AMICALE DES SENIORS DE NORMANDIE GOLF (ASNG) REGLEMENT INTERIEUR

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "AMICALE DES SENIORS DE NORMANDIE GOLF (ASNG) REGLEMENT INTERIEUR"

Transcription

1 AMICALE DES SENIORS DE NORMANDIE GOLF (ASNG) REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l AG du 20/10/ LES MEMBRES ET LES CONDITIONS D ADMISSION Les conditions d admission sont définies par les statuts. Le présent article précise les modalités d application. Pour devenir membre les candidats doivent être de sexe masculin, âgé de 55 ans minimum au 1 er janvier de l année d admission, licencié à la FF Golf, cotisant en année pleine, comme semainier ou à temps complet, d un golf de Basse ou Haute Normandie affilié à l ASNG (cf. par. 2 la définition de «Golf Affilié à l ASNG), avoir fourni à leur club un certificat médical enregistré à la FFGolf autorisant la pratique du golf (en application de la loi du 23 mars 1999, art 6). Les modalités d admission sont fixées chaque année par le Bureau et sont publiées sur le site internet de l ASNG. La Commission d admission est chargée de gérer les dossiers des candidats transmis par les capitaines. Sur demande d un membre, pour un motif grave, médical ou familial, le Bureau peut accorder une mise en disponibilité pour une durée d un an. Durant cette année le membre est dispensé de cotisation. Le Bureau peut exceptionnellement prolonger la période d indisponibilité sur demande motivée du Capitaine concerné. Un membre ayant quitté l ANSG, qui souhaite revenir au delà d une période d indisponibilité, devra suivre la procédure d admission et régler le droit d entrée 2 MEMBRES DIGNITAIRES Un groupe particulier réunit, sous le titre de Dignitaire, les membres qui ont adhéré à l Amicale depuis au moins 10 ans au 31 décembre de l année précédente. Ce groupe ne constitue nullement une entité distincte et aucune cotisation particulière n est perçue. Il est représenté auprès de l Amicale par le responsable de la Commission des Dignitaires désigné par le Bureau. Sur proposition du Capitaine de Club et après accord du Bureau, les joueurs qui ont adhéré à l Amicale depuis au moins 30 ans au 31 décembre de l année précédente seront élevés au rang de Membre d Honneur. ASNG Règlement Intérieur 20/10/2015 Page 1

2 3 GOLF AFFILIE A L ASNG Les conditions pour qu un golf soit déclaré «affilié» à l ASNG sont les suivantes : Le Club doit être officiellement reconnu par la Fédération Française de Golf, et être situé en Basse ou en Haute Normandie. Il doit s être engagé envers l ASNG à accueillir au moins une compétition annuelle de l Amicale, et à l organiser en relation avec le Capitaine ASNG du Club. o Au plan sportif le Club doit : procéder à l enregistrement des participants, et à l émission des cartes de scores. Afin de garantir la conformité de l index du joueur, pris en compte pour le calcul des résultats, il effectue systématiquement la «vérification des index FFG». mettre à disposition des participants les aires annexes : practice, puttinggreen, green d approches, etc prévoir que l accès au parcours soit à la disposition exclusive de l ASNG, selon l horaire prévu par l Amicale pour le bon déroulement d un «shot-gun». enregistrer les cartes de score, émettre les feuilles de résultats de 1ere et 2eme série, en se conformant aux limites fixées pas l ASNG. transmettre rapidement les résultats à la FFG pour les compétitions en simple, ou au responsable du site internet de l Amicale pour les compétitions en double. o Au plan de la restauration le Club doit : assurer l accueil des participants à leur arrivée, servir le déjeuner des participants à 11 heures, ou selon un horaire différent défini d un commun accord entre la restauration du golf et le Capitaine. o Pour l ensemble de la prestation, le Club doit, pratiquer un tarif préférentiel tenant compte du nombre de participants et de leur fidélité annuelle. Il doit y avoir au minimum un membre senior adhérent de l ASNG dans chacun des Clubs affiliés. Pour assurer une bonne organisation il est essentiel que le Capitaine entreprenne toutes les actions nécessaires pour maintenir un effectif minimum de trois membres dans son Club. Lorsque l effectif est inférieur à trois le Capitaine devra prendre toutes les initiatives nécessaires pour recruter de nouveaux membres. Le Bureau apportera son aide pour faciliter le recrutement.. 4 ADMISSION D UN NOUVEAU CLUB ASNG Règlement Intérieur 20/10/2015 Page 2

