RÈGLEMENTS. Dernière révision : Novembre 2008

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1 RÈGLEMENTS Dernière révision : Novembre GÉNÉRALITÉS 1.1 RÈGLEMENTS EN VIGUEUR Les règlements administratifs de Hockey Québec et de Hockey Canada sont en vigueur. Les règlements de la Ligue viennent renforcer et compléter la réglementation de Hockey Québec. Les règlements de la Ligue demeurent en vigueur tant et aussi longtemps qu ils ne sont pas amendés. 1.2 COMITÉ DE DISCIPLINE DE LA LIGUE Le comité de discipline de la Ligue pourra imposer des suspensions supplémentaires pour les cas de langage abusif, conduite anti-sportive ou violence, pouvant aller jusqu à une suspension d une année complète. 1.3 CALENDRIER DE LA LIGUE À chaque année, la Ligue détermine la date du début de la saison régulière (habituellement première semaine d octobre), la date de la fin de la saison régulière (habituellement dernière semaine de février), et les dates de début et de fin des Séries Éliminatoires (habituellement en mars). 2. ÉLIGIBILITÉ DES MEMBRES 2.1 SÉLECTION DES JOUEUSES Chaque association sportive locale se charge de la sélection des joueuses pour ses équipes. 2.2 DOCUMENTS DE JOUEUSES Tous les documents devront être remis au registraire régional dans les 30 jours suivant la première joute jouée. De plus, la copie de la ligue doit être remise avant le 1er décembre. 2.3 JOUEUSES AFFILIÉES Une joueuse d âge bantam et supérieure peut être affiliée uniquement à une équipe féminine simple lettre ou double lettre. Une joueuse d âge peewee ou inférieure peut être affiliée à une équipe féminine ou masculine. Cependant, le conseil d administration régional a juridiction sur cette mesure facultative.

2 2.3.1 JOUEUSES AFFILIÉES vs COLLÉGIAL JR AA Toutes joueuses évoluant dans la ligue peuvent si elle le désirent signer un contrat de joueuse affiliée avec une équipe collégiale (JR AA), mais l équipe avec qui elle a signé un contrat régulier DEMEURE PRIORITAIRE lors d un possible conflit d horaire. Une joueuse ayant un contrat régulier avec une équipe collégiale (JR AA) NE PEUT PAS JOUER comme joueuse affiliée dans la ligue OBLIGATION ENVERS L ÉQUIPE DE PROVENANCE (Art HQ) Aucune joueuse affiliée ne peut prendre part à un match si l équipe aligne toutes les joueuses apparaissant sur l enregistrement d équipe. L utilisation d une telle joueuse ne doit se faire qu en situation particulière, soit lors de blessure qui empêche la joueuse régulière de jouer, lors d une suspension à l une de ses joueuses régulières ou de l absence de toute autre joueuse régulière de l équipe ou d une dérogation régionale. 3. ENTRAINEURS 3.1 GRADE D'ENTRAINEUR L'entraîneur et les adjoints d'une équipe simple lettre doivent posséder un grade minimum Entraîneur Récréation de Hockey Québec. Pour une équipe double lettres, la classification minimale est le grade Introduction à la compétition 1. Éventuellement, les équipes féminines AA devront se conformer à la réglementation de Hockey Québec concernant la classification art. 3.2 ** Une personne de sexe féminin doit être titulaire d un contrat en vigueur par Hockey Québec (gérante, soigneur ou entraîneur) pour la saison. En cas de blessure sur la glace, il serait souhaitable que cette personne voit la joueuse blessée. 4. JOUTES 4.1 RONDELLES L'équipe locale doit remettre avant chaque joute au marqueur officiel un nombre suffisant de rondelles afin d'en assurer le bon déroulement. 4.2 FEUILLES D'ALIGNEMENT Les entraîneurs doivent remettre la feuille d'alignement de leur équipe, au plus tard 15 minutes avant le début de la rencontre. Les étiquettes ne sont pas obligatoires. Tous les intervenants derrière le banc doivent inscrire leur nom en lettres carrées au bas de la feuille d'alignement d'équipe et de plus l'entraîneur-chef doit la signer. De plus, ajoutez le nom des joueuses suspendues ainsi que le nombre de joute à purger. (Ex : 1 de 2).

