PARTICULIERS TARIFS. Guadeloupe - - Martinique PRODUITS ET SERVICES DE LA CONVENTION DE COMPTE

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1 PARTICULIERS TARIFS au au 1 er 1novembre er janvier Gualoupe - - Martinique PRODUITS ET SERVICES DE LA CONVENTION DE COMPTE

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3 3 Voici les principales conditions appliquées aux opérations bancaires s particuliers. Toutes ces informations vous seront utiles pour choisir les produits et les services les mieux adaptés à vos attentes, et pour améliorer la gestion vos opérations bancaires. Bien entendu, pour toutes précisions complémentaires, n hésitez pas à prendre contact avec un Conseiller dans l une nos agences Gualoupe et Martinique. La brochure est également disponible sur notre site internet Les tarifs figurant dans la présente brochure incluent les éventuelles taxes sauf indication contraire. Ils annulent et remplacent à compter du 1er janvier 2015 les précéntes conditions.

4 4 Vous trouverez dans ce dépliant les principaux tarifs Vous qui trouverez seront applicables dans ce dépliant à partir les du principaux 1 er janvier tarifs qui seront applicables à partir du 1 er janvier appliquées aux opérations bancaires. Conditions tarifaires non exhaustives. Merci vous renseigner dans nos appliquées aux opérations bancaires. agences pour les opérations moins courantes. Les tarifs figurant dans la Conditions tarifaires non exhaustives. Merci vous renseigner dans nos présente brochure incluent les éventuelles taxes sauf indication contraire. agences pour les opérations moins courantes. Les tarifs figurant dans la présente brochure incluent les éventuelles taxes sauf indication contraire. Extrait standard s tarifs Extrait au standard 1 er janvier s 2015 tarifs au 1 er janvier 2015 Les tarifs ci-ssous sont hors offre groupée services (package) et hors promotion ou tarif spécifique à une partie la clientèle.. LISTE DES SERVICES LISTE Abonnement DES SERVICES permettant gérer ses comptes sur Internet (SGBA Online) Abonnement permettant gérer ses comptes sur Internet (SGBA Online) Prix en la clientèle euros Prix Prix en en euros euros 3,90 /mois Prix soit en pour euros information 3,90 46,80 /mois /an Les tarifs ci-ssous sont hors offre groupée services (package) et hors promotion ou tarif spécifique à une partie.. soit pour Hors coût information du fournisseur 46,80 d accès /aninternet Hors coût du fournisseur Produit offrant s alertes sur la situation du compte par d accès Internet Produit SMS offrant (SG Mobil) s alertes sur la situation du compte par SMS -(SG Info Mobil) SMS (4 sms/mois) - abonnement mensuel 1,70 /mois soit pour information - Info SMS (4 sms/mois) - abonnement mensuel 1,70 /mois 20,40 /an soit pour information - Alert SMS par SMS 20,40 0,50 /an /SMS - Alert SMS par SMS 0,50 /SMS Carte paiement internationale à débit immédiat Carte (Carte paiement Bleue Visa) internationale à débit immédiat 35,00 /an (Carte Bleue Visa) 35,00 /an Carte paiement internationale à débit différé 45,00 /an Carte (Carte paiement Bleue Visa) internationale à débit différé 45,00 /an (Carte Bleue Visa) Carte retrait «Express +» 25,00 /an Carte retrait «Express +» 25,00 /an Retrait en euros dans un distributeur billets d un autre Retrait établissement en euros dans la un zone distributeur Euro avec une billets carte d un autre paiement établissement internationale la (Carte zone Bleue Euro avec Visa Classic une carte ou Premier) paiement internationale (Carte Bleue Visa Classic ou Premier) Virement SEPA occasionnel externe dans la zone Euro Virement - En agence SEPA occasionnel externe dans la zone Euro 4,20 /virement - En agence 4,20 /virement - Par Internet avec RIB ou BIC/IBAN correct - Par Frais Internet prélèvement Frais - Mise prélèvement en place d une autorisation prélèvement - Mise - Par en prélèvement place d une autorisation prélèvement Pour tout émetteur, hors - Par prélèvement avec RIB ou BIC/IBAN correct Pour tout (frais émetteur, 1,60 hors par prélèvement par (frais un autre 1,60 établissement par prélèvement par un autre établissement Commission d intervention 8,00 /opération avec un plafond mensuel 80 Commission d intervention 8,00 /opération avec un plafond mensuel 80 Assurance perte ou vol s moyens paiement (Quiétis) 29,95 /an Assurance perte ou vol s moyens paiement (Quiétis) Frais tenue compte 29,95 /an 4,90 /mois Frais tenue compte soit pour information 4,90 /mois 58,80 /an soit pour information 58,80 /an

