Tarification Cortal Consors

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1 Tarification Cortal Consors Applicable aux Particuliers à partir du 1 er janvier 2010 GESTION COURANTE DES COMPTES 2-3 OPCVM Opérations & services 3-4 OPCVM & BOURSE Frais communs 4 BOURSE Opérations sur les marchés boursiers 5-6 Services & outils d aide à la décision 6 Autres opérations & conditions 6-7 OR PHYSIQUE, ASSURANCE VIE & GESTION SOUS MANDAT 7 Les tarifs affichés sont TTC

2 GESTION courante des comptes Frais de tenue de compte - Frais de tenue de compte (1) Prélèvement, par dossier client, en juin et décembre pour le semestre en cours Cas particuliers concernant les frais de tenue de compte : Premier prélèvement semestriel Détenteur du Livret A Adhérents au service Capital Progress (épargne programmée) Adhérents au service Primes Programmées (versements réguliers sur les contrats d assurance vie CARDIF) Détenteurs du Service Compte Optimal+ Détenteurs du Pack Pro-Active Trading ou d Unlimited Trading 15 / semestre Les Services de Paiement (France) - Virement jusqu à par Internet - Virement supérieur à Frais opérateur pour virement jusqu à par téléphone, courrier, fax 2 - Frais opérateur par ordre de virement télégraphique 10 Services Compte Access+ et Optimal+ - Service Compte Access+ - Cotisation Service Compte Optimal+ 100 / an - Prélèvement automatique - Opposition sur avis de prélèvement - Virement programmé - Rejet sur prélèvement pour insuffisance de provision 20 - Avec le Service Compte Optimal+ : - Carte Visa à débit différé (2) 40 / an - Droits de garde sur les Opcvm de la Centrale des Sicav (hors monétaires) (3) - Frais de tenue de compte Opérations liées aux chèques - Demande de chéquier - Renouvellement de chéquier - Opposition sur chèque ou chéquier - Envoi d un chéquier en recommandé 4,80 (4) - Chèque émis par la Banque pour le compte du Client - Émission d un chèque par la Banque pour le compte du Client dans un délai inférieur à 24h (à la demande du client) 37 - Chèque sans provision d un montant inférieur ou égal à Chèque sans provision d un montant supérieur à Découverts - Intérêts sur découverts et crédits non autorisés : - TEG appliqué pour les soldes débiteurs journaliers inférieurs à TEG appliqué pour les soldes débiteurs journaliers supérieurs à ,8 % - Avance de trésorerie Cash Express : durée maximale de 3 mois, pour les clients ayant adhéré aux Services Comptes Optimal+ ou Access+, d un montant égal à 90 % des sommes investies en Sicav et Fcp (5) détenus sur un Compte Cortal Consors. TEG 14,3 % 2

3 Opérations avec l étranger - Virement transfrontalier en euros : États membres de l Union Européenne et sur présentation de l IBAN du bénéficiaire et du BIC de l établissement teneur de compte - jusqu à de à ,1 % - au-delà de ,05 % Autres virements et reste du monde 53 - Virement transfrontalier en devises : États membres de l Union Européenne et reste du monde 53 - Paiement d un chèque à un bénéficiaire sur un compte à l étranger (hors Cortal Consors) 53 - Encaissement d un chèque tiré sur un compte à l étranger (hors Cortal Consors) 53 À ces frais peuvent s ajouter les commissions et les frais demandés par le correspondant étranger. Autres opérations - Relevé d Impôt de Solidarité sur la Fortune - Relevé de compte à la demande (antériorité inférieure à 10 ans) - Caution bancaire : frais de dossier % supplémentaire du montant de l engagement par an - Traitement dossier de succession ou donation Saisie attribution conservatoire, avis à tiers détenteur et toute procédure judiciaire ou de mise en recouvrement 90 - Nantissement 90 - Recherche de document archivé 53 - Recherche, photocopie de document 14 Les frais signalés par une encoche ( ) feront l objet d un récapitulatif annuel dans votre relevé arrêté au 31 décembre. OPCVM (SICAV & FCP) : Opérations & services (6) Opérations sur la Centrale des Sicav La Centrale des Sicav vous offre la possibilité de souscrire toutes les Sicav et la plupart des Fcp de droit français, destinés aux particuliers. - Frais de prise d ordre (Achat / Vente) - Paiement des dividendes et coupons - Frais d entrée et de sortie (hors promotions spéciales) Voir prospectus AMF Souscription d Opcvm par Internet Pour la liste des Opcvm sélectionnés par Cortal Consors : - Frais d entrée Opcvm (obligataires, actions, monétaires ) de 0 à 1 % (7) Cette liste évolutive est consultable sur Conditions particulières sur les placements de la gamme Cortal Consors Open - Arbitrage de placements dans le cadre de la gamme Cortal Consors Open - Droits de garde 3