3 Dans le cadre du fonctionnement de l Amicale, le Bureau mène les négociations pour l affiliation d un nouveau Club à l ASNG. Après avoir constaté que le Club postulant répond bien à toutes les conditions requises pour son affiliation, en dérogation des conditions statutaires, le Bureau autorise la Commission d admission à traiter les dossiers des candidats de ce Club. Ces dossiers de candidature suivent alors la procédure normale d admission. Les candidats acceptés par la Commission d admission proposent ensuite leur Capitaine qui est invité à présenter son club à l Assemblée Générale lors de sa réunion de début de saison («Réunion des Capitaines») Après approbation, le nouveau Club est affilié à l Amicale. 5 RADIATION D UN CLUB Le manquement à l une ou plusieurs des conditions prévues à l Article 3 entraîne la perte de la condition de «Golf affilié». Cette situation est actée par le Bureau et la radiation définitive est ratifiée par l Assemblée Générale suivant la décision. Les membres du Club radié peuvent rester dans l ASNG s ils s inscrivent dans un autre Club affilié. Dans ce cas ils n ont pas à repasser par la procédure d admission. 6 REPRESENTATION A L ASSEMBLEE GENERALE Afin d assurer une représentation équitable des membres de l Amicale à l Assemblée Générale, ceux-ci élisent, lors d une assemblée de leur Club, à la majorité des membres présents, pour une durée de trois ans, un Capitaine de Club et des Délégués de Club, leur nombre étant fonction de l effectif du Club. Ainsi un Club comptant jusqu à 5 membres, au jour de la première rencontre sportive de la saison, est représenté par un Capitaine, de 6 à 15, par un Capitaine et un Délégué ou Capitaine Adjoint, au delà de 15 par un Capitaine et deux Délégués ou Capitaines Adjoints. 7 LE CAPITAINE DE CLUB Chaque équipe de golf appartenant à un Club affilié à l ASNG est encadré par l un de ses membres, le Capitaine de Club. Statutairement il est membre de l Assemblée Générale à laquelle, avec les Délégués de Club, il représente ses équipiers. Etre Capitaine est une responsabilité majeure. Avec l appui du Responsable Sportif de l Amicale, il est en charge de l organisation des rencontres. Pour cela il veille, à ce que son Club reçoive les membres de l Amicale au moins une fois par an, aux meilleures conditions d accueil, de prix, de restauration, d organisation des parties, de disponibilité et d entretien du terrain, d établissement et de transmission des résultats, conformément aux engagement pris par le Club et définis à l article 2 ASNG Règlement Intérieur 20/10/2015 Page 3

4 Bien que ses équipiers puissent s inscrire individuellement aux rencontres par les moyens informatiques de l Amicale, il est responsable de leur participation vis-à-vis de son homologue recevant, notamment lorsqu il s agit d inscriptions tardives et/ou d annulations. Le Capitaine fixe le nombre maximum de joueurs qu il peut accueillir sur son parcours, ce nombre est indiqué sur la feuille d inscription à la compétition. Lorsque ce nombre est atteint le Capitaine verrouille la procédure d inscription à la compétition et ouvre une liste d attente. Les joueurs qui n ont pas pu s inscrire lui demandent par mail leur inscription sur cette liste d attente. Il attribue les places disponibles dans l ordre des inscriptions en fonction des annulations des joueurs régulièrement inscrits. Le Capitaine attribue les voiturettes, en fonction des possibilités, en priorité aux joueurs titulaires d un certificat médical. Sauf certificat médical, la non attribution d une voiturette demandée n est pas un motif de scratch. Dans la mesure du possible, il devra obtenir la position des drapeaux (couleurs ou par tiers). De même le Capitaine conserve les lots jusqu à leur attribution, s assure de la conformité des résultats et procède à la cérémonie de remise des prix à l issue de la rencontre. Afin de renforcer l esprit d équipe et de convivialité, le Capitaine réunit ses équipiers au moins deux fois par an, notamment en dehors de la saison golfique, pour les informer le l activité de l Amicale et recueillir leur avis sur les points à l ordre du jour des Assemblées Générales ainsi que des décisions prises lors de ces Assemblées. Chaque début d année le Capitaine présente à la Commission d Admission les dossiers des postulants souhaitant adhérer à l Amicale. En cas de défaillance du Capitaine, notamment pour l organisation de la rencontre de son Club, le Bureau pourra à titre exceptionnel, le remplacer en nommant un «Capitaine intérimaire». Il sera alors procédé à l élection d un nouveau Capitaine pour le début de la saison suivante au plus tard. En l absence de candidat au poste de Capitaine, le Club perd sa qualité d affilié à l Amicale. 8 TENUE ASNG Lors des rencontres sportives et afin de renforcer l esprit d équipe, il est recommandé aux membres de l Amicale de revêtir la tenue Sénior Golfeur de Normandie : polo blanc logoté, pull over bleu marine logoté, pantalon ou bermuda beige et casquette bleue marine logotée. Le secrétariat de l Amicale est à la disposition des Capitaines pour fournir ces équipements. 9 LES FORMULES DE JEU La majorité des compétitions se jouent en formule simple «stableford» brut et net. Il est toutefois prévu dans la saison environ 1/3 des rencontres en double selon diverses formules choisies en accord entre le Capitaine et le Responsable sportif de l Amicale. 10 INDEX DE JEU ASNG Règlement Intérieur 20/10/2015 Page 4

5 L index maximum de jeu est fixé à 24,4. L index pris en compte est celui détenu le jour de la rencontre. Dans un esprit de convivialité, les membres dont l index est remonté au-dessus de 24,4 pourront toujours participer en se voyant attribuer l index maximum. 11 LES SERIES Il est prévu deux séries en fonction du niveau de jeu. Pour réaliser une égalité numérique entre les deux séries le Responsable Sportif détermine en début de saison la médiane des index de tous les joueurs ( 50% audessus/50% au-dessous). C est cette médiane qui définit pour l année en cours le classement de chaque joueur en première ou en deuxième série. Cette répartition qui donne un nombre égal de joueurs dans les 2 séries permet d'attribuer la même dotation en prix pour chaque série à l'occasion de chaque compétition en simple, en considérant que sur l'ensemble des compétitions de l'année, la présence des joueurs en 1ere et en 2eme série est statistiquement équilibrée. La médiane des index sera bien entendu recalculée en début de chaque saison. Pour chaque compétition, le Capitaine du club organisateur doit veiller à la bonne indication des séries pour la préparation des cartes de score. 12 LES MARQUES DE DEPART Départ des marques jaunes pour les 2 séries, sauf cas exceptionnel décidé par le Bureau. Les Capitaines veillent à opérer un mélange raisonnable de joueurs des 2 séries dans la constitution des parties afin d entretenir l esprit de convivialité de l Amicale 13 LES HORAIRES DE DEPART Les départs ont lieu en général en «shot gun» entre 12 h 15 et 12 h 30 après le déjeuner servi en commun à partir de 11 heures. L Amicale étant un lieu de convivialité les joueurs sont tenus de participer au repas avec l ensemble des participants à la rencontre. Pour certains parcours les plus centraux le Capitaine organisateur, en accord avec le Bureau et la direction du golf, peut adopter un horaire décalé, départ à 10h00 et déjeuner au retour. 14 LA CEREMONIE DE REMISE DES PRIX ASNG Règlement Intérieur 20/10/2015 Page 5

