V E N T E D E S D O M A I N E S

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1 V E N T E D E S D O M A I N E S Enchères verbales et soumissions cachetées. Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand - 8, rue René Robin MOZAC avant le 14 décembre 2011 à 17h00. Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d un chèque d un montant égal à 20 % de l offre, libellé à l ordre de la Régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand. VOLVIC jeudi 15 décembre à 14 h 01 : Lots 1 à 104 COMPLEXE SPORTIF 31 ROUTE MARSAT VOLVIC La signification des symboles,,,, est donnée en fin de notice. Argenterie et orfèvrerie Métaux Biens vendus sans garantie Interdiction du paiement en numéraire pour l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux. Paiement par carte bancaire recommandé. Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. Commissaire aux ventes : M. GAZUR MAGASIN DOMANIAL - 8, RUE RENE ROBIN MOZAC - Tél Lot 1 : en argent et en vermeil et pièces. Poids 2,200 kg. m à p : 750 Lot 2 : 2 montres de col en or jaune, la première, manque le verre, la seconde, en or jaune, en or vert et en or gris, le remontoir au pendant, la lunette, ourlée d une frise feuillagée, le cadran en émail blanc à chiffres arabes, le dos, orné de tore de laurier enrubannée, de guirlandes de roses et de treillage, rehaussé de diamants taillés en roses, échappement à ancre. Poids brut 37,40 g. m à p : 170 Lot 3 : Ensemble de bijoux en or gris : 1 chaîne à maille forçat et 1pendentif, serti d un brillant. Poids brut 4 g. m à p : 100 Lot 4 : en argent, ornés de pierres précieuses ou fines ou ornementales ou fantaisie ou de camée, ou d ambre, dont 1bague sertie de saphir et de diamants. Poids brut 205 g. m à p : 60 Lot 5 : Ensemble de bijoux en or : 2 bracelets d identité de bébé, 1 créole, 1 clip d oreille, 1 alliance, 2 bagues ajourées, 1 médaille et 1 bague sertie de 3 rubis et de diamants. Poids brut 24 g. m à p : 500 Lot 6 : 2 montres dame en or jaune, à mouvement mécanique FLAMOR, ou à quartz, bracelet en métal ou cuir. Fonctionnement à revoir. Poids brut 34 g. m à p : 80 Lot 7 : Ensemble de bijoux en or jaune : 8 alliances accidentées, 1 chevalière, 1 paire de créoles, 1 médaille, 3 chaînes, 1 monture et 1 couronne dentaire. Poids 67,40 g. m à p : Lot 8 : Ensemble de bijoux en or : 5 bagues agrémentées de camée coquillage ou de pierres précieuses ou ornementales, 1 croix, 1 paire de dormeuses rehaussées d émail, 1 monture de pendentif. On y joint 1 paire de dormeuses en alliage d or 1 585/000º, ornées de grenat et de demi perle. Poids brut 21,50 g dont 3,90 g d alliage d or. m à p : 350 Lot 9 : Montre dame en or jaune, mouvement mécanique, signé HERODIA. Poids brut 11,50 g. m à p : 50 Lot 10 : Bagues en or, serties de pierres précieuses ou fantaisie, dont 1 sertie de saphir et de diamants, 1 ornée de rubis et de diamants, 1 de style Art Déco, ornée de diamants. Poids brut 14,70 g. m à p : 310 Lot 11 : Alliances en or, certaines en bris. Poids 38,30 g. m à p : 800 Lot 12 : en or, certains sertis de pierres précieuses, d autres avec manques. Poids brut 12,20 g. m à p : 250 Lot 13 : Montre tour de bras homme en acier, faisant chronographe, à boîtier rectangulaire, cadran noir à 3 compteurs, guichet date à 4 heures, bracelet satiné et uni, Michel HERBE- LIN. m à p : 200 Lot 14 : Montre dame en or, cadran signé EDOX, mouvement à quartz. m à p : 60 Lot 15 : en or, certains accidentés. Poids 28 