5 5 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE OUVERTURE, TRANSFORMATION, CLÔTURE Ouverture d un compte avec remise la Convention compte Service Bienvenue Prise en charge s formalités changement banque Transfert compte dans une autre agence SGBA Clôture compte Service bancaire base (SBB) Ensemble services bancaires fournis dans le cadre du droit au compte prévu par l article L312.1 du Co Monétaire et Financier Prix en euros C RELEVÉS DE COMPTE Relevé compte à vue - mensuel - par quinzaine (cotisation mensuelle) 4,50 - hebdomadaire, disponible au guichet 5,00 Relevé d opérations aux distributeurs SGBA (par relevé) 1,55 Deman duplicata relevé compte 5,00 Deman relevé par télécopie - les 2 premières pages 0,90 - par page supplémentaire 0,50 Recapitulatif annuel frais TENUE DE COMPTE Frais tenue compte (par mois) Frais tenue compte inactif (sans mouvement puis plus 12 mois - tarif appliqué par trimestre) Délivrance d un RIB ou BIC/IBAN Enregistrement d un changement d adresse SERVICES EN AGENCE Versement d espèces et chèques Retrait d espèces dans votre agence ou une autre agence SGBA Edition du sol du compte sur ticket retrait aux distributeurs SGBA Courrier mis à disposition au guichet (par mois) 10,00 Recherche document - moins d 1 an (l unité) 16,00 - plus d 1 an et recherches complexes (l unité) 26,00 Photocopie document (par photocopie) 2,00 Frais poste - Lettre recommandée simple 12,20 - Lettre recommandée volumineuse (à partir 12g) Frais réels Frais fax (toute stination) 5,15 - Petit modèle - Modèle moyen - Grand modèle - Dépôt garantie 4,90 8,75 106,25 171,25 325,00 325,00 Frais réels BANQUE À DISTANCE SGBA On line (services bancaires sur Internet) - Abonnement mensuel 3,90 - A la connexion 0,85 ) ua la Par appel, hors frais communication

6 6 Prix en euros SG Mobil alertes sur la situation du compte par SMS - Info SMS (4 SMS par mois) - abonnement mensuel 1,70 - Alert SMS par SMS 0,50 /SMS VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT CARTES Cartes paiement internationales (cotisations annuelles) - Carte Bleue Visa Premier droits d entrée Carte Bleue Visa Premier à débit différé Carte Bleue Visa Premier à débit immédiat - Carte Bleue Visa Carte Bleue Visa à débit différé Carte Bleue Visa à débit immédiat pour les co-titulaires et les jeunes -25 ans Carte retrait (cotisation annuelle) - Carte «Express +» Cartes retraits et paiements - Retraits d espèces en euros dans un distributeur billets SGBA ou d un autre établissement la zone Euro avec une carte paiement internationale (Carte Bleue Visa) - Retraits d espèces hors zone Euro (par retrait - commission fixe) - Paiements en zone Euro - Paiements hors zone Euro (par achat - commission fixe) Cartes opérations diverses - Réédition du co secret - Blocage la carte par le client pour motif perte, vol ou utilisation frauduleuse (hors frais remplacement la carte) par la banque pour utilisation abusive - Remplacement la carte à la man du client suite à une détérioration, un renouvellement anticipé VIREMENTS Virement occasionnel - Virement européen - Virement crédité sur le compte - Virement entre comptes SGBA d un même client en agence et par Internet - Virement vers la France, l espace SEPA avec RIB/IBAN correct en agence SGBA (par virement) par Internet Virement permanent - Frais mise en place - Virement permanent vers un compte SGBA en agence et par Internet - Virement permanent vers une autre banque par échéance Virement par Internet - Virement automatique vers un compte épargne SGBA 127,00 121,00 45,00 35,00-50 % 25,00 3,00 + 2,50% sur montant retiré 1,00 + 2,50% sur la facture payée 9,90 16,00 16,25 5,20 4,20 5,00 1,50 1,00 lacov Virements ruevres( internationaux ai lacov Nous consulter

