Pôle Numérique Page 1 04/09/2012

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1 Pôle Numérique Page 1 04/09/2012 Valence le 03 septembre 2012 N d'identification dans le registre : Pôle Numérique Le Rovalparc allée B 1, avenue de la gare - BP VALENCE cedex 9 La présente réponse à la consultation européenne à vocation à questionner l évolution du modèle économique dominant sur les NGA. L avènement des Technologies de l Information et de la Communication a des conséquences directes sur l organisation de la société. Ce que l on nomme «Société de l information et des connaissances» telle qu elle a été définie dans les orientations européennes depuis une vingtaine d année évoque une organisation plus transversale, en réseau, basée sur l intelligence collective, l interactivité et une large contribution des «extrémités» des réseaux. Extrait du Livre Blanc de 1992 : «Les systèmes hiérarchisés et linéaires font progressivement place à des organisations interactives. Ce mouvement de décentralisation, appuyé sur les nouvelles technologies, nous conduit vers une véritable société de l information. Le corollaire de la décentralisation, c est en effet la communication et le partage de l information et du savoir.» p.13. «Le monde vit actuellement une mutation des systèmes de production, d organisation du travail et des modes de consommation, dont les effets seront, à terme, comparables à ceux de la première révolution industrielle. Cette révolution résulte du développement des technologies de l information et de la communication.» p.23 Depuis la formalisation de ces éléments d évolution de notre société, se sont déployées de multiples initiatives publiques et privées, tant sur le niveau des infrastructures, que sur les niveau des services et des contenus. La dérégulation des marchés de télécommunications à ouvert la porte à la concurrence, où le modèle économique des opérateurs intégrés repose sur la captivité du client et l augmentation de son panier moyen. Certes, la régulation qui a favorisé l arrivée de nouveaux opérateurs sur le marché initialement détenu par les opérateurs historiques a été efficace pour offrir le choix entre plusieurs opérateurs intégrés au client final, et favoriser la baisse des prix.

2 Pôle Numérique Page 2 04/09/2012 Le déploiement des réseaux NGA est l occasion de se poser la question de continuer à règlementer la concurrence par les infrastructures ou de créer les conditions nécessaires à l organisation de la concurrence sur les services, en favorisant le déploiement de réseaux NGA sur le modèle de l «open-access», ou l offre concurrentielle pourrait être très large, ouvert à tous types d offreurs de services, au-delà du métier d opérateurs de télécommunications. Actuellement la tendance est de plaquer le modèle du dégroupage de l ADSL sur le déploiement de ces nouveaux réseaux. La CE est ambitieuse dans son projet d attribution des aides d Etats et pour garantir une ouverture large des réseaux, ainsi elle propose d encadrer le rôle de l opérateur du réseau afin que sa position d opérateur intégré, le cas échéant, ne lui octroie pas une position privilégiée par rapport à un opérateur entrant. Pour y parvenir, il est souhaitable que l opérateur de réseau soit reconnu avec un statut d «opérateur d opérateurs», permettant de garantir que n importe quel fournisseur de services puisse être accueilli sur le réseau public déployé afin d éviter ce qui s est passé en France lors du déploiement des réseaux d initiative publique pour acheminer le haut débit dans les territoires. (Cf. carte 1).

3 Pôle Numérique Page 3 04/09/2012 Carte 1 : Offre concurrentielle sur les Réseaux d Initiative Publique 1 20 *Les données représentées sont issues des informations déclaratives que les collectivités transmettent à l AVICCA, en France. En valeur absolue, c est le nombre de fournisseurs de services finaux qui a été représenté sur la carte, qu ils soient professionnels ou grand public. Lorsque le nombre d opérateur n est pas représenté, c est par manque d information. La superposition de réseaux dans certaines régions dénote un manque de coordination entre les territoires. Dans ses propositions la CE, demande une coordination par Etat, ce qui semble effectivement indispensable. Au niveau économique, les RIP qui ont encadré le rôle de l opérateur de réseau, ont eu un effet concurrentiel sur l offre de gros et de détail, en permettant à des opérateurs régionaux et locaux d émerger. En France, une soixantaine d opérateurs sont répartis sur les différents RIP, et proposent un éventail plus large de services pour le consommateur final à un coût d environ 20% de moins sur les offres professionnelles.

