(n) Numéro de publication : A1. Int. ci.5: B60H 1/00, F16K7/16

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "(n) Numéro de publication : 0 500 422 A1. Int. ci.5: B60H 1/00, F16K7/16"

Transcription

1 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (n) Numéro de publication : DEMNDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : Int. ci.5: B60H 1/00, F16K7/16 (22) Date de dépôt : (g) Priorité : FR (S) Date de publication de la demande : Bulletin Etats contractants désignés : DE ES GB Demandeur : VLEO THERMIQUE HBITCLE 8, rue Louis-Lormand, La Verrière F Le Mesnil-Saint-Denis (FR) (72) Inventeur : Larseneur, Patrick 43, rue des Chantiers F Versailles (FR) (74) Mandataire : Gamonal, Didier et al Société VLEO Service Propriété Industrielle 30, rue Blanqui F Saint Ouen (FR) (54) Dispositif de commande d'un courant de fluide comprenant un membrane d'obturation déformable transversalement au Le dispositif comprend une membrane déformable disposée en travers d'une conduite pour le passage d'un fluide, et présentant une fente (3) encadrée par des plis (7) formant soufflet. Cette fente peut être fermée ou ouverte pour régler le débit de fluide. FIG.1 CM CM O o m CL LU Jouve, 18, rue Saint-Denis, PRIS

2 1 EP L'invention concerne un dispositif de commande destiné à assurer l'interruption et le réglage du débit d'un courant de fluide, notamment un courant d'air destiné à être envoyé dans l'habitacle d'un véhicule automobile. Les installations de chauffage et d'aération, ou de climatisation, de l'habitacle des véhicules automobiles comportent habituellement des dispositifs de commande de courants d'air comprenant un obturateur sous forme d'un volet pivotant ou coulissant disposé dans une conduite pour le courant d'air correspondant. Le mouvement de pivotement ou de coulissement de ces volets et la présence de moyens d'entraînement de ceux-ci implique un encombrement important dans la direction du courant et/ou transversalement à cette direction, qui rend ces dispositifs difficile à loger dans l'espace restreint disponible sous le tableau de bord des véhicules. Le but de l'invention est de remédier à cet inconvénient et de procurer un dispositif de commande peu encombrant. L'invention a pour objet un dispositif de commande d'un courant de fluide comprenant un obturateur disposé dans une conduite pour ledit courant de fluide et pouvant prendre une première position, dans laquelle il obture ladite conduite et une seconde position dans laquelle il permet le passage du courant de fluide, caractérisé en ce que l'obturateur est une membrane déformable fixée par sa périphérie à la paroi de la conduite et présentant au moins une fente qui la traverse dans son épaisseur et deux séries de plis formant soufflet s'étendant le long de cette fente de part et d'autre de celle-ci, les bords de la fente pouvant être déformés par un organe d'entraînement pour être mutuellement écartés en amenant la membrane dans la première position dans laquelle la fente est ouverte en forme de citron, et pour être serrés en amenant la membrane dans la seconde position, dans laquelle la fente est fermée. vantageusement, les bords de la fente sont munis d'éléments de renfort allongés, notamment sous forme de lames métalliques élastiques dont les faces sont mutuellement en regard. Selon un premier mode de réalisation de l'invention, chaque bord de la fente est muni d'une lame métallique de renfort unique dont les extrémités se rapprochent l'une de l'autre dans la première position et s'éloignent l'une de l'autre dans la seconde position. Selon un second mode de réalisation, chaque bord de la fente est muni d'au moins deux lames métalliques pouvant glisser télescopiquement l'une sur l'autre, l'ensemble formé par ces lames télescopiques ayant une longueur plus grande dans la première position que dans la seconde position et ses extrémités étant fixées à la paroi de la conduite. L'organe d'entraînement peut comprendre un câble coulissant dans une gaine dont une extrémité est attachée dans la zone médiane d'un premier élément de renfort, une partie du câble faisant saillie audelà de ladite extrémité et étant attachée dans la zone médiane d'un second élément de renfort opposé au 5 premier. L'invention vise également une membrane propre à faire partie d'un dispositif tel que défini ci-dessus. D'autres caractéristiques et avantages de l'inven- 10 tion rassortiront de la description donnée ci-après, et des dessins annexés dans lesquels : - la figure 1 est une vue en plan d'une membrane d'obturation d'un dispositif selon l'invention, en position d'ouverture; 15 - la figure 2 est une vue en coupe selon la ligne ll-ll de la figure 1; - la figure 3 est une vue analogue à la figure 2, la membrane étant en position de fermeture; et - la figure 4 est une vue analogue à la figure 1, 20 relative à une variante. La membrane illustrée aux figures 1 à 3 présente un bord périphérique 1 de forme rectangulaire à sommets arrondis, qui limite une zone marginale annulaire 2 s'étendant dans un plan. La membrane est 25 traversée dans son épaisseur par une fente 3 limitée par deux lèvres 4 qui s'étendent respectivement de part et d'autre du plan longitudinal médian 5 de la membrane, perpendiculaire au plan de la région marginale 2, et qui se raccordent mutuellement en deux 30 zones 6 mutuellement écartées dans le plan 5. Les lèvres 4 sont raccordées à la zone marginale 2, sans discontinuité, par deux séries de plis 7 en forme de soufflets qui s'étendent également longitudinalement de part et d'autre du plan 5 dans lequel se rejoignent 35 mutuellement les plis des deux séries. La zone marginale 2 de la membrane étant fixée à la paroi d'une conduite 8 de circulation de fluide, les lèvres 4 peuvent être écartées l'une de l'autre dans leur région médiane, comme montré aux figures 1 et 40 2, par des moyens qui seront indiqués ci-après, ouvrant ainsi la fente 3 en forme de lentille. Les plis 7 de chaque série sont alors serrés les uns contre les autres, et le courant de fluide peut traverser la membrane par la fente 3. Inversement, les lèvres 4 peu- 45 vent être appliquées l'une contre l'autre, comme montré à la figure 3, fermant ainsi la fente et interdisant le passage du fluide. Les plis 7 sont alors relativement tendus, et les zones de jonction 6 des lèvres sont plus éloignées l'une de l'autre que dans la posi- 50 tion de la figure 1. Pour assurer une ouverture et une fermeture franches et stables de la fente, les lèvres 4 sont liées sur toute leur longueur à des éléments de renfort sous forme de lames métalliques flexibles élastiquement, 55 non représentées. Ces lames peuvent être attachées à mi-longueur, respectivement, à l'extrémité d'une gaine et à un câble propre à coulisser dans cette gaine et faisant saillie au-delà de ladite extrémité, le 2

