La cagouille. La folie du poker! DOSSIER P. 8-9 BUDGET Un écrivain à Vaux-sur-Mer LA VIE DE LA COMMUNE P. 5 ASSOCIATION P. 11 PORTRAIT P.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "La cagouille. La folie du poker! DOSSIER P. 8-9 BUDGET 2011. Un écrivain à Vaux-sur-Mer LA VIE DE LA COMMUNE P. 5 ASSOCIATION P. 11 PORTRAIT P."

Transcription

1 L INFORMATION MUNICIPALE /////// MARS 2011 // N 10 DOSSIER P. 8-9 BUDGET 2011 LA VIE DE LA COMMUNE P. 5 La cagouille ASSOCIATION P. 11 La folie du poker! PORTRAIT P. 13 Un écrivain à Vaux-sur-Mer

2 //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// Sommaire Éditorial /////////////////////////////////////////////////// 03 LA VIE DE LA COMMUNE Les informations qui font votre quotidien DOSSIER 08 Budget communal ZOOM SUR UNE ASSOCIATION Vaux Océan Poker 12 TRAVAUX Les réalisations et les prévisions 13 PORTRAIT Pierre Godard : thriller et philosophie TRIBUNE LIBRE & PAROLES D ADMINISTRÉS Le mot de l opposition AGENDA Tous les rendez-vous culturels et loisirs Je souhaite tout d abord vous dire que j ai aimé vous retrouver au cours de notre réunion publique de janvier. Je crois que vous l avez appréciée également. Ces moments d échanges sont indispensables et je vous annonce que nous préparons pour début juin un nouveau temps fort qui s étalera sur une semaine et qui nous offrira de nouvelles occasions d échanges. Les détails vous en seront communiqués dans la «Lettre d Information» du mois de mai. Cette période a été chargée pour vos élus qui ont mis la dernière main au budget. Le dossier de cette édition lui est consacré. La commune continue de se développer, et nous devons anticiper, favoriser et accompagner cette croissance. Cette année encore nous serons fidèles à notre programme : pas d augmentation des taux d imposition, dépenses maîtrisées, poursuite de nos objectifs en direction des jeunes, assistance auprès de nos aînés, économies d énergie, développement de nouveaux quartiers, animations variées... Comme tous les ans, les contraintes hivernales perturbent nos projets de travaux. Cependant, en ce début d année nous sommes un peu moins gênés qu en C est ce qui nous permet de poursuivre dans de bonnes conditions les travaux engagés. Nous regrettons les désagréments causés aux riverains mais nous savons que vous appréciez que la commune «se fasse belle» pour la saison à venir. Les travaux qui ont commencé constituent une étape supplémentaire dans notre programme pluriannuel consacré à l enfouissement des réseaux, à l amélioration des liaisons douces (piétons et vélos) ainsi qu à l embellissement de la commune. 2011, vous le voyez, sera une année bien remplie. Une ville dynamique toute l année, vous avez pu encore le constater cet hiver. Vous trouverez aussi dans ces pages, un article sur notre marché. Avec les commerçants du centre-bourg, l offre du commerce de proximité renforce l attractivité de Vaux-sur-Mer. Les dernières notes de Jazz in Vaux à peine égrenées, la nouvelle saison va débuter sous les meilleurs auspices, avec pour la première fois le «Printemps des poètes». Puis très vite, nous retrouverons les traditionnelles «Fêtes Romanes», avant de nous engager dans la saison estivale. Tous ces événements ont lieu grâce à vos élus et au personnel communal, mais aussi au dévouement de nombreux Vauxois qui œuvrent bénévolement et parfois dans l ombre. J en profite pour les féliciter et les remercier en votre nom. N oubliez pas d aller consulter le site Internet de la mairie où vous trouverez les dernières informations sur la vie de la commune. Je vous souhaite un printemps fleuri, profitez bien de vos jardins! Jean-Paul CORDONNIER Maire de Vaux-sur-Mer Le magazine de la ville de Vaux-sur-Mer est édité par la mairie de Vaux-sur-Mer, 1, place Maurice-Garnier, Vaux-sur-Mer, tél Directeur de la publication : Jean-Paul Cordonnier Directeur de la rédaction : Jean-Louis Balorin Conception graphique : Scoop communication Impression : Imprimerie Rochelaise Ont contribué à la réalisation de ce numéro : la commission communication, ainsi que Jacqueline Gomis, Jacques Tallineau et Alain Caserta. Ce magazine est imprimé sur papier sans bois. Toute reproduction, même partielle, des textes et illustrations est interdite sans accord préalable. Le magazine de Vaux-sur-Mer n est pas responsable des textes, photos, illustrations et dessins qui lui sont envoyés sous la seule responsabilité de leurs auteurs. Crédit photo couverture : Jacques Tallineau

3 La vie de la commune EN BREF ///////////////////////////////// ////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// COMPTES RENDUS CONSEILS MUNICIPAUX (Extraits) «Fêtes Romanes : Le Temps des Abbayes Le Temps des Abbayes», thème retenu pour la 22 e édition des Fêtes Romanes en Pays Royannais qui se déroulera du 9 au 23 avril Cette année encore, un programme riche et varié s attachera à mettre en valeur le patrimoine roman des quatre communes de Breuillet, Mornac-sur-Seudre, Saint-Sulpice-de-Royan et Vaux-sur-Mer. L occasion pour notre commune d accueillir différents évènements : deux conférences Une réussite pour la 8 e! Tous «À Vaux Pinceaux» à la salle Équinoxe dont une de Daniel LESUEUR sur l église abbatiale Saint-Étienne de Vaux-sur-Mer, joyau de l architecture romane. Le traditionnel marché médiéval sera animé par la compagnie Saltabraz le samedi 23 avril. S ajoutent à ce programme la visite du souterrain de l église Saint- Étienne et les Jeux géants médiévaux pour petits et grands... De quoi faire connaître et apprécier notre patrimoine auprès d un large public. La saison de Jazz in Vaux s est terminée début mars avec le concert d Émilie HEDOU. La municipalité et l équipe animation se félicitent du succès rencontré pour cette 8 e édition. Au total, plus de spectateurs ont profité de la programmation de qualité avec notamment les participations exceptionnelles de Patrick Artero et Marcel Azzola. Que les amateurs de jazz se réjouissent, toute l équipe du festival est à pied d œuvre pour la mise en place de la 9 e édition qui se déroulera d octobre 2011 à mars Le 11 juin 2011, participez au concours «À Vaux Pinceaux» qui aura pour thème «La ville de Vaux-sur-Mer». Tout artiste peut concourir gratuitement dans l une des deux catégories : «jeunes» pour les ans et «adultes». Alors, peintres d un jour, amateurs ou confirmés, tous à vos palettes, pinceaux, crayons ou pastels. Laissez parler votre inspiration, Vaux-sur-Mer se livre à vous, prête à se laisser croquer à tous les styles... Règlement et inscription sur le site Internet de la ville : ou par téléphone au service animation : /// 15 décembre 2010 Convention de mise à disposition temporaire du poste de secours de «Nauzan» à l association de sauvetage et secourisme Royan-Atlantique Il est approuvé, à l unanimité, les termes de la convention, à établir entre la commune de Vaux-sur-Mer et l association de sauvetage et secourisme Royan-Atlantique, relative à la mise à disposition gratuite du local du poste de secours de la plage de Nauzan. Convention avec le CAUE 17 Le Conseil municipal décide, à l unanimité, d adhérer au CAUE 17. Une subvention d un montant de sera versée à cette association pour l année Convention de construction de deux logements locatifs avec la Semis Il est approuvé, à l unanimité, les termes de la convention, à établir entre la commune de Vaux-sur-Mer et la SEMIS, relative à la réalisation de 2 logements locatifs sociaux. Déclassement d une partie de chemin rural Il est approuvé, à l unanimité, suite à l avis favorable du commissaire enquêteur en date du 15 novembre 2010, de déclasser la partie de chemin rural cadastré section AB n 629 et AC n 645 d une superficie d environ 500 m². Modificatif n 1 au cahier des charges du bail emphythéotique du 26 mars 2004 entre la commune de Vaux-sur- Mer et la SARL Camping Nauzan Plage Le Conseil municipal approuve, à l unanimité, la modification de l article 3 «Équipements» alinéa «Renouvellement des équipements» du cahier des charges du bail emphytéotique liant la commune de Vaux-sur-Mer à la SARL Camping Nauzan Plage comme suit : parc des mobile-homes : celui-ci ne devra pas comporter d unités de plus de 14 ans. Cette modification sera inscrite au cahier des charges du bail emphytéotique. Demandes de subventions aux Conseils général et régional construction d un bâtiment destiné à la création d un espace jeunes Il est décidé, à l unanimité, de solliciter une subvention des Conseils général et régional pour aider au financement des travaux de création d un espace jeunes, dont le montant prévisionnel s élève à ,75 HT. Mars 2011 // 3 //

