2. Communications 2.1 Communications du Bureau 2.2 Communications des associations membres, des commissions et autres groupes

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1 PROCÈS VERBAL DE L ASSEMBLÉE DES DELEGUÉ-E-S DE LA FAE Du 25 septembre h30, Anthropole, salle 2097 Ordre du jour 1. Formalités 1.1 Élection des scrutateurs et scrutatrices 1.2 Adoption de l'ordre du jour 1.3 Adoption du PV de l'ad du 15 mai Communications 2.1 Communications du Bureau 2.2 Communications des associations membres, des commissions et autres groupes 3. Méditerranée 4. Elections 4.1. Comité de L auditoire 4.2. Bureau 4.3. Co-présidence 4.4. Représentant-e-s UNES 4.5. Audit qualité 5. Comptes et budget 5.1. Rapport du SAC 5.2. Rapport de l auditeur 5.3. Présentation des comptes et budget de L auditoire 5.4. Discussion et vote 6. Rapport d activité 7. Plan d activité 8. Règlements et statuts 9. Divers

2 Liste de présence à l AD du 25 septembre 2013 FTSR Tirage au sort AESR 1. Camilla Schürmann 1. Eric Girodet 2. Guillaume Graf 3. David Thévoz AETh 4. Paris Kiritsis SSP 7. AESSP Antonin Chevalley Francisco Da Cruz Sousa Martins Samia Dabboubi Alessandro Ishii 12. Yannick Gardiol et Marie Métrailler 13. Droit 14. AEDL AESC HEC 21. CHEC Christophe Susset Gautier Jecker 3. Alia Marrakchi Bureau Etienne Kocher 2. Olivier Rossi Lettres 3. Antoine Zong-Naba AEL 4. Simon Wursten 1. Marc Schilliger 5. Clémence Demay 2. Thomas Fournier 6. Christelle Michel GSE Secrétariat AEGE 1. Julien Bocquet (SG) 1. Gaétan Métral 2. Pierre-Alain Blanc (SAC) 2. Fadi Sultan Excusé-e-s FBM Patric Frei (Bureau) AEML Maxime Chiavaroli (Bureau) 1. Aurélia Kocher AETh 2. Mélissa Beaud (AEL) LAB Les membres du Bureau (exécutif) de la FAE sont : Etienne Kocher (co-président), Olivier Rossi (co-président), Simon Wursten, Clémence Demay, Christelle Michel, Antoine Zong-Naba, Patric Frei et Maxime Chiavaroli. Secrétaire général : Julien Bocquet Secrétaire administratif et comptable : Pierre-Alain Blanc

3 1. Formalités 1.1 Élection des scrutateurs et scrutatrices Marc Schilliger et Paris Kositsis sont élus scrutateurs. 1.2 Adoption de l'ordre du jour Ajout du point 9. AD de l année Suppression du point 5.3. puisque la présentation se fera dans le Adoption du PV de l'ad du 15 mai 2013 Le PV est adopté. 2. Communications 2.1 Communications du Bureau La FAE a déménagé et ça a coûté un peu plus cher que prévu à cause du beamer. Merci aux associations d envoyer la liste de leurs délégué-e-s. Olivier : Sur l'assemblée Générale Organiser une Assemblée Générale avait été le souhait de l'ad, le comité exécutif l'a réalisé. Le 9 octobre se tiendra une AG durant laquelle on présentera nos activités et on parlera de la thématique des taxes d études. L'AG, c est l organe suprême de la FAE. Elle est ouverte à l ensemble des étudiant-e-s de l UNIL. On encourage les étudiant-e-s à venir participer et à proposer des points qui seront discutés à cette occasion. Fagenda Le mail "info_associations", qui depuis trois ans était envoyé chaque lundi à tou-te-s les étudiant-e-s, a été remplacé par un nouvel agenda en ligne, le "Fagenda", Pour rappel, le mail du lundi permettait aux associations d'annoncer des évènements à tout le campus, mais il n'était pas très joli et peu utilisé, et est devenu un spam qui embêtait tout le monde. L'AD a donc décidé de l'arrêter et de créer quelque chose d'autre à la place, en gardant ce qu'il y avait de bien dans le mail et en faisant quelque chose de mieux. Dorénavant, les gens qui se demandent ce qu'il y a à faire sur le campus peuvent aller très simplement sur un site pratique, et les autres ne sont pas spammé-e-s. Nous ne savons pas si le site sera utilisé par les étudiant-e-s. Ce qui est sûr c'est que pour qu'il soit cool et utile, il faut que les associations de faculté annoncent leurs évènements dessus. C'est un service que nous vous offrons et qui peut vous être utile, à condition que vous jouiez le jeu. L'année est une période de test. Si à la fin de l'année académique personne n'utilise cet agenda nous le désactiverons. D'ici-là nous attendons vos questions et vos remarques; le site ne demande qu'à être amélioré. Tirage au sort Nous avions inauguré l année passée une période test, en recrutant pour la première fois la moitié des délégué-e-s cette assemblée non par élection mais par tirage au sort parmi les candidat-e-s. L expérience a été un succès, le taux de participation aux assemblées et la qualité des débats s étant améliorée. Vous avez donc décidé de poursuivre l expérience, et même de l améliorer! Cet automne en effet le Bureau procédera donc à un premier tour de tirage au sort parmi tout-e-s les étudiant-e-s, pour proposer à des personnes n ayant pas forcément entendu parler de la FAE