3 3 EP coulissement du câble dans la gaine assurant le mouvement d'ouverture et de fermeture de la fente. La figure 4 représente une variante de la membrane pour laquelle les coupes transversales des figures 2 et 3 restent valables, et les mêmes signes de référence y sont utilisés qu'à la figure 1 pour désigner des éléments analogues. La membrane de la figure 4 diffère de celle de la figure 1 en ce que les lèvres 4 s'étendent longitudinalement jusqu'à la zone marginale plane 2, leurs deux zones de jonction 6 étant fixes. La longueur des lèvres est donc plus grande dans la position ouverte illustrée aux figures 2 et 4 que dans la position fermée illustrée à la figure 3. Corollairement, les deux séries de plis 7 s'étendent également longitudinalement jusqu'à la zone 2, de part et d'autre du plan 5, sans se rejoindre mutuellement. Chacune des lames métalliques de renfort associées respectivement aux deux lèvres 4 de la figure 1 est remplacée par deux lames superposées sur une partie de leur longueur et pouvant coulisser l'une sur l'autre dans la direction longitudinale de façon à constituer un ensemble de longueur variable. Les deux extrémités de cet ensemble, appartenant respectivement aux deux lames, sont fixées à la paroi de la conduite au niveau des jonctions 6 des lèvres. Le dispositif selon la figure 1 présente l'avantage d'être plus simple à réaliser que celui selon la figure 4. En contrepartie, ce dernier offre une section de passage maximale pour le fluide (surface hachurée) plus grande, pour une même section de la conduite. Le débit du fluide peut être réglé de façon continue en faisant varier la distance entre les zones médianes des lèvres 4 de la valeur maximale correspondant à la position des figures 1, 2 et 4 à la valeur zéro correspondant à la position de la figure 3. Plusieurs fentes telles que 3, chacune limitée par deux lèvres telles que 4 et associées à deux séries de plis tels que 7, peuvent être prévues dans une même membrane. en forme de lentille, et pour être serrés en amenant la membrane dans la seconde position, dans laquelle la fente est fermée Dispositif selon la revendication 1, caractérisé 5 en ce que les bords (4) de la fente (3) sont munis d'éléments de renfort allongés Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les éléments de renfort sont des lames métalliques élastiques dont les faces sont mutuelle- 10 ment en regard Dispositif selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que chaque bord (4) de la fente est muni d'une lame métallique de renfort unique dont les extrémités se rapprochent l'une de l'autre dans la 15 première position et s'éloignent l'une de l'autre dans la seconde position Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque bord de la fente est muni d'au moins deux lames métalliques pouvant glisser télescopique- 20 ment l'une sur l'autre, l'ensemble formé par ces lames télescopiques ayant une longueur plus grande dans la première position que dans la seconde position et ses extrémités étant fixées à la paroi de la conduite Dispositif selon l'une des revendications pré- 25 cédentes, caractérisé en ce que l'organe d'entraînement comprend un câble coulissant dans une gaine dont une extrémité est attachée dans la zone médiane d'un premier élément de renfort, une partie du câble faisant saillie au-delà de ladite extrémité et 30 étant attachée dans la zone médiane d'un second élément de renfort opposé au premier. 7. Membrane propre à faire partie d'un dispositif selon l'une des revendications précédentes, comprenant une zone périphérique (2) propre à être fixée à 35 la paroi d'une conduite, et présentant une fente (3) qui la traverse dans son épaisseur et deux séries de plis (7) formant soufflet s'étendant le long de cette fente de part et d'autre de celle-ci, les bords (4) de la fente pouvant être écartés pour ouvrir la fente en forme de 40 lentille et serrés pour fermer la fente. Revendications 1.- Dispositif de commande d'un courant de fluide comprenant un obturateurdisposé dans une conduite (8) pour ledit courant de fluide et pouvant prendre une première position dans laquelle il obture ladite conduite et une seconde position dans laquelle il permet le passage du courant de fluide, caractérisé en ce que l'obturateur est une membrane déformable fixée par sa périphérie (2) à la paroi de la conduite (8) et présentant au moins une fente (3) qui la traverse dans son épaisseur et deux séries de plis (7) formant soufflet s'étendant le long de cette fente de part et d'autre de celle-ci, les bords (4) de la fente pouvant être déformés par un organe d'entraînement pour être mutuellement écartés en amenant la membrane dans la première position, dans laquelle la fente est ouverte

