Hôtel Bretagne Montparnasse Restructuration et mise en conformité de l hôtel Bretagne. 33, rue Raymond Losserand 2, passage des Arts Paris

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1 Hôtel Bretagne Montparnasse Restructuration et mise en conformité de l hôtel Bretagne. 2, passage des Arts Maître d Ouvrage : BEAUX LOGIS DE PARIS MONTPARNASSE Mr Jean Luc Houdré FRANCE Maîtrise d Œuvre Architecte AXEL SCHOENERT ARCHITECTES ASSOCIES Bureau de contrôle et SPS: M. Manuel BATELIER / QUALICONSULT Coordonnateur SSI : GENEFO CONSULTANT BET Fluides : INNOVATION FLUIDE BET Structure : BATIMENT ET TECHNIQUE 2, Rue de Valois Paris Tel.: Fax: asaa@as-architecture.com 127/131 chemin des Bassins Créteil Cedex Tel : , rue l'arrivée - Tour CIT - BP Paris Cedex - Tél: wanadoo.fr 87 quai de la Marne JOINVILLE LE PONT Tél. : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES 9 Rue de la Republique ECQUEVILLY Emetteur : Lot 09 : Plomberie DATE INDICE : 08/10/2013 ECH. : N/A PAGES : 26 BRET ASAA DCE 09 DOC Tous Tous AFFAIRE EMETTEUR PHASE LOT TYPE NIVEAU ZONE NUMERO INDICE

2 IND. DATE MODIFICATIONS ETABLI PAR VISA VERIFIE PAR VISA 0 20/09/2013 Première diffusion ASAA 08/10/2013 Lot 09, Page 2/26

3 SOMMAIRE 1 SPECIFICATIONS GENERALES PREAMBULE OBJET DU PRESENT LOT PRESENTATION DU PROJET CONSISTANCE DU LOT LISTE DES INTERVENANTS PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES GENERALITES DECRETS ET REGLEMENTS DOCUMENTS TECHNIQUES UNIFIES (D.T.U.) Normes françaises et Européennes Autres règles QUALIFICATION PROFESSIONNEL POUR LE LOT CONSISTANCE DES TRAVAUX ETABLISSEMENT DE L ETUDE D'APPEL D'OFFRE ET PROJET D'EXECUTION Connaissance des lieux Études et notes de calcul PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX REGLES DE SECURITE OBLIGATIONS DE L ENTREPRISE ADJUDICATAIRE CONTROLES ET ESSAIS CONDITIONS D'EXECUTION Distribution d eau froide Distribution terminale eau froide Alimentations particulières eau froide Production d eau chaude sanitaire Appareils sanitaires Evacuations EU EV Eaux pluviales ASSAINISSEMENT Nature, Qualité et Mise en Œuvre des Canalisations Traversée des Parois Coupe-feu par une Canalisation Protection contre le Reflux des Eaux d Egout PROTECTION ACOUSTIQUE MISE EN SERVICE, ASSISTANCE A L EXPLOITANT Mise en Service Assistance à l Exploitant LIMITE DE PRESTATION AVEC LES AUTRES LOTS Interfaces avec les lots gros œuvre et maçonnerie Limites de prestations vis a vis des autres corps d'état NETTOYAGE ET DESINFECTION DES CONDUITES (E.F./E.C.) REPERAGE DES RESEAUX D'EAU MATERIEL DE CHANTIER, ECHAFAUDAGE COORDINATION PRESCRIPTION SECURITE INCENDIE Catégorie d'établissement Spécifications particulières MODIFICATIONS DES PRESTATIONS PRESCRIPTIONS ACOUSTIQUES PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES HANDICAPES ETAT DES PROPRIETES RIVERAINES ET VOIES PUBLIQUES RESPECT DES REGLEMENTS HYGIENE, SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE /10/2013 Lot 09, Page 3/26

4 2.27 NETTOYAGE CHANTIER DESCRIPTIF ET LOCALISATION DU LOT DEFINITION GENERALE DES PRESTATIONS PRODUCTION D EAU CHAUDE SANITAIRE / COLONNES MONTANTES Production d eau chaude sanitaire Colonnes montantes DESCENTES DES EAUX USEES / EAUX VANNES DISTRIBUTION D EAU FROIDE / EAU CHAUDE EVACUATION DES EAUX USEES / EAUX VANNES APPAREILLAGES SANITAIRES LISTE DES APPAREILLAGES FOURNIS PAR LE MAITRE D OUVRAGE : ROBINETTERIE ACCESSOIRES ALIMENTATIONS ET EVACUATIONS DIVERSES /10/2013 Lot 09, Page 4/26

5 1 Spécifications générales 1.1 Préambule Le présent marché constituera pour l entrepreneur un engagement de respecter les prescriptions et prévisions suivantes : - lors de l étude du projet et avant la remise de l offre, l entrepreneur doit prendre connaissance et tenir compte des exigences et des conditions qu'il doit respecter, lesquelles sont exposées dans le C.C.A.P. - l entrepreneur adjudicataire devra étudier avec soins les pièces remises, se renseigner sur tout ce qui aurait pu lui paraître douteux, visiter les lieux où doivent s'effectuer les travaux et consulter l ensemble des Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) des autres corps d'états sur lesquels ses ouvrages s'appliqueront. Il pourra poser par écrit à la Maîtrise d œuvre toutes les questions qu'il jugera utiles à la compréhension totale des plans et des termes du descriptif. Il appartient à l entrepreneur adjudicataire du présent corps d'état, avant la remise de son offre, de présenter par écrit toute observation ou suggestion qu'il jugera utile aux dispositions du projet et aux solutions techniques retenues. 1.2 Objet du présent Lot Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concerne les travaux du lot N 09 : Plomberie relatif à la RESTRUCTURATION D UN HOTEL situé au,. Sauf spécifications contraires définies dans les localisations du présent C.C.T.P., les prestations énumérées ci-après s'appliquent à tout local ou niveau ayant la même destination. Elles sont de ce fait incluses, sans réserve ni limite dans le prix global et forfaitaire convenu. L entrepreneur doit signaler dans son offre toutes précisions complémentaires à apporter au présent document. Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) a pour objet de décrire d'une manière aussi précise que possible la nature et la position des ouvrages à exécuter. Toutefois, ce descriptif ne pouvant prétendre à la description absolument détaillée de toutes les opérations à effectuer, l entrepreneur devra, par ses connaissances professionnelles, apprécier l étendue de son intervention. Il ne pourra en aucun cas, arguer d'une erreur d'interprétation ni se prévaloir d'omissions ou de manque de renseignements, pour refuser d'exécuter les travaux nécessaires à la parfaite et complète exécution des ouvrages. Toutes les précisions nécessaires à la bonne exécution des travaux seront indiquées dans les pièces administratives du présent marché, dans le CCAP et dans le présent document dans les chapitres suivants. Cette description n ayant pas de caractère limitatif, l entreprise devra intégrer dans son offre tous les travaux nécessaires et indispensables à la réalisation du projet. 1.3 Présentation du projet Le projet porte sur la réalisation d une opération de restructuration de l immeuble qui est située au 33, rue Raymond Losserand (75014) et développant une surface de 1109 m² sur 8 niveaux. Le Projet vise : à la rénovation d un bâtiment comprenant 6 niveaux de superstructures (niveaux R+1 à R+6) sur un niveau rez-de-chaussée (niveau RDC) et un niveau de sous-structure (R-1). Le niveau RDC est réservé au hall d accueil, salon/bar PMR, bagagerie, ainsi qu à 3 chambres dont 2 pour personnes à mobilité réduite. Les niveaux supérieurs reçoivent les chambres de l hôtel ; le niveau en sous-sol reçoit la salle de petit déjeuner, les locaux techniques et locaux du personnel. Le chantier se déroulera en deux phases sur site occupé : R+6 à R+1 : 4 Novembre 2013 au 30 Mai 2014 R-1 et RDC : 29 Octobre 2014 au 30 Avril /10/2013 Lot 09, Page 5/26