6 LE CAPITAINE DU CLUB ORGANISATEUR EST RESPONSABLE DE TOUTE LA LOGISTIQUE LIEE A L ORGANISATION DE LA RENCONTRE. Il peut s il le souhaite se faire assister par un membre du Bureau présent à la rencontre. Il prépare notamment : Les prix qui lui ont été attribués par l Association. Les tableaux récapitulatifs des résultats, le net primant le brut Il proclame les résultats et procède à la remise des prix. L Amicale dote les prix net et brut (voir tableau des dotations en fonction de la formule de jeu) Lorsqu un joueur est en position d être primé en net et en brut, il sera primé dans le classement qui lui attribue le lot le plus favorable. Pour encourager l aspect convivial des compétitions les membres primés du club organisateur peuvent se désister pour l attribution des lots. Certaines rencontres peuvent être dotées par nos sponsors (Pro-Am, A.G., etc..). L organisation des compétitions spéciales (Pro-Am, Trophée Interclubs, Rencontre des deux Amicales, Compétition des Dignitaires, Sortie annuelle «hors les murs», Compétition de fin de saison), est supervisée par le Bureau. 15 REPORTAGE PHOTO Tous les participants sont invités à prendre des photos avant et après la compétition. Pendant la compétition les photographes doivent veiller à ne pas perturber ou ralentir le jeu. Les photographes sont invités à adresser leurs clichés, sans délai, au Responsable du site internet qui en assure la mise en page sur le site. Nota : ces reportages ont un caractère strictement privé, tout cliché sera immédiatement retiré du site sur demande de l intéressé. 16 DISCIPLINE ET RESPECT DES REGLES DE JEU Toute faute commise pour un motif grave, tel qu indélicatesse, incorrection, comportement antisportif, tricherie, par un membre de l Amicale peut être présentée, par le Capitaine de Club ou par un membre du Conseil d Administration, au Bureau siégeant en Commission de discipline. Selon l importance de la faute et après audition de son auteur, cette Commission prononce, à la majorité de ses membres, un avertissement, un blâme, une suspension ou la radiation. ASNG Règlement Intérieur 20/10/2015 Page 6

7 Tout joueur forfait après son inscription sur le site doit impérativement prévenir par mail ou téléphone son capitaine et le capitaine recevant. En cas de forfait le jour de la compétition il est redevable auprès de son Capitaine du droit de jeu et de son repas (sauf en cas de force majeure vérifiable). Outre le paiement de ces sommes, il pourra être suspendu de compétition par le Bureau pour une à trois rencontres, voire exclu en cas de récidive. Le Responsable Sportif et les Capitaines veillent particulièrement à faire respecter le temps de jeu inscrit sur les cartes de score. Ils ont la possibilité d attribuer des pénalités aux joueurs dont le temps de jeu dépasse notablement celui imparti. Les cartes des joueurs en retard pourront être exclues du tirage au sort. Un joueur contrôlé en retard sur plusieurs parcours pourra être suspendu de compétition par le Bureau pour une à trois rencontres. 17 CLASSEMENT DE CHAQUE RECONTRE Les classements brut et net sont établis pour les parties en simple ou en double selon la formule «stableford», le net étant calculé compte tenu du nombre de coups rendus le jour de la rencontre. 18 CLASSEMENT GENERAL Le règlement des compétitions est établi par le Responsable Sportif. Ils sont consultables sur le site internet de l Amicale. Les classements des Challenges Yves Morel, Grand Chelem et Challenge des 9 trous sont consultables sur le site internet après l enregistrement des résultats de chaque rencontre. ASNG Règlement Intérieur 20/10/2015 Page 7

Règlement du TGE. (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY)

Règlement du TGE. (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY) Règlement du TGE (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY) Article I. Esprit du TGE Le Trophée de Golf des Diplômés des Grandes Ecoles (TGE) réunit chaque année, les anciens

Plus en détail

S T A T U T S du GOLF CLUB DE SION CHAPITRE I. Article 1. Nom

S T A T U T S du GOLF CLUB DE SION CHAPITRE I. Article 1. Nom S T A T U T S du GOLF CLUB DE SION CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES Article 1 Nom Sous la désignation Golf Club de Sion (en abrégé : GCS) est constituée une association au sens des articles 60 et suivants

Plus en détail

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI Comité Départemental du Jeu d Echecs des CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI 1. Organisation générale 2. Organisation de la compétition 3. Déroulement des rencontres 4. Résultats, classements Comité

Plus en détail

Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte

Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte Golf Club La Côte Statuts de l association du Golf Club La Côte Contenu Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article

Plus en détail

En invitant vos clients à participer au Pro-Am vous leur offrez une prestation haut de gamme dans un cadre d exception.