4 ip

5 EP ê Office européen des brevets RPPORT DE RECHERCHE EUROPEENNE Numer de 11 ima>i DOCUMENTS CONSIDERES COMME PERTINENTS Catégorie citation du document avec indication, en cas de besoin, des parties pertinentes EP (VLEO) Revendication concernée DE (BMW) EP CLSSEMENT DE L DEMNDE (Int. CI.S ) B60H1/00 F16K7/16 GB (TOYOT) DOMINES TECHNIQUES RECHERCHES (Int. C1.5 ) B60H F16K Le présent rapport a ete établi pour toutes les revendications un «la recaercae L HYE CltliUKlt Utb UUUJMKMS CITES X particulièrement pertinent i lui seul : particulièrement pertinent en combinaison avec un autre document de la même catégorie arrière-plan technologique O divulgation non-écrite P : document intercalaire Date (Tackèvanat de la recherche 03 VRIL 1992 CHRISTENSEN C. T théorie ou principe à la base de l'invention E : document de brevet antérieur, mais publié i la date de dépôt ou après cette date D : cité dans la demande L : cité pour d'autres raisons & : membre de la même famille, document correspondant >

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Intel e B60B 33/02

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Intel e B60B 33/02 (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets P 0 722 849 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 24.07.1996 Bulletin 1996/30 (51) Intel e B60B 33/02

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN 19 Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets @ Numéro de publication : 0 520 904 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 92401808.8 Int. ci.5: E05B 17/04, E05B

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (s!) Int. Cl.6: B62B 1/20

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (s!) Int. Cl.6: B62B 1/20 19 Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen ien des brevets (jj) Numéro de publication : 0 522 987 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 92440085.6 (s!) Int. Cl.6: B62B

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.e: A61L 9/12. 67000 Strasbourg (FR)

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.e: A61L 9/12. 67000 Strasbourg (FR) (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN EP 0 71 6 858 A1 (43) Date de publication: 19.06.1996 Bulletin 1996/25 (51) Int Cl.e: A61L

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN ê Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 262 048 1 DEMNDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 87402131.4 @ Date de dépôt: 24.09.87 Int. Cl.*:

Plus en détail

BREVET. int.ci.4: E 02 D 29/14. @ Inventeur: Fumalle, Christian René Georges 16 rue Corot 95430 Butry sur Oise (FR)

BREVET. int.ci.4: E 02 D 29/14. @ Inventeur: Fumalle, Christian René Georges 16 rue Corot 95430 Butry sur Oise (FR) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 30S 24S A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 88401963.9 int.ci.4: E 02 D 29/14 @ Date de dépôt:

Plus en détail

(fi) Numéro de publication : 0 577 460 A1

(fi) Numéro de publication : 0 577 460 A1 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 577 460 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numero de depot: 93401549.6 @ Int. CI.5: E05F 11/38,

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropâisches European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 462 036 A1 @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt : 91420198.3 Int Cl.5 : E03B 9/10, F16L 27/12

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN ê Europàisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets 0 Numéro de publication: 0 311 725 1 DEMNDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 87420277.3 T7.3 IntCl.4: G02C 11/00 @ Date de

Plus en détail

undesdruokerei Berlin

undesdruokerei Berlin Patentamt Jturopaiscnes European Patent Office Numéro de publication: 0 294 356 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 88870092.9 (g) int.ci.4: A 62 C 3/04 Date de dépôt:

Plus en détail

ï) Int. Cl.5 : E06B 1/52

ï) Int. Cl.5 : E06B 1/52 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (n) Numéro de publication : 0 550 089 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 92203904.5 ï) Int. Cl.5 : E06B

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. F-38050 Grenoble Cedex (FR) 15.04.92 Bulletin 92/16 Inventeur: Amen, Dominique

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. F-38050 Grenoble Cedex (FR) 15.04.92 Bulletin 92/16 Inventeur: Amen, Dominique 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen ien des brevets (fi) Numéro de publication : 0 480 847 1 12 DEMNDE DE BREVET EUROPEEN @ Numero de depot : 91420333.6 @ Int. CI.5 : H02J

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropaisches i» European Patent Office Numéro de publication: 0 1 1 4 1 4 5 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 84420007.1 (g) Int. Cl.3: A 61 M 5/20, A 61

Plus en détail

Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR)

Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR) (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets EP 0 743 077 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: (51) nt Cl.e: A62C 13/76 20.11.1996 Bulletin 1996/47

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.e: G02C 7/04. Chateau, Nicolas

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.e: G02C 7/04. Chateau, Nicolas (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN EP 0 866 354 A1 (43) Date de publication: 23.09.1998 Bulletin 1998/39 (51) Int Cl.e: G02C

Plus en détail

uropaisches Patentamt ]j) Numéro de publication: 3 394 123 uropean Patent Office Office européen des brevets 2) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

uropaisches Patentamt ]j) Numéro de publication: 3 394 123 uropean Patent Office Office européen des brevets 2) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN uropaisches Patentamt uropean Patent Office Office européen des brevets ]j) Numéro de publication: 3 394 123 2) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN S) Numéro de dépôt: 90401042.8 Int. Cl.5: B60J 1/20 g) Date de

Plus en détail

(fi) Numéro de publication : 0 51 4 237 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. ci.5: B65D 19/26, B65D 19/44

(fi) Numéro de publication : 0 51 4 237 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. ci.5: B65D 19/26, B65D 19/44 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 51 4 237 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 92401212.3 Int. ci.5: B65D 19/26,

Plus en détail

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: 0 391 827 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: 0 391 827 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 391 827 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 90470014.3 I4.3 Int. Cl.5: E02D 29/14 ( ) Date

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. inventeur: Catracchia.Ambrogio 219 14e Avenue

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. inventeur: Catracchia.Ambrogio 219 14e Avenue Patenta mt à JEuropâisches European Patent Office Numéro de publication: 0 237 693 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86870036.0 Int. Cl.3: A 61 C 17/032 @ Date

