REGLEMENT DE CONSULTATION

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1 SERVICES TECHNIQUES VILLE DE SEREMANGE-ERZANGE 6 Faubourg de Suzange SEREMANGE-ERZANGE (Atelier) (Mairie) REGLEMENT DE CONSULTATION AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE PROCEDURE ADAPTEE N 10/2012 Acheteur public : Commune de Serémange-Erzange Objet du marché : Travaux d'aménagement d'équipements sportifs d'intérêt local - ZAC de Suzange Lot N 1 - Fourniture et pose d'un city stade en gazon synthétique Lot N 2 - Création d'une plate-forme City stade Lot N 3 - Fourniture et pose équipement aire de skate Lot N 4 - Création d'une plate-forme skate-board en enrobés Lot N 5 - Fourniture et pose d'une aire de jeux Délai d exécution : Fin des travaux pour le 30 novembre 2012 Critères d attribution : - Capacités techniques et financières - Références de prestations similaires - Impact environnemental - Prix Documents à fournir : - Lettre de candidature (imprimé DC4) - Déclaration du candidat (imprimé DC5F et DC6) - Etat annuel des certificats reçus (formulaire DC7) ou attestations fiscales et sociétés visées aux articles 50 et 53 du Code des Marchés Publics. Les copies seront certifiées sur l'honneur conformes aux originaux - Certificats de qualifications - Références professionnelles - Attestations d'assurance responsabilité civile et décennale. Date limite de réception des offres : 13 août 2012 (12 Heures) Validité de l offre : Décembre 2012 Renseignements administratifs : Mairie de Serémange-Erzange 1 place François Mitterrand SEREMANGE-ERZANGE Tél : Renseignements techniques : Ateliers Municipaux 6 Faubourg de Suzange SEREMANGE-ERZANGE Tél : Date d envoi à la publication, sur le site Internet, et sur le site marchesonline.com : 23 juillet 2012

2 DEPARTEMENT de la MOSELLE COMMUNE DE SEREMANGE- ERZANGE MARCHE PUBLIC de TRAVAUX sur PROCEDURE ADAPTEE N 10/2012 C.C.T.P. Objet du Marché : Ordonnateur : Travaux d aménagement Equipements sportifs d intérêt local ZAC de Suzange Monsieur le Maire de la Commune de SEREMANGE-ERZANGE Maître d Ouvrage : Maître d œuvre : Commune de SEREMANGE-ERZANGE SERVICES TECHNIQUES 1 Place François Mitterrand 6 Faubourg de Suzange SEREMANGE-ERZANGE SEREMANGE-ERZANGE A Serémange-Erzange, le.. Le Maire L (les) entrepreneurs (s)

3 CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES Chapitre 1 : Prescriptions générales Article 1 : OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet la construction d un terrain multisports, d une piste de skateboard, d une aire de jeux pour enfants de 3 à 10 ans et de la fourniture et pose de mobiliers urbain. Article 2 : NORMES Le(s) titulaire(s) du marché fournira(ront) tous les descriptifs techniques relatifs aux matériaux utilisés et ce avant le commencement des travaux. Le maître d oeuvre se réserve le droit de refuser des matériaux, si les caractéristiques techniques ne correspondent pas à ses attentes. Article 3 :CONFORMITE Les travaux seront exécutés en conformité avec les spécifications et règlements techniques en vigueur à la signature des marchés, DTU, (Cahier des Charges, Règles de calcul, Cahier des Clauses Spéciales), normes AFNOR, Règles Professionnelles. Les présentes descriptions d'ouvrages et mode d'exécution ont pour objet de préciser les règles de fabrication et de mise en œuvre ainsi que les limites de prestations entre les différents intervenants. Pour tout ce qui n'est pas contraire au présent cahier et sauf dérogations dûment précisées, l'entrepreneur est soumis aux Cahiers des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés des Travaux Publics, à l'exclusion des clauses relatives aux modes de métré et aux règlements des travaux. L'entrepreneur ne pourra en aucun cas invoquer l'ignorance de ces documents pour se soustraire aux obligations qu'ils contiennent. L'ensemble des prestations tiendra compte des caractéristiques, méthodes et techniques des services techniques de la Ville de SEREMANGE-ERZANGE et des concessionnaires ou fermiers des réseaux. Chapitre 2 : Descriptif technique Lot 1 : fourniture et pose d un city stade en gazon synthétique 12 x 25 m / 300m² Détail de la structure : Structure métallique entièrement galvanisée et plastifiée. Remplissage barreaudage en acier galvanisé à chaud brut plastifié, scellement direct sur plateforme existante. Comprenant : 2 frontons hauteur 3m. Poteaux diam 102 mm