En invitant vos clients à participer au Pro-Am vous leur offrez une prestation haut de gamme dans un cadre d exception. 7 e Pro-Am des VIP de l immobilier Préambule Business Immo & BCM Sports organisent le 7 e Pro-Am des VIP de l immobilier au très prestigieux Golf de Joyenval le jeudi 22 mai 2014. Le Pro-Am des VIP de

Plus en détail

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans Fédération de Squash belge asbl Vorselaarsebaan 64 2200 Herentals Tel. +32 (0)14 85 96 00 tine@vsf.be www.belgiansquash.be BTW BE 0414.528.807 Banque : BE16 3101 1516 6974 Art. 18 Championnat de Belgique

Plus en détail

Statuts du Football-Club Central Fribourg

Statuts du Football-Club Central Fribourg Fondé en 1910 FOOTBALL-CLUB CENTRAL 1705 FRIBOURG CASE POSTALE 14 www.fc-central.ch Stade de la Motta tél. : 026/ 322 60 23 Local : Café du Paon Membre de l ASF Club N 5035 CCP du club : 17-1940-8 Statuts

Plus en détail

Phoenix Roller In line Hockey a.s.b.l.

Phoenix Roller In line Hockey a.s.b.l. Règlement d Ordre Intérieur 1. Objectifs Le club a pour objectifs: de promouvoir le Roller In Line Hockey pour le loisir et la compétition, en organisant des séances d'initiations, d'entraînements et de

Plus en détail

REGLEMENT-CADRE. Jeux-concours Nouvelle Vie Magazine et site Internet www.nouvelle-vie-magazine.fr.

REGLEMENT-CADRE. Jeux-concours Nouvelle Vie Magazine et site Internet www.nouvelle-vie-magazine.fr. REGLEMENT-CADRE Jeux-concours Nouvelle Vie Magazine et site Internet www.nouvelle-vie-magazine.fr. ARTICLE 1 : PRESENTATION DES SOCIETE ORGANISATRICES Blopresse au capital de 30.000, immatriculée au RCS

Plus en détail

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée

Plus en détail

Règlement commun Tournois et festivals Régionaux, provinciaux ou nationaux

Règlement commun Tournois et festivals Régionaux, provinciaux ou nationaux 2015 Règlement commun Tournois et festivals Régionaux, provinciaux ou nationaux Révisé avril 2015 Informations générales Tous les tournois et festivals présentés sur le territoire de l ARSQ doivent utiliser

Plus en détail

STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY

STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet

Plus en détail

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Renouvellement d inscription : Oui Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Non A déjà pratiqué la Capoeira : Oui Non Photo d identité à coller (Pour les nouveaux adhérents) NOM : PRENOM : DATE DE NAISSANCE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 - 1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle

Plus en détail

Centre National de Formation de la ffgolf

Centre National de Formation de la ffgolf Photo (obligatoire) à coller Centre National de Formation de la ffgolf Dossier de candidature à l entrée en formation du Diplôme d Etat de la Jeunesse et de l Education Populaire et du Sport - spécialité

Plus en détail

Votre commission des Jeunes

Votre commission des Jeunes Présidente, Président, Responsable d école de Tennis, Nous avons le plaisir de vous adresser le livret Jeunes version 2013. Conçu et réalisé par l équipe bénévole de la Commission Départementale des Jeunes,

Plus en détail

!!!!!! Grand Prix d Estavayer-le-Lac 16-17 mai 2015

!!!!!! Grand Prix d Estavayer-le-Lac 16-17 mai 2015 Grand Prix d Estavayer-le-Lac 16-17 mai 2015 Avis de course 1. Organisateur Cercle de la Voile d Estavayer En collaboration avec l association de classe AM2 Série master AM2: Jacques Valente, skipper@jacquesvalente.com,

Plus en détail

LE CLUB AVANTAGES GREEN FEES 2014 www.leclub-golf.com

LE CLUB AVANTAGES GREEN FEES 2014 www.leclub-golf.com TARIFS 2014 LE CLUB AVANTAGES GREEN FEES 2014 www.leclub-golf.com Carte Le Club Classic 29.90 offerte -20% voir conditions dans le guide Le Club 2014 pour les abonnements 1ère année toute l année Carte

Plus en détail

Les Greens de l Environnement

Les Greens de l Environnement Les Greens de l Environnement Mercredi 9 octobre 2013 Golf d Ableiges (95) Sommaire LA VOCATION DU TROPHEE P.3 MONTAGE DE L OPERATION P.4 ORGANISATION P.5 LE GOLF P.6 VOTRE JOURNEE P.7 POUR LES JOUEURS

Plus en détail

Statuts du Club Sportif Hauteville

Statuts du Club Sportif Hauteville 1. NOM ET BUT Art- 1 Sous le nom Club Sportif Hauteville, il est constitué une association au sens de l art. 60 du CCS. Le Club sportif Hauteville (dorénavant appelé CSH) est une association à but sportif

Plus en détail

Guide d utilisation - Intranet de l ASG Pour utilisateurs d Albatros Version 8.7

Guide d utilisation - Intranet de l ASG Pour utilisateurs d Albatros Version 8.7 Guide d utilisation de l Intranet de l ASG 1 Albatros Windows Anwender Version 8.7 Guide d utilisation - Intranet de l ASG Pour utilisateurs d Albatros Version 8.7 2 Mesdames et Messieurs, L Intranet de

Plus en détail

Labels Ecole de Golf 2014. Le LABEL «ECOLE DE GOLF FFGOLF»

Labels Ecole de Golf 2014. Le LABEL «ECOLE DE GOLF FFGOLF» Labels Ecole de Golf 2014 Le LABEL «ECOLE DE GOLF FFGOLF» L Ecole de Golf ffgolf - Définition L école de golf ffgolf Lieu de formation et de pratique sportive dans un golf. Chaque jeune doit pouvoir :

