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1 Édito à l heure de Cap Transat CIC Newsletter n 2 - octobre - novembre - décembre 2006 Chers adhérents, Nous avons voulu, dans ce deuxième numéro, vous faire découvrir l Inde, ce pays à la taille d un continent, empreint de mystères et de contradictions. Nous avons ensuite choisi de répondre à des sujets sensibles dans votre vie d expatrié : un premier sujet sur la distinction entre le détachement et l expatriation permettant d appréhender la délicate question de la protection sociale et un second sur les conséquences fiscales et juridiques de l acquisition d un bien immobilier en France pour un non-résident. Enfin, nous avons pensé, en ce début d année scolaire, à vous présenter notre partenaire Maxicours, le plus grand site d accompagnement scolaire en ligne. En vous souhaitant bonne lecture, L équipe Cap Transat, L Inde En bref... Zoom Pays Points forts un potentiel de marché très important avec le développement rapide d une classe moyenne des avantages certains dans de nombreux secteurs comme l informatique, l «outsourcing», la sidérurgie, la pharmacie et les biotechnologies l usage répandu de l anglais, y compris dans l administration un potentiel élevé de cadres aux compétences internationalement reconnues, formés par des universités et des écoles de haut niveau un cadre juridique et institutionnel clair ; en terme de droit civil, l Inde utilise le système anglo-saxon du «common law» Points faibles une situation préoccupante avec un déficit des finances publiques abyssal une carence dans les infrastructures une croissance très inégalitaire susceptible d engendrer de fortes frustrations sociales un tiers de la population vit avec moins de un dollar par jour une corruption importante dans l administration même si elle n est pas systématique Politique intérieure L Inde est un Etat Fédéral qui comprend 28 Etats établis sur des bases essentiellement linguistiques, et 7 territoires créés pour des raisons politiques ou historiques (Delhi, Pondichéry notamment). C est une démocratie de type parlementaire inspirée du modèle britannique. La Constitution indienne, promulguée le 26 janvier 1950, proclame le caractère socialiste et laïque de l Etat. Le Parlement de l Union comprend deux Chambres : la Chambre des Etats (Rajya Sabha, chambre haute) et la Chambre du Peuple (Lok Sabha, chambre basse). Le chef de file du parti majoritaire à la Lok Sabha est traditionnellement nommé Premier Ministre. Population Superficie : km 2 Population : millions Capitale : New Delhi (12,8 millions d habitants) Villes principales : Mumbai (Bombay), Kolkota (Calcutta), Chennai (Madras), Bangalore, Hyderabad, Lucknow Langues officielles : Anglais et Hindi ; la Constitution reconnaît 18 langues Monnaie : Roupie Avec une population estimée à plus d'un milliard d'habitants, l'inde est le deuxième pays le plus peuplé du monde. La densité moyenne s'établit autour de 315 habitants au km 2, mais les extrêmes varient entre 25 habitants au km 2 dans le Deccan et plus de habitants au km 2 dans la vallée du Gange ou les plaines côtières. Du fait d'une croissance démographique importante, plus du tiers de la population a moins de quinze ans. Il existe de nombreuses divisions ethniques : Indo-Aryens (environ 70 % de la population), Dravidiens (25 %), Sikhs (3 %), tribus aborigènes (1,5 %),Tibétains, Khmers et autres (0,5 %). Inde France Population (en millions) ,2 Densité (habitants au km 2 ) Accroissement naturel de la population 1,55 0,4 Indice de fécondité 3,04 1,8 Espérence de vie (en années) 62,9 78,5 Urbanisation (en %) 28 75,6 1

2 Vivre en Inde Les castes : le millefeuille social indien obligations et des interdictions : mariage à l intérieur de la caste (endogamie), règles alimentaires (végétarisme pour les brahmanes), signes vestimentaires ou maquillage particulier. Chaque catégorie est éclatée en des dizaines, voire des centaines de sous-castes ou de variétés régionales. Pour favoriser l intégration des castes défavorisées, l Etat réserve généralement des emplois dans le secteur public, des sièges parlementaires et des places dans les universités. Malgré tout, l exclusion dont les anciens intouchables demeurent l objet, est visible dans le domaine économique. Ils constituent les classes les plus pauvres : ouvriers agricoles sans terre, manoeuvres souspayés, chômeurs non assistés Plusieurs révoltes ont éclaté depuis l indépendance comme celle du Bengale en Ces révoltes ont été très sévèrement réprimées par l armée, constituée en majorité de kshatriya. La contestation de ce statut humiliant a pris récemment des formes religieuses avec des conversions massives au bouddhisme et à l islam en pays tamoul. C est donc la stabilité sociale de l Inde tout autant que la prédominance de la religion hindouiste qui sont actuellement en passe d être renversées. En 1995, une