4 auparavant de venir apporter leurs points de vue dans nos discussions. Préparezvous, n importe qui peut recevoir un des 23 mails de sélection! Après un délai d'une semaine accordé à ces heureux/ses élu-e-s pour se décider à participer ou non, un second tour permettra d attribuer les places restantes parmi les volontaires. N'hésitez pas à vous représenter! Logo Le Bureau a travaillé avec un graphiste cet été. Normalement, le Bureau aura une proposition pour la prochaine AD ou la suivante. Christelle : TL La pétition a été lancée lundi, après bien des rebondissements. 1h après son lancement, nous avions déjà 220 signataires. Nous avons également reçu des mails de gens intéressés demandant des précisions. Pour info, le lien se trouve dans le mail que tou-te-s les étudiant-e-s ont reçu lundi 23 septembre. Il s'agit d'un lien personnel (c-à-d rattaché au nom de la personne à qui il est envoyé), afin que chacun ne puisse "signer" qu'une fois. On compte vraiment sur vous pour en parler un maximum autour de vous et relayer l'article du site de la FAE à ce sujet sur votre FB, etc. Le mail sera envoyé une nouvelle fois le lundi 30 septembre à toutes les personnes qui n'ont pas encore signé. La clôture se fera le 6 octobre, nous vous tiendrons au courant du résultat. La lettre sera ensuite envoyée à Mobilis avec le nom des signataires. Remerciements Un grand merci aux associations pour votre accueil et les contacts que nous avons eus tout au long de cette année, j'ai e beaucoup de plaisir à vous rencontrer et à travailler avec vous! Clémence : Marché Le marché a repris mardi passé. Il aura lieu désormais le mardi à l Amphimax et le jeudi à l Internef. Taxes d études Le GT a travaillé cet été sur le sujet et a publié une brochure. Maxime : Taxes d études Initiative Nordmann : ça a été suspendu parce qu une commission s y est opposé mais c est une opposition momentanée. Antoine : Journée égalité Cette année, la Journée égalité aura pour thème la diversité culturelle. Il y a étudiants et 130 nationalités à l UNIL. Il y aura des animations, des stands, une table ronde. Remerciements à tout le monde pour la confiance témoignée durant cette année aux délégués et au Bureau.

