Grande voirie Circulation Transports routiers (fonds de la Préfecture)

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1 2 S Grande voirie Circulation Transports routiers (fonds de la Préfecture) IDENTIFICATION Référence : FR AD058/2S Intitulé : Grande voirie Circulation Transports routiers, Fonds de la Préfecture Cotes : La numérotation des cotes est discontinue. Dates : Niveau de description : sous-série Importance matérielle : non chiffrée. Les dossiers de la sous-série 2 S étant dispersés dans la série S et la numérotation étant discontinue. CONTEXTE Producteur : La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports Histoire administrative : voir la fiche globale de la série S Modalités d entrée : Versements de la Préfecture entre 1895 et 1953 CONTENU Présentation : Routes de grande voirie, circulation et transports routiers La fin du XVIII e siècle avait vu la construction des routes royales, mais le réseau routier était notoirement insuffisant dans le Nivernais, particulièrement dans l intérieur où l isolement était évident. De plus on ne traversait pas le Morvan qui restait un obstacle, on le contournait. «Au début de la période révolutionnaire, des itinéraires sont mis en place qui sont déjà l ébauche du réseau actuel des priorités sont donc bien dégagées : Nevers Clamecy Auxerre, Nevers Château-Chinon Autun, Nevers Decize Luzy Autun «(B. Stainmesse). D importants travaux eurent donc lieu au XIX e, essentiellement à partir de 1820 dans notre département. La constitution des réseaux de routes nationales et départementales remonte au décret du 16 décembre 1811 qui, pour la première fois, établit la distinction entre routes nationales (impériales ou royales selon les époques) et routes départementales et fixe leur statut. Un autre texte de juillet 1824 modifie durablement le classement et la numérotation de ces routes. Au XIX e siècle dans la Nièvre les routes nationales sont au nombre de neuf : - n 7 de Paris à Antibes (par Cosne, La charité, Nevers, Saint-Pierre-le-Moûtier) ; - n 75 de Moulins-sur-Allier à Bâle (par Luzy) ; - n 76 de Nevers à Tour (par Gimouille) ; - n 77 de Nevers à Sedan (par Guérigny, Prémery, Clamecy) ; - n 77 bis de Nevers à Dijon (par Prémery, Corbigny, Montsauche) ; - n 78 de Nevers à Saint-Laurent (par Château-Chinon) ; - n 79 de Nevers à Genève (par Imphy, Decize) ; - n 151 de Poitiers à Avallon (par La Charité, Châteauneuf, Varzy, Clamecy) ; - n 151 bis d Angoulême à Nevers (par Saint-Pierre-le-Moûtier). Elles couvrent 465 kilomètres et sont «assez viables». Si l axe Nord Sud est ancien, la route Nevers- Dijon par Corbigny, Lormes et Saulieu ne fut ouverte qu en Mais, déjà en 1852 l ingénieur BOUCAUMONT note que «sur plusieurs d entre elles, l activité de la circulation a produit la déformation et l user des chaussées d empierrement». 1

