MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Procédure adaptée conformément à l article 146 du CMP

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1 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES () Procédure adaptée conformément à l article 146 du CMP Maître de l ouvrage SIAEPA de la Région de VALMONT Maître d œuvre Objet du marché Réalisation de 16 installations d assainissement non collectif TRANCHE 7 Programme 2010/2011 1

2 SOMMAIRE 1. ARTICLE 1 : OBJET DES TRAVAUX ARTICLE 2 : CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE 3 : GENERALITES ARTICLE 4 : DEVENIR DES OUVRAGES EXISTANTS ARTICLE 5 : COLLECTE ET TRANSFERT DES EAUX Nature des eaux à évacuer Réseau d évacuation intérieur au bâtiment Réseau extérieur d évacuation enterré Conditions de pose des réseaux Regards de visite ARTICLE 6 : LE PRE TRAITEMENT Choix de la fosse toutes eaux et caractéristiques Mise en place de la fosse toutes eaux Séparateur à graisses Pré-filtre Sécurité : Dalle de protection des ouvrages de prétraitement Pose en présence de nappe ARTICLE 7 : DISPOSITIFS D EPURATION-DISPERSION Les matériaux utilisés Les tranchées d infiltration superficielles Lit d infiltration Filtre à sable vertical drainé Filtre à sable vertical non drainé

3 7.6. Tertre d infiltration Variante au tertre d infiltration : tertre drainé ou tertre avec drainage périphérique Filières compactes à zéolithe et autres cultures fixées ARTICLE 8 : LES POSTES DE RELEVAGE OU DE REFOULEMENT ARTICLE 9 : L EVACUATION ARTICLE 10 : REMISE EN ETAT DES LIEUX ARTICLE 11 : SECURITE D ACCES Information, signalisation de chantier Prétraitement et prétraitement en sur profondeur Tampon fonte Conditions de circulation sur la voie publique ARTICLE 12 : MODALITES PARTICULIERES D'EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE 13 : PRESCRIPTIONS GENERALES Plans d'exécution Piquetage des travaux Exécution des travaux Organisation du chantier ARTICLE 14 : CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES

4 1. ARTICLE 1 : OBJET DES TRAVAUX Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières () fixe les conditions techniques particulières des travaux liés à la réalisation d installations d assainissement non collectif. Par dérogation à l article 23-1 du CCAG, l entrepreneur devra exécuter les travaux en conformité avec la norme expérimentale XP DTU 64-1 concernant la mise en œuvre des dispositifs d assainissement non collectif, disponible auprès de l AFNOR, éditée en mars 2007 et à ses éventuelles mises à jour durant la réalisation du marché. L entrepreneur se référera également aux textes suivants : Arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d assainissement ainsi qu à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5. Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5. Aux avis publiés au Journal Officiel et aux fiches techniques associées, pour les filières faisant l objet d un agrément du ministère de l écologie, de l énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat. Une description des travaux fournie par le maître d œuvre pour chaque site est donnée à titre indicatif. En conséquence, les travaux devant être exécutés, comprennent non seulement, ceux qui sont indiqués, mais également tous ceux nécessaires au complet et parfait achèvement des ouvrages, de façon qu'aucune partie des installations ne puisse rester inachevée sous prétexte d'erreur ou d'omission dans la description. L'attention des entrepreneurs est attirée sur la qualité de la prestation à réaliser tant d'un point de vue technique (respect du DTU, remise en état) que dans les relations avec les particuliers pour limiter autant que possible, les désagréments ou nuisances liés à la réalisation des travaux. 2. ARTICLE 2 : CONSISTANCE DES TRAVAUX Pour chaque site, les travaux portent sur la mise en conformité des dispositifs d assainissement non collectif à savoir : la collecte des eaux usées domestiques (eaux ménagères, eaux vannes...), le pré-traitement des eaux usées domestiques, l épuration des eaux usées domestiques et leur évacuation. L évacuation des eaux pluviales est exclue des travaux. Toutefois, des aménagements destinés à séparer les eaux pluviales des eaux usées peuvent être nécessaires. 4

5 En outre, les travaux comprennent des prestations adaptées aux spécificités de chaque site ; la définition des travaux intègre les paramètres suivants : la nature des travaux est déterminée en fonction de la qualité de l existant, les filières sont choisies et dimensionnées en fonction de la taille des habitations desservies et de la nature du sol en place, Les travaux de remise en état en fonction des aménagements existants et de l occupation du sol avant travaux. 3. ARTICLE 3 : GENERALITES Le présent définit la consistance et les conditions de réalisation des ouvrages dans le cadre du présent marché. L entrepreneur devra assurer en particulier les prestations qui suivent : Exécuter, dans les règles de l art, tous les travaux prévus conformément aux instructions, aux plans fournis par le Maître d Oeuvre et aux dispositions du présent C.C.T.P. Prendre toutes les dispositions et mesures nécessaires au bon fonctionnement des installations mises en oeuvre. Procéder, à l égard des prestations incluses dans le marché, à l autocontrôle indispensable à la bonne réalisation des travaux et à leur parfaite adaptation à l usage destiné. Protéger les ouvrages réalisés et assurer les finitions nécessaires à la réception (notamment le nettoyage du site et du terrain après son intervention). Maintenir l écoulement des eaux au sein des installations existantes en permanence durant le déroulement du chantier. Intégrer les sujétions spéciales à proximité des lieux habités (fréquentés ou protégés). Le minimum de gêne sera ainsi apporté, de jour comme de nuit, aussi bien à la circulation sur la voie publique que dans les propriétés riveraines et concernées pour lesquelles des passages seront aménagés par les soins et aux frais de l entrepreneur, tant pour les piétons que pour les véhicules légers et lourds. L accès aux bouches à incendie, et d une façon générale à tous les dispositifs de sécurité et de service sera notamment assuré (passage des ambulances, des véhicules pompiers, bennes à ordures...). Prendre les dispositions spécifiques lors de la rencontre des câbles, canalisations et autres ouvrages souterrains durant les travaux. L entrepreneur est tenu de s informer auprès des services publics (Télécom, EDF, GDF, EAU...) des réseaux existants. Pour ces demandes, l entrepreneur se substituera au Maître d Ouvrage et au Maître d Oeuvre. L intervention se déroulant sur domaine privé, l entrepreneur s informera auprès des propriétaires de la présence et de la localisation des réseaux enterrés privés et d éventuelles servitudes liées à des réseaux ou ouvrages localisés sur le site. Pour l exécution des travaux, l entrepreneur est réputé avoir : pris pleine connaissance des plans, pièces écrites et tous documents utiles à la réalisation des travaux. Ces documents seront remis lors de chaque commande. 5