6 1.4 Consistance du Lot Le présent document a pour objet de définir l ensemble des études, fournitures et travaux du présent lot en complément des dispositions prévues aux autres pièces du marché. Le C.C.T.P. du présent lot se décompose en trois documents : - Le présent C.C.T.P. - Le PGC établi par le Coordonnateur SPS. Les prestations à la charge de l entrepreneur du présent lot comprennent : - Les études avec plans, détails et calepinages d'exécution établis d'après le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) à soumettre à l approbation du Maîtrise d'œuvre. 1.5 Liste des intervenants Maître d'ouvrage : Architecte : Bureau de Contrôle / Coordonateur SPS : Coordonateur SSI : BEAUX LOGIS DE PARIS MONTPARNASSE Mr Jean Luc Houdré 2, passage des Arts ASAA 2, rue de Valois PARIS QUALICONSULT Europarc 131/135, chemin des Bassins Créteil Cedex GENEFO CONSULTANT 3, rue de l'arrivée - B.P Paris Cedex 15 Téléphone: Télécopie: Téléphone: Télécopie: Téléphone: Télécopie: Téléphone: Télécopie: Prescriptions techniques particulières 2.1 Généralités L entrepreneur du présent lot est tenu de respecter les lois, décrets, arrêtés et règlements administratifs qui s'appliquent à cette réalisation ainsi que les normes et documents qui régissent techniquement les travaux objet du présent C.C.T.P. En cas de discordance entre ces différents documents, celui de date la plus récente fait foi. La liste des documents rappelée ci-dessous n'est pas limitative. Tous les documents en vigueur à la date de remise de l offre sont réputés connus de l entrepreneur. L attention de l entrepreneur est attirée sur quelques textes de portées générales. L ensemble de la réglementation étant applicable, l entrepreneur doit se reporter aux textes publiés par le R.E.E.F. 2.2 Décrets et règlements Le projet répondra à toutes les contraintes de la réglementation en vigueur concernant l'inspection du travail, l'accueil du public et notamment des personnes à mobilité réduite. Les documents de références applicables pour ce lot, sont principalement : - Les CCTG édités par le CSTB, en vigueur à la signature du marché, - Les CCS édités par le CSTB, en vigueur à la signature du marché, sauf stipulations contraires définies dans les articles ci-après, - Les prescriptions des services techniques de la ville et tout autre organisme public, 08/10/2013 Lot 09, Page 6/26

7 - L'ensemble des textes officiels relatifs aux règles de protection et de sécurité sur le chantier, toutes les prescriptions propres au présent projet qui pourraient être demandées par l'inspecteur du travail, par la CRAM, par l'oppbtp, par le coordonnateur sécurité SPS, - Toutes les prescriptions propres au présent projet précisées sur les plans et dans les documents annexes, joints au présent dossier, - Toutes les normes, lois, décrets, arrêtés et courriers de référence en vigueur. Cette liste est non exhaustive. 2.3 Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) Sont applicables, sauf dérogation au présent document, aux matériaux employés d'une part, à l'exécution des travaux d'autre part, les prescriptions et recommandations des Cahiers des Charges (ou ayant valeur de Cahier des Charges) des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.), suivis de leurs Cahiers des Charges, Cahiers des Clauses Spéciales, mémentos d'exécution ou de conception et leurs additifs publiés par le C.S.T.B. : - D.T.U 60.1 : Travaux de bâtiment - plomberie sanitaire pour bâtiment à usage d habitation- cahier des charges (NF P de mai 1993 et ses amendements A1 de janvier 1999 et A2 d octobre 2000), - D.T.U : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et installation des d eau pluviale. (NF P d octobre 1998), - D.T.U 60.2 : Canalisation en fonte, évacuation d eau usée, d eau vanne et d eau pluviale. (NF P d octobre 2007), - D.T.U : Canalisation d eau chaude ou froide sous pression et canalisations d évacuation des eaux usées et d eau pluviale à l intérieur des bâtiments. Règles générales de mise en œuvre (NF P d octobre 2000 et ses amendements A1 de juin 1999 et A2 octobre 2000), - DTU 68.2 relatif à l exécution des installations de ventilation mécanique, Cette liste n'est pas limitative Normes françaises et Européennes Les matériaux et les mises en œuvre dont la réalisation est prévue au marché, doivent satisfaire aux dispositions portées par les Normes Françaises (NF) publiées par l'association Française de Normalisation (A.F.N.O.R.) homologuées par arrêté ministériel et en vigueur à la date de la remise de l'offre, même si elles ne sont pas citées dans le présent document : - NF EN de novembre 2000 : Réseaux d évacuation gravitaire à l intérieur des bâtiments. Partie 1 - Prescription générale et performance. - NF EN de novembre 2000 : Réseaux d évacuation gravitaire à l intérieur des bâtiments. Partie 2 - Système pour eaux usées conception et calcul. - NF EN de novembre 2000 : Réseaux d évacuation gravitaire à l intérieur des bâtiments. Partie 5 - Mise en œuvre, essais, instruction de service, d exploitation et d entretien. En cas de discordance entre ces différentes normes, celle de date la plus récente fait foi Autres règles Les règlements sanitaires : - Circulaire DGS 1248 du 2 juillet 1990 relative à la protection sanitaire des réseaux de distribution d eau destinée à la consommation humaine. - Circulaire DGS N du 24 avril 1997 relative à la surveillance de la légionellose. - Circulaire DGS N du 31 décembre 1998 relative à la prévention du risque de légionellose. - Circulaire DGS N du 22 avril 2002, règle s de conception relative à la prévention du risque de légionellose. - Les recommandations issues des guides techniques n 1 pour la protection sanitaire des réseaux de distribution d eau destinée à la consommation humaine et 1 bis pour la qualité des installations de distribution d eau destinée à la consommation humaine à l intérieur des bâtiments. 08/10/2013 Lot 09, Page 7/26