5 2.2 Communications des associations membres, des commissions et autres groupes Les associations présentent leurs nouveaux délégués. 3. Méditerranée (PV pris par Etienne) Avant de commencer, précise que toutes les informations ci-dessous sont au conditionnel. L affaire est très embrouillée et les principaux acteurs contestent avec virulence la position de leurs adversaires. Ce qui suit ne se veut pas le reflet exact de la réalité mais un résumé des différentes informations glanées ces derniers mois. En 2004 reprise du bail par M. Emini, le prix du rachat est peut-être trop élevé. Ce transfert se fait sans l accord de l université, alors que le bailleur (l université) doit normalement avaliser un transfert de bail. Il semblerait que le bail en question autorisait le service traiteur. A cette époque, il y avait des tables dans les cafétérias dont M. Cananiello n était pas responsable. Cela a changé et l entretien de toutes les tables des cafétérias est désormais du ressort du restaurateur en chef de l UNIL ; il est possible que, suite à cela, le loyer payé par M. Cananiello ait été revu à la hausse (ce qui pose problème maintenant puisque la hausse du nombre d étudiant-e-s ne compense certainement pas les clients perdus suite à l ouverture du restaurant du Geopolis). Ce point est important car l un des reproches adressés à M. Emini est que ses clients utilisent les tables entretenues par l entreprise de M. Cananiello, sans payer de dédommagement. En 2005 ou 2006, le bail qui lie M. Emini à l université arrive à échéance. L université ne souhaite pas le renouveler mais commet des erreurs et le renouvellement a lieu. En 2010 ou 2011, l université souhaite à nouveau mettre un terme au bail de M. Emini. Lors du procès, M. Emini signe un accord dans lequel il s engage : 1. A céder son bail en 2013 ; 2. A respecter un cahier des charges qui est paraiît-il une ébauche du cahier des charges de la future épicerie et qui correspond peut-être à un cahier des charges imposé au prédécesseur de M. Emini, sauf que ce cahier des charges «originel» est introuvable et que l université affirme qu il existe alors que M. Emini soutient le contraire. Ce détail est également important puisqu un autre reproche adressé à M. Emini est de ne pas offrir de service épicerie (d après l université ce serait dans le cahier des charges dont M. Emini contesterait l existence). M. Emini soutient qu il n avait pas compris que ce qu il signait l obligeait à partir après deux ans. Son avocat ne l aurait pas prévenu. A présent, un nouveau bail a été signé avec un commerçant qui s est engagé à faire du bio (cela aura-t-il un impact sur le marché?) et de la réinsertion sociale. Lundi 23 septembre a eu lieu un autre procès au tribunal des baux. Guillaume : Est-ce que le Méditérannée est vraiment en liquidation? On ne sait pas avec certitude, comme pour beaucoup d autres aspects. Quelqu un a dit que l avis de liquidation est paru dans la feuille d avis officiel. Quelqu un d autre a dit que depuis l accord de 2010 Emini a les main liées.

6 Eric : A discuté avec Emini. L an dernier on en a parlé en AD, il semblait que le Bureau devait envoyer un mail de soutien d Emini vers la Direction. Non, ça c était pour la CAP, mais ce problème-là a été réglé. Par contre M. Frund devait venir à une AD, mais il n est pas encore venu. Eric : Quelle position pour la FAE? M. Emini demande notre soutien. On avait soutenu un renouvellement de bail en 2010, ce qui a été fait, donc cette prise de position est caduque. Il faut avoir à nouveau une position de principe. Or c est une affaire compliquée. Hector : Qui aura le nouveau bail? «Epicentre», il y aura des plats et du bio, mais pas la même chose, et un service d épicerie. On ne connaît pas les prix. Hector : Les prix sont importants pour définir notre position. Est-ce que qqun souhaite s exprimer sur cette situation ou que la FAE se positionne? Marie (AESSP) : On peut dire que la FAE ne prend pas parti dans le conflit mais en disant que nous voulons que l offre soit la meilleure au meilleur prix possible. Avoir une alternative à la restauration à l UNIL. Eric : D accord avec Marie. Dire que ce qu a fait Emini convenait (les pâtes). Ne pas prendre parti pour une personne et avoir une alternative à M. Cananiello. Antonin : On ne prend pas position mais on regrette ce qui s est passé. Pour le moment on ne fait rien. Voulez-vous confier la tâche au Bureau de préparer une PP ou un CP? Hector : Il faut demander que les prix soient abordables. Aurélia : Soutient ce qui a été dit.

