Cahier des Clauses Administratives Particulières

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1 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION 253, avenue du Général Leclerc MAISONS-ALFORT SERVICE DE TRADUCTION/REVISION ET DE RELECTURE AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 1 sur 11

2 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES SOMMAIRE ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES OBJET DU MARCHE DECOMPOSITION EN TRANCHES ET LOTS DUREE DU MARCHE MARCHE A BONS DE COMMANDE 5 ARTICLE 2 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 5 ARTICLE 3 : DELAIS D EXECUTION OU DE LIVRAISON DELAIS DE BASE PROLONGATION DES DELAIS 6 ARTICLE 4 : CONDITIONS D EXECUTION DES PRESTATIONS DISPOSITIONS GENERALES CONDITIONS DE LIVRAISON FORMATION DU PERSONNEL 6 ARTICLE 5 : VERIFICATIONS ET ADMISSION OPERATIONS DE VERIFICATION ADMISSION 7 ARTICLE 6 : NATURE DES DROITS ET OBLIGATIONS GARANTIE TECHNIQUE MAINTENANCE ET EVOLUTION TECHNOLOGIQUE 7 ARTICLE 7 : MARCHANDISES REMISES AU TITULAIRE 7 ARTICLE 8 : GARANTIES FINANCIERES 7 ARTICLE 9 : AVANCE AVANCE 7 ARTICLE 10 : PRIX DU MARCHE CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES VARIATIONS DANS LES PRIX 8 ARTICLE 11 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS MODE DE REGLEMENT 10 ARTICLE 12 : PENALITES 10 Page 2 sur 11

3 PENALITES DE RETARD PENALITES D INDISPONIBILITE 10 ARTICLE 13 : MARCHE DE MATERIELS INFORMATIQUES, LOGICIELS OU PROGICIELS 10 ARTICLE 14 : ASSURANCES 10 ARTICLE 15 : RESILIATION DU MARCHE 10 ARTICLE 16 : DROIT ET LANGUE 10 ARTICLE 17 : CLAUSES COMPLEMENTAIRES 11 ARTICLE 18 : DEROGATIONS AU C.C.A.G. FOURNITURES COURANTES ET SERVICES11 Page 3 sur 11

4 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales Objet du marché Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières () concernent : Service de traduction/révision et de relecture Le présent marché est un marché de service relevant de l article 30 du code des marchés publics. Il est alloti en deux lots : Lot 1 : prestation de traduction et de révision. L Agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail souhaite faire traduire les documents administratifs, statutaires, de communication, rapports et avis scientifiques relatifs à ses domaines scientifiques d intervention, ainsi que tout document de travail, de nature scientifique ou générale. Ces prestations doivent être réalisées selon les règles de l art. L Afsset souhaite également faire réviser ses documents avant que ceux-ci ne soient rendus publics. Cette révision consiste en une relecture intégrale d un document en langue étrangère afin d en vérifier l orthographe, d en corriger les coquilles, et d apporter toutes modifications propres à garantir, sur un plan formel, la diffusion de documents de qualité. Lot 2 : prestation de relecture La relecture porte sur les documents traduits ou révisés par le titulaire du lot 1. En raison de l importance qu elle attache à la qualité des traductions qu elle diffuse, par tous supports, l Afsset fait relire, en tout ou en partie par «carottages», lorsqu elle le juge nécessaire, les traductions effectuées par le titulaire du lot 1. Des traducteurs indépendants peuvent soumissionner à ce lot 2. Le titulaire ou sous traitant du lot 2 ne peut pas être titulaire ou sous traitant du lot 1. Le contenu détaillé des lots est décrit au C.C.T.P. Lieu(x) d exécution : Maisons-Alfort Marchés à bons de commande : Les prestations feront l objet d un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Désignation de sous-traitants en cours de marché : L acte spécial précise tous les éléments de l article 114 du Code des marchés publics et indique en outre pour les sous-traitants à payer directement : La personne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements et cessions de créances ; Le comptable assignataire des paiements ; Le compte à créditer. Page 4 sur 11