8 - L avis du conseil supérieur d hygiène publique de novembre 2001 relatif à la gestion des risques liés à la lésionnelle. - Le règlement sanitaire départemental. 2.4 Qualification professionnel pour le lot Les travaux dont la description est donnée dans le présent C.C.T.P. sont obligatoirement réalisés par une Entreprise spécialisée (le titulaire du marché et ses sous-traitants agréés) ayant les qualifications suivantes correspondant aux ouvrages à réaliser, telles qu'elles sont définies par l'organisme Professionnel de Qualification et de Certification du bâtiment (QUALIBAT) ou références équivalentes : Plomberie sanitaire (technicité confirmée) Dans le cas où l'entreprise ne possède pas la qualification demandée, elle doit utiliser tout moyen à sa convenance pour faire état de ses capacités et justifier de références équivalentes. Au vu des documents remis par l'entreprise, la Maîtrise d'ouvrage assistée de la Maîtrise d'œuvre appréciera s'il y a ou non équivalence. En cas de non équivalence la décision de la Maîtrise d'ouvrage et/ou de la Maîtrise d'œuvre est souveraine et notifiée à l'entreprise. Avant la signature du marché, l'entreprise doit fournir une attestation de l'assurance conformément aux prescriptions mentionnées dans le CCAP. Les producteurs ou fabricants des matériaux utilisés devront disposer : - D'un laboratoire spécialisé dans l'analyse des matières premières utilisées pour la fabrication des produits et matériaux, - D'un laboratoire de contrôle des produits finis avant et après application ou la mise en place sur le chantier. - D'un service assurant l'assistance technique pendant et après la réalisation des travaux. 2.5 Consistance des travaux Les prestations et travaux prévus au présent lot comprennent : Les calculs et plans, fourniture, fabrication et mise en œuvre de tous les ouvrages concernés, - Les travaux préparatoires, - Les réservations, mise en place des incorporations et liaisons avec les autres corps d'état, - La protection des existants, - Les essais et contrôles, - Les demandes d'autorisation préalable, En outre, sont dues par l'entrepreneur, sans que cette liste soit limitative, les dispositions suivantes, avant, en cours, et après exécution des travaux : - Toute sujétion d'échafaudage et plate-forme permettant l'accès nécessaire à l'installation des ouvrages, ainsi que la sécurité des lieux d'installation (voir PGC SPS), - Le nettoyage général des salissures dues à l'exécution des travaux, - Le nettoyage final et l'enlèvement des gravats, déchets, emballages, etc., - Les réparations des dommages éventuels causés aux installations enfouies dans le sol, ou encourus par celles qui n'auraient pu être décelées avant le commencement des travaux ou qui auraient été décelées avec une précision insuffisante, - Les préparations diverses pour l exécution des travaux. 2.6 Etablissement de l étude d'appel d'offre et projet d'exécution Connaissance des lieux Par le seul fait de soumissionner, l entreprise reconnaît qu'elle a une parfaite connaissance des lieux et ne saurait se prévaloir ultérieurement d'une connaissance insuffisante du site et des difficultés diverses qu'elle pourrait rencontrer pour la réalisation de ses travaux. 08/10/2013 Lot 09, Page 8/26

9 2.6.2 Études et notes de calcul L entrepreneur doit impérativement se rendre sur place, dont pendant son étude d'appel d'offre, pour prendre connaissance des lieux et ouvrages existants en liaison directe ou indirecte avec son lot L'Entrepreneur titulaire du présent lot a à sa charge les plans cotés de calepinage, de repérage et de détails d'exécution qu'il établit et soumet au Maître d'œuvre. Il établit notamment les plans cotés et dessins cotés de détails. Les études d'exécution à la charge de l'entrepreneur du présent lot sont faites en coordination étroite avec les Entrepreneurs des autres lots. L'Entrepreneur doit prendre contact avec les autres Corps d'état afin de réaliser ses ouvrages: - En synthèse avec les autres corps d état techniques pour le passage des réseaux, - En cohérence avec le lot Plâtrerie pour l intégration des réseaux. II établit notamment les plans cotés et dessins côtés de détails (dont certains à l'échelle 1/1 selon nécessité et hors échelle 1/2): - Détail des assemblages, - Incorporation dans les ouvrages des autres lots. - Fixations et suspentes des gaines. - Position cotée des trappes de visite, bouches de ventilation, etc. 2.7 Provenance et qualité des matériaux Les matériaux doivent faire l'objet d'avis technique du C.S.T.B. Toutes les garanties doivent être exigées des fabricants. En outre, l entrepreneur doit vérifier que les matériaux préconisés bénéficient toujours d'un avis technique favorable. Les coloris non précisés sont à désigner par le Maître d'œuvre dans la gamme complète des fabricants. Les matériaux employés seront toujours de première qualité et conformes aux normes françaises homologuées pour l'utilisation considérée. L'entrepreneur est tenu de produire, sur demande du maître d'œuvre, tout justificatif de provenance de ses matériaux. Le classement des matériaux doit être M1 jusqu'au Ø 100 mm et M0 au-dessus. Dans le cas de matériaux nouveaux ou procédés de construction non traditionnels, l'entrepreneur devra : - Fournir la preuve que le matériau ou procédé a fait l'objet d'un avis technique favorable du C.S.T.B. - Prévoir dans l'exécution les mêmes dispositions que celles qui ont fait l'objet de l'avis technique, ou tenir compte des observations, réserves auxquelles peuvent être subordonnées des réalisations autorisées par la décision d'agrément. Une autorisation devra être demandée au maître d'œuvre avec un dossier technique justificatif. Les matériaux seront toujours mis en œuvre suivant les règles de l'art et de la bonne construction. Les matériaux faisant l'objet de spécifications particulières de mise en œuvre de la part des fabricants, devront être mis en œuvre suivant ces dites spécifications. a) Tubes Cuivre Les tubes cuivre seront assemblés par raccords à braser ou façonnages brasés (l'emploi de soudure à l'étain est interdit). Pose des canalisations sur colliers en acier cadmié à 2 vis et rosace plate ou conique, avec interposition d'une bague caoutchouc en tuyau et collier. Les tronçons cuivre noyés en plancher seront protégés par un manchon calorifuge Armaflex ou Prest-OFlex de 9 à 13 mm d'épaisseur remontant aux extrémités au-dessus du sol, afin de permettre une libre dilatation de la canalisation ; il ne sera admis aucune soudure (donc ni jonctionnement, ni piquage) en parcours des tronçons noyés en plancher. Les passages dans les planchers, murs et cloisons seront protégés par des fourreaux en Talmisol et en Gainojac, suivant le même principe que pour les canalisations en acier galvanisé. b) Tubes en Polychlorure de Vinyle Chloré (C-P.V.C.) Ces tubes seront de marque GIRPI, système H.T.A ; ils seront assemblés par méthode de collage, conformément aux prescriptions du fabricant. 08/10/2013 Lot 09, Page 9/26

