FOURNITURE, INSTALLATION, CONFIGURATION ET MAINTENANCE DE SERVEURS VIRTUALISES

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1 FOURNITURE, INSTALLATION, CONFIGURATION ET MAINTENANCE DE SERVEURS VIRTUALISES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Marché N 2012-SRVIRT PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) Cde CPV SYDER - Syndicat Départemental d Energies du Rhône 61 chemin du Mulin Carrn, DARDILLY Tél

2 SOMMAIRE 1 Dispsitins générales Objet Offre de base et ptin Pièces cnstitutives du marché Planning / Durée / Résiliatin du marché Existant au 1 er aût Cntexte Caractéristiques principales de l infrastructure Salle des serveurs Prcessus de sauvegarde Obligatins générales Interlcuteur unique Furnitures Dcuments à furnir Pièces administratives Dcumentatin technique Frmatin Respnsabilité Prestatins attendues Matériel Lgiciels Installatin, cnfiguratin et paramétrage en prductin Garantie et maintenance lgicielle et matérielle Garantie lgicielle et matérielle Maintenance lgicielle et matérielle Vérificatins Prix Frme des prix Révisin des prix...13 SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 2/17

3 8.3 Mdalités de règlement Avance Mdalités de paiement Mdalités de facturatin et cntenu des factures Délais et pénalités Délais Délais d'installatin et de cnfiguratin en prductin Délai de maintenance Pénalités Dépassement du délai de mise en prductin des slutins de virtualisatin Dépassement du délai pur la garantie de temps de rétablissement Retard dans la remise de dcuments Règlement des litiges Dérgatins au CCAG-TIC...15 SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 3/17

4 1 Dispsitins générales Le présent marché est un marché rdinaire passé en prcédure adaptée cnfrmément à l'article 28 du Cde des Marchés Publics. 1.1 Objet Le présent marché a pur bjet la virtualisatin des serveurs infrmatiques du SYDER. 1.2 Offre de base et ptin L ffre de base cmprend : - La furniture de tris (3) serveurs infrmatiques ; - La furniture de deux (2) switch ; - La furniture de la cnnectique nécessaire ; - La furniture et l installatin du u des nduleurs ; - La furniture, l installatin et le paramétrage d un lgiciel de virtualisatin de serveurs ; - La furniture, l installatin et le paramétrage des licences nécessaires à leur fnctinnement ; - Une frmatin d une jurnée minimum ; - La cnversin des serveurs existants (SBS2000 avec AD, 2003Std, SBS2003, 2008R2Std avec SQL server 2008R2, 2008Std avec Runtime SQL server) - La mise en prductin des serveurs virtualisés ; - La pssibilité de créer de nuveaux serveurs virtualisés (maximum prévisible de 8 serveurs) - La garantie des matériels pendant tris (3) ans. - La maintenance de la slutin pur une durée de tris (3) ans. Les ptins suivantes purrnt être retenues par le puvir adjudicateur en sus de l ffre de base : - Optin N 1 : disques tpm pur le SAN et les serveurs. - Optin N 2 : extensin de garantie de deux (2) ans supplémentaires. - Optin N 3 : maintenance pur une durée de cinq (5) ans. 2 Pièces cnstitutives du marché Les pièces cnstitutives du marché snt les suivantes par rdre décrissant de pririté : - L'Acte d Engagement (AE), - Le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) et ses 2 annexes, - Le Règlement de la Cnsultatin (RC) - Le Cahier des Clauses Administratives Générales Techniques de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (CCAG-TIC) issu de l'arrêté du 16 ctbre SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 4/17