6 contrôlé toutes les indications des documents de consultation, recueilli tous les renseignements complémentaires éventuels auprès du Maître d Ouvrage et du Maître d Oeuvre, apprécié exactement toutes les conditions d exécution des ouvrages et s être parfaitement et totalement rendu compte de leur importance et de leur particularité, Pris connaissance des différents réseaux d alimentation sur domaine privé ou public (EAU, EDF, GDF, Télécom ). Toute détérioration sera à la charge de l entrepreneur. 4. ARTICLE 4 : DEVENIR DES OUVRAGES EXISTANTS Les ouvrages d assainissement existants qui ne sont pas réutilisés dans le cadre des travaux seront mis hors service. L ouvrage sera vidangé, nettoyé voire désinfecté. Il pourra ensuite : Etre enlevé, si sa structure et les conditions de chantier le permettent. Dans ce cas, les ouvrages enlevés seront éliminés vers un site de destruction ou de stockage adapté et conformément à la réglementation en vigueur. Etre détruit sur site et comblé. Dans ce cas, seul la partie supérieure sera cassée. Le fond sera percé pour éviter les stagnations d eau. L ouvrage sera alors comblé par des matériaux inertes : terres excédentaires, sables, graviers Etre conservé en l état à la demande du propriétaire pour un autre usage que l assainissement des eaux usées. La prestation se limitera à la vidange et au nettoyage. Aucune modification ne sera apportée par l entreprise. L entrepreneur devra : s assurer que l entreprise à laquelle il confie la vidange est agréée par le préfet fournir au Maître d Ouvrage une attestation d élimination des matières de vidange et des éventuels déblais issus de la destruction de l ouvrage. En présence de matériaux amiantés, l entrepreneur prendra à ces frais les dispositions réglementaires en vigueur garantissant la santé, la sécurité des personnes et la protection de l environnement. Dans les cas exceptionnels de conservation de tout ou partie d ouvrages existants, l'entrepreneur devra vérifier que tous les éléments paraissant conformes et opérationnels soient réutilisables en l état, aussi il devra effectuer les tests suivants : Au niveau des prétraitements Tout prétraitement réutilisé devra présenter un volume suffisant, étanche, aéré de façon à permettre une décantation normale des boues, l'accumulation des graisses en surface et la sortie d'un effluent clair. Une vidange sera réalisée pour faire dresser un contrôle d'état de l'installation. Au niveau des traitements Tout traitement réutilisé sera composé d un regard de répartition et d un regard de contrôle. Certaines filières seront équipées de bouchons d'accès et tés de bouclage. 6

7 5. ARTICLE 5 : COLLECTE ET TRANSFERT DES EAUX 5.1. Nature des eaux à évacuer Il s agit des eaux usées ménagères et des eaux vannes, issues de bâtiments à usage d habitation ou assimilables quantitativement et qualitativement Réseau d évacuation intérieur au bâtiment. La mise en œuvre de la collecte et l évacuation des eaux usées domestiques dans le bâtiment d habitation doit être conforme aux normes NF P et NF P Sauf prescription exceptionnelle, aucune intervention à l intérieur des habitations ne sera demandée à l entreprise. Les réseaux intérieurs d évacuation ne seront pris en compte qu exceptionnellement en sous-sol, en cave ou en vide sanitaire. Les raccords seront adaptés au diamètre des canalisations à reprendre Réseau extérieur d évacuation enterré. Les canalisations seront choisies en PVC. Elles devront être conformes à la norme NF. Il en est de même pour les divers raccords et pièces spéciales. Toutes les conduites enterrées posées à l extérieur de l habitation présenteront un diamètre minimum de 100 mm. PVC, assainissement composite CR4, joints à coller en diamètre extérieur 100. PVC assainissement composite CR8, pour les diamètres supérieurs (110, 125 ).conforme à la norme NP EN Conditions de pose des réseaux Les conditions de pose seront adaptées comme suit : Pose en apparent ou en dissimulé accessible : Avec des supports constitués de colliers non bloquants placés sur les parties droites des canalisations à au moins 20 cm des pièces spéciales. Adaptabilité aux dilatations et retraits : Les points fixes sont constitués par un encastrement, un scellement ou un collier serré sur le tube. Pose en encastré ou en enrobé : Le réseau est alors noyé dans le gros œuvre sur au moins 1 mètre. Seuls les assemblages collés sont admis. Cette pose à dilatation bloquée nécessite des points d ancrage placés : à plus de 10 cm de sortie de tube, tous les 2 m sur les parties noyées. Traversée de plancher ou de mur : Selon les mouvements possibles de la canalisation, une traversée peut être : un point fixe, un passage avec fourreau en PVC, 7

