SOMMAIRE. ATRACOM-Centrafrique Manuel de Procédures Administratives Financiers et Comptables

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "SOMMAIRE. ATRACOM-Centrafrique Manuel de Procédures Administratives Financiers et Comptables"

Transcription

1 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G MODULE G GESTION DE LA TRESORERIE SOMMAIRE G MODULE G GESTION DE LA TRESORERIE... 1 G.1 COMPOSANTES DE LA TRESORERIE... 2 G.2 COMPTES SPECIAUX... 3 G.2.1 OUVERTURE... 3 G.2.2 DEPOT INITIAL... 4 G.2.3 RETRAITS... 5 G.2.4 REAPPROVISIONNEMENT... 6 G.2.5 CONTROLES... 7 G.3 COMPTES DE CONTREPARTIE NATIONALE... 8 G.3.1 OUVERTURE ET DEPOT INITIAL... 8 G.3.2 RETRAITS... 9 G.3.3 REAPPROVISIONNEMENT...10 G.3.4 CONTROLE...11 G.4 COMPTES ORDINAIRES DE L AGENCE...12 G.5 CAISSE DE MENUES DEPENSES...13 G.5.1 OUVERTURE...13 G.5.2 RETRAITS...14 G.5.3 CONTROLES...14 G.5.4 REALIMENTATIONS...15 G.6 TRAITEMENT DES DRF...16 G.6.1 REGLEMENTATION DES CONVENTIONS...16 G.6.2 INFORMATIONS RELATIVES AUX CONVENTIONS...16 G.6.3 DEMANDE DE RETRAITS DE FONDS...16 G.6.4 CAS SPECIFIQUE DES DRF DE L IDA...17 G.6.5 SUIVI DES CONVENTIONS...18 G.7 VENTES DE DAO...20 G.7.1 PREPARATION DES DAO...20 G.7.2 EDITION ET TIRAGE DE DAO...20 G.7.3 FIXATION DE PRIX DE CESSION DE DAO...20 G.7.4 ENCAISSEMENT ET COMPTABILISATION...21 G.7.5 REMISE DE DAO VENDUS...21 G.7.6 CONTROLE DES VENTES DE DAO...21 G.7.7 UTILISATION DU PRODUIT DES VENTES DE DAO...21 G.8 SUIVI ET GESTION PREVISIONNELLE DE TRESORERIE...22 G.8.1 CONCEPT DE TRESORERIE...22 G.8.2 INTERET DE LA GESTION DE LA TRESORERIE...22 G.8.3 INTERET DU BUDGET DE TRESORERIE...22 G.8.4 COMMENT ELABORER LE BUDGET DE TRESORERIE...23 G.8.5 FORMAT DU BUDGET DE TRESORERIE...23 G.8.6 OUTIL MIS EN OEUVRE POUR LA GESTION DU BUDGET...24 G.9 ANNEXES DU MODULE...26 Gestion de la Tésoeie 1

2 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.1 COMPOSANTES DE LA TRESORERIE La gestion de la tésoeie de l Agence décit les cicuits de taitement des opéations elatives à la mobilisation et à l'utilisation des essouces financièes dont dispose l Agence pou son fonctionnement et pou l'exécution des pojets qui lui sont confiés. La tésoeie de l Agence est constituée pa l ensemble des sommes disponibles dans : les comptes bancaies, les caisses de menues dépenses, les caisses de ventes de dossies d appel d offes. L Agence peut ouvi tois catégoies de comptes bancaies : les comptes spéciaux, les comptes de contepatie nationale, les comptes odinaies de l Agence. Le compte spécial est un compte bancaie dont le fonctionnement est soumis à des ègles spécifiques : il est ouvet un compte spécial pa pojet confié pou ecevoi les fonds d un seul PTF à la fois ; le compte ne peut ête ouvet que dans une banque commeciale ; seules les dépenses éligibles au financement du PTF concené sont payables su ce compte ; le compte spécial fait l objet d un contôle paticulie pa l auditeu indépendant. Le compte de contepatie nationale soumis à des ègles de fonctionnement beaucoup moins contaignant que celles du compte spécial : le compte de contepatie nationale peut ête ouvet au Téso Public ; il est ouvet un compte pa pojet confié à l Agence pa l Etat ; et seules les dépenses dudit pojet sont éligibles su ce compte ; il est soumis également aux mêmes investigations de l auditeu indépendant ; L Agence, elle-même, ouve selon ses besoins, un ou plusieus comptes bancaies odinaies pou la gestion des fonds autes que ceux exposés ci-dessus : il s agit pincipalement des fonds popes de l Agence ; tous autes fonds ne épondant pas à la définition ci-dessus. Les excédents de tésoeie pa appot aux besoins immédiats de décaissement sont placés aupès de la banque en dépôts en teme pou une utilisation plus efficace des essouces de l Agence. L Agence dispose d une caisse de menues dépenses pou assue le paiement en numéaie des petites dépenses couantes de fonctionnement. Le poduit de la vente des dossies d appels d offes élaboés dans le cade de la passation de machés est encaissé dans une caisse de ecettes pou ecueilli. Les mesues de sécuité doivent ête pises pou la consevation des fonds dans les locaux de l Agence. Gestion de la Tésoeie 2

3 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.2 COMPTES SPECIAUX G.2.1 OUVERTURE Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. Avant la mise en vigueu Le DG Autoise l ouvetue du compte spécial dans une banque commeciale de la convention de financement 2. Avant le dépôt initial Le DAF Pend contact avec la banque identifiée et founit tous les enseignements nécessaies à l ouvetue du compte spécial 3. La banque Ouve le compte et délive une lette de confot 4. A la éception de la Le DG Tansmet au PTF le elevé d identité du compte bancaie, le spécimen des lette de confot signatues déposées et la lette de confot, Tansmet une copie de ces documents au DAF pou enseigne le système de gestion infomatisé. 5. Le DAF Donne les instuctions au CPT pou la tenue du compte. 6. Le CPT Met à jou les tables comptables du pogiciel comptable (jounal et compte) et met en place les outils nécessaies pou la gestion du compte. Chaque mois Le DAF Véifie chaque mois la tenue du compte. 7. A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 3

4 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.2.2 DEPOT INITIAL Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. A la mise en vigueu Le CPT Pépae la pemièe demande etait de fonds et la soumet au DAF de la convention 2. Le DAF véifie le contenu de la demande de etait de fonds et la soumet au DG, 3. le DG signe le bodeeau de tansmission de la demande de etait de fonds (DRF) et les états coespondant à l autoité signataie 4. L autoité signataie Appouve la DRF, conseve un exemplaie et etoune les autes exemplaies à l Agence 5. le DG Tansmet la DRF au PTF. 6. Au etou de la DRF Le CPT Agafe une fiche d'imputation à la DRF, pocède à son imputation appouvée la tansmet à l'asf pou la saisie. 7. L ASF saisit la pièce dans le jounal comptable des DRF, la classe dans le classeu des DRF. 8. Le PTF Examine la DRF et décaisse les fonds pou alimente le compte spécial 9. A éception des fonds La banque Envoie un avis de cédit à l Agence 10. Le DG Tansmet l avis de cédit au DAF pou taitement 11. Le DAF Vise l avis et donne les instuctions pou son taitement 12. A éception de la pièce Le CPT Agafe l'avis à la fiche d'imputation, impute la pièce tansmet la liasse à l'asf pou la saisie. 13. L ASF saisit dans le jounal du compte spécial classe la liasse dans le chono des pièces du compte spécial. 14. Le DAF Véifie ensuite la bonne comptabilisation des opéations. A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 4

5 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.2.3 RETRAITS Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. Selon l échéancie Le CPT emplit les chèques de paiement de dépenses à pati des pièces justificatives (factues, décomptes de de paiement machés, PV de éception) et tansmet les liasses au DAF 2. Le DAF Véifie les chèques avec les pièces justificatives, signe et tansmet le dossie au DG 3. Le DG Véifie le dossie, signe et tansmet le dossie à l ASD 4. L ASD Pend copie des chèques des chèques et ventilation aux bénéficiaies ; Ventile les chèques aux bénéficiaies conte signatue des copies de chèques, acquittement des pièces de dépenses ou déchage pou annulation ; etoune au CPT les copies des chèques et les pièces de dépenses acquittées. 5. Le CPT Agafe la liasse de factues à la fiche d'imputation, impute la pièce la tansmet à l ASF pou la saisie. 6. L ASF saisit dans le jounal du compte spécial classe la liasse dans le chono des pièces du compte spécial. 7. Le CPT Contôle l exactitude des saisies des écitues pa l ASF 8. Un fois pa mois Le DAF Véifie la bonne comptabilisation des opéations de etait du compte spécial A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 5

6 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.2.4 REAPPROVISIONNEMENT Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. Une fois pa mois Le CPT Pépae la DRF d un montant quelconque à pati des etaits de fonds du compte spécial et la tansmet au DAF 2. A éception le DAF Véifie le emplissage de la DRF et les pièces jointes et la tansmet au DG 3. A éception Le DG Vise les états et tansmet la DRF à l autoité signataie au moyen d'un bodeeau 4. A éception L autoité signataie Appouve la DRF, conseve un exemplaie et etoune les autes exemplaies à l Agence 5. A éception le DG Tansmet la DRF au PTF, et tansmet 1 ex au DAF. 6. A éception Le DAF Affecte le DRF au CPT pou comptabilisation 7. Au etou de la DRF Le CPT Agafe une fiche d'imputation à la DRF, pocède à son imputation appouvée la tansmet à l ASF pou la saisie. 8. A éception L ASF saisit la pièce dans le jounal des DRF et la classe dans le classeu des DRF. 9. A éception Le PTF Examine la DRF et décaisse les fonds pou alimente le compte spécial 10. A éception des fonds La banque Envoie un avis de cédit à l Agence 11. Le DG Tansmet l avis au DAF pou taitement 12. La DAF vise l avis de cédit et donne les instuctions au CPT pou son taitement 13. A éception de la pièce Le CPT Agafe l'avis à la fiche d'imputation, impute la pièce la tansmet à l ASF pou la saisie. 14. L ASF saisit dans le jounal du compte spécial classe la liasse dans le chono des pièces du compte spécial. 15. Un fois pa mois Le DAF Véifie la bonne comptabilisation des opéations de éappovisionnement du compte spécial A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 6