Plus en détail

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: 0 398 819 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: 0 398 819 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 398 819 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 90420215.7 Int. Cl.5: A62B 1/14 @ Date de dépôt:

Plus en détail

Europàisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets 0 297 501 A1. Numéro de publication: DEMANDE DE BREVET EUROPEEN B65C 9/46,,

Europàisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets 0 297 501 A1. Numéro de publication: DEMANDE DE BREVET EUROPEEN B65C 9/46,, Europàisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 297 501 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 88110278.4 Int. Cl.4: B65C 9/22 G07B 17/00 Date

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. 6Î) Int. Cl.5: E04D 13/04

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. 6Î) Int. Cl.5: E04D 13/04 Patentamt JEuropâisches European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 549 535 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt : 928112.1 6Î) Int. Cl.5: E04D 13/04 (22) Date

Plus en détail

@ Demandeur: Simon, Gaston Charles Le Moulin de Claire Fontaine F-44450 La Chapelle Basse Mer (FR) @ Inventeur: Simon, Gaston Charles

@ Demandeur: Simon, Gaston Charles Le Moulin de Claire Fontaine F-44450 La Chapelle Basse Mer (FR) @ Inventeur: Simon, Gaston Charles ê Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fl) Numéro de publication: 0 296 931 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (S) Numéro de dépôt: 88401438.2 @ Date de dépôt: 10.06.88

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Intel e A47J 31/40. (72) Inventeur: Ligneau, Vincent

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Intel e A47J 31/40. (72) Inventeur: Ligneau, Vincent (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets EP 0 928 591 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 14.07.1999 Bulletin 1999/28 (51) Intel e A47J 31/40

Plus en détail

Patentamt. JEuropaisches. European Patent Office Numéro de publication: 0107 531 Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt. JEuropaisches. European Patent Office Numéro de publication: 0107 531 Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropaisches European Patent Office Numéro de publication: 0107 531 Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 83401792.3 Int. Cl.3: E 05 F 15/16 @ Date de

Plus en détail

Patentamt ê JEuropàisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 058 607 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt ê JEuropàisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 058 607 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt ê JEuropàisches European Patent Office Numéro de publication: 0 058 607 Office européen des brevets AT DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 82400237.2 mt. ci.3: C 21 D 9/573 Date de

Plus en détail

ï) Int. Cl.6: A61L2/26 (72) Inventeur : ALLEGRE PUERICULTURE S.A.

ï) Int. Cl.6: A61L2/26 (72) Inventeur : ALLEGRE PUERICULTURE S.A. 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 658 349 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 94420353.8 ï) Int. Cl.6: A61L2/26

Plus en détail

g) Demandeur: N.V. Philips' Gloeiiampenfabrieken, Groenewoudseweg 1, NL-5621 BA Eindhoven (NL) 3) Etats contractants désignés: BE DE GB NL SE

g) Demandeur: N.V. Philips' Gloeiiampenfabrieken, Groenewoudseweg 1, NL-5621 BA Eindhoven (NL) 3) Etats contractants désignés: BE DE GB NL SE Patentamt à JEuropâisches European Patent Office @ Numéro de publication: 0 063 8 4 3 Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 82200455.2 Int. Cl.3: H 01 L 25/16, H 01

Plus en détail

uropaisches Patentamt uropean Patent Office Iffice européen des brevets I 4Z4 ZBd A l y Numéro de publication: S) DEMANDE DE BREVET cunurbtlm

uropaisches Patentamt uropean Patent Office Iffice européen des brevets I 4Z4 ZBd A l y Numéro de publication: S) DEMANDE DE BREVET cunurbtlm uropaisches Patentamt uropean Patent Office Iffice européen des brevets y Numéro de publication: I 4Z4 ZBd A l S) DEMANDE DE BREVET cunurbtlm n) Numéro de dépôt: 90420441.9 Int. Cl.5: F41B 13/02 S) Date

Plus en détail

Jouve, 18, rue Saint-Denis, 75001 PARIS

Jouve, 18, rue Saint-Denis, 75001 PARIS Patentamt JEuropâisches European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 659 040 A1.12! DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt : 94402764.8 @ Int. Cl.6 : H05K 7/14, H05K

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets P 0 872 881 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: (51) nt Cl.e: H01L 21/331 21.10.1998 Bulletin 1998/43

Plus en détail

Europâisches Patentamt 19 à. European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 478 402 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europâisches Patentamt 19 à. European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 478 402 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Europâisches Patentamt 19 à European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 478 402 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt : 91402256.1 Int. ci.5: B26D 7/06, A23N

Plus en détail

Jouve, 18, rue Saint-Denis, 75001 PARIS

Jouve, 18, rue Saint-Denis, 75001 PARIS 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 667 306 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 95400308.3 Int. ci.6: B65D

Plus en détail

(51) Int Cl. 7 : H04M 3/30, H04M 1/738

(51) Int Cl. 7 : H04M 3/30, H04M 1/738 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001061721A1* (11) EP 1 061 721 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 20.12.2000 Bulletin 2000/1

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. int. ci.-: B 65 D 88/12. Inventeur: Rabuel.Jean FIG.1

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. int. ci.-: B 65 D 88/12. Inventeur: Rabuel.Jean FIG.1 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 192 585 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86420025.8 int. ci.-: B 65 D 88/12 Date de dépôt:

Plus en détail

Bundesdruokerei Berlin

Bundesdruokerei Berlin ê Europaisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 315 513 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 88402727.7 @ Date de dépôt: 28.10.88 int. cr.*:

Plus en détail

Europàisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: 0 121 487 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europàisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: 0 121 487 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN ê Europàisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: 0 121 487 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 84420059.2 Int. Cl.3: A 47 B 57/06» A 47 B 57/20

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. @ Inventeur : Colin, Olivier 20 Bis, Rue Jean Moulin F-95100 Argenteuil (FR)

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. @ Inventeur : Colin, Olivier 20 Bis, Rue Jean Moulin F-95100 Argenteuil (FR) 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen ien des brevets (fi) Numéro de publication : 0 471 596 A2 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 91401924.5 924.5 (5Î) Int.