8 Pose en tranchée : Sont concernées les canalisations qui assurent le transfert des eaux usées entre tous les ouvrages du système, à savoir : Liaison entre les sorties d eaux usées et vannes et les ouvrages de pré traitement. Liaison entre les ouvrages de prétraitement et le dispositif d épuration dispersion. Evacuation éventuelle des eaux épurées (après traitement). La mise en œuvre des réseaux devra être conforme aux prescriptions complémentaires de la norme NF P Les travaux seront réalisés comme suit : Réalisation des tranchées à une profondeur adaptée (10 cm en dessous du fil d eau). Enlèvement de tout élément caillouteux des parois ou du fond de fouille. Confection d un lit de pose constitué de sable fin ou en gravillon de granulométrie 6/15 ou similaire.. Pose de la canalisation en respectant une pente minimale de 2 cm par mètre à l amont du prétraitement, de 1 cm/m entre le prétraitement et le traitement et de 0,5 cm/m pour l évacuation éventuelle après traitement. Remblaiement avec du sable fin jusqu à 10 cm au-dessus de la génératrice supérieure de la canalisation puis avec de la terre dépourvue de cailloux. Le remblaiement s effectuera en couches successives et soigneusement compactées. Les raccords devront être parfaitement étanches. Les raccords à joints souples en caoutchouc ou élastomères seront privilégiés pour les diamètres 110 et supérieurs. Les pièces spéciales seront mises en place dans les mêmes conditions. A aucun moment, les tubes et pièces posées ne devront être chauffées pour permettre des emboîtements ou des courbures. Au niveau des raccordements et des changements de directions, les tés seront exclus et remplacés par des culottes simples ou doubles, les coudes à angle droit seront également exclus et remplacés par des doubles coudes à Regards de visite Regard de visite ou té de visite L installation comprendra au minimum un regard de visite (ou un té de visite) placé entre la sortie des eaux usées de l'habitation et le prétraitement. Il permet les opérations de contrôle et d'entretien. Plus généralement, un regard sera placé sur chaque sortie d eaux usées et au niveau de chaque jonction. Dans le cas où seul le traitement serait réhabilité, un regard de visite ou té de visite sera placé avant le traitement. Ce regard doit avoir les mêmes caractéristiques que les regards de répartition en particulier une résistance à la corrosion par les gaz de fermentation issus de la fosse toutes eaux. A ce titre et plus généralement, aucun regard béton n est autorisé à l aval d un prétraitement anaérobie. Les regards présenteront une section carrée de 30 cm par 30 cm minimum ou de section circulaire équivalente. La section du regard sera choisie toutefois en fonction du nombre de canalisations à raccorder et de la profondeur de mise en œuvre. 8

9 Pour les regards plus profonds ou sur des canalisations de section supérieure à 125 mm des regards 40x40 ou équivalent s imposent. Le regard possédera une cunette au fond du regard pour garantir un bon écoulement. Aucune rupture du fil d eau ne devra être constatée. Plusieurs types d aménagement des regards pourront être proposés : o Regard en béton avec création d une cunette en PVC (Tuyau PVC coupé et scellé en fond de regard), l aménagement devra permettre d éviter tout dépôt. Le façonnement sur site d une cunette en béton devra rester exceptionnel et motivé par des contraintes spécifiques. Les regards béton dotés d une cunette béton préfabriquée en usine sont également admis. o Regard en béton sans cunette, le regard sera traversé par le tuyau en PVC, un té sera placé dans le regard et coiffé d un bouchon vissé. o Regard en polyéthylène ou en polyester équipé d une cunette préformé. o Pose d un té mis au niveau du sol et protégé par une rondelle de béton. Les regards seront posés sur lit de sable parfaitement stabilisé. Les conditions de poses doivent être respectées suivant les recommandations du la norme XP DTU Les regards seront parfaitement étanches à l'air et à l'eau, les éléments de rehausse seront également étanches et mis au niveau du terrain naturel (travaux finis). Un tampon de fermeture en fonte de type hydraulique sera mis en place sur chaque regard. 6. ARTICLE 6 : LE PRE TRAITEMENT Le pré traitement sera anaérobie et assuré au sein d une fosse toutes eaux. Les eaux domestiques subissent, dans la fosse toutes eaux, une séparation par décantation et une fermentation. L effluent est alors transformé en trois phases : Une phase gazeuse : composée essentiellement de gaz carbonique et de méthane qui devra obligatoirement être éliminée par la ventilation de l installation. Une phase liquide : comprenant les éléments minéraux en solution et les produits de dégradation biologique organique sous forme de soluble colloïdale. Cette phase est dirigée vers l aval du système pour être épurée. Une phase solide : qui s accumulera dans la partie basse de la fosse et qui sera évacuée par les vidanges périodiques. La fosse toutes eaux devra : avoir le volume indiqué dans le programme des travaux pour chaque site concerné, être positionnée à l endroit stipulé ; toute modification d emplacement devra être justifiée et soumise à accord du maître d œuvre. Les séparateurs à graisses seront mis en place dans des cas particuliers. Les consignes de mise en œuvre sont identiques à celles formulées pour les fosses toutes eaux Choix de la fosse toutes eaux et caractéristiques Les fosses toutes eaux seront choisies en polyéthylène ou polyester. Elles devront être conformes à la norme NF EN et être estampillées du marquage CE. Leur résistance devra permettre une couverture de 50 cm de remblais au dessus de la cuve. En particulier, leur conception 9

10 sera basée sur un renforcement des structures permettant un résistance accrue aux charges et poussées. A défaut, le titulaire prévoira dans son prix l aménagement d une dalle de répartition et autres renforcement en mesure de garantir la pérennité de la structure.. Lorsque les conditions du chantier imposent un remblai supérieur à 50 cm ou le passage de charges lourdes, la réalisation de la dalle fera l objet d une rémunération supplémentaire. Les fosses doivent être munies d au moins un couvercle assurant l accès à la totalité du volume de façon à permettre les vidanges. De plus, ce couvercle doit être complètement hermétique pour éviter l introduction d eau de ruissellement ou le passage des gaz dégagés par la fosse. Si des rehausses sont nécessaires, elles ne doivent entraîner aucune détérioration de la fosse (poinçonnement, affaissement). Un tampon de fermeture en fonte de type hydraulique sera mis en place sur chaque regard d accès à la fosse. Il ne devra pas reposer directement sur la fosse toutes eaux. La fosse devra être dotée d un accès en entrée pour permettre l entretien du plongeant. A défaut, un té de visite en diamètre 100cm sera mis en place en entrée de la fosse. Cet acèès sera coiffée d un tampon fonte. Nota : Les fosses devront faire l objet d une attention particulière lors de leur transport, de leur stockage et de leur manipulation pour éviter toute avarie. En dehors des observations précédemment formulées, il sera important de vérifier la résistance de l appareil et sa compatibilité avec les conditions de pose : profondeur épaisseur du remblai charges à supporter La fosse toutes eaux doit être équipée en entrée et en sortie de déflecteurs ou coudes plongeants avec une prise d air ou de masques permettant d éviter les perturbations hydrauliques, ses dispositifs devront être conçus pour permettre un écoulement sans risque d obstruction. Le cloisonnement intérieur est inutile, voir néfaste. Les caractéristiques de la fosse doivent figurer sur une plaque d identification. L entrepreneur fournira au Maître d œuvre la documentation technique descriptive de ces appareils pour visa Mise en place de la fosse toutes eaux Les fosses doivent être enterrées à l écart de toute charge fixe et du passage de charges roulantes. Dans le cas contraire, une dalle de renforcement sera mise en place pour protéger la fosse. Elles doivent rester accessibles pour l entretien. Exécution des fouilles Les travaux de terrassement doivent être conformes aux prescriptions des normes NF P et NF P Dimension de la fouille, lit de pose Les parois de la fouille seront distantes d au moins 35cm des appareils. 10