4 Pôle Numérique Page 4 04/09/2012 L impact concurrentiel croisé avec le type d exploitant de réseaux, a fait apparaître une forte corrélation entre un nombre plus élevé de fournisseurs de services et les RIP exploités par des «opérateurs d opérateurs» qui ne fournissent pas eux-mêmes des services finaux. Ce le cas sur les réseaux opérés par Axione, comme dans la Loire, la Charente-Maritime ou la région Limousin ainsi sur les réseaux opérés par Tutor comme dans la Somme. Les réseaux opérés par LDCollectivités (SFR) ont aussi eu un impact concurrentiel, en Alsace, dans la Moselle et la Manche. Le département de l Ain affiche aussi avec une concurrence importante, alors qu il a déployé son réseau activé en direct par le biais d une Régie, sans déployer de fibre passive. En revanche, les RIP exploités par Numéricâble (Hauts-de-Seine), ou Orange (opérateur historique) n accueillent pas d offres concurrentes ou une seule, au mieux, comme dans les Régions de l Auvergne, de la Corse, de la Bourgogne ou encore du Département du Morbihan. Dans ce modèle de concurrence par les infrastructures, les réseaux ouverts par le biais de l action des collectivités publiques, a permis une diversification des opérateurs de l offre de services. Le projet de la CE reconnait l intérêt de l action des collectivités locales et dans ses propositions permet de garantir une ouverture de la concurrence identique sur les NGA. Cependant, ce modèle a ses limites : le segment terminal est toujours détenu par l opérateur d accès qui l active ou l utilise activé. Ce qui implique d une part une difficulté à garantir la neutralité dans la circulation des contenus. Par ailleurs, dans le modèle de concurrence par les infrastructures, le client est encore captif de l offre de services intégrée ce qui limite son accès à des services tiers, locaux, personnalisés, au-delà du bouquet proposé par le FAI. Le schéma suivant montre le positionnement actuel de la majorité des collectivités (colonne du milieu) dans le déploiement des réseaux haut débit et demain THD, si le modèle de concurrence reste la concurrence par les infrastructures. Figure 1 : D un modèle vertical intégré à un modèle transversal ouvert INTEGRATION VERTICALE MARCHANDE Modèle orienté «opérateur» INITIATIVES PUBLIQUES INTEGREES Modèle orienté «utilisateur» INITIATIVES OUVERTES PUBLIQUES / PRIVEES Données centralisées, formats propriétaires Données centralisées, formats propriétaires et ouverts Données partagées, formats ouverts «MEDIATION» Services propriétaires, packagés Services propriétaires, ou open-source packagés Services propriétaires ou open-source «à la carte» «PLACE DE MARCHE» Accès opérateurs RIP / Dégroupage RIP Activé Client captif Client captif, avec offre diversifiée Client libre

5 Pôle Numérique Page 5 04/09/2012 Ceci appelle 3 remarques : - Le modèle de la concurrence par les infrastructures est orienté «opérateur» plutôt que «usager», ce qui pose question au regard de l évolution de la société. - Lorsque le client paye d un côté son FAI et souhaite pouvoir accéder à un service de gestion énergétique en plus, ou de maintien à domicile, il doit payer à nouveau un abonnement et probablement une nouvelle «box». Le développement de ces marchés de services à forte valeur ajoutée pour le client final risque de fait d être lent à démarrer. - Par ailleurs, le principe des réseaux «open-access» reposant sur une infrastructure unique, activée, ont l avantage de représenter un coût de déploiement moindre que les réseaux qui sont à la fois passif et actif (2 fibres à minima, mais certainement plusieurs pour permettre une plus large concurrence!). La possibilité pour l usager final d accéder à des services est potentiellement plus grande sur un réseau activé que sur un réseau passif (Cf. Figure 2). Figure 2 : Potentiel technico-économique d une infrastructure de fibre optique Place de marché Organiser la concurrence sur les infrastructures limite la création de nouveaux entrants et assure une position favorable des gros opérateurs de réseaux. A l heure de la convergence entre les différents réseaux, filaires et mobiles, le risque de recréer un monopole ou une concentration entre quelques grands opérateurs est grand. Alors que les réseaux «openacess», multi-opérateurs-multi-services, sont réputés en Scandinavie pour avoir dynamisé l entreprenariat local en permettant aux entreprises du territoire (même aux petites) de trouver sur cette place de marché une vitrine où leurs produits et services on-line seront directement visibles et accessibles par N nouveaux clients potentiels, les N raccordés du réseau ouvert. Ce