Plus en détail

uropâisches Patentamt uropean Patent Office Numéro de publication: 0 022 422 A1 rffice européen des brevets ^ 1

uropâisches Patentamt uropean Patent Office Numéro de publication: 0 022 422 A1 rffice européen des brevets ^ 1 uropâisches Patentamt uropean Patent Office Numéro de publication: 0 022 422 A1 rffice européen des brevets ^ 1 g) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN 21) Numéro de dépôt: 80430012.7 Int. Cl.3: B 01 F 3/04 A 23

Plus en détail

(51) Int Cl.: B29C 45/17 (2006.01) B29C 45/27 (2006.01) B29C 45/33 (2006.01) B29C 45/40 (2006.01) B29C 45/44 (2006.01)

(51) Int Cl.: B29C 45/17 (2006.01) B29C 45/27 (2006.01) B29C 45/33 (2006.01) B29C 45/40 (2006.01) B29C 45/44 (2006.01) (19) TEPZZ 7Z _4 A_T (11) EP 2 703 143 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 0.03.2014 Bulletin 2014/ (21) Numéro de dépôt: 1317982. (1) Int Cl.: B29C 4/17 (2006.01) B29C 4/27 (2006.01)

Plus en détail

Demandeur: RADULA AG, Scuol (Gr.) (CH)

Demandeur: RADULA AG, Scuol (Gr.) (CH) Patentamt JEuropaisches J» European Patent Office @ Numéro de publication: 0191 2 6 6 Office européen des brevets ^ ^ @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 85810057.1 Int. a.4: B 29 C 59/02 (g)

Plus en détail

Europaisches Patentamt European Patent Office @ Numéro de publication: 0 213 0 5 3 Office européen des brevets A 1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europaisches Patentamt European Patent Office @ Numéro de publication: 0 213 0 5 3 Office européen des brevets A 1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN è Europaisches Patentamt European Patent Office @ Numéro de publication: 0 213 0 5 3 Office européen des brevets A 1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86440062.7 @ Int. CI.4: A 63 B 51/02 @ Date

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropaisches J» European Patent Office Numéro de publication: 0 0 2 8 1 8 4 Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 80401472.8 Int. Cl.3: B 60 R 5/04 Date

Plus en détail

*EP001445146A1* EP 1 445 146 A1 (19) (11) EP 1 445 146 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.08.2004 Bulletin 2004/33

*EP001445146A1* EP 1 445 146 A1 (19) (11) EP 1 445 146 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.08.2004 Bulletin 2004/33 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001445146A1* (11) EP 1 445 146 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 11.08.2004 Bulletin 2004/33

Plus en détail

îundesdruokerei Berlin

îundesdruokerei Berlin Jtfk Europaisches Patentamt ^jll European Patent Office Numéro de publication: 0 295 972 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 88401048.9 Int. Cl.4: G 05 B 19/10 @

Plus en détail

EP 2 199 235 A1 (19) (11) EP 2 199 235 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.06.2010 Bulletin 2010/25

EP 2 199 235 A1 (19) (11) EP 2 199 235 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.06.2010 Bulletin 2010/25 (19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 199 235 A1 (43) Date de publication: 23.06.2010 Bulletin 2010/25 (51) Int Cl.: B65G 39/12 (2006.01) F16P 1/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 09306250.3 (22)

Plus en détail

I n «.b..9. 1 de la commande principale (3) et une j r~ Lj! " j I I 1 I j commande électronique de secours (4) indé- ==T " " TT I \ \ 1

I n «.b..9. 1 de la commande principale (3) et une j r~ Lj!  j I I 1 I j commande électronique de secours (4) indé- ==T   TT I \ \ 1 @ fill ill llllllllll^ EuroPean Patent Office >ms Office europeen des brevets Numero de publication : 0 641 698 A1.12! DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numero de depot : 94401746.6 @ Int. CI.6 : B60T 8/88

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. 6Ï) Int. ci.5 : A47B 49/00

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. 6Ï) Int. ci.5 : A47B 49/00 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 577 551 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 93810409.8 6Ï) Int. ci.5 : A47B

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. ci.5 : B29C 45/60, B29C 45/50

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. ci.5 : B29C 45/60, B29C 45/50 19 Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen ien des brevets (jj) Numéro de publication : 0 581 640 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt : 93401860.7 Int. ci.5 : B29C

Plus en détail

Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR)

Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR) (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN EP 0 91 0 994 A1 (43) Date de publication: (51) nt Cl.e: A61B 19/08, A61 F 13/44, 28.04.1999

Plus en détail

Patentamt. J JEuropâisches. » European Patent Office Numéro de publication: 0013 8 4 9 Office européen des brevets @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt. J JEuropâisches. » European Patent Office Numéro de publication: 0013 8 4 9 Office européen des brevets @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt J JEuropâisches» European Patent Office Numéro de publication: 0013 8 4 9 Office européen des brevets A2 @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 79400991.0 Int. Cl.3: B 60 N 1/10 @ Date

Plus en détail

Numéro de publication: 0 555 753 Al

Numéro de publication: 0 555 753 Al Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 555 753 Al DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 93101644.8 @ Date de dépôt: 03.02.93 Int. Ci.5;

Plus en détail

*EP000997275A1* EP 0 997 275 A1 (19) (11) EP 0 997 275 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 03.05.2000 Bulletin 2000/18