4 OPCVM Opérations & services (suite) Opcvm de droit international - Frais de prise d ordres (Achat / Vente) - Frais d entrée et de sortie (hors promotions spéciales) Voir prospectus AMF Expertise des Sicav & Fcp de votre portefeuille - Expertise de votre portefeuille par Internet, par téléphone ou sur rendez-vous Capital Progress Abonnement épargne programmée sur Opcvm, ou versements programmés sur le compte Cortal Consors, de votre choix (sauf Compte Titres & Assurance vie, minimum 50 par mois) OPCVM & BOURSE Frais communs Droits de garde - Commission prélevée semestriellement sur la valeur du dossier au 30/6 et 31/12 avec prise en compte des opérations effectuées mois par mois. Minimum par dossier : 14,35, maximum par compte : 250 ; 0,1435 % titres étrangers : + 3,59 par ligne par semestre pour l encours Bourse (8) : - Exonération des droits de garde sur l encours Bourse de l ensemble du dossier au prorata des mois au cours desquels au moins un ordre Bourse est facturé (minimum proratisé également) - Sur la part de l encours Bourse > à par compte au 30/6 et au 30/12 - Détenteurs du Pack Pro-Active Trading ou d Unlimited Trading - Valeurs du Label Ethic & actions BNP Paribas pour l encours non Bourse (8) (Opcvm ) : - Sur la part de l encours non Bourse > à par compte au 30/6 et au 30/12 - Placements Cortal Consors & gamme Cortal Consors Open (9) - Sélection de placements Opcvm Cardif Asset Management (9) - Sicav de la Centrale des Sicav pour les détenteurs du Service Compte Optimal+ (hors Opcvm monétaires) - Fcp Optimal Plus, Scpi Accès Pierre Autres opérations - Information sur les plus-values (sauf recherche particulière) - Immobilisation de titres pour convocation aux Assemblées Générales - Transfert de titres français vers un autre établissement (par ligne) 12 - Transfert de titres étrangers vers un autre établissement (par ligne) 18 - Couverture ou position espèces négative, coût de mise en demeure 60 4

5 BOURSE Opérations sur les marchés boursiers (10) 3 tarifications au choix (une tarification par dossier) Cortal Consors Trading Tarification appliquée par défaut À privilégier si vous passez des ordres généralement inférieurs à ou Pack Pro-Active Trading Sur demande d adhésion (11) À privilégier si vous passez des ordres réguliers supérieurs à ou Unlimited Trading Sur demande d adhésion (11) À privilégier si vous passez plus de 30 ordres par mois Opérations par multimédia (Digitrade, Internet, logiciels PC) Commission de courtage à l achat et à la vente par ordre 4,45 jusqu à pour tous types d ordres 0,55 % au-delà (mini 8,50 ; + 4 pour les ordres autres que au marché et à la meilleure limite ) NOUVEAU 15,30 jusqu à ,22 % au-delà Intraday : Contactez votre Conseiller Bourse pour connaître nos offres Intraday sur mesure. jusqu à ,90 du 1 er au 249 ème ordre facturé du mois 0 à partir du 250 ème ordre facturé du mois Au-delà de : 0,12 % Commission de courtage complémentaire selon le lieu d exécution (applicable par ordre exécuté) Tradegate (valeurs françaises) ou l IS BNP Paribas NYSE Euronext Paris, Amsterdam et Bruxelles 1 NYSE et Nasdaq 9,90 Francfort, Madrid, Milan, Londres, Zurich 19,90 1, à partir du 250 ème ordre facturé dans le mois Autres frais Sans cotisation dès 1 ordre Bourse facturé dans le mois. Voir page 4 Cotisation dès 1 ordre Bourse facturé dans le mois dès 30 ordres Bourse facturés dans le mois sinon 12 pour le mois sinon 250 pour le mois Droits de garde sur l encours Bourse Outils de trading Accès au site : temps réel sur Paris, fiches info valeur, graphiques, news, conseils Logiciel Active Trader (plateforme expert) : streaming, options Fast Trading exclusives, graphiques intelligents dès 1 ordre Bourse facturé dans le mois, sinon 24 pour le mois 5

6 Commissions Service Règlement Différé et prorogation - Commission Service Règlement Différé par jour sur le solde net des positions, valeur par valeur (minimum 4 par opération) 0,0251 % - Commission de prorogation par opération (minimum 16 par opération) - Cortal Consors Trading 0,35 % - Pack Pro-Active Trading 0,24 % - Unlimited Trading 0,18 % BOURSE Services & outils d aide à la décision Services sur - Conseils, analyses techniques, fondamentales, consensus, opinions 3 en 1 The Screener, sélection d opportunités à fort potentiel - News & sélection temps réel des meilleures news - Moteur de recherche multicritères actions/warrants - Module d analyse technique - Pricer/simulateur warrants avec scénarios pré-définis Autres services - Formations Bourse (Paris/province) - e-newsletter quotidienne Morning Meeting - Conseil Action Immédiat : recommandations par téléphone selon la tarification N de téléphone à prix spécial appliquée par votre opérateur. - Alertes paramétrables sur cours, news ou conseils (par SMS, ou fax) : - 10 alertes déclenchées par mois - au-delà (par alerte déclenchée) 0,60 - Cotisation mensuelle Conseils Live Opportunity The Screener 6,90 - Cotisation mensuelle Conseil Expert B*capital 50 BOURSE Autres opérations & conditions Opérations sur titres - Souscriptions et attributions (hors introductions) - Paiement des dividendes et coupons - Affectation de titres lors d une privatisation - Affectation de titres lors d une introduction 15 - Achat et vente de droits 1,14 % Pour les autres opérations sur titres, les frais de courtage et les frais opérateur (11,90 ) s appliquent sauf indication contraire de NYSE Euronext. Opérations de change Les opérations en devises étrangères sont converties en euros au cours de change appliqué à Cortal Consors. Une commission de change de 0,8/1000 est appliquée. 6