7 Prix en Prix euros en euros Euros Euros PRÉLÈVEMENTS Mise Mise en place en place d une d une autorisation autorisation prélèvement prélèvement - Prélèvements - Prélèvements par Titre par Titre Interbancaire Interbancaire Paiement Paiement (TIP) (TIP) ou télérèglement ou télérèglement 1,60 1,60 Opposition Opposition sur avis sur avis prélèvement prélèvement à l initiative à l initiative la banque la banque Opposition Opposition sur avis sur avis prélèvement prélèvement à la man à la man du client du client Révocation Révocation d autorisation d autorisation prélever prélever 16,00 16,00 CHÈQUES CHèQUES CHÈQUES CHèQUES Mise Mise à disposition à disposition du chéquier du chéquier en agence agence et renouvellement et renouvellement automatique automatique Envoi Envoi chéquier chéquier à domicile à domicile en recommandé en recommandé (par (par envoi) envoi) 12,20 12,20 Paiement Paiement par chèque par chèque Emission Emission d un d un chèque chèque banque banque 19,50 19,50 Encaissement Encaissement chèques chèques payables payables en France en France métropolitaine métropolitaine Opposition Opposition par l émetteur par l émetteur sur chèque sur chèque ou chéquier ou chéquier (émis, (émis, perdu perdu ou volé) ou volé) 19,00 19,00 Chèque Chèque versé, versé, retourné retourné impayé impayé 11,00 11,00 Frais Frais struction struction chéquier chéquier après après 6 mois 6 mois 8,65 8,65 Photocopie Photocopie chèque chèque 6,00 6,00 OFFRES OFFRES GROUPÉES DE DE PRODUITS ET SERVICES ET SERVICES Le Pack Le Pack Sérénity Sérénity Offre Offre comprenant comprenant une une carte carte paiement, paiement, l assurance l assurance Quiétis, Quiétis, une autorisation une autorisation découvert, découvert, une une assurance assurance du découvert, du découvert, les services les services banque banque à distance, à distance, la gratuité la gratuité s frais s frais d opposition d opposition sur chèques. sur chèques. Pour Pour les options les options du Pack du Pack Sérénity Sérénity nous nous consulter. consulter. Cotisations Cotisations mensuelles mensuelles selon selon le type le type carte carte Le Pack Le Pack Sérénity Sérénity avec avec une une Carte Carte Bleue Bleue Visa Visa 9,95 9,95 Le Pack Le Pack Sérénity Sérénity avec avec une une Carte Carte Bleue Bleue Visa Visa - Co-titulaire - Co-titulaire 4,99 4,99 Le Pack Le Pack Sérénity Sérénity avec avec une une Carte Carte Bleue Bleue Visa Visa Premier Premier 15,91 15,91 Le Pack Le Pack Sérénity Sérénity avec avec une une Carte Carte Bleue Bleue Visa Visa Premier Premier - Co-titulaire - Co-titulaire 7,96 7,96 Gamme Gamme Moyens Moyens Paiment Paiment Alternatifs Alternatifs au chèque au chèque (GPA) (GPA) 3,00 3,00 IRREGULARITÉS ET INCIDENTS ET COMMISSION D INTERVENTION Somme Somme perçue perçue en raison en raison d une d une opération opération entraînant entraînant une irrégularité une irrégularité fonctionparticulieparticulier (présentation (présentation d un ordre d un ordre fonction- nement nement du compte du compte nécessitant nécessitant un traitement un traitement paiement paiement irrégulier, irrégulier, coordonnées coordonnées bancaires bancaires inexactes, inexactes, absence absence ou insuffisance ou insuffisance provisions, provisions, d un avis d un à avis tiers à détenteur...) tiers détenteur...) Commission d intervention par opération par opération 8,00 8,00 - avec - avec un plafond un plafond mensuel mensuel 80,00 80,00 Commission d intervention par opération par opération ( Uniquement ( Uniquement «Clients «Clients protégés») protégés») 4,00 4,00 - avec - avec un plafond un plafond mensuel mensuel 20,00 20,00 OPÉRATIONS PARTICULIÈRES Paiement Paiement par chèque par chèque émis émis par un par client un client interdit interdit bancaire bancaire 29,00 29,00 Ouverture Ouverture d un d un dossier dossier pour pour traitement traitement d un d un avis avis à tiers à tiers détenteur, détenteur, d une d une saisie saisie reçue reçue 129,50 129,50 Lettre Lettre d information pour pour compte compte débiteur débiteur non non autorisé autorisé 5,25 5,25 Accord Accord décaissement sur compte sur compte débiteur débiteur 5,50 5,50 Ouverture Ouverture d un d un dossier dossier contentieux 50,00 50,00 Retour Retour courrier courrier NPAI NPAI pour pour adresse adresse erronée erronée 20,00 20,00 Courrier Courrier mise mise en meure en meure 5,25 5,25 Courrier Courrier préavis préavis déclaration FICP FICP 5,25 5,25 Courrier Courrier déclaration FICP FICP 5,25 5,25 7