Plus en détail

Ligue de Lorraine COMPTE RENDU DE REUNION GOLF D ENTREPRISE

Ligue de Lorraine COMPTE RENDU DE REUNION GOLF D ENTREPRISE Date : Samedi 24 Janvier 2015 Ligue de Lorraine COMPTE RENDU DE REUNION GOLF D ENTREPRISE Lieu : Golf de Nancy Aingeray Présents : Evelyne CHAUMONT CHU NANCY, Déléguée Golf Entreprise LIGUE DE LORRAINE

Plus en détail

Certificat de Qualification Professionnelle

Certificat de Qualification Professionnelle Certificat de Qualification Professionnelle Photographie A agrafer Ou à coller Dossier de candidature Formation CQP zone nord Date : du lundi 2 mars au samedi 7 mars 2015 Lieu : CDFAS 64, rue des Bouquinvilles

Plus en détail

STATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS"

STATUTS MOTO-CROSS CLUB LES MEYRINOS STATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS" Genève / Suisse Statuts MCC Les Meyrinos page 2 Article 1 RAISON SOCIALE, SIEGE SOCIAL Le MOTO-CROSS CLUB LES MEYRINOS, ci-après nommé MCC LES MEYRINOS, est une association

Plus en détail

Prix EAC Meilleure Animation Culturelle 2014

Prix EAC Meilleure Animation Culturelle 2014 Prix EAC Meilleure Animation Culturelle 2014 Règlement Article 1 Le groupe d enseignement supérieur EAC (Economie, Art et Communication) remettra en 2014, en collaboration avec La Demeure Historique le

Plus en détail

COMPTE RENDU SPORTIF 2013 ET OBJECTIFS 2014

COMPTE RENDU SPORTIF 2013 ET OBJECTIFS 2014 Comité Départemental de Golf du Val d Oise 172 rue de Paris 95150 Taverny tél : 06 09 64 33 01 cdgolf95@cegetel.net COMPTE RENDU SPORTIF 2013 ET OBJECTIFS 2014 ORGANISATION DU COMITE DEPARTEMENTAL suite

Plus en détail

GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE

GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES 21 Étapes pour mener à bien l auto inscription 1. Introduction En suivant les étapes détaillées ci dessous, l étudiant pourra découvrir

Plus en détail

Règlement Intérieur du TCGA

Règlement Intérieur du TCGA Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE

Plus en détail

STATUTS - Association loi 1901 -

STATUTS - Association loi 1901 - STATUTS - Association loi 1901 - ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant

Plus en détail

FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS

FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS 1 IMPORTANT A L APPROCHE DE VOS ASSEMBLEES GENERALES PENSEZ A METTRE A JOUR VOS STATUTS OU REGLEMENT INTERIEUR SELON LE CAS Les fondateurs d'une association peuvent avoir

Plus en détail

1.2 Période de promotion : La campagne publicitaire de conversion débutera le 1er février 2013 et se terminera le 30 avril 2013 à 23h59.

1.2 Période de promotion : La campagne publicitaire de conversion débutera le 1er février 2013 et se terminera le 30 avril 2013 à 23h59. RÈGLEMENTS pour concours «2ans payés! 2013» 1. COMMENT PARTICIPER Le commanditaire de ce tirage est le Collège Boréal. 1.1 Admissibilité : La promotion de conversion du Collège Boréal s adresse à tous

Plus en détail

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3381 Convention collective nationale IDCC : 2941. AIDE, ACCOMPAGNEMENT, SOINS

Plus en détail

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé.

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. A NOTER - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. - Toute correspondance avec le club se fera via internet:. www.taekwondo-bourges.com.

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. En cas d erreur, d omission ou de contradiction entre un article du présent règlement et les statuts, ces derniers font foi.

REGLEMENT INTERIEUR. En cas d erreur, d omission ou de contradiction entre un article du présent règlement et les statuts, ces derniers font foi. Acrocirque Baby Gym Basket Ball Chorespace danse Course d orientation Escrime Football Golf Gym d'entretien Handball Judo Karaté Shito Ryu Pétanque Qi Cong Rugby Tai Chi Chuan Tennis de Table Tir à l'arc

Plus en détail

3.1. Les membres fondateurs sont : Jacques Roques, David Servan-Schreiber et Michel Silvestre.

3.1. Les membres fondateurs sont : Jacques Roques, David Servan-Schreiber et Michel Silvestre. Version validée par le CA du 26 janvier 2014 Association EMDR France REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION EMDR France Ceci constitue le Règlement intérieur de l'association EMDR France. Il permet de préciser

Plus en détail

Association PME et Créateurs d Entreprises Arc jurassien. Statuts

Association PME et Créateurs d Entreprises Arc jurassien. Statuts Association PME et Créateurs d Entreprises Arc jurassien Statuts I. Dénomination, siège, objet social, durée ARTICLE 1 - Fondation Avec le parrainage de RET SA, il avait été créé en 1984 une Association

Plus en détail

Association Suisse des Managers du Sport Statuts

Association Suisse des Managers du Sport Statuts Association Suisse des Managers du Sport Statuts Statuts Association Suisse des Managers du Sport Page 1 / 11 Statuts de l'association Suisse des Managers du Sport (ASMS) I. NOM ET SIEGE Article 1. L'Association

Plus en détail

Les 6 heures De l Etang

Les 6 heures De l Etang Karting Circuit de l Etang Samedi 15 Mars 2014 Les 6 heures De l Etang DOSSIER D INSCRPITION KARTING Circuit de l étang Location Organisation de journées Séminaires Professionnels Particuliers Les 6 Heures

Plus en détail

STATUTS DU TENNIS-CLUB VILLERET

STATUTS DU TENNIS-CLUB VILLERET STATUTS DU TENNIS-CLUB VILLERET NOM, SIEGE ET BUT Article 1 Fondé le 24.02.1981, le Tennis-Club Villeret est une association au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse, ayant son siège à