5 3 Planning / Durée / Résiliatin du marché La slutin prpsée par le titulaire devra être pératinnelle avant le 20 décembre Le marché est cnclu pur une durée de tris ans pur l ffre de base. Cette durée sera de cinq (5) ans si l ptin N 2 et/u l ptin N 3 est retenue par le puvir adjudicateur. Le marché peut être résilié dans les cnditins prévues au chapitre 8 du CCAG-TIC. En cas de manquement grave dans l'exécutin des prestatins bjet du marché, le titulaire purra être mis en demeure, par lettre recmmandée avec accusé de réceptin, de faire cesser ce manquement. La lettre de mise en demeure restée sans effet à l'issue d'un délai de huit (8) jurs à cmpter de sa réceptin purra entraîner la résiliatin du marché sans que le titulaire ne puisse prétendre à indemnité. En cas de faute grave du titulaire, la résiliatin purra être prnncée à ses frais et risques. 4 Existant au 31 aût Cntexte Le SYDER dispse d un parc client d envirn trente-tris (33) pstes susceptibles de fnctinner en simultané. Le parc se cmpse de pstes clients prtables (12 envirn) et de pstes clients de bureau (21 envirn) sus système d explitatin Windws XP Prfessinnel u Windws 7 Prfessinnel. Cinq (5) serveurs snt en explitatin pur la gestin de l AD, du mde TSE, de la sécurité OTP, de la bureautique et de la cmptabilité. Quinze (15) téléphnes mbiles (iphne 4S) se synchrnisent actuellement. La synchrnisatin prte actuellement sur les curriels et cntacts Gmail. Deux (2) appareils mbiles de type Tablet-PC se cnnectent en lcal au réseau pur transfert de dnnées. Huit (8) appareils mbiles de type Tablet-PC se cnnectent à distance au réseau via un VPN sécurisé par clé OTP pur transfert de dnnées. 4.2 Caractéristiques principales de l infrastructure Le site dispse d'une baie de brassage réseau, avec un ruteur et divers switch (100Mb et Gb), situés dans un lcal technique nn climatisé au 1 er étage. Cette baie de brassage est partagée avec les appareils de téléphnie sur IP. Une salle spécifique climatisée au rez de chaussée accueille les serveurs ainsi qu une baie serveurs de dimensins 80x80x41U Actuellement cinq (5) serveurs snt situés dans les lcaux du SYDER dans la salle infrmatique dédiée. DELL PE 800 / D1JNH1J Cntrôleur Active Directry sur dmaine SYDERSBS2K SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 5/17

6 SYDER2K sur le dmaine SYDERSBS2K (cntrôleur du dmaine) Anciennement Exchange (plus utilise) Anciennement files d impressin (reste quelques imprimantes inutilisées) Serveur DHCP Serveur DNS Plus de garantie (livré 02/2005) Windws 2000 SBS 32bits SP4 Pentium 4 2,8Ghz Mémire 4G (32bits!) Disque 80G Partitins C: 56G et D : 18G Sauvegarde via Acrnis True Image Server 9.1 DELL PE SC440 85VPD2J SYDER-CARTO inclus dans le dmaine SYDERDEE TSE WIPSY - 25 users TSE SylexOuvrage 15 users Apache/PHP Espace adhérents Apache/PHP Webmapping Plus de garantie (livré 01/2007) Windws 2003R2 Std SP2 Xen Duble Cœur Ghz Mémire 2G Disques 80G et 250G Partitins C : 25G/80G et D : 150G/250G Sauvegarde via Acrnis True Image Server 9.1 DELL PE SC420 / FJ7YG1J SYDERDEE2003 inclus dans le dmaine SYDERDEE Getin Sécurité OTP Zyxel USG200 Gestin Badge Imprimante/Cpieur Plus de garantie (livré 1/2005) Windws SBS 2003 P4 2,8Ghz Mémire 2G Disque 80G Partitin C : 25G et D : 50G Sauvegarde via Acrnis True Image Server 9.1 DELL PE T310 / FQ6LY4J SYDER-ONE inclus dans le dmaine SYDERSBS2K Partage de fichiers bureautiques SQL server 2008R2 pur dnnées WIPSY, SylexOuvrage Sus garantie jusqu à 12/2013 (livré 12/2010) Windws 2008 R2 Std 64 bits SP1 + 6*5 licences users Xen X Ghz (4 cœurs) Mémire 4G 3 Disques 250G SATA 7200tpm en Raid 5 Partitins C : 80G et D : 380G Sauvegarde via Acrnis Backup & Recvery 10 server with Universal restre DELL PE T110 / DGXDX4J SYDER-COMPTA inclus dans le dmaine SYDERSBS2K Cmptabilité Némausic Run-Time SQL server 2008R2 pur dnnées Némausic Sus garantie jusqu à 11/2013 (livré 11/2010) Windws 2008 Std 32bits SP2 Xen X Ghz (4 cœurs) Mémire 4G (32bits!) 3 Disques 146G SAS 15000tpm en Raid 5 SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 6/17