7 Pierre-Alain : Par rapport aux micro-ondes, M. Cananiello réagit assez mal et il ne faudrait mettre de l huile sur le feu avec une PP hasardeuse. En bataillant sur tous les fronts on peut tout perdre. Simon : Lui semble que la personne qui gérera l Epicentre s est engagée à ce que les prix ne soient pas plus élevés qu à la cafétéria. Le Bureau propose : soit l AD donne mandat au Bureau d écrire un CP simple ; soit on organise un GT ; soit on ne fait rien. Aurélia : On peut demander que ça reste dans le même esprit que le Méditerranée. Trouve dommage qu un seul restaurateur décide de tout et qu il faille craindre ses réactions. Il y a différents problèmes avec les restaurants de Dorigny, qui datent de différentes époques et pour différentes raisons. M. Cananiello ne décide pas tout seul, c est un jeu à plusieurs. Simon : Ce n est pas la même chose de dire qu on veut que ça ne soit pas plus cher que Cananiello, que de dire qu on veut pas que ça ne soit pas plus cher que le Méditerranée. Christophe : Quel serait l impact d un CP? Le premier impact serait un article. Le reste on ne peut pas vraiment savoir. Ca aurait aussi impact sur les autres acteurs, c est un signal que nous envoyons. Dans le passé nous avons clairement pris parti ce qui est devenu difficile suite à la signature du contrat entre M. Emini et l université. Paris : Propose qu on vote sur l idée d un CP écrit par le Bureau : variété ; prix ; idée de l alimentation Hector, Eric : Il faudrait que l on demande les prix les plus bas. Les mêmes que le Méditerranée. Qui est en faveur de cette proposition combinée (avec prix bas)? 13 oui 1 non 1 abstention

8 4. Elections 4.1. Comité de L auditoire Le Comité de L auditoire est élu tacitement sauf en cas de veto pour l un de ses membres. Si quelqu un souhaite s opposer à l élection de l un-e des candidat-e-s, il faut le faire maintenant. Le Comité se présente. Pas de veto Bureau Comme c est la première AD de l année le Bureau doit être élu in corpore, sortants et nouveaux candidats. Le vote se fait à la majorité absolue. Il y a deux démissionnaires, que nous remercions pour leur travail : Christelle Michel et Antoine Zong-Naba. Il y a neuf candidat-e-s : Etienne Kocher Olivier Rossi Patric Frei Maxime Chivaroli Clémence Demay Simon Wursten Flora Garcin Sevhat Hasan : 5 voix Hector Kuenzi Les candidat-e-s se présentent. Il y a quatre candidat-e-s qui sont en lettres. Trois au maximum peuvent être membres du Bureau comme stipulé dans l article 32 al.2 des statuts. Votes rentrés : 15 Votes valides : 15 Votes blancs : 0 Majorité absolue à 8 voix Sont élu-e-s Etienne Kocher : 15 voix Olivier Rossi : 15 voix Patric Frei : 12 voix Maxime Chivaroli : 15 voix Clémence Demay : 15 voix Simon Wursten : 14 voix Flora Garcin : 9 voix Hector Kuenzi : 9 voix N est pas élu Sevhat Hasan : 5 voix