11 Celle-ci sera posée sur une surface plane stabilisée, horizontale et exempte d aspérités : lit de sable compacté d au moins 0,10m. Si le terrain est difficile (imperméable, argileux, nappe ), la fosse devra être posée sur un lit de sable stabilisé (sable mélangé à sec avec du ciment dosé à 200kg pour 1m 3 ) sur une épaisseur de 20 cm minimum. Si la fosse se situe dans un terrain gorgé d eau ou en présence d une nappe, elle sera lestée et ancrée selon les prescriptions du fournisseur de la fosse. En tout état de pose, l entrepreneur s engagera à respecter les consignes formulées par le fabriquant. Le remblaiement Le remblaiement latéral doit être effectué symétriquement en couches successives compactées avec du sable ou en sable stabilisé (sable mélangé à sec avec du ciment dosé à 200kg pour 1m 3 ) si les conditions de sol s avèrent difficiles. A noter : les fosses devront être remplies d eau dès leur mise en place, simultanément avec les opérations de remblaiement latéral pour équilibrer les poussées. Cette opération permet également de vérifier l étanchéité de la fosse. L alimentation en eau sera réalisée à partir du compteur de l habitation. Le remblai final de la fosse se fera à l aide de terre végétale débarrassée de tous les éléments caillouteux ou de racines. Les tampons d accès devront rester visibles. Le tampon de visite devra être parfaitement étanche. Le couvercle de la fosse sera coiffé d un regard béton aux dimensions adaptées. Un tampon fonte de type hydraulique sera mis en place sur ce regard. Les éventuelles rehausses seront scellées à leur base, elles devront être adaptées à la fosse et n engendrer aucun risque de déformation ou de poinçonnement. Leur charge devra être compatible avec la résistance de la fosse. Les raccordements Les raccordements de la fosse toutes eaux doivent être étanches et souples de façon à prendre en compte le tassement naturel du terrain. Aucun coude ne sera placé à l entrée de la fosse. Ventilation Le gaz généré par le prétraitement sera évacué par une ventilation efficace. Elle se compose d une prise d air à l amont de l ouvrage et à l extérieur de l habitation et d une canalisation d évacuation raccordée à l aval de la fosse. Cette ventilation de la fosse est indépendante de celle de l habitation et des évacuations d eaux usées. Elle sera réalisée en diamètre 100 mm selon le schéma suivant : 11

12 1. Extracteur statique ou éolien 2. Tuyau d extraction (ventilation haute ou tuyau intérieur possible, 100 mm min). 3. Tuyau de ventilation de la fosse Canalisation d amenée des eaux usées 5. Canalisation d écoulement des eaux prétraitées 2 6. Regard de répartition 7. Fosses toutes eaux 8. Ventilation primaire La ventilation exigée par la norme est assurée par la mise en place d une canalisation d extraction, prolongée au-dessus de la toiture et des locaux habités (40cm au dessus du faîtage). La ventilation sera coiffée d un extracteur statique dont les caractéristiques aéronautiques auront été testées selon les essais de la norme NF EN sur les paramètres suivants : Facteur de dépression : Angle de direction du vent avec le plan horizontal. Valeur du facteur +/- 30 < 0,65 Dans un intervalle compris entre : (- 60 et - 30 ) ou (+ 30 et + 60 ) < 0,50 Coefficient de perte de charge : < 2 Le piquage pour l extraction est réalisé par une canalisation de diamètre 100 mm minimum, sur la canalisation en sortie de fosse toutes eaux ou avant le traitement. La conduite de ventilation sera composée, pour sa partie enterrée, d un tuyau PVC à joint collé et pour sa partie en élévation, d un tuyau PVC teinté dans la masse et traité contre les effets des rayonnements UV. La couleur de la canalisation de ventilation sera choisie et adaptée à celle du support sur lequel elle est fixée. Un prix supplémentaire est prévu pour la fourniture d un système de filtration des gaz pour limiter les odeurs. L entreprise fournira une documentation précisant les modalités d entretien ou de renouvellement du filtre. 12

13 Dans certains cas exceptionnel, il est prévu : La pose de la ventilation sur un poteau bois à poser par l entreprise. Le poteau sera en bois traité pour résister aux intempéries (type poteau Télécom). Il sera solidement ancré au sol et scellé (poteau de 5m dont 1m enterré). La pose en élévation de deux tuyaux en diamètre 60 en parallèle en lieu et place du tuyau en diamètre Séparateur à graisses Le séparateur à graisses (ou bac à graisses, ou bac dégraisseur) est destiné à la rétention des matières solides, graisses et huiles contenues dans les eaux ménagères. Les séparateurs à graisses seront mis en place dans des cas particuliers. Les consignes de mise en œuvre sont identiques à celles formulées pour les fosses toutes eaux. Le séparateur à graisses est utilisé : si la sortie des eaux ménagères est située à plus de 15m environ de l'entrée de la fosse toutes eaux. dans le cas de rejet fortement chargé en éléments graisseux (restaurant, cuisine de salle de réception ) L'arrivée et la sortie des eaux dans le séparateur doivent être conçues de manière à éviter la remise en suspension et l'entraînement des matières grasses et des solides dont l'appareil a réalisé la séparation. Le volume utile des séparateurs, (volume offert au liquide et aux matières retenues en dessous de l'orifice de sortie), doit être au moins égal à 200litres pour la desserte d'une cuisine ; dans l'hypothèse où toutes les eaux ménagères transitent par le séparateur, celui-ci doit avoir un volume au moins égal à 500 litres. Le séparateur à graisses doit être placé : au plus près de l'habitation (à moins de 2mètres). en amont de la fosse toutes eaux. dans un endroit facile d'accès. en dehors de passage de véhicules et de charges lourdes. Le séparateur à graisses peut être remplacé par une fosse septique. La mise en place d'un séparateur est similaire à la mise en place d'une fosse toutes eaux. Une ventilation du séparateur à graisses sera prévue en diamètre adapté avec un extracteur statique Pré-filtre Cet appareil est destiné à piéger les particules de boues en suspension provenant de l'organe de prétraitement afin d'éviter le colmatage du traitement. Il a un rôle de "fusible" en cas de mauvais fonctionnement ou d'absence d'entretien du système de pré-traitement. Il sera obligatoirement intégré aux équipements de pré-traitement préfabriqués. Le pré-filtre devra obligatoirement comprendre : Un panier accessible, extractible et garni d'un matériau filtrant ou d une cassette de filtration. Un fonctionnement en filtration inverse. 13