7 Partitins C : 113G et D : 156G Sauvegarde via Acrnis Backup & Recvery 10 server with Universal restre Deux (2) imprimantes réseau (cann Ir 3035 N&B et Cann Ir ADV C6051 culeur) snt accessibles en direct par leur adresse IP. L une d elles pssède un lecteur de badge. Celui-ci est géré par le serveur PE SC420. Les badges individuels snt gérés en pste à pste (besin utltérieur d un serveur dédié). Cann Ir AVD C6051 Culeur Scan Lecteur de badges Cann Ir 3035 N&B Fax Tris nduleurs assurent actuellement la sauvegarde électrique de la salle serveurs. Onduleur rackable RIELLO UPS DVD 1500 Aucun matériel cnnecté pur l instant Onduleur DELL 500W (J715N) DELL PE T310 (cnnexin USB pur extinctin) DELL PE T110 Onduleur APC SmartUps 1500 DELL PE SC420 DELL PE SC440 DELL PE800 (cnnexin USB pur extinctin) Quatre (4) disques réseau NAS snt cnnectés pur archivage de dnnées u réceptin des images disques des sauvegardes Acrnis. Les disques USB externes snt utilisés pur dupliquer le NAS et stcker les dnnées à l extérieur du SYDER. DiskCart Synlgy DS101 Firmware Archivage des dnnées de cartgraphie 250G DiskSyder Synlgy DS101 Firmware Archivage des dnnées bureautiques u applicatives 400G DiskBakSyder Synlgy DS109 Firmware DSM2.2 Sauvegarde de certains pstes de travail 1T 2 disques USB 1T assciés manuellement par alternance pur sauvegarde externe DiskSrvSyder Synlgy DS211j Firmware DSM3.0 Sauvegarde des cinq serveurs 2T (deux disques de 1T) 2 disques USB 2T assciés manuellement par alternance pur sauvegarde externe 4.3 Salle des serveurs Les serveurs actuels snt hébergés sur des étagères installées dans une salle du RDC. Cette salle dispse : - d une climatisatin ; - d une baie serveurs (dimensins 80x80x41U) SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 7/17

8 - d un verruillage physique des accès (par clé). L envirnnement électrique : la baie est équipée de prises (220 V) en nmbre suffisant. Il n y a pas de tableau électrique dédié pur alimenter la salle. 4.4 Prcessus de sauvegarde Actuellement, la sauvegarde, pur les dnnées utilisateurs, est assurée à l aide d un lgiciel Acrnis True Image Server u Acrnis Backup & Recvery Server installé sur tus les serveurs. La versin du lgiciel est différente seln le système d explitatin. Sur certains pstes stratégiques, la versin desktp de Acrnis True Image server u Acrnis True Image Hme est installée. Les images snt créées sur des NAS Synlgy (DiskBakSyder pur les pstes, DIskSrvSyder pur les serveurs), eux-mêmes dupliqués tus les samedi sur des disques USB en alternance. La stratégie de sauvegarde des serveurs est une sauvegarde cmplète qui s exécute tus les premiers Dimanche du mis. Les autres sauvegardes jurnalières snt des sauvegardes incrémentielles. Les disques USB de duplicatin snt régulièrement échangés (après la sauvegarde cmplète du mis) et stckés en alternance à l extérieur du SYDER. 5 Obligatins générales 5.1 Interlcuteur unique Le titulaire désigne pur le puvir adjudicateur un interlcuteur unique techniquement cmpétent. Cet interlcuteur reste le même, dans la mesure du pssible, jusqu'à l'achèvement du marché. Le puvir adjudicateur dit puvir signaler par sn intermédiaire au titulaire, par téléphne, télécpie, currier u currier électrnique, tut incident affectant le fnctinnement de la slutin. Cet interlcuteur dit également être désigné pur répndre à tute demande cncernant la gestin administrative du marché et ntamment sa facturatin. 5.2 Furnitures Les matériels furnis par le titulaire divent être cmpatibles et chérents entre eux. Ces matériels sernt neufs et en parfait état de fnctinnement. 5.3 Dcuments à furnir Pièces administratives Le titulaire s engage à prduire, dès ntificatin du marché, une attestatin d assurance justifiant d une cuverture en respnsabilité apprpriée à l bjet du présent marché. SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 8/17

