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1 1 Equipements administratifs 1.1 ambassade,consulat 1.2 centre de secours (caserne pompiers) 1.3 services emploi et solidarité ASSEDIC CAF CPAM ANPE Allocations familiales 1 4 prévention et sûreté équip police nationale équip police municipale gendarmerie 1.5 TIC Cabine téléphonique ERIC, EPN? Bureau de poste 1.6 services déconcentrés de l Etat 1.6.1préfecture, sous-préfecture 1.7 collectivités territoriales hôtel de région hôtel de département EPCI mairie 1.8 CRAM 1.9 aires d'accueil des gens du voyage Pour tous les postes Sièges Antennes Annexes Termes à définir Récupérer travail DRE 1.10 cimetière En double dans Cultuel! 1.11 déchets décharge contrôlée déchetterie

2 3 Equipements sanitaires CODE FINESS 3.1 équip hospitalier Centre hospitalier Régional Centre hospitalier Universitaire Autre Hopital Généraliste Hopital Spécialisé Centres Hospitaliers spécialisé lutte maladies mentales Centres de lutte contre le cancer Etablissement de lutte contre l'alcoolisme Etablissement thermal Hôpital des armées Clinique Clinique spécialiste Clinique généraliste Maternité équip médical dispensaire centre de rééducation centre de PMI 2202

3 4 Equipement social et d'animation FINESS 4.1 équip pour jeunesse et petite enfance centre aéré et CLSH maison de jeunes crèche Garderie Halte garderie Structure d'info jeunesse (PIJ) Centre de vacances et colonie Ets d'hébergement de l'aide sociale à l'enfance VOIR NOMENCLATURE CAF Centre d accueil??? 4.2 équip pers âgées Centre d accueil de jour Foyer Foyer restaurant Ets d'hébergement pour personnes agées Maison de retraite (EPAHD) Maison de retraite (EPAHD) - Médicalisée Résidence service Résidence service Médicalisée 4.3 étab d'accueil centre d'hébergement foyer d'accueil foyer de travailleurs centre de transit foyer de jeunes travailleurs Equipement pour mère célibataire 4.6 équip aide aux familles centre social centre de l'enfance Maison pour tous Maison jeunesse et de la culture Foyer rural Centre culturel Centre d accueil Centre social 3.8 Centre communal d action sociale 4.7 équip pour handicapés voir CAF = FINESS éts pour enfants handicapés institut médico pédagogique Ets pour adultes handicapés Centre d accueil 3.3 Etablissement service social d'accueil Hébergement Assistance et réadaptation Ets et service pour l'enfance et la jeunesse handica 4100 Ets éducation spécial pour enfan Ets Education spéciale pour déficients m 4101 Ets Education spéciale pour enfants trou 4102 Ets Education spéciale pour handicapés 4103 Ets Education spéciale pour déficents se 4104 Ets ou service d'hébergement Ets et services d'hébergement pour enfa 4105 Ets expérimentaux en faveur de l'enfance 4106 Services à domicile ou ambulatoires pou 4107

4 Ets et services pour adultes handicapés Ets et services d'hébergement pour adult 4301 Ets et service de travail protégé pour adu 4302 Ets expérimentaux en faveur des adultes 4304 Services de maintien à domicile pour han 4305 Autres ets et services sociaux et médico sociaux pour adultes et familles en difficulté Ets d'hébergement pour adultes et famille 4601 Autres établissements sociaux d'héberge 4602 Ets expérimentaux en faveur des adultes 4603 Centre de soin (Ets addictives) 4604 Service à domicile 4605 Ets et services sociaux d'aide à la famille Ets garde d'enfants d'age pré scolaire 5101 Centre social

5 5 Equipement sportif et de loisirs CODE RES MIN SPORT Equipement sportif RES MinSports bassin de natation 100 boulodrome 200 court de tennis 500 équipement de cyclisme 600 équipement et piste de ski 700 équipement équestre 900 équipement d'athlétisme 1000 parcours de golf 1200 aire de sports de glace 1500 plateau EPS salle de combat 1800 salle multisports 1900 salle ou terrain spécialisé 2100 site d'activités aériennes 2300 site d'activités aquatiques et nautiques 2400 skate park et vélo Freestyle 2600 terrain de grands jeux = stade 2800 autre équipement sports de nature 3000 Equipement de loisirs salle non spécialisée 2200 arènes 3101 Casino Thalassothérapie site de modélisme Jardin parc Camping Autre Equipement bowling 300 circuit/piste de sports mécaniques 400 mur et fronton 1100 parcours sportif/santé 1300 pas de tir 1400 plaine de jeux??? 1600 structure artificielle d'escalade 2700