4 En bref La vie de la commune //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// ///////////////////// //////////////// Aliénation d un bâtiment artisanal Il est décidé, à l unanimité, de vendre un bâtiment communal situé dans la zone artisanale à Messieurs Olivier Morisse et Jean- Marc Merlaud ou toute société spécifique s y substituant au prix de net vendeur. Constitution d une provision obligatoire pour litige - Direction des services fiscaux contre commune de Vaux-sur-Mer - définition des modalités de constitution et de reprise Il est approuvé, à l unanimité, la constitution d une provision, d un montant de sur l exercice 2010, pour litige dans l affaire Direction des services fiscaux contre commune de Vaux-sur-Mer. Avance sur subvention 2011 Office de tourisme Il est accepté, à l unanimité, d accorder une avance d un montant de sur la subvention de fonctionnement de l année 2011 à l Office de tourisme de Vaux-sur-Mer. EXTRAITS (*) DE TARIFS SERVICES COMMUNAUX 2011 MARCHÉ Abonné simple, le ml/jour 1,80 Abonné alimentation éclairage, le ml/jour 1,90 Abonné avec branchement froid/chaud, ml/jour 2 Passage le ml/jour 2,80 Forfait hiver, par mois 15 GALERIE SAINT-ÉTIENNE La semaine (expo) 135 DANS NOS ÉCOLES Le carnaval des écoles Les enfants des écoles maternelle et primaire fêteront carnaval ensemble le 15 avril prochain. Tout ce petit monde, déguisé et costumé, se réunira à 16 h dans la cour de l école élémentaire. Au programme : fête, farandoles, confettis et beignets confectionnés par les parents! Opération «nettoyage des plages» Lutter contre la pollution de la terre et de la mer s apprend dès le plus jeune âge. C est du moins le but de la sortie pédagogique que propose le corps enseignant de l école élémentaire aux élèves. Nos jumeaux catalans Fin mars, sur une demi-journée, toutes les classes de l école primaire, accompagnées de parents volontaires, se rendront sur les plages de la commune pour ramasser les déchets. Les sacs d ordures seront ensuite remis aux services techniques de la commune qui effectueront le tri. Le but de cette action est de sensibiliser les enfants au respect de la nature et à l importance d un comportement citoyen pour diminuer la pollution. Sylvie Rocheteau, directrice de l école, rappelle que ce travail de sensibilisation est effectué quotidiennement dans la cour du groupe scolaire et que le règlement intérieur interdit aux enfants de jeter leurs déchets par terre. ÉQUINOXE Manifestation 95 CANTINE Repas enfant 2 Repas adulte 4,60 (*) L ensemble des tarifs municipaux est consultable en mairie /// 26 janvier 2011 Compte administratif 2010 budget commune Monsieur le Maire s étant retiré, il est donné acte, avec 5 voix contre, à Monsieur le Maire de la présentation du compte administratif de l exercice 2010 du budget, lequel peut se résumer ainsi : Section de fonctionnement Recettes de fonctionnement ,61 Dépenses de fonctionnement ,60 Excédent de clôture ,01 En 2010, nos amis catalans nous ont reçus à Angles. Dans le cadre du jumelage qui unit notre ville à celle d Angles, la commune aura l immense plaisir de recevoir ses amis catalans le week-end des 4 et 5 juin Cette rencontre sera à nouveau l occasion de partager des moments de joie et d échanges chaleureux. Le comité de jumelage et la municipalité préparent actuellement le programme des festivités avec notamment une visite de La Rochelle, l inauguration du nouvel accès à la mairie et l aménagement de la salle Équinoxe. // 4 // Mars 2011

5 La vie de la commune ////////////////////////////////////////////// ///////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// Une seconde vie pour notre cagouille La cagouille géante posée sur le rondpoint du centrebourg en décembre poursuit tranquillement son bonhomme de chemin. Aux dernières nouvelles, on l aurait aperçue dans le Parc où elle se serait installée. Des efforts pour les plus fragiles Une équipe à votre écoute : Dominique Picoron, Lydie Carpentier, Christine Otal et Nicole Bach. Plus de 500 nouveaux livres à la bibliothèque Depuis fin janvier, la bibliothèque de Vauxsur-Mer propose de nouveaux ouvrages, 551 pour être exact. Ces livres ont été offerts par la bibliothèque départementale de prêts de Saintes et permettent ainsi de renouveler le fonds documentaire de la bibliothèque municipale. Ces nouveaux ouvrages s ajoutent aux nombreux livres déjà disponibles et répondent aux demandes variées des adhérents. Tout le monde trouvera son bonheur puisque de nombreux thèmes sont consultables parmi ces nouvelles acquisitions : jardinage, bricolage, cuisine, philosophie, médecine, poésie, religion, arts, histoire/ géographie, sciences, bandes dessinées. Le CCAS de Vaux-sur-Mer constate une augmentation constante de son activité ces dernières années. Une analyse montre que la précarité et la pauvreté n émanent plus seulement des personnes aux minima sociaux mais de jeunes sans emploi, de familles, de personnes en invalidité et de retraités avec de faibles pensions. Pour faire face au nombre de demandes croissantes, la municipalité a voté en 2010, un complément de crédits et le Conseil d administration du CCAS a budgété en conséquence toutes les aides (cantine, électricité, eau, loyer...). Le service à domicile du CCAS, dont la certification NF Service a été renouvelée en 2011, connaît également une forte progression. Le nombre d heures d aides à domicile a augmenté d environ 20 % pour l année 2010 et dépassé les heures servies. Pour tout renseignement sur le service, l équipe du CCAS reste à votre disposition au ou aux heures d ouverture de la mairie. La responsable de la bibliothèque, Catherine RIBEROL. EN BREF Section d investissement Recettes d investissement ,27 Dépenses d investissement ,68 Excédent de clôture ,59 Déficit des restes à réaliser ,09 Compte de gestion 2010 budget commune Il est déclaré, à l unanimité, que le compte de gestion de la commune dressé, pour l exercice 2010 par Monsieur le Receveur principal de la Trésorerie de Royan, visé et certifié conforme par l ordonnateur, n appelle ni observation ni réserve de sa part. Affectation du résultat compte administratif 2010 budget commune Il est décidé, aves 5 voix contre, d affecter le résultat comme suit : en réserves compte pour une somme de ,01. Débat d orientation budgétaire 2011 Le Conseil municipal prend acte de la communication sur les orientations budgétaires pour l exercice 2011 faite par Monsieur le Maire. Composition de la commission municipale culture animation vie associative : modification Il est décidé, à l unanimité, de procéder au remplacement de Monsieur Jean-Philippe Biard et Madame Cathy Montheil au sein de la commission municipale «culture - animation - vie associative» et de désigner Madame Françoise Guibert et Monsieur Michel Arignon, membres de ladite commission. Création d un poste d adjoint technique de 2 e classe à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs Il est décidé, à l unanimité, de créer à compter du 1 er mars 2011 un poste à temps complet d adjoint technique de 2 e classe et de mettre à jour le tableau des effectifs de la filière technique. Acquisitions de terrains consorts Vignaud, Seugnet et Clémenceau Il est décidé, à l unanimité, d acheter : la parcelle de terrain au lieu-dit Grand Vessac à Vaux-sur-Mer d une superficie de m² pour la somme de net vendeur appartenant aux consorts Vignaud ; la parcelle de terrain au lieu-dit Grand Vessac à Vaux-sur-Mer d une superficie de m² pour la somme de net vendeur appartenant à Monsieur Seugnet ; la parcelle de terrain située au lieu-dit Grand Vessac à Vaux-sur-Mer d une superficie de m² pour la somme de net vendeur appartenant à Madame Clémenceau. Mars 2011 // 5 //

6 En bref La vie de la commune //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// ////////// Demande de subvention au Conseil général - revitalisation du centre-bourg : aménagement de l entrée de l hôtel de ville Il est décidé, à l unanimité, de solliciter une subvention du Conseil général de la Charente- Maritime pour aider au financement de ces travaux d aménagement pour un montant estimé à ,08 TTC. Un nouvel animateur pour les jeunes Emmanuel, devant le chantier de l Espace Jeunes. Comme nous vous l annoncions dans le précédent magazine, la construction de l Espace Jeunes a commencé le mois dernier. Le bâtiment, subventionné en partie par la Région, devrait être effectif après l été La municipalité a anticipé l ouverture du lieu en recrutant un animateur professionnel. Rencontre /// 23 février 2011 Fiscalité directe - vote des taxes 2011 Il est décidé, avec 5 voix contre, de fixer les taux des 3 taxes comme suit pour l année 2011 : Taxe d habitation : 8,90 % Taxe foncière sur les propriétés bâties : 16,19 % Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 56,05 % Budget primitif commune Il est décidé, avec 5 voix contre pour chaque chapitre de la section de fonctionnement et 5 voix contre pour chaque opération de la section d investissement d adopter le budget primitif 2011 de la commune, par chapitres budgétaires pour la section de fonctionnement dont les dépenses et recettes s élèvent à , par opérations budgétaires pour la section d investissement, dont les dépenses et recettes s élèvent à ,60. Vote des subventions 2011 Il est décidé, à l unanimité, de voter les subventions comme suit : Pour le CCAS et coopératives scolaires, subventions accordées pour un total de Pour les associations, subventions accordées pour un total de Tarifs services communaux - additif Il est décidé, à l unanimité, de fixer à 135 pour une semaine, le tarif de location du temple pour une semaine d exposition. Convention d occupation du domaine public Il est décidé, à l unanimité, de signer une convention d occupation du domaine public consentie pour une durée de un an, renouvelable par expresse reconduction pour un an sans pouvoir dépasser 7 ans avec : Madame Deprez Nacima pour le kiosque numéro 1. Monsieur Henry Caroll pour le kiosque numéro 2. Madame Quiennec Patricia pour le kiosque numéro 3. Emmanuel Tallineau, nouvel animateur jeunes, a pris ses fonctions le 10 janvier dernier. Titulaire d un DUT «carrières sociales», option animations sociales et socioculturelles, Emmanuel nous confie qu il s est orienté dans ce domaine pour le contact humain : «J aime le contact avec les jeunes et la relation que l on peut nouer avec eux. Ils sont souvent passionnés et plein de projets». Après plusieurs expériences dans le domaine de l animation, cet enfant du pays décide de revenir dans les alentours de Royan en «Je suis un maritime, j apprécie la qualité de vie que l on trouve ici et nulle par ailleurs.» «Ce projet d Espace Jeunes est une merveilleuse idée et une formidable opportunité pour les adolescents d avoir un lieu de rencontres et d échanges. Ils pourront discuter, se divertir, faire des jeux de société, avoir un accès Internet...» En attendant l ouverture du bâtiment, Emmanuel prépare les projets et l organisation de l Espace Jeunes en étroite relation avec Danièle Carrère, première adjointe au maire et Christian Bégot, conseiller municipal. «Je suis impatient d investir les lieux. Nous avons l intention de faire de cet Espace un relais information jeunesse, d offrir une aide à la réalisation de projets, de proposer des actions de prévention et faire de ce bâtiment un lieu de vie!» Début février, un courrier a été envoyé aux familles des 250 jeunes de la commune pour un premier contact et les informer de l arrivée du nouvel animateur. Des activités et sorties sont déjà proposées, comme le concert rock qui a rencontré un franc succès en février. Pour plus de détails, vous pouvez rencontrer Emmanuel Tallineau à la mairie du mercredi au vendredi ou le joindre par téléphone au : Un repas des aînés sous le signe de la bonne humeur Fidèles à ce rendez-vous traditionnel, ce sont 250 personnes qui ont répondu à l invitation de la municipalité pour le repas des aînés. Pour le thème choisi cette année : «Le portrait», des peintures réalisées par les enfants de l école maternelle ainsi que les portraits au fusain de Didier Roulette. C est sous forme de sketches et de chansons que les cousins «Zins» ont animé cette journée The Pin Up lors du concert rock. Le doyen de la journée, Monsieur Tallepied en présence du Maire. placée sous le signe de l humour et de la bonne humeur au cours de laquelle les plus de 90 ans ont été à l honneur. Jean-Luc Girard // 6 // Mars 2011