5 1.2 - Décomposition en tranches et lots Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot Désignation 1 Traduction/Révision Voir au C.C.T.P. la description détaillée des prestations du lot 1. 2 Relecture La relecture porte sur les documents traduits ou révisés par le titulaire du lot 1. Voir au C.C.T.P. la description détaillée des prestations du lot Durée du marché Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit deux fois par reconduction expresse par périodes annuelles pour atteindre une durée totale maximale de 3 ans. Le délai d exécution des commandes peut être fixé dans le bon de commande. S il n est pas précisé dans le bon de commande, le délai applicable est celui sur lequel s est engagé le candidat dans son offre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu à la date de fin de validité du marché, même si la durée de leur exécution s étend au-delà de cette date. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 1 jour avant la fin de la durée de validité du marché ; elle est considérée avoir refusé la reconduction du marché si aucune décision n est prise à l issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction Marché à bons de commande Chaque bon de commande précisera : le nom ou la raison sociale du titulaire ; la date et le numéro du marché ; la date et le numéro du bon de commande ; la nature et la description des prestations à réaliser ; les délais d exécution (date de début et de fin) ; les lieux d exécution des prestations ; le montant du bon de commande ; les délais laissés le cas échéant aux titulaires pour formuler leurs observations. Seuls les bons de commande signés par le représentant du pouvoir adjudicateur pourront être honorés par le ou les titulaires. Article 2 : Pièces constitutives du marché Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité : A) Pièces particulières : L acte d engagement (A.E.) Le bordereau des prix unitaires Page 5 sur 11

6 Chaque bon de commande Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Le présent cahier des clauses administratives particulières () L offre technique du candidat B) Pièces générales Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par le décret du 27 Mai 1977 modifié, en vigueur lors de la remise des offres ou lors du mois d établissement des prix (mois Mo) Article 3 : Délais d exécution ou de livraison Délais de base Les délais d exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché Prolongation des délais Une prolongation du délai d exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l article 10.2 du C.C.A.G.-F.C.S. Article 4 : Conditions d exécution des prestations Dispositions générales Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). Le marché s exécute au moyen de bons de commande dont le délai de livraison commence à courir à compter de la date de notification du bon de commande Conditions de livraison Tous les documents livrables doivent être fournis sous forme de fichier électronique au format.doc ou tout autre format permettant la récupération des informations. A la demande de l Afsset, les documents livrables pourront également être fournis sous forme papier sans frais supplémentaires. Les emballages éventuellement utilisés doivent alors être récupérables, réutilisables ou recyclables Formation du personnel Le titulaire n assurera pas la formation du personnel chargé d utiliser les prestations objet du marché. Article 5 : Vérifications et admission Opérations de vérification Les vérifications quantitatives et qualitatives approfondies sont effectuées dans un délai de 15 jours à compter de l exécution des prestations, conformément aux articles 18, 19 et 20.3 du C.C.A.G.-F.C.S. Les dispositions relatives à l admission des prestations sont décrites aux articles 4.1.6, et 5.6 du C.C.T.P. Page 6 sur 11