7 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.2.5 CONTROLES Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. Une fois pa Le CPT pépae un état de appochement de banque du compte spécial à pati du compte mois tenu dans la comptabilité de l'agence et du elevé de la banque commeciale et le tansmet au DAF. 2. Le DAF contôle, vise, donne des instuctions pou suive les opéations non dénouées et etoune l état au CPT. 3. Le CPT classe la liasse dans le chono des états de appochement pou les besoins ultéieus (établissement de DRF, audit des comptes, etc). 4. Une fois pa Le CG/CI Pocède au contôle de la tenue du compte spécial et desse un compte endu de mois contôle dans son appot péiodique de contôle adessé au DG 5. une fois pa Les auditeus véifient les états de appochement de compte spécial los de l audit semeste A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 7

8 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.3 COMPTES DE CONTREPARTIE NATIONALE G.3.1 OUVERTURE ET DEPOT INITIAL Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. Avant mise en vigueu Le DG Demande à l autoité signataie l ouvetue du compte de contepatie dans une banque commeciale ou à défaut au de la convention Téso Public 2. L autoité financièe Pend contact avec la banque ou le Téso Public pou l ouvetue du compte de contepatie 3. La banque ou le Ouve le compte et en infome l autoité signataie Téso Public 4. L autoité financièe Tansmet au DG l identité du compte bancaie, le spécimen des signatues déposées et la lette de confot. 5. Le DG Tansmet une copie de ces documents au DAF pou enseigne le système de gestion infomatisé. 6. Le DG Demande à l autoité financièe de débloque la somme dont le montant est pécisé dans la convention de financement 7. A éception L autoité financièe fait débloque la somme susvisée et la fait dépose su le compte de contepatie 8. La banque ou le infome le DG avec l avis d opéation Téso Public 9. Le DAF Donne les instuctions au CPT pou la tenue du compte. 10. Dès la éception de la Le CPT met à jou les tables comptables du logiciel comptable et les outils nécessaies pou la gestion du compte ; pièce Agafe l'avis à la fiche d'imputation, impute la pièce tansmet la liasse à l ASF pou la saisie. 11. L ASF saisit dans le jounal du compte de contepatie classe la liasse dans le chono des pièces du compte de contepatie. 12. Le DAF Véifie ensuite la bonne comptabilisation des opéations A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 8

9 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.3.2 RETRAITS Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. Selon l échéancie Le CPT emplit les chèques de paiement de dépenses à pati des pièces justificatives (factues, de paiement décomptes de machés, PV de éception) et tansmet les liasses au DAF 2. Le DAF Véifie les chèques et les pièces justificatives, signe et tansmet le dossie au DG 3. Le DG Véifie le dossie, signe et tansmet le dossie à l ASD 4. L ASD Pend copie des chèques des chèques et la ventilation aux bénéficiaies ; Ventile les chèques aux bénéficiaies conte signatue des copies de chèques, acquittement des pièces de dépenses ou déchage pou annulation ; etoune au CPT les copies des chèques et les pièces de dépenses acquittées. 5. Le CPT Agafe la liasse de factues à la fiche d'imputation, impute la pièce la tansmet à l ASF pou la saisie. 6. L ASF saisit dans le jounal du compte de contepatie classe la liasse dans le chono des pièces du compte de contepatie. 7. Le CPT Contôle l exactitude des saisies des écitues pa l ASF 8. Un fois pa mois Le DAF Véifie la bonne comptabilisation des opéations de etait du compte de contepatie A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 9

10 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.3.3 REAPPROVISIONNEMENT Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. Suivant la péiodicité Le CPT Pépae la DRF (montant quelconque) à pati des etaits de fonds du compte de contepatie et la soumet au DAF convenue 2. A éception le DAF Véifie le contenu de la DRF et les pièces jointes et la tansmet au DG 3. A éception Le DG Vise les états et tansmet le DRF à l autoité signataie au moyen d'un bodeeau 4. A éception L autoité signataie vise la DRF, conseve un exemplaie et etoune les autes exemplaies à l Agence 5. A éception le DG Tansmet la DRF à l autoité de tutelle financièe et tansmet 1 ex au DAF. 6. A éception Le DAF Affecte le DRF au CPT pou comptabilisation 7. A éception Le CPT Agafe une fiche d'imputation à la DRF, pocède à son imputation la tansmet à l ASF pou la saisie. 8. A éception L ASF saisit la pièce dans le jounal des DRF et la classe dans le classeu des DRF. 9. L autoité financièe fait débloque la somme susvisée et la fait dépose su le compte de contepatie 10. La banque ou le infome le DG pa un avis d opéation Téso Public 11. A éception Le DG tansmet l avis d opéation au DAF pou taitement 12. A éception Le DAF Vise l avis d opéation et donne les instuctions au CPT pou son taitement 13. A éception Le CPT Agafe l'avis à la fiche d'imputation, impute la pièce tansmet la liasse à l ASF pou la saisie. 14. A éception L ASF saisit dans le jounal du compte de contepatie et classe la liasse dans le chono des pièces du compte de contepatie. 15. Le DAF Véifie la bonne comptabilisation des opéations de éappovisionnement du compte A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 10

11 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.3.4 CONTROLE Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. Une fois pa Le CPT pépae un état de appochement de banque du compte de contepatie à pati du mois compte tenu dans la comptabilité de l'agence et du elevé de la banque commeciale ou du Téso Public et le tansmet au DAF 2. le DAF contôle, vise, donne des instuctions pou suive les opéations non dénouées et etoune l état au CPT 3. Le CPT classe la liasse dans le chono des états de appochement pou les besoins ultéieus (établissement de DRF, audit des comptes, etc.) 4. Une fois pa Le CG/CI Pocède au contôle de la tenue du compte de contepatie et desse un compte endu mois de contôle dans son appot péiodique de contôle adessé au DG 5. Une fois pa Les auditeus véifient les états de appochement de compte de contepatie los de l audit mois A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 11

12 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.4 COMPTES ORDINAIRES DE L AGENCE La tenue des comptes bancaies de l Agence n'obéit à aucune ègle paticulièe d ouvetue ni de tenue. Elle suit les ègles généales ecommandées pa le éféentiel comptable applicable aux stuctues égies pa le doit commecial. Les ègles de fonctionnement du compte sont libes : Les opéations de ecettes concenent la émunéation de la maîtise d'ouvage déléguée, subventions, le poduit de la vente de DAO, etc.). Les opéations de dépenses couvent les achats de biens et sevices, les salaies de son pesonnel et chages assimilées, dépenses de fonctionnement couant, etc. Les excédents de tésoeie sont placés suivant des temes qui ne compomettent pas la mise en œuve égulièe des activités de l Agence. Les pièces justificatives sont imputées pa le CPT et saisies pa l ASF dans le jounal coespondant et classées dans les classeus de pièces. Les écitues comptables sont véifiées pa le DAF. Le CPT pépae tous les mois un état de appochement des comptes soumis à la véification et au visa du DAF. Le contôle des comptes odinaies est assué pa le CG/CI et les auditeus. Gestion de la Tésoeie 12

13 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.5 CAISSE DE MENUES DEPENSES G.5.1 OUVERTURE Pou le paiement de cetaines petites dépenses de fonctionnement quotidien qui ne peuvent ête églées qu en numéaie (paking, timbesposte, etc), la tenue au sein de l Agence d une caisse de menues dépenses est nécessaie. Il peut ête ouvet une ou plusieus caisses suivant les besoins. Les abus doivent ête poscits. Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D Su instuctions du DG données pa note de sevice Le CPT pépae un chèque d appovisionnement qui constitue le montant initial de la caisse ; pépae 2 pièces comptables: 1 pièce de ecettes de caisse et 1 pièce de dépenses de banque tansmet la liasse au DAF pou contôle et signatue Le DAF véifie le chèque, la liasse, signe et tansmet au DG le DG Co-signe le chèque et tansmet la liasse à l ASD L ASD Pend une copie du copie du chèque, Tansmet le chèque à l ASF et la copie au CPT. Le CPT Agafe à la liasse une fiche d imputation et impute la pièce tansmet les pièces à l ASF pou saisie L ASF Encaisse le chèque, constate l entée de fonds dans son bouillad de caisse de caisse menues dépenses et enegiste les pièces dans le jounal de caisse puis dans le jounal du compte de banque qui founit les fonds et classe la pièce de caisse dans le classeu des pièces de caisse et la pièce de banque dans le classeu des pièces du compte banque concené. A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 13

14 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.5.2 RETRAITS Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. Quotidiennement L ASF décaisse les sommes en espèces su pésentation des pièces justificatives dûment autoisées pa le DG ou le DAF pa délégation 2. Chaque opéation l ASF établit une pièce de caisse dépense et la fait signe pa le bénéficiaie 3. L ASF enegiste la dépense dans son bouillad et classe la liasse dans un classeu 4. Quotidiennement L ASF aête la caisse de menues dépenses et véifie que son encaisse coespond bien à son solde de caisse G.5.3 CONTROLES Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. Une fois pa Le CPT véifie la caisse de menues dépenses au moyen d un inventaie physique des espèces semaine en caisse 2. desse un PV de contôle de caisse, signe et fait signe pa l ASF et tansmet 1 ex au DAF pou infomation et éventuellement décision à pende en cas d écat de caisse 3. Au moins une Le CG/CI effectue un contôle inopiné de la caisse et fait desse un PV de contôle de caisse ; il fois pa mois communique un exemplaie du appot de contôle au DG et au DAF. A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 14

