CONFÉRENCE ARRÊTÉ DES COMPTES

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1 CONFÉRENCE ARRÊTÉ DES COMPTES SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES & COMMERCIALES ESPACE PIERRE CARDIN - PARIS

2 CONFÉRENCE ARRÊTÉ DES COMPTES SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES & COMMERCIALES DATE Mardi 24 novembre 2015 De 8h30 à 17h30 LIEU Espace Pierre Cardin 1 avenue Gabriel, Paris MÉTRO Concorde (lignes 1, 8 et 12) Votre rendez-vous incontournable pour décrypter, en une seule journée, l essentiel de l actualité comptable, financière et fiscale 2015 > Vous bénéficierez des interventions d institutionnels et du témoignage de représentants d entreprises, notamment : PROGRAMME PRÉVISIONNEL Patrick de Cambourg, Président de l ANC Martine Charbonnier, Secrétaire Générale Adjointe en charge de la Direction des émetteurs et de la Direction des affaires comptables de l AMF Philippe Danjou, Membre de l IASB Patrick Parent, Directeur des affaires comptables de l AMF Christophe Eouzan, Directeur comptable Groupe, Orange et Administrateur de l APDC Alain de Marcellus, Directeur des services financiers Capgemini, représentant d ACTEO IFRS Clôture 2015 : quels points d attention? Amélioration des annexes : c est maintenant! La nouvelle norme sur le revenu : quoi de neuf? La future norme sur les contrats de location : quels impacts? RÉFÉRENTIEL FRANÇAIS Transposition de la directive comptable européenne Réglement relatif aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture Publications de la CNCC ACTUALITÉ FISCALE Principales dispositions des Lois de Finances rectificatives, des projets de Loi de Finances et de la Loi Macron Décisions jurisprudentielles majeures et principales instructions administratives INFORMATION FINANCIÈRE Nouveautés en matière de communication financière et de gouvernance ACTUALITÉ JURIDIQUE ET SOCIALE Dernières dispositions juridiques et sociales applicables Incidences comptables de ces dispositions > Les développements techniques seront présentés par les experts de KPMG et les avocats des cabinets Fidal et Hoche. Le programme étant lié à l actualité, il sera amendé et complété en fonction des derniers textes publiés

3 POUR S INSCRIRE OU EN SAVOIR PLUS : En partenariat avec UNE JOURNÉE POUR : > Maîtriser l essentiel de l actualité comptable française et IFRS > Décrypter les points clés de l actualité juridique, fiscale et sociale > Bénéficier de l éclairage de nos experts et invités Contact Development Institute International Tél. : L homologation de cette conférence par la CNCC est attendue. Les informations contenues dans ce document sont d ordre général et ne sont pas destinées à traiter les particularités d une personne ou d une entité. Bien que nous fassions tout notre possible pour fournir des informations exactes et appropriées, nous ne pouvons garantir que ces informations seront toujours exactes à une date ultérieure. Elles ne peuvent ni ne doivent servir de support à des décisions sans validation par les professionnels ad hoc. KPMG S.A. est une société anonyme d expertise comptable et de commissariat aux comptes à directoire et conseil de surveillance au capital social de euros RCS Nanterre. Siège social : Tour Eqho - 2 avenue Gambetta Paris La Défense Cedex. KPMG S.A. est membre du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative («KPMG International»), une entité de droit suisse. KPMG International ne propose pas de services aux clients. Aucun cabinet membre n a le droit d engager KPMG International ou les autres cabinets membres vis-à-vis des tiers. KPMG International n a le droit d engager aucun cabinet membre KPMG S.A., société anonyme d expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre français du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Le nom KPMG, le logo et «cutting through complexity» sont des marques déposées ou des marques de KPMG International. Réalisation : Direction de la Communication et OLIVER - Imprimé en France - Septembre 2015.

4 Bulletin d inscription SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES & COMMERCIALES CONFÉRENCE ARRÊTÉ DES COMPTES Mardi 24 novembre 2015 Espace Pierre Cardin - Paris Si vous souhaitez inscrire plusieurs participants, merci de photocopier ce bulletin d inscription A. Coordonnées du participant Mademoiselle Madame Monsieur Nom / Prénom :... Fonction :... Tél. : Société :... Adresse :... CP / Ville :... B. Dossier d inscription suivi par (si différent du participant) Société :... Nom / Prénom :... Fonction :... Tél. :... Fax : En partenariat avec :

5 C. Facturation Adresse de facturation : Tél. :... N TVA intracommunautaire (obligatoire) :... D. Tarif (TVA 20 %) Tarif privilégié : 690 HT / 828 TTC par personne au lieu de 990 HT / 1188 TTC Si je suis un contact de : KPMG ACTEO APDC 890 HT / 1068 TTC par personne soit 100 HT de réduction pour tout règlement avant le 16 octobre HT / 1188 TTC par personne Pour bénéficier du tarif réservé à l inscription de groupe (à partir de 2 participants, au sein de la même entreprise), veuillez contacter directement Dii au : + 33 (0) Inscription Par internet : Par Par téléphone : +33 (0) et envoyez par fax ce bulletin pour confirmer votre inscription E. Règlement Par chèque à l ordre de Development institute international en portant la mention TEK1511 au dos du chèque Par virement à notre banque : BNP PARIBAS, compte N /92 libellé au nom de Development institute international avec la mention TEK1511 et le nom du participant Par virement international SWIFT à notre banque : BNP AFRPPPCE, IBAN : FR /92 libellé au nom de : Development institute international avec la mention TEK1511 et le nom du participant F. Confirmation Je confirme que : (a) J ai lu et accepte les conditions de remplacement et d annulation (voir ci-contre) (b) Je suis habilité(e) à signer ce document au nom de l entreprise désignée ci-dessus Important : Les frais d inscription doivent impérativement être réglés en intégralité avant l événement TEK1511-EM Par courrier : Envoyez le bulletin dûment rempli accompagné de votre paiement à : Dii agency / KPMG, 164 bd Haussmann Paris - France Par fax : +33 (0) Conditions d annulation et de remplacement : Toute annulation doit nous être communiquée par écrit. Pour toute annulation 30 à 15 jours avant le séminaire les frais seront de 120 HT. Pour toute annulation à moins de 15 jours, les frais de participation seront dus en totalité. Ceci est aussi valable pour les participants ne pouvant rejoindre la manifestation le jour même. Dans ce cas, les actes de la conférence vous seront envoyés. Le participant peut se faire remplacer par une autre personne appartenant à l entreprise. Merci dans ce cas de nous notifier le nom du remplaçant par écrit. Date, signature et cachet de l entreprise :

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