6 2 Equipements de Justice 2.1 équip pénitentiaire maison d arrêt centre de détention centre de rétention centre fermé (mineurs) =4502 FINESS 2.2 juridictions civiles tribunal de grande instance juridictions civiles spécialisées tribunal d'instance juridictions de proximité conseil des prud'hommes tribunal de commerce tribunal paritaire des baux ruraux tribunal des affaires de sécurité sociale 2.3 juridictions administratives tribunaux administratifs (37) cours administratives d'appel juridictions administratives spécialisées juridictions de l'aide sociale commission de recours des réfugiés conseil supérieur de la magistrature juridictions des pensions cours des comptes chambre régionale des comptes cour de discipline budgétaire et financière 2.4 juridictions pénales juridictions d'instruction : le juge d'instruction juridictions de jugement tribunal de police juridiction de proximité tribunal correctionnel cour d'assises 2.5 Autres maison de justice et du droit

7 6 Enseignement Enseignement primaire Ecole maternelle Ecole maternelle d'application Ecole maternelle spécialisé Ecole élémentaire Ecole élémentaire d'application Forma Enseignement secondaire Colllège SEGPA (Section Enseignement Générale et Professionnelle Adaptée) Lycée Lycée d'enseignement Général Lycée d'enseignement Général et Technologique Lycée d'enseignement Technologique Lycée Polyvalent Lycée Climatique Lycée Agricole Enseignement supérieur Université IUT (Institut Universitaire Technologique) IUFM (Institut Universitaire de Formation des Maitres) IEP (Institut Etudes Politiques) IUP (Institut Universitaire Professionalisé) Grandes Ecoles Ecoles spécialisées (Infirmiere, Architecture, artistique.) Formation Professionnelle et Continue GRETA CFA AFPA CNFPT CDG Etablissement spécialisé de formation (ENSOSP, ENACT, Police.etc)

8 7 Cultuel Lieux de culte Lieux de culte catholique Basiliques et cathédrales Eglises Chapelles Cloîtres, couvents monastères Lieux de culte israélite Synagogues Centre de culte israélite Lieux de culte islamique Mosquées Centre de culte musulman Autres Lieux de culte Eglises anglicanes Eglises arméniennes Eglises orthodoxes Temples et églises protestantes Autres lieux de culte Services religieux Ets d'enseignement religieux Aumôneries et écoles catholiques Ecoles israélites Ecoles islamiques Autres écoles religieuses Centres de gestion religieux?? Est-ce un archeveché???? Centre de gestion catholique Autres centres religieux de gestion Equipements funéraires Cimetières Cimetières Cimetières spécialisés Autres Lieux funéraires Funérariums Crématoriums Cimetierre des urnes??? Trouver dénomination Services funéraires Salles de prières Pompes funèbres

9 8 Culturel 8.1 centre culturel maison de la culture centre de rencontre 8.2 équip culturel spécialisé bâtiment d'archives fond documentaire équip de collections empruntables médiathèque artothèque ludothèque vidéothèque bibliothèque (thème) bibliothèque (le bâtiment) relais antennes (points de lecture ou dépôt) autres équip de collections empruntables discothèque équip de collections non empruntables cinémathèque musée musées généralistes musées thématiques écomusée galerie d'art Sites de patrimoine centre archéo monuments historiques (cf.liste de la DRAC) arène théâtre antique autres Halles (côté patrimonial) marché d'intérêt national réserve géologique réserve botanique équipements de spectacle opéra théâtre de plein air salle de théâtre salle de cinéma salle de musique? salle de danse palais des congrès palais des sports autre salle auditorium cirque Parc ou salle expo (infrastructures) : parc expo, bât expo, foire, foire expo Centre de séminaires espaces de visite animaliers zoo parcs animaliers aquarium fermes pédagogiques réserves animalières autres

10 ATTRIBUT A PRENDRE EN COMPTE NOTION DE CARACTERE PUBLIQUE PRIVE

11 Travail sur la Nomenclature des Equipements Collectifs 9519 Espaces collectifs Structures d accueil marché d'intérêt national

12 Equipements collectifs d'urbamet, supprimés Centre de Tri hospice bâtiment socio educatif auberge de jeunesse laboratoire à supprimer car =

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