14 6.5. Sécurité : Dalle de protection des ouvrages de prétraitement La fonction de cette dalle est la protection des ouvrages de pré-traitement contre une surcharge liée à un remblai supérieure à 50 cm ou au passage de charges lourdes. Le choix de l'épaisseur, du ferraillage et du dosage de béton de la dalle sera fait par l'entrepreneur selon les charges à répartir et devra le proposer au Maître d'oeuvre pour validation. Cinq règles d'implantation sont à rappeler : la dalle devra déborder largement de l'emprise du pré-traitement et prendre appui sur un terrain correctement compacté ou du terrain qui n'aura pas été remanié par l'exécution des fouilles. la dalle sera rigide. un matériau compressible entre la dalle et le pré-traitement sera interposé pour ne pas transmettre de charge. les rehausses seront uniquement en appui sur la dalle de répartition. le dimensionnement et la réalisation de cette dalle respecteront les règles en vigueur Pose en présence de nappe. En présence de nappe ou de terrain humide, les conditions de pose de la fosse devront être adaptées. L ouvrage sera posé sur une dalle à laquelle il sera ancré ou sanglé. Il conviendra de respecter les spécifications du fournisseur de l ouvrage. Un piézomètre composé d un tube en diamètre 100 perforé et posé dans un feutre et noyé dans un massif de gravier 10/40 ; il sera posé à l écart du radier. La conception de la pose en terrain humide devra être adaptée : Au type d ouvrage mis en œuvre et aux consignes du fabriquant. Au type de nappe. A la nature des terrains 7. ARTICLE 7 : DISPOSITIFS D EPURATION-DISPERSION Pour l ensemble des sites concernés par les travaux, de façon à favoriser un bon fonctionnement du dispositif de traitement, celui-ci est placé : hors zone de circulation, hors culture, plantations, hors stationnement de charges lourdes et de véhicules. Les distances suivantes devront être respectées : 35 mètres par rapport à un puits utilisé pour la consommation humaine. 5 mètres de l habitation. 3 mètres des arbres (à adapter en fonction de l espèce). 3 mètres des limites de propriétés 14

15 Lors de la mise en place des différents systèmes de traitement, quelques modalités sont à respecter : les engins ne doivent pas circuler sur le dispositif durant et après la mise en place, tout compactage du sol en place sera évité avant l installation. Dans le cas contraire, le terrain sera décompacté et aéré. les travaux ne seront pas réalisés si le terrain est détrempé. Ces dispositifs recevront exclusivement les eaux provenant du pré traitement. La situation du système devra respecter les prescriptions et emplacements définis par le maître d œuvre. Toutes les modifications seront soumises à l accord du maître d œuvre, du propriétaire et du maître d ouvrage Les matériaux utilisés Quelle que soit la filière retenue, les matériaux à mettre en place devront répondre aux caractéristiques imposées par la norme XP DTU Les granulats, Le sable et le gravier devront être lavés et seront dépourvus de fines inférieures à 0,08mm. Les graviers devront être stables à l eau et de granulométrie 10/40. Le sable sera de préférence roulé et issu de rivières ou ballastières, préférablement aux sables de carrière. Les sables de dunes trop fins seront à exclure, ainsi que les sables de carrières calcaires. Le sable sera de composition essentiellement siliceuse, d un taux de calcaire faible, inférieur à 4%, et les références en matière de granulométrie ( mm) sont présentées ci-dessous : PARAMETRES FUSEAU NORME XP DTU 64-1 d 10 Coefficient d Uniformité (CU) Teneur en fines (% en masse des particules de diamètre inférieur à 80µm) 0.2mm<d 10 <2mm 1<CU<18,5 Eviter les fines <80µm Teneur en calcaire Sable non calcaire 15

16 La courbe ci contre est extraite de la norme XP DTU 64-1 de mars L entreprise fournira la courbe granulométrique des matériaux accompagnée d analyses physicochimiques. Elle assurera l autocontrôle de l homogénéité et de la qualité des granulats. Les analyses granulométriques devront être réalisées conformément aux normes NF P , NF EN et NF EN en utilisant au minimum, les mailles des tamis suivants (en mm) : 0,063-0,125-0,25-0, ,3-16. On se référera également à la courbe granulométrique du CEMAGREF. ARAMETRES FUSEAU NORME XP DTU 64-1 d 10 Coefficient d Uniformité (CU) Teneur en fines (% en masse des particules de diamètre inférieur à 80µm) 0.25mm<d 10 <0,40mm 3<CU<6 Teneur en calcaire Inférieur à 4% Si 0.25mm<d 10 <0,30mm ,5% Si 0.30mm<d 10 <0,40mm % 16