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET DU JEU SANS OBLIGATION D ACHAT AVEC TIRAGE AU SORT «GRAND JEU DES 50 ANS» GMI Groupe des Mutuelles Indépendantes

REGLEMENT COMPLET DU JEU SANS OBLIGATION D ACHAT AVEC TIRAGE AU SORT «GRAND JEU DES 50 ANS» GMI Groupe des Mutuelles Indépendantes REGLEMENT COMPLET DU JEU SANS OBLIGATION D ACHAT AVEC TIRAGE AU SORT «GRAND JEU DES 50 ANS» GMI Groupe des Mutuelles Indépendantes Art. 1: MUTUELLE ORGANISATRICE GMI Groupe des Mutuelles Indépendantes,

Plus en détail

Procédure de transfert

Procédure de transfert Procédure de transfert Accord entre le joueur et le nouveau club et entre les deux clubs Le joueur est enregistré pour le nouveau club. Le club demande à sa fédération nationale l autorisation de jouer

Plus en détail

Le Président du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot-et-Garonne,

Le Président du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot-et-Garonne, RÈGLEMENT INTERNE CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LOT-ET-GARONNE Le Président du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot-et-Garonne,

Plus en détail

CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS»

CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» Arcueil, le 04 juillet 2014 CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» N 1772/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : c.macquet@lafederationdefense.fr

Plus en détail

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

Statuts : Etoile Saint Amandoise. Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée

Plus en détail

STATUTS. Affilié à la Fédération Suisse de Natation. 1110 Morges 1

STATUTS. Affilié à la Fédération Suisse de Natation. 1110 Morges 1 STATUTS Affilié à la Fédération Suisse de Natation Secrétariat : Case postale 1110 Morges 1 2 STATUTS MORGES-NATATION I. NOM ET BUT Article 1 : Nom et siège MORGES-NATATION est une association selon les

Plus en détail

Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal

Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal 13 TABLE DES MATIÈRES Chapitre Définitions page 15 ANNEXE 6 14 1 Principe 17 2 Champ

Plus en détail

ac Idr golf ophée tr

ac Idr golf ophée tr trophée Idrac trophée Idrac «Une formation différente, un projet pédagogique fort» L IDRAC est né en 1965 de la volonté de mettre en place un projet pédagogique différent pour les jeunes se destinant à

Plus en détail

L association a son siège à Estavayer-le-Lac. Sa durée est illimitée. Elle n a aucune attache politique, ethnique ou religieuse.

L association a son siège à Estavayer-le-Lac. Sa durée est illimitée. Elle n a aucune attache politique, ethnique ou religieuse. STATUTS Chapitre I Nom, but, siège Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Sous dénomination de Minigolf Club Estavayer-le-Lac (ci-après: MGCE), il est constitué une association, nommée aussi ci-après club,

Plus en détail

Association SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC

Association SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC Association SYNADEC Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16

Plus en détail

TO WIN. Association Loi 1901 RNA W252002416. 3 Avenue des Mélèzes 25200 GRAND CHARMONT Tél : 06.08.30.21.98

TO WIN. Association Loi 1901 RNA W252002416. 3 Avenue des Mélèzes 25200 GRAND CHARMONT Tél : 06.08.30.21.98 TO WIN Association Loi 1901 RNA W252002416 3 Avenue des Mélèzes 25200 GRAND CHARMONT Tél : 06.08.30.21.98 Mail : associationtowin@jlhservices.fr Site : kevinherard.e-monsite.com Je me présente, Kévin Herard,

Plus en détail

Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition)

Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition) Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition) ARTICLE 1 : OBJET DU CONCOURS La Mutuelle Des Etudiants (LMDE), mutuelle n 431 7 91 672 soumise aux dispositions

Plus en détail

STATUTS JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006

STATUTS JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006 STATUTS DU JUDO CLUB BALLENS REVISION 2006 - 1 - STATUTS DU JUDO CLUB BALLENS DÉNOMINATION Article 1 1.1 Nom: le Judo Club Ballens (ci-après le JCB) est régi par les présents statuts et les articles 60

Plus en détail

STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE

STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE Statuts adoptés par l Assemblée générale de la section de Lancy le 1 er juin 2015 PARTI SOCIALISTE DE LANCY, Route du Grand-Lancy 56, 1212 Grand-Lancy

Plus en détail

Art. 2 : Siège et durée L Association a son siège dans la République et canton de Genève à l adresse de son secrétariat. Sa durée est illimitée.

Art. 2 : Siège et durée L Association a son siège dans la République et canton de Genève à l adresse de son secrétariat. Sa durée est illimitée. Association Alzheimer Suisse Section de Genève Chemin des Fins 27 1218 Grand Saconnex STATUTS Dans les présents statuts, toute dénomination de personne, de statut ou de fonction recouvre l homme ou la

Plus en détail

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015 TABLE DES MATIERES Pour accéder directement aux chapitres, cliquez sur le chapitre puis Ctrl + clic DNACG DE LA FFVBDNACG DE LA FFVB Article 1 Définition Article 2 Rôle Article 3 - Organisation Article

Plus en détail

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi

Plus en détail

Règlement concernant l obtention du «CERTIFICAT SSO DE FORMATION POSTGRADE (CFP SSO) EN IMPLANTOLOGIE ORALE»

Règlement concernant l obtention du «CERTIFICAT SSO DE FORMATION POSTGRADE (CFP SSO) EN IMPLANTOLOGIE ORALE» Règlement concernant l obtention du «CERTIFICAT SSO DE FORMATION POSTGRADE (CFP SSO) EN IMPLANTOLOGIE ORALE» INDEX: 1. Bases 2. Objectifs de formation postgrade 3. Candidature en vue de l obtention du

Plus en détail

LA GEXOISE ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE MIXTE REGLEMENT INTERIEUR

LA GEXOISE ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE MIXTE REGLEMENT INTERIEUR LA GEXOISE ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE MIXTE REGLEMENT INTERIEUR Parents et Gymnastes doivent lire attentivement le présent règlement. Pour le bon déroulement d une saison au sein de la GEXOISE, la vie

Plus en détail

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre :...