7 5.2 - Admission L admission sera prononcée par le pouvoir adjudicateur habilité à cet effet dans les conditions prévues à l article 21 du C.C.A.G.-F.C.S. Article 6 : Nature des droits et obligations Garantie technique Les prestations ne font l objet d aucune garantie technique Maintenance et évolution technologique De par sa nature, la prestation objet du marché ne nécessite pas de maintenance. Article 7 : Marchandises remises au titulaire Sans objet. Article 8 : Garanties financières Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Article 9 : Avance Avance Conditions de versement et de remboursement Une avance est accordée si le titulaire en fait la demande pour chaque bon de commande d un montant supérieur à 2000.HT, sauf indication contraire dans l acte d engagement et dans la mesure où le délai d exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l avance est fixé à 30,00 % du montant du bon de commande si la durée de son exécution est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l avance est égale à 30,00 % d une somme égale à douze fois le montant du bon de commande divisé par cette durée exprimée en mois. Le montant de l avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d une clause de variation de prix. Le remboursement de l avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65,00 % du montant du bon de commande. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80,00 % du montant, toutes taxes comprises, du bon de commande. Ce remboursement s effectue par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire à titre d acompte ou de solde. Nota : Une avance peut être versée, sur leur demande, aux sous-traitants bénéficiaires du paiement direct suivant les mêmes dispositions (taux de l avance et conditions de versement et de remboursement...) que celles applicables au titulaire du marché, avec les particularités détaillées à l article 115 du Code des marchés publics Garanties financières de l avance Sans objet. Page 7 sur 11

8 Article 10 : Prix du marché Caractéristiques des prix pratiqués Les prestations faisant l objet du marché seront réglées par application des prix unitaires pour chacun des lots selon les stipulations de l acte d engagement. Les prix unitaires des traductions incluent le taux de foisonnement qui est indiqué par le titulaire dans son offre de prix Variations dans les prix Mois d établissement des prix du marché Les prix du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de octobre 2008 ; ce mois est appelé «mois zéro» Modalités des variations des prix Les prix sont révisés annuellement par application aux prix du marché d un coefficient Cn donné par la ou les formules suivantes : Lot Formule 1 Cn = 15,00% + 85,00% (In/Io) 2 Cn = 15,00% + 85,00% (In/Io) dans laquelle Io et In sont les valeurs prises par l index de référence I respectivement au mois zéro et au mois n. Les prix du marché seront révisés à l issue de chaque période de validité. Le mois «n» retenu pour chaque révision sera le mois précédent celui au cours duquel commence la nouvelle période de validité. Les prix ainsi révisés seront fermes et invariables pendant la période de validité concernée Choix des index de référence L index de référence I, publié par le Moniteur des Travaux Publics ou par le ministère de l Ecologie, de l Énergie, du Développement durable et de l Aménagement du territoire (MEEDDAT), est l index FD Frais divers appliqué aux prix : Lot Index Prix concernés 1 FD Tous les prix 2 FD Tous les prix Article 11 : Modalités de règlement des comptes Acomptes et paiements partiels définitifs Des avances à la commande seront versées au titulaire dans les conditions suivantes : Les bons de commande d un montant inférieur à 2000 HT ne donnent pas lieu au versement d une avance. La commande est entièrement réglée à service fait. Les bons de commande d un montant supérieur ou égal à 2000 HT peuvent donner lieu au versement d une avance à la commande de 30% de leur montant, sur présentation d une facture par le titulaire. Le solde est réglé à service fait. Page 8 sur 11