4 Remplissage barreaudé, lisses horizontales réalisées en tube carré de 30x30, lisses verticales en tube diam 26 mm, ensemble mécano soudé galvanisé à chaud. Fixation des grilles sur les poteaux à l aide de brides en aluminium plastifié, visserie inox inviolable et système antibruit. Buts permettant la pratique du handball/football et basket. Poteaux diam 102mm, panneau de basket en polyester x 900 ½ lune, cercles réglementaires renforcés fixés directement sur la structure. 2 palissades latérales hauteur 1 m Poteaux diam 102, lisses diam 60mm. Remplissage barreaudé, lisses horizontales réalisées en tube carré de 30x30, lisses verticales en tube diam 26 mm, ensemble mécano soudé galvanisé à chaud plastifié. Fixation des grilles sur les poteaux à l aide de brides (modèle déposé) en aluminium plastifié, visserie inox inviolable et système antibruit. 1 entrée latérale terrain Entrée sur les côtés du but avec barres anti-cycles dont 1 amovible pour accès PMR. Poteaux multifonctions. Filet de volley-ball avec système de tension par cabestan pour poteaux multifonctions. Revêtements Fourniture et mise en place de gazon synthétique,sur plate-forme perméable, gazon de 20 mm de hauteur assemblage par touffe ; il sera précisé la densité au m² des touffes ainsi que la résistance à l arrachement ; support en polypropylène et latex imputrescibles ; lignage blanc incrusté d une largeur de 5 cm ; laies jointes par des bandes de jonction et colle polyuréthane ; il sera indiqué la résistance à l arrachement et aux micro-organismes ; lestage de la surface avec du sable siliceux, arrondi, lavé, séché, d une granulométrie comprise entre 0.2 et 0.8 mm ; quantité : 25 à 30 kg par m². Lot 2 : réalisation d une plate-forme City Stade 14x27 m - plate-forme rectangulaire de support pour la structure multisports de 12x25 m avec un débord de 1 m sur le pourtour cheminement d accès piétons en enrobé perméable à chaud - décaissement et nivellement du terrain sur une surface d environ 380 m² - empierrement perméable sur 0,40 d épaisseur compactage selon préconisation du fournisseur de gazon synthétique retenu - pente dans la longueur en partant du centre de 0.6%, pente dans la largeur en partant du centre de 0.8%, ou selon prescription du fournisseur de gazon synthétique retenu - pose de bordurettes P1, sur toute la périphérie de la plate-forme "gazon synthétique" - pose de bordurettes P1, sur toute la périphérie du "cheminement piétons". Lot 3 : fourniture et pose d une piste de Skate Board