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre :... Statuts d'association : exemple de statuts type Si l'on s'en tient strictement aux termes de la loi 1901, il n'y a pas de statuts modèles. Cependant,l'utilisation de statuts-type facilite la création d'une

Plus en détail

Le Diplôme d Instructeur Fédéral

Le Diplôme d Instructeur Fédéral Le Diplôme d Instructeur Fédéral La F.F.S.T agréée par le Ministère des Sports assure une mission de service public. Pour mener à bien cette mission elle assure notamment des formations d enseignants,

Plus en détail

AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR

AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Page 1 sur 8 AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 - Définition et objet Le Règlement Intérieur précise les modes de fonctionnement administratif de l'association

Plus en détail

Statuts de l Association suisse des traducteurs, terminologues et interprètes

Statuts de l Association suisse des traducteurs, terminologues et interprètes Statuts de l Association suisse des traducteurs, terminologues et interprètes Art. 1 - Définition Titre I - Dispositions générales L Association suisse des traducteurs, terminologues et interprètes (ASTTI)

Plus en détail

ASSOCIATION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS DE RESERVE DE L ARMÉE DE L AIR

ASSOCIATION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS DE RESERVE DE L ARMÉE DE L AIR STATUTS DE L ANSORAA PLAN CHAPITRE I BUTS SIEGE DUREE MEMBRES SECTION 1 CONSTITUTION DENOMINATION PRINCIPES SECTION 2 BUTS SECTION 3 SIEGE SECTION 4 DUREE SECTION 5 MEMBRES A) Les membres actifs B) Les

Plus en détail

Statuts. Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France

Statuts. Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France Article 1 Statuts Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Bienvenue dans le réseau des Universités de technologie

Bienvenue dans le réseau des Universités de technologie Bienvenue dans le réseau des Universités de technologie L UTBM à Belfort-Montbéliard, l UTC à Compiègne et l UTT à Troyes sont regroupés dans le réseau des «universités de technologie» : elles réunissent

Plus en détail

ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.

ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration. Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour

Plus en détail

RÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX)

RÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) RÈGLEMENT N O 1 ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) Adopté le 14 mars 2012 Amendé le 16 janvier 2013 Amendé le 26 novembre 2014 CHAPITRE 1 LES

Plus en détail

STATUTS & REGLEMENT INTERIEUR

STATUTS & REGLEMENT INTERIEUR STATUTS & REGLEMENT INTERIEUR Mutuelle des Agents du Ministère du Commerce BP V 142/143 1 STATUTS Mutuelle des Agents du Ministère du Commerce BP V 142/143 2 TITRE 1: DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I:

Plus en détail

VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE EN MASTER 2 ALIMENTS, MICROBIOLOGIE, ASSURANCE QUALITÉ EN 3 ÉTAPES

VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE EN MASTER 2 ALIMENTS, MICROBIOLOGIE, ASSURANCE QUALITÉ EN 3 ÉTAPES UFR SVTE VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE EN MASTER 2 ALIMENTS, MICROBIOLOGIE, ASSURANCE QUALITÉ EN 3 ÉTAPES 1/ Imprimez et lisez attentivement le présent document (p 1 à 5) 2/ Connectez-vous sur l application

Plus en détail

CONFÉDÉRATION AFRICAINE DE FOOTBALL. Règlements de la Coupe d Afrique des Nations Orange

CONFÉDÉRATION AFRICAINE DE FOOTBALL. Règlements de la Coupe d Afrique des Nations Orange CONFÉDÉRATION AFRICAINE DE FOOTBALL Règlements de la Coupe d Afrique des Nations Orange 1 Règlements de la Coupe d Afrique des Nations Orange TITRE I Chapitre 1 Organisation de la Coupe d Afrique des Nations

Plus en détail

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent

Plus en détail

Assemblée des Premières Nations Tournoi de golf annuel et LEVÉE DE FONDS

Assemblée des Premières Nations Tournoi de golf annuel et LEVÉE DE FONDS Assemblée des Premières Nations Tournoi de golf annuel et LEVÉE DE FONDS Vendredi 6 juin 2014 En appui au Fonds pour les droits des Premières Nations Endroit : Anderson Links Golf & Country Club Coût :

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE

LICENCE PROFESSIONNELLE LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT Domaine : Droit, économie, gestion Mention : E-Commerce et Marketing numérique Parcours : Marketing et commerce sur internet Numéro d accréditation : 20150290 Régime

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS

CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 07/2015 CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 1.1. Définitions 1.1.1. Le Centre de Formation à Distance, appartenant au groupe CFDF, société à responsabilité limitée de droit français dont

Plus en détail

STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO

STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO I BUTS, AFFILIATION, RESSSOURCES, SIEGE, DUREE I.1 Sous le nom de ASSOCIATION DES AMIS DE, ci-après «ASSOCIATION» est créée une association régie par

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE ASSOCIATION DE DEFENSE DES DROITS ET DE PROTECTION DES INTERETS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS

Plus en détail

Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI

Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI Les modifications, retraits ou ajouts, sont surlignés en bleu dans les articles ci-dessous. ARTICLE 1 : Dénomination Il est constitué

Plus en détail

MASTER. marketing, vente* mention. parcours. cadre réservé à l administration. photo à agrafer. n de dossier (cadre réservé à l administration)