9 Cnfrmément aux dispsitins de l article 46.I.1 du Cde des Marchés Publics, le titulaire devra également faire parvenir au puvir adjudicateur tus les six (6) mis à cmpter de la ntificatin du marché, et jusqu à la fin de sn exécutin, les pièces prévues aux articles D , D et D du Cde du Travail Dcumentatin technique Le titulaire furnit, au jur de l'installatin : - la dcumentatin cnstructeur, - la dcumentatin d installatin et d explitatin reprenant les pératins de maintenance et de gestin curante, - la dcumentatin nécessaire à l'explitatin de tutes les fnctinnalités de la slutin, - un supprt de curs au mment du transfert de cmpétences. Ces dcumentatins rédigées en français snt remises en intégralité à la fis en frmat numérique et sur supprt papier. 5.4 Frmatin Une frmatin devra être prévue par le titulaire permettant au service infrmatique du SYDER (4 persnnes maximum) d être autnmes dans le paramétrage de la slutin prpsée, dans les pératins de sauvegarde et restauratin de la cnfiguratin. La frmatin devra avir lieu sur le site de l installatin entre l installatin de la slutin et la mise en prductin. Cette frmatin sera réalisée par l une au mins des persnnes ayant réalisé l installatin et sur la slutin installée. La date de frmatin sera fixée par le service infrmatique sur prpsitin du titulaire. Cntact : Pascal LELIEVRE, Une jurnée cmplète (3 heures le matin + 3 heures l après-midi au minimum) sera cnsacrée à la frmatin des persnnes du service infrmatique. Sernt ntamment abrdés au curs de cette jurnée les pints suivants : - Présentatin de la technlgie et des prduits, - Descriptin de l architecture et des cmpsants de l infrastructure, - Installatin d une nuvelle machine physique avec une platefrme de virtualisatin, - Créatin d un nuveau serveur virtualisé, gestin d un serveur virtualisé (clnage, template ), - Gestin des ressurces d une machine virtuelle, gestin des utilisateurs, - Intégratin de la machine virtualisée à la slutin de sauvegarde, - Descriptin de l architecture et des cmpsants de la slutin de sauvegarde, - Paramétrage de la sauvegarde et cnfiguratin des serveurs virtuels et physiques, - Les différentes restauratins (serveur virtuel, serveur physique, fichier bureautique, etc.), - Supervisin qutidienne des serveurs avec la liste des tâches à effectuer ; - Outils de surveillance et leur utilisatin avec les éléments à surveiller ; - Traitement des anmalies et d éventuels incidents. 5.5 Respnsabilité Le titulaire ayant, avant remise de sn ffre, pleinement évalué les risques et les impacts de la cnslidatin et ntamment vérifié que le serveur et tutes ses applicatins snt «virtualisables» l échec de la mise en œuvre de la slutin lui sera pleinement imputé. SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 9/17