3 4.3 TEMPS DE GLACE (simple lettre et AA) Pour l Atome, Peewee (simple lettre) Les joutes d'une durée de 50 minutes se dérouleront comme suit : - 3 minutes de réchauffement - 2 périodes de 10 minutes TEMPS ARRÊTÉ - 1 période de 15 minutes TEMPS ARRÊTÉ ou l horloge de l aréna Pour le Bantam, Midget et Junior (simple lettre) Les joutes d'une durée de 1h20 se dérouleront comme suit : - 3 minutes de réchauffement - 2 périodes de 15 minutes TEMPS ARRÊTÉ - 1 période de 20 minutes TEMPS ARRÊTÉ ou l horloge de l aréna Pour le double lettre (Peewee, Bantam, et Midget) Les joutes d'une durée de 1h20 se dérouleront comme suit : - 3 minutes de réchauffement - 3 périodes de 15 minutes TEMPS ARRÊTÉ ou l horloge de l aréna La «zamboni» pour les joutes d une durée de 1h20 est au choix des organisations et ne doit pas affecter le temps de jeu. 4.4 ARBITRAGE Dans les catégories Bantam et Midget et Junior et AA, il est obligatoire d avoir 1arbitre et 2 juges de ligne. Dans les catégories Atome et Pee Wee, 2 arbitres RETARD DES ARBITRES Lorsque que les arbitres seront en retard pour le début d'une joute, le règlement de Hockey Canada s'appliquera. (Art.41, item K, page 52) 4.5 GARDIENNE DE BUT Si une équipe n'a qu'une seule gardienne de but, et que celle-ci est blessée gravement selon le jugement de l'arbitre ou expulsée et qu'elle ne peut terminer la joute, le temps alloué est de 5 minutes pour permettre à une autre joueuse de revêtir l'équipement de gardien de but. Aucune période de réchauffement ne sera allouée à cette nouvelle gardienne. 4.6 ABSENCE D'UNE ÉQUIPE À moins de circonstance incontrôlable, une équipe qui ne se présente pas à une joute cédulée, perdra automatiquement par défaut. Tout litige sera tranché par le Directeur des opérations. 4.7 JOUEUSE EN RETARD OU NON INSCRITE À UNE JOUTE Voir règlement 16b, de Hockey Canada. 5. FRANC-JEU 5-1 ÉQUIVALENCE FRANC-JEU Punition mineure, code A : 2 minutes Punition majeure, code B : 5 minutes Punition d inconduite, code C : 10 minutes Punition d extrême inconduite, code D : 10 minutes Punition de match, code E : 10 minutes Tir de punition, code F : 0 minute