intouchable Mayavati a été élue à la tête d un Etat, l Uttar Pradesh. En juillet 1997, Kocheril Raman Narayanan, issu de la caste des intouchables, a été élu à 75 ans président. Ce poste est honorifique mais cette élection a représenté un symbole très puissant dans un pays où la question des rapports entre castes n a jamais été réglée de façon satisfaisante. La civilisation indienne possède un système social très complexe. L Occident y voit une inégalité flagrante puisque la hiérarchie des castes conduit à l exclusion d une catégorie appelée «les intouchables» même si depuis 1949, tous les citoyens indiens sont égaux. L Inde moderne ne reconnaît pas constitutionnellement l existence des castes et la constitution de 1950 a supprimé, non pas le système des castes, mais "toute discrimination fondée sur la religion, la race, la caste, le sexe et le lieu de naissance". Pourtant, elles continuent à imprégner les mentalités et les comportements. Historiquement, l organisation est hiérarchisée entre les gens "de classe" (savarna) et les gens "sans classe" (varna) : les Intouchables. Dans l ordre croissant de la dignité viennent quatre grandes catégories : Shudra,Vaishya, Kshatriya, Brahmanes. Les professions les plus pures et les plus nobles sont réservées aux castes les plus hautes : enseignement (pouvoir spirituel) aux Brahmanes, les fonctions politiques ou guerrières aux Kshatriya, les métiers les plus impurs sont réservés aux Intouchables : tannage, les Vashya s adonnent à l agriculture, à l élevage et au commerce. Les Shudra sont serviteurs et artisans. Chaque catégorie impose à ses membres des L.R. La plus grande démocratie du monde (1,1 milliard d habitants), longtemps restée à l écart de la mondialisation a trouvé sa voie et est appelée à devenir, selon les études prospectives de la plupart des économistes, la future troisième économie mondiale après la Chine et les Etats-Unis. Avec une croissance régulièrement supérieure à 6% depuis les années , l Inde représente un gigantesque potentiel économique avec le développement rapide d une classe moyenne. Championne mondiale dans les domaines de l informatique, l «outsourcing», la pharmacie et les biotechnologies, l économie indienne connait un essor spectaculaire qui surprend et attire. Son principal atout : une population active nombreuse et bien formée. Sa population dense lui vaut un nombre important de consommateurs et d'actifs et l émergence d une classe moyenne supérieure estimée à 60 millions de personnes, ainsi qu'une épargne élevée. Chaque année, ingénieurs sortent des universités indiennes, diplômés de niveau équivalent et docteurs. La population parle bien l'anglais, atout incontesté pour les centres d'appels qui ont créé plus de emplois en quatre ans principalement par des entreprises américaines et britanniques. Cependant, l Inde doit faire face à ses défis internes et notamment ses 350 millions de pauvres (soit 1/3 de la population) qui vivent avec moins de un dollar par jour, ses disparités géographiques entre un sud enrichi et des états de l est qui restent en dehors du mouvement, le manque d infrastructures (routes, chemins de fer, ports et aéroports), L Inde décolle la bureaucratie et les lourdeurs administratives et son lourd déficit énergétique. L Inde est aussi une société où musulmans et hindous s affrontent parfois violemment, où les conflits entre hautes castes et basses castes perdurent, faisant de ce pays une terre de paradoxes par excellence. Malgré ces contradictions, ce pays à taille continentale, dont la diversité même constitue l une des plus grandes richesses, dispose de bien des atouts pour devenir l une des grandes puissances de demain : régime démocratique et stable, modèle de croissance original tiré par les services, réservoir de main-d oeuvre qualifiée, arme nucléaire, influence culturelle à travers le monde et diaspora émergente sont autant d éléments, qui devraient assurer à l Inde, dans les décennies à venir, une place prépondérante dans l économie mondiale. L.R. 2

3 Mobilité Internationale Selon le pays d accueil, le choix du statut entre le détachement ou l expatriation peut avoir d importantes répercussions sur la vie actuelle et future du salarié. Aussi, il convient de bien définir tous les différents aspects impactant la mobilité internationale (éléments de rémunération, protection sociale, fiscalité) préalablement à votre départ. La protection sociale étant sans aucun doute l une des problématiques les plus délicates, il est important de déterminer le meilleur statut afin d éviter les conditions de précarité sociale. Il conviendra donc de faire la distinction entre le détachement et l expatriation. Le détachement Détachement et expatriation, deux statuts différents Le détachement se caractérise par une mission temporaire. Le travailleur détaché, salarié d une entreprise située en France, fournit