10 6 Prestatins attendues 6.1 Matériel - Baie de stckage centralisée (NAS) intelligente avec cnsle intégrée sur la tile (cnsle web) : Technlgie SAN iscsi Extensibilité des capacités de stckage et des perfrmances 2 T de dnnées utiles en RAID minimum 16 emplacements disques dnt 8 utilisés minimum / Disques tpm [Rappel Optin N 1 : tpm] Tlérance aux pannes Suivi centralisé des événements et des perfrmances Créatin de rapprts sur les perfrmances Visin unique des alertes Dnnées cmplètes sur les entrées/srties (E/S) par secnde, la capacité, la latence, l activité du réseau Examen détaillé de la gestin des grupes Restauratin au fichier près dans une machine virtuelle et pssibilité de snapsht. Stratégie de sauvegarde : cmplète avec sauvegarde incrémentale - 3 serveurs physiques : Haute dispnibilité Lecteur DVD 24 G mémire centrale minimum 2 CPU minimum : 64 Bits / hrlge 2 GHz minimum Disques tpm en RAID 1 minimum [Rappel Optin N 1 : tpm] 2 Prts Ethernet minimum - 2 switch Gigabits dédiés iscsi - Cnnectique nécessaire (câblage) - Le (u les) nduleur(s) nécessaires à la prtectin de l installatin : Stabilisatin du signal électrique (régularisatin de la tensin et de la fréquence) Dispsitif de by-pass en cas de surcharge u de défaut Dispsitif autrisant le remplacement de l appareil sans interruptin pur les matériels prtégés Garantie d une autnmie de 20 minutes à l ensemble des équipements de la salle serveur Remntées d alertes en cas de défaillance électrique à l ensemble des équipements de la salle serveur Pssibilité d ajuter des extensins à l nduleur afin d étendre la péride d autnmie d au mins 20 minutes. 6.2 Lgiciels Lgiciel de virtualisatin des serveurs : - Prtectin des dnnées - Slutin de sauvegarde et de restauratin, des machines virtuelles dans les envirnnements de taille inférieure (utilisatin pssible éventuelle des licences Acrnis existantes). SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 10/17

11 - Redémarrage autmatique de tutes les applicatins en quelques minutes en cas de panne du matériel u du système - Administratin des services d infrastructure et d applicatins, et autmatisatin des tâches pératinnelles qutidiennes, avec une visibilité apprfndie sur tus les aspects des envirnnements virtualisés de petite u de grande envergure - Serveur de gestin pur l'apprvisinnement, la surveillance et la cnfiguratin des envirnnements virtualisés - Mteur de recherche qui permet aux administrateurs une cnsle riche pur l'accès à un u plusieurs serveurs virtualisés simultanément - Gestin centralisée - Haute dispnibilité Lgiciel de virtualisatin de pste de travail : - Gestin avancée des pstes de travail virtuels (créatin rapide des images de pstes de travail à partir d'une image maître) - Accès à tut mment au pste de travail virtuel au myen de différents périphériques virtuels, sans dégradatin de perfrmance, chix de cnfiguratin de mniteurs, accès transparent aux périphériques lcaux (scanners, systèmes de stckage de masse) - Pssibilité de cnservatin de dnnées dans un datacenter sécurisé - Haute dispnibilité de l'envirnnement, sans pint unitaire de panne : basculement autmatique - Exécutin des applicatins partagées dans le datacenter (gestin et dépliement centralisé) NB : La furniture de ces lgiciels implique également de la part du titulaire la furniture des licences nécessaires à leur fnctinnement (licences pstes clients et licences serveurs). NB : Cncernant les licences, l attentin du titulaire est attirée sur le fait que le SYDER en tant qu Etablissement Public de Cpératin Intercmmunale (EPCI) bénéficie des licences «Open guv» pur Micrsft. 6.3 Installatin, cnfiguratin et paramétrage en prductin Le SYDER suhaite une slutin «clé en main». Les pératins suivantes devrnt dnc être effectuées par le titulaire : - Le dépliement et la mise en œuvre de la virtualisatin des cinq (5) serveurs physiques existants : installatin et mntages de machines; - Le dépliement et la mise en œuvre de la virtualisatin de deux (2) serveurs additinnels sus windws 2008std (gestin des badges et prxy TSE n 2) - Mise en place et tests de la slutin de sauvegarde. - Le dépliement et la mise en œuvre de la virtualisatin d au mins un pste de travail (maquette). 6.4 Garantie et maintenance lgicielle et matérielle Garantie lgicielle et matérielle L ensemble des matériels cmpsant l infrastructure de virtualisatin sernt garantis sur site, pièces et main d œuvre, pendant tris (3) ans. SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 11/17