15 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.5.4 REALIMENTATIONS Séquence Péiode Intevenants Desciption naative des tâches A E C D 1. Losque le solde de L ASF pépae une demande de éappovisionnement à concuence des pièces justificatives pésentées et la la caisse atteint un tansmet au CPT montant minimum (à détemine pa le DG dans la note de sevice) 2. A éception Le CPT pépae un chèque d appovisionnement qui constitue le montant de la caisse ; pépae 2 pièces comptables: 1 pièce de ecettes de caisse et 1 pièce de dépenses de banque tansmet la liasse au DAF pou contôle et signatue 3. A éception Le DAF véifie le chèque, la liasse, signe et tansmet au DG 4. A éception le DG Co-signe le chèque et tansmet la liasse à l ASD 5. A éception L ASD pend copie du copie du chèque, tansmet le chèque à l ASF et la copie au CPT. 6. A éception Le CPT Pépae 1 pièce unique de banque-dépenses dite de achat de pièces de caisse qui écapitule l'ensemble des dépenses pa natue tansmet la pièce et le chèque à l ASF pou encaissement et saisie 7. A éception L ASF Encaisse le chèque, constate l entée de fonds dans son bouillad de caisse de caisse menues dépenses et enegiste la pièce dans le jounal du compte de banque qui founit les fonds et classe la pièce de banque dans le classeu des pièces du compte banque concené. 8. Au moins, une fois Le DAF Véifie la bonne comptabilisation des opéations. pa mois A : pou appobation, E : pou exécution, C : pou contôle, D : pou détention (ou achivage et consevation). Gestion de la Tésoeie 15

16 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.6 TRAITEMENT DES DRF G.6.1 REGLEMENTATION DES CONVENTIONS Les conventions de financement : opèent un découpage des pojets (en composantes, sous-composantes, etc...), et identifient les agences d'exécution de ces pojets ; définissent les catégoies de dépenses éligibles aux financements, ainsi que le niveau de couvetue de ces dépenses ; décivent les modalités de etait de fonds ; founissent le détail des coûts à finance (ubiques budgétaies) au moyen des tableaux de coûts ; pécisent la monnaie de décaissement des fonds et les monnaies de paiement autoisées ; dessent la liste des patenaies financies. La gestion des conventions de financement consiste à : exécute les dispositions financièes de chaque convention en vigueu, assue le décaissement des fonds et à justifie leu utilisation aupès des PTF, founi les infomations d ode financie ou budgétaie. Quel que soit le système de gestion des conventions mis en place, il doit pemette : le taitement de chaque convention passée avec un PTF, la pésentation accéléée des dossies de demandes de etait de fonds aupès du PTF, le suivi de la situation du compte de chaque PTF. G.6.2 INFORMATIONS RELATIVES AUX CONVENTIONS Le système de gestion des conventions doit pemette de saisi les infomations suivantes : le nom du PTF, le nom de l empunteu, les éféences de la convention, la date de signatue de la convention, la date de mise en vigueu, la date de clôtue des décaissements, les catégoies de dépenses et leu poucentage de pise en chage pa chaque PTF, les composantes des pojets, les monnaies de paiement autoisées, les signataies autoisés, la natue de la convention (subvention, don, empunt,...) G.6.3 DEMANDE DE RETRAITS DE FONDS Chaque PTF utilise une teminologie paticulièe pou désigne les dossies de etait de fonds, pa exemple : IDA : demande de etait de fonds (DRF), KFW : appel de fonds, CEE : appel de fonds. Chaque PTF églemente les modalités de etaits de fonds aupès de ses sevices chagés des décaissements. Pou gée efficacement les conventions, les sevices comptables doivent se pocue : le manuel de décaissement de chaque PTF, Gestion de la Tésoeie 16

17 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables des fomulaies à empli à l occasion de la pésentation des dossies de etaits de fonds, les documents conventionnels, les coespondances du PTF églementant les décaissements, les instuctions des sevices publics chagés de la gestion des financements publics. G.6.4 CAS SPECIFIQUE DES DRF DE L IDA G TYPES DE DRF L IDA accepte quate (4) types de DRF : une DRF pou obteni le embousement des paiements que l empunteu a déjà effectués au moyen de ses popes essouces, généalement avant la disponibilité des fonds du PTF : c est la véitable demande de embousement ; une DRF pou demande le vesement d une avance au compte spécial ; une DRF pou econstitue le compte spécial : c est une demande de econstitution ; une DRF pou demande le paiement diect de sommes dues à un ties : c est la demande de paiement diect. Les tois denies cas sont églementés quant à leu montant ou leu péiodicité de pésentation : La demande de vesement d'avance au compte spécial ne peut dépasse (sauf déogation expesse accodée pa l'ida) le montant autoisé dans l'accod de cédit ; La demande de econstitution du compte spécial doit ête soumise au moins une fois pa mois quel qu en soit le montant suivant les temes de la lette de décaissement ; La demande de paiement diect n'est ecevable que si son montant atteint le minimum autoisé dans la lette de décaissement. G PROCEDURES DE PRESENTATION DES DRF Un dossie DRF compend : le fomulaie F, un état écapitulatif (ER) (fomulaie F) pa catégoie de dépense au moins, et/ou un elevé de dépenses (RD) ou états cetifiés de dépenses (fomulaie 1C), l'état de appochement du compte spécial (ERC) (fomulaie 1B), les pièces justificatives. Chaque mois, le CPT édite au moyen de l'outil infomatique au moins une DRF en xx (xx) exemplaies compotant toute la documentation appelée ci-dessus. Elle est soumise au DG pou véification et tansmission à l autoité signataie. Dans le cas des DRF seulement accompagnées de elevés de dépenses une seule copie des pièces justificatives est jointe au dossie pou pemette les contôles de l autoité. Dans le cas des DRF accompagnées de l'état écapitulatif, il faut au moins deux copies des pièces justificatives, dont l'une pou l'ida et l'aute pou le sevice public. L autoité signataie pocède aux véifications nécessaies et signe le fomulaie F. Apès signatue l autoité signataie le ventile le dossie comme suit : un exemplaie pou l'agence, deux exemplaies pou l'ida, deux exemplaies pou l autoité signataie. un exemplaie du dossie est consevé à l'agence avec l'oiginal des pièces justificatives pou assue le suivi de la pocédue de décaissement et les contôles des auditeus. Gestion de la Tésoeie 17

18 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G PROCEDURE DE LA DRF D ENGAGEMENT SPECIAL Losque l'empunteu ne dispose pas de la tésoeie suffisante ni dans ses caisses popes, ni dans le compte spécial IDA, pou faie face aux obligations de paiement de gosses impotations de biens, l'ida lui offe la possibilité de etie les fonds du compte de cédit pa la pocédue de demande d engagement spécial (DES). Dans cette pocédue, l'empunteu demande à l'ida de s'engage à embouse à sa banque commeciale les paiements que celle-ci aua effectué au pofit du founisseu expotateu devant ête églé au moyen d'une lette de cédit. Dès la conclusion du maché, le DG fait pépae une demande d'engagement spécial (DES) su le fomulaie 1931 en six exemplaies accompagnée des copies du maché et de la lette de cédit. Pa une lette d'accompagnement le DG tansmet la demande d'engagement spécial à l autoité signataie pou appobation et ventilation. La ventilation du dossie de la demande d engagement spécial se pésente comme suit: IDA : deux (2) exemplaies (y compis les pièces), Autoité signataie : deux (2) exemplaies, Agence : un (1) exemplaie. L'oiginal des pièces justificatives et l'exemplaie signé du dossie de la demande DES, sont consevés à l Agence pou suive l'exécution des décaissements. Dès l'appobation de la demande d'engagement spécial, l'ida contacte l'engagement spécial au pofit de la banque négociatice et adesse une copie à l'empunteu. La banque commeciale peut donc pésente à l'ida les paiements effectués pou se faie embouse pa celle-ci. L'IDA décaissea alos les fonds su le compte de cédit pou égle la banque. G.6.5 SUIVI DES CONVENTIONS Pou pemette à l'empunteu de suive la gestion du compte de la convention tenu pa le PTF, le PTF lui adesse des documents de décaissement pou infomation. L Agence est ampliataie de tous les documents. G AVIS DE PAIEMENT OU D OPERATION L'IDA communique à l'empunteu apès chaque paiement un elevé d'opéation infomatisé appelé "avis de paiement". Les infomations suivantes figuent su cet avis : le numéo du cédit, le numéo de la demande, la date de valeu de paiement, le numéo d autoisation du etait attibué pa l IDA, la catégoie de dépense imputée, le taux de change et la conte-valeu imputée au compte de cédit dans la monnaie de l'engagement, le solde non décaissé du compte de cédit. A la éception d'un avis, le CPT appoche les infomations de l'avis de celles figuant dans sa comptabilité financièe. C'est également cet avis qui pemet la mise à jou de la comptabilité multidevises. G RELEVE MENSUEL DE DECAISSEMENTS A l'insta d'une banque commeciale, l'ida adesse à l'empunteu un elevé mensuel de tous les mouvements intevenus su le compte de cédit. Ce elevé va pemette de faie le appochement du compte du PTF, avec le compte spécial et les comptes financies de l'agence. Les infomations suivantes sont mentionnées su ce elevé : Gestion de la Tésoeie 18