dans un pays d affectation une prestation, limitée dans le temps, pour le compte et l autorité de l entreprise en France. Le salarié détaché reste pendant toute la durée de son détachement à l étranger, rémunéré par sa société d origine (en France). Les caractéristiques de la définition du détachement s attachent aux éléments suivants : maintien du lien contractuel avec la société d origine, caractère temporaire de la mission, maintien du lien de subordination avec l employeur d origine, réintégration de la société d origine à l issue du détachement. Le détachement au sens de la sécurité sociale implique le maintien au régime français de sécurité sociale du salarié qui va exercer de façon temporaire une activité professionnelle à l étranger. Le salarié détaché est soumis au régime de sécurité sociale français, sur la totalité de son salaire et des autres parts variables de sa rémunération. Il doit acquitter toutes les obligations en matière de vieillesse, les retraites complémentaires et l assurance chômage. L employeur français s engage à verser au régime de Sécurité sociale français l intégralité des cotisations relatives au salaire. Le détachement au sens de la sécurité sociale ne doit pas excéder une certaine durée qui est variable selon le pays au sein duquel le salarié est détaché. La durée maximale d un détachement au sein d un pays de l Espace Economique Européen, est généralement de 12 mois, éventuellement renouvelable pour une période de 12 mois. La durée maximale de détachement d un salarié d un Etat Membre de l Union européenne vers un Etat tiers hors Union européenne est prévue par les Conventions bilatérales de Sécurité Sociale. Elle peut varier entre 6 mois et 5 ans suivant les accords. Ces traités bilatéraux permettent également d éviter une double affiliation avec le pays d accueil et le pays d origine. Dans ces deux cas, l employeur français s engage donc à verser au régime de Sécurité sociale français l intégralité des cotisations relatives au salaire. L expatriation L expatriation au sens du droit du travail se caractérise par la suspension du contrat de travail («contrat dormant») ou la rupture (transfert) du contrat de travail initial et la conclusion d un contrat de travail local, conforme à la législation en vigueur dans le pays d accueil. Le contrat de travail étant suspendu pendant la mission ou rompu, la rémunération du salarié expatrié sera en principe versée par la société d accueil à l étranger. En principe, l expatriation implique que le lien de subordination du salarié est rompu et que le salarié expatrié n appartient plus aux effectifs de la société d origine. Au terme de la mission à l étranger, le contrat de travail conclu avec la société d origine est réactivé lorsqu il s agit s un contrat dormant. Au sens de la Sécurité Sociale, le salarié expatrié exerçant une activité professionnelle à l étranger cesse de relever du régime de Sécurité Sociale français et relève obligatoirement du régime de protection sociale local du pays dans lequel il exerce son activité professionnelle. Le salarié n est alors plus soumis aux obligations en matière de sécurité sociale, de prévoyance, de retraite ou de chômage. Il convient de noter que le salarié initialement détaché peut devenir expatrié lorsque la durée maximale autorisée par les traités bilatéraux est atteinte ou à défaut d une convention. L affiliation au régime de protection sociale du pays d accueil est alors obligatoire. Afin d éviter le risque de discontinuité ou d insuffisance de la couverture sociale, le salarié expatrié peut adhérer à une assurance volontaire auprès de la CFE (Caisse des Français à l Etranger) et éventuellement à une assurance complémentaire. Il pourra également souscrire à une assurance privée complémentaire de sécurité sociale avec couverture au premier euro. S.F. TRANSAT EXPAT SANTÉ pour ne rien laisser au hasard... Vous vous interrogez sur votre protection sociale à l étranger? Quel que soit votre lieu de résidence et selon les spécificités de votre statut, les banques CIC vous proposent une offre simple et adaptée à vos besoins, pour assurer la continuité de vos soins à l étranger. Deux formules Transat Expat Santé sont proposées : soit la formule à partir du 1er euro, assurance santé complète pour les expatriés sans Sécurité sociale, soit la formule en complément de la Caisse des Français de l Etranger (CFE) ou de la Sécurité sociale. Un choix de deux niveaux de garanties permet de vous assurer une couverture allant jusqu à 100% de vos frais réels sur la plupart de vos dépenses de santé. Cette couverture est valable également pour toute votre famille, qu elle soit ou non expatriée dans son ensemble. Avec Transat Expat Santé, vous disposez également d un tiers payant hospitalier «mondialisé» qui vous évite l avance des frais où que vous soyez, et pour les autres dépenses courantes, vous êtes remboursé en 48h. Un site internet est à votre disposition, pour consulter vos remboursements, vos garanties ou pour obtenir les formulaires nécessaires à vos remboursements. Enfin un centre d assistance médicale, assurée par Mondiale Assistance, vous conseillera 24h/24 sur toutes les questions concernant votre santé et celle de vos proches. Pour en savoir plus sur Transat Expat Santé, contactez votre conseiller en agence ou rendez-vous sur le site 3