2 Les routes départementales ont eu une histoire plus complexe. Le décret de 1811 chargeait les Conseils généraux d établir un état des routes susceptibles de faire partie de la voirie départementale, et de prévoir les dépenses et l exécution des travaux. Au XIX e siècle, les chiffres varient entre 12 et 17 routes départementales qui nécessitent d importants travaux de rectification (pentes et rampes) et présentent un empierrement souvent défectueux. De plus, les travaux routiers ont dû prendre en compte la situation excentrée du chef-lieu. Les problèmes de crédits et de priorités se posent déjà! A côté de cette grande voirie, existait tout un ensemble de voies dont l entretien incombait aux communes : les chemins vicinaux dont traite la loi du 21 mai Les conseils généraux avaient compétence pour leur classement : chemins de grande communication (de 15 à 40), chemins de moyenne communication (plus de 80) appelés encore chemins d intérêt commun car ils intéressaient plusieurs communes, enfin chemins vicinaux ordinaires. En 1938, pour alléger les charges financières des communes, les chemins de grande et moyenne communication formèrent avec les routes départementales, le réseau des chemins départementaux. Ce réseau local subit plusieurs modifications au fil des années, tant dans sa composition que dans la répartition du financement des travaux. Les dossiers conservés traitent naturellement des travaux à effectuer, de l entretien nécessaire mais aussi des alignements dans les traversées des villes et villages, de la signalisation, des plantations d arbres Ils sont normalement classés par catégories de routes, mais certaines identifications demeurent difficiles. C est dans cette sous-série que l on trouve également des dossiers sur la circulation. Prenant la suite des voitures publiques, furent établies dans le département de nombreuses lignes d autobus, très importantes pour la desserte rurale. Dès la fin du XIXème siècle, la société «L hirondelle» est autorisée à exploiter par «voitures à tracteurs automobiles» trois circuits au départ de Nevers, en direction de Fourchambault Pougues, de Saint-Saulge et de Saint-Benin-d Azy Châtillon-en-Bazois. Bien d autres lignes d autobus seront établies au début du XXème siècle, avec des réseaux organisés autour des principales villes, desservant le centre du département et se prolongeant même au-delà de la Nièvre. Quelques documents enfin concernent les véhicules automobiles, la délivrance de permis de conduire et de cartes grises depuis 1910, des registres d immatriculation depuis 1925 pour les divers véhicules (automobiles, motos et motocyclettes), des statistiques entre 1929 et L immatriculation W apparaît en Mode de classement : Les documents ont été classés en fonction du thème de chaque dossier et ensuite d une manière chronologique. CONDITIONS D ACCES Communicabilité : libre Reproduction : possible dans les conditions du règlement de la salle de lecture Instrument de recherche : répertoire numérique réalisé à partir du logiciel ARKHEÏA, par Catherine Bestard, sous la direction d Anne-Marie Chagny SOURCES COMPLEMENTAIRES Archives : - Sous-série 5 Fi cartes et plans : on y trouve des documents sur quelques routes - Sous-série 5 K : conseil de préfecture : contentieux administratifs relatifs à la voirie - Sous-série 1 N : rapports du Conseil général et du Préfet - Sous-série 3 O : voirie 2

3 Sources imprimées : - Atlas des cartes cantonales du Département de la Nièvre (à l échelle 1/40.000), dressé par le Service ordinaire des Ponts et Chaussées chargés du Service vicinal. Nevers, NIV 5648 : BOUCAUMONT : Rapport de l ingénieur en chef sur la situation des routes nationales et départementales, année Nevers, 1852 Bibliographie : - CHAGNY (Anne-Marie) Le Marteau pilon «Une source pour l histoire économique et industrielle : la série S des Archives départementales», juillet US 45 : CHARRIER (Jean-Bernard), Géographie de la Nièvre. Dijon, C.R.D.P., 1976, 260 p. - NIV 6519 : JOANNE (Adolphe), Géographie de la Nièvre. Paris, Hachette, 1880, 5 ème édition en NIV 6879 : STAINMESSE (Bernard), «Bourbonnais et Bourgogne : voies de communication nivernaises de la fin du XVIII e siècle au milieu du XIX e siècle.» Annales de Bourgogne, t. XLIX, 1977, p US 24 (1-2) : SURUGUE (René), Le Nivernais et la Nièvre, t. II depuis 1789 jusqu à nos jours (1926). Besançon, 1926, 711 p. Routes royales ou nationales : - NIV 254 : Rapport sur les routes départementales de la Nièvre, précédé d'une notice sur les routes royales qui traversent le même département et publié d'après le vote émis par le Conseil général dans ses sessions de 1832 et Impr. Duclos. Nevers, NIV 5842 : JAUBERT, Documents relatifs à la route royale n 76, de Tours à Nevers. Impr. Decourchant. Paris, BA 16 : Routes nationales : recensement de la circulation. Impr. Nationale-Ministère des Travaux publics. Paris,