19 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables le solde non décaissé du cédit au début du mois, toutes les opéations effectuées au cous du mois en appelant : o la natue de la demande, o la date de valeu, o la monnaie utilisée, o la somme payée, o le montant imputé au compte de cédit, le solde non décaissé à la fin du mois pou l'ensemble du cédit et pou chaque catégoie de dépenses ainsi, qu éventuellement, les montants mis en éseve au tite de demandes d'engagement spécial non encoe décaissées. Gestion de la Tésoeie 19

20 ATRACOM-Centafique Manuel de Pocédues Administatives Financies et Comptables G.7 VENTES DE DAO La confection des dossies d'appel d'offes (DAO) est une activité compise dans les pestations entant dans le cade des activités de maîtise d ouvage déléguée de l Agence. L Agence est autoisée à vende les DAO aux entepises et founisseus désiant paticipe aux appels d offes qu elle oganise. Les pocédues de d'élaboation et de cession des dossies d'appel d'offes s oganisent selon les sept (7) étapes suivantes: pépaation des dossies d'appel d'offes (DAO) ; édition et tiage des DAO ; fixation du pix de cession des DAO ; encaissement du pix des DAO ; emise des DAO vendus; contôle des ventes de DAO ; utilisation des ecettes de ventes de DAO. G.7.1 PREPARATION DES DAO Le maîte d'œuve sélectionné confectionne le dossie d'appel d'offes suivant les temes de éféences fixés pa l Agence. Il communique le pojet de dossie d'appel d'offes à l Agence pou examen et amendement éventuel. Le maîte d'œuve finalise le dossie d'appel d'offes définitif, en tenant compte des obsevations eçues de l'agence. G.7.2 EDITION ET TIRAGE DE DAO La pocédue est la suivante : 1. Le DT établit un bon à tie où il pécise le nombe d exemplaies nécessaie (calculé en fonction des besoins éels) et le tansmet au DAF. 2. Le DAF établit un bon de commande et l'adesse au maîte d'œuve. 3. Le maîte d'œuve pocède au tiage des quantités demandées et effectue la livaison à l Agence. 4. L ASA et le CDP éceptionnent le DAO ; l ASA enegiste la livaison dans un egiste dédié le nombe de DAO livés pa le maîte d œuve et emet les DAO au CDP. G.7.3 FIXATION DE PRIX DE CESSION DE DAO Apès l'avis de publication de l avis d'appel d'offes, les entepises intéessées peuvent se pocue le DAO apès paiement du pix de cession non embousable. Le pix de cession est déteminé à pati du coût de evient de la confection du dossie. Celui-ci doit notamment compende : le coût des founitues (chemises, papie, etc.), le coût de la epogaphie, une quote-pat des honoaies du maîte d'œuve, vaiant selon l'impotance du maché concené. Gestion de la Tésoeie 20

SOMMAIRE F.1 SERVICES EXTERIEURS... 2 F.1.1 CATEGORIES DE SERVICES VISES... 2 F.2 FORMATION... 4 F.2.1 NATURE DES FORMATIONS... 4

SOMMAIRE F.1 SERVICES EXTERIEURS... 2 F.1.1 CATEGORIES DE SERVICES VISES... 2 F.2 FORMATION... 4 F.2.1 NATURE DES FORMATIONS... 4 F MODULE F PRESTATIONS ET MISSIONS SOMMAIRE F MODULE F PRESTATIONS ET MISSIONS... 1 F.1 SERVICES EXTERIEURS... 2 F.1.1 CATEGORIES DE SERVICES VISES... 2 F.1.2 SERVICES PERMANENTS... 2 F.1.3 SERVICES PONCTUELS...

Plus en détail

SOMMAIRE. ATRACOM-Centrafrique Manuel de Procédures Administratives Financiers et Comptables

SOMMAIRE. ATRACOM-Centrafrique Manuel de Procédures Administratives Financiers et Comptables E MODULE E GESTION DES BIENS SOMMAIRE E MODULE E GESTION DES BIENS... 1 E.1 DEFINITIONS... 2 E.2 PRINCIPES DE GESTION... 3 E.2.1 OBJECTIFS POURSUIVIS... 3 E.2.2 DESTINATION FINALE DES BIENS MIS A DISPOSITION...

Plus en détail

SOMMAIRE B.1 CADRE REGLEMENTAIRE... 2 B.1.1 RAPPEL DES TEXTES DE REFERENCE... 2

SOMMAIRE B.1 CADRE REGLEMENTAIRE... 2 B.1.1 RAPPEL DES TEXTES DE REFERENCE... 2 B MODULE B GESTION DU PERSONNEL SOMMAIRE B MODULE B GESTION DU PERSONNEL... 1 B.1 CADRE REGLEMENTAIRE... 2 B.1.1 RAPPEL DES TEXTES DE REFERENCE... 2 B.1.2 ORGANISMES SOCIAUX... 2 B.1.3 ORGANISMES DE CONTROLE...

Plus en détail

www.ucpa-formation.com

www.ucpa-formation.com Depuis le mois de septembe 2005, il est obligatoie de posséde un diplôme pofessionnel pou diige un accueil de loisis ou un séjou de vacances de plus de 80 enfants duant plus de 80 jous, le BAFD ne suffit

Plus en détail

Association Presse Purée - 58 rue Castetnau - 64 000 Pau pressepuree64@orange.fr / www.pressepuree64.fr 05 59 30 90 30 / 06 83 51 66 92

Association Presse Purée - 58 rue Castetnau - 64 000 Pau pressepuree64@orange.fr / www.pressepuree64.fr 05 59 30 90 30 / 06 83 51 66 92 Dossie d insciption Association Pesse Puée - 58 ue Castetnau - 64 000 Pau pessepuee64@oange.f / www.pessepuee64.f 05 59 30 90 30 / 06 83 51 66 92 Identification de la stuctue exposante SOUSCRIPTEUR Etes-vous

Plus en détail

Accessibilité du cabinet médical aux personnes handicapées

Accessibilité du cabinet médical aux personnes handicapées Accessibilité du cabinet médical aux pesonnes handicapées : http://www.ups-picadie.og : upsmedecinslibeauxpicadie@oange.f P. 1-2 Popos intoductifs Diagnostic accessibilité - Le cade juidique - P. 3-4 Mon

Plus en détail

SOMMAIRE G.1 COMPOSANTES DE LA TRESORERIE... 2

SOMMAIRE G.1 COMPOSANTES DE LA TRESORERIE... 2 SOMMAIRE G.1 COMPOSANTES DE LA TRESORERIE... 2 G.2 GESTION DES COMPTES BANCAIRES ORDINAIRES... 3 G.2.1 Retrait du compte bancaire... 4 G.2.2 Contrôle du compte bancaire... 5 G.2.3 Déroulement du rapprochement

Plus en détail

Directives. Confidentiel une fois rempli

Directives. Confidentiel une fois rempli 200, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1R 5T4 ENQUÊTE SUR L ADOPTION DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE PAR LES ENTREPRISES QUÉBÉCOISES Coige le nom et l'adesse s'il y a lieu Nom Adesse Municipalité Povince Code

Plus en détail

FINANCE Mathématiques Financières

FINANCE Mathématiques Financières INSTITUT D ETUDES POLITIQUES 4ème Année, Economie et Entepises 2005/2006 C.M. : M. Godlewski Intéêts Simples Définitions et concepts FINANCE Mathématiques Financièes L intéêt est la émunéation d un pêt.

Plus en détail

( Codes : voir verso du feuillet 3 ) SPECIMEN

( Codes : voir verso du feuillet 3 ) SPECIMEN Aide demandeu d emploi Pojet pesonnalisé d accès à l emploi Pesciption de Pô emploi RFPE AREF CRP - CTP ou d un patenaie de Pô emploi Pécisez : N d AIS Concene de naissance Pénom Né(e) Inscit(e) depuis

Plus en détail

Démarche)Qualité)pour)Améliorer)la)Communication) Pluridisciplinaire)entre)les)Jeunes)Chercheurs)

Démarche)Qualité)pour)Améliorer)la)Communication) Pluridisciplinaire)entre)les)Jeunes)Chercheurs) Démache)Qualité)pou)mélioe)la)Communication) Pluidisciplinaie)ente)les)s)Checheus) Sommaie)! Intoction!...!1! 1.!Desciption!de!la!poblématique!...!1! 1.1.#Contexte#de#la#communication#ente#les#jeunes#s#...#1#

Plus en détail

Photographie. r r r r r r ) * ) *

Photographie. r r r r r r ) * ) * Photogaphie TYPE DE RÉMUNÉRATION ) ) * * è è _ ) ) * * Conditions généales de vente (CGV) de «l Association de Gestion du Cna Alsace», association loi 1908, dont le siège social est situé 15-17, ue

Plus en détail

Créer un observatoire de la concurrence. Créer un observatoire de la concurrence. Démarche. ntérêt. C aractéristiques.

Créer un observatoire de la concurrence. Créer un observatoire de la concurrence. Démarche. ntérêt. C aractéristiques. Cée un obsevatoie de la concuence poblématique I Quelle est l'étendue d'un maché? Quelle pat du maché, une entepise peut-elle espée pende? Quels sont les atouts des entepises pésentes su le maché? ntéêt

Plus en détail

CIRCULAIRE N 02/04. Elle précise les méthodes de valorisation des titres de capital et des titres de créances contenus dans les actifs de l OPCVM.