7 Taxes locales La tarification sur les places étrangères inclut les frais de courtage. Cependant des taxes locales peuvent s ajouter aux frais de courtage. Le montant de cette taxe, variable selon les places, est consultable sur notre site Internet Les conditions de couverture Nature de la convention déposée : % de la position que doit représenter la couverture - Espèces ou Bons du Trésor 20 % - Obligations françaises 25 % - Valeurs mobilières autres que les obligations françaises 40 % (y compris valeurs cotées sur les Bourses internationales proposées par Cortal Consors). Ces conditions de couverture peuvent, à la demande de Cortal Consors, être renforcées sans préavis. Autres opérations - Ordre non exécuté - Changement de tarification Bourse - 1 changement par an - au-delà Ordre transmis à un opérateur par fax, courrier, téléphone (supplément) +11,90 - Mise au nominatif (par ligne) 30 - Dématérialisation de titres étrangers (par ligne) 30 - Opération sur titres non cotés (minimum 100 ) 0,10 % - Commission sur transaction d actions sur marchés réglementés autres que Paris, Francfort, Londres, Bruxelles, Amsterdam, Zurich, Milan, Madrid, NYSE et Nasdaq (minimum 100 ) 0,55 % OR PHYSIQUE - Frais de négociation (sans minimum) 2 % par ordre - Frais de retrait physique de l Or 5 par Napoléon 25 par Lingot - Frais de conservation de l Or sur la base de l encours au 31/12 1 % - Frais de transfert dans un autre établissement 12 par ligne (En cas de retrait en cours d année, les frais de conservation sont dus prorata temporis (Lingots et Napoléons) par mois de conservation. Tout mois commencé est dû intégralement). ASSURANCE VIE & Assurance vie GESTION SOUS MANDAT - Contrat Majeur Vie - Service Smart (découvert autorisé associé à une Assurance vie) Gestion Sous Mandat Nous consulter Nous consulter 7

8 Ces conditions tarifaires s appliquent à compter du 01/01/2010 à la clientèle des Particuliers. Les tarifs affichés sont TTC (hors taxes locales). La tarification applicable aux Entreprises & Associations est disponible sur simple demande, ainsi que celle relative au service de Gestion Sous Mandat. Cortal Consors se réserve la possibilité de facturer, à son coût réel, toute opération lui ayant généré un coût spécifique. La tarification et les conditions indiquées dans ce document sont susceptibles de modification, dans le respect des délais légaux. Les Conditions Générales Cortal Consors sont disponibles sur ou sur simple demande. (1) Les frais de tenue de compte sont relatifs à la gestion courante du compte et ne s appliquent pas pour les dossiers ne comprenant qu un PEA, un Livret de Développement Durable, un Livret A, une Assurance vie actif(ve) ou un compte Gestion Sous Mandat. (2) Délivrée sous réserve d acceptation du dossier. (3) Le Fcp Optimal Plus ne fait pas l objet de droits de garde. (4) Le 1 er chéquier est envoyé gratuitement en recommandé avec AR 3 semaines après l ouverture du compte. (5) Hors Fcp Optimal Plus et Opcvm détenus dans le cadre d un PEA, d une Assurance vie ou d un Compte Titres. (6) Cortal Consors perçoit une commission de placement à la charge de la société de gestion variable selon l Opcvm et la société de gestion concernés. Détail disponible sur simple demande auprès du Service Qualité Clientèle. (7) Hors droits acquis à l Opcvm. (8) Sont visés au titre de l encours Bourse les titres suivants cotés : Actions, Trackers, Certificats, Warrants, droits et bons de souscription ainsi que les obligations convertibles. L exonération s applique pour tout ordre Bourse facturé relatif à un de ces titres. (9) La liste des placements Cortal Consors et Cardif Asset Management exonérés de droits de garde est disponible sur simple demande. (10) Le détail des titres et indices des marchés étrangers proposés est indiqué dans les Conditions Générales Cortal Consors disponibles sur ou sur simple demande. (11) Détail dans les Conditions Générales Cortal Consors disponibles sur ou sur simple demande. CORTAL CONSORS S.A. au capital de euros, RCS Paris Siège Social : 1 boulevard Haussmann, TSA 14000, Paris Cedex 09 Bureaux : 24 rue des Deux Gares, Rueil-Malmaison Cedex Téléphone : Téléphone Service Commercial : Internet : C10M ( )

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