8 8 Prix en Prix euros INCIDENTS en euros INCIDENTS PAIEMENTS DE PAIEMENTS Lettre Lettre d information d information préalable préalable pour pour chèque chèque sans sans provision provision 14,90 14,90 É (Loi Murcef) (Loi Murcef) -Permet -Permet au client au client régulariser régulariser sa situation sa situation et donc et d éviter donc d éviter l interdic l interdic tion d émettre tion d émettre s chèques. s chèques. Forfait Forfait rejet sur rejet chèque sur chèque sans sans provision provision < 50 < 50 29,50 29,50 Forfait Forfait rejet sur rejet chèque sur chèque sans sans provition provition > 50 > 50 49,50 49,50 Ce forfait Ce inclus forfait la inclus lettre la d information lettre d information préalable, préalable, les frais les frais dossier, dossier, les frais les frais chèque chèque impayé, impayé, les frais les frais lettre d injonction lettre d injonction adressée adressée au titulaire au titulaire et au co-titulaire, et au co-titulaire, gestion la gestion du compte du compte pendant pendant la pério la pério d interdiction, d interdiction, la délivrance la délivrance d un certificat d un certificat non paiement, la ment, régularisation régularisation par blocage par blocage provision provision et les frais et les frais mainlevée mainlevée l interdiction l interdiction non paie- P bancaire. bancaire. Les frais Les postaux frais postaux d envoi d envoi recommandé en recommandé sont en sont sus. en sus. Attention Attention conséquences conséquences l émission l émission d un chèque d un chèque sans provision sans provision Le rejet Le d un rejet chèque d un chèque sans provision sans provision entraîne entraîne l interdiction l interdiction immédiate immédiate d émettre d émettre s chèques s chèques sur sur l ensemble l ensemble s comptes s comptes détenus détenus par l émetteur par l émetteur dans toutes dans toutes ses banques. ses banques. Elle entraîne Elle entraîne l inscription l inscription au Fichier au Central Fichier Central la Banque la Banque France, France, recensant recensant les personnes les personnes frappées frappées d une d une opposition opposition d émettre d émettre s chèques. s chèques. Cette interdiction Cette interdiction s applique s applique pour une pour durée une durée 5 ans. 5 Cependant, ans. Cependant, la levée la levée l interdiction l interdiction peut être peut obtenue être obtenue à tout moment à tout moment à la suite à la suite la régularisation régularisation situation la situation par le par client. le client. Frais Frais rejet d un rejet avis d un avis prélèvement prélèvement ou d un ou d un TIP pour TIP pour défaut défaut provision provision - Pour - Pour un montant un montant < à 20 < à euros 20 euros Montant Montant l opération l opération - Pour - Pour un montant un montant à 20 à euros 20 euros avec avec un maximum un maximum 19,90 19,90 P DÉCOUVERTS FACILITÉ FACILITÉ DE CAISSE DE CAISSE ET/OU ET/OU DÉCOUVERT Facilité Facilité caisse caisse ou découvert découvert ponctuel ponctuel non contractualisé non Des intérêts Des sont intérêts dûs sont à raison dûs à raison toute facilité toute facilité caisse ou caisse découvert découvert non contractualisé. non contractualisé. ment par ment le débit par du le débit compte du compte du client. du Le client. taux Le taux ces intérêts ces intérêts est établi est pour établi chaque pour chaque trimestre trimestre en en compte. compte. Frais Frais pour pour autorisation autorisation conventionnelle trésorerie trésorerie (ACT), (ACT), cotisation cotisation annuelle annuelle 13,00 13,00 Assurance Assurance ACT ACT (cotisation (cotisation annuelle) annuelle) - 0 à à ,00 8, à à ,00 20, à à ,00 36, à 10 à ,00 60,00 Taux Taux pour pour découvert découvert non autorisé non autorisé et non et formalisé non formalisé Nous Nous consulter consulter Taux Taux pour pour découvert découvert autorisé autorisé Nous Nous consulter consulter Minimum Minimum forfaitaire forfaitaire d