CIRCULAIRE N 02/04. Elle précise les méthodes de valorisation des titres de capital et des titres de créances contenus dans les actifs de l OPCVM. Rabat, le 02 juillet 2004 CIRCULIRE N 02/04 RELTIVE UX CONDITIONS D ÉVLUTION DES VLEURS PPORTÉES À UN ORGNISME DE PLCEMENT COLLECTIF EN VLEURS MOBILIÈRES OU DÉTENUES PR LUI La pésente ciculaie vient en

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE EPARGNE REMUNERE (Réservé aux particuliers) Exemplaire Client (à conserver)

DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE EPARGNE REMUNERE (Réservé aux particuliers) Exemplaire Client (à conserver) GE Money Bank DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE EPARGNE REMUNERE (Résevé aux paticulies) Exemplaie Client (à conseve) Vote Conseille Cachet du Conseille Le (date de l offe) O l'offe. N de poposition : N

Plus en détail

Po ur d o nne r un é lan à vo tre re traite

Po ur d o nne r un é lan à vo tre re traite Po u d o nne un é lan à vo te e taite ez a p é P aite t e e vot joud'hui dès au E N EN T TR RE E N NOOUUSS,, CC EESSTT FFAA CC I I LL EE DD EE SS EE O M M PP RR EE NN DDRRE E CC O Toutes les gaanties de

Plus en détail

5.1. Introduction. 5. Epargne, investissement et système financier. Introduction (suite) 5.2. Institutions financières

5.1. Introduction. 5. Epargne, investissement et système financier. Introduction (suite) 5.2. Institutions financières 5.1. Intoduction 5. Epagne, investissement et système financie Réalisation : Natacha Gilson! Mankiw, chapite 25 Pêts et empunts sont inexticablement liés : si quelqu un pête, c est qu un aute a décidé

Plus en détail

MODE D EMPLOI MONFINANCIER VIE SCPI EDISSIMMO

MODE D EMPLOI MONFINANCIER VIE SCPI EDISSIMMO MODE D EMPLOI MONFINANCIER VIE SCPI EDISSIMMO Pou établi vote contat MonFinancie Vie, nous vous emecions de bien vouloi éuni les éléments suivants : Le bulletin de sousciption complété et signé Le bulletin

Plus en détail

BULLETIN DE SOUSCRIPTION IR

BULLETIN DE SOUSCRIPTION IR Fais d entée éduits su une sélection de FIP et FCPI 47 ue POTERNE - 21200 BEAUNE contact@fcpi-enligne..com FCPI FIP Comment Souscie Toute décision doit êtee pise apès consultationn du pospectus d infomation.

Plus en détail

INITIATION A LA MESURE ----

INITIATION A LA MESURE ---- INITIATION A LA MSUR ---- Le but de ce TP est : - de mesue la foce électomotice et la ésistance intene d'une pile, - d'évalue, en tenant compte des incetitudes de mesue et des caactéistiques de l'appaeil

Plus en détail

Votre mission : Réaliser un publipostage avec OpenOffice

Votre mission : Réaliser un publipostage avec OpenOffice Vote mission : Réalise un publipostage avec OpenOffice BUTS DE LA MISSION : Cée une base de données avec OpenOffice Calc Cée une lette-type avec OpenOffice Wite Insée les champs de la base de données dans

Plus en détail

Serveur vidéo IP. caméras analogiques PC serveur. PC Client 1. Serveur de stockage ( optionnel )

Serveur vidéo IP. caméras analogiques PC serveur. PC Client 1. Serveur de stockage ( optionnel ) Sony RealShot Manage V3 Info Poduit Mas 2005 RealShot Manage V3.0 Logiciel de gestion des caméas IP MJPEG, MPEG-4, Audio, il sait tout enegiste! Une nouvelle vesion du logiciel RealShot Manage de Sony

Plus en détail

où «p» représente le nombre de paramètres estimés de la loi de distribution testée sous H 0.

où «p» représente le nombre de paramètres estimés de la loi de distribution testée sous H 0. 7- Tests d austement, d indépendance et de coélation - Chapite 7 : Tests d austements, d indépendance et de coélation 7. Test d austement du Khi-deux... 7. Test d austement de Kolmogoov-Sminov... 7.. Test

Plus en détail

GESTION DES STOCKS. Plan du cours. 1. Le rôle des stocks en gestion de production. 2. Le problème de Wagner-Whitin

GESTION DES STOCKS. Plan du cours. 1. Le rôle des stocks en gestion de production. 2. Le problème de Wagner-Whitin Cous ADP-CGP2 GESTION DES STOCKS Plan du cous 1. Le ôle des stocs en gestion de poduction 2. Le poblème de Wagne-Witin 3. La quantité économique optimale et les politiques déivées 4. Modèle de gestion

Plus en détail

Vous êtes... jeune ou adulte, étudiant ou enseignant, parent, jeune couple, éducateur, animateur, responsable associatif, etc Si vous cherchez...

Vous êtes... jeune ou adulte, étudiant ou enseignant, parent, jeune couple, éducateur, animateur, responsable associatif, etc Si vous cherchez... I N S T I T U T E U R OI NP SE TE IN Se fome autement tout au long de la vie Vous êtes... I N S T I T U T E U R OI NP SE TE IN... jeune ou adulte, étudiant ou enseignant, paent, jeune couple, éducateu,

Plus en détail

Système d ouverture de porte de TGV

Système d ouverture de porte de TGV Le sujet se compose de : TD MP-PSI REVISION CINEMATIQUE Système d ouvetue de pote de TGV 6 pages dactylogaphiées ; 2 pages d annexe ; 2 pages de document éponse Objet de l étude Le tanspot feoviaie, concuencé

Plus en détail

Matériel utilisée en plongée 10/08/2003 Niveau 2 Club de la Plaine Philippe Jugla. Le Matériel Niveau 2-1/ 1 -

Matériel utilisée en plongée 10/08/2003 Niveau 2 Club de la Plaine Philippe Jugla. Le Matériel Niveau 2-1/ 1 - Le Matéiel Niveau 2-1/ 1 - 1 MATEIEL NECESSAIE EN AUTONOMIE... 3 1.1 NIVEAU 2... 3 1.2 NIVEAU 3... 3 1.3 APPLICATION TIQUE... 3 1.4 MATEIEL INDISPENSABLE... 3 2 LES BOUTEILLES... 4 2.1 LE MAQUAGE DES BLOCS...

Plus en détail

Guide de l acheteur de logiciel de Paie

Guide de l acheteur de logiciel de Paie Note pespicacité Pivilégie les essouces humaines Guide de l acheteu de logiciel de Paie Table des matièes Intoduction Tendances écentes de Paie L automation de Paie avec libe-sevice pou employés Analyse

Plus en détail

A LA SANTE L ACCES DES JEUNES. dossier ...

A LA SANTE L ACCES DES JEUNES. dossier ... ... dossie L ACCES DES JEUNES A LA SANTE 20% d étudiants en Fance, et 26% en Midi-Pyénées, enoncent à des taitements médicaux pou des aisons financièes*. 18% des étudiants n ont pas de complémentaie santé.

Plus en détail

Leçon Force normale. L applet Force normale simule les forces qui s exercent sur un bloc qui se déplace verticalement. Préalables

Leçon Force normale. L applet Force normale simule les forces qui s exercent sur un bloc qui se déplace verticalement. Préalables Leçon Foce nomale L applet Foce nomale simule les foces qui s execent su un bloc qui se déplace veticalement. Péalables L élève devait connaîte les concepts d accéléation et de foce, et le lien qui existe

Plus en détail

Guide de souscription

Guide de souscription Guide de sousciption Toute décision d investissement doit ête pise apès consultation du pospectus d infomation disponible su le site MonFinancieDéfiscalisation.com. Complétez et signez le bulletin de sousciption

Plus en détail

Quantité de mouvement Les systèmes de masse variable

Quantité de mouvement Les systèmes de masse variable 3 ème os DYNAMIQUE Théoie Quantité de mouvement Les systèmes de masse vaiable Intoduction À pati du Moyen Âge, on s'est endu compte que la vitesse ne suffisait pas à explique toutes les caactéistiques

Plus en détail

MODE D EMPLOI ENFANT MINEUR MONFINANCIER LIBERTE VIE

MODE D EMPLOI ENFANT MINEUR MONFINANCIER LIBERTE VIE MODE D EMPLOI ENFANT MINEUR MONFINANCIER LIBERTE VIE Pou établi vote contat MonFinancie Libeté Vie pou un enfant mineu, nous vous emecions de bien vouloi éuni les éléments suivants : Le bulletin de sousciption

Plus en détail

Monnaie et finance 1 : Les marchés financiers. Sommaire. 1.1. L équilibre financier. Chapitre 1 : Le système financier

Monnaie et finance 1 : Les marchés financiers. Sommaire. 1.1. L équilibre financier. Chapitre 1 : Le système financier Monnaie et finance 1 : Les machés financies Sommaie hapite 1 : Le système financie hapite 2 : Le maché des actions hapite 3 : Le maché obligataie hapite 4 : Le maché des poduits déivés Bibliogaphie : 1.

Plus en détail

CHAPITRE 1 SUITES. 1. On dit plus simplement suite réelle si K = R et complexe si K = C.