g. m à p : 590 Lot 16 : en alliage d or, en majorité en 585/00º, et quelques uns en 375/000º, certains ornés de pierres précieuses ou fantaisie ou ornementales. Poids brut 64 g. m à p : 800 Lot 17 : Collier draperie en or jaune, à maillon filigrané. Poids 5,50 g. m à p : 120 Lot 18 : Bague tourbillon en or jaune et en or gris, ornée de diamants, taillée à l ancienne et en roses. Egrisures. Poids brut 3 g. m à p : 150 Lot 19 : Montre homme ZENITH, en or rose à boîtier carré, cadran doré, guilloché, index en appliques, mouvement mécanique, signé, calibre m à p : 230 Lot 20 : en or, certains en bris ou avec manques, sertis de diamants, ou de pierres précieuses, ou de perle de culture ou de pierres fantaisie. Poids brut 31 g. m à p : 650 Lot 21 : en or, en bris. Poids 43,40 g. m à p : 900

2 Lot 22 : en or, certains en bris. Poids 90 g. m à p : Lot 23 : en or : 1 bague ornée d une perle de culture et de diamants et 1 dormeuse agrémentée de jais. Poids brut 1,90 g. m à p : 25 Lot 24 : en or, certains sertis de pierres précieuses ou ornementales, ou fantaisie ou de perle de culture, d autres avec manques. Poids brut 35,40 g. m à p : 700 Lot 25 : en or, en bris. Poids 36 g. m à p : 750 Lot 26 : 22 pièces de 20 Francs or, dont 3 de , 6 figurant Napoléon III tête nue, 3, Napoléon III lauré, 4 au Génie et 6 de 1803 à Poids 141,50 g. m à p : Lot 27 : Ensemble de bijoux en or : 1 médaille d amour en forme de livre, rehaussée de rubis, 1 chaîne giletière, en bris et 1 bracelet. Poids brut 25,40 g. m à p : 520 Lot 28 : Paire de dormeuses en platine et en or gris, ornées de diamants, taillées à l ancienne, dont les deux plus importants calibrent, ensemble, 0,60 carat environ. Poids brut 3,90 g. m à p : 300 Lot 29 : Ensemble de bijoux en or : 4 alliances, 1 chevalière, 3 bracelets d identité, 1 bracelet à maille anglaise, 1 paire de dormeuses, 1 pendentif et 3 boutons d oreille isolés, certains ornés de perles de culture ou de pierres précieuses ou fantaisie. Poids brut 47 g. m à p : 980 Lot 30 : Ensemble de bijoux en or : 17 alliances, 4 chevalières, 7 chaînes, 3 médailles, 2 croix, 1 étoile de David, 1 monture de bague, 2 dormeuses, 2 paires de créoles et 1 bracelet. Poids 119 g. m à p : Lot 31 : Ensemble de bijoux : 1 bague en or jaune sertie d une pierre bleue, 1 dormeuse ornée d un diamant taillé en rose, 1 bague ornée de rubis, 1 paire de boutons d oreille, 1 bague agrémentée de saphirs, 1 pendentif Art Nouveau, figurant une jeune femme, le cou ceint d un collier, rehaussé de diamants, taillés en roses, 1 médaillon ovale coiffé d un nŭd et serti d un rubis, 2 chevalières, dont l une d université de 14,50 g en alliage d or 585/000º, 1 bague, ornée d un camée agate, 1 collier et 1pendentif, agrémentés de perles de culture, avec usure, 1 médaille en alliage d or 585/000º de 1,80 g et 1 collier orné d une aigue marine, certains accidentés ou avec manques. Poids brut 60 g dont poids brut alliage 16,30 g. m à p : Lot 32 : Bracelet manchette en or jaune à entrelacs de maillons guillochés et unis. Poids brut 48,30 g. m à p : Lot 33 : Montre tour de bras dame en or jaune à boîtier tonneau, le cadran blanc à minuterie chemin de fer, chiffres arabes en applique, aiguilles en acier bleui, petites secondes à six heures, bracelet goupillé, vers 1935, mouvement mécanique. Poids brut 33,20 g. m à p : 580 Lot 34 : Pièce de 20 Francs or, figurant Napoléon III, tête nue. Poids 6,40 g. m à p : 180 Lot 35 : Ensemble de bijoux en or