4 Actualités fiscales L acquisition, la détention, et la transmission d un bien immobilier par un non-résident entraîne des conséquences fiscales et juridiques complexes. Cette complexité résulte de la superposition des règles nationales et supranationales applicables à tous les stades d un investissement immobilier La chronologie d un tel investissement étant la suivante : l'acquisition, la détention, la cession ou la transmission. Notre première étude portera sur la fiscalité liée à l acquisition et les choix de stratégies à opérer. Les droits d'enregistrement Les droits d'enregistrement sont dus en France lorsque l'immeuble est situé en France, même si l'acte est passé à l'étranger. L acquisition d un bien immobilier en France La qualification juridique de la société étrangère, pour l'investissement immobilier, est fondamentale, au moins pour deux raisons. S'il s'agit d'une société de personnes par assimilation, les revenus seront taxés entre les mains des associés, personnes physiques ou morales, résidentes en France ou non. En revanche, les revenus réalisés par une société de capitaux seront soumis à l'impôt sur les sociétés en France. En outre, les conséquences fiscales de la détention d'une propriété par une société de capitaux dont l un des associés se réserve l usage peuvent être très pénalisantes. La jurisprudence assimile à une activité imposable à l'impôt sur les sociétés le fait pour une société de capitaux étrangère de mettre un immeuble gratuitement à la disposition d'un tiers. Le choix de la structure étrangère est donc lourd de conséquences. Le taux des droits d'enregistrement est fixé uniformément à 5 %, qu'il s'agisse d'un immeuble ou de parts sociales ou actions de sociétés à prépondérance immobilière (1), et que cette société soit française ou étrangère. L'acquisition via une société Il est possible d acquérir un immeuble en France en nom propre mais également via une société, cette société pouvant être de droit français ou de droit étranger. - L'interposition d une société de droit étranger Lorsqu'une société étrangère acquiert un immeuble en France, la question essentielle, pour définir une bonne stratégie fiscale, est de savoir s il s agit, au regard du droit interne français, d'une société de personnes translucide, qui est soumise en principe à l impôt sur le revenu - ou d'une société de capitaux, soumise à l'impôt sur les sociétés. En pratique, il n'existe pas de critères précis permettant d'affirmer qu'une personne morale étrangère est une société de personnes ou une société de capitaux. La seule méthode admissible est la comparaison avec les sociétés françaises. Cette comparaison devant s'effectuer en examinant les statuts et le mode de fonctionnement de la société étrangère. - L'interposition d'une société civile française Dans ce cas, les conséquences fiscales en France sont claires, dans la mesure où les SCI sont des sociétés translucides par principe. L'associé non-résident d'une SCI française est imposable en France à hauteur de sa quote-part dans les bénéfices réalisés par la société. Attention toutefois à la législation du pays de résidence et particulièrement à la reconnaissance du caractère transparent. En effet, certains pays ne reconnaissent pas la transparence fiscale de la SCI. De plus, la mise à disposition gratuite de l'immeuble par une SCI à ses associés est considérée par certains pays comme un avantage en nature taxable dans le pays de résidence. A.L. (1) L'article 726 du CGI précise la notion de société à prépondérance immobilière pour les droits d'enregistrement : «Est à prépondérance immobilière la personne morale non cotée en bourse dont l'actif est, ou a été au cours de l'année précédant la cession des participations en cause, principalement constitué d'immeubles ou de droits immobiliers situés en France ou de participations dans des personnes morales non cotées en bourse elles-mêmes à prépondérance immobilière». Il est admis, par exemple, que si les associés ont une responsabilité limitée, il devrait s'agir d'une société de capitaux. Si les associés ont une responsabilité indéfinie, le régime des sociétés de personnes pourrait s'appliquer. 4