6 ACCES SERVICES CONTENUS Pôle Numérique Page 6 04/09/2012 mode d organisation de la concurrence semble être le seul qui permette aux petites entreprises locales d être reconnues. De plus, face aux opérateurs de contenus qui se développent Outre-Atlantique, renforcer la position dominante des gros opérateurs de réseau peut sembler pertinent, mais le risque est que les opérateurs de réseaux se retrouvent en face des éditeurs de contenus géants, tels que Google, sans avoir évolué dans leurs modèles de création de services, et sans avoir amélioré leur compétitivité sur le niveau des services autrement qu en ayant agrégé des services de tiers, grâce à leur avantage concurrentiel sur les infrastructures. Dans le même temps, l usager final se retrouve de plus en plus au centre du marché, il devient acteur de sa consommation (Consom acteur), participatif, dans un modèle de plus en plus basé sur la co-construction des nouveaux services (API sur les données, TV interactive, ). L usager final des réseaux réclamera de plus en plus le droit d accéder à une multitude de services interactifs transitant ou non sur le web, et la richesse du réseau dépendra aussi de la capacité de l usager final à créer de nouveaux services. Il faudrait donc se diriger vers le déploiement de réseaux qui permettront ce foisonnement participatif. Le seul moyen qui semble viable est d avoir des infrastructures ouvertes, ou le co-investissement public/privé réalisé dans le cadre de la règle des marchés publics, est garant d un patrimoine public neutre. Figure 3 : Le client dans un modèle de concurrence par les infrastructures Client FAI FAI FAI FAI I FAI I FAI I Figure 4 : Le client dans un modèle de concurrence par les services Client ACCES SERVICES CONTENUS Prestataire Prestataire Prestataire

7 Pôle Numérique Page 7 04/09/2012 Dans le cas d un modèle de concurrence par les services, la collectivité, ne «vend pas ses prises à des opérateurs tiers» comme dans le cas des réseaux passifs ; elle les loue aux prestataires et retrouve un équilibre budgétaire dans la durée, puis au-delà de l équilibre, elle peut réinvestir localement (le retour sur investissement des réseaux ouverts suédois comme ceux des villes de Stockolm ou Lund, a été calculé sur une durée moyenne de 7 ans). La CE repositionne à juste titre l action des collectivités locale comme levier dans le déploiement des réseaux de télécommunications et constate que le déploiement d infrastructures passives permettant la commercialisation d offres de gros a favorisé la concurrence. Elle souligne aussi que l action des collectivités peut favoriser le déploiement de réseaux dans les territoires moins denses. Mais, l action des collectivités peut aller plus loin et garantir, non seulement une neutralité des réseaux en terme d accueil de tout type d opérateurs, mais aussi avoir une action visant à atteindre des «objectifs d intérêt commun». Il est prévu par la CE que les collectivités puissent intervenir «en cas de défaillance du marché» ou encore «pour des raisons d équité». L intérêt local est aussi de favoriser le développement économique et social. La création de réseaux comme «places de marché» seraient propices au développement de services et de valeurs ajoutées locales. Les figures suivantes montrent ce que le passage d un modèle de concurrence par les infrastructures, puis avec une intervention des collectivités implique pour aller vers un modèle de concurrence par les services.

8 Pôle Numérique Page 8 04/09/2012 Figure 5 : Modèle opérateur intégré Dans ce modèle, le client a le choix entre un opérateur de réseau, qui lui fournit aussi l accès et les services. Ce modèle intégré est encore existant en l état malgré la dérèglementation du marché des télécommunications, dans les zones moins denses, ou encore sur les réseaux publics dont le déploiement n a pas pris en compte la position des opérateurs entrants. Le client n a pas le choix. Dans les zones denses, il a le choix entre quelques opérateurs.

9 Pôle Numérique Page 9 04/09/2012 Figure 6 : Modèle opérateur avec intervention publique Dans ce modèle intermédiaire, l intervention des collectivités a deux effets : - celui d élargir la concurrence en permettant une diversification de l offre, - celui d étendre le dégroupage dans les zones peu denses ou il n aurait pas eu lieu. L action des collectivités les positionnent alors en «régulateur local» ce qui fait apparaître des tensions entre le régulateur national et la régulation locale. Pour l usager final, c est un

10 Pôle Numérique Page 10 04/09/2012 meilleur accès et une possibilité de choix accrue qui sont obtenus dans ce modèle, néanmoins, il ne résout pas le problème de la captivité du client final. En cas de démébagement ou de souhait de changer d opérateur, le client doit renvoi du matériel (Box) et subir une coupure d Internet d environ trois semaines pour chaque changement. Quand à l ajout de services pour le maintien à domicile, la gestion énergétique, l ajout de box diverses pose la question de la multiplication des équipements terminaux qui peuvent être coûteux et limiter la création de services par de nouveaux prestataires dont le métier n est pas à priori la fourniture de services sur les réseaux de télécommunications. Figure 7 : Modèle «open-access» Dans ce dernier modèle, l ouverture de l infrastructure apporte un réel changement pour l usager final qui devient libre de changer de FAI sans contrainte et lui permet de choisir des services adaptés à ses besoins, autres que fournit par son FAI. Pour les opérateurs de services nationaux, c est effectivement une fragilisation de leur modèle intégré qui s opère, ce qui pose une réelle question d orientation au niveau européen. Face aux géants des contenus et des services qui se sont formés, il est légitime pour les pouvoirs publics de vouloir préserver les