10 Cintrage : On ne devra pas tenter de cintrer les conduites sur le chantier ; des raccords standards devront être utilisés pour le changement de direction. Supportages et Changements de Direction : Les choix concernant le matériau constitutif des supports, leur forme, leur système de fermeture et de fixation, sont de la responsabilité de l'installateur. Les supports : - ne doivent, en aucun cas, ni blesser, ni endommager les canalisations ; - doivent continuer à soutenir la charge qu'ils ont à supporter et ce, même sous les effets de la température ; - doivent maintenir les canalisations qu'ils supportent suffisamment éloignées de toute paroi ou obstacle de manière à permettre les mouvements de dilatation ainsi que le montage et le démontage des raccords mécaniques et des accessoires (unions, brides, vannes, limiteurs de pression, etc.). Espacement entre supports : Suivant l'atec, la distance entre deux supports ne doit jamais excéder (poids spécifique du fluide = 1) : - 0,80 m pour les tubes Ø 12, 16, 20 ; - 1,20 m pour les tubes Ø 25, 32, 40, 50. Avec ces espacements, il est admis qu'un faible flambage des tubes peut se produire (dans ce cas, la conséquence est seulement d'ordre esthétique). Du fait de divers facteurs s'opposant à la libre dilatation du tube (réaction des lyres, flexibles, frottements sur les supports), du poids du tube et de son contenu liés aux variations de résistances mécaniques dont il est question ci-dessus, il est vivement recommandé de poser les supports en tenant compte des écartements indiqués dans le tableau ci-après. Ces espacements, donnés en fonction de la température et du diamètre du tube, permettront à ce dernier de rester rectiligne (ex. : pour un tube d'un diamètre 40 dans lequel doit circuler de l'eau à 80 C sans risque de dépassement, le tableau donne un espacement de 0,80 m). Calorifuge des canalisations : La plupart des types de calorifuges peuvent être utilisés à l'exception de ceux dont les conditions de mise en œuvre ou la composition chimique sont incompatibles avec les caractéristiques du C-P.V.C. En cas de doute, l'utilisateur doit se renseigner auprès du fabricant du calorifuge. Important : les essais d'étanchéité et les épreuves de pression seront réalisés avant la mise en place du calorifuge. Mise en œuvre : Quel que soit le mode de calorifugeage, celui-ci ne doit pas s'opposer aux mouvements des canalisations au risque de créer des flambages, des festonnages, des arrachages, des fissurations du calorifuge. c) Tube P.V.C. La qualité et la mise en œuvre des tubes et raccords en P.V.C. seront conformes : - aux normes françaises AFNOR T , , , , , et PR T , - au fascicule nº 71 "Fourniture et pose de la canalisation d'eau accessoires et branchements", - aux cahiers des charges D.T.U , - aux prescriptions du fabricant. Pour les tubes en P.V.C. sont interdits : - le cintrage à chaud des tubes, - les filetages et taraudages sur tubes et raccords lisses en P.V.C., - les collets fermés (seuls doivent être utilisés les collets moulés du commerce), - l'exécution sur le chantier de raccordement par soudage à chaud. Dans le cas d'emploi d'assemblages à joint caoutchouc, les dérivations et piquages seront efficacement butés par ailes métalliques ancrées aux parois. 08/10/2013 Lot 09, Page 10/26

11 d) Bagues Isolantes entre Tuyauterie et Collier Les bagues isolantes à mettre en place entre tuyauterie et collier (réseaux généraux et distributions secondaires) seront d'un modèle du commerce genre Sacatec, Star (Legouex), Mupro ou équivalent. Pour les réseaux généraux, l'emploi de suspentes comportant un élément résiliant sera accepté. L'emploi de bandes en Talmisol ou en caoutchouc découpé à la demande sera refusé (principalement pour des raisons d'esthétique). 2.8 Règles de sécurité L'Entrepreneur est censé connaître toutes les règles de sécurité du domaine de sa profession, et notamment celles concernant : - Les caractéristiques dimensionnelles et physico-chimique des matériaux et ouvrages. - La prévention contre l'incendie. - La prévention contre les accidents du travail. 2.9 Obligations de l entreprise adjudicataire Pour la remise de son offre, l entreprise adjudicataire du présent lot devra déclarer : - s'être entouré de tous renseignements utiles auprès de la maîtrise d'œuvre et de la maîtrise d'ouvrage. - avoir étudié dans leur totalité tous les documents du présent projet et en connaître l ensemble des spécifications indiquées dans le présent dossier. - s'être rendu sur place, avant la remise de son prix et avoir ainsi pris connaissance de toutes les difficultés éventuelles ou autres. L entreprise doit impérativement visiter les lieux actuels et s'informer auprès de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre des servitudes de travaux et de sécurité qui pourraient lui être imposées. Cette reconnaissance à effectuer portera notamment sur les points suivants sans que cette énumération soit limitative : - l état des existants et leurs principes constructifs. - la nature des matériaux les constituant. - la nature et la constitution des structures porteuses et des planchers, et en général, sur tous les points pouvant avoir une influence sur l exécution des travaux du présent lot, sur leur coût et sur la pérennité de l ouvrage existant. L offre de l entreprise sera donc contractuellement réputée tenir compte de toutes les constatations faites lors de cette reconnaissance et comprendre explicitement ou implicitement tous les travaux accessoires et autres nécessaires. Il reste entendu, qu'en aucun cas, le prix forfaitaire ne pourra être augmenté sous prétexte que les renseignements dont il s'est entouré étaient incomplets, l entrepreneur devant s'efforcer d'obtenir tous renseignements lui étant nécessaires. Il sera entièrement responsable des incidents provenant de la non-observation de l une quelconque des prescriptions et devra réparation à ses frais. Il reste bien entendu, que l entreprise du présent lot sera responsable civilement de tous les accidents matériels ou corporels du fait de ses travaux. L entrepreneur du présent lot prendra garde, pour ce qui le concerne, à ce que les matériaux légers soient bien stockés et maintenus et que les déchets soient rassemblés dans un endroit protégé. Avant le début des interventions et travaux, l entreprise fournira toutes les attestations d'assurances obligatoires pour ces travaux tels que demandé dans le C.C.A.P Contrôles et Essais L entrepreneur est tenu de se soumettre aux contrôles, vérifications et essais imposés par - les règlements en vigueur, - les D.T.U. et Cahiers du C.S.T.B, 08/10/2013 Lot 09, Page 11/26

