRESSE VOYAGE DANS LA LÉGENDE DOSSIER DE PRESSE VOYAGE DANS LA LÉGENDE Sommaire La légende ASSE Page 3 Le Musée en chiffres Page 4 Le Musée en bref Page 4 7 salles d exposition Pages 5 et 6 Conseil général de la Loire Page 7 Saint-Étienne

Plus en détail

COMMUNE DE LADINHAC I. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 27 FEVRIER 2015

COMMUNE DE LADINHAC I. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 27 FEVRIER 2015 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 er AVRIL 2015 Le conseil municipal de LADINHAC s est réuni le mercredi 1 er Avril 2015 à 20H30 à la mairie de LADINHAC sur la convocation de Monsieur Clément ROUET,

Plus en détail

APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES

APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES Les Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) ont pour objet d offrir aux personnes adultes handicapées un

Plus en détail

Intitulé du projet : ... Coût total du projet en HT : (cf tableau des dépenses/recettes)

Intitulé du projet : ... Coût total du projet en HT : (cf tableau des dépenses/recettes) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION FILIERE TOURISME D AFFAIRE Intitulé du projet : Coût total du projet en HT : (cf tableau des dépenses/recettes) Montant de la subvention sollicitée :.. (cf tableau des

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire, P. GOUPIL, R. FOLTETE, B NUYTEN, N. DUPUIS, C. LECHARPENTIER, B. JEAN, L. PARDOEN, DELAUNAY Elodie,

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008 Présents : Maurice Darves-Bornoz, Christian Campillo, Serge Tardy, Jacqueline Dupenloup, Daniel Quézel-Ambrunaz, Patricia Valcke, Georges Quézel-Ambrunaz,

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 1 Commune de Belvédère Département des Alpes-Maritimes COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Date et lieu : le 23 avril 2014 en mairie de Belvédère. Date de convocation : le 10 avril 2014. Ouverture de séance:

Plus en détail

Compte-rendu de l Assemblée Générale Les Jeux Dits de La Bruyère

Compte-rendu de l Assemblée Générale Les Jeux Dits de La Bruyère Compte-rendu de l Assemblée Générale Les Jeux Dits de La Bruyère Date : mercredi 11 Janvier 2012 Lieu : Salle Saint Louis - 12 Boulevard de la paix - 78300 POISSY Ordre du jour : Point n 1 Mot du président

Plus en détail

RELEVE DE CONCLUSION

RELEVE DE CONCLUSION Direction Vie Citoyenne Service Vie Participative CONSEIL DE QUARTIER Tour-Chabot / Gavacherie Du 2 mars 2006 RELEVE DE CONCLUSION PRESENTS : Elus municipaux : Alain BAUDIN, Maire de Niort, Rodolphe CHALLET,

Plus en détail

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013 COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire 05 octobre 2013 INTRODUCTION : Une seule entrée permettant aux membres de l A.G. de suivre un itinéraire établie comme suit : (les sorties de secours diamétralement

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2012

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2012 DEPARTEMENT DE LA SARTHE ARRONDISSEMENT DE LA FLECHE Canton de PONTVALLAIN COMMUNE DE PONTVALLAIN Date de convocation : 08.10.2012 Date d affichage : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Plus en détail

COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. *******

COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. ******* COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. ******* I DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES (BUDGET GENERAL ET BUDGET CAMPING). A BUDGET CAMPING. Monsieur le Maire expose aux membres du

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014

SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014 SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014 L an deux mil quatorze, le dix-huit février, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le sept février s est réuni en mairie sous la présidence de M. Claude LANGRENÉ, Maire

Plus en détail

REUNION du 23 JUILLET 2012

REUNION du 23 JUILLET 2012 REUNION du 23 JUILLET 2012 Le Conseil Municipal s'est réuni le 23 juillet 2012 à 20 h sous la présidence de M. DUCOUT, Maire, en présence de tous les élus. Le procès-verbal de la précédente réunion est

Plus en détail

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal Département de Vaucluse Commune de Venasque Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal SEANCE DU VENDREDI 4 FEVRIER 2011 Nombre de membres : Afférents au Conseil Municipal 15 En exercice : 14 Qui

Plus en détail

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page

Plus en détail

Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire

Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire 2014 Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire Enquête organisée par l AMF 49 et la ville d Avrillé auprès des du département de Maine et Loire Décembre 2014 1 Résultats de l enquête sur les

Plus en détail

P R O J E T E D U C AT I F. Association Espace Jeunesse

P R O J E T E D U C AT I F. Association Espace Jeunesse P R O J E T E D U C AT I F Association Espace Jeunesse I N T R O D U C T I O N Ce projet éducatif expose les orientations éducatives de l Association ESPACE JEUNESSE, chargée par la municipalité du Séquestre

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 3 FEVRIER 2014 COMPTE RENDU SOMMAIRE

CONSEIL MUNICIPAL du 3 FEVRIER 2014 COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL du 3 FEVRIER 2014 COMPTE RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales. ETAIENT PRESENTS : MM. Jean-Louis MOLLARD, David MERMOUD,

Plus en détail

PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE du 20 juin 2014

PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE du 20 juin 2014 PROCES VERBAL PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE du 20 juin 2014 Rappel de l ordre du jour 1/ Présentation et vote du rapport moral 2/ Approbation du compte-rendu de l Assemblée générale