9 Présentation des demandes de paiements Le paiement s effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues aux articles 8 et 8bis du C.C.A.G.-F.C.S. Les factures afférentes au paiement seront établies en un original et 2 copies portant, outre les mentions légales, les indications suivantes : le nom ou la raison sociale du créancier ; le cas échéant, la référence d inscription au répertoire du commerce ou des métiers ; le cas échéant, le numéro de SIREN ou de SIRET ; le numéro du compte bancaire ou postal ; le numéro du marché ; le numéro du bon de commande ; la date d exécution des prestations ; la nature des prestations exécutées ; le montant hors taxe des prestations en question après application de la variation de prix ; Le cas échéant, la mention des précomptes, retenues et escomptes ; le taux et le montant de la TVA ; le montant total des prestations livrées ou exécutées ; la date de facturation. Les factures et autres demandes de paiement devront parvenir à l adresse suivante : Afsset Unité Budget et Finances 253, avenue du général Leclerc, Maisons-Alfort cedex En cas de cotraitance : La signature de la facture ou autres demandes de paiement par le mandataire vaut, pour celui-ci (si groupement d entreprises conjointes) ou pour chaque cotraitant solidaire (si groupement d entreprises solidaires), acceptation du montant de la facture ou des autres demandes de paiement à lui payer directement. En cas de sous-traitance : Le sous-traitant adresse sa demande de paiement libellée au nom du pouvoir adjudicateur au titulaire du marché, sous pli recommandé avec accusé de réception, ou la dépose auprés du titulaire contre récepissé. Le titulaire a 15 jours pour faire savoir s il accepte ou refuse le paiement au sous traitant. Cette décision est notifiée au sous traitant et au pouvoir adjudicateur. Le sous-traitant adresse également sa demande de paiement au pouvoir adjudicateur accompagnée des factures et de l accusé de réception ou du récepissé attestant que le titulaire a bien reçu la demande, ou de l avis postal attestant que le pli a été refusé ou n a pas été réclamé. Le pouvoir adjudicateur adresse sans délai au titulaire une copie des factures produites par le sous-traitant. Le paiement du sous-traitant s effectue dans le respect du délai global de paiement. Ce délai court à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l accord, total ou partiel, du titulaire sur le paiement demandé, ou de l expiration du délai de 15 jours mentionné plus haut si, pendant ce délai, le titulaire n a notifié aucun accord ni aucun refus, ou encore de la réception par le pouvoir adjudicateur de l avis postal mentionné au troisième paragraphe. Le pouvoir adjudicateur informe le titulaire des paiements qu il effectue au sous-traitant. En cas de cotraitance, si le titulaire qui a conclu le contrat de sous-traitance n est pas le mandataire du groupement, ce dernier doit également signer la demande de paiement. Page 9 sur 11

10 Mode de règlement Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Article 12 : Pénalités Pénalités de retard Concernant les pénalités journalières, seules les stipulations de l article 11 du C.C.A.G.-F.C.S. s appliquent Pénalités d indisponibilité Il n est pas prévu de pénalité d indisponibilité. Article 13 : Marché de matériels informatiques, logiciels ou progiciels Sans objet. Article 14 : Assurances Avant tout commencement d exécution, le titulaire devra justifier qu il est couvert par un contrat d assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil ainsi qu au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l exécution du marché. Article 15 : Résiliation du marché Les stipulations du C.C.A.G.-F.C.S., relatives à la résiliation du marché, sont applicables. En plus des cas de résiliation prévus à l article 28 du C.C.A.G. F.C.S., le marché pourra être résilié à l initiative de l Afsset à l issue d un délai d un mois après réception d un courrier recommandé avec accusé de réception adressé par l Afsset faisant état de l inexécution, ou de la mauvaise exécution, ou d un retard dans l exécution d une commande, en cas d absence de solution satisfaisante apportée par écrit pendant ce délai par le titulaire aux manquements soulevés par l Afsset. D autre part, en cas d inexactitude des documents et renseignements mentionnés aux articles 44 et 46 du Code des marchés publics ou de refus de produire les pièces prévues aux articles D ou D à 8 du Code du travail conformément à l article 46-I.1º du Code des marchés publics, il sera fait application aux torts du titulaire des conditions de résiliation prévues par le marché. Article 16 : Droit et Langue En cas de litige, le droit français est seul applicable. Les tribunaux français sont les seuls compétents. Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, factures ou modes d emploi doivent être rédigés en français. Si le titulaire est établi dans un autre pays de l Union Européenne sans avoir d établissement en France, il facturera ses prestations hors T.V.A. et aura droit à ce que l administration lui communique un numéro d identification fiscal. Page 10 sur 11

11 Article 17 : Clauses complémentaires Le titulaire ne peut faire aucun usage commercial des résultats des prestations. Le titulaire ne peut communiquer les résultats des prestations à des tiers. Article 18 : Dérogations au C.C.A.G. Fournitures Courantes et Services Sans objet. Page 11 sur 11

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