8 La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec

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1 8 La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension La comptabilisation de la TPS et 1 1, 3, 5 de la TVQ lors de la vente Le recouvrement et la comptabilisation 1, 5 du CTI et du RTI La production du formulaire 1 de déclaration La présentation au bilan Les journaux auxiliaires et les taxes 3, 5

2 Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes et les escomptes sur ventes compte tenu de la TPS et de la TVQ Durée Degré de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L enregistrement d opérations commerciales compte tenu 35 Facile de la TPS et de la TVQ 3. L enregistrement d opérations dans le journal des ventes, le journal des 45 Moyen encaissements et dans le journal général, compte tenu de la TPS et de la TVQ 5. L utilisation d un journal synoptique 60 Difficile EXERCICES E1. La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes et les escomptes sur ventes compte tenu de la TPS et de la TVQ! Rappelons que l escompte de caisse est calculé sur le coût avant taxes des marchandises conservées par le client. Nom du Ventes Rabais Marchandises Escomptes Montant client à crédit sur ventes = conservées sur ventes = recouvré Tom Nadeau 460,10 $ ℵ 460,10 $ 4,00 $ I 456,10 $ Beth Conroy 1 150,25 R 57,51 $ 1 092,74 19, ,74 Valérie Balleux 3 450,75 115, ,72 * 3 335,72 Simon Toutant 5 751,25 575, ,12 135, ,12 Calculs et explications : ℵ (400 $ 1,07 1,075) I (400 $ 1 %) R (1 000 $ 1,07 1,075) (50 $ 1,07 1,075) [(1 000 $ 50 $) 2 %] (3 000 $ 1,07 1,075) (100 $ 1,07 1,075) (5 000 $ 1,07 1,075) (500 $ 1,07 1,075) [(5 000 $ 500 $) 3 %] * Aucun escompte de caisse, car le délai est expiré. 8-2 Chapitre 8

3 Date Intitulé des comptes et explications F o Débit Crédit 20X_ 6 juin Clients Tom Nadeau 460,10 Ventes 400,00 TPS à payer (400 $ 7 %) 28,00 TVQ à payer (428 $ 7,5 %) 32,10 Conditions de règlement : 1/10, n/ " Clients Beth Conroy 1 150,25 Ventes 1 000,00 TPS à payer (1 000 $ 7 %) 70,00 TVQ à payer (1 070 $ 7,5 %) 80,25 Conditions de règlement : 2/10, n/ " Rendus et rabais sur ventes 50,00 TPS à payer (50 $ 7 %) 3,50 TVQ à payer (53,50 $ 7,5 %) 4,01 Clients Beth Conroy 57,51 Rabais accordé sur la vente du 11 juin. 14 " Clients Valérie Balleux 3 450,75 Ventes 3 000,00 TPS à payer (3 000 $ 7 %) 210,00 TVQ à payer (3 210 $ 7,5 %) 240,75 Conditions de règlement : 2/10, n/30. La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 8-3