7 La vie de la commune ////////////////////////////////////////////////////////////////////////// ///////////////////////////////////// Que faites-vous le mardi et le samedi matin? EN BREF Convention avec la Communauté d agglomération Royan-Atlantique gens du voyage Il est décidé, à l unanimité, d accepter la mise à disposition à titre gratuit jusqu à la fin septembre 2011 des parcelles de terrain communales à la Communauté d agglomération pour y accueillir des gens du voyage pendant la saison estivale. Projet d incorporations dans la voirie communale Il est accepté, à l unanimité, de transférer dans la voirie communale, sans enquête publique préalable, la rue du Pas de Roquille et des portions de trottoirs avenue Pasteur, chemin de Chauchamp et rue Frédéric Garnier à titre gratuit et sans compensation (parcelles cadastrées section AD n 198p d une superficie de m², A n 1543 d une superficie de 96 m² et AM n 379 de 87 m²). Nul besoin de rappeler les dates d ouverture du marché pour les habitués qui se rendent tous les mardis et samedis, place Courtot, afin de faire le plein des produits frais et de qualités. La municipalité se réjouit du bon fonctionnement de son marché hebdomadaire et y accorde une importance considérable. Jacky Généraud, conseiller mu- Les exposants : Monsieur SALLIER Freddy : fromager Monsieur DAVIAUD Jean-François : pineaux, vins de pays Monsieur BROSSARD Jean-Jacques : pineaux, vins de pays Monsieur FABIER Gilles : poissonnier Monsieur GIRAUD André : coquillages Madame GENERAUD Liliane : producteur de fruits et légumes Monsieur BARBEREAU Nicolas : boulangerie Madame MINOT Yvette : produits asiatiques Madame PHELIPPOT Nicole : pâtisseries sèches Madame RUSSO Sylvie : coquillages Monsieur SALMON Daniel : boucherie, charcuterie Les Prés de Roumillac : rôtisserie Monsieur BOCHEREAU : fleuriste Monsieur HACHIM Norman : condiments nicipal, et Alain Caserta, adjoint aux finances, ont d ailleurs proposé une amélioration de la signalétique. Depuis février, des panneaux ont été installés sur le bâtiment des halles pour une meilleure visibilité. Une étude a également été lancée pour l installation de bâches translucides permettant de se protéger du froid et des intempéries tout en gardant une bonne clarté. Ce succès, le marché le doit au dynamisme du centre-bourg insufflé par ses nombreux commerces ainsi qu aux produis variés proposés par les exposants (liste complète dans l encadré). Alors n attendez plus pour vous munir de votre cabas et venez profiter de ce mélange unique d odeurs, de saveurs et de couleurs, quelle que soit la saison. Les ouvertures exceptionnelles : Ouvertures exceptionnelles (en plus des ouvertures hebdomadaires habituelles) : Pour Pâques : samedi 23 avril et dimanche 24 avril Pour l Ascension : jeudi 2 juin et samedi 4 juin Pour la Pentecôte : samedi 11 juin et dimanche 12 juin Création d emplois non titulaires - été 2011 Pour 2011, il a été décidé, à l unanimité, de créer 7 postes à temps incomplet et 13 postes à temps complet répartis dans les différents services de la commune. Création de postes à temps complet Il est décidé, à l unanimité, de créer à compter du 1 er mars 2011 : deux postes à temps complet d adjoint d animation de 1 re classe ; un poste à temps complet d adjoint technique de 1 re classe ; de créer à compter du 1 er avril 2011 : un poste à temps complet de gardien de police municipale ; de créer à compter du 1 er juin 2011 : un poste à temps complet d adjoint administratif principal 1 re classe ; - un poste à temps complet de brigadier-chef principal ; un poste à temps complet d adjoint technique principal 1 re classe. Convention de mise a disposition d un cinémomètre avec la commune de Saint-Palais-sur-Mer Il est approuvé, à l unanimité, le projet de convention de mise à disposition d un cinémomètre, propriété de la commune de Vaux-sur-Mer, avec la commune de Saint- Palais-sur-Mer. Avis sur le Schéma d aménagement et de gestion des eaux «Estuaire de la Gironde» Il est décidé, avec une voix contre, d approuver le projet de Schéma d aménagement et de gestion des eaux en donnant un avis favorable pour les documents qui le composent. Mars 2011 // 7 //

8 DOSSIER /////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// Vaux-sur-Mer en détail Pour cet article et dans un souci de clarté, tous les montants en euros ont été volontairement arrondis aux milliers d euros. Les comptes complets de la commune sont consultables à la demande en mairie. Informations globales, historique d évolution, et comparaisons avec les communes de même tranche de population sont consultables sur Internet sur le site du ministère des Finances à l adresse GÉNÉRALITÉS Budget de la commune Artur Gabrysiak - Fotolia Préparé par l exécutif et approuvé par le Conseil municipal, le budget prévoit et autorise les recettes et les dépenses de la commune pour l année en cours. Il s agit d une prévision et il peut être modifié ou complété, par le Conseil, en cours d année. Il se compose de 2 volets (ou sections) : Le budget de fonctionnement qui concerne les recettes et dépenses courantes (salaires, achats courants, gaz, électricité, essence des véhicules, alimentation pour la restauration scolaire, etc.) Le budget d investissement concerne, quant à lui, la modification (acquisition, vente, construction), l entretien et l amélioration du patrimoine de la commune (bâtiments, voirie, véhicules, etc.) Le Débat d orientation budgétaire (obligatoire) a permis de présenter et de discuter les principales orientations qui ont présidé à l élaboration de ce budget : Nous avons d abord constaté la bonne santé financière de la commune, qui d ailleurs s inscrit dans la durée comme le montrent les analyses rétrospectives et prospectives de 2006 à Nos orientations : Poursuivre l amélioration du cadre de vie ainsi que les services rendus aux administrés, soutenir les associations de la commune. Maintenir des taux communaux des 3 taxes (taxe d habitation, taxes foncières sur le bâti et le non-bâti). Maîtriser les dépenses de fonctionnement. Autofinancement des dépenses d investissement courantes. Recourir à l emprunt pour les opérations d investissement importantes. Notons // 8 // Mars 2011

9 DOSSIER //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// Budget d investissement ,61 % 8,54 % 0,36 % 0,54 % 0,78 % 6,74 % 1,50 % 11,04 % Budget de fonctionnement ,58 % 3,03 % 0,41 % 36,66 % 6,65 % 3,29 % 4,64 % 2,89 % 1,94 % 0,53 % 62,49 % 20,79 % Quelques chiffres : Habitants : Population DGF : (population corrigée pour le calcul de la dotation de l État) Résidences principales : Résidences secondaires : Les taxes La commune de Vaux-sur-Mer est l'une des communes de la région ayant les taux de taxes les plus bas ( soit : 8,9 %, pour la taxe d'habitation, 16,19 % pour la taxe foncière sur le foncier bâti et 56,05 % sur la taxe foncière pour le non-bâti). L'effort fiscal demandé aux contribuables vauxois est parmi les plus faibles au sein de la Communauté d'agglomération (seules 3 communes sur 31 ont un effort fiscal moindre). L'effort fiscal est le rapport entre les impôts que perçoit la commune et ce qu'elle pourrait percevoir si elle appliquait les taux d'imposition moyens nationaux. Il faut noter cependant que l'état a décidé d'augmenter les bases fiscales de 2 %. que l endettement de la commune est très faible, ce qui nous donne une forte capacité d investissement. Continuer à anticiper sur l évolution de la commune en se dotant d équipements plus modernes et performants pour les années à venir. LE BUDGET Fonctionnement Un budget total de Côté recette : les impôts et taxes représentent la part la plus importante soit 61 % des recettes. La dotation de l État représente quant à elle 21 % de nos recettes. Elle sera gelée jusqu en 2013 ce qui nous impose une certaine prudence. Côté dépenses, nos principaux objectifs sont maintenus pour 2011 : renforcement de l aide aux associations, recrutement d un animateur jeunesse, renforcement de l aide aux associations, encouragement des actions pour les économies d énergie, renforcement du budget animation... Investissements Le budget total s établit pour 2011 à (auxquels s ajoutent un report de de travaux engagés en 2010 et se terminant en 2011). Les recettes sont constituées par des subventions attendues ( ) la vente de l établissement de la rue Georges-Claude et d un terrain ( ) le recours à l emprunt, pour les projets importants ( ) le reste étant constitué par l autofinancement. Mars 2011 // 9 //