11 Pôle Numérique Page 11 04/09/2012 opérateurs d infrastructure dans un premier temps, mais il n est pas certain que ce soit une stratégie valable à long terme, sachant que la société de la connaissance à la particularité de créer de la richesse à partir de l individu, de sa participation à la création de services, de contenus, en le repositionnant au centre du développement de la société. De plus, la concentration de l économie des contenus entre quelques gros comme Google, Samsung, pose la question de la capacité des opérateurs de réseaux à résister à ces nouveaux monopoles. Face au potentiel de création de services locaux sur un réseau activé, la tentation est grande d envisager de conserver une concurrence par les infrastructures et laisser émerger une concurrence sur le niveau des services en obligeant au déploiement d une fibre passive et en conseillant le déploiement d une fibre active, comme cela commence à émerger parmi les collectivités en France. Mais cela serait une expérience hautement risquée. Les réseaux ouverts THD qui se sont créé dans les pays nordiques ont été délaissés par les gros opérateurs et l offre de services s est peu diversifiée dès lors que le concurrence sur d autres réseaux passifs ou haut débit était présente. Par ailleurs, le fait de n avoir ce modèle que sur des réseaux isolés (quelques agglomérations en Suède, quelques cantons en Suisse, ) à comme effet l absence des grands opérateurs nationaux sur ces petits réseaux ouverts, ce qui pour l usager final, limite le choix à des opérateurs de petite taille. En favorisant la concurrence par les infrastructures, on risque de ne retrouver sur les réseaux que des opérateurs intégrés qui se feront concurrence fibre par fibre, en offrant des bouquets de services de plus en plus complets, en intégrant progressivement le métier des éditeurs de contenus. Leur position dominante sur les réseaux, leur permettant d acheminer les services au coût le plus bas, leur confèrerait un avantage concurrentiel certain au regard des éditeurs de contenus qui ne seraient pas leurs partenaires directs et devraient payer des coûts de trafics supérieurs. Les prestataires locaux n auront pas les mêmes moyens d investir en étant en concurrence avec de gros opérateurs nationaux, sauf à grands renfort d aides publiques. Quand aux éditeurs de contenus qui ne sont pas opérateurs de réseaux, ils se trouveront désavantagés face à l intégration verticale accrue des opérateurs de réseau. De plus, les services non packagés avec l accès devront, le cas échéant, prévoir dans leur modèle d équiper le client de box supplémentaires et régler des coûts de trafic qui pourraient déjà être pris en compte par l abonnement de base du client final, ce qui ne facilitera pas le décollage de nouveaux services sur le THD. Dans le modèle intégré, le choix du client s élargit par l ouverture que propose les collectivités, mais le coût de déploiement des réseaux et les contraintes de déploiement qui ne doivent pas impacter sur l initiative privée limite les possibilités de péréquation entre les zones denses et moins denses. Alors que dans le modèle activée, l infrastructure unique est co-financée et étant totalement ouverte, elle peut être déployée dans les zones denses tout autant que dans les zones moins denses, permettant ainsi la péréquation. Une ouverture complète du réseau permettrait aussi au client final un choix à la carte, sans surcoût d abonnement cumulés, inévitables lorsque qu une concurrence sur l accès existe encore. De plus, les RIP ne pourrons pas garantir la neutralité du Net sur les prises dont les FAI auront activé le dernier kilomètre, car quoiqu il décide de ralentir ou limiter dans leur offre, la menace que leur client substitut un de leur service pour le remplacer par un autre

12 Pôle Numérique Page 12 04/09/2012 avec une meilleure qualité de service, n existe pas dans un modèle de concurrence par l infrastructure. Enfin, l ouverture complète des NGA est une mane pour les services autres que télécoms et un potentiel de développement économique au-delà de la filière numérique, du monde des télécommunications et des opérateurs. Si l on souhaite que les réseaux NGA favorisent le développement local et permettent d acheminer tous les contenus qui sont et vont être crées, il faudrait des réseaux ouverts et neutres, uniques, garantissant une équité de traitement pour tous, ou la valeur générée ne se concentre plus sur la captivité du client mais sur l offre diversifiée et sur la liberté du client à l enrichir. In-fine, les aides d Etat devraient être conditionnées à la capacité des opérateurs de RIP à garantir la neutralité des réseaux et du Net, ainsi que la liberté de choix de services «à la carte» pour les usagers finaux. Elles devraient être aussi conditionnées à la capacité des collectivités à créer par leurs réseaux de véritables places de marchés, pour tous les types de services en favorisant une large concurrence entre les prestataires de services qu ils soient opérateurs, ou éditeurs. Les aides d Etat devraient aussi être conditionnées à la capacité des collectivités à organiser le déploiement des réseaux en ayant aussi un projet de développement des services, des contenus et des usages, pour que ces nouveaux réseaux soient réellement des opportunités de développement économique et social.

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