4 Date Intitulé des comptes et explications F o Débit Crédit 20X_ 15 juin Caisse 456,10 Escomptes sur ventes (400 $ 1 %) 4,00 Clients Tom Nadeau 460,10 Recouvrement de la créance avant l expiration du délai d escompte. 17 " Rendus et rabais sur ventes 100,00 TPS à payer (100 $ 7 %) 7,00 TVQ à payer (107 $ 7,5 %) 8,03 Clients Valérie Balleux 115,03 Rabais accordé sur la vente du 14 juin. 20 " Caisse 1 073,74 Escomptes sur ventes [(1 000 $ 50 $) 2 %] 19,00 Clients Beth Conroy (1 150,25 $ 57,51 $) 1 092,74 Recouvrement de la créance avant l expiration du délai d escompte. 21 " Clients Simon Toutant 5 751,25 Ventes 5 000,00 TPS à payer (5 000 $ 7 %) 350,00 TVQ à payer (5 350 $ 7,5 %) 401,25 Conditions de règlement : 3/10, n/ " Rendus et rabais sur ventes 500,00 TPS à payer (500 $ 7 %) 35,00 TVQ à payer (535 $ 7,5 %) 40,13 Clients Simon Toutant 575,13 Rabais accordé sur la vente du 21 juin. 29 " Caisse 3 335,72 Clients Valérie Balleux (3 450,75 $ - 115,03 $) 3 335,72 Recouvrement de la créance après l expiration du délai d escompte. 30 " Caisse 5 041,12 Escomptes sur ventes [(5 000 $ 500 $) 3 %] 135,00 Clients Simon Toutant (5 751,25 $ - 575,13 $) 5 176,12 Recouvrement de la créance avant l expiration du délai d escompte. PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1. L enregistrement d opérations commerciales compte tenu de la TPS et de la TVQ a) La passation des écritures de journal. (35 minutes facile) Date Intitulé des comptes et explications F o Débit Crédit 20X8 2 sept. Achats ( $ 98 %) 9 800,00 CTI à recouvrer ( $ 7 %) 700,00 RTI à recouvrer ( $ 7,5 %) 802, Chapitre 8

5 Fournisseurs Bo-Bois inc ,50 La facture porte les mentions «FAB point d expédition» et «2/10, n/30». 3 " Transports sur achats 100,00 CTI à recouvrer (100 $ 7 %) 7,00 RTI à recouvrer (107 $ 7,5 %) 8,03 Caisse 115,03 Frais de transport des marchandises achetées le 2 septembre. 9 " Clients Construction Hay Kerr inc ,75 Ventes ,00 TPS à payer ( $ 7 %) 1 050,00 TVQ à payer ( $ 7,5 %) 1 203,75 Conditions de règlement : 2/10, n/60. La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 8-5

6 Date Intitulé des comptes et explications F o Débit Crédit 20X8 11 sept. Caisse 5 751,25 Ventes (5 751,25 $ 1,075 1,07) 5 000,00 TPS à payer (5 000 $ 7 %) 350,00 TVQ à payer (5 350 $ 7,5 %) 401,25 Vente au comptant. 12 " Fournisseurs Bo-Bois inc ,50 Caisse ,50 Paiement du solde dû avant l expiration du délai d escompte. 15 " Matériel de magasin (ou Caisse enregistreuse) 2 000,00 CTI à recouvrer (2 000 $ 7 %) 140,00 RTI à recouvrer (2 140 $ 7,5 %) 160,50 Caisse 2 300,50 Achat d une caisse enregistreuse au comptant. 16 " Rendus et rabais sur ventes 200,00 TPS à payer (200 $ 7 %) 14,00 TVQ à payer (214 $ 7,5 %) 16,05 Clients Construction Hay Kerr inc. 230,05 Rabais accordé pour de la marchandise légèrement endommagée. 18 " Caisse ,70 Escomptes sur ventes [( $ 200 $) 2 %] 296,00 Clients Construction Hay Kerr inc. (17 253,75 $ 230,05 $) ,70 Recouvrement du solde dû avant l expiration du délai d escompte. 23 " Achats 5 000,00 CTI à recouvrer (5 000 $ 7 %) 350,00 RTI à recouvrer (5 350 $ 7,5 %) 401,25 Caisse 5 751,25 Achat de marchandises au comptant. 30 " Caisse 8 626,88 Ventes 7 500,00 TPS à payer (7 500 $ 7 %) 525,00 TVQ à payer (8 025 $ 7,5 %) 601,88 Vente de marchandises au comptant. b) Le calcul des montants devant figurer sur le formulaire de déclaration TPS-TVQ. TPS à payer CTI à recouvrer 16 sept. 14, ,00 9 sept. 2 sept. 700,00 350,00 11 " 3 " 7,00 525,00 30 " 15 " 140, ,00 23 " 350, , Chapitre 8