17 Le regard de répartition Il sera choisi en matériau résistant aux agressions chimiques (H2S) : PVC, Polyéthylène. Il sera muni d une entrée et de 2 à 6 sorties. Le fond de regard devra être équipé pour assurer une répartition égale des effluents. Les éventuelles rehausses devront être parfaitement étanches à l air et à l eau. Le couvercle sera également étanche. Le regard et son couvercle seront protégés par un tampon en fonte monté sur une rehausse en béton. Les regards de bouclage de collecte ou d inspection ou tés de visite Le regard de contrôle, sera de section carrée 40 X 40cm. Les éventuelles rehausses seront scellées et devront être parfaitement étanches à l air et à l eau. Les tampons de fermeture seront également étanches ou aérés. Le regard sera de plus protégé par un tampon en fonte. Le regard de bouclage ou d inspection, sera de section carrée 40 X 40cm minimum. Les éventuelles rehausses seront scellées et devront être parfaitement étanches à l air et à l eau. Le regard sera de plus protégé par un tampon en fonte. Les tés seront composés de tuyaux PVC identiques à ceux utilisés pour les réseaux enterrés. L assemblage devra être parfaitement étanche. Ils seront coiffés d un bouchon PVC vissé. Les tuyaux d épandage Les tuyaux d épandage seront circulaires, et rigides au sens de la norme EN 476. Leur diamètre sera de 100mm minimum. Ils seront choisis en PVC, CR4. Les tuyaux de drainage agricole sont à exclure. Les orifices des tuyaux auront la forme d une fente d au moins 5mm de largeur et inférieure au calibre des graviers. L écartement des fentes sera compris entre 10 et 30cm. Les tuyaux rigides et autres raccords Ils seront identiques à ceux utilisés pour les réseaux de transfert. Le géotextile Conformément à la norme XP DTU62-2, le géotextile sera affecté du qualificatif «de filtration». Caractéristique Norme d essai Valeur Résistance à la traction sens production et travers NF EN ISO > ou = 12 kn/m Allongement à l effort maximum sens production et travers NF EN ISO >ou= 3 0 % Perméabilité NF EN ISO >ou= 50mm/s Ouverture de filtration (OF) NF EN ISO µm <ou= OF <ou= 100µm La fonction du géotextile est : 17

18 la protection du système filtrant contre l entraînement de fines présentes dans la terre végétale vers les granulats (sable ou gravier). l élimination des pertes de granulats sur les parois et le fond de fouille. La géogrille La géogrille est mise en place uniquement dans le cas de filière drainé. Elle assure la séparation entre la couche filtrante (sable) et la couche drainante (graviers). Elle doit répondre aux exigences suivantes : Caractéristique Norme d essai Valeur Résistance à la traction sens production et travers NF EN ISO >ou = 12 kn/m Allongement à l effort maximum sens production et travers NF EN ISO <ou = 30 % Perméabilité NF EN ISO >ou = 100mm/s Ouverture de filtration (OF) NF EN ISO µm <ou= OF <ou= 600µm La géogrille doit par ailleurs présenter un caractère imputrescible et résister aux attaques biologiques et chimiques liées à l enfouissement. L utilisation de géogrille en polyéthylène est recommandée. Film imperméable Il sera nécessaire pour assurer dans certain cas la protection du massif filtrant. Un film imperméable en polyéthylène basse densité d une épaisseur supérieure à 400µ. Le produit utilisé doit : présenter un caractère imputrescible et résister aux attaques biologiques et chimiques liées à l enfouissement. résister au poinçonnement et au déchirement. permettre l étanchéité complète du massif filtrant. Le film sera composé d une bâche préformé en usine et composé d un seul élément dont les dimensions ont été choisies et adaptées aux caractéristiques de la fouille Les tranchées d infiltration superficielles Matériels et matériaux nécessaires Les matériaux seront conformes aux caractéristiques exposées précédemment. La liste des matériaux est la suivante : Regard de répartition avec 1 entrée et nombre de sorties adaptés. 18

19 Regard de bouclage avec nombre d entrée adapté. Sable pour confection des lits de pose. Gravier 10/40 mm. Géotextile. Tuyaux pleins en PVC, coude à 45 ou 90 grand rayon. Tuyaux d épandage. Mise en place des tranchées d infiltration Il est préconisé une réalisation des tranchées avec de petits engins (mini pelle à chenille, petit chargeur ) Les tranchées d infiltration ne devront pas rester ouvertes par temps pluvieux. La réalisation s effectuera comme suit : Réalisation des fouilles pour le regard de répartition et les tuyaux de liaison non perforés. Les fouilles seront réalisées à une profondeur adaptée au respect de la profondeur d alimentation des tranchées d infiltration. Les parois et le fond de fouille seront débarrassés de tout élément caillouteux. Pose du regard répartiteur : il sera muni d une arrivée et d un nombre de sorties égal au nombre de tranchées d infiltration préconisé. Son fond sera muni de cunettes permettant une répartition équitable des eaux entre les différentes sorties. Il sera posé sur lit de sable de façon horizontale et stable, puis bloqué par un scellage béton. Pose des canalisations de liaison. Les tuyaux en diamètre 100 mm et les raccords devront être parfaitement étanches. Ils seront posés sur lit de sable compacté. Les coudes seront composés d un coude 90 grand rayon ou de deux coudes à 45. Réalisation des fouilles des tranchées d infiltration. Elles seront réalisées à la profondeur maximale préconisée, le fond de fouille sera horizontal. Les parois et le fond de fouille seront scarifiés. La largeur de fouille sera de 70 cm minimum. La longueur des tranchées sera de 30m maximum (12 à 20m conseillé). L écart entre chaque tranchée sera d axe en axe de 1,5m sur terrain plat, et 2 à 3 mètres sur terrain en pente. Remblaiement de la tranchée avec du gravier 10/40 sur une épaisseur de 20 cm minimum. Pose des tuyaux d épandage sur le gravier dans l axe médian de la tranchée avec une pente de cinq pour mille. Les orifices sont dirigés vers le bas. Le tuyau est ensuite calé et noyé dans le gravier. Pose d un géotextile recouvrant le gravier en débordant de 10 cm de part et d autre. La largeur du feutre sera donc de 90 cm minimum. Raccordement entre chaque tuyau d épandage et le regard de bouclage par un tuyau d épandage posé dans les mêmes conditions que celle présentées ci-dessus. Pose du regard de bouclage: il sera muni d un nombre de sorties égal au nombre de tranchées d infiltration préconisé. Il sera posé sur lit de sable de façon horizontale et stable, puis bloqué par un scellage béton. 19