5 Composé : d un QUARTER PIPE (plate-forme 1m25 x 2m50), d un FUN BOX 60 BB et BAUER BOX (plateforme 1m25 x 2m50), d un DEATH BOX 60B (plate-forme 1m25 x 2m50), d un JUMP RAMP 60et d un QUARTER PIPE 99 (Plateforme 1m25 x 1m25) Lot 4 : réalisation d une plate-forme en enrobé de type voirie 12X27 m - plate-forme rectangulaire de support pour la piste de Skate-board en enrobé à chaud de0/10 - décaissement et nivellement du terrain sur une surface d environ 324 m2 - empierrement sur 0,40 d épaisseur avec pose de bordurettes P1, sur toute la périphérie de la plate-forme MODE D EXECUTION DES TRAVAUX DE VOIRIES Fond de forme L entrepreneur réalisera le dressage et le compactage des fonds de forme. Des essais de qualification de ce support seront à sa charge sachant que les voiries ne peuvent être construites que sur un support réglable et compactable, éventuellement déformable (EV2> ou égale 30MPa). Dans le cas contraire, une couche de forme devra être interposée de manière à remplir cette condition. Couche de fondation Les matériaux constituant la fondation des voiries seront répartis en plusieurs couches réglées et compactées. L épaisseur de chaque couche après compactage ne devra pas excéder 0,25 m. Le compactage devra permettre d obtenir une densité sèche égale ou supérieure à 95% de l OPM. La couche de fondation sera mise en œuvre sur une largeur égale à la largeur théorique de la chaussée augmentée de 0,50 m de part et d autre. EV2>ou = à 500 bars (sauf prescriptions particulières dans le chapitre 3) EV2/EV1<2 Couche d accrochage Avant mise en œuvre des enrobés, une couche d accrochage "imprégnation monocouche" sera mise en œuvre sur toute la surface de la couche de base. Couche de finition : enrobés a) transport des enrobés Les enrobés seront transportés dans des camions qui seront bâchés dès la fin du chargement jusqu à la fin du déchargement. b) composition des enrobés Les résultats des études que l entrepreneur est tenu de présenter à l appui de ses propositions relatives à la composition des enrobés devront faire apparaître les performances suivantes : Compacité L.C.P.C. : minimale 93% - maximale 95% Compacité Marshall : maximale 96% Résistance à la compression à 18 C : supérieure à 50 bars pour un bitume 80/100 et supérieure à 60 bars pour un bitume 60/70. c) Répandage des enrobés

6 Généralités La mise en œuvre des enrobés, lorsque la température relevée le matin à sept heures (7h) sous abri est inférieure à cinq degrés Celsius (5 C), est subordonnée à l accord préalable du maître d ouvrage. La mise en œuvre des enrobés sera interrompue pendant les orages, les fortes pluies et les pluies modérées mais continues. Elle pourra être autorisée par le maître d ouvrage en cas de pluies fines. Il est précisé que la température minimale de répandage fixée à l article 17.2 du fascicule 27 du C.C.T.G. sera augmentée de dix degrés Celsius (10 C) en cas de vent ou de pluies fines. Les enrobés qui seraient, soit chargés sur camions, soit répandus à une température insuffisante, seront rebutés. La fourniture, la fabrication, le transport et la mise en œuvre des quantités de matériaux correspondantes ne seront pas payés à l entrepreneur. Epandage Bitume Température minimale 120/ C 80/ C En cas de mise en œuvre d enrobés sous la pluie ou sur chaussée mouillée, les précautions suivantes devront être prises : Evacuation aussi complète que possible de l eau de la chaussée, Compactage plus rapide, ce qui implique soit l utilisation de compacteurs supplémentaires, soit un ralentissement de la cadence d application. Les joints transversaux et longitudinaux devront être badigeonnés à l émulsion cationique. Compactage Préalablement au début du chantier, l entrepreneur devra soumettre à l approbation du maître d ouvrage l atelier de compactage qu il se propose d adopter. L atelier de compactage devra comporter au moins par fournisseur : Un compacteur à pneus lourds pouvant atteindre 2,5 à 3 T par pneu et muni d un dispositif destiné à lutter contre le collage des enrobés (chauffage, jupes, encaissage des pneus avec des produits spéciaux), Un cylindre lisse tandem 8 T, En fonction de la température extérieure, en particulier en arrière saison, l entrepreneur mettra en œuvre, outre les engins précités, un second cylindre tricycle de 10/12 T. A la demande du maître d ouvrage, il pourra être procédé au début du chantier, aux frais de l entrepreneur, à une planche d essai destinée à mettre au point les modalités de compactage permettant d obtenir la compacité optimale. Lot 5 : A : fourniture et pose d une aire de jeux pour enfants de 2 à 8 ans L ensemble des équipements sera à installer sur un gazon naturel existant d une surface de 60 m² et un HCL de 0.6 maximum. L ensemble des équipements proposés devra répondre aux