*EP000997275A1* EP 0 997 275 A1 (19) (11) EP 0 997 275 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 03.05.2000 Bulletin 2000/18 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP00099727A1* (11) EP 0 997 27 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 03.0.2000 Bulletin 2000/18 (1)

Plus en détail

*EP001249553A1* EP 1 249 553 A1 (19) (11) EP 1 249 553 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 16.10.2002 Bulletin 2002/42

*EP001249553A1* EP 1 249 553 A1 (19) (11) EP 1 249 553 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 16.10.2002 Bulletin 2002/42 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001249553A1* (11) EP 1 249 553 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 16.10.2002 Bulletin 2002/42

Plus en détail

Patentamt è JEuropâisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 170 621 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt è JEuropâisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 170 621 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt è JEuropâisches European Patent Office Numéro de publication: 0 170 621 Office européen des brevets A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 85810338.5 Int. Cl.4: B 41 J 35/16 Date de dépôt:

Plus en détail

Numéro de publication: 0 477 790 Al. mt ci * A61H 23/02

Numéro de publication: 0 477 790 Al. mt ci * A61H 23/02 ê Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 477 790 Al DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 91116007.5 mt ci * A61H 23/02 @ Date de dépôt:

Plus en détail

Patentamt JEuropaisches. European Patent Office @ Numéro de publication: 0141 6 9 9 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt JEuropaisches. European Patent Office @ Numéro de publication: 0141 6 9 9 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropaisches European Patent Office @ Numéro de publication: 0141 6 9 9 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt: 84401797.0 Int. CI.": E 04 H 1/12, E 04 B 2/82

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. Cl.3: G 01 B 11/275

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. Cl.3: G 01 B 11/275 Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0015 8 2 6 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN g) Numéro de dépôt: 80400273.1 Int. Cl.3: G 01 B 11/275 g) Date

Plus en détail

int. ci.4: B 65 D 75/52 Inventeur: Gautier, Raoul BelmontsurVair F-88800 Vittel(FR) Inventeur: Cazes, Michel Rue Jean Bouin F-88800 Vittel(FR)

int. ci.4: B 65 D 75/52 Inventeur: Gautier, Raoul BelmontsurVair F-88800 Vittel(FR) Inventeur: Cazes, Michel Rue Jean Bouin F-88800 Vittel(FR) ê Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 147 346 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 84440048.1 int. ci.4: B 65 D 75/52 @ Date de

Plus en détail

(51) Int Cl. 7 : F16L 5/10. (72) Inventeurs: Faik, Mounir 51100 Reims (FR) Senard, Didier 02200 Belleu (FR)

(51) Int Cl. 7 : F16L 5/10. (72) Inventeurs: Faik, Mounir 51100 Reims (FR) Senard, Didier 02200 Belleu (FR) (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001279877A1* (11) EP 1 279 877 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 29.01.2003 Bulletin 2003/05

Plus en détail

Europâisches Patentamt iuropean Patent Office Jffice européen des brevets 0 392 904 A1. Numéro de publication: DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europâisches Patentamt iuropean Patent Office Jffice européen des brevets 0 392 904 A1. Numéro de publication: DEMANDE DE BREVET EUROPEEN ê Europâisches Patentamt iuropean Patent Office Jffice européen des brevets Numéro de publication: 0 392 904 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN g) Numéro de dépôt: 90400945.3 Int. Cl.5: B62D 29/04, B62D 25/10,

Plus en détail

F-7501 5 Paris (FR) Inventeur: Desnoulez, Bruno Germain, 76, Boul. Koenig, F-92200 Neuilly (FR)

F-7501 5 Paris (FR) Inventeur: Desnoulez, Bruno Germain, 76, Boul. Koenig, F-92200 Neuilly (FR) Patentamt J JEuropâisches» European Patent Office Numéro de publication: 0041 0 2 6 Office européen des brevets ^ ^ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 81400829.8 Int. Cl.3: B 67 B 7/04, B 67 B

Plus en détail

Patentamt à JEuropaisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 199 651 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt à JEuropaisches. European Patent Office Numéro de publication: 0 199 651 Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt à JEuropaisches European Patent Office Numéro de publication: 0 199 651 Office européen des brevets Al DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86400864.4 Int. Cl.4: E 05 B 49/00 E 05 B 47/00,

Plus en détail

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: 0 208 824 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: 0 208 824 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 208 824 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 85870098.2 Int. Cl.4: E04C 1/40 Date de dépôt:

Plus en détail

*EP001550601A1* EP 1 550 601 A1 (19) (11) EP 1 550 601 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 06.07.2005 Bulletin 2005/27

*EP001550601A1* EP 1 550 601 A1 (19) (11) EP 1 550 601 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 06.07.2005 Bulletin 2005/27 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001550601A1* (11) EP 1 550 601 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 06.07.2005 Bulletin 2005/27

Plus en détail

*EP001072772A1* EP 1 072 772 A1 (19) (11) EP 1 072 772 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 31.01.2001 Bulletin 2001/05

*EP001072772A1* EP 1 072 772 A1 (19) (11) EP 1 072 772 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 31.01.2001 Bulletin 2001/05 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001072772A1* (11) EP 1 072 772 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 31.01.2001 Bulletin 2001/0

Plus en détail

Maxime (FR) Marques 24 rue Massena, F-06000 Nice (FR)

Maxime (FR) Marques 24 rue Massena, F-06000 Nice (FR) J Europâisches Patentamt European Patent Office @ Numéro de publication: 0 2 1 8 5 1 3 Office européen des brevets A 1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 86402057.3 (g) Int. Cl.4: F 24 B 1 /1

