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1 Vtre Cnseiller Empli-Frmatin, partut en France EMPLOIS D AVENIR SPORT - Juillet

2 / EMPLOIS D AVENIR Les bjectifs : emplis d'avenir dans le sprt en 2013 (Objectif MS) d ici 2014 Cnventin Etat / Cmité Natinal Olympique et Sprtif Français Décisin du Cnseil d Administratin Natinal (CAN) 24 avril 2013 : Accmpagnement des EA sprt et leurs tuteurs Les partenaires : Le CSMS Le CNOSF Les Fédératins sprtives Le Ministère des Sprts (DRJSCS) Les Cnseils réginaux Le Fnds Paritaire de Sécurisatin des Parcurs Prfessinnels 2

3 / EMPLOIS D AVENIR Cntexte : Financeur des frmatins dans le sprt depuis 1991 OPCA cdésigné par la branche sprt jusqu au 31/12/2011 OPCA interprfessinnel du sprt depuis le 1 er janvier 2012 Recmmandé par le CSMS depuis le 1 er janvier 2012 Plus de adhérents sprt en 2012 et en % du secteur cuvert par en 2012 et 2013 Une ffre de services Sprt adaptée et sur mesure Partenaire histrique de 17 fédératins lympiques et sprtives Les attentes des adhérents sprt : Sécuriser le financement des besins en pré-qualificatin et qualificatin des Emplis d avenir Faciliter la frmatin des tuteurs salariés et bénévles 3

4 / EMPLOIS D AVENIR Les actins menées par : Négciatin avec FPSPP Prjet Emplis d avenir Dtatin natinale des 30 millins d eurs (répartitin entre OPCA) Envirn 10 millins d eurs de dtatin Négciatin avec les Cnseils Réginaux * Seln cnventin financière prpsée Décisin des administrateurs Interventin spécifique (CA du 24 avril 2013) Mbilisatin des réginales Seln réginale Rapprchez-vus de vtre réginale * Pur le cnseil réginal qui signe une cnventin financière avec 4

5 / EMPLOIS D AVENIR Le mdèle prpsé : Simplifier les démarches en psitinnant en pérateur unique Gestin des financements du FPSPP par Gestin des financements des cnseils réginaux par Pur les adhérents : Plusieurs financeurs / Un frmulaire = Guichet Unique «Financeurs» Pur les clubs et assciatins qui deviennent emplyeurs avec l empli d avenir, adhésin vlntaire (35 ) 5

6 Vtre Cnseiller Empli-Frmatin, partut en France L ACCOMPAGNEMENT DES EMPLOIS D AVENIR DANS LE SPORT 6

7 CLUBS ET ASSOCIATIONS DE MOINS DE 10 SALARIES Le financement des actins de frmatin bénéficiant à un empli d avenir : Etape 1 : Dépôt de la demande de financement (frmulaire ) Etape 2 : Etude du cfinancement externe du cût pédaggique Articulatin ptimale FPSPP / Cnseil réginal Etude du financement du cût pédaggique Financement < 100% Rappel : adhésin vlntaire pur les prim-emplyeurs Financement 100% = pérateur/gestinnaire pur le cmpte du FPSPP et du cnseil réginal Guichet Unique Etape 3 - Pur le restant à charge : Interventin financière d au titre des fnds mutualisés du plan de frmatin (Décisin CA natinal du 24 avril 2013) Dans le cadre du plafnd annuel Sprt Mbilisatin du plafnd par an par adhérent Cf. Critères sprt 2013 L interventin sur fnds mutualisés sera raisnnable et limitée Dérgatin plafnd au cas par cas, priritairement si les financements visent des BP JEPS (Examen Cnseiller GC Sprt - SN) Certaines réginales purrnt apprter des répnses cmplémentaires Rapprchez-vus de vtre réginale

8 CLUBS ET ASSOCIATIONS DE PLUS DE 10 SALARIES Le financement des actins de frmatin bénéficiant à un empli d avenir : Etape 1 : Dépôt de la demande de financement (frmulaire ) Etape 2 : Etude du cfinancement externe du cût pédaggique Articulatin ptimale FPSPP / Cnseil réginal Etude du financement du cût pédaggique Financement < 100% Financement 100% = pérateur/gestinnaire pur le cmpte du FPSPP et du cnseil réginal Etape 3 : Interventin financière d au titre des budgets frmatin dispnibles pur chaque adhérent Si les ressurces de l adhérent le permettent, les frais annexes purrnt être pris en charge sur sn budget Cf. critères sprt 2013 Certaines réginales aurnt des répnses cmplémentaires Rapprchez-vus de vtre cnseiller

9 TUTORAT DES EMPLOIS D AVENIR Frmatin des tuteurs quel que sit l effectif : Etape 1 : Dépôt de la demande de financement (frmulaire ) Etape 2 : Etude du financement du cût pédaggique Tuteur salarié Tuteur bénévle Financement FPSPP / : 15 maximum par heure Durée minimum : 7 heures Durée maximum : 40 heures Financement : Décisin CA 24 avril maximum par heure Durée unique : 1 jurnée (7/8 heures) Ces financements s entendent hrs plafnd annuel (mins de 10 salariés) Et hrs budget frmatin (plus de 10/ Plus de 50 salariés)

10 LES CLES DE REUSSITE Un réseau de prximité dense : 22 réginales 84 implantatins territriales cllabrateurs Une animatin sprt spécifique : Un cnseiller technique natinal Sprt 23 cnseillers techniques réginaux Sprt Une vlnté plitique cntinue d accmpagnement du sprt depuis 1991 Décisin CAN sur les EA du 24 avril Un savir-faire : la frmatin de emplis-jeune ( ) - Cnventin cadre / Ministère des Sprts La subrgatin de paiement (tiers-payant) Trésrerie des assciatins épargnée L adhésin sprt vlntaire (35 ) Accès immédiat aux services sprt pur les prim-emplyeurs 10

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