12 En cas de déplacement demandé par le SYDER alrs que le matériel n était pas en cause dans le dysfnctinnement de la slutin, il sera versé au titulaire la smme renseignée par lui à l article 2 de l Acte d Engagement. La durée de la garantie sera prtée à cinq (5) ans si l ptin N 2 est retenue par le puvir adjudicateur Maintenance lgicielle et matérielle Snt cmprises dans le cadre de l ffre de base la maintenance matérielle sur site et la maintenance lgicielle sur site u à distance pur une durée de tris (3) années. Snt cmprises dans le cadre de l ptin N 3 la maintenance matérielle sur site et la maintenance lgicielle sur site u à distance pur une durée respective de cinq (5) ans. Tute panne, indispnibilité u défaillance d un matériel et/u d un lgiciel sera signalée au titulaire par curriel u télécpie. Le titulaire dispsera alrs du délai prévu à l article 3 de l Acte d Engagement (Garantie de Temps de Rétablissement) pur intervenir et remettre en service le matériel et/u le lgiciel. Le nn-respect de ces délais aura pur effet l applicatin des pénalités prévues à l article 9 du présent CCP. Les interventins sernt effectuées sur le site d installatin des matériels aux heures et jurs d uverture nrmale de celui-ci, à savir du lundi au vendredi sauf jurs fériés entre 8 heures 30 et 12 heures et 13 heures et 18 heures. La maintenance lgicielle cmprend également les mises à jur (mineures, majeures et nuvelles versins) ainsi qu un supprt téléphnique dispnible cinq (5) jurs sur sept (7). En cas d impssibilité de réparer sur place, le titulaire prendra en charge le transprt du matériel (manutentin cmprise) jusqu à ses ateliers et la furniture prvisire d un matériel équivalent permettant à l infrastructure de fnctinner pendant la durée de la réparatin. 7 Vérificatins. Le puvir adjudicateur prcède aux pératins de vérificatin dans un délai de quinze (15) jurs à cmpter de la livraisn. Le puvir adjudicateur effectue également tutes les vérificatins qualitatives nécessaires d'aptitude et de service régulier sur les prestatins. A l'issue des vérificatins qualitatives, la persnne publique ntifie au titulaire sa décisin : admissin, réserve(s) u refus. En l absence de ntificatin dans le délai de sept (7) jurs à cmpter de l'expiratin du délai de quinze (15) jurs prévu pur effectuer les vérificatins, les prestatins snt réputées admises. 8 Prix 8.1 Frme des prix Les prix du présent marché snt fermes, sauf pur les prix de la maintenance qui sernt révisables. Ces prix snt exprimés en eurs ( ) Hrs Taxe (HT). SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 12/17

13 Les prix du marché cmprennent tutes les dépenses résultant des études nécessaires au dépliement de la slutin prpsée par le titulaire, de l'exécutin des prestatins, incluant tus les frais, charges, furnitures, matériels et sujétins du titulaire, y cmpris les frais afférents au cnditinnement, à l emballage, à la manutentin, à l assurance, au stckage, au transprt jusqu au lieu de livraisn, ainsi que tus les frais afférents à la garantie, ntamment pièces, emballage, transprt, main d œuvre, séjur et déplacement. Le mis M 0 est le mis limite de remise des ffres par les candidats : le mis de Octbre Révisin des prix Les prix de la maintenance matérielle et lgicielle sernt révisés pur chaque facture dès que les indices définitifs du mis m 0 sernt publiés par applicatin de la frmule suivante : P = 0,2 I/I 0 + 0,8 Y/Y 0 dans laquelle Maintenance matérielle Maintenance lgicielle I = Y = «Prduits infrmatiques, électrniques et ptiques - CPF 26 - Marché français - Prix départ usine» (Identifiant : FM0A M)* «Services de réparatin d'rdinateurs et d'équipements périphériques» (Identifiant : FB0D T)* «Editin de lgiciels système» (Identifiant : FB0D T)* «Services de maintenance lgicielle» (Identifiant : FB0D582905)* I 0 = Valeur de l indice I susmentinné au mis M 0 Y 0 = Valeur de l indice Y susmentinné au mis M 0 * Ces indices snt publiés sur le site de l INSEE. 8.3 Mdalités de règlement Avance Le présent marché purra dnner lieu au paiement d une avance par le puvir adjudicateur, en applicatin du I- 1 de l article 87 du Cde des Marchés Publics. Le mntant de l avance est fixé à 5 % du mntant initial du marché tel que renseigné à l'article 7 de l'acte d'engagement. Le rembursement sera effectué par précmpte sur le slde du marché Mdalités de paiement Le mandatement des smmes dues est effectué dans le délai maximum légal prévu à l article 98 du Cde des Marchés Publics : sit trente (30) jurs. Le dépassement du délai de paiement légal dnnera lieu au versement au titulaire du marché d intérêts mratires dnt le taux est celui du taux d intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale eurpéenne à sn pératin de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jur de calendrier du semestre de l année civile au curs duquel les intérêts mratires nt cmmencé à curir, majré de sept (7) pints Mdalités de facturatin et cntenu des factures Le titulaire du marché furnit ses factures en frmat papier. SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 13/17