Plus en détail

1- Présentation de la structure

1- Présentation de la structure 1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte

Plus en détail

Conseil Municipal des Enfants à Thionville. Livret de l électeur et du candidat

Conseil Municipal des Enfants à Thionville. Livret de l électeur et du candidat Conseil Municipal des Enfants à Thionville Livret de l électeur et du candidat Elections du vendredi 18 novembre 2011 Mot du Maire Le Conseil Municipal des Enfants fait sa rentrée. Il joue un rôle essentiel

Plus en détail

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Saison 2015-2016

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Saison 2015-2016 VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES Service des Sports DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Saison 2015-2016 À retourner 1 exemplaire au service : Hôtel de Ville Place Charles De Gaulle 94107 SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS

Plus en détail

Absences motivées : madame Francine Doucet, messieurs André Couture et Jacques Pineault.

Absences motivées : madame Francine Doucet, messieurs André Couture et Jacques Pineault. PROCÈS-VERBAL de la première (09-01) assemblée régulière de l année 2009 du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 janvier 2009, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski.

Plus en détail

deux niveaux 750 m² 45 000 ordinateurs tablettes liseuses lecteurs MP3. programmation culturelle accueille

deux niveaux 750 m² 45 000 ordinateurs tablettes liseuses lecteurs MP3. programmation culturelle accueille mode d emploi Un lieu de vie La médiathèque est un lieu de vie, d information, de formation, de culture et de loisirs ouvert à tous, librement et gratuitement. Seul le prêt nécessite une inscription.

Plus en détail

1 Objet : COMPTE-RENDU DE DELEGATIONS

1 Objet : COMPTE-RENDU DE DELEGATIONS Délibération n 1 du 20 DECEMBRE 2007 1 Objet : COMPTE-RENDU DE DELEGATIONS Il est proposé au Conseil Municipal de PRENDRE ACTE des décisions municipales intervenues depuis la dernière séance ordinaire

Plus en détail

Association. Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2016 Ville d Hérouville Saint Clair

Association. Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2016 Ville d Hérouville Saint Clair Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2016 Ville d Hérouville Saint Clair NOM DE L ASSOCIATION : Veuillez cocher la case correspondant

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu L'an deux mil treize, le onze du mois d octobre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni au

Plus en détail

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,

Plus en détail

COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 Avril 2014

COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 Avril 2014 COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 Avril 2014 Etaient présents : PUISSAT L. GAUTHIER M. GOUTTENOIRE M. - TASSAN C. TEINTURIER A. BARAGATTI D. CARRIERE RIGARD-CERISON S. FOURCADE P. THOMAS M.

Plus en détail

BUREAU SYNDICAL SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS

BUREAU SYNDICAL SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS Délibération n 3 MISSIONS SPECIALES DU PRESIDENT ET DES VICE PRESIDENTS Vu le code général des collectivités territoriales et en particulier ses articles L2123-17 à L2123-24-1, Monsieur, Président, Messieurs

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY

CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY Compte-rendu du 20 février 2012 Le Conseil Municipal s est réuni sous la présidence de M. le Maire Jean-François Ravot. Présent(e)s : Mmes C. Fouilloux, C. Martin, M. Moucherel.

Plus en détail

Circonscription de. Valence d Agen

Circonscription de. Valence d Agen Circonscription de Valence d Agen Pourquoi ce guide? Depuis des décennies, le sujet des devoirs à la maison est discuté dans et hors de l école. Nous avons souhaité faire le point sur ce sujet afin de

Plus en détail

1 Nom association : ------------------------------------ Discipline : ------------------------------- Page N Nous sommes là pour vous aider

1 Nom association : ------------------------------------ Discipline : ------------------------------- Page N Nous sommes là pour vous aider 1 Nom association : ------------------------------------ Discipline : ------------------------------- Page N Nous sommes là pour vous aider A ssociation Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association

Plus en détail

Culture & Sport au cœur du 1 er arrondissement de PARIS

Culture & Sport au cœur du 1 er arrondissement de PARIS UN ÉVÉNEMENT Culture & Sport au cœur du 1 er arrondissement de PARIS CP02 - PARIS - SOUS EMBARGO JUSQU AU 2 AVRIL 2015 Culture Air Sports Tour Paris 2015 : Faire du 1 er Arrondissement de Paris le plus

Plus en détail

Comment remplir le dossier de demande subvention?

Comment remplir le dossier de demande subvention? Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue

Plus en détail

Projets favorisant la vie associative et la citoyenneté

Projets favorisant la vie associative et la citoyenneté DEMANDE DE SUBVENTION Projets favorisant la vie associative et la citoyenneté Dossier de demande de subvention www.midipyrenees.fr n CRITERES D OBTENTION DE LA SUBVENTION Objectifs : n Permettre la réalisation

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE ---------------------------- DEPARTEMENT CANTAL

REPUBLIQUE FRANCAISE ---------------------------- DEPARTEMENT CANTAL REPUBLIQUE FRANCAISE ---------------------------- DEPARTEMENT CANTAL EXTRAIT DU REGISTRE des délibérations de la Communauté de Communes «Cère & Rance en Châtaigneraie» Siège : Mairie de Saint-Mamet la

Plus en détail