10 DOSSIER //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// ////////////////////////////////////////////////// Mise au point Contrairement aux affirmations de l opposition lors du dernier Conseil, la commune a établi pour 2011, comme pour les années précédentes, un budget réaliste et conforme à des ambitions raisonnées. La non-consommation de crédits d investissement en 2010, concerne essentiellement les acquisitions foncières difficilement maîtrisables. Les crédits prévus pour ces opérations sont indispensables pour que le développement de la commune dans l intérêt de tous puisse se réaliser dans les années à venir. Il faut pour cela être en mesure de saisir les opportunités (offres de vente, préemption) et pouvoir faire face aux aléas des engagements juridiques auxquels la commune peut être tenue en relais de l aménageur du Cormier (mise en demeure d acquérir). L inscription au budget est indispensable à sa sincérité et nous prévoyons de nouvelles acquisitions pour En dehors de ces opérations foncières, les travaux prévus en 2010 qui sont réalisés ou en cours de réalisation représentent 84 % des crédits votés. Les conseillers expérimentés ne peuvent ignorer que : Les opérations d aménagement ne peuvent être lancées avant que leur financement n ait été mis en place. Les opérations importantes sont précédées, avant les travaux, d études et de procédures administratives (appel d offres, marchés) qui nécessitent des délais. Les grosses opérations ne peuvent être réalisées que sur plusieurs années civiles. Le paiement des travaux engagés mais non réalisés dans l année est seulement décalé sans obérer le programme de l année suivante. Les opérations d enfouissement de réseaux sont réalisées par le syndicat auquel adhère la commune, et les délais de procédures et travaux ne sont pas inférieurs à 2 ans (voir encadré page 9). Parmi les principaux projets : Les travaux de voirie qui représentent et concerneront la poursuite des travaux de revêtements rue de Royan et rue des Tourterelles (après travaux d enfouissement des réseaux), la 2 e tranche d aménagement du boulevard de la Côte de Beauté, aménagements rue Demange, piste cyclable du boulevard de la Falaise, aménagements pour les personnes à mobilité réduite... L enfouissement des réseaux qui sera poursuivi, y seront consacrés (auxquels s ajoutent de travaux engagés et non achevés en 2010). Environ sont inscrits au budget pour l entretien et l amélioration des équipements collectifs existants : écoles, stade, bibliothèque, CLSH et salle omnisports, salle de l Atelier. Pour préparer l avenir, de nouveaux équipements collectifs sont prévus : outre l Espace Jeunes dont les travaux s achèveront en 2011, un local intergénérationnel comprenant une nouvelle crèche et des locaux associatifs sera construit dans le nouveau quartier du Cormier pour Nous continuerons d améliorer le cadre de vie et l embellissement de la commune qu il s agisse des espaces verts en général et du parc de la mairie en particulier : sont affectés à ces opérations. Pour le réaménagement de la place Courtot et du Marché, enfin, nous avons prévu Comme en 2010, nous avons inscrit au budget des crédits ( ) permettant l acquisition de terrains tant pour constituer des réserves foncières que pour faire face à nos obligations concernant la ZAC du Cormier (voir encadré page 9). Cette dernière opération serait financée par l emprunt. // 10 // Mars 2011

11 ZOOM //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// //////////////////////////////////////////////// Vaux Océan Poker, pas que du bluff Créé le 13 janvier 2010, le Vaux Océan Poker connaît une croissance importante de son nombre d adhérents et rencontre un vif succès auprès de toutes les générations. Zoom sur cette association et son mode de fonctionnement. Un loisir en plein essor L idée de créer un club de poker naît d une discussion entre deux amis, Steve Rabotin et Jean-Philippe Roy, respectivement membre du bureau et vice-président actuel. De 2008 à 2010, le Vaux Océan Poker vit d abord sous l aile protectrice de l association Vaux Perspectives. En 2010, le club prend son envol et devient indépendant afin de pouvoir adhérer à la Ligue régionale de poker et ainsi avoir la possibilité de participer à différentes compétitions. À ce jour, le Vaux Océan Poker compte une cinquantaine de joueurs. Patrick Cadeville, président de l association, nous explique qu il existe une demande réelle de la part de personnes de tous âges, liée à l essor que le poker connaît actuellement. «À chaque soirée d intégration, le club accueille 5 à 6 personnes pour des initiations. Tout le monde est bienvenu. Nous demandons simplement la connaissance des rudiments du poker car nous souhaitons que le nouvel arrivant puisse s amuser lors de nos soirées.» La convivialité avant tout La notion de convivialité apparaît souvent lorsque nous échangeons avec le président : «Nous mettons un point d honneur à ce que tout se passe dans la bonne humeur et le respect. Nous voulons que les membres du club passent un bon moment mêlé à un esprit de compétition». Mais jamais d argent n est joué, le règlement intérieur de l association l interdit formellement. «On peut très bien jouer au poker avec des jetons et retrouver toutes les sensations de ce jeu. Le poker est un loisir prenant qui ne se résume pas à la chance et au bluff. Il faut également y inclure calcul, psychologie, concentration et maîtrise de soi.» Pour intégrer le club, il faut obligatoirement passer par des soirées d initiation, gratuites et sans adhésion obligatoire. «Les nouveaux arrivants sont pris en charge par des membres du bureau afin de juger de leur autonomie et de leur connaissance des règles de base. Ils peuvent ensuite participer à notre championnat interne et aux différentes sortes de jeux de poker que nous proposons. L adhésion est de 60 euros par an et de 20 euros par trimestre.» L association se réunit salle Nauzan à 20h30, tous les jeudis pour les soirées de championnat et le premier lundi de chaque mois pour les soirées d initiation. À côté de cela, le club organise un tournoi trimestriel. Une compétition interclubs accueillera une dizaine d associations de poker de la région en décembre 2011 à la salle de l Atelier. Le Vaux Océan Poker ne manque pas de projets puisque les membres du bureau souhaitent organiser un Open gratuit où une centaine de joueurs pourrait participer. Pour cela, le club devra trouver des financeurs et des sponsors. À bon entendeur... Retrouvez Vaux Océan Poker sur Internet : http ://vauxoceanpoker.free.fr Ou écrivez-leur sur : Mars 2011 // 11 //

12 TRAVAUX //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// /////////////////////////////////////////////////// Les travaux avant l été Vous l avez certainement constaté, de nombreux travaux sont en cours dans notre commune afin que les Vauxois bénéficient d une ville agréable et pour préparer au mieux l arrivée de la saison estivale. Les services techniques et les fournisseurs sont à pied d œuvre pour terminer les travaux avant cet été. Au programme : la fin de l aménagement du boulevard de la Falaise avec l espace partagé piétons et cyclistes, l extension de la prairie fleurie du parc de l hôtel de ville, la mise en place d une ventilation et l isolation de la salle de l Atelier, l aménagement des rues Demange et Saint- Sordelin pour améliorer l accès au centre hospitalier et aux urgences, la réalisation d une continuité piétonne entre le parc et l aire de loisirs sur l avenue du Parc des sports, la pose de rideaux dans la salle omnisports, la réfection du passage piéton de l avenue Pasteur côté Pontaillac et l aménagement d espaces verts dans le chemin des Fontaines. la 2 e tranche de l aménagement du boulevard de la Côte de Beauté, l aménagement de la rue des Tourterelles après l enfouissement des réseaux, l aménagement de l avenue de Nauzan et des intersections entre la rue Beausoleil et le terrain de camping, la rénovation de la fontaine de l Abbaye le revêtement de certaines rues et trottoirs. Avant la fin 2011, d autres travaux seront engagés. Bref tour d horizon des projets à venir durant l année : // 12 // Mars 2011

13 Portrait ///////////////////////////////// ////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// PIERRE GODARD Thriller et philosophie à Vaux-sur-Mer Nous le savions, notre commune est un vivier de personnes extraordinaires qui recèlent des talents cachés. Pierre Godard, écrivain installé à Vaux-sur-Mer depuis une dizaine d années, fait partie de cette catégorie d individus. Ancien ingénieur, il conjugue son intérêt pour les sciences avec sa passion pour l écriture. De nombreuses publications, des romans, des essais, des nouvelles et un jardin à cultiver, au détour d une phrase, à l affût de l inspiration. Vaux Magazine a rencontré cet écrivain atypique et vous propose de faire sa connaissance. Entretien. Vaux Magazine : Pierre Godard, depuis quand écrivez-vous? Pierre Godard : J écris depuis mon adolescence, j ai commencé dès l âge de 17 ans. Petit, je lisais énormément et avais un fort intérêt pour la littérature. Un jour, j ai décidé de me lancer et d écrire mes propres livres ; je n ai plus cessé depuis. VM : Que vous apporte l écriture sur le plan personnel? PG : La lecture et l écriture sont depuis toujours mes priorités absolues, elles m apportent beaucoup sur le plan moral. Les mots ont une force qui me fascine, ils permettent de voyager dans le temps, dans l espace. J éprouve une certaine ivresse à écrire, les mots nous confèrent une liberté de description inouïe. VM : Vivez-vous de votre passion pour la littérature? PG : Non. Mes études scientifiques m ont mené à un poste d ingénieur civil des Mines. Pendant ma carrière, je n ai jamais arrêté d écrire. J ai commencé par de l autoédition et c est en 2008 qu un éditeur parisien m a permis de publier «Le Maître des neutrinos». Depuis 2010, je travaille avec un nouvel éditeur, In Octavo*. VM : Votre passé d ingénieur influence-t-il votre écriture? PG : Mon emploi et mes connaissances scientifiques n influencent pas forcément mon travail. Je m inspire plus des grands classiques tels que Proust, Céline, Dostoïevski, Tolstoï et des grands philosophes allemands. Des réflexions sur le rapport à autrui apparaissent régulièrement dans mes romans. Dans mon dernier livre paru en 2010, «Hasta lu Ego», j utilise la fiction et le thriller pour aborder des thèmes plus philosophiques et explorer les confins de la nature humaine. VM : Avez-vous des rituels pour écrire? PG : Je n ai pas de rituels particuliers, j écris au gré de mes envies et lorsque l inspiration me vient. Je garde toutefois une feuille de brouillon sur ma table de chevet car j ai souvent des idées la nuit. La littérature représente un engagement total, mais il m arrive parfois de rester plusieurs semaines sans écrire, si l inspiration n est pas au rendezvous. J en profite alors pour me consacrer à ma seconde passion : le jardinage. VM : Avez- vous des projets de livres en cours? PG : Un recueil de nouvelles sortira fin mars et je suis en train de travailler sur un roman pour l automne prochain. * In Octavo Éditions, 48, avenue des Gressets, La Celle-Saint-Cloud - Mars 2011 // 13 //