CHAPITRE 1 SUITES. 1. On dit plus simplement suite réelle si K = R et complexe si K = C. CHAPITRE 1 SUITES Les suites sont un objet fondamental à la fois en mathématiques et dans l application des mathématiques aux autes sciences. Nous veons dans ce cous et les tavaux diigés dives exemples

Plus en détail

SOMMAIRE C.1 PRINCIPES BUDGETAIRES... 2

SOMMAIRE C.1 PRINCIPES BUDGETAIRES... 2 C MODULE C PROCEDURES BUDGETAIRES & DE CONTROLE DE GESTION SOMMAIRE C MODULE C PROCEDURES BUDGETAIRES... 1 C.1 PRINCIPES BUDGETAIRES... 2 C.1.1 DEFINITIONS... 2 C.1.2 PRINCIPES... 2 C.2 ORGANES DE L ELABORATION

Plus en détail

Votre mission : Utiliser le logiciel de messagerie électronique Thunderbird

Votre mission : Utiliser le logiciel de messagerie électronique Thunderbird Vote mission : Utilise le logiciel de messageie électonique Thundebid BUTS DE LA MISSION : - Ouvi le logiciel de messageie électonique Découvi son inteface Configue un compte mail Lie / Envoye / Recevoi

Plus en détail

DESCRIPTION ADMINISTRATIVE

DESCRIPTION ADMINISTRATIVE Coll@boons autou de la Mobilité et du Numéique PR - CoMoN - 2014 DSCRIPTION DMINISTRTIV Cade ésevé à l'dm N de dossie : 0 Patenaie 1 - Coodinateu Sigle du patenaie Pat1 emplace pa le sigle de l'entepise/oganisme

Plus en détail

Harcèlement. Journée cantonale pour la prévention à l'école Programme détaillé. r e p é r e. p r é v. (cyber) n i r. g i r

Harcèlement. Journée cantonale pour la prévention à l'école Programme détaillé. r e p é r e. p r é v. (cyber) n i r. g i r Jounée cantonale pou la pévention à l'école Pogamme détaillé (cybe) e p é e Hacèlement g i p é v n i Mecedi 11 novembe 2015 Lycée Blaise Cendas, La Chaux-de-Fonds 1 Jounée cantonale pou la pévention Le

Plus en détail

MISSION INSTRUCTIONS : LIVRAISON DEMANDÉE LE A H SPECIMEN. Reproduction Interdite

MISSION INSTRUCTIONS : LIVRAISON DEMANDÉE LE A H SPECIMEN. Reproduction Interdite Valide en cochant la case intéessée A défaut de convention écite ente les paties au contat de tanspot ou de déclaation de valeu spécifiée pa le donneu d ode, la esponsabilité du tanspoteu, en cas de pete

Plus en détail

STATIQUE. Actions mécaniques extérieures = Actions Mécaniques de contact + Actions Mécaniques à distance

STATIQUE. Actions mécaniques extérieures = Actions Mécaniques de contact + Actions Mécaniques à distance STTIQUE 1.- Quel est l objectif de la statique? Pou étudie les conditions d équilibe des solides indéfomables. Remaques : - Un solide est considéé indéfomable tant que les défomations estent faibles. -

Plus en détail

GESTION DES RELATIONS HUMAINES ET COMPÉTENCES

GESTION DES RELATIONS HUMAINES ET COMPÉTENCES GESTION DES RELATIONS HUMAINES ET COMPÉTENCES DEMANDE D INFORMATION Vous souhaitez ecevoi de l infomation elative aux solutions de la thématique Gestion des elations humaines et des compétences? Photocopiez

Plus en détail

MONFINANCIER RETRAITE PERP MODE D EMPLOI

MONFINANCIER RETRAITE PERP MODE D EMPLOI MONFINANCIER RETRAITE PERP MODE D EMPLOI Afin d établi vote contat MonFinancie Retaite PERP, nous vous emecions de bien vouloi éuni les éléments suivants : Le bulletin d adhésion, complété, daté et signé.

Plus en détail

ONDES. Partie I. , on négligera les effets de bord. L espace entre les conducteurs sera assimilé au vide sauf explicitation contraire.

ONDES. Partie I. , on négligera les effets de bord. L espace entre les conducteurs sera assimilé au vide sauf explicitation contraire. Spé ψ 1-13 Devoi n 6 ONDES Des données et un fomulaie sont donnés à la fin du sujet Les câbles coaxiaux sont utilisés comme moyen de tansmission d infomations. Ils sont conçus pou tansmette des signaux

Plus en détail

guide de qualité d accès aux commerces Perpignan, une ville accessible aux citoyens handicapés

guide de qualité d accès aux commerces Perpignan, une ville accessible aux citoyens handicapés guide de qualité d accès aux commeces infomations à l usage des commeçants pepignanais Pepignan, une ville accessible aux citoyens handicapés Pepinyà, una ciutat accessible als ciutadans minusvàlids Un

Plus en détail

TOURING PROPOSE UN PRODUIT D ASSURANCE VOYAGE CONÇU SPÉCIALEMENT POUR LES TOURS OPÉRATEURS

TOURING PROPOSE UN PRODUIT D ASSURANCE VOYAGE CONÇU SPÉCIALEMENT POUR LES TOURS OPÉRATEURS TOURING PROPOSE UN PRODUIT D ASSURANCE VOYAGE CONÇU SPÉCIALEMENT POUR LES TOURS OPÉRATEURS Voici un ésumé des avantages : Fomule Euope et fomule Monde Fais médicaux à l étange et apatiement illimités Fais

Plus en détail

LA GESTION BUDGETAIRE LA DIVERSITÉ DES BUDGETS - LE BUDGET DE TRÉSORERIE

LA GESTION BUDGETAIRE LA DIVERSITÉ DES BUDGETS - LE BUDGET DE TRÉSORERIE LA GSTION BUDGTAI LA DIVSITÉ DS BUDGTS - L BUDGT D TÉSOI La comptabilité générale et la comptabilité analytique renseignent le gestionnaire sur une situation passée : - la comptabilité générale permet

Plus en détail

Le Véhicule Hybride du LAMIH

Le Véhicule Hybride du LAMIH Le Véhicule Hybide du LAMIH Une éalisation collective Le pojet véhicule hybide a été éalisé pa une équipe tansvesale du LAMIH egoupant des automaticiens et des mécaniciens. Leus domaines de echeche sont

Plus en détail

Gestion de trésorerie

Gestion de trésorerie Gestion de trésorerie Prévisions financières modes de financement et de placement à court terme Nathalie gardes Maitre de conférence en gestion Objectifs Connaître les principales composantes de la gestion

Plus en détail

Rhône-Alpes. Services Territoriaux de l Architecture et du Patrimoine Le ravalement n est pas un acte simple, obligatoire ou sans conséquence

Rhône-Alpes. Services Territoriaux de l Architecture et du Patrimoine Le ravalement n est pas un acte simple, obligatoire ou sans conséquence Le avalement de façade Fiche conseil n 7 Séie Patimoine / Inteventions su le bâti ancien PRÉFET DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES Diection Régionale des Affaies Diection Régionale Cultuelles des Affaies -Alpes

Plus en détail

MODELE ARRETE PORTANT ORGANISATION FINANCIERE ET COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOUMIS AU CONTROLE PREALABLE

MODELE ARRETE PORTANT ORGANISATION FINANCIERE ET COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOUMIS AU CONTROLE PREALABLE Royaume du Maroc Direction des Entreprises Publiques et de la Privatisation ***** N DE/SPC MODELE ARRETE PORTANT ORGANISATION FINANCIERE ET COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS SOUMIS AU CONTROLE PREALABLE

Plus en détail

Chaînes énergétiques

Chaînes énergétiques Chapite 7 Chaînes énegétiques Découvi Activité expéimentale n 1 Comment fonctionne une voitue utilisant une pile à combustible? Expéience n 1 Au niveau des ésevois, on obseve la fomation de bulles : des

Plus en détail

SYSTÈME D ALARME ET PRODUITS TRANSMETTEURS

SYSTÈME D ALARME ET PRODUITS TRANSMETTEURS SYSTÈME D ALARME ET PRODUITS TRANSMETTEURS NOTICE D UTILISATION Vous venez d acquéi un système de sécuité DAITEM adapté à vos besoins de potection et nous vous en emecions. Quelques pécautions L'installation

Plus en détail

TROISIEME LIVRET: REGLEMENT

TROISIEME LIVRET: REGLEMENT Plan de Pévention des Risques natuels pévisibles PPR de la commune d Epagny TROISIEME LIVRET: REGLEMENT novembe 2008 Plan de Pévention des Risques natuels pévisibles PPR de la commune d Epagny TROISIEME

Plus en détail

SYSTÈME D ALARME ET PRODUITS TRANSMETTEURS

SYSTÈME D ALARME ET PRODUITS TRANSMETTEURS SYSTÈME D ALARME ET PRODUITS TRANSMETTEURS NOTICE D UTILISATION Vous venez d acquéi un système de sécuité DAITEM adapté à vos besoins de potection et nous vous en emecions. Quelques pécautions L installation

Plus en détail

Exercices sur le chapitre «Les combustions» Exercice n 1 : Lire l extrait de texte ci-dessous avant de répondre aux questions posées.

Exercices sur le chapitre «Les combustions» Exercice n 1 : Lire l extrait de texte ci-dessous avant de répondre aux questions posées. Execices su le chapite «Les combustions» Execice n 1 : Lie l extait de texte ci-dessous avant de éponde aux questions posées. Essence et envionnement De nombeuses activités humaines sont susceptibles de

Plus en détail

MODE D EMPLOI. Pour établir votre contrat MonFinancier Liberté Vie «non résident», nous vous remercions de bien vouloir réunir les éléments suivants :

MODE D EMPLOI. Pour établir votre contrat MonFinancier Liberté Vie «non résident», nous vous remercions de bien vouloir réunir les éléments suivants : MODE D EMPLOI NON RESIDENT MONFINANCIER LIBERTE VIE Pou établi vote contat MonFinancie Libeté Vie «non ésident», nous vous emecions de bien vouloi éuni les éléments suivants : Le bulletin de sousciption

Plus en détail

D'CLICS CONSO. ayez les bons réflexes! Logement, téléphonie, mobilité, budget : soyez acteur de votre consommation! www.crij.org.