jaune et rose : 1 bracelet à maille gourmette, 1 sautoir à maille vénitienne, 1 paire de dormeuses avec manque, 1 alliance et un lot de couronnes dentaires. Poids 56 g. m à p : Lot 36 : Broche carrée, sertie d une pièce de 20 Francs or à effigie de Napoléon III tête nue et 1 pièce de 20 Francs or, figurant Napoléon III lauré Poids 17,40 g. m à p : 430 Lot 37 : Bague en platine, ornée d un saphir à pans, entouré de brillants. Poids brut 5,60 g. m à p : 450 Lot 38 : Ensemble de bijoux : 1 bague en or jaune et en or gris, à plateau rectangulaire, sertie de diamants, taille ancienne, 1 bague en or rose et en or vert, ornée d un cabochon de lapis lazuli et 1 broche en or rose et en argent, du XIXº siècle, en formé d étoile, agrémentées de diamants, taillés en roses. Poids brut 14 g. m à p : 330 Lot 39 : Ensemble de bijoux en or : 19 alliances, 4 chevalières, 1 bague ornée d une pièce de 20 Francs cintrée, 2 bracelets, 1 broche pièce en bris, 3 paires de créoles, 1 paire de dormeuses et 1 paire de boutons d oreille, 4 chaînes, 1 médaille, 1 croix. Poids 133,50 g. m à p : Lot 40 : Bague en platine et en or gris, ornée d un diamant solitaire, calibrant 0,60 carat environ. Poids brut 5 g. m à p : 500 Lot 41 : Ensemble de bijoux en or : 5 bagues ornées de diamants, 2 en bris, 1 paire de dormeuses agrémentées de perles et 1 bouton d oreille isolé, serti de pierres fantaisie. Poids brut 12,50 g. m à p : 250 Lot 42 : Ensemble de bijoux en or : 3 bagues serties de diamant ou de grenat ou de pierres fantaisie, 11 alliances, 1 chevalière, 1 broche, 1 chaîne, 1 croix et 1 créole. Poids brut 47,30 g. m à p : Lot 43 : Bague Tank en or rose et en platine, ornée, en son centre, d un diamant, taillé à l ancienne, estimé à 0,30 carat environ, entre deux rouleaux, agrémentés, également, de diamants. Poids brut 9,80 g. m à p : 250 Lot 44 : Ensemble de bijoux en or, en bris : 1 créole, 1 croix, 1 médaille, 1 alliance, 1 pendant d oreille, 1 bracelet. Poids 10 2 g. m à p : 210 Lot 45 : Montre tour de bras homme en acier, modèle datejust de ROLEX, la glace en plexi, accidentée. m à p : 700 Lot 46 : Ensemble de bijoux en or : 33 alliances en bris, 2 chevalières, 4 paires de créoles, 4 boucles d oreille, 1 médaille, 1 pendentif, 4 chevalières, 4 chaînes. Poids 147 g. m à p : Lot 47 : Ensemble de bijoux en or : 5 bagues ornées de diamants ou de perle de culture ou de dents, 1 alliance sertie de pierres blanches, 1 bague en platine et en or gris agrémentée de diamants, 1 pendentif, certaines en bris. Poids brut 17,80 g. m à p : 400 Lot 48 : Ensemble composé de : 1 médaillon en or jaune serti d une pièce de 20 Francs or, de 1858, figurant Napoléon III, tête nue, la monture ajourée de frise mouvementée et cordée, 1 petite bourse tricotée et 1 pièce de 10 francs de 1860, figurant Napoléon III. Poids 20 g. m à p : 500 Lot 49 : Ensemble de bijoux en or : 2 colliers et 1 bracelet. Poids 39 g. m à p : 810 Lot 50 : Montre dame en acier, lunette tournante sertie de brillants, cadran blanc, index diamants, dateur à trois heures, sur cuir avec boucle déployante. m à p : 800 Lot 51 : Ensemble de bijoux en or : 3 chevalières dont 2 ornées d onyx, 2 alliances en bris, 1 médaille, 3 bagues serties de pierres blanches ou de demi perles, en bris ou avec manque. Poids brut 38,50 g. m à p : 800 Lot 52 : Montre chronographe homme en acier, lunette tournante à cavaliers dorés, cadran noir à trois compteurs, index en appliques, dateur à trois heures, mouvement