14 Tribune libre //////// Tribune TRIBUNES LIBRES & des d administrés lecteurs Courrier Paroles //////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// //////////////// Le mot de l opposition Le Conseil municipal du 23 février était consacré au vote du compte administratif 2010 et du budget de la commune pour 2011 sans oublier le vote des taux des taxes d habitation et des fonciers bâti et non bâti qui déterminent le montant de vos impôts locaux. Le compte administratif 2010 : c est un bilan qui permet d évaluer la politique conduite par le Maire (l exécutif) et ses résultats. Les 2/3 du produit des impôts locaux (Taxe d habitation, Fonciers bâti et non bâti) versés par les contribuables vauxois participent au financement des dépenses de fonctionnement (entretien des bâtiments communaux, des voies et des réseaux, charges de personnel, etc.) et le 1/3 restant finance des dépenses d investissement de la commune comme la voirie, l électricité, les écoles élémentaire et maternelle, les équipements sportifs et de loisirs, etc. Nous avons mis en évidence la difficulté récurrente de l exécutif à consommer les crédits votés en investissement puisque pour 2010 le pourcentage de réalisation n est que de 54 %, le plus faible depuis l investiture de J.-P. CORDONNIER. Compte tenu de ce faible résultat, il est évident que la section d investissement comporte trop de prévisions de dépenses, compte tenu de la capacité à les réaliser dans le cadre d une année civile, et que dire de la non-consommation de la totalité du produit des impôts locaux puisque la somme encaissée en trop ne peut être remboursée aux contribuables. Compte tenu du manque de rigueur dans la réalisation des dépenses d investissement prévues pour 2010, l opposition a voté contre le compte administratif de l exercice comptable Fiscalité directe : vote des taxes communales pour 2011 : nous avons évoqué la possibilité de baisse des taux des taxes d habitation, des fonciers bâti et non bâti pour permettre aux contribuables de notre commune de verser pour 2011 le même montant d impôts qu en Cette proposition a été critiquée par l adjoint responsable des finances au motif «que les pauvres n étaient pas concernés puisqu ils étaient exonérés et que les riches n avaient nul besoin de cette faveur». Néanmoins, au nom des contribuables qui ne se reconnaissent pas dans ces deux cas de figure, mais pour qui la situation économique actuelle est délicate voire difficile pour certains, nous avons, sans succès, renouvelé notre demande. Vote du budget primitif Le budget étant l aboutissement d une démarche visant l expression, à la fois descriptive et chiffrée du programme d action de l exécutif, l opposition a voté contre le budget primitif 2011 pour trois raisons : nous ne sommes pas persuadés que le Maire (l exécutif), avec un volume de dépenses d investissement en augmentation de 55 %, sera en mesure de réaliser ses objectifs, puisque en 2010, il n a réalisé que la moitié du montant des prévisions de dépenses. Son refus de permettre aux contribuables vauxois de payer le même montant d impôts locaux qu en 2010, alors que cela n affecterait pas la situation financière de notre commune. Dans le budget présenté par le Maire, les projets d investissements tels que la crèche et une salle associative figurent pour un montant de Le Maire considère que le fait de voter le budget lui donne l autorisation d exécution. En procédant ainsi, le Maire ne fait pas du Conseil municipal un lieu de débat démocratique mais le confine dans le rôle d une chambre d enregistrement de décisions administratives. Le groupe d opposition siégeant au Conseil municipal Michel Arignon, Michel Belliere, Gisèle Maingourd, Cathy Montheil et Marie- Paule Vilneau. Paroles d administrés Internet sur la commune Vous avez été plusieurs à nous faire part de votre agacement concernant le débit de vos liaisons Internet. Vous devez savoir que, quel que soit votre Fournisseur d Accès Internet (FAI), la commune est aujourd hui desservie par un nœud de réseau situé avenue du Perche à Royan. Plus on s éloigne de ce point, plus la qualité de la liaison - et donc le débit - se dégrade. Les secteurs les moins bien desservis sont situés des Hautes- Folies jusqu à la côte et Nauzan. Nous nous sommes informés auprès des FAI il y a quelques mois déjà, et ils n avaient pas de projets en cours pour améliorer cette situation. Nous allons les contacter à nouveau et nous vous tiendrons informés. Merci pour vos félicitations Il existe de nombreuses manières* de contacter vos élus et les services de la mairie. Nous nous efforçons chaque fois de prendre en compte vos demandes et de vous répondre rapidement. Si très souvent, il s agit de nous signaler problèmes et dysfonctionnements (qui ne sont pas relatés dans ces lignes car trop personnels ou spécifiques), le hasard a fait que ces dernières semaines, le «mot des administrés» - cahier à votre disposition en mairie - a été utilisé à plusieurs reprises pour nous adresser des félicitations concernant les aménagements, la voirie, les espaces verts. Nous y avons été sensibles et vous en remercions vivement. (*) Le formulaire de contact sur le site Internet / En mairie, aux horaires d ouverture / Rencontre avec un adjoint tous les vendredis matin et avec le Maire 2 mardis par mois. // 14 // Mars 2011

15 AGeNDA //////////////////////////////////////////////////////////////////// /////////////////////////////////////////////////////////////// Retrouvez ici les principaux rendez-vous culturels et festifs de Vaux-sur-Mer Du 9 au 23 avril 2011 Fêtes Romanes en Pays Royannais Jeudi 14 avril 2011 Conférence Dans le cadre des Fêtes Romanes, une conférence de Sophie MONTES sur l Abbaye aux Dames de Saintes. Salle Équinoxe à 17h Entrée gratuite Vendredi 15 avril 2011 Concert de l Harmonie Départementale Salle Équinoxe à 18h30 Entrée gratuite Mercredi 20 avril 2011 Conférence Dans le cadre des Fêtes Romanes, une conférence de Daniel LESUEUR sur l Abbaye Saint-Étienne de Vaux-sur-Mer Salle Équinoxe à 17h Entrée gratuite Samedi 23 avril 2011 Marché médiéval Parvis de l Église Saint-Étienne, de 10h à 18h - Accès libre Dimanche 22 mai 2011 Circuit touristique et culturel Proposé par l association Vaux Perspectives. Renseignements et réservations : Christiane et Georges Léon au Du samedi 14 mai au dimanche 29 mai 2011 Exposition Patchwork De 10h30 à 18h30 - Salle Équinoxe - Entrée libre Samedi 28 mai 2011 Tournoi de football Stade Guy-Charré, Journée nationale des débutants organisée par le Royan Vaux Atlantique Football Club Jeudi 2 juin 2011 Tournoi de football Stade Guy-Charré, tournoi de l ascension pour les débutants organisé par le Royan Vaux Atlantique Football Club Samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 Tournoi de football Stade Guy-Charré, tournoi de Printemps pour les U11 et U13 organisé par le Royan Vaux Atlantique Football Club Samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 Jumelage avec la ville d Angles Samedi 11 juin 2011 À Vaux Pinceaux Concours de peinture dans Vaux-sur-Mer Toute la journée - Gratuit Jeudi 16 juin 2011 Jeudis musicaux Récital de violoncelle d Ophélie GAILLARD en l église Saint-Étienne Prix des places : 12 à 21h Dimanche 19 juin 2011 Brocante et vide-greniers organisés par la FNACA Parc des sports de 5h à 20h Dimanche 19 juin 2011 Vaux Tous Chemins Randonnée familiale à vélo à travers Vaux-sur-Mer Toute la journée, départ salle Équinoxe Gratuit Samedi 25 juin 2011 Flori Vaux Concours de terrasses et jardins fleuris Remise des prix à la mairie de Vaux-sur-Mer Mars 2011 // 15 //

16

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2007. COMPTE-RENDU DE LA SEANCE du 8 février 2007 CONCLUSION DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE DRAP

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2007. COMPTE-RENDU DE LA SEANCE du 8 février 2007 CONCLUSION DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE DRAP DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES (Arrondissement de NICE) REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE DRAP SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2007 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE du 8 février 2007 Lecture est donnée du

Plus en détail

- COMPTE RENDU de SEANCE -

- COMPTE RENDU de SEANCE - Département d'ille-et-vilaine Arrondissement de St Malo VILLE de DOL DE BRETAGNE CONSEIL MUNICIPAL du 25 MARS 2011 -------------- - COMPTE RENDU de SEANCE - Présents : M. RAPINEL, Maire - Président ; Mme

Plus en détail

LE BUDGET COMMUNAL NOTIONS DE BASE DEFINITION DU BUDGET COMMUNAL

LE BUDGET COMMUNAL NOTIONS DE BASE DEFINITION DU BUDGET COMMUNAL LE BUDGET COMMUNAL NOTIONS DE BASE DEFINITION DU BUDGET COMMUNAL 1. Le budget communal est l acte fondamental de la gestion municipale car il détermine chaque année l ensemble des actions qui seront entreprises.

Plus en détail

Présentation du budget de la commune

Présentation du budget de la commune AVIS MAI à la population de Quincy-Voisins Présentation du budget de la commune P. 2 P. 4 P. 5 ff LE BUDGET DE LA COMMUNE ff RÉSULTATS DES ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES ff DATE LIMITE D INSCRIPTIONS POUR LE

Plus en détail

3 099 704,29 RECETTES 2013 61 220,81

3 099 704,29 RECETTES 2013 61 220,81 BUDGET 2013 EQUILIBRE GENERAL Le budget global 2013 se monte à 5 146 475,64 en recettes pour 4 615 844,79 en dépenses. Ces chiffres intègrent à la fois l année 2013 en fonctionnement et investissement

Plus en détail

Ville de Cerny Essonne

Ville de Cerny Essonne Ville de Cerny Essonne Procès-verbal du Conseil Municipal Séance du 23 mars 2006 L an deux mille six le 23 mars à 20 h 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni au lieu ordinaire de ses

Plus en détail

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 14 avril 2015

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 14 avril 2015 REPUBLIQUE FRANCAISE --------------------- DEPARTEMENT DU TARN 2015-007 COMMUNE DE RIVIERES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 avril 2015 L'an deux mille quinze, le quatorze avril à 18h30,

Plus en détail

PROCES VERBAL DE SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2015

PROCES VERBAL DE SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2015 République Française Département du Gard Commune de CORBES PROCES VERBAL DE SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2015 L an deux mille quinze le quatorze avril, le conseil municipal dument convoqué s est

Plus en détail

COMMUNE DE LADINHAC I. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 27 FEVRIER 2015

COMMUNE DE LADINHAC I. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 27 FEVRIER 2015 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 er AVRIL 2015 Le conseil municipal de LADINHAC s est réuni le mercredi 1 er Avril 2015 à 20H30 à la mairie de LADINHAC sur la convocation de Monsieur Clément ROUET,

Plus en détail

MAIRIE DE LE VERNET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE DE LE VERNET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE LE VERNET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers : en exercice 11 L'an deux mil onze présents 08 le : 11 Juin à 18 h 30 votants 08 le Conseil Municipal

Plus en détail

COMMUNE DE CHEFFES PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 4 Juillet 2012

COMMUNE DE CHEFFES PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 4 Juillet 2012 COMMUNE DE PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 4 Juillet 2012 Sont présents : Est absent et excusé : Pouvoir : ANCELLE Christian, BLONDET Jacques, LE BERRE Jean, LE SOLLIEC Stéphane, CHOISY