9 4.3. Co-présidence Il y a deux candidats : Etienne Kocher et Olivier Rossi. Les candidats se présentent. Les candidats sont élus par acclamation Représentant-e-s UNES L UNES c est l Union des étudiant-e-s de Suisse. C est la faîtière nationale. Elle organise deux AD par année. Ça réunit des étudiant-e-s des toutes les faîtières cantonales. Première AD du 16 au 17 novembre. La FAE a besoin de six représentant-e-s. Antonin : S il n y a pas six candidats, peut-on les élire à la prochaine AD? Possible mais problématique car la prochaine AD de la FAE est juste avant l AD de l UNES (problème de délais d inscription). Qui se présente : Paris Clémence Simon Antonin Etienne Maxime Elus par acclamation 4.5. Audit qualité Simon (texte repris du all-in): En janvier 2013, l UNIL a débuté un nouveau processus d auto-évaluation. Pour simplifier, l Université est chargée par l'organe d'accréditation et d'assurance qualité des hautes écoles suisses (OAQ) de produire un rapport d auto-évaluation sur son propre système d assurance qualité. Ce processus permet à la Confédération de s assurer que le système qualité des hautes écoles suisses soit conforme aux directives fédérales. Dans un futur proche, les subventions aux hautes écoles accordées par la Confédération dépendront directement de ces audits qualité, puisque ceux-ci déboucheront sur l accréditation desdites hautes écoles. Pour coordonner l audit qualité 2013/14 à l UNIL, un comité de pilotage (Copil) a été nommé, auquel siège Mélanie Glayre en tant que représentante de la FAE. Selon le processus, après la production d un rapport d auto-évaluation, l UNIL recevra durant trois jours un pool de six expert-e-s externes (dont un-e étudiant-e) mandaté-e-s par l OAQ qui produiront eux-mêmes un rapport sur le rapport d auto-évaluation de l UNIL et en fonction de leurs propres observations. Après une réponse de l UNIL à ce «rapport sur le rapport», l OAQ produit un ultime «rapport sur tous ces rapports» comprenant ses recommandations à l UNIL et c est sur ce dernier objet que se base la Conférence universitaire suisse (CUS) pour statuer sur les subventions accordées à l Université.

10 La visite des six expert-e-s aura lieu en décembre prochain. Le pool d expert-e-s rencontrera à cette occasion des groupes-cible de personnes appartenant à l UNIL. Il a ainsi été demandé à la FAE de constituer le groupe d étudiant-e-s qui prendront part à cette rencontre d une heure. Nous avons donc besoin d une dizaine, éventuellement une douzaine d étudiant-e-s que la démarche intéresserait ou qui auraient éventuellement participé à un autre processus d auto-évaluation. Il nous semble également fondamental que ce groupe d étudiant-e-s soit le plus divers possible, c est-à-dire notamment que la majorité, si ce n est l ensemble, des facultés soit représentée. Aurélia : Que se passe-t-il pendant cette heure en décembre? Simon : Il y a 6 experts qui posent des questions et 10 étudiant-e-s qui répondent. Qui est intéressé : Aurélia, FBM (médecine) Guillaume, HEC Gaétan, GSE Gautier, HEC Christophe, HEC Marie, SSP PA, SSP Simon, Lettres Flora, FDSC (droit) 5. Comptes et budget 5.1. Rapport du SAC Olivier : Les comptes ont été clôturés cet été et audités. Un budget a été préparé. Pierre-Alain va faire la présentation. Pierre-Alain : Bilan : Présentation du bilan, qui est bon. Il y a un résultat qui est de plus de 16'000 CHF. Comptes et Budget : Il y a quelques différences entre le budget voté l année passée et les comptes, mais le résultat est positif. Salaires : le changement entre comptes 10/11 et ensuite c est l augmentation du taux de travail du SAC. Actions spéciales : toutes les activités (30 ans de la FAE, AD de l UNES). Le budget a été dépassé de à cause de l AD de l UNES (ça a coûté environ 8000 CHF) ; l UNES va rembourser une partie de ces frais. Budget de l année prochaine : 20'000 CHF. Fourniture et mobilier de bureau : dépassement à cause du déménagement (déplacement du beamer a coûté plus de 2000 CHF). Contribution L auditoire : pendant des années deux comptes différents (FAE et Auditoire) et transfert de l argent au début de chaque semestre. Depuis cette