4 5-2 OBTENTION DU POINT FRANC-JEU Total de minutes de punition dans un match, à ne pas dépasser pour obtenir le point Franc-Jeu : Atome : 10 minutes Peewee : 10 minutes Bantam : 12 minutes Midget : 14 minutes Junior : 16 minutes 5.3 OFFICIEL D ÉQUIPE Toute punition d extrême inconduite (D ) ou punition de match (E-84-85) décernée à un officiel de l équipe entraîne automatiquement la perte du point Franc-Jeu. 6. ANNULATION ET REMISE DE PARTIES 6.1 RESPECT DU CALENDRIER Les périodes de glace ne sont pas illimitées. Les équipes de la ligue doivent respecter le calendrier établi en début de saison. Un match officiel de la Ligue ne peut pas être annulé et reporté pour permettre la tenue d une partie hors-concours, d une activité d équipe (ex. : financement), ou par manque de joueuse. 6.2 RESPONSABILITÉ Seuls les représentants mandatés par leur association ou regroupement peuvent demander l autorisation d annuler et recéduler des matchs. Un entraîneur n est pas autorisé à annuler et à recéduler un match. Il doit s adresser aux responsables de son association. 6.3 MODIFICATION D HORAIRE Les représentants d association communique d abord entre eux pour modifier l horaire d un match. Ensuite, ils en informent immédiatement la ligue via le formulaire internet de la ligue. Sur le formulaire, on doit préciser les motifs pour lesquels l horaire doit être modifié. En tout temps, le superviseur des horaires de la ligue ou le directeur des opérations pourront demander des précisions additionnelles. Si les motifs invoqués sont jugés non valable, le directeur des opérations pourra refuser le changement demandé et il en avisera les associations ou regroupements concernés. 6.4 CANCELLATION ET NOUVELLE DATE PROPOSÉE Toute mésentente ou litige survenant lors de la cancellation ou du recédulage d une partie, pourra être soumis à la ligue. En tout temps le superviseur des horaires de la ligue ou le directeur des opérations pourra demander des précisions additionnelles. Si les motifs d une cancellation ou du refus d une proposition sont jugés non valables, le directeur des opérations pourra imposer la date et l heure prévues ou imposer la date ou l heure proposée et en avisera les associations ou regroupements concernés. 6.5 DÉLAIS DE COMMUNICATION Une cancellation de match devrait être signifiée au moins 3 jours (72 hrs) avant le match. 6.6 DATE LIMITE Aucun match de la saison régulière ne sera recédulé ou joué durant ou après les Éliminatoires de la Ligue. Il n y aura aucune exception à cette règle.

5 7. SUSPENSIONS 7.1 RESPONSABILITÉ L entraîneur est responsable de faire purger les suspensions décernées aux membres de son équipe dès le match officiel suivant, que ce soit un match de Ligue, de tournoi ou de championnat. 7.2 MATCH HORS-CONCOURS Sauf pour les matchs pré-saison, une personne suspendue ne peut participer à un match horsconcours. Un match hors-concours ne peut servir à purger une suspension. 7.3 CONSULTATION En cas de doute quant au nombre de match à purger, l entraîneur peut consulter le tableau des suspensions affiché sur le site internet de la Ligue : ou communiquer par courriel ou par téléphone avec le superviseur des suspensions de la Ligue. 7.4 SUSPENSION PURGÉE EN-DEHORS DE LA LIGUE Lorsqu'un entraîneur ou une joueuse purge une suspension lors d'un match de tournoi, de championnat régional ou inter-régional, l'équipe ou son Association a la responsabilité de faire parvenir dans un délai raisonnable, une copie de la feuille de pointage rose de l'équipe, au superviseur des suspensions, sinon la suspension sera considérée comme n'étant pas purgée et les sanctions de Hockey Québec s'appliqueront le cas échéant, lors des prochains matchs régis par la Ligue. 7.5 SUSPENSION REÇUE EN-DEHORS DE LA LIGUE Lorsqu'un entraîneur ou une joueuse se voit décerner lors d'un match de tournoi, de championnat régional ou inter-régional ou lors d'un match hors-concours ou pré-saison, une ou des punitions entraînant des suspensions, l'équipe ou son Association a la responsabilité de faire parvenir dans un délai raisonnable, une copie de la feuille de pointage rose de l'équipe, au superviseur des suspensions de la Ligue. 7.6 AMENDES POUR RETARD Lorsque les copies des feuilles de pointage roses de l équipe, dont il est question aux articles 7.4 et 7.5, ne seront pas transmises dans un délai raisonnable, un avis final sera envoyé à l Association avec un dernier délai de 7 jours pour transmettre la copie de la feuille. Si le superviseur des suspensions de la Ligue ne reçoit pas la feuille à l intérieur de ce délai, une amende de $ 5.00 sera imposée à l Association et une amende additionnelle de $ 5.00 sera imposée pour chaque semaine additionnelle de retard. 7.7 COMITÉ DE DISCIPLINE Le comité de discipline de la ligue sera formé si nécessaire par un membre du conseil d administration de la région où l infraction s est produite, un membre du conseil d administration de la région de la joueuse fautive et de 2 membres de la direction de la ligue. La réunion se tiendra dans la région où l infraction fut commise car il sera plus facile de rencontrer tous les intervenants. 8. FEUILLES DE POINTAGE 8.1 RESPONSABILITÉ DE LA TRANSMISSION DES FEUILLES DE POINTAGE L association de l équipe receveuse a la responsabilité de la transmission des feuilles de pointage à la Ligue. 8.2 COPIE BLANCHE ORIGINALE