Plus en détail

BULLETIN D INFORMATIONS SIROS

BULLETIN D INFORMATIONS SIROS BULLETIN D INFORMATIONS SIROS Numéro de septembre 2014. NOUS CONTACTER Commune de Siros 20 Rue Carrerasse 64230 SIROS Tel : 05 59 68 66 05 Fax : 05 59 68 72 80 Courriel : mairie.siros@wanadoo.fr www.siros.fr

Plus en détail

en direct Fête de la Musique Toute l actualité de Saint-Gervais-la-Forêt Buvette et restauration sur place Agglopolys : Le réseau Azalys

en direct Fête de la Musique Toute l actualité de Saint-Gervais-la-Forêt Buvette et restauration sur place Agglopolys : Le réseau Azalys n 16 - juin 2013 en direct www.stgervais41.fr Toute l actualité de Saint-Gervais-la-Forêt Fête de la Musique Buvette et restauration sur place P.4-5 Zoom Vie municipale : Budget 2013 Agglopolys : Le réseau

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2006

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2006 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2006 L an deux mille six, le jeudi 23 novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, convoqué le 17 novembre, s est réuni en ses lieux habituels

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2010 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 4 MARS 2010.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2010 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 4 MARS 2010. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2010 Le Conseil Municipal s est réuni à la Mairie le mercredi 24 mars deux mil dix sous la présidence de Monsieur Gilles SALAÜN, Maire. Présents

Plus en détail

Budget Primitif 2014. Conseil Municipal du 18 décembre 2013. Laurent RICHE, Mairie de KINGERSHEIM

Budget Primitif 2014. Conseil Municipal du 18 décembre 2013. Laurent RICHE, Mairie de KINGERSHEIM Budget Primitif 2014 Conseil Municipal du 18 décembre 2013 Laurent RICHE, Mairie de KINGERSHEIM «Actes» budgétaires Mandat 2008-2014 La préparation budgétaire 2014 clôture l exercice pluriannuel 2008 Début

Plus en détail

11. Création d'emplois non titulaires - été 2015

11. Création d'emplois non titulaires - été 2015 ORGANISME Conseil Municipal Date réunion Mardi 24 février 2015 Mairie 20h30 Participants Louis Barraud, Muriel Lazare, pouvoir de Pierre Marx Ludivine Caramel, Patrice Libelli Pierre Marx, excusé Ordre

Plus en détail

Sous la présidence de M. Roland SALLERIN, Maire. Secrétaire de séance : Monsieur Alain BISVAL.

Sous la présidence de M. Roland SALLERIN, Maire. Secrétaire de séance : Monsieur Alain BISVAL. RÉPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE COMMUNE de SAINT-HUBERT PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 AVRIL 2013 L an deux mil treize, le douze avril à vingt heures, les membres du Conseil Municipal

Plus en détail

MARDI 31 MARS 2015 à 20 h 30

MARDI 31 MARS 2015 à 20 h 30 COMPTE-RENDU LE CONSEIL MUNICIPAL S EST RÉUNI À LA MAIRIE LE : MARDI 31 MARS 2015 à 20 h 30 ORDRE DU JOUR : Décisions du Maire Délibérations : 1- Adhésion à la fondation du patrimoine 2- Acquisition de

Plus en détail

UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux»

UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» Nantes, 19 juin 2014 1 Elaborer le budget de sa commune : Les fondamentaux

Plus en détail

Séance du Vendredi 10 avril 2015

Séance du Vendredi 10 avril 2015 Synthèse des affaires soumises à délibération du Conseil Municipal en application de l'article L 2121-12 du code général des collectivités territoriales Séance du Vendredi 10 avril 2015 20h00 Question

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 Décembre 2012 COMPTE RENDU PRESSE

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 Décembre 2012 COMPTE RENDU PRESSE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 Décembre 2012 COMPTE RENDU PRESSE Demande de subvention 2013 au titre de la répartition du produit des amendes de police Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la

Plus en détail

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page

Plus en détail

Recueil des Actes Administratifs Juillet-Août-Septembre 2013. Sommaire

Recueil des Actes Administratifs Juillet-Août-Septembre 2013. Sommaire Recueil des Actes Administratifs Juillet-Août-Septembre Sommaire Arrêtés du Maire : DIVERS /79/DIV Arrêté portant autorisation d ouverture de la maison de retraite Saint Martin (Bât 1) /80/DIV Arrêté municipal

Plus en détail

édition 2015 fonctionnement budget Qui fait quoi? seine-et-marne.fr fo

édition 2015 fonctionnement budget Qui fait quoi? seine-et-marne.fr fo le collège édition 2015 en pratique fonctionnement budget Qui fait quoi? seine-et-marne.fr fo Édito La réussiste des collégiens est une priorité du Département. Il consacre cette année, malgré des contraintes

Plus en détail

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013.

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013. CONSEIL MUNICIPAL du 8 Février 2013 COMPTE RENDU SOMMAIRE 1. DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 En application des dispositions prévues aux articles 11 et 12 de la Loi d Orientation Territoriale de

Plus en détail

Mission d audit financier de début de mandat

Mission d audit financier de début de mandat Ville de Louveciennes Mission d audit financier de début de mandat Synthèse 23 octobre 2014 Vos interlocuteurs : MAZARS Secteur public 61, rue Henri Regnault 92075 La Défense Cedex Thierry GREGOIRE Senior

Plus en détail

Cérémonie d accueil des nouveaux habitants et remise des prix du fleurissement aura lieu le :

Cérémonie d accueil des nouveaux habitants et remise des prix du fleurissement aura lieu le : N 149 Janvier 2011 REDACTION IMPRESSION DISTRIBUTION PAR NOS SOINS MAIRIE DE CHAUDENAY Cérémonie d accueil des nouveaux habitants et remise des prix du fleurissement aura lieu le : Samedi 12 Février 2011

Plus en détail

DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET 2014

DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET 2014 COMMUNE DE FOURNEVILLE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 Juin 2014 L an deux mille quatorze, le 20 Juin 2014 à 20 H 30, le Conseil Municipal de FOURNEVILLE, régulièrement convoqué, s est réuni sous la

Plus en détail

V I L L E D E L A R I V I E R E - D E - C O R P S EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

V I L L E D E L A R I V I E R E - D E - C O R P S EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL V I L L E D E L A R I V I E R E - D E - C O R P S EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL La séance ouverte à 19h00 est présidée par Madame Véronique SAUBLET SAINT MARS Conseil Municipal Séance du 15

Plus en détail

Services aux abonnés. Services. aux abonnés

Services aux abonnés. Services. aux abonnés Services aux abonnés Services aux abonnés Heures d ouverture Bibliothèque 1000, chemin du Plan-Bouchard 450 434-5370 Horaire habituel Lundi au vendredi : 10 h à 21 h Samedi et dimanche : 10 h à 17 h Heures

Plus en détail

ordre du jour ci-après :

ordre du jour ci-après : COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 MARS 2013 Séance ordinaire du 28 mars 2013 à 18 heures Sous la Présidence de Monsieur SCHWEIZER Christian, Maire Présents : MM. SCHWEIZER, LEONARD, HENRY, STIBLING,

Plus en détail

Liberté Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Département : Indre-et-Loire Arrondissement : CHINON Liberté Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Lignières de Touraine CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2013 Par suite d'une convocation en date du 15

Plus en détail

MAI 2011 LE MOT DU MAIRE. Madame, Monsieur,

MAI 2011 LE MOT DU MAIRE. Madame, Monsieur, MAI 2011 LE MOT DU MAIRE Madame, Monsieur, Le budget 2011 vient d être voté, il laisse apparaître un résultat cumulé de 44.144,75, dont vous trouverez le détail à l intérieur du bulletin. Cela nous a permis

Plus en détail

ACCUEIL DE LOISIRS ET PERISCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 REGLEMENT INTERIEUR ET OBJECTIFS PEDAGOGIQUES

ACCUEIL DE LOISIRS ET PERISCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 REGLEMENT INTERIEUR ET OBJECTIFS PEDAGOGIQUES ACCUEIL DE LOISIRS ET PERISCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 REGLEMENT INTERIEUR ET OBJECTIFS PEDAGOGIQUES L accueil périscolaire est un service de qualité mis à disposition des familles. C est un lieu

Plus en détail

La construction du budget communal. 25 avril 2015

La construction du budget communal. 25 avril 2015 La construction du budget communal 25 avril 2015 Le budget : un acte fondamental, très encadré Un acte de prévision et d autorisation Prévoit chaque année les recettes et dépenses de la commune Autorise

Plus en détail

LA GAZETTE BASTIDOISE

LA GAZETTE BASTIDOISE LA GAZETTE BASTIDOISE JUILLET 2009-1 - Réunion publique du vendredi 13 février 2009 Après les votes des comptes administratifs et des comptes de gestion, avant la préparation du budget primitif 2009, une

Plus en détail

MAIRIE de B E I G N O N

MAIRIE de B E I G N O N Beignon, le 25 mai 2012 MAIRIE de B E I G N O N Chers Parents, L année scolaire 2011 / 2012 se termine et il nous faut préparer la rentrée scolaire 2012/ 2013. A ce titre, nous vous rappelons quelques

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 10 AVRIL 2015 n 3/2015. GUERIN Maryline 2 ème adjoint

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 10 AVRIL 2015 n 3/2015. GUERIN Maryline 2 ème adjoint COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 10 AVRIL 2015 n 3/2015 Sous réserve d approbation par les membres du conseil municipal lors de la prochaine réunion Présents : PARIS Jean-Claude 1 er adjoint

Plus en détail

Résidence Clairefontaine

Résidence Clairefontaine Résidence Clairefontaine Bienvenue Madame, Monsieur, Vous venez de retirer un dossier de demande de pré-admission pour intégrer la Résidence Clairefontaine. Le Conseil d administration, la direction, tout

Plus en détail

Appel à Projets Développement Durable. Dossier de demande de subvention

Appel à Projets Développement Durable. Dossier de demande de subvention Appel à Projets Développement Durable Dossier de demande de subvention IMPORTANT Ce dossier fait acte de document officiel et son usage est obligatoire. Nous vous invitons également à fournir tout document