7 normes européennes EN1176 et cibler les fonctions ludiques suivantes: manipuler, fabriquer, coordonner, imaginer et se rencontrer. Composition souhaitée : 3 jeux sur ressort tranche d âge 3-6 ans, 1 jeu thématique de type voiturette tranche d âge 2-6 ans, 1 jeu de type sable composé d ateliers successifs tranche d âge 2-8 ans. B : fourniture et pose de mobilier urbain Le mobilier sera à installer sur un gazon naturel existant et réparti sur l ensemble de l opération. Composition souhaitée : 6 bancs de type Mercure et 3 corbeilles Vanoise de la marque Procity (marque référencée sur l ensemble des installations communales) ou similaires. Chapitre 3 : prescriptions complémentaires Article 1 : délais d intervention : Les travaux devront être terminés pour le 30 novembre Article 2 : transport, installation, mise en route, nettoyage chantier : Le(s) fournisseur(s) prendra(dront) toutes les mesures nécessaires pour acheminer son(leur) matériel sur site, sans provoquer de contrainte au maître d ouvrage et de nuisances aux riverains du lotissement et des utilisateurs des cours de tennis situés à proximité. Le(s) titulaire(s) prendra(dront) toutes les dispositions nécessaires de façon à nettoyer le chantier et à évacuer les gravats en décharge. Il n y aura pas de compte prorata sur l opération. Article 3 : procédé : Les travaux seront exécutés dans les règles de l art, le maître d oeuvre se permettant de faire recommencer les travaux, s il constate des défaillances du titulaire quant à la réalisation. Le soumissionnaire du lot 1 indiquera les pentes nécessaires à un bon drainage du terrain et les réservations, s il en souhaite, sur la plateforme, afin d implanter les plots bétons nécessaires à l ancrage des structures. Article 4 : garanties : Le(s) prestataire(s) s engage(ent) à garantir les travaux et les matériaux pendant une période de dix ans (10 ans). Article 5 : obligation de l'entrepreneur et limites de prestations : Dans le cadre de l exécution de leurs commandes, les entrepreneurs devront implicitement : la fourniture, transport et mise en œuvre de tous les matériaux, produits et composants de construction nécessaires à la réalisation parfaite et complète de tous les ouvrages de leur marché, Tous les percements, saignées, rebouchage, scellements, raccords, etc, dans les conditions précisées aux documents contractuels, La fixation par tous moyens de leurs ouvrages, L enlèvement de tous les gravats de leurs travaux, La main d œuvre et les fournitures nécessaires pour toutes les reprises nécessaires et vérifications, réglages de leurs ouvrages en fin de travaux et après réception, L amenée et la reprise des matériels et des fournitures, Le respect des normes de sécurité, Les manipulations pour les reprises et transport de matériaux,

8 Les indemnités aux tiers pour dégâts, Les rétablissements provisoires de circulation pour les riverains du chantier, Et tous autres frais et prestations même non énumérés ci-dessus mais nécessaires à la réalisation parfaite et complète des travaux, Le respect des prescriptions des matériaux indiqués au présent CCTP, Les frais annexes de la présence de réseaux existants quels que soient leur nombre et leur importance, les contraintes liées à la fermeture des fouilles tous les soirs avec clôture provisoire et fermeture complète avec réparation provisoire des fouilles pour le week-end, La signalisation adéquate pour les travaux sur voirie. Article 6 : variante acceptée. Lu et accepté l entrepreneur(s) :

9 SERVICES TECHNIQUES VILLE DE SEREMANGE-ERZANGE 6 Faubourg de Suzange SEREMANGE-ERZANGE Travaux d aménagement Equipements sportifs d intérêt local PROCEDURE ADAPTEE N 10/2012 LOT N 1 BORDEREAU DE PRIX TYPE DE TRAVAUX : fourniture et pose d un city stade en gazon synthétique Localisation des Travaux : ZAC de Suzange DESCRIPTION DES OUVRAGES UNITE QUANTITE COUT UNITAIRE I. Travaux préliminaires : - Signalisation de chantier P 1 COUT TOTAL II.: Installations des équipements : - Fourniture et pose P 2 fronton "foot,hand, basket" toute largeur H3 m mini - Fourniture et pose Ml 50 Palissade latérale H 1m - Fourniture et pose Accès latéral P 1 PMR - Fourniture et pose M gazon synthétique H 20 mm - Traçage multi jeux P 1 TOTAL HT TOTAL TTC A., le L'Entrepreneur,