agios, d agios, non compris non compris dans dans le TAEG le TAEG 8,00 8,00 Une facilité Une facilité caisse vous caisse permet vous permet d être à d être découvert à découvert 15 jours 15 (consécutifs jours (consécutifs ou non) ou par non) mois par calendaire. mois calendaire. Mais, dès Mais, que dès vous que l utilisez, vous l utilisez, ce service service fait l objet fait l objet d une d une facturation facturation d agios. d agios. AVEC Nous Prix en consulter euros OPÉRATIONS INCIDENTS AVEC DE PAIEMENTS L ETRANGER Nous consulter Lettre d information préalable pour chèque sans provision 14,90 CRÉDITS CRÉDITS (Loi Murcef) -Permet au client régulariser sa situation et donc d éviter l interdic tion d émettre s chèques. CRÉDITS CRÉDITS À LA À CONSOMMATION LA Frais Forfait Frais dossier dossier rejet 1% sur chèque du 1% montant du sans montant provision du prêt du prêt < 50 29,50 - avec Forfait - avec un minimum un rejet minimum sur chèque sans provition > 50 70,00 70,00 49,50 Ce forfait inclus la lettre d information préalable, les frais dossier, les frais chèque - avec impayé, - avec un les maximum un frais maximum lettre d injonction adressée au titulaire et au co-titulaire, la gestion 290,00 290,00 CRÉDITS CRÉDITS du compte IMMOBILERS pendant la pério d interdiction, la délivrance d un certificat non paiement, Frais la régularisation dossier par 1% blocage du montant provision et du les frais prêt mainlevée l interdiction Frais dossier 1% du montant du prêt bancaire. Les frais postaux d envoi en recommandé sont en sus. - avec - avec un minimum un minimum 500,00 500,00 - avec Attention - avec un maximum conséquences un maximum l émission d un chèque sans provision 1 200, ,00 Le rejet d un chèque sans provision entraîne l interdiction immédiate d émettre s chèques sur CONDITIONS l ensemble s COMMUNES comptes détenus par l émetteur dans toutes ses banques. Elle entraîne l inscription au Fichier Central la Banque France, recensant les personnes frappées d une opposition d émettre - avec s - chèques. avec un minimum un Cette minimum interdiction s applique pour une durée 5 ans. Cependant, la levée 400,00 400,00 l interdiction - avec peut - avec un être maximum obtenue un maximum à tout moment à la suite la régularisation la situation par 1 le 200,00 client ,00 Frais Frais d émission d émission lettre lettre pour pour échéance échéance impayée impayée 17,00 17,00 Impayé Frais Impayé sur prêt rejet sur (par prêt d un échéance (par avis échéance prélèvement majorée majorée s ou intérêts s d un intérêts TIP pour retard) défaut retard) 25,00 25,00 Réédition Réédition provision du tableau du tableau d amortissement Délivrance Délivrance - Pour un toute montant toute attestation < attestation à 20 euros liée à liée un à prêt un prêt ou à ou un à compte un compte5,00 Montant 5,00 l opération P

9 ÉPARGNE ET PLACEMENTS FINANCIERS ÉPARGNE BANCAIRE Produits d épargne à taux réglementés (Livret A, LDD, CEL, PEL) Produits d épargne à taux libres (Livret Jeune, CSL...) Virement automatique vers un compte épargne Transfert compte ou plan d épargne vers une autre banque PLACEMENTS FINANCIERS PLACEMENTS FINANCIERS Autres placements Financiers Ordre Bourse (1) TITRES NÉGOCIABLES EN EUROS SUR EURONEXT PARIS - AMSTERDAM ET BRUXELLES ASSURANCES Ordre Bourse passé ET par votre PRÉVOYANCE agence (Cotisations annuelles) * Ordre au comptant Conditions & Prix en euros Nous consulter Nous consulter 63,50 Conditions Prix en euros Nous consulter (2) (3) PROTECTION Montant l ordre DE L ASSURÉ Commission ET DE Commission SES PROCHES Minimum Certicompte - Assurance décès Proportionnelle accintel associée Fixe au Perception compte < ou= ,40% 4,49 15,50 particulier plus à ,20% 4,49 15,50 - Option > ,00% 4,49 15,50 35,00 Ordre - Option annulé 2ou transmis et non exécuté 69,00 (4) Certipel TITRES NÉGOCIABLES - Assurance EN EUROS décès SUR LES AUTRES accintel MARCHES associée OU EN DEVISES au ETRANGERES PEL 24,00 Certi Ordre Livret Bourse A - passé Assurance par votre agence décès accintel associée au Livret A 27,00 Zone Euro, Angleterre, Suisse, Généa - Assurance prévoyance USA, Canada décès toutes causes Autres Pays Nous consulter