11 année, ce sera un même compte et cette ligne s appellera «Dépenses de L auditoire» ; en acceptant le budget de la FAE on accepte le budget de L auditoire. Cette année, L auditoire a un résultat positif et l année prochaine il devrait aussi y avoir un résultat positif. Ce résultat sera retourné à la FAE pour diminuer l ardoise. Cotisation UNES : elle augmente chaque année parce que le nombre d étudiants augmente. Cette année l UNES demande plus que ce qui est inscrit là. On risque de devoir payer plus de 57'000 cette année car nous n avons pas négocié à temps. Si l AD décide de ne pas payer ça, il faudra négocier ça à l UNES. FSE : on a les moyens de mettre 20'000 CHF dans ce fonds pour aider des étudiante-s en difficulté financière. Frais de déplacement : sont un peu plus élevés que prévu parce qu il y a eu plus de déplacements pour l UNES. Les micro-ondes : on a dépensé moins que prévu. Cette dépense est de toute façon remboursée par l université. Taxes semestrielles : c est ce qu on reçoit de l université. On a reçu plus que prévu même si, dans les faits, nous recevons moins de 13 CHF par étudiant et par semestre. Il y a 16'000 CHF de résultat que nous voulons réallouer au fonds de solidarité étudiant (passif). Aurélia : Pourquoi 55'000 CHF à l UNES? PA : C est la cotisation à l UNES. L UNES a environ CHF de budget dont plus de la moitié pour leurs employés. La cotisation pose problème et a souvent été discutée. Elle l est encore maintenant, mais nous souhaiterions faire les choses dans les règles. Le CHEC doit quitter l AD pour aider leurs collègues dans le cadre d une manifestation. Guillaume : Il faudrait savoir pourquoi les taxes semestrielles ne correspondent pas (moins de 13 CHF par étudiant et par semestre). PA : L explication c est que tous les étudiants ne paient pas forcément leur taxe en entier. Eric : FSE : y a-t-il beaucoup de demandes? y a-t-il assez d argent? Fait-on assez de pub? Soutien Boissonnet? Pour le FSE, en avait parler lors de sa réélection. Il y aura de la pub mais il faut d abord avoir l argent, autrement il y aura trop de demandes.

12 Pierre-Alain : Il reste 6000 CHF dans le Fonds de solidarité étudiant Le soutien Boissonnet fonctionne par le bouche-à-oreille. Difficile d augmenter. Il faut éviter que des personnes qui n en ont pas besoin demandent un soutien. Guillaume : Les 2000 CHF de résultat (budget 13/14) c est avec ou sans le résultat de L auditoire? PA : C est sans les produits de L auditoire. C est vrai qu il va falloir ajouter les résultats dans le budget FAE. Merci pour la remarque. Avant d accepter le budget, il faut savoir qu il y aura 58'000 CHF pour l UNES Rapport de l auditeur Le rapport d audit est positif et nos comptes sont en règles Présentation des comptes et budget de L auditoire Point supprimé Discussion et vote Il n y a pas d autre question. Est-ce que quelqu un s oppose à l adoption des comptes et du budget ou souhaite s abstenir? Personne Le budgets et les comptes sont acceptés. 6. Rapport d activité La FAE écrit un rapport d activité chaque année pour garder une trace de ce qui a été fait pendant l année écoulée. C est à l AD d accepter ce rapport. Il y a une partie pour ce qui a été fait au sein de la FAE et de l uni et une autre pour les représentations externes. Est-ce que quelqu un s oppose à l adoption du rapport d activité ou souhaite s abstenir? Personne Le rapport d activité est accepté. 7. Plan d activité Olivier : Document très important car il explique ce qui sera fait pendant l année à venir. Le Bureau s est basé sur le plan de l année passée en l actualisant. Est-ce que quelqu un s oppose à l adoption du plan d activité ou souhaite s abstenir? Personne Le plan d activité est accepté.

13 8. Règlements et statuts Ce travail sur les statuts et les règlements est la suite (et peut-être la fin) de la longue entreprise de mise en forme entamée il y a plus d une année. Les modifications proposées aujourd hui concernent principalement la forme, la «synchronisation» entre les textes et des précisions nécessaires pour l exhaustivité des textes. Y a-t-il des questions? Non Vote en bloc? Oui Vote Les changements sont acceptés à l unanimité. 9. Dates des AD Le Bureau propose : mardi 5 novembre 2013 mardi 10 décembre 2013 mardi 4 mars 2014 mardi 8 avril 2014 mardi 13 mai 2014 Eric : Ne peut pas venir les mardis (doit partir à 19h). Propose que ce soit les mercredis. On vote pour mardi ou mercredi : Mardi : 9 voix Mercredi : 4 voix Les dates proposées par le Bureau sont acceptées. 10. Divers Thomas : Question de la disposition des tables pendant les AD. Fadi, Thomas et David sont là et pas absents.

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