D'CLICS CONSO. ayez les bons réflexes! Logement, téléphonie, mobilité, budget : soyez acteur de votre consommation! www.crij.org. n 26 2013/2014 Jounal du Cente Régional d Infomation Jeunesse Midi-Pyénées D'CLICS CONSO ayez les bons éflexes! d o s s i e Logement, téléphonie, mobilité, budget : soyez acteu de vote consommation! www.cij.og

Plus en détail

SNSMC SYMPOSIUM DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE DE

SNSMC SYMPOSIUM DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE DE National Specialty Society fo Community Medicine NSSCM SNSMC Société nationale de spécialistes pou la médecine communautaie SYMPOSIUM DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE DE 2007 Passons à l action Le

Plus en détail

Grille de lecture Échantillonnage et analyse des sols pollués

Grille de lecture Échantillonnage et analyse des sols pollués Santé envionnement Gille de lectue Échantillonnage et analyse des sols pollués Sommaie Intoduction 2 1. Éléments de cadage de la conception d une campagne de mesues dans les sols 3 1.1 Étape 1 : définition

Plus en détail

Addendum Lymphocyte Subset Application

Addendum Lymphocyte Subset Application CLEAR WATER Logiciel Navios teta Addendum Lymphocyte Subset Application CAROUSEL CLEANING: PREPARE A SOLUTION OF 11 PART HOUSHOLD BLEACH (5% SOLUTIONOF SODIUM HYPOCHLORITE) AND 99 PARTS WATER, RINSE CAROUSEL

Plus en détail

E G A E E M. e v i t e. i t. Guide méthodologique à destination des chefs cuisiniers, des intendants, des acheteurs, de toute personne ayant un projet

E G A E E M. e v i t e. i t. Guide méthodologique à destination des chefs cuisiniers, des intendants, des acheteurs, de toute personne ayant un projet E G A L L I P S A E G R I e l A e T i N u E M Red I e v i t AL collec e n e n o i t a stau Guide méthodologique à destination des chefs cuisinies des intendants des acheteus de toute pesonne ayant un pojet

Plus en détail

ENONCE SUJET. Usage de la calculatrice interdit

ENONCE SUJET. Usage de la calculatrice interdit CONCOURS COMMUN 2006 DES ECOLES DES MINES D ALBI, ALES, DOUAI, NANTES Epeuve spécifique de Sciences Industielles pou l Ingénieu Filièe PCSI, option PSI Vendedi 12 mai 2006 de 8h00 à 12h00 Instuctions généales

Plus en détail

FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL ET SOFTBALL REGLEMENT FINANCIER

FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL ET SOFTBALL REGLEMENT FINANCIER FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL ET SOFTBALL REGLEMENT FINANCIER ANNEXE DU REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 88 Validé par le Comité Directeur du 5 Novembre 2005 Adopté par l Assemblée Générale du 18 mars 2006

Plus en détail

S' y ajoute dans le cadre du projet de loi de financement de la. un tiers. Sécurité sociale un prélèvement de. o,5%% sur les pensions des retraités

S' y ajoute dans le cadre du projet de loi de financement de la. un tiers. Sécurité sociale un prélèvement de. o,5%% sur les pensions des retraités Une PONT POUR TWEEDT Diffusion 429453 Page 98 LePoint_2090_98_21pdf Site Web http//wwwlepointf SPÉCALP LACE M EN TS Que faie face aux Siphonnés Le pojet de budget fappe loudement Nos solutions pou minimise

Plus en détail

Permis de feu. Travail par point chaud. r Soudage r Brasage. r Découpage r Tronçonnage. r Meulage r Autres. r Poste à souder r Tronçonneuse

Permis de feu. Travail par point chaud. r Soudage r Brasage. r Découpage r Tronçonnage. r Meulage r Autres. r Poste à souder r Tronçonneuse Pemis de feu Tavail pa point chaud Patage vote engagement Ce document doit ête établi avant tout tavail pa point chaud (soudage, découpage, meulage, ) afin de péveni les isques d incendie et d explosion

Plus en détail

Construire une image médicale

Construire une image médicale Vol. 10 hive pintemps 2015 6 Autefois, on passait des adiogaphies. Maintenant, on va aussi passe un examen pa scanne : la technique s appelle la tomodensitométie axiale. Dans les deux cas, ce sont des

Plus en détail

Les banques font payer certains de leurs services. Il s agit généralement de commissions soumises à TVA.

Les banques font payer certains de leurs services. Il s agit généralement de commissions soumises à TVA. CHAPITRE 4 LES BANQUES I. LES COMMISSIONS ET LES AGIOS SUR DECOUVERT Les entreprises doivent surveiller l évolution de leur solde bancaire. Ce suivi permet de prévenir d éventuelles défaillances qui conduiraient

Plus en détail

CIRCUITS COUPLES PAR MUTUELLE INDUCTANCE

CIRCUITS COUPLES PAR MUTUELLE INDUCTANCE CIRCUITS COUPLES PAR UTUELLE INDUCTANCE Philippe ROUX 4 CIRCUITS RLC COUPLES PAR UTUELLE INDUCTANCE PARTIE : PRESENTATION DES CIRCUITS COUPLES ) LES FLUX DES CHAPS AGNETIQUES DANS DEUX BOBINAGES COUPLES

Plus en détail

Règlement financier et comptable du Secrétariat permanent de la Convention alpine

Règlement financier et comptable du Secrétariat permanent de la Convention alpine NEU NOUVEAU NUOVO NOVO 12.03.2009 Règlement financier et comptable du Secrétariat permanent de la Convention alpine Entré en vigueur le 1er avril 2009 Titre I er Dispositions générales Article 1er - Objet

Plus en détail

GESTION DU TRAVAIL COLLABORATIF

GESTION DU TRAVAIL COLLABORATIF GESTION DU TRAVAIL COLLABORATIF TRAVAIL COLLABORATIF DEMANDE D INFORMATION Vous souhaitez ecevoi de l infomation elative aux solutions de la thématique Gestion du tavail collaboatif? ACAMAYA - TeamLink

Plus en détail

CONVERSION DE PUISSANCE

CONVERSION DE PUISSANCE Spé y 2004-2005 Devoi n 6 CONVERSION DE PUISSANCE Une alimentation de d odinateu de bueau est assez paticulièe, elle doit founi des tensions de +5, +12, 5 et 12 volts avec une puissance moyenne de quelques

Plus en détail

Décision du Défenseur des droits MLD-2015-213

Décision du Défenseur des droits MLD-2015-213 Paris, le 4 septembre 2015 Décision du Défenseur des droits MLD-2015-213 Le Défenseur des droits, Vu l article 71-1 de la Constitution du 4 octobre 1958 ; Vu la loi organique n 2011-333 du 29 mars 2011

Plus en détail

Microéconomie B Interrogation du Mercredi 24 Novembre 2010 Durée : 1h30

Microéconomie B Interrogation du Mercredi 24 Novembre 2010 Durée : 1h30 Univesité Pais Ouest Nantee La Défense Année univesitaie 010-011 UFR SEGMI L Economie-Gestion Micoéconomie B Inteogation du Mecedi 4 Novembe 010 Duée : 1h30 Aucun document n est autoisé et les calculatices

Plus en détail

S Élever en Servant Lorsqu un Chevalier agit avec désintéressement, il agit au profit de toute l humanité.

S Élever en Servant Lorsqu un Chevalier agit avec désintéressement, il agit au profit de toute l humanité. S Éleve en Sevant Losqu un Chevalie agit avec désintéessement, il agit au pofit de toute l humanité. Les temps changent, mais les défis auxquels les gens ont à faie face demeuent les mêmes. Besoin de mange,

Plus en détail

Directive de la Présidence

Directive de la Présidence Directive de la Présidence Date : 5 mars 2004 DIRECTIVE RELATIVE À LA CONSTITUTION DE FONDS D AFFECTATION SPÉCIALE DE LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE Section première Dispositions générales 1.1. La présente

Plus en détail

LICENCE SCIENCES DE L EDUCATION

LICENCE SCIENCES DE L EDUCATION www.fls LICENCE SCIENCES DE L EDUCATION A pati de la maquette actuelle, nous avons déployé une offe en L1, L2 et L3 se déclinant en 3 pacous los de la denièe année. Tois dépatements de la faculté des Lettes

Plus en détail

CHAPITRE 5 : CADRE COMPTABLE, LISTE DES COMPTES ET FICHES INDIVIDUELLES SECTION 4 : FICHES INDIVIDUELLES

CHAPITRE 5 : CADRE COMPTABLE, LISTE DES COMPTES ET FICHES INDIVIDUELLES SECTION 4 : FICHES INDIVIDUELLES SECTION 4 : FICHES INDIVIDUELLES 230 CLASSE 1 : COMPTES DE TRESORERIE ET D OPERATIONS AVEC LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT ET ASSIMILES 1 - CONTENU DE LA CLASSE 1 La classe 1 enregistre, outre les espèces,

Plus en détail

Les Rencontres. Grands témoins. r Louis-Marie Pasquier :

Les Rencontres. Grands témoins. r Louis-Marie Pasquier : Gands témoins Louis-Maie Pasquie : L entepise a aujoud hui 40 ans (céation en 1974). 21% de son CA se fait à l intenational. Elle est divisée en 4 secteus d activité : Bioches, Pâtisseies, Biscottes, Intenational.