5 Services extra-bancaires Patrice Magnard aime travailler dans le secteur culturel. Après alapage.com, il lance maxicours.com, un site d'accompagnement scolaire sur le web. Comment fonctionne Maxicours? Patrice Magnard : Maxicours fonctionne très bien! C'est un service d'accompagnement scolaire en ligne du CP à la Terminale. Quels sont les avantages de vos cours en ligne par rapport à un soutien scolaire à domicile? Les avantages de l'accompagnement scolaire en ligne sont les suivants : la disponibilité 24h sur 24 et 7 jours sur 7, et le prix qui est 10 fois moins cher que pour les cours à domicile. En effet, l'abonnement à Maxicours coûte moins de 100 par an, alors que le coût moyen d'un an de cours à domicile revient à plus de par an. Quelle est la valeur ajoutée de ce site par rapport aux autres? Maxicours.com donne accès à toutes les matières : plus de cours vidéo, cours-fiches, exercices, un dictionnaire encyclopédique, un dictionnaire de conjugaison, etc. Une véritable encyclopédie pédagogique pour réussir sa scolarité avec plaisir! D'où est venue l'idée de Maxicours? Vos résultats à l'école? En fait mon père est l'inventeur des Cahiers de Vacances. Etant effectivement le meilleur ami du radiateur de la classe, j'ai toujours rêvé d'un outil qui permettrait de faciliter efficacement le cursus scolaire. D'où Maxicours.com! Les cours en ligne donne-t-il vraiment des résultats? Comment pouvez-vous le vérifier? Les abonnés se réabonnent et nous félicitent! Combien de professeurs embauchez-vous? 300 enseignants ont constitué le contenu de Maxicours.com. Maxicours proposera-il un jours des programmes de cours pour les facultés? Un jour... très certainement. En attendant, nous venons de lancer un module de préparation aux concours administratifs (Cat. C) et lançons la semaine prochaine un module de remise à niveau pour les adultes. Quels sont vos rapports avec le ministère de l'éducation et le corps professoral en général? Excellents! Nous sommes partenaires du CNED pour la création de contenus en ligne pour les élèves du primaire. De plus, Maxicours.com est utilisé dans de nombreux lycées et collèges équipés en accès Internet. Les professeurs découvrent grâce à Maxicours un nouvel outil innovant pour enseigner. Les animations flash par exemple sont excellentes pour illustrer des notions de mathématiques ou de physique. Vos prix sont-ils plus attractifs que la concurrence? Oui, pour 9,95 * par mois Maxicours vous offre un accompagnement scolaire illimité pour toutes les matières de la classe choisie, ainsi que l'accès à la classe précédente et la classe suivante. CAP TRANSAT SERVICES Votre service d assistance personnelle Vous êtes à des milliers de kilomètres et vous souhaitez envoyer à votre famille un bouquet de fleurs, un ballotin de chocolats, vous avez besoin de médicaments, de livres scolaires, vous voulez mettre en vente ou en location un bien immobilier ou au contraire confier un mandat de recherche? Cap Transat Services vous aide et vous assiste pour toutes vos demandes. Il n est pas toujours facile de trouver certains produits ni même d envoyer des cadeaux à ses proches restés en France lorsque l on vit loin de l Hexagone. La Banque Transatlantique,forte de sa longue expérience de l expatriation,l a bien compris et a développé ce service il y a 30 ans pour accompagner les expatriés dans leur vie quotidienne et apporter une aide aux problèmes posés par leur éloignement. Cap Transat Services reçoit plusieurs demandes par jour, principalement des commandes de produits d usage courant mais également du matériel informatique. Dès confirmation de la commande par l adhérent Cap Transat, les produits sont achetés et leur expédition est gérée, soit par la valise diplomatique, soit par la poste ou par un transitaire privé. Ce service peut aussi vous mettre en relation avec son réseau de prestataires pour acheter ou vendre votre résidence, mettre un bien en location, rechercher un jardinier pour entretenir votre résidence toute l année, trouver une aide ménagère, une baby-sitter lors de vos séjours en France, réserver une voiture, domicilier son courrier la liste est loin d être exhaustive et seule votre imagination peut limiter l étendue du service,cap Transat Services étudie toutes vos demandes quelles qu elles soient. Pour utiliser ce service, passez vos commandes : par mail : par fax : * Les adhérents Cap Transat CIC bénéficient d une remise de 15% sur les tarifs de Maxicours. Pour accéder au site, copiez ce lien dans votre navigateur web : captransat.maxicours.com 5

6 Nous souhaitons enrichir nos prochaines Newsletter d'une rubrique "Courrier des lecteurs" : Faites-nous part de votre expérience à l'étranger, ou tout simplement de vos suggestions, idées, questions,... Pour participer à cette rubrique, écrivez à Newsletter n 2 - octobre - novembre - décembre 2006 Banque Transatlantique - 26, avenue Franklin D. Roosevelt Paris Comité de rédaction Laurence Rocchi Rédacteurs Ambroise Lauvergeon, Sarah Fauvel, Laurence Rocchi Conception - réalisation Louiza Ghrous 6

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