12 - le Maître d'œuvre, - le Bureau de Contrôle, Les frais afférents à ces opérations sont à la charge de l Entrepreneur. Les essais de résistance mécanique au sac et les essais à la bille sont réalisés aux frais de l Entrepreneur, à la demande du Maître d'œuvre De même les essais et contrôles des indices d'affaiblissement phonique ou indices d'isolement acoustique, tel que défini par le code du travail, jugés "in situ", sont à la charge de l entreprise Conditions d'exécution L'Entrepreneur doit se conformer aux exigences ainsi qu'aux dispositions suivantes : Distribution d eau froide a) Généralités La distribution d eau froide générale sanitaire dans tous les niveaux est remplacée par le présent lot. Les antennes alimentant les équipements ou robinets de puisage existants sont déposées. b) Distribution générale d eau froide A partir du réseau général en sous-sol, distribution générale d eau froide par des canalisations principales installées en faux plafond et gaine technique. Réseau de distribution et dérivations exécutés en tubes de cuivre conforme à la Norme Française. Les épaisseurs des tubes seront conformes au tableau de la norme, en fonction des pressions nominales. Les raccords et assemblages seront compatibles avec les tubes utilisés. Fixation, au sous-sol en plafond et encastré dans les étages, par colliers à deux boulons et contreparties avec système antivibratile. Colliers et suspente réglables en acier galvanisé. Fourreaux à toutes les traversées de murs et cloisons. Toutes les dérivations de la canalisation principale sont isolables et vidangeables par des vannes d ensemble de protection de type «EA» installées dans les parties communes. Vannes d arrêt et robinet de purge en pieds de colonnes. Les réseaux de distribution en faux plafond ou gaine technique seront calorifugés par : - Coquille Armaflex ou Prest-O-Flex épaisseur 13 mm dans les faux plafonds, gaines techniques des zones chauffées, - Coquille laine minérale épaisseur 30 mm avec finition PVC M1 en extérieur, Les réseaux d eau froide passant dans les zones à risque de gel en extérieur seront protégés en plus du calorifuge par un cordon chauffant type ruban électrique placé sous le calorifuge, sonde réglée à 5 C et thermostat électrique Distribution terminale eau froide A partir des colonnes montantes et des branchements particuliers en gaine technique, la distribution terminale est réalisée en PE encastré, en cloison, ou cuivre apparent, ces derniers étant limités au maximum et soumis à l accord de l architecte. Ils seront réalisés par fixation des canalisations par colliers à contre partie avec rosaces d écartement et interposition entre les tubes et le collier d une bague en néoprène. Les passages encastrés sous fourreaux réglementaires dans la dalle de plancher sont sans raccords ni piquages. Liaison de la nourrice aux appareils par tuyauterie encastrée puis raccordement apparent. Ces liaisons encastrées seront réalisées en tube cuivre recuit agréé type cuivre ou PER et sans raccords, sous fourreau. Raccordement des appareils dans les diamètres résultant de l étude d exécution. Vitesse de circulation d eau : 1 m/ seconde. 08/10/2013 Lot 09, Page 12/26

13 Il y aura une vanne d arrêt par chambre. Chaque appareil sanitaire pourra être isolé séparément à l aide d un robinet 1/4 de tour à boisseau sphérique sur l eau froide et l eau chaude. Les réseaux comporteront supports et colliers acoustiques vanne d isolement par tronçons, anti-béliers oléopneumatiques en tête de colonne. Au droit des planchers et traversées de mur coupe-feu, l entrepreneur prévoira une protection coupe-feu de type PUMICA ou équivalent. Les robinets de puisage installés seront équipés d une vanne d arrêt et d un clapet antipollution à étanchéité contrôlable Alimentations particulières eau froide e) Robinet de puisage Robinet de puisage à raccord au nez robinet d arrêt et purge sur colonne d alimentation avec clapet anti pollution. Localisation : - Local poubelles, - Cour intérieure, Les robinets de puisage extérieurs et en locaux à risque de gel doivent être facilement vidangeables en hiver Production d eau chaude sanitaire a) Généralités La production d eau chaude sanitaire est prévue à partir du local «chaufferie» en sous-sol. La distribution ECS depuis les ballons ECS jusqu aux équipements. b) Production ECS La production d eau chaude sanitaire sera réalisée par cinq ballons à accumulation électrique de marque ACV modèle e-tech S160 ou techniquement équivalent. Le stockage d eau chaude sanitaire sera réalisé par deux ballons à accumulation électrique de marque ACV modèle Smartline 320 ou techniquement équivalent. Ils seront certifiés NF électricité performance Cat. C, CE, IP 25 et disposés dans le local «chaufferie» au sous-sol. La protection des cuves est assurée par un système à courant imposé avec une anode en titane positionnée au centre de la cuve. Chaque ballon ECS sera équipé de : - Une vanne d isolement et un clapet anti-retour sur l arrivée d eau froide, - Une vanne d isolement sur le départ ECS, - Une vidange avec siphon raccordé sur l EU à proximité, - Un groupe de sécurité, - Coupure électrique de proximité, - Thermostat électronique de régulation, - Système d anti-chauffe à sec, - Témoin de bon fonctionnement, Le lot Electricité laissera une attente de puissance au droit de chaque ballon et le présent lot devra le raccordement et les protections. c) Distribution d eau chaude sanitaire Les canalisations depuis les ballons ECS seront réalisées en tube cuivre écroui de diamètres appropriés montées sur colliers démontables avec rosaces d écartement et bagues isolantes. 08/10/2013 Lot 09, Page 13/26

14 Le réseau de distribution sera réalisé en tube cuivre anti-corrosion de marque SANCO ou équivalent, conforme à la norme NF Les réseaux sont de type encastrés et/ou cheminent en faux plafond. Les réseaux en faux plafond sont calorifugés par coquille Armaflex 13 mm. Chaque appareil pourra être isolé séparément à l aide d un robinet sur l eau chaude en cas de changement ou de réparation Appareils sanitaires Tous les appareils sanitaires seront en porcelaine vitrifiée de couleur blanche ou en résine de type «Himac». Ils devront être complètement équipés et mis en place après présentation aux emplacements désignés. Un robinet d arrêt inox est prévu sur chaque appareil. Tous les appareils devront être protégés efficacement pendant toute la durée des travaux jusqu à la mise en service du bâtiment, par tous les moyens appropriés laissés au choix de l Entrepreneur. Tout appareil endommagé, même de façon minime, sera remplacé aux frais de l Entreprise sur simple demande du Maître d œuvre. La visserie utilisée sera, soit en acier inoxydable soit en laiton. Les chevilles seront imputrescibles et adaptées aux matériaux rencontrés. Les têtes seront isolées de la céramique (ou autre nature des matériaux) par des rondelles en plomb ou en plastique. Les vis seront en laiton ou en métal chromé. La fixation des appareils et leur scellement seront assurés par l Entrepreneur du présent lot quelque soit la nature des matériaux rencontrés et le type d appareils. Les scellements au plâtre sont prohibés. L étanchéité de tous les appareils adossés sera assurée par un joint plastique étanche à base de silicone traité anti-moisissure. Le raccordement des tuyauteries aux canalisations d alimentation se fera obligatoirement par de raccords démontables. La robinetterie sanitaire et le bâtiment devront posséder l estampille NF. La robinetterie sera au minimum de classe E3, A2, U3 avec un DS supérieur à 25 dba. Les marques et références indiquées dans le descriptif joint au marché représentent un niveau de qualité des prestations à obtenir. L Entreprise devra fournir en accord avec le Maître d œuvre les prestations au moins équivalente Evacuations EU EV a) Evacuations EU EV L Entrepreneur devra prévoir toutes les colonnes et collecteurs d évacuation des eaux usées et eaux vannes en PVC posés en élévation jusqu aux raccordements sur les réseaux enterrés. Il est précisé que les collecteurs verticaux généraux EU-EV, EP seront séparatifs. Les collecteurs EU/EV sous dallage crées au sous-sol pour les sanitaires publics et pour les vestiaires sont à la charge du présent lot. Le raccordement sur les regards y compris joint d étanchéité est à la charge du présent lot. La mise en œuvre sera réalisée selon les DTU et Des tampons de dégorgement accessibles sont à prévoir à chaque changement de direction pour tous les réseaux d évacuation. b) Vidange des appareils sanitaires Les canalisations de vidange des appareils seront exécutées en tube PVC M1 jusqu aux raccordements sur les descentes ou collecteurs. Les évacuations des WC seront exécutées avec pipe de raccordement PVC M1 sur l appareil. Les diamètres miniums intérieurs de raccordement des appareils seront les suivants : 08/10/2013 Lot 09, Page 14/26