Commission proportionnelle 1,66% 1,66% PROTECTION DES (5) Minimum perception MOYENS DE 135,00 PAIEMENT 135,00 Quiétis Ordre annulé - Assurance ou transmis perte et non et exécuté vol s moyens paiement (6) DROITS DE GARDE é - Prime pour titulaire les actions et certains emprunts Société Générale, les OPC gérés par Société Générale 29,95 et - pour Prime certains co-titulaire OPC gérés par AMUNDI Group ou Lyxor 18,60 (7) - Jeunes Montant l ordre Commission Commission Minimum Proportionnelle Fixe Perception 10,00 SUCCESSION < ou= ,26% 4,78 27,50 plus à ,21% 4,78 27,50 Dossier succession (commission calculée en fonction s > ,10% 4,78 27,50 avoirs Opérations détenus) sur valeurs mobilières - Autres services Souscriptions - jusqu à aux émissions inclus d actions 80,50 Souscriptions à une introduction sur une marché géré par Euronext Paris (8) Forfait - supérieur annuel à tenue comptes titres 0,5%+80,50 (ordinaire ou PEA) par compte titres détenu (Droits gar non inclus) (plafond ,50 ) Paiement s coupons, remboursements sur titres Inclus dans et attributions d actions le forfait Relevé titres à la man 25,12 Relevé titres succession RÉSOUDRE UN LITIGE 25,12 Frais transfert PEA dans un autre établissement (Forfait) 59,80 La Frais Société Générale virement titres Banque dans aux un Antilles autre Etablissement a le souci constant vous apporter la meilleure qualité service. Titres Toutefois, conservés s en difficultés France peuvent parfois survenir dans le fonctionnement (par ligne) votre compte 4,78 ou dans l utilisation Titres conservés s services à l étranger mis à votre disposition. (par ligne) 50,23 La PEA Société incorporation Générale Banque titres au aux nominatif Antilles pur s engage à accuser réception (par ligne et otre par man an) sous 21,53 2 jours et à vous tenir (9) informé sous 10 jours, sauf cas exceptionnel. OPC L AGENCE Les prix rachat VOTRE sont PREMIER nets et tiennent INTERLOCUTEUR compte, le cas échéant, s droits d entrée, sortie. Ces rniers sont variables selon les OPC, figurent sur le prospectus simplifié ou le document Rapprochez-vous d informations clés tout pour d abord l investisseur (DICI). votre Conseiller Clientèle ou du Responsable votre agence. Vous ÉPARGNE pouvez Frais forfaitaires leur faire part ET souscription PLACEMENTS vos difficultés d OPCVM par gérés tout FINANCIERS moyen par Société à votre Générale convenance Gestion directement et, Conditions en agence, & par pour téléphone, certains par OPC courriel, gérés par lettre AMUNDI ou par Group télécopie. ou Lyxor Prix en euros ÉPARGNE BANCAIRE LE Frais Produits SERVICE forfaitaires d épargne RELATIONS souscription à CLIENTÈLE s autres taux réglementés A OPCVM (ces frais s ajoutent au prix souscription) VOTRE (Livret ÉCOUTE 25,00 A, LDD, CEL, PEL) Nous consulter Si Droits votre agence gar tar à vous répondre ou si vous êtes en désaccord avec la réponse ou la solution apportée, vous Produits Commission avez la d épargne possibilité proportionnelle à vous taux adresser à libres la valeur au (Livret Service chaque Jeune, Réclamations ligne CSL...) Clientèle (par pour an) que Nous votre consulter 0,80% Frais par ligne valeur (par an) 12,00 man soit Virement réexaminée. Minimum automatique perception Vous pouvez par ligne saisir vers valeur un service compte par courrier épargne ou par télécopie, (par en utilisant an) les coordonnées 30,00 ci-après. Retraits, virements et opérations diverses (par ordre) Transfert compte ou plan d épargne vers une autre banque 63,50 5,00 Transactions sur OPCBM SG (ou centralisé SGSS (par ordre) 30,00 Transactions Par courrier sur autres OPCVM Société Générale Banque aux Antilles (1) Ces tarifs n intègrent pas la refacturation la taxe sur les transactions financières applicable sur les valeurs éligibles Conditions (2) Barème applicable dès le premier euro (et non par PLACEMENTS FINANCIERS Service tranche) et calculé Qualité sur le montant - Réclamations brut négocié, augmenté s Clientèle frais port (3) Dans le cas petits ordres vente et petits ordres d achat droits et bons, les frais prélevés n exènt pas la moitié du montant brut la négociation (4) Hors éventuelles taxes locales et