Fourgonnettes de l organisme

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1 HEARST KAPUSKASING SMOOTH ROCK FALLS Identification : 681 Révisée le : pages : 1 de 6 Section : Matériel Soussection : Transport : A. POLITIQUE : Fourgonnettes de Lorsque cela sera possible, les Services de Counselling fourniront une fourgonnette pour les activités de sa clientèle. B. PROCÉDURES : 1. Autorisation Les membres du personnel et les bénévoles qui sont autorisés et qui détiennent un permis de conduite valide de catégorie F peuvent conduire une fourgonnette de pouvant transporter jusqu à 15 passagers. Les sièges supplémentaires doivent être retirés. 2. Circonstances quand les fourgonnettes peuvent être utilisées Une fourgonnette peut être utilisée : pour les activités récréatives de groupe; pour les activités du Centre des ressources; pour les activités organisées par la halteaccueil (dropin); pour accompagner les clients qui se rendent à des activités récréatives communautaires ou qui en reviennent. Toute autre circonstance doit être préalablement approuvée par le directeur général. 1

2 HEARST KAPUSKASING