Plus en détail

Performances d'un système frigorifique domestique avec stockage par chaleur latente

Performances d'un système frigorifique domestique avec stockage par chaleur latente Pefomances d'un système figoifique domestique avec stockage pa chaleu latente Kamel AZZOUZ 1*, Denis LEDUCQ 1, Jacques GUILPART 1, Dominique GOBIN 2 1 CEMAGREF Unité de Recheche Génie des Pocédés Figoifiques,

Plus en détail

SYSTÈME D ALARME ET PRODUITS TRANSMETTEURS

SYSTÈME D ALARME ET PRODUITS TRANSMETTEURS SYSTÈME D ALARME ET PRODUITS TRANSMETTEURS NOTICE D UTILISATION Vous venez d acquéi un système de sécuité DAITEM adapté à vos besoins de potection et nous vous en emecions. Quelques pécautions L'installation

Plus en détail

1 2 3 4 Aide à l animateur Les opérations de trésorerie sont définies comme «les mouvements de numéraire, de valeurs mobilisables, de comptes de dépôts et de comptes courants, ainsi que les opérations

Plus en détail

LA TRESORERIE. mois. Cette donnée est importante pour établir le budget de trésorerie prévisionnel. TOTAL 30 000

LA TRESORERIE. mois. Cette donnée est importante pour établir le budget de trésorerie prévisionnel. TOTAL 30 000 LA TRESORERIE 1. Présentation des composantes de la trésorerie 3.2. La TVA à décaisser 1.1. Qu est ce que la trésorerie 2. Les encaissements : de la prévision des ventes au budget prévisionnel des recettes

Plus en détail

LA CONVERSION DE DONNÉES HISTORIQUES SELON UN NOUVEAU SYSTÈME DE CLASSIFICATION POUR L ENQUÊTE MENSUELLE SUR LE COMMERCE DE GROS ET DE DÉTAIL

LA CONVERSION DE DONNÉES HISTORIQUES SELON UN NOUVEAU SYSTÈME DE CLASSIFICATION POUR L ENQUÊTE MENSUELLE SUR LE COMMERCE DE GROS ET DE DÉTAIL Assemblée annuelle de la SSC, juin 2003 Recueil de la Section des méthodes d enquête LA CONVERSION DE DONNÉES HISTORIQUES SELON UN NOUVEAU SYSTÈME DE CLASSIFICATION POUR L ENQUÊTE MENSUELLE SUR LE COMMERCE

Plus en détail

Annexe adoptée lors de l Assemblée générale du 27 mars 2004 RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNEXE 5 RÈGLEMENT FINANCIER. Page 1 sur 6

Annexe adoptée lors de l Assemblée générale du 27 mars 2004 RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNEXE 5 RÈGLEMENT FINANCIER. Page 1 sur 6 RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNEXE 5 RÈGLEMENT FINANCIER Page 1 sur 6 PRÉAMBULE... 3 ARTICLE 1 : ORGANISATION COMPTABLE... 3 L Assemblée Générale... 3 Le Comité directeur... 3 Le bureau... 3 Le Président... 3

Plus en détail

Le financement court terme des TPE (Très Petites Entreprises)

Le financement court terme des TPE (Très Petites Entreprises) JANVIER 2015 ENTREPRENEURS N 16 FINANCEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Le financement court terme des TPE (Très Petites Entreprises) Ce

Plus en détail

COMPRESSEUR DE CLIMATISATION AUTOMOBILE SANDEN 508

COMPRESSEUR DE CLIMATISATION AUTOMOBILE SANDEN 508 TSI Sciences Industielles GM DL N 1 COMPRESSEUR DE CLIMATISATION AUTOMOBILE SANDEN 508 1.MISE EN SITUATION : L étude ci-apès pote su un compesseu de climatisation de véhicule automobile de maque SANDEN.

Plus en détail

- 07 - TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE DE L'ORDRE DE LA CENTRALE DE BILANS DE LA BANQUE DE FRANCE (C.B.B.F.)

- 07 - TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE DE L'ORDRE DE LA CENTRALE DE BILANS DE LA BANQUE DE FRANCE (C.B.B.F.) - 07 - TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE DE L'ORDRE DE LA CENTRALE DE BILANS DE LA BANQUE DE FRANCE (C.B.B.F.) Objectif(s) : o Evaluation de la variation de trésorerie : activité, investissement, financement,

Plus en détail

F O R C E C E N T R A L E C O N S E R V A T I V E. A P P L I CA T I O N A U X O R B I T E S C I R C U L A I R E S

F O R C E C E N T R A L E C O N S E R V A T I V E. A P P L I CA T I O N A U X O R B I T E S C I R C U L A I R E S MECA NI QUE L yc ée F.B UISS N PTS I MUVEMENT D UNE PARTICULE SUMISE A UNE F R C E C E N T R A L E C N S E R V A T I V E. A P P L I CA T I N A U X R B I T E S C I R C U L A I R E S PRELUDE Dans ce chapite,

Plus en détail

Processus 6 : Gestion de la trésorerie et du financement

Processus 6 : Gestion de la trésorerie et du financement 1 / 10 Processus 6 : Gestion de la trésorerie et du financement Le P6 regroupe 3 parties : - Le suivi et l optimisation de la trésorerie à court terme (au jour le jour) ; - La détermination des besoins

Plus en détail

INFORMATIQUE. MAÎTRISE - Le perfectionnement - COURS - STAGES ATELIERS

INFORMATIQUE. MAÎTRISE - Le perfectionnement - COURS - STAGES ATELIERS ASSOCIATION UNIVERSITÉ INTER-ÂGES 18 ue des Fèes Bolifaud 95220 HERBLAY 06 73 14 01 98 - Email : univesia@wanadoo.f INFORMATIQUE COURS - STAGES ATELIERS Un pogamme pesonnalisé de «cous et patiques» est

Plus en détail

A. Étude d une installation électrique domestique

A. Étude d une installation électrique domestique Banque «go Véto» - 3 PHYSIUE Duée : 3 h 3 L usage d une calculatice est autoisé pou cette épeuve Il sea tenu le plus gand compte dans la notation de la qualité de la édaction Si, au cous de l épeuve, un

Plus en détail

GLOSSAIRE TERMES ECONOMIQUES ET COMPTABLES. Ensemble des biens et des droits dont dispose une entreprise pour exercer son activité.

GLOSSAIRE TERMES ECONOMIQUES ET COMPTABLES. Ensemble des biens et des droits dont dispose une entreprise pour exercer son activité. GLOSSAIRE TERMES ECONOMIQUES ET COMPTABLES Actif : (partie gauche d'un bilan) Ensemble des biens et des droits dont dispose une entreprise pour exercer son activité. Action : Titre de propriété d'une fraction

Plus en détail

M F. F O Unité: [m. N] La norme du moment de force peut se calculer en introduit le bras de levier d

M F. F O Unité: [m. N] La norme du moment de force peut se calculer en introduit le bras de levier d Chapite 2: But: connaîte les lois auxquelles doit obéi un cops solide en équilibe. Ceci pemet de décie la station debout ainsi que les conditions nécessaies pou teni une tasse dans la main, souleve une

Plus en détail

3 Cession par voie de location vente (hors M4)

3 Cession par voie de location vente (hors M4) 3 Cession par voie de location vente (hors M4) Quels textes de référence? Instruction M14 Tome 1 annexe 42 Instruction M52 Tome 1 annexe 37 et 38 Instruction M71 Tome 1 annexe 34 et 35 Article D 1617-19

Plus en détail

RESTITUTIONS BUDGETAIRES ET COMPTABLES TRANSITOIRES AU FORMAT GBCP

RESTITUTIONS BUDGETAIRES ET COMPTABLES TRANSITOIRES AU FORMAT GBCP RESTITUTIONS BUDGETAIRES ET COMPTABLES TRANSITOIRES AU FORMAT GBCP Dispositif transitoire pour les organismes qui ne seront pas en mesure de mettre en œuvre le modèle de gestion GBCP dans leur système

Plus en détail

Principes du traitement pharmacologique Dix-sept considérations dans le choix du traitement pharmacologique du TDAH 209

Principes du traitement pharmacologique Dix-sept considérations dans le choix du traitement pharmacologique du TDAH 209 Chapite 7: TRAITEMENT PHARMACOLOGIQUE DU TDAH Pincipes du taitement phamacologique Dix-sept considéations dans le choix du taitement phamacologique du TDAH 209 1. Âge et vaiations individuelles 2. Duée

Plus en détail

PROCESSUS N 4 : PRODUCTION ET ANALYSE DE L INFORMATION FINANCIÈRE

PROCESSUS N 4 : PRODUCTION ET ANALYSE DE L INFORMATION FINANCIÈRE PROCESSUS N 4 : PRODUCTION ET ANALYSE DE L INFORMATION FINANCIÈRE Activités Compétences techniques Compétences en organisation Compétences en communication 4.1. Assurer la veille nécessaire au traitement

Plus en détail

Projet expérimental de Physique Statistique ETUDE D UN JET TURBULENT

Projet expérimental de Physique Statistique ETUDE D UN JET TURBULENT Magistèe de Physique Fondamentale 2007-2008 Pojet expéimental de Physique Statistique ETUDE D UN JET TURBULENT 1 DESCRIPTION DU PROJET... 2 1.1 OBJECTIFS... 2 1.2 MODE DE TRAVAIL... 2 2 LES JETS TURBULENTS...

Plus en détail

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DES FINANCES LOI ORGANIQUE DU BUDGET

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DES FINANCES LOI ORGANIQUE DU BUDGET REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DES FINANCES LOI ORGANIQUE DU BUDGET 2004 LOI ORGANIQUE N 2004-42 DU 13 MAI 2004 PORTANT MODIFICATION ET COMPLETANT LA LOI ORGANIQUE DU BUDGET N 67-53 DU 8 DECEMBRE 1967

Plus en détail