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal du 25 mars 2013

Compte-rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal du 25 mars 2013 Compte-rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal du 25 mars 2013 Membres présents : KUNTZMANN Philippe, HALTER Christian, MATHIEU Jean-Yves, MAECHEL Jean-Charles, KAES Jean-Philippe, GROSS Henri,

Plus en détail

Rapport d expérience. Julie Hammer Grenoble Ecole de Management. Stage 2012

Rapport d expérience. Julie Hammer Grenoble Ecole de Management. Stage 2012 Stage 2012 Grenoble Ecole de Management Stage 2012 I. Vie pratique Il y a six ans, Rotary International m a donné l opportunité d aller étudier un an à l étranger. Cette expérience a été la plus enrichissante

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 7 AVRIL 2015 COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 7 AVRIL 2015 COMPTE-RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 7 AVRIL 2015 COMPTE-RENDU SOMMAIRE (Affiché en exécution de l article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Le Conseil municipal, régulièrement convoqué,

Plus en détail

RELEVE DE DECISIONS SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2015

RELEVE DE DECISIONS SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2015 RELEVE DE DECISIONS SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2015 Le Conseil municipal s est réuni en séance publique, le Mercredi 25 Novembre 2015, à 20H, en la Salle d Honneur de l Hôtel de Ville,

Plus en détail

SEANCE DU 10 avril 2015

SEANCE DU 10 avril 2015 SEANCE DU 10 avril 2015 Le Conseil Municipal de Berneuil en Bray dûment convoqué le 03 avril 2015 s est réuni en séance ordinaire le vendredi 10 avril 2015 à vingt heures trente sous la Présidence de Monsieur

Plus en détail

Taux 2014 Proposition taux 2015 TAXE HABITATION 20.00% 20.00% TAXE FONCIERE BATI 21.00% 21.00% TAXE FONCIERE NON BATI 41.00% 41.

Taux 2014 Proposition taux 2015 TAXE HABITATION 20.00% 20.00% TAXE FONCIERE BATI 21.00% 21.00% TAXE FONCIERE NON BATI 41.00% 41. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/04/2015 DROIT DE PREEMPTION URBAIN AD 26, 36, 367, 447, 517, 554, 35 Considérant la déclaration d intention d aliéner soumise au droit de préemption urbain au bénéfice

Plus en détail

FINANCES LOCALES/DECISIONS BUDGETAIRES 79. BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N 2

FINANCES LOCALES/DECISIONS BUDGETAIRES 79. BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N 2 EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2011 FINANCES LOCALES/DECISIONS BUDGETAIRES 79. BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N 2 Le Conseil Municipal, moins 8 voix contre, a adopté

Plus en détail

DEPARTEMENT DE L ESSONNE 2010/034 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL CANTON DE EPINAY S/ SENART MAIRIE DE BOUSSY-SAINT-ANTOINE

DEPARTEMENT DE L ESSONNE 2010/034 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL CANTON DE EPINAY S/ SENART MAIRIE DE BOUSSY-SAINT-ANTOINE 2010/034 PRESENTS : 21 VOTANTS : 24 AMMAR CEAUX BEGASSAT Mesdames OTTIN DELPIAS OBJET : Reprise anticipée du résultat 2009 Monsieur PERRIMOND L instruction comptable M14 prévoit que les résultats de l

Plus en détail

MAIRIE D AURADÉ CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE SÉANCE DU 25 FÉVRIER 2015

MAIRIE D AURADÉ CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE SÉANCE DU 25 FÉVRIER 2015 MAIRIE D AURADÉ CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE SÉANCE DU 25 FÉVRIER 2015 Le Conseil Municipal s est réuni le mercredi 25 février 2015 à 20h30, sur convocation régulière et sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac?

Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac? Nom de l association : Adresse : Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac? Oui Non Votre association a-t-elle déjà reçu une subvention de la Mairie de Figeac?

Plus en détail

COMPTE RENDU DU 7 SEPEMBRE 2015

COMPTE RENDU DU 7 SEPEMBRE 2015 MAIRIE DE LA TERRASSE SUR DORLAY 42, Place des Artisans boulangers 42740 LA TERRASSE SUR DORLAY Tél : 04 77 20 95 59 Fax : 04 77 20 90 57 laterrassesurdorlay.mairie@wanadoo.fr www.la-terrasse-sur-dorlay.com

Plus en détail

COMMUNE D ORNY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2012.

COMMUNE D ORNY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2012. 2012/20 COMMUNE D ORNY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2012. L an deux mil douze, le quinze mars à 20h00 le Conseil Municipal s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans

Plus en détail

Les comptes-rendus des 23 et 27 février sont adoptés à l unanimité.

Les comptes-rendus des 23 et 27 février sont adoptés à l unanimité. Compte-rendu du conseil municipal du lundi 30 mars 2015 Secrétaire de séance : Bernard EVROT. Les comptes-rendus des 23 et 27 février sont adoptés à l unanimité. Remplacement Danièle HAINZELAIN M. le Maire

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 avril 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 avril 2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 avril 2014 L an deux mille quatorze et le vingt-trois avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s est réuni

Plus en détail

J envisage de reprendre une entreprise Dossier de demande d avance

J envisage de reprendre une entreprise Dossier de demande d avance AIDE AUX TRES PETITES ENTREPRISES J envisage de reprendre une entreprise Dossier de demande d avance Vous devez déposer votre dossier avant de réaliser vos projets Comment remplir votre dossier de demande

Plus en détail

Conseil Municipal du 28 Juillet 2015

Conseil Municipal du 28 Juillet 2015 Conseil Municipal du 28 Juillet 2015 DCM N 2015/81 * Demande de subvention MOTO CLUB JUSSEY Le Maire donne connaissance aux Membres du Conseil Municipal d un courrier de l Association MOTO CLUB DE JUSSEY

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT-JULIEN-MONTDENIS COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 MARS 2012

COMMUNE DE SAINT-JULIEN-MONTDENIS COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 MARS 2012 Membres présents : TOURNABIEN Marc, maire, LESIEUR Evelyne, RAVIER Marc, BOCHET Marcel, THIAFFEY Jean-François, CHOMAZ Josiane adjoints, BOIS Yves, BUFFAZ Bernadette, CHARVIN Denis, COLLOMBET Corinne,

Plus en détail

DELIBERATIONS 31 MARS 2015

DELIBERATIONS 31 MARS 2015 DELIBERATIONS 31 MARS 2015 DCM N 2015/28 * Vote des taxes communales pour 2015 : Pour l élaboration du budget primitif, le Maire indique qu il y a lieu de fixer les taux des taxes communales et propose

Plus en détail

OBJET 2013-10-09/1 (142) CHOIX ENTREPRISE REMPLACEMENT PORTES PRINCIPALES SALLE DES FÊTES

OBJET 2013-10-09/1 (142) CHOIX ENTREPRISE REMPLACEMENT PORTES PRINCIPALES SALLE DES FÊTES 2013-10-09/1 (142) CHOIX ENTREPRISE REMPLACEMENT PORTES PRINCIPALES SALLE DES FÊTES Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les devis relatifs au remplacement des portes principales de la salle

Plus en détail

Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015 Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015 Ce compte rendu sommaire vous permet de connaître l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal d Assieu. Approbation du procès-verbal de

Plus en détail

Rapport de la commission chargée d étudier le préavis 16/2013 : Travaux de transformation du Café du Marché demande de crédit complémentaire.

Rapport de la commission chargée d étudier le préavis 16/2013 : Travaux de transformation du Café du Marché demande de crédit complémentaire. Rapport de la commission chargée d étudier le préavis 16/2013 : Travaux de transformation du Café du Marché demande de crédit complémentaire. Au Conseil communal de et à Payerne Payerne, le 25 juin 2013

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU MARDI 26 AVRIL 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU MARDI 26 AVRIL 2011 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU MARDI 26 AVRIL 2011 Etaient Présents : Mmes et Mrs, THÉRON Pierre-Jean, GACHET J.Michel, LAPORTE Gérard, LATASTE Christian, MAY Marylène, BATISSE Georges,

Plus en détail

PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2015

PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2015 PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2015 Les membres du Conseil municipal se sont réunis le jeudi 26 mars 2015, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur André RAULT, Maire,

Plus en détail

Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2011

Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2011 Département de la Mayenne Mairie de Bouessay 53290 Tél : 02 43 70 82 22 Fax: 02 43 70 76 71 mairie.bouessay@wanadoo.fr Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2011 Objet : Droit de préemption

Plus en détail

Maîtriser son endettement

Maîtriser son endettement DÉCEMBRE 2013 N 8 CRÉDIT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Maîtriser son endettement Ce mini-guide vous est offert par : SOMMAIRE Pour toute

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

Festival du numéro de clown Seconde édition Du mercredi 13 au samedi 16 avril 2016 Sous chapiteau, au Parc Paul Mistral à Grenoble

Festival du numéro de clown Seconde édition Du mercredi 13 au samedi 16 avril 2016 Sous chapiteau, au Parc Paul Mistral à Grenoble Suite au succès de la première édition (38 numéros différents proposés, plus de 900 spectateurs sur 4 soirées, et un bonheur chaque fois renouvelé pour les clowns se produisant, ainsi que pour tous nos

Plus en détail

Règlement intérieur Accueil Périscolaire Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 27 avril 2015

Règlement intérieur Accueil Périscolaire Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 27 avril 2015 Règlement intérieur Accueil Périscolaire Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 27 avril 2015 Article 1 : Définition La Commune d Ornex propose un service d accueil périscolaire pendant les

Plus en détail

Commune de VINASSAN PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 17 Septembre 2015

Commune de VINASSAN PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 17 Septembre 2015 République Française Département de l Aude Commune de VINASSAN PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 Septembre 2015 Nombre de membres Afférents Présents Qui ont pris part au vote

Plus en détail

SÉANCE DU MARDI 14 AVRIL 2015

SÉANCE DU MARDI 14 AVRIL 2015 SÉANCE DU MARDI 14 AVRIL 2015 L'an deux mil quinze, le 14 avril, à 18 h 30, le Conseil municipal de la Commune de Ste Céronne-lès- Mortagne s'est réuni en séance publique à la Mairie, sous la présidence

Plus en détail

Mutuelle Petite Enfance Lafayette

Mutuelle Petite Enfance Lafayette Mutuelle Petite Enfance Lafayette Page 1 sur 8 1 PRESENTATION Le relais d assistantes maternelles «Canne à Sucre» se situe au 197 cours Lafayette 69006 LYON. Le relais assistantes maternelles «Canne à