à remontage automatique, BREITLING. m à p : Lot 53 : Montre dame des années 1940, à boîtier rectangulaire, cadran champagne, chiffres arabes, les attaches Tank, sur cuir avec boucle ardillon, également en or jaune, mouvement mécanique. Poids brut 29,40 g. m à p : 400 Lot 54 : Ensemble de bijoux en or : 2 bagues agrémentées de diamants, 1 alliance et 1 dormeuse, en bris. Poids brut 7,30 g. m à p : 200 Lot 55 : Bague en or jaune à deux têtes de béliers affrontés. Poids 4 g. m à p : 80 Lot 56 : Ensemble de bijoux en or : 3 chevalières en bris et 1 paire de créoles. Poids 18,50 g. m à p : 380 Lot 57 : Ensemble de 3 bagues : 1 alliance en or gris sertie de diamants baguettes, accidentée, 1 bague en or gris ornée d un diamant solitaire, épaulé par des diamants, taillés en roses et 1 bague en or gris sertie de diamants. Manque. Poids brut 10 g. m à p : 400 Lot 58 : Ensemble de bijoux en or : 1 collier accidenté, 3 chaînes, 1 collier agrémenté de boules, 1 pendentif serti d une pièce de 20 Francs or de 1852, figurant Napoléon III, tête nue, la monture ajourée de chevrons et de coquilles stylisées, 1 paire de créoles, 1 paire de dormeuses rehaussées d émail, 1 boîtier de montre transformé en médaillon, 1 pendentif agrémenté d un saphir, 4 chevalières, 21 alliances, 2 bagues, 1 croix, 2 bracelets en bris. Poids brut 202 g. m à p : Lot 59 : Montre homme BAUME & MERCIER en or jaune, à boîtier rond, extra plat, cadran guilloché, gris argent, à chiffres romains, aiguilles noires ĭl de perdrix, mouvement à quartz, signé 9098, calibre ETA Poids brut 18,20 g. m à p : 220 Lot 60 : Ensemble de bijoux en or jaune : 6 bagues serties de pierres ou de demi perles et 3 sont ornées de diamants. Poids brut 15 g. m à p : 300 Lot 61 : Ensemble de bijoux en or : 1 alliance, 1 créole, 1 pendentif, 1 paire de créoles, 1 bracelet d identité de bébé, 1 pendentif zodiaque, 1 médaille accidentée. Poids 14 g. m à p : 300 Lot 62 : Ensemble de bijoux en or : 1 chevalière, 3 alliances, 1 bague sertie d une pierre rouge accidentée, 1 alliance demitour ornée de brillants, 2 paires de créoles, 1 paire de dormeuses agrémentées de pierre blanche, l une accidentée, 1 chaîne et 2 pendentifs, l un serti d une pierre fantaisie. Poids brut 28,50 g. m à p : 600 Lot 63 : Ensemble de bijoux en or jaune : 1 chaîne, 1 créole, 1 alliance et 1 bracelet en bris. Poids 13,50 g. m à p : 280 Lot 64 : Ensemble de bijoux en or, certains en bris : 1 collier, 1 bracelet, 1 alliance, 1 bague. Poids 33,80 g. m à p : 700 Lot 65 : Ensemble de bijoux en or : 1 bracelet orné de saphirs calibrés et de brillants, 1 bague en or gris et en platine sertie d un diamant solitaire estimé à 0,25 carat environ, 2 bagues bicolores agrémentée de diamants, 1 bague fleur avec pierres blanches. Poids brut 26 g. m à p : 650 Lot 66 : Ensemble de bijoux en or, certains en bris : 3 bracelets, 2 bracelets d identité de bébé, 2 chaînes, 2 pendentifs l un serti d un saphir, 3 alliances, 1 monture de bague, 1 bague sertie d un saphir, 1 bague en or gris, ornée d un diamant solitaire,