6 La copie blanche originale des feuilles de pointage, marquée de la mention LIGUE en rouge, doit être postée au Directeur des opérations de la Ligue durant la semaine suivant le match. 8.3 RAPPORT D ARBITRE Tout rapport d arbitre écrit à l endos de la feuille verte ou jaune, ou sur une feuille de rapport indépendante, doit être posté au Directeur des opérations avec la feuille de pointage blanche originale. 8.4 AMENDES POUR RETARD La vérification des feuilles de pointage en retard se fera 1 fois par semaine. Une amende de $ 5.00 sera imposée à l association de l équipe locale pour toute feuille de pointage transmise avec un retard de 10 jours de calendrier, à compter de la date du match. De plus, une amende additionnelle de $ 5.00 par feuille sera imposée pour chaque semaine additionnelle de retard. 8.5 AMENDES POUR NUMÉRO DE PARTIE ERRONÉ Toute la gestion liée aux parties (modification d horaire, suivi des suspensions, inscription des pointages pour établir les classements) est basée sur l identification d un match par son numéro. Il est essentiel que le bon numéro de partie apparaisse sur la feuille de pointage. Les entraîneurs doivent indiquer le numéro de partie sur la feuille d alignement ou sur l étiquette auto-collante qu ils remettent au marqueur. La responsabilité finale d indiquer le bon numéro de partie revient à l association locale de qui relève le marqueur. Pour toute feuille de pointage transmise à la ligue sans numéro de partie ou avec un numéro de partie erroné, une amende de $ 2.00 sera imposée à l association de l équipe locale.

7 Équipe de regroupement régional de classe AA Cette équipe féminine de regroupement régional a priorité de choix sur les joueuses appartenant à sa région. S adresse uniquement aux divisions pee wee, bantam, midget. Équipe composée d un minimum de treize (13) joueuses plus une (1) ou deux (2) gardiennes de but comprenant les meilleurs éléments féminins d une région et évoluant contre d autres équipes féminines de regroupement régional. Aucune joueuse n est tenue de participer à un regroupement régional féminin. Pour l obtention des services d une joueuse provenant d un autre territoire où région se référer à 4.7 HQ Une région peut inscrire une équipe féminine dans la division de son choix. Une ligue sera composée d un minimum de cinq (5) équipes féminines pour chacune des divisions. Cadre de référence d une équipe de regroupement régional Cadre de référence Fréquence d entraînement / semaine Nombre de matchs / année Fréquence matchs / semaine Matchs hors-concours Temps de match Nombre de compétitions Nombre de joueuses par équipe Entraîneur et adjoints pré-requis Encadrement de l entraîneur Standard à respecter 1 entraînement sur glace 1hr / 1h30 30 à 45 matchs maximum par année 1 à 2 matchs / semaine 5 matchs maximum 1h30 réfection de glace incluse 2 tournois + Coupe Dodge 13 joueuses minimum + 1 ou 2 gardiennes Introduction à la compétition 1 et Récréation Conseiller technique régional + perfectionnement

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