15 - WC Douche, évier 50 - Vasque / lave-mains 40/42 c) Ventilations primaires Les ventilations primaires des collecteurs, chutes, descentes, seront à la charge de l Entrepreneur du présent lot. Elles sont réalisées par prolongation des chutes en toiture. d) Ventilations secondaires Chaque fois que plus de deux appareils seront raccordés sur un même collecteur, une ventilation secondaire en PVC M1 sera créée en bout de collecteur. Ces ventilations seront regroupées en faux-plafond du niveau considéré et se raccorderont à une colonne générale de ventilation située en gaine technique à raison d une colonne par groupe de sanitaires/salles-debains superposés. e) Siphon de sol L entreprise du présent lot prévoit la fourniture et pose d un siphon de sol en fonte dim. 200 x 200mm dans les locaux techniques créés au sous-sol, y compris leur raccordement au radier Eaux pluviales a) Chutes EP Les chutes EP existantes sont conservées. b) Protection contre l incendie A la traversée des parois coupe feu (planchers et voiles), la chute sera protégée, de part et d'autre de la paroi, par un manchon coupe-feu ; ce dernier sera prévu en fonction de l'importance du degré coupe-feu de la paroi traversée et ce, pour toutes les tuyauteries le nécessitant. Manchon du type rétractable, marque DELMO ou équivalent. c) Siphon de sol L entreprise du présent lot prévoit la fourniture et pose d un siphon de sol en fonte diam. 200mm dans la cour. L entreprise du présent lot prévoit également la fourniture et pose d'un caniveau au droit de la porte du hall et au pied de l'escalier extérieur de la cave dans la cour. L ensemble des siphons et caniveaux sont à raccorder au radier Assainissement Nature, Qualité et Mise en Œuvre des Canalisations a) Tuyaux en Fonte Tuyaux en fonte, série S.M.U., avec joint S.M.U. ou manchons de raccordement S.M.U., avec culottes, branchements, coudes et tés à regard de visite aux dérivations principales et au pied de chaque descente. La fonte devra comporter une couche de peinture anticorrosion avant la pose. En règle générale, une fixation sera prévue de part et d'autre d'un joint : jusqu'au diamètre 150, fixation des tuyauteries par collier CELT 8010, avec garniture en caoutchouc ; au-delà du diamètre 150, utilisation de crochets ou colliers en acier galvanisé à 2 boulons avec manchon caoutchouc. Des tés de regard de visite seront placés tous les 10 mètres environ, sur les parties droites. Les raccordements seront réalisés par l'intermédiaire de culottes et de branchements à 45 et 67 ; les raccordements par l'intermédiaire de tés à 90 sont absolument proscrits. Les coudes à 90 dits 1/4 sont proscrits (sauf cas particuliers) ; seuls les coudes au 1/8 devront être employés. b) Tuyaux en Fonte S.M.U. Type H 08/10/2013 Lot 09, Page 15/26

16 Les tuyaux en fonte, type H, joint S.M.U., seront découpés à longueur sur le chantier ; une retouche devra être faite sur la tranche du tuyau avec le produit Endokote en respectant les consignes de mise en œuvre du fournisseur. Les réseaux S.M.U., type H, devront être mis en œuvre conformément aux règles de l'art professionnel et suivant les conditions classiques de pose définies dans le fascicule du C.C.T.G. c) Cuivre Les tubes en cuivre seront assemblés par emboîtures, empattements biais brasés ou raccords à braser du commerce. Les jointoiements entre les tubes de cuivre et les tuyaux de fonte seront réalisés par tampon caoutchouc type Klermatic ou similaire, ou joint ciment en cas d'impossibilité. Les bouchons de dégorgement seront en laiton à carré extérieur ; lorsque ceux-ci seront en faux-plafonds, les plaques du faux-plafond devront être démontables. Les épaisseurs seront : - de 1,00 mm jusqu'au 50 mm, - de 1,50 mm au-delà de 50 mm. d) P.V.C. Tuyaux rigides en P.V.C. M1 non plastifiés, avec raccords moulés par injection. Les raccords employés devront bénéficier de la garantie décennale et de la marque nationale de qualité. Pour les E.U., les épaisseurs de tube seront de : - 3,2 mm jusqu'au diamètre 140, - 3,6 mm pour le diamètre 160, - 4,4 mm pour le diamètre 200. Les espacements des supports seront conformes à l'article 6.5 du D.T.U et l'article 6.5 du D.T.U Pour les écoulements P.V.C. des appareils sanitaires, il pourra être employé soit des raccords à joint automatique, type Avalène de PONT A MOUSSON ou équivalent, soit des raccords à coller. La mise en œuvre de ces canalisations devra être conforme aux prescriptions du fabricant ainsi qu'aux cahiers des charges D.T.U. et normes NF P et NF T en vigueur (manchon de dilatation à prévoir en parcours et aux changements de direction, en particulier selon les indications des D.T.U.). e) Vulcathène La mise en œuvre de ces canalisations sera conforme aux prescriptions du fabricant, ainsi qu'aux cahiers des charges D.T.U. et les indications de l'avis technique du C.S.T.B. Les canalisations seront en barres droites, en Vulcathène de haute densité intermédiaire avec les raccords en polyéthylène de marque SERAP ou équivalent. L'assemblage se fera par soudure des manchons électriques. Les culottes seront à manchon de dilatation incorporé et comporteront une plaque de raccordement en Vulcathène percée aux diamètres des vidanges. Les opérations de formage sur chantier sont interdites. La disposition des colliers de fixation doit permettre le mouvement des tuyauteries Traversée des Parois Coupe-feu par une Canalisation a) Conduits traversant, prenant naissance ou aboutissant dans un local à risques courants ou moyens accessibles ou non au public Ils doivent posséder les caractéristiques de résistance au feu définies ci-après. Cette résistance au feu peut être obtenue : - soit par le conduit seul s'il possède une résistance au feu suffisante, - soit, dans le cas contraire, par l'établissement du conduit dans une gaine ou par la mise en place, au droit de la paroi traversée, d'un dispositif d'obturation automatique (clapet, volet ou tout autre dispositif approuvé par le C.E.C.M.I.). Aucun degré de résistance au feu n'est exigé pour les conduits d'eau en charge, quel que soit leur diamètre et, pour les autres conduits, si leur diamètre nominal 75 mm. 08/10/2013 Lot 09, Page 16/26