20 Légende : 1 : arrivée eaux prétraitées ; 2 : regard de réparttition ; 3 : tuyau PVC plein diam 100mm ; 4 : coude à 90 grand rayon ou 2 coudes 45 ; 5 : tuyau d épandage perforé ; 6 : tranchée de 0,5 ou 0,7m de largeur ; 7 : tuyau de bouclage ; 8 : regard de bouclage. Légende : 1 : arrivée eaux prétraitées ; 2 : regard de réparttition ; 3 : tuyau PVC plein diam 100mm ; 4 : coude à 90 grand rayon ou 2 coudes 45 ; 5 : tuyau d épandage perforé ; 6 : tuyau de bouclage ; 7 : regard de bouclage. Légende : 1 : tuyau d épandage perforé ; 2: géotextile ; A : Terrain naturel ; B : terre végétale ; C : graviers 10/40mm ; D : fond de fouille et parois sacrifiés Remblaiement de l ensemble des fouilles avec de la terre végétale dépourvue de cailloux sur 20 cm minimum. Dans les cas de terrain en pente, le regard de répartition sera placé au point haut du système comme illustré ci après: Les tranchées seront implantées perpendiculairement à la pente principale du terrain. Cette disposition est conseillée quelle que soit la déclivité de la zone ; elle permet de maintenir une équi-profondeur sur l ensemble de chaque tranchée. Dans cette hypothèse, le regard répartiteur est placé au niveau de la première tranchée au point haut du terrain. Les tranchées ne sont pas bouclées dans cette hypothèse. 20

21 L écartement entre les tranchées sera de 1,5m lorsque la pente est inférieure à 5% et 3,5m audelà de ce gradient. Légende : 1 : arrivée eaux prétraitées ; 2 : regard de réparttition ; 3,7 et 8 : tuyau PVC plein diam 100mm ; 4 : coude à 90 grand rayon ou 2 coudes 45 ; 5 : tuyau d épandage perforé ; 6 : regard d inspection. Légende : 1 : tuyau d épandage perforé ; 2 : tranchée de 0,5 ou 0,7m de largeur ; 3 : géotextile ; A : terrain naturel ; B : terre végétale ; C : graviers 10/40mm ; D : fond de fouille et parois sacrifiés 21

22 Dérogations éventuelles à la norme XP DTU 64-1 : A propos du bouclage : Le bouclage pourra être réalisé selon le schéma suivant dans les cas ou les tranchées ont été réalisées au même niveau. Regard de bouclage Tés de bouclage A propos les tranchées sur terrain en pente : Les regards d inspection pourront être remplacés par des tés d inspection. Regard de répartition. Tés d inspection 22

23 7.3. Lit d infiltration Matériels et matériaux nécessaires Les matériaux seront conformes aux caractéristiques exposées précédemment. La liste des matériaux est la suivante : Regard de répartition avec 1 entrée et nombre de sorties adaptées. Regard de bouclage avec nombre d entrée adapté. Gravier 10/40 mm. Géotextile. Tuyaux pleins en PVC, coude à 45 ou 90 grand rayon. Tuyaux d épandage. Mise en place du lit d infiltration Les fouilles ne devront pas rester ouvertes par temps pluvieux. La réalisation s effectuera comme suit : Réalisation de la fouille. La fouille sera réalisée à une profondeur adaptée. Les parois et le fond de fouille seront débarrassés de tout élément caillouteux. Remblaiement de la fouille avec du gravier 10/40 sur une épaisseur de 20 à 30 cm. Pose du regard répartiteur : il sera muni d une arrivée et d un nombre de sorties égal au nombre de tuyaux d épandage. Son fond sera muni de cunettes permettant une répartition équitable des eaux entre les différentes sorties. Il sera posé sur lit de sable de façon horizontale et stable, puis bloqué par un scellage béton. Pose des tuyaux d épandage sur le gravier avec une pente de cinq pour mille. Les orifices sont dirigés vers le bas. Le tuyau est ensuite calé et noyé dans le gravier. Les tuyaux d épandage seront posés avec un écartement de 1 mètre et à 0.5 mètre du bord de la fouille. Chaque tuyau d épandage sera relié au regard de répartition par un tuyau plein et au regard de bouclage par un tuyau perforé. Pose du regard de bouclage: il sera muni d un nombre de sorties égal au nombre de tuyaux d épandage. Il sera posé de façon horizontale et stable, puis bloqué par un scellage béton. Pose d un géotextile recouvrant le gravier en débordant de 10 cm de part et d autre Remblaiement de l ensemble des fouilles avec de la terre végétale dépourvue de cailloux sur une épaisseur minimale de 20 cm. Nota : Dans certaine configuration, le lit d infiltration pourra être réalisé semi enterré. Le terrassement se limitera alors à 20 cm. 23

24 Légende : 1 : arrivée eaux prétraitées ; 2 : regard de réparttition ; 3 : tuyau PVC plein diam 100mm ; 4 : coude à 90 grand rayon ou 2 coudes 45 ; 5 : tuyau d épandage perforé ; 6 : tuyau de bouclage ; 7 : regard de bouclage. Légende : 1 : tuyau d épandage perforé ; 2 : géotextile ; A : terrain naturel ; B : terre végétale ; C : graviers 10/40mm. Dérogations éventuelles à la norme XP DTU 64-1 : A propos du bouclage : Le bouclage pourra être réalisé selon le schéma suivant Regard de bouclage Tés de bouclage 24

25 7.4. Filtre à sable vertical drainé La situation du système devra respecter les prescriptions et emplacements définis par le Maître d œuvre. Toutes les modifications seront soumises à l accord du Maître d ouvrage. Matériels et matériaux nécessaires Les matériaux seront conformes aux caractéristiques exposées précédemment. La liste des matériaux est la suivante : Regard de répartition avec 1 entrée et un nombre de sorties adaptées. Regard de bouclage avec nombre d entrée adapté Sable pour confection des lits de pose. Sable pour épuration. Gravier 10/40 mm. Géotextile. Géogrille. Film imperméable. Tuyaux pleins en PVC, coude à 45 ou 90 grand rayon. Tuyaux d épandage. Regard de contrôle 40X40 cm avec tampon étanche. Mise en place du filtre Dimension et exécution de la fouille La création de la fouille pour le filtre doit respecter quelques conditions afin de favoriser un bon fonctionnement : Le fond de fouille sera parfaitement horizontal. La profondeur de la fouille sera d au moins un mètre sous le fil d eau d entrée, elle se situera entre 1,20 et 1,70 m (sauf contraintes particulières). Sauf contraintes d implantation, la largeur du filtre est de 5 mètres et la longueur minimale de 4 mètres. Le fond de fouille et les parois seront débarrassés de tout élément caillouteux ou anguleux. Le fond et les parois de la fouille seront dans certains cas recouverts d un film étanche. Dans ce cas, le film se composera d une bâche adaptée à la taille de la fouille, composée d un seul élément ou d éléments assemblés par thermo soudage. Un feutre ou un lit de sable devront être positionnés avant le film pour éviter son poinçonnement. 25