7 TVQ à payer RTI à recouvrer 16 sept. 16, ,75 9 sept. 2 sept. 802,50 401,25 11 " 3 " 8,03 601,88 30 " 15 " 160, ,83 23 " 401, ,28 TPS à payer 1 911,00 $ CTI à recouvrer (1 197,00) TVQ à payer 2 190,83 RTI à recouvrer (1 372,28) Total à remettre au ministère du Revenu du Québec 1 532,55 $ P3. L enregistrement des opérations dans le journal des ventes, le journal des encaissements et dans le journal général, compte tenu de la TPS et de la TVQ (45 minutes moyen) a) Nous reproduisons le journal des ventes et le journal des encaissements de Cizo Magik enr. aux pages 10 et 11. Journal général Page 1 Date Intitulé des comptes et explications F o Débit Crédit 8 juin Rendus et rabais sur ventes ,00 TPS à payer (50,00 $ 7 %) 230 3,50 TVQ à payer [(50,00 $ + 3,50 $) 7,5 %] 235 4,01 Clients Salon Elle 120/" 57,51 Rabais accordé au Salon Elle pour un défaut de fabrication décelé dans un rasoir électrique. 24 " Rendus et rabais sur ventes ,00 TPS à payer (25,00 $ 7 %) 230 1,75 TVQ à payer [(25,00 $ + 1,75 $) 7,5 %] 235 2,01 Clients Coiffurarium enr. 120/" 28,76 Rabais accordé à un client Coiffurarium enr. La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 8-7

8 Journal des ventes Page 1 N o de Conditions N o de Date Clients compte de règlement facture " Ventes TPS à payer TVQ à payer Total 2 juin Coiffurarium enr /10, n/30 1 " 350,00 24,50 28,09 402,59 6 " Salon Elle 128 2/10, n/30 2 " 1 500,00 105,00 120, ,38 9 " Salon Unisexe inc /10, n/30 3 " 1 200,00 84,00 96, ,30 18 " Ciseaux d or enr /10, n/30 4 " 2 200,00 154,00 176, ,55 22 " Coiffurarium enr /10, n/30 5 " 500,00 35,00 40,13 575,13 25 " Salon Unisexe inc /10, n/30 6 " 675,00 47,25 54,17 776, ,00 449,75 515, ,37 (510) (230) (235) (120) 8-8 Chapitre 8

9 Journal des encaissements Page 1 Escomptes Clients Divers sur TPS TVQ Date Libellé Caisse ventes Montant " Ventes à payer à payer Nom du compte F o Débit Crédit 1 er juin Mise de fonds ,00 Cizo Magik Apports ,00 12 " Coiffurarium enr. 395,59 7,00 402,59 " 14 " Billet (1 an, 8 %) 2 000,00 Effets à payer ,00 15 " Ventes au comptant du 1 er au 15 juin 5 176, ,00 315,00 361,13 16 " Salon Elle 1 638,87 29, ,87 " 19 " Salon Unisexe inc ,30 24, ,30 " 29 " Ciseaux d or enr. 500,00 500,00 " 30 " Ventes au comptant du 16 au 30 juin 6 901, ,00 420,00 481, ,39 60, , ,00 735,00 842, ,00 (100) (530) (120) (510) (230) (235) (x)! Rappelons que l escompte de caisse se calcule toujours sur le montant dû avant taxes. La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 8-9

10 b) Le report dans les comptes des grands livres. Grand livre général Caisse Compte n o juin E , ,39 Clients Compte n o juin J1 57,51 57,51 ct 24 " J1 28,76 86,27 ct 31 " V , ,10 31 " E , ,34 Effets à payer Compte n o juin E , ,00 TPS à payer Compte n o juin J1 3,50 3,50dt 24 " J1 1,75 5,25dt 30 " V1 449,75 444,50 30 " E1 735, ,50 TVQ à payer Compte n o juin J1 4,01 4,01dt 24 " J1 2,01 6,02dt 30 " V1 515,62 509,60 30 " E1 842, ,23 Cizo Magik Apports Compte n o er juin E , ,00 Ventes Compte n o juin V , ,00 30 " E , ,00 Rendus et rabais sur ventes Compte n o juin J1 50,00 50,00 24 " J1 25,00 75, Chapitre 8