MASTER. marketing, vente* mention. parcours. cadre réservé à l administration. photo à agrafer. n de dossier (cadre réservé à l administration) D E M A N A G E M E N T UNIVERSITAIRE ECOLE LILLE n de dossier (cadre réservé à l administration) DOSSIER DE CANDIDATURE LILLE ECOLE UNIVERSITAIRE D E M A N A G E M E N T photo à agrafer Notez ici votre

Plus en détail

Nomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein

Nomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein Enseignants associés Référence : décret n 85-733 du 17 juillet 1985 modifié décret n 2007-772 du 10 mai 2007 et arrêté du 10 mai 2007 Le régime de l association régi par le décret n 85-733 du 17 juillet

Plus en détail

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional

Plus en détail

S T A T U T S. de la. Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF

S T A T U T S. de la. Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF S T A T U T S de la Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF 1. DISPOSITIONS GENERALES Article 1, Raison sociale, but La FÉDÉRATION SUISSE DES CENTRES FITNESS ET DE SANTÉ FSCFS a pour but

Plus en détail

7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles

7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles CHAPITRE 7 Les accidents et les maladies professionnelles 7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles 7.2.1 Méthodologie Définitions L accident

Plus en détail

Mutuelle d Entreprises Schneider Electric

Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du

Plus en détail

MODIFICATIONS STATUTAIRES VOTEES EN ASSEMBLEE GENERALE MIP DES 31 MAI ET

MODIFICATIONS STATUTAIRES VOTEES EN ASSEMBLEE GENERALE MIP DES 31 MAI ET MODIFICATIONS STATUTAIRES VOTEES EN ASSEMBLEE GENERALE MIP DES 31 MAI ET 1 er JUIN 2012 Ces modifications interviennent avec effet du premier Octobre 2012. En ce qui concerne les nouveaux remboursements

Plus en détail

Comité dirigeant 2009

Comité dirigeant 2009 Comité dirigeant 2009 Président d honneur Luc JOUSSE Maire de Roquebrune sur Argens Président actif Georges BLAY Tél. 06 13 62 23 86 Vice-présidents François CARROZZA Jean Pierre GOUJAT Aimé OTTONELLO

Plus en détail

Comité des Fêtes d Oulins

Comité des Fêtes d Oulins Comité des Fêtes d Oulins Association loi 1901- Statuts du COMITE DES FETES D OULINS ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «CAMPAGNE ESTIVALE TOTAL TUNISIE»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «CAMPAGNE ESTIVALE TOTAL TUNISIE» REGLEMENT DU JEU CONCOURS «CAMPAGNE ESTIVALE TOTAL TUNISIE» Article 1.Organisateur La société 3SG BBDO dont le siège social sis au 41 Rue Marbella, Riadh El Andlous 2058 Ariana, RC, AB 156282002 organise

Plus en détail

III MEMBRES I BUTS II SIÈGE

III MEMBRES I BUTS II SIÈGE STATUTS Le Collège Suisse des Experts Architectes (CSEA) est une association au sens des articles 60 à 79 du CCS. I BUTS Art. 1 L Association encourage et facilite les contacts entre ses membres. Elle

Plus en détail

RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G

RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G Dossier de candidature session 2011 1 Recrutement sans concours Plombier Génie Climatique 2 ème classe Concernant votre état

Plus en détail

STATUTS DE THEATRE IN LOVE

STATUTS DE THEATRE IN LOVE ARTICLE 1-FORME ET DENOMINATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : THEATRE

Plus en détail

2013/2014. Championnats 11 ans ; 13 ans 15 ans 17 ans. Tableau des âges. Thèmes de jeux jeunes

2013/2014. Championnats 11 ans ; 13 ans 15 ans 17 ans. Tableau des âges. Thèmes de jeux jeunes /0 Championnats ans ; ans ans 7 ans Tableau des âges Thèmes de jeux jeunes CHAMPIONNAT JEUNES LES CHAMPIONNATS -0 Aucune inversion de score ne sera possible REGLEMENTS FEMININS ET MASCULINS MOINS DE ANS

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2

REGLEMENT INTERIEUR. Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2 REGLEMENT INTERIEUR Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2 Règlements de la LNV - 1 - Saison 2013/2014 I COMPOSITION DE LA LIGUE NATIONALE DE VOLLEY

Plus en détail

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011 C R Sport U Lyon LE MOT D'ACCUEIL L'équipe du et l'entpe de Vaulx en Velin sont heureux de vous accueillir sur le circuit Actua Kart de Lyon métropole, situé à Saint Laurent de Mûre, pour la 4 ème édition

Plus en détail

Projet. de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques

Projet. de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques Projet Sportif de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques 2 Projet Sportif Pourquoi un projet sportif? Don Bosco est devenu, depuis l ouverture de la nouvelle salle en 2007, l

Plus en détail

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION) REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Concours Photos HALLOWEEN»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Concours Photos HALLOWEEN» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Concours Photos HALLOWEEN» Article 1 SOCIETE ORGANISATRICE La SARL SPTI, société à responsabilité limité, dont le siège social est situé au 214, route de St Simon, 31100 Toulouse,

Plus en détail

Lycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7

Lycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7 RÈGLEMENT INTÉRIEUR Lycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7 Étudiants... page 9 Devoirs des étudiants... page 9 Droit des étudiants... page 13 5 rue de la Motte Brûlon

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE

LICENCE PROFESSIONNELLE LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT d EVRY Département Génie Thermique et Energie Domaine : DEG / STS Mention : Métiers de l'immobilier : gestion et développement de patrimoine immobilier Parcours

Plus en détail