14 Les factures afférentes au paiement sernt établies en un riginal et une cpie prtant bligatirement, utre les mentins légales, les indicatins suivantes : Les références du marché, Les nm et adresse du titulaire, Le numér de sn cmpte bancaire u pstal, La descriptin des prestatins effectuées et le mis crrespndant, Le mntant hrs TVA, Le taux et le mntant de la TVA, Le mntant général TTC. Chaque prestatin pnctuelle (furniture du matériel, installatin, cnfiguratin, frmatin,...) dnnera lieu à une facture pnctuelle. En revanche, la maintenance devra être facturée annuellement à la date anniversaire de la ntificatin du marché. 9 Délais et pénalités 9.1 Délais Délais d'installatin et de cnfiguratin en prductin Le délai glbal maximum de mise en euvre de la slutin, renseigné à l'article 3 de l'acte d'engagement, curt à cmpter de la date de la ntificatin du marché. Dans ce délai devrnt avir été réalisées les prestatins suivantes : - la mise en prductin de la virtualisatin des serveurs - la mise en prductin de la virtualisatin d un pste client - la frmatin du service infrmatique Tut dépassement des délais prpsés à l'article 3 de l'acte d'engagement expsera le titulaire aux pénalités prévues ci-après Délai de maintenance La garantie de temps de rétablissement est renseignée à l'article 3 de l'acte d'engagement. Ce délai curt à cmpter du signalement par curriel au titulaire du (u des) dysfnctinnement(s) à l'exceptin des jurs nn-uvrés. Tut dépassement des délais prpsés à l'article 3 de l'acte d'engagement expsera le titulaire aux pénalités prévues ci-après. 9.2 Pénalités Par dérgatin à l'article 14.3 du CCAG-TIC, le titulaire n est pas exnéré des pénalités ne dépassant pas tris cents eurs (300 ) pur l'ensemble du marché Dépassement du délai de mise en prductin des slutins de virtualisatin Tut dépassement du délai de furniture, d'installatin du lgiciel, u d'intégratin de la base de dnnées purra dnner lieu à applicatin des pénalités suivantes : cinq cents eurs (500 ) par jurs de retard. SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 14/17

15 9.2.2 Dépassement du délai pur la garantie de temps de rétablissement Tut dépassement du délai de GTR purra dnner lieu à applicatin des pénalités suivantes : cinq cents eurs (500 ) par heure de retard Retard dans la remise de dcuments Tut retard dans la remise des dcuments mentinnés à l article 5.3 du présent CCP purra dnner lieu à applicatin des pénalités suivantes : 100 eurs (100 ) par jurs de retard. 10 Règlement des litiges En cas de litige sur l interprétatin u l exécutin du présent marché, le tribunal administratif de Lyn est seul cmpétent. 11 Dérgatins au CCAG-TIC L'article 7 «Vérificatins» du présent CCAP dérge aux articles 24, 25, 26, 27, et 28 du CCAG-TIC. L'article 9.2 «Pénalités» du présent CCAP dérge à l'article 14.3 du CCAG-TIC. Dardilly, le 4 septembre 2012 SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 15/17

16 ANNEXE 1 Architecture du réseau au 31 aût 2012 SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 16/17

17 ANNEXE 2 - Architecture désirée après virtualisatin SYDER - Virtualisatin de Serveurs Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 17/17