11 Escomptes sur ventes Compte n o juin E1 60,00 60,00 Grand livre auxiliaire des clients Ciseaux d or enr. Compte n o juin V , ,55 29 " E1 500, ,55 Coiffurarium enr. Compte n o juin V1 402,59 402,59 12 " E1 402,59 Ø 22 " V1 575,13 575,13 24 " J1 28,76 546,37 Salon Elle Compte n o juin V , ,38 8 " J1 57, ,87 16 " E ,87 Ø Salon Unisexe inc. Compte n o juin V , ,30 19 " E ,30 Ø 25 " V1 776,42 776,42 c) L établissement de la balance des comptes clients. CIZO MAGIK ENR. Balance des comptes clients au 30 juin Ciseaux d or enr ,55 $ Coiffurarium enr. 546,37 Salon Unisexe inc. 776, ,34 $ P5. L utilisation d un journal synoptique (60 minutes difficile) Nous reproduisons le journal synoptique de Bicycle-à-neuf enr. aux pages 20 à 22. La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 8-11

12 Journal synoptique N o Caisse enregistreuse Banque Clients Fournisseurs du Date chèque Libellé + Dépôts Chèques À recevoir Recouvrés Payés À payer # 20X8 2 juil. 425 Paul Hénaire 110, " Jérémie Candy, facture n o , " Karine Hanson Acompte 500,00 500, " Dépôt 500,00 500, " 426 Hydro-Québec 86, " Ventes du 1 er au 7 juillet 1 265, " Dépôt 1 200, , " Achat de fournitures de bureau 28, " 427 Paiement d un compte fournisseur 1 150, , " 428 Peinturalo enr. 55, " Publicité, facture n o , " Achat à crédit de bicyclettes 2 445, " Ventes du 8 au 14 juillet 1 955, " Dépôt 1 900, , " 429 Pièces en vrac inc. 345, " Acompte reçu d un client 100,00 100, " 430 Lacor Docou 100, " Yvon Labrecque, facture n o , " Ventes du 15 au 21 juillet 2 691, " Dépôt 2 700, , " 431 Bell Canada 40, " Jérémie Candy 517,61 517, " 432 Phil Nagano 550, " Vaylo De Montagne, facture n o 43 69, " Achat à crédit de bicyclettes 1 725, " Ventes du 22 au 31 juillet 3 335, " Dépôt 3 250, , " Frais d administration 17, , , , , , , , , Chapitre 8

13 Ventes Journal synoptique (suite) Achats Répara- TPS TVQ TPS TVQ # Bicyclettes Pièces tions à payer à payer Bicyclettes Pièces payée payée Loyer Publicité # 1 6,74 7,73 96, ,00 31,50 36, ,25 6, ,00 125,00 75,00 77,00 88, ,75 2, ,37 3, ,75 10,03 125, ,13 148,83 170, ,00 195,00 155,00 119,00 136, ,00 21,00 24, ,00 28,00 32, ,00 215,00 425,00 163,80 187, ,45 2, ,00 4,20 4, ,00 105,00 120, ,00 300,00 400,00 203,00 232, ,00 895, ,00 626,50 718, ,13 405,00 318,52 227,16 96,30 125,00 La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 8-13

14 Page Entretien Divers et répara- # tions Téléphone Électricité Nom du compte , Fournitures de bureau 25, , Guy Dion Retraits 100, , Effets à payer 500,00 24 Intérêts sur billet 50, Intérêts et frais bancaires 17,25 48,15 35,00 75,00 692, Chapitre 8