Bâtir un système intégré

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1 Florence GILLET-GOINARD Bâtir un système intégré Qualité/Sécurité/Environnement De la qualité au QSE Groupe Eyrolles, 2006 ISBN :

2 Table des matières Introduction CHAPITRE 1 Un système intégré, quels enjeux? Qu est-ce qu un système de management intégré QSE? Le système QSE Du QSE au système intégré Quelques mots sur le développement durable Quelles sont les parties intéressées au QSE? Similitudes et spécificités des systèmes qualité, sécurité et environnement Environnement/sécurité, deux approches très similaires Des champs d application différents Pour un responsable qualité, qu est-ce que cela change? CHAPITRE 2 L essentiel à savoir pour développer un système de management santé-sécurité au travail? Quels sont les 5 objectifs d un système de management santé/sécurité au travail? Des objectifs concrets de diminution des accidents et des maladies liés aux conditions de travail Des objectifs plus organisationnels Des objectifs purement réglementaires Groupe Eyrolles 5

3 Bâtir un système intégré Qualité/Sécurité/Environnement Des objectifs de sérénité et d image Des objectifs de confiance Quel est le contexte réglementaire? Le code du travail Les directives de la Sécurité sociale et les exigences des assureurs Quels sont les principaux référentiels? Un guide de mise en œuvre : l OHSAS Domaine d application Définitions associées Les exigences principales de l OHSAS Similitudes et spécificités de l OHSAS par rapport à l ISO L analyse des risques : élément clé du système Rappel de vocabulaire Comment arrive un accident? Comment mener l analyse des risques? Première étape : identification des dangers et évaluation des risques Deuxième étape : identification des priorités Troisième étape : mise en application et mesure de l efficacité La quatrième étape est souvent la plus difficile : remise à jour de l analyse de risques en cas de besoin CHAPITRE 3 L essentiel à savoir pour développer un système de management environnemental Deux réalités fondamentales à prendre en compte Les différents milieux L air L eau Le sol L interaction des activités industrielles avec l environnement Groupe Eyrolles

4 Table des matières 2. Un système de management environnemental : quels acteurs? 64 Les acteurs internes Les acteurs externes à l entreprise Ceux avec qui compter en raison de leur nature Ceux sur qui compter en raison de leur compétence Le système de management environnemental : quels objectifs? 71 Un axe législatif et réglementaire Un axe prévention de la pollution Un axe amélioration des performances Un axe de conservation du patrimoine de l entreprise industrielle Quel est le contexte juridique? La hiérarchie des textes Principaux textes en environnement relevant du droit international et européen Dans le domaine de la sécurité Dans le domaine de l air Dans le domaine des déchets Dans le domaine de l eau Les principaux textes environnementaux en droit français Les textes sectoriels Les textes transversaux D autres textes transversaux Les textes thématiques Quelles conséquences pratiques pour les industriels? Lors de la création ou du fort développement d une activité.. 93 Pendant le fonctionnement de l installation Groupe Eyrolles 7

5 Bâtir un système intégré Qualité/Sécurité/Environnement 5. Quels sont les principaux référentiels de management environnemental? L EMAS : règlement 1836/93/CEE (éco-audit) La norme ISO 14001, guide pour mettre en œuvre un système environnemental Les similitudes et spécificités de l ISO par rapport à la qualité L analyse environnementale : élément clé du système Maîtriser deux points de vocabulaire Préparer son analyse Identifier les binômes aspects/impacts Hiérarchiser les impacts : se concentrer sur l essentiel Faire une synthèse objective et déclencher un programme d action CHAPITRE 4 Élargir concrètement son système qualité Le système intégré Qualité Sécurité Environnement : quel périmètre? Élargir sa cartographie Les conséquences d un système QSE Revoir ses processus Une nouvelle façon d appréhender les processus Compléter la description des processus Intégrer dans la description des processus la notion de risques et la notion de contrainte réglementaire Reformuler sa politique et ses objectifs Rédiger une politique QSE De la politique QSE, définir des objectifs mesurables et des plans d actions Groupe Eyrolles

6 Table des matières 4. Faire évoluer son système documentaire Créer un manuel QSE Structurer son manuel Adapter ses documents de travail Élargir sa communication La communication à deux niveaux : interne et externe Rappel des exigences des référentiels ISO 9001, et OHSAS en matière de communication Pour y répondre les moyens de communication sont nombreux 151 Et en cas de crise CHAPITRE 5 Piloter son système QSE Créer une fonction QSE Les missions du responsable QSE Les responsabilités QSE : quelle structure? Du pilotage aux actions : les acteurs clés La notion de comité de pilotage Le comité de direction Faire vivre le QSE sur le terrain : les animateurs QSE Les auditeurs Le tableau de bord QSE Quelques rappels sur le tableau de bord Choisir des indicateurs QSE Le tableau de bord QSE de l entreprise Quels sont les paramètres à suivre? Le tableau de bord du responsable QSE Mesurer les coûts QSE Groupe Eyrolles 9

7 Bâtir un système intégré Qualité/Sécurité/Environnement 3. Faire des bilans du système QSE La revue de direction prend une nouvelle dimension Les revues de processus sont aussi des éléments clés du pilotage Auditer son système QSE Auditer, c est chercher à répondre à 3 questions : But des audits QSE Types d audits Quelle est la place des audits dans la mise en œuvre du SMI? 180 S organiser pour auditer son système QSE Gérer une équipe d auditeurs Établir son programme d audit Les activités de l audit : trois étapes clés comme pour tout audit 183 Exemple de questionnaire d audit processus Pour que vive le système intégré Manager autrement Groupe Eyrolles

8 Table des matières ANNEXES ANNEXE 1 Comparatif des référentiels ISO 9001 et ISO ANNEXE 2 Comparatif des référentiels ISO et OHSAS ANNEXE 3 Correspondance entre les spécifications OHSAS 18001, l ISO : 2004 et l ISO 9001 : ANNEXE 4 Des chiffres sur la pollution mondiale ANNEXE 5 Chiffres sur les maladies professionnelles et les accidents du travail Tableau récapitulatif des statistiques technologiques nationales accidents et maladies ANNEXE 6 Les sites internet à consulter Groupe Eyrolles 11

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