4 Plan de classement 2 S GRANDE VOIRIE CIRCULATION TRANSPORTS ROUTIERS 1 ROUTES NATIONALES 1 GRANDE VOIRIE 1 RN 7 de Paris à Antibes 2 RN 73 de Moulins a Bâle 3 RN 76 de Nevers à Tours 1 Objets et travaux divers Généralités 4 RN 77 de Nevers à Sedan 5 RN 77 BIS de Prémery à Saulieu 6 RN 78 de Nevers à Autun 2 Route de Nevers à Saint-Laurent 3 Objets et travaux divers Généralités 7 RN 79 de Nevers à Genève 8 RN 151 de Poitiers à Avallon 2 - Alignements 9 RN 151 BIS de Nevers à Angoulême 10 Routes nationales diverses 11 - Généralités 1 Terrains 2 Permissions de voirie-alignements 3 - Entretien-réparations 4 Autres questions d ordre général 2 ROUTES DEPARTEMENTALES 1 RD (n 1) de Toulon-sur-Arroux au pont du Veurdre par Luzy, Decize et Saint-Pierre-le- Moûtier 1 Section de Decize à Luzy 2 Section de Decize à Saint-Pierre-le-Moûtier et au Veurdre 1 Section de Toulon-sur-Arroux à Luzy 2 RD (n 2) de Nevers à Avallon par Châtillon-en-Bazois et par Lormes 1 Section de Châtillon à Avallon 3 RD (n 3) de Cosne-sur-Loire à Clamecy par Varzy 1 Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy 4 RD (n 4) de Clamecy à Moulins-sur-Allier par Decize 1 Section de Decize à Clamecy 5 RD (n 5) de Decize à Lormes 4

5 6 RD (n 5 et 15) de Cosne-sur-Loire à Auxerre par Saint-Amand-en-Puisaye 7 RD (n 6) de Nevers à Saint-Saulge 8 RD (n 7) de Decize à Saulieu par Château-Chinon 9 RD (n 7) de Château-Chinon à Moulins-sur-Allier par Moulins-Engilbert 10 RD (n 8) de La Charité-sur-Loire à Autun par Châtillon-en-Bazois 1 Section de La Charité-sur-Loire à Châtillon-en-Bazois par Prémery et Saint-Saulge 11 RD (n 8) de Cosne-sur-Loire à Châtillon-en-Bazois 12 RD (n 9) de Decize à Saint-Pierre-le-Moûtier 13 RD (n 9 et 17) de Clamecy à Luzy 14 RD (n 10) de Nevers à Fourchambault 15 RD (n 11) de Prémery à Varzy par Champlemy 16 RD (n 11 et 13) de Neuvy-sur-Loire à Clamecy 17 RD (n 12) de Château-Chinon à Clamecy 18 RD (n 14) de Corbigny à Clamecy par Tannay 1 Section de Corbigny à Tannay 19 RD (n 16) de Château-Chinon à Saulieu par Montsauche 1 Section de Château-Chinon à Montsauche 20 Routes départementales diverses 21 Généralités 3 GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES 1 Grande voirie : ponts (par commune) 2 CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS 1 VEHICULES : MISE EN CIRCULATION IMMATRICULATION 1 Véhicules automobiles 1 Immatriculations : registres 2 Autres véhicules 1 Vélos 2 POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION 1 Code de la route Sécurité routière 1 Infractions 2 Permis de conduire 3 Certificats et permis internationaux 3 TRANSPORTS ROUTIERS 1 Transports en commun 1 Lignes d autobus 2 Transports en commun : coordination des transports ferroviaires et routiers 2 Transports de marchandises 3 Transports routiers en général 5

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