3 1 médaille, 4 créoles et 1 dormeuse. Poids brut 67 g. m à p : Lot 67 : Ensemble de bijoux en or : 1 bracelet à maille gourmette, 1 bracelet d identité, 1 médaille, 1 pendentif orné de pierres rouges, 1 bague agrémentée d une perle de culture, de bijoux en bris, dont 1 alliance, 2 broches l une sertie d un camée coquillage, 1 chevalière, 1 médaille, 1 montre dame. Poids brut 64 g. m à p : Lot 68 : Vingt feuilles d or fin endommagées. m à p : 50 Métaux Lot 69 : Retiré de la vente. m à p : lors de la vente Lot 70 : Environ 650 montres en métal ou fantaisie dont environ 15 montres goussets. m à p : 900 Lot 71 : Ensemble composé de : 1 géode d agate, 2 coupe-papiers en métal doré, 2 briquets, 1 décoration , 1 coffret à bijoux en métal argenté. m à p : 50 Lot 72 : Ensemble de stylos composé de : 2 Mont Blanc un plume un bille dans un étui en cuir, 2 Dupont à bille et 1 stylo publicitaire à bille dans un étui en cuir, 1 bracelet en cuir fermoir en or jaune, ALBANU. m à p : 200 Lot 73 : Ensemble de bijoux fantaisie composé de quelques colliers de perles de culture d eau douce. m à p : 150 Lot 74 : Ensemble de 7 montres à gousset ou de col en argent. Pois brut 285 g. m à p : 30 Lot 75 : Ensemble de montres : ZENITH automatic 28800, MYON, FESTINA, TISSOT, KENZO, CALVIN KLEIN, ZENITH, LIP, OMEGA dame, ornée de diamants. m à p : 320 Lot 76 : Ensemble de bijoux 1 collier de perles de culture d eau douce, 1 bracelet à deux rangs de perles d eau douce fermoirs fantaisie, 1 collier de perles de culture en chute de 7,2 mm à 4,2 mm fermoir en argent orné d une pierre blanche. m à p : 120 Lot 77 : Briquet DUPONT, plaqué or, petit modèle. m à p : 30 Lot 78 : Ensemble composé de : 2 boîtes à pilules en argent, 1 coffret en bois, 3 boîtes à pilules dont l une appliquée de nacre, 1 réveil de voyage JAZZ. Poids net argent 53 g. m à p : 30 Lot 79 : Ensemble de bijoux en or, certains en bris : 4 bracelets, 3 identités de bébé, 2 alliances, 2 chevalières, 1 chaîne. Poids 44,50 g. m à p : 900 Lot 80 : en or, certains en bris, composé d un bracelet, agrémenté de boules de corail et de perles de culture, de deux bagues et d un pendentif, également avec perles de culture, d un pendentif, serti d une miniature sur émail, de quatre bagues, ornées de pierres précieuses ou fantaisie, d une paire de boutons d oreille et d une dormeuse, avec pierres blanches. Poids 16,20 g m à p : 260 Lot 81 : Ensemble de bijoux en or, certains en bris ou sertis de pierres : alliances, broche, bracelets, boucles d oreille, pendentif, médaille, etc. Poids brut 38 g. m à p : 750 Lot 82 : en or, certains en bris. Poids 85 g. m à p : Argenterie et orfèvrerie Lot 83 : Ensemble de couverts en métal argenté ou en métal commun : - partie de ménagère ornée de coquille, composée de 22 couverts de table, 12 fourchettes à poisson, 3 couverts, 3 fourchettes à entremets, 12 cuillères à café, 1 couvert à salade, 1 cuillère de service, 1 couvert, 1 couteau de service à poisson, 1 fourchette à découper, 11 couverts, plus une fourchette de table, modèle à filets, certains de CHRISTOFLE couverts, plus 2 cuillères de table, modèle à spatule trilobée, CHRISTOFLE fourchettes et 22 cuillères de table, mêlées, modèle uniplat. - ensemble de cuillères, de fourchettes, de pelles à tarte en métal, certaines argentées, divers modèles. - 1 seau à glaçons couvert, ceinturé de godrons. m à p : 70 Lot 84 : 10 pièces de 20 Francs, Poids 64,60 g. m à p : Lot 85 : 20 pièces de 20 Francs, Poids 129 g. m à p : Lot 86 : 30 pièces de 20 Francs, Poids 193,60 g. m à p : Lot 87 : 50 pièces de 20 Francs, Poids 323 g. m à p : Lot 88 : 60 pièces de 20 Francs, Poids 387,50 g. m à p : Lot 89 : 5 pièces de 20 Francs, Poids 32 g. m à p : 900 Lot 90 : 49 pièces de 20 Francs, Poids 316,60 g. m à p : Lot 91 : 45 pièces de 20 Francs, Génie. Poids 290,10 g. m à p : Lot 92 : 30 pièces de 20 Francs, figurant