Plus en détail

@ Int. ci.5: H03K 17/96, H01H 13/70

@ Int. ci.5: H03K 17/96, H01H 13/70 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 490 712 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numéro de dépôt : 91402841.0 @ Int. ci.5: H03K 17/96,

Plus en détail

*EP001022427A1* EP 1 022 427 A1 (19) (11) EP 1 022 427 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 26.07.2000 Bulletin 2000/30

*EP001022427A1* EP 1 022 427 A1 (19) (11) EP 1 022 427 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 26.07.2000 Bulletin 2000/30 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP0022427A1* (11) EP 1 022 427 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 26.07.00 Bulletin 00/ (1) Int

Plus en détail

Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR)

Printed by Jouve, 75001 PARIS (FR) (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets EP 0 81 5 775 A2 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: (51) nt CI.6: A47B 83/00 07.01.1998 Bulletin 1998/02

Plus en détail

EP 1 712 478 A1 (19) (11) EP 1 712 478 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 18.10.2006 Bulletin 2006/42

EP 1 712 478 A1 (19) (11) EP 1 712 478 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 18.10.2006 Bulletin 2006/42 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 712 478 A1 (43) Date de publication: 18.10.2006 Bulletin 2006/42 (51) Int Cl.: B65D

Plus en détail

Patentamt JEuropâisches. European Patent Office @ Numéro de publication: 0151 0 6 9 Office européen des brevets @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Patentamt JEuropâisches. European Patent Office @ Numéro de publication: 0151 0 6 9 Office européen des brevets @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropâisches European Patent Office @ Numéro de publication: 0151 0 6 9 Office européen des brevets @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 85400108.8 Int. Cl.4: B 60 T 13/12 @ Date de

Plus en détail

DE BREVET EUROPEEN. intci.3-. B 63 B 19/24. Demandeur: ERMANS 26 rue de la République F-75800 Saint Germain en Laye(FR)

DE BREVET EUROPEEN. intci.3-. B 63 B 19/24. Demandeur: ERMANS 26 rue de la République F-75800 Saint Germain en Laye(FR) opaisches Patentamt JEuropaisc European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 054 470 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 81401929.5 intci.3-. B 63 B 19/24 Date

Plus en détail

Numéro de publication: 0 539 904 Al. int. CIA B61D 17/02, B61H 11/10

Numéro de publication: 0 539 904 Al. int. CIA B61D 17/02, B61H 11/10 ê Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 539 904 Al DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 92118275.4 int. CIA B61D 17/02, B61H 11/10 @

Plus en détail

TEPZZ 977 7A_T EP 2 977 337 A1 (19) (11) EP 2 977 337 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B65F 1/10 (2006.01)

TEPZZ 977 7A_T EP 2 977 337 A1 (19) (11) EP 2 977 337 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B65F 1/10 (2006.01) (19) TEPZZ 977 7A_T (11) EP 2 977 337 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 27.01.16 Bulletin 16/04 (1) Int Cl.: B6F 1/ (06.01) (21) Numéro de dépôt: 1177093.0 (22) Date de dépôt:

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN 0JJi European Patent Office Numéro de publication: O 013 4-45 Office européen des brevets A1 @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (g) Numéro de dépôt: 79200746.0 @ Int. Cl.3: C 02 F 9/00 B 01 D 21/00 @ Date de

Plus en détail

(fi) Numéro de publication : 0 577 477 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

(fi) Numéro de publication : 0 577 477 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Europâisches Patentamt 19 à European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 577 477 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt : 93401634.6 (22) Date de dépôt : 25.06.93

Plus en détail

Rank Xerox (UK) Business Services

Rank Xerox (UK) Business Services Europâisches Patentamt European Patent Office Dffice européen des brevets Numéro de publication: 0 451 672 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 91105206.6 (g) Int. Cl.5: A47J 31/54 Date de dépôt:

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (sî) Int. Cl.5: A61C 8/00. (72) Inventeur : Brauner, Serge

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (sî) Int. Cl.5: A61C 8/00. (72) Inventeur : Brauner, Serge 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication : 0 495 71 1 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt : 92400098.7 (sî) Int. Cl.5: A61C 8/00 (22)

Plus en détail

Croydon Printing Company Ltd.

Croydon Printing Company Ltd. Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (n) Numéro de publication: 0 015 183 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (21) Numéro de dépôt: 80400167.5 (22) Date de dépôt: 04.02.80

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) intci.6: B41K1/00, B42D5/00

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) intci.6: B41K1/00, B42D5/00 (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN EP 0 864 436 A1 (43) Date de publication: 16.09.1998 Bulletin 1998/38 (51) intci.6: B41K1/00,

Plus en détail

Croydon Prinung Company Ltd

Croydon Prinung Company Ltd Patentamt JEuropaisches European Patent Office Numéro de publication: 0 057 806 Office européen des brevets A2 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 81810500.9 Int. Cl.3: B 65 G 47/64 _ Date de dépôt:

Plus en détail

Degwert, Hartmut contractants. et al, c/o des.gnes: CH

Degwert, Hartmut contractants. et al, c/o des.gnes: CH natentamt Jcuropaiscnes ê European Patent Office Numéro de publication: 0 002 6 6 3 Office européen des brevets A2!2> Ub MANDE DE BREVET EUROPEEN jj) Numéro de dépôt: 78101330.5 @ Int. Cl.2: G 02 C 7/04,

Plus en détail

*EP001168177A1* EP 1 168 177 A1 (19) (11) EP 1 168 177 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 02.01.2002 Bulletin 2002/01

*EP001168177A1* EP 1 168 177 A1 (19) (11) EP 1 168 177 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 02.01.2002 Bulletin 2002/01 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001168177A1* (11) EP 1 168 177 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 02.01.2002 Bulletin 2002/01