frais change, Boulevard barème intégrant les Marquisat frais courtiers étrangers Houelbourg et applicable sur le montant brut négocié Autres (5) Dans le cas placements petits ordres vente, Financiers Société Générle Banque aux Antilles assure à ses clients le versement d au moins la moitié du montant brut Nous la négociationconsulter (6) Prélevés sur votre compte en début d année civile Z.I. et calculés sur Jarry la valeur - s titres comptabilisés BAIE-MAHAULT au 31/12 l année précénte (7) Barème applicable par tranche (8) Prélevé sur votre compte chaque année en août si le compte titres (ordianire, PEA) comporte au moins une ligne valeur au 30 juin ASSURANCES (9) La conversion en euros d une négociation ET en vise PRÉVOYANCE donne lieu à perception d une commission (Cotisations change annuelles) Par télécopie PROTECTION DE L ASSURÉ ET DE SES PROCHES EN Certicompte DERNIER RECOURS, - Assurance LE MÉDIATEUR décès accintel associée au compte Le Médiateur exerce sa fonction en toute indépendance, dans le cadre d une «Chartre la Médiation» qui précise particulier notamment son champ compétence et les conditions son intervention. Vous pouvez saisir - le Option Médiateur 1 en transmettant votre man écrite à l adresse ci-ssous. Le Médiateur 35,00 vous répondra en directement, en vous faisant connaître sa position fondée sur l équité au vu s s faits et arguments - Option s uns 2 et s autres. Si vous celle-ci vous convient, la Société Générale Banque 69,00 aux Antilles s engage Certipel par - avance Assurance à la mettre décès en oeuvre accintel sans délai. associée au PEL 24,00 Certi Livret Le A Médiateur - Assurance auprès décès la Société accintel Généraleassociée au Livret A 27,00 Généa - Assurance 17, cours Valmy prévoyance Paris décès La Défense toutes Cex causes 7 Nous consulter PROTECTION DES MOYENS DE PAIEMENT 9

10 PROTECTION Certi Livret A - Assurance DE L ASSURÉ décès accintel ET DE SES associée PROCHES au Livret A 27,00 Certicompte Généa - Assurance - Assurance prévoyance décès accintel décès toutes 10associée causes compte Nous consulter particulier ÉPARGNE PROTECTION - Option ET 1 PLACEMENTS DES MOYENS FINANCIERS DE PAIEMENT Conditions 35,00 & Quiétis - Option - Assurance 2 perte et vol s moyens paiement Prix en euros ÉPARGNE BANCAIRE 69,00 Produits Certipel - Prime d épargne - titulaire Assurance à taux décès réglementés accintel (Livret associée A, LDD, au PEL CEL, PEL) Nous 24,00 29,95 consulter Produits Certi - Prime Livret d épargne co-titulaire A - Assurance à taux libres décès (Livret accintel Jeune, associée CSL...) au Livret A Nous 27,00 18,60 consulter Virement Généa - Jeunes - automatique Assurance prévoyance vers un compte décès épargne toutes causes Nous 10,00 consulter Transfert SUCCESSION compte ou plan d épargne vers une autre banque 63,50 PROTECTION DES MOYENS DE PAIEMENT Quiétis Dossier - Assurance succession perte (commission et vol s moyens calculée en paiement fonction s Conditions PLACEMENTS avoirs détenus) FINANCIERS Autres - Prime placements - jusqu à titulaire Financiers Nous inclus 29,95 consulter 80,50 ASSURANCES - Prime co-titulaire - supérieur à ,5%+80,50 18,60 - Jeunes ET PRÉVOYANCE (Cotisations annuelles) (plafond 10,00 814,50 ) PROTECTION SUCCESSIONDE L ASSURÉ ET DE SES PROCHES Certicompte - Assurance décès accintel associée au compte Dossier particulier succession (commission calculée en fonction s RÉSOUDRE UN LITIGE - avoirs Option détenus) 1 35,00 La - Société Option - jusqu à Générale Banque inclus aux Antilles a le souci constant vous apporter la meilleure 69,00 80,50 qualité Certipel service. - supérieur Toutefois, - Assurance s à 1 difficultés 500 décès peuvent accintel parfois survenir associée dans le au fonctionnement PEL votre 0,5%+80,50 compte 24,00 ou dans l utilisation s services mis à votre disposition. (plafond 814,50 ) Certi La Société Livret Générale A - Assurance Banque aux décès Antilles accintel s engage à accuser associée réception au Livret otre man A 27,00 sous 2 jours et à Généa vous tenir - informé Assurance sous 10 prévoyance jours, sauf cas exceptionnel. décès toutes causes Nous consulter L AGENCE VOTRE PREMIER INTERLOCUTEUR