Napoléon III tête nue ou lauré. Poids 192,70 g. m à p : Lot 93 : 40 pièces de 20 Francs, figurant Napoléon III tête nue ou lauré. Poids 256,70 g. m à p : Lot 94 : 50 pièces de 20 Francs. Poids 323 g. m à p : Lot 95 : 60 pièces de 20 Francs, Poids 387,50 g. m à p : Lot 96 : 70 pièces de 20 Francs. Poids 451,80 g. m à p : Lot 97 : 60 pièces de 20 Francs, figurant Napoléon III tête nue ou lauré, au Génie et République. Poids 385,70 g. m à p : Lot 98 : Pièce de 20 Francs or de 1818 à l effigie de Louis XVIII. Poids 6,40 g. m à p : 200 Lot 99 : 2 pièces de 20 Francs or, de 1825 et 1830, à l effigie de Charles X. L une avec usure. Poids 12,80 g. m à p : 390 Lot 100 : 4 pièces de 20 Francs or, de1831, 1839 et 1840, à l effigie de Louis-Philippe. Poids 25,50 g m à p : 740 Lot 101 : 7 pièces de 20 Francs or, de 1865, 1870, 1878, 1874, 1885 à l effigie du roi des belges. Poids 45 g. m à p : Lot 102 : 6 pièces de 20 Francs or, de 1854, 1857, 1860, 1862, 1864, 1868, figurant Napoléon III tête nue ou lauré. Poids 38,40 g. m à p : Lot 103 : Peinture à l huile sur toile intitulée "PENSEES I" (l Homme) datée de 2001 de J-M ANGUENOT. Dimensions : 195x130. m à p : 600 Lot 104 : Peinture à l huile sur toile intitulée "PENSEES II" (La Femme) datée de 2002 de J-M ANGUENOT. Dimensions : 195x130. m à p : 600 3

4 Conditions spécifiques Personnes admises à enchérir. Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l état au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie d éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l état où ils se trouvent au moment de l adjudication (article 4 du Cahier des clauses générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service des Domaines, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1 er juin Disposition consultable sur le site Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l original et de déposer une copie d un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d administration autorisant le signataire à engager la société ou l association. Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la présentation de l origianl et au dépôt d une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises étrangéres, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l Ambassade du pays d origine. Visite. Le 15 décembre de 10h à 12h. Se munir d une pièce d identité. Présence de Madame MAISONNEUVE, gemmologue D.E., expert en joaillerie, pierres précieuses et orfèvrerie. Enlèvement. Possible après la vente, sinon tous les enlèvements devront être terminés au plus tard 10 jours après la vente sauf autorisation préalable délivrée par écrit. Astreinte. 7,50 Euros par jour de retard et par lot pour les lots adjugés à un prix inférieur à 152 Euros, 15 Euros pour les autres lots. Paiement. Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. Paiement comptant pour les adjudications jusqu à 150 (par lot). Le paiement total du prix et de la taxe de 11 % devra avoir lieu au plus tard le 8 ème jour suivant l adjudication et avant enlèvement des biens. Le manquement à l une de ces obligations entrainera la résolution de la vente. Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l original et remise d un mandat régulier et de la copie des pièces d identité du mandant et du mandataire. Le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels le mandataire est compétent. Paiement par carte bancaire accepté en salle des ventes. