ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 mai h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov

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1 Direction des assemblées, et des affaires générales et juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MN/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 mai h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov Désignation d'un(e) secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 8 avril Liste des arrêtés pris en application de l'article L du code général des collectivités territoriales. 1 Approbation du Contrat de Développement du Territoire (CDT) des Boucles de la Marne et de son évaluation environnementale. Toutes. 2 Adoption Charte Emploi liée au CDT : Convention partenariale entre les villes de Bry sur Marne, Villiers sur Marne et Champigny-sur-Marne. 3 Approbation de la convention cadre de financement des études et travaux de mise en compatibilité des biens de la ville de Champigny sur Marne nécessaires à la réalisation du réseau de transport public du Grand Paris

2 4 Convention quadripartite pour l organisation de la maîtrise d ouvrage unique sur le projet de prolongement de la rue Frachon et de rehaussement de la rue Fourny, nécessaire à la réalisation du réseau de transport public du Grand Paris. 5 Fixation du montant de la redevance annuelle pour l occupation du domaine public par les véhicules des concessionnaires et les garages automobiles. 3 ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics/réseaux, Environnement et Développement 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal 6 Convention Projet Urbain Partenariale Opération républic 2000/Résidence étudiante «Espacil» - Financement d équipement publics par l opérateur Crosswood.. 7 Approbation de la Convention entre la commune de Champigny et le Conseil d Architecture d Urbanisme et de l Environnement (CAUE) du Val-de-Marne pour l accompagnement à la révision du Plan Local d Urbanisme. Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme

3 8 Rapport d activité du syndicat Mixte «Marne Vive» pour l année 2013 Commission concernée : 9 Cession de l immeuble sis 18/20 rue Taravella d une surface totale de m2 (section AF n 134 et n 204 au profit de la SCCV (Société Civile de Construction Vente) «Taravella». 10 Cession à la SA d HLM IDF Habitat du lot n 179 dépendant de la copropriété sise 8/16 avenue Boileau. 11 Avenant à la convention de partenariat entre la ville de Champigny-sur-Marne et l Université de Paris Est Créteil (UPEC) relative à l accueil d internes de médecine générale dans les centres municipaux de santé. 4 ème commission : Solidarité, Action Sociale, Prévention Santé, Coordination des actions sur les handicaps, Politique en direction des séniors, Droit des femmes 12 Transformation d un poste d Assistant d Enseignement Artistique de Danse à 75% et de dépenses intermittences, en un poste à temps complet de rédacteur territorial «Chargé de mission Danse» 13 Adoption de la convention annuelle de coopération entre la ville de Champigny et la Maison de l Emploi et des Entreprises des Bords-de-Marne (MEEBM) fixant la participation de la ville pour l année 2015.

4 14 Approbation des conventions entre la ville de Champigny et la Caisse d Allocations Familiales du Val-de-Marne relatives au dispositif Fond Publics et Territoires 2014 / Prolongation de la convention pluriannuelle d objectifs entre l Etat, la ville de Champigny et l ensemble 2e2m pour les années civiles 2015, 2016 et ère commission : Finances, Marchés et achats publics, Personnel communal. 16 Approbation de la convention entre la ville de Champigny et l association «Les Amis de la musique» pour les années civiles 2015, 2016 et ère commission : Finances, Marchés et achats publics, Personnel communal. 17 Convention relative à la participation financière de la ville à la tenue des permanences de l association Centre d Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) pour les années 2015, 2016 et ème commission : Solidarité, Action Sociale, Prévention Santé, Coordination des actions sur les handicaps, Politique en direction des séniors, Droit des femmes 18 Marché de ramassage des feuilles sur le territoire de la commune de Champigny-sur-Marne Commissions concernée : Développement

5 19 Convention d adhésion à l UGAP (Union des Groupements d Achats Public) pour la location de véhicules légers longue durée 1 ère commission : Finances / Marchés et Achats publics Personnel communal Développement 20 Approbation de la convention entre la communauté d agglomération de la Vallée de la Marne, la ville de Champigny-sur-Marne, la société «Fayolles et Fils» et l association «Au fil de l eau» prévoyant les modalités techniques et financières de mise en place d un passeur de rives de mai à octobre ère commission : Finances, Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Développement 21 Décision portant dénomination de la Base Nautique Municipale à l occasion du 90 ième anniversaire du Red Star Club de Champigny

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