26 La fouille de la tranchée destinée à recevoir le tuyau d évacuation sera creusé à 10 cm sous le fond de fouille du filtre. Mise en place des matériaux La mise en œuvre suivra la chronologie suivante : Mise en place du réseau de collecte à la base du filtre, 4 (ou +) tuyaux rigides avec fentes seront répartis sur le fond de fouille. Les fentes seront dirigées vers le bas. Ils seront reliés entre par un tuyau plein à leur extrémité. Ce tuyau sera raccordé au regard de contrôle. Mise en place d une couche de graviers sur 10 cm pour assurer le calage des tuyaux de collecte. Le regard de collecte lui sera disposé et calé directement sur le fond de fouille. La canalisation d évacuation, raccordée à ce regard, devra être disposée sur un lit de sable de 10 à 15 cm avec une pente de 5 / au minimum. Mise en place de la géogrille sur les graviers. Mise en place d une couche de 70cm de sable pour épuration. Mise en place du regard de répartition, il sera positionné horizontalement sur le gravier. Les raccords au regard devront être souples. La pente entre l entrée et la sortie du regard sera d au moins 5mm par mètre. Mise en place d une couche de graviers sur 10 cm. Mise en place des 5 tuyaux d épandage, ils seront posés horizontalement sur les graviers, puis calés et recouverts de graviers. Chaque canalisation d épandage sera raccordée au regard de répartition par une canalisation pleine. Les extrémités des tuyaux seront reliées vers un regard de bouclage par un tuyau perforé. Les tuyaux seront parallèles et posés à 0,5m du bord de fouille, puis écartés d 1 mètre. Mise en place du regard de bouclage, il sera positionné horizontalement sur le gravier. Les raccords au regard devront être souples. Mise en place d une feuille de géotextile. Remblaiement avec de la terre végétale dépourvue de cailloux sur au moins 20 cm. Aucun engin ne doit circuler sur le filtre durant l opération. 26

27 Légende : 1 : arrivée eaux prétraitées ; 2 : regard de répartition ; 3 : tuyau PVC plein diam 100mm ; 4 : coude à 90 grand rayon ou 2 coudes 45 ; 5 : tuyau d épandage perforé ; 6 : tuyau de bouclage ; 7 : regard de bouclage ; 8 et 9 : tuyau de collecte perforé ; 10 regard de collecte. Légende : 1 : tuyau d épandage; 2 : géotextile ; 3 : film imperméable (selon situation locale) ; 4 : géogrille ;5 : tuyau de collecte perforé ; A : terrain naturel ; B : terre végétale ; C : graviers 10/40mm ; D : sable pour épuration Légende : 1: arrivée eaux prétraitées ; 2 : regard de réparttition ; 3 : tuyau PVC plein diam 100mm ; 4 : tuyau d épandage perforé ; 5 : regard de bouclage ; 6 : géotextile ; 7 : film imperméable (selon situation locale) ; 8 : géogrille 9 : tuyau de collecte perforé ; 10 regard de collecte. A : terrain naturel ; B : terre végétale ; C : graviers 10/40mm ; D : lit de pose en sablon ; E : sable pour épuration. 27

28 Dérogations éventuelles à la norme XP DTU 64-1 : A propos du bouclage : Le bouclage des tuyaux d épandage et des tuyaux de collecte pourra être réalisé selon le schéma suivant : Regard de collecte Regard de bouclage 7.5. Filtre à sable vertical non drainé Voir description du filtre à sable vertical drainé. Les spécifications d exécution seront identiques en supprimant uniquement la couche inférieure de graviers, le réseau de collecte et le regard de collecte. Le fond de fouille devra reposer sur une couche de craie franche et fissurée. Lorsque le fond de fouille est constitué d un matériau fortement fissuré, une géogrille sera mise en place ; de même pour les parois qui seront couvertes d un film imperméable. Légende : 1 : tuyau d épandage; 2 : géotextile ; 3 : film imperméable (selon situation locale) ; 4 : géogrille (selon situation locale) ; A : terrain naturel ; B : terre végétale ; C : graviers 10/40mm ; D : sable pour épuration ; E : fond de fouille er parois. 28

29 7.6. Tertre d infiltration Matériels et matériaux nécessaires Les matériaux seront conformes aux caractéristiques exposées précédemment. La liste des matériaux est la suivante : Regard de répartition avec 1 entrée et un nombre de sorties adaptées. Regard de bouclage avec nombre d entrée adapté Sable pour confection des lits de pose. Sable pour épuration. Gravier 10/40 mm. Géotextile. Géogrille. Tuyaux pleins en PVC, coude à 45 ou 90 grand rayon. Tuyaux d épandage. Mise en place du filtre Dimension et exécution de la fouille La création de la fouille pour le filtre doit respecter quelques conditions afin de favoriser un bon fonctionnement : Le fond de fouille sera parfaitement horizontal. La surface retenue pour implanter le tertre sera décapée sur 20 cm de profondeur. Elle sera ensuite scarifiée et ne devra pas rester ouverte par temps de pluie. La surface devra être plane. Mise en place des matériaux La mise en œuvre suivra la chronologie suivante : Mise en place d une géogrille sur le fond de fouille préalablement scarifié. Mise en place d une couche de 70 cm de sable fin lavé. Mise en place d une couche de 10 cm de graviers Pose du regard répartiteur : il sera muni d une arrivée et d un nombre de sorties égal au nombre de tuyaux d épandage. Son fond sera muni de cunettes permettant une répartition équitable des eaux entre les différentes sorties. Il sera posé sur lit de sable de façon horizontale et stable, puis bloqué par un scellage béton. Pose des tuyaux d épandage sur le gravier avec une pente de cinq pour mille. Les orifices sont dirigés vers le bas. Le tuyau est ensuite calé et noyé dans le gravier. Les tuyaux d épandage seront posés avec un écartement de 1 mètre et à 0.5 mètre du bord de la fouille. Chaque tuyau 29