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE PROJET A LA VILLE DE SAINT JEAN DE VEDAS

DEMANDE DE SUBVENTION DE PROJET A LA VILLE DE SAINT JEAN DE VEDAS DEMANDE DE SUBVENTION DE PROJET A LA VILLE DE SAINT JEAN DE VEDAS NOM DE L ASSOCIATION : INTITULE DU PROJET POUR LESQUEL LE DOSSIER EST DEPOSE : DATE D ENREGISTREMENT A LA MAISON DES ASSOCIATIONS (partie

Plus en détail

Art et culture. hiver / printemps 2015. brossard.ca

Art et culture. hiver / printemps 2015. brossard.ca Art et culture hiver / printemps 2015 Les séries du dimanche 18 janvier à 11 h De Paris à Broadway La soprano Julie Goupil et le ténor Daniel Biron offrent un amalgame des plus beaux duos tirés d illustres

Plus en détail

Le marché de l entreprise PREVOSTO passera donc de 91 093,95 HT soit 108 948.36 TTC à 98 672,13 HT soit 118 011.87 TTC (avenant n 2)

Le marché de l entreprise PREVOSTO passera donc de 91 093,95 HT soit 108 948.36 TTC à 98 672,13 HT soit 118 011.87 TTC (avenant n 2) 2013-01-9/1 (1) AVENANT N 2 LOT 1 NOUVELLE MAIRIE ENTREPRISE PREVOSTO DEMOLITION MUR ELARGISSEMENT BAIE-PORTE LOCAL ARCHIVES MASSIF PORTE-DRAPEAU Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal, un devis

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 JUILLET 2014

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 JUILLET 2014 DATE DE CONVOCATION : 24/06/2014 Présents : Thierry CARRERE (Maire), Josiane VAUTTIER, Gérard BRUSQUE, Valérie RAMEAU (adjoints au Maire), Marie-Claude CHATELIN, Michel ARRIBE, Guy BEGUE, Didier HARITCHABALET,

Plus en détail

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT BAUZELY SEANCE DU JEUDI 26 MAI 2011

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT BAUZELY SEANCE DU JEUDI 26 MAI 2011 REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT BAUZELY SEANCE DU JEUDI 26 MAI 2011 Date convocation : 21/04/11 L an deux mille onze et le jeudi vingt-six mai à vingt et une heures,

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2015

DEMANDE DE SUBVENTION 2015 1, place François MITTERRAND 90100 DELLE Tel : 03.84.36.66.66 Fax : 03.84.36.66.67 Date de remise : avant le 2 mars 2015 CADRE RESERVE A L ADMINISTRATION : Dossier reçu le : N de dossier : DEMANDE DE SUBVENTION

Plus en détail

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE SUBVENTIONS 2015 SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2015 DATE LIMITE DE DÉPÔT DES DOSSIERS 30 JANVIER 2015 Dossier à déposer à l EVAC, un accusé de réception

Plus en détail

Dossier de demande de subvention de fonctionnement Tiers privé Année 2015 Volet 3 du contrat départemental de territoire

Dossier de demande de subvention de fonctionnement Tiers privé Année 2015 Volet 3 du contrat départemental de territoire Dossier de demande de subvention de fonctionnement Tiers privé Année 2015 Volet 3 du contrat départemental de territoire DOSSIER COMPLET A DEPOSER AVANT LE 30 AVRIL 2015 Le cachet d arrivée faisant foi,

Plus en détail

Compte rendu de la séance du vendredi 10 avril 2015

Compte rendu de la séance du vendredi 10 avril 2015 Compte rendu de la séance du vendredi 10 avril 2015 Secrétaire de la séance : Jean-Luc POUSSIER Ordre du jour: - Compte administratif 2014 - Commune et Assainissement - Délibérations - Compte de gestion

Plus en détail

taboo Ciel avec Réussir sa compta Nathalie Crouzet Groupe Eyrolles, 2008, ISBN : 978-2-212-12263-3

taboo Ciel avec Réussir sa compta Nathalie Crouzet Groupe Eyrolles, 2008, ISBN : 978-2-212-12263-3 Nathalie Crouzet sans taboo Réussir sa compta avec Ciel Groupe Eyrolles, 2008, ISBN : 978-2-212-12263-3 Avant-propos La comptabilité est pour certains une véritable bête noire, qu il est soit disant difficile,

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 02 MARS 2015

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 02 MARS 2015 République Française Département de la Gironde Commune de PORTETS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 02 MARS 2015 Membres en exercice : 19 Membres présents : 16 Membres votants :

Plus en détail

COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015

COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT D ARRAS CANTON DE PAS EN ARTOIS COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015 L an deux mille cinq,

Plus en détail

.. Le complément de libre choix d activité 07.. Questions / Réponses.. 09.. Exemples chiffrés... 010. Sommaire. Pages

.. Le complément de libre choix d activité 07.. Questions / Réponses.. 09.. Exemples chiffrés... 010. Sommaire. Pages Sommaire Pages.. Qu est-ce que la PAJE 02.. La prime à la naissance ou à l adoption 03.. L allocation de base 04.. Le complément de libre choix du mode de garde Vous en bénéficiez quels que soient vos

Plus en détail

L EHPAD Bellevue est un lieu où va se dérouler une partie de l existence de la personne âgée.

L EHPAD Bellevue est un lieu où va se dérouler une partie de l existence de la personne âgée. EHPAD SAINT MENS INTRODUCTION : L EHPAD Bellevue est un lieu où va se dérouler une partie de l existence de la personne âgée. Ce temps de vie est souvent de plusieurs mois voire plusieurs années. Nous

Plus en détail

Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014

Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014 Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014 Compte rendu de séance Le dix sept mars deux mil quatorze, salle de la Mairie à 20 heures 30, s'est réuni le Conseil Municipal de la Commune sous la présidence

Plus en détail

2013 / 2014. www.bm-tours.fr. Mode d emploi DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES

2013 / 2014. www.bm-tours.fr. Mode d emploi DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES 2013 / 2014 www.bm-tours.fr Mode d emploi DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES Bienvenue dans les Bibliothèques de Tours Vous cherchez à vous évader par la lecture? La musique vous transporte? Vous aimez le cinéma?

Plus en détail

Extrait du registre des délibérations Séance du 17 Mars 2014

Extrait du registre des délibérations Séance du 17 Mars 2014 République Française Département Ille et Vilaine Commune de Commune de Saint Jean Sur Vilaine Extrait du registre des délibérations Séance du 17 Mars 2014 L an 2014 et le 17 Mars à 20 heures, le Conseil

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013 L an deux mille treize, le cinq décembre à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de Saint Pierre Quiberon (Morbihan) dûment convoqué, s

Plus en détail

Jacques Auxiette et Guillaume Garot visitent des projets financés dans le cadre du Contrat territorial unique de Laval Agglomération Sommaire

Jacques Auxiette et Guillaume Garot visitent des projets financés dans le cadre du Contrat territorial unique de Laval Agglomération Sommaire Jacques Auxiette et Guillaume Garot visitent des projets financés dans le cadre du Contrat territorial unique de Laval Agglomération Dossier de presse Sommaire Communiqué de presse (p.2) Les visites de

Plus en détail

RAPPORT MORAL SAMEDI 07 JANVIER 2012 ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT MORAL

RAPPORT MORAL SAMEDI 07 JANVIER 2012 ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT MORAL RAPPORT MORAL SAMEDI 07 JANVIER 2012 ASSEMBLEE GENERALE Les membres de l association «Club Gym Plus EPMM» se sont réunis en assemblée générale ordinaire, le samedi 07 janvier 2012, au foyer de Générargues

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2011

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2011 Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2011 Etaient présents : Mme Alexandre, Mr Carlotti, Mr Champagnat, Mr Guinaudeau, Mme Janssen, Mr Joubert, Mme Pascal-Baujoin, Mme Picault, Mr Pidancier,

Plus en détail

Règlement d Ordre Intérieur du service «Accueil Assistance» Remplacement de personnel dans les milieux d accueil

Règlement d Ordre Intérieur du service «Accueil Assistance» Remplacement de personnel dans les milieux d accueil Règlement d Ordre Intérieur du service «Accueil Assistance» Remplacement de personnel dans les milieux d accueil A. Utilité Le Règlement d Ordre Intérieur proposé informe chaque partie des différents aspects

Plus en détail

Conseil Municipal du 10 avril 2013

Conseil Municipal du 10 avril 2013 Conseil Municipal du 10 avril 2013 Etaient présents : J-M. Mairey, F. Castro, Stéphane FRAYSSINHES, D. Gruber, R. Napoleone, E. Petit, P. Geistel, G. Pierlot, E. Bonneaud, D. Jacquin, M. Domon, B. Laurent,

Plus en détail

Considérant la régularité des opérations,

Considérant la régularité des opérations, SEANCE DU 14 FEVRIER 2011 L an DEUX MIL ONZE, le QUATORZE FEVRIER à 20 h, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni en séance publique à la Mairie sous la présidence de M. René REGNAULT, Maire,

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 AVRIL 2014

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 AVRIL 2014 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 AVRIL 2014 Nombre de Membres : Afférents au Conseil Municipal : 15 / En exercice : 15 / Ayant pris part à la délibération ou représentés :

Plus en détail

Audit de début de mandat. Commune de Saint-Nom la Bretèche

Audit de début de mandat. Commune de Saint-Nom la Bretèche Audit de début de mandat Commune de Saint-Nom la Bretèche Analyse de la situation financière à fin 2013 Septembre 2014 CALIA Conseil Siège 24 rue Michal 75013 PARIS Antenne de Lyon Tour Part Dieu 129 Rue

Plus en détail

COMPTE RENDU SUCCINCT RELATIF A LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 24 FEVRIER 2004

COMPTE RENDU SUCCINCT RELATIF A LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 24 FEVRIER 2004 COMPTE RENDU SUCCINCT RELATIF A LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 24 FEVRIER 2004 Serv : D.G.S./AP/PN Préalablement à la tenue de la séance, les associations des parents d élèves FCPE

Plus en détail

RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE

RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE Conseil municipal du 30 juin 2010 RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE Délibération Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Considérant qu il y a lieu de mettre

Plus en détail