10 SERVICES TECHNIQUES VILLE DE SEREMANGE-ERZANGE 6 Faubourg de Suzange SEREMANGE-ERZANGE Travaux d aménagement Equipements sportifs d intérêt local PROCEDURE ADAPTEE N 10/2012 LOT N 2 BORDEREAU DE PRIX TYPE DE TRAVAUX : création d une plate forme CITYSTADE Localisation des Travaux : ZAC de Suzange DESCRIPTION DES OUVRAGES UNITE QUANTITE COUT UNITAIRE I. TRAVAUX PRELIMINAIRES : - Signalisation de chantier P 1 - Piquetage P 1 COUT TOTAL II. VOIRIES : - Enlèvement des terres M Pose géotextile M Création de fond de forme M Dressement fond de forme drainant M Fourniture et pose de bordure P3 M l Talutage M 3 20 TOTAL HT TOTAL TTC A., le L'Entrepreneur,

11 SERVICES TECHNIQUES VILLE DE SEREMANGE-ERZANGE 6 Faubourg de Suzange SEREMANGE-ERZANGE Travaux d aménagement Equipements sportifs d intérêt local PROCEDURE ADAPTEE N 10/2012 LOT N 3 BORDEREAU DE PRIX TYPE DE TRAVAUX : fourniture et pose équipement AIRE DE SKATE Localisation des Travaux : ZAC de Suzange DESCRIPTION DES OUVRAGES UNITE QUANTITE COUT UNITAIRE I. TRAVAUX PRELIMINAIRES : - Signalisation de chantier P 1 COUT TOTAL II.: Installations des équipements Fourniture et pose d un QUARTER PIPE plateforme 1m25 x 2m50 Fourniture et pose d un FUN BOX 60 BB et BAUER BOX plateforme 1m25 x 2m50 P 1 P 1 P 1 Fourniture et pose Accès latéral PMR Fourniture et pose d un DEATH BOX 60B plateforme 1m25 x 2m50 Fourniture et pose d un JUMP RAMP 60 P 1 Fourniture et pose d un QUARTER PIPE P 1 99 Plateforme 1m25 x 1m25 TOTAL HT TOTAL TTC A., le L'Entrepreneur,

12 SERVICES TECHNIQUES VILLE DE SEREMANGE-ERZANGE 6 Faubourg de Suzange SEREMANGE-ERZANGE Travaux d aménagement Equipements sportifs d intérêt local PROCEDURE ADAPTEE N 10/2012 LOT N 4 BORDEREAU DE PRIX TYPE DE TRAVAUX : Création d une plate-forme Skate-board en enrobés Localisation des Travaux : ZAC de Suzange DESCRIPTION DES OUVRAGES UNITE QUANTITE COUT UNITAIRE I. TRAVAUX PRELIMINAIRES : - Signalisation de chantier P 1 - Piquetage P 1 COUT TOTAL II. VOIRIES : - Enlèvement des terres M Pose géotextile M Création de fond de forme M Dressement fond de forme drainant M Fourniture et pose de bordure P3 M l 80 - Talutage M 3 20 III. REVETEMENTS : - Enrobé 0/10 drainant M TOTAL HT TOTAL TTC A., le L'Entrepreneur,

13 SERVICES TECHNIQUES VILLE DE SEREMANGE-ERZANGE 6 Faubourg de Suzange SEREMANGE-ERZANGE Travaux d aménagement Equipements sportifs d intérêt local PROCEDURE ADAPTEE N 10/2012 LOT N 5 BORDEREAU DE PRIX TYPE DE TRAVAUX : fourniture et pose d une aire de jeux Localisation des Travaux : ZAC de Suzange DESCRIPTION DES OUVRAGES UNITE QUANTITE COUT UNITAIRE A : Jeux pour enfants de 2 à 8 ans - Signalisation de chantier P 1 COUT TOTAL I: Installations des équipements Jeux sur ressort tranche d âge 3-6 ans P 3 Jeux thématiques de type voiturette P 1 tranche d âge 2-6 ans Jeux de type sable composés d ateliers successifs tranche d âge 2-8 ans. P 1 B : Mobilier Urbain Bancs de type Mercure P 6 Corbeilles Vanoise P 3 TOTAL HT TOTAL TTC Mobilier urbain de la marque Procity (marque référencée sur l ensemble des installations communales) ou similaires. A., le L'Entrepreneur,