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. Les paiements en espèces sont limités (art L et D du Code monétaire et financier) à : lorsque le débiteur a sondomicile fiscal en France ou agit pour les besoins d une activité professionnelle lorsqiue le débiteur justifie qu il n a pas son domicile fiscal en France et n agit pas pour les besoins d une activité professionnelle - Interdiction du paiement en numéraire pour l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux. Chèques bancaires acceptés sur présentation d une pièce d identité (art. L CMF). Au de là de 1 500, un chèque de banque est nécessaire. Virement sur le compte de la régie de recettes de Clermont-Ferrand TPCLERMONT F Horaires de paiement dans les 8 jours suivants la vente : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Conditions spécifiques. Aucune soumission par fax ne sera retenue. Elles doivent être établies obligatoirement sur le document disponible dans chaque commissariat aux ventes ou sur Internet, à l adresse rubrique "ventes mobilières", onglet "soumissions". Pour chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire est commun à plusieurs lots seront refusés. Les documents devront être adressé sous plis cachetés portant la mention : "Soumissions, vente du , CAV de Clermont- Ferrand, 8 rue René Robin MOZAC. Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs. Seules les soumissions accompagnées d un chèque émis à l ordre de la Régie de Recettes de Clermont-Ferrand, d un montant au minimum de 20 % du prix offert, sont retenues. Pour les offres supérieures à 7500, un chèque de garantie de 1500 maximun est exigé. Le chèque doit impérativement être parvenu à la Régie de recette du Commissariat aux ventes avant le début de la séance. Renseignements. Avant et après la vente : Commissariat aux ventes de Clermont-Ferrand - 8, rue René Robin MOZAC. Tél : , fax , mail Renseignements comptables : régie de recettes du CAV de Clermont-Ferrand. Renseignements techniques complémentaires : Mme Maisonneuve, expert. Internet : Renseignements Avant et après la vente : COMMISSARIAT AUX VENTES DE CLERMONT-FERRAND 8, rue René Robin MOZAC Tél Renseignements techniques sur les biens : Auprès des établissements détenteurs 4

5 LÉGENDE DES LOGOS Véhicules impropres à la circulation; pour être réimmatriculés, ils devront être reconnus en état de circuler dans les conditions normales de sécurité par un expert en automobile. Les frais d expertise sont à la charge de l acquéreur. Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d automobiles ou de motocycles ou de négociants en machines-outils, selon la catégorie. Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au registre du Commerce ou au répertoire des Métiers. Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant le début de la séance d adjudication. "Non roulant": pour être réimmatriculés, ces véhicules doivent, sous la responsabilité et aux frais de l acquéreur, être remis en état et présentés au contrôle technique. Véhicules non réimmatriculables, destinés à la pièce détachée ; il ne sera pas délivré de certificat de vente. Lots non conformes aux règles d hygiène et de sécurité du travail. 5

BIJOUX, JOAILLERIE, MONTRES

BIJOUX, JOAILLERIE, MONTRES BIJOUX, JOAILLERIE, MONTRES Suite à successions et Liquidation amiable, JEUDI 31 MARS 2016 À 14 H A L'ÉTUDE SUR DÉSIGNATION (Bijoux stockés dans un coffre hors l'étude) CONDITIONS DE LA VENTE : EXPOSITION

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