PROTECTION DES MOYENS RÉSOUDRE DE PAIEMENT UN LITIGE Rapprochez-vous tout d abord votre Conseiller Clientèle ou du Responsable votre agence. Vous Quiétis pouvez leur - Assurance faire part vos perte difficultés et vol par s tout moyen moyens à votre convenance paiement La Société Générale Banque aux Antilles a le souci constant vous apporter directement la meilleure en agence, qualité service. par téléphone, Toutefois, par s courriel, difficultés par peuvent lettre ou parfois télécopie. survenir dans le fonctionnement votre compte ou dans l utilisation - Prime titulaire 29,95 s services mis à votre disposition. LE SERVICE RELATIONS CLIENTÈLE A VOTRE ÉCOUTE La - Prime Si votre Société agence Générale co-titulaire tar à Banque vous répondre aux Antilles ou si s engage vous êtes à en accuser désaccord réception avec la réponse otre man ou la solution sous 18,60 2 apportée, jours et à vous - Jeunes tenir informé sous 10 jours, sauf cas exceptionnel. 10,00 vous avez la possibilité vous adresser au Service Réclamations Clientèle pour que votre man SUCCESSION L AGENCE soit réexaminée. VOTRE Vous PREMIER pouvez saisir INTERLOCUTEUR le service par courrier ou par télécopie, en utilisant les coordonnées ci-après. Dossier Rapprochez-vous succession tout d abord (commission votre Conseiller calculée Clientèle en ou fonction du Responsable s votre agence. Vous pouvez leur Par faire courrier part vos difficultés Société par Générale tout moyen Banque à votre aux convenance Antilles directement en agence, avoirs par téléphone, détenus) par courriel, par Service lettre ou Qualité par télécopie. - Réclamations Clientèle - jusqu à inclus Boulevard Marquisat Houelbourg 80,50 LE SERVICE RELATIONS CLIENTÈLE A VOTRE ÉCOUTE Z.I. Jarry BAIE-MAHAULT Si - votre supérieur agence tar à 1 à vous 500 répondre ou si vous êtes en désaccord avec la réponse ou la 0,5%+80,50 solution apportée, vous avez la possibilité vous adresser au Service Réclamations Clientèle pour (plafond que votre 814,50 man ) soit réexaminée. Par télécopie Vous pouvez saisir 0590 le 25 service par courrier ou par télécopie, en utilisant les coordonnées ci-après. 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Par courrier Société Générale Banque aux Antilles Service Qualité - Réclamations Clientèle Boulevard Marquisat Houelbourg Z.I. Jarry BAIE-MAHAULT Par télécopie (1) Ces tarifs n intègrent pas la refacturation la taxe sur les transactions financières applicable sur les valeurs éligibles (2) Barème applicable dès le premier euro (et non par tranche) et calculé sur le montant brut négocié, augmenté s frais port. (3) Dans le cas petits ordres vente et petits ordres d achat droits et bons, les frais prélevés n exènt pas la moitié du montant brut la négociation. (4) Hors éventuelles taxes locales et frais change, barème intégrant les frais courtiers étrangers et applicable sur le montant brut négocié. (5) Dans le cas petits ordres vente, Société Générle Banque aux Antilles assure à ses clients le versement d au moins la moitié du montant brut la négociation. (6) Prélevés sur votre compte en début d année civile et calculés sur la valeur s titres comptabilisés au 31/12 l année précénte. (7) Barème applicable par tranche. (8) Prélevé sur Le votre Médiateur compte chaque auprès année la en Société août si le Générale compte titres (ordianire, PEA) comporte au moins une ligne valeur au 30 juin. 17, cours Valmy Paris La Défense Cex 7 (9) La conversion en euros d une négociation en vise donne lieu à perception d une commission change. EN DERNIER RECOURS, LE MÉDIATEUR Le Médiateur exerce sa fonction en toute indépendance, dans le cadre d une «Chartre la Médiation» qui précise notamment son champ compétence et les conditions son intervention. Vous pouvez saisir le Médiateur en transmettant votre man écrite à l adresse ci-ssous. Le Médiateur vous répondra en directement, en vous faisant connaître sa position fondée sur l équité au vu s s faits et arguments s uns et s autres. Si vous celle-ci vous convient, la Société Générale Banque aux Antilles s engage par avance à la mettre en oeuvre sans délai.

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