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets EP0 716 841 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: (51) nt CI.6: A61F2/44 19.06.1996 Bulletin 1996/25

Plus en détail

IntCl.3: G 01 P 13/00 G 01 P 15/08, G 08 B 21/00

IntCl.3: G 01 P 13/00 G 01 P 15/08, G 08 B 21/00 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (n) Numéro de publication; 0 010 003 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2^ Numéro de dépôt: 79400110.7 (22) Date de dépôt: 23.02.79

Plus en détail

*EP001418060A1* EP 1 418 060 A1 (19) (11) EP 1 418 060 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 12.05.2004 Bulletin 2004/20

*EP001418060A1* EP 1 418 060 A1 (19) (11) EP 1 418 060 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 12.05.2004 Bulletin 2004/20 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001418060A1* (11) EP 1 418 060 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 12.0.2004 Bulletin 2004/20

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets @ Numéro de publication : 0 333 611 1 DEMNDE DE BREVET EUROPEEN (S) Numéro de dépôt: 894506.5 @ Date de dépôt: 02.03.89 Int. Cl.4:

Plus en détail

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Patentamt JEuropâisches European Patent Office Office européen des brevets @ Numéro de publication : 0 458 663 A1 @ DEMANDE DE BREVET EUROPEEN ( ) Numéro de dépôt: 91400972.5 (g) Int Cl.5 : B23P 19/04,

Plus en détail

EP 1 614 841 A1 (19) (11) EP 1 614 841 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: E05D 11/10 (2006.01)

EP 1 614 841 A1 (19) (11) EP 1 614 841 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: E05D 11/10 (2006.01) (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 614 841 A1 (43) Date de publication: 11.01.2006 Bulletin 2006/02 (1) Int Cl.: E0D

Plus en détail

Office européen des brevets (jj) Numéro de publication : 0 595 689 A1 .12! DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Office européen des brevets (jj) Numéro de publication : 0 595 689 A1 .12! DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Office européen des brevets (jj) Numéro de publication : 0 595 689 A1.12! DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numero de depot : 93402584.2 @ Int. CI.5 : B01D 65/02 (22) Date de depot : 21.10.93 (So) Priorite

Plus en détail

Int. ci.5: G07F 17/16, G06F 15/02. (72) Inventeur : Benlafkih, Mostafa

Int. ci.5: G07F 17/16, G06F 15/02. (72) Inventeur : Benlafkih, Mostafa Europâisches Patentamt 19 à European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 578 570 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 93401763.3 Int. ci.5: G07F

Plus en détail

an<s.., Bulletin 82/23

an<s.., Bulletin 82/23 J» Europaisches Patentamt European Patent Office @ Numéro de publication: 0 053 5 5 7 Office européen des brevets ^ A1 1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 81401884.2 Int. Cl.3: H 01 H 13/14 Date

Plus en détail

TEPZZ 6798_8A_T EP 2 679 818 A1 (19) (11) EP 2 679 818 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: F04B 1/22 (2006.01)

TEPZZ 6798_8A_T EP 2 679 818 A1 (19) (11) EP 2 679 818 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: F04B 1/22 (2006.01) (19) TEPZZ 6798_8A_T (11) EP 2 679 818 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 01.01.2014 Bulletin 2014/01 (51) Int Cl.: F04B 1/22 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 13172383.5 (22) Date

Plus en détail

Int. ci.5: H03F 1/32, H03F 3/217

Int. ci.5: H03F 1/32, H03F 3/217 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (fi) Numéro de publication : 0 573 359 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (2Î) Numéro de dépôt : 93401414.3 Int. ci.5: H03F

Plus en détail

TEPZZ 955ZZZA_T EP 2 955 000 A1 (19) (11) EP 2 955 000 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

TEPZZ 955ZZZA_T EP 2 955 000 A1 (19) (11) EP 2 955 000 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (19) TEPZZ 9ZZZA_T (11) EP 2 9 000 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 16.12.201 Bulletin 201/1 (21) Numéro de dépôt: 130881.3 (1) Int Cl.: B29C 1/08 (2006.01) B29C 1/36 (2006.01)

Plus en détail

TEPZZ 896447A_T EP 2 896 447 A1 (19) (11) EP 2 896 447 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B01D 53/18 (2006.01) B01D 3/00 (2006.

TEPZZ 896447A_T EP 2 896 447 A1 (19) (11) EP 2 896 447 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B01D 53/18 (2006.01) B01D 3/00 (2006. (19) TEPZZ 896447A_T (11) EP 2 896 447 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 22.07.201 Bulletin 201/30 (1) Int Cl.: B01D 3/18 (2006.01) B01D 3/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt:

Plus en détail

Numéro de publication: 0 406 070 Al DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Numéro de publication: 0 406 070 Al DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets Numéro de publication: 0 406 070 Al DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numéro de dépôt: 90401761.3 @ Date de dépôt: 21.06.90 Int. CIA E02F

Plus en détail

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (H) Numéro de publication : 0 539 308 A1. 19 à 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (H) Numéro de publication : 0 539 308 A1. 19 à 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN 19 à Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (H) Numéro de publication : 0 539 308 A1 12 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN @ Numero de depot : 92420378.9 @ Int. CI.5 : G09F 11/02

Plus en détail

*EP001481646A1* EP 1 481 646 A1 (19) (11) EP 1 481 646 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 01.12.2004 Bulletin 2004/49

*EP001481646A1* EP 1 481 646 A1 (19) (11) EP 1 481 646 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 01.12.2004 Bulletin 2004/49 (19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001481646A1* (11) EP 1 481 646 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 01.12.2004 Bulletin 2004/49

Plus en détail