17 Les conduits de diamètre nominal supérieur à 75 mm et inférieur ou égal à 315 mm doivent être pareflammes de traversée 30 min au franchissement des parois situées dans un établissement recevant du public, à l'exception des conduits horizontaux qui peuvent être coupe-feu de traversée 15 mn. L'exigence pare-flammes de traversée 30 mn est réputée satisfaite : - pour les conduits métalliques à point de fusion supérieure à 850 C ; - pour les conduits en P.V.C. classés M1 de diamètre nominal inférieur ou égal à 125 mm possédant une épaisseur renforcée réalisée comme indiqué au paragraphe H ci-après. Ce renforcement peut cependant être supprimé dans les parois suivantes : o toutes les parois de bâtiments à simple rez-de-chaussée ; o toutes les parois de bâtiments dans lesquels l'encloisonnement des escaliers n'est pas exigé ; o parois des locaux non réservés au sommeil. Dans le cas où le conduit ne respecte pas les exigences du paragraphe C ci-dessus ou si son diamètre nominal est supérieur à 315 mm, il doit être : soit placé dans une gaine en matériaux incombustibles de coupe-feu de traversée égal au degré coupe-feu de la paroi franchie avec un maximum de 60 mn, soit équipé d'un dispositif d'obturation automatique. Lorsque cette gaine est verticale, elle doit être recoupée horizontalement dans la traversée des planchers, tous les 2 niveaux, par des matériaux incombustibles. Les trappes de visite éventuelles réalisées dans la gaine doivent être pare-flammes de degré une demiheure. Entre niveaux, les prescriptions définies ci-dessus sont exigibles aux traversées de plancher. A l'intérieur d'un même niveau, ces mêmes exigences ne sont imposées que dans les cas suivants : - (arrêté du 6 Janvier 1963) - "parois de recoupement des circulations horizontales visées à l'article CO 24 ( 1 c)" ; - parois des secteurs visés à l'article CO 24 ; - parois des compartiments visés à l'article CO 25 ; - (arrêté du 21 Janvier 1982) - "parois des locaux réservés au sommeil". Dans le cas où le conduit ou la gaine traverse une paroi séparant un établissement recevant du public d'un tiers, le coupe-feu de traversée doit être égal au degré coupe-feu de la paroi franchie. Pour les conduits d'eau situés à l'intérieur d'un parc de stationnement de surface inférieure ou égale à m² et dépendant d'un établissement recevant du public, aucune résistance au feu n'est exigée. Toutefois, l'exigence de la résistance au feu prévue à l'alinéa premier ci-avant doit être maintenue à la traversée de la paroi séparant l'établissement recevant du public du parc de stationnement. Les conduits doivent être disposés séparément et la distance minimale entre axes à respecter entre 2 conduits doit être au moins égale à la somme de leurs diamètres nominaux. Cette condition n'est pas imposée si le conduit est pareflammes de traversée 30 mn avec ou sans adjonction d'un dispositif d'obturation automatique ou s'il est placé dans une gaine conforme au paragraphe ci-avant. Les renforcements éventuels des conduits en P.V.C. classés M1 prévus au paragraphe doivent répondre aux dispositions suivantes : - ils doivent être en P.V.C. classé M1 ; - leur épaisseur doit être au moins égale à celle du conduit ; - leur longueur doit être au moins égale à celle de la paroi traversée, augmentée de une fois leur propre diamètre ; - la partie extérieure à la paroi traversée doit être située au-dessous de la paroi si celle-ci est horizontale ou de part et d'autre de la paroi si celle-ci est verticale. Ces renforcements peuvent, par exemple, être réalisés par 2 demi-conduits coupés suivants une génératrice et plaqués contre le conduit à protéger. Les conduits et les renforcements en P.V.C., visés aux paragraphes précédents, doivent, de plus, faire l'objet du marquage NF Réaction au feu M1 ou de toute autre certification de qualité en vigueur dans un Etat membre de la Communauté Economique Européenne. Cette certification devra alors présenter des 08/10/2013 Lot 09, Page 17/26

18 garanties équivalentes à celles de la marque NF Réaction au feu, notamment en ce qui concerne l'intervention d'une tierce partie indépendante et le classement en réaction au feu (Arrêté du 2 Février 1993, article 2). b) Conduits traversant, prenant naissance ou aboutissant dans un local à risques importants Les conduits de diamètre nominal inférieur ou égal à 125 mm doivent répondre aux conditions de l'article CO 31. Les conduits de diamètre nominal supérieur à 125 mm doivent répondre aux conditions ci-après : - s'ils traversent le local sans le desservir, le coupe-feu de traversée de la gaine ou du conduit doit être égal au degré coupe-feu de la paroi franchie ; - s'ils desservent le local, ils doivent satisfaire aux dispositions prévues à l'article CO 31. Dans le cas où le conduit ou la gaine traverse une paroi séparant un établissement recevant du public d'un tiers, le coupe-feu de traversée doit être égal au degré coupe-feu de la paroi franchie Protection contre le Reflux des Eaux d Egout Conformément au règlement sanitaire départemental, article 44, sur la protection contre le reflux des eaux d égout dans les infrastructures (caves, parc de stationnement, sous-sols), lors de l élévation exceptionnelle de leur niveau jusqu à celui de la voie publique desservie, toutes les canalisations d immeubles en communication avec les égouts et notamment leurs joints, sont établis de manière à résister à la pression correspondante. De même, tous les regards situés sur des canalisations à un niveau inférieur à celui de la voie vers laquelle se fait l évacuation doivent être normalement obturés par un tampon étanche résistant à ladite pression. Lorsque des appareils sanitaires ou autres siphons de sol et avaloirs, sont installés à un niveau tel que leur orifice d évacuation se trouve situé au-dessous de ce niveau critique, toutes les dispositions nécessaires doivent être prises pour s opposer à tout reflux d eaux usées provenant de l égout en cas de mise en charge de celui-ci, soit : station de relevage, dispositif anti-refoulement Protection acoustique Pour respecter la réglementation acoustique, les dispositions suivantes seront appliquées : - limitations de la vitesse de l'eau dans les canalisations (voir article précédent), - emploi de robinetteries ayant reçu le classement acoustique 1, référence A ou C, - clapets de retenue à battant à proscrire, - interposition d'une bague en caoutchouc entre tuyau et collier pour tous les réseaux d'assainissement, d'eau froide et d'eau chaude (canalisations en sous-sol, colonnes montantes et distributions en groupes sanitaires, - emploi du cuivre 8/10 à proscrire, - les traversées de plancher par les colonnes montantes et les descentes E.M., eaux vannes et eaux pluviales seront faites par l'intermédiaire de fourreaux Gainojac, Talmisol ou Armaflex, - fourreaux de traversées de murs et de cloisons en gaines souples Armaflex, Armstrong, Gainojac ou Talmisol, pour toutes les distributions d'eau froide et d'eau chaude et de vidange, - manchons Armaflex de 7 à 9 mm d'épaisseur pour toutes les distributions d'eau froide et d'eau chaude noyées dans les planchers. Par ailleurs, les installations seront conformes aux règles professionnelles UCH 24/79 et au rapport du bureau de contrôle. Le maître d'ouvrage ou le maître d'œuvre pourra, en cas de doute sur les installations, demander à l'entreprise les résultats d'essais acoustiques, afin de s'assurer de la conformité des installations aux décrets sus visés. Les essais éventuels seraient à la charge de l'entreprise du présent lot. 08/10/2013 Lot 09, Page 18/26

19 2.14 Mise en service, assistance a l exploitant Mise en Service L entreprise devra prévoir les interventions nécessaires de personnel compétent jusqu à l obtention d un fonctionnement parfait, satisfaisant aux clauses du marché de toutes les régulations et asservissements. Dans le cadre du présent lot, l entrepreneur mettra à disposition du maître d ouvrage le personnel compétent nécessaire pour : - la mise en service définitive et un dernier nettoyage/dépoussiérage des ouvrages du présent lot, - l information du personnel d exploitation à la mise en service (base : 2 jours), - la mise au point et la vérification des installations à la fin de la première année d exploitation Assistance à l Exploitant Le metteur au point ayant effectué les réglages et la mise en service devra : - une assistance à l exploitant pendant une journée après la réception des installations, - deux visites d une ½ journée pendant la première année suivant cette réception. Ces visites ne comprennent pas les réfections ou réglages dus à des défaillances rentrant dans le cadre de la garantie Limite de prestation avec les autres lots Interfaces avec les lots gros œuvre et maçonnerie a) Percements dans les ouvrages en béton, béton armé et béton précontraint Les percements à réaliser dans les ouvrages en béton, béton armé et béton précontraint seront exécutées par les entreprises titulaires du lot Démolition Gros-œuvre Sous-oeuvre. suivant les indications fournies en temps et en heure par le présent lot. b) Rebouchage des percements- Scellements Dans les ouvrages en béton, béton armé et béton précontraint, le rebouchage soigné des percements utilisés ou non utilisés, sera exécuté par le titulaire du présent lot. Dans les ouvrages de maçonnerie, le rebouchage des réservations utilisées ou non utilisées ainsi que la réfection soignée des enduits sur maçonnerie, la confection des arêtes et joints, seront exécutés par le présent lot. c) Fixations Les systèmes de fixation doivent être soumis à l'agrément de la Maîtrise d'œuvre en fonction de la nature du support Limites de prestations vis a vis des autres corps d'état d) Plâtrerie - Cloisons Les prestations suivantes seront réalisées par le lot Platerie - cloison : - Fourniture et pose des supports cuvette WC suspendue incorporé dans les cloisons en plaques de plâtre sur ossatures métallique (support type Gébérit) des WC créés dans les sanitaires et salles-de-bains. - Fourniture et pose des renforts dans les cloisons en plaques de plâtre sur ossatures métallique pour la fixation des équipements et accessoires sanitaires. - Ouverture d accès et fermeture de ceux-ci après travaux dans les gaines non accessible dans les niveaux. La prestation suivante sera réalisée par le lot Plomberie sanitaire : - Fourniture des plans de localisation des renforts dans les des cloisons en plaques de plâtre sur ossature métallique. 08/10/2013 Lot 09, Page 19/26

20 2.16 Nettoyage et Désinfection des Conduites (E.F./E.C.) Après avoir été éprouvées, les conduites doivent être lavées intérieurement au moyen de chasses d'eau. Il est ensuite procédé à la désinfection des canalisations conformément aux instructions en vigueur (circulaire du Ministre de la Santé Publique et de la Population, en date du 15 mars 1962, chapitre II.6.3., notamment annexe 8, titre II) Repérage des Réseaux d'eau Outre les plaques indicatrices des vannes et robinets d'arrêt, toutes les canalisations générales comporteront un dispositif de repérage des canalisations, sur toute la longueur des canalisations, par un système de bagues collées en matière plastique, de différentes couleurs, repérées sur les plans statistiques, tous les 10 m environ Matériel de chantier, échafaudage L'Entrepreneur doit mettre à disposition sur le chantier, tout le matériel qu'il juge utile, à l'exécution de ses travaux, échafaudages, engins de levage, etc. Néanmoins, le Maître d'œuvre se réserve le droit de demander la mise en service de matériel plus conséquent s'il juge que celui qui est sur le chantier est insuffisant ou ne répond pas aux normes de sécurité Coordination L'Entrepreneur doit se conformer aux prescriptions du C.C.A.P. et du C.C.T.P. L'Entrepreneur doit réaliser ses ouvrages en parfaite coordination avec tous les corps d'état. II doit prévoir dans son étude toutes sujétions d'exécution entraînées en cours de réalisation par l'incorporation des éléments des différents corps d'état, étant entendu que ces sujétions sont incluses dans le prix et dans le délai imposé. Il doit, entre autre à ses frais, la reprise des revêtements éclatés suite à la pose des petits matériels des autres corps d'état Prescription sécurité incendie Catégorie d'établissement ERP existant de 5ème catégorie de Type O «hôtel» Spécifications particulières L'Entrepreneur doit se conformer aux exigences résultant des lois et règlements édictés par : - Les articles CO14 -CO18 -CO32 et CO48 : Établissements recevant du public. - Les arrêtés préfectoraux ou communaux complétant les lois, décrets, arrêtés et circulaires d'échelon national. Cette liste n'est pas limitative et tous textes et règlements en vigueur à la date de remise des offres sont applicables aux travaux faisant l'objet du présent C.C.T.P Modifications des prestations Aucun changement au projet retenu ne pourra être apporté, en cours d'exécution, sans l autorisation expresse de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre. Tout changement devra être approuvé par le contrôleur technique et le coordonnateur SPS. Les frais résultant des changements non autorisés et toutes leurs conséquences, ainsi que tout travail supplémentaire exécuté sans écrit, seront à l unique charge de la présente entreprise Prescriptions acoustiques L'Entrepreneur du présent lot doit se conformer à la réglementation en vigueur en matière d acoustique et de lutte contre le bruit et en particulier : - Dispositions de Sécurité et de Protection de la Santé issues de la loi n du 31 Décembre 1993 et tous les arrêtés d'application, - Réglementation du travail dont principalement pour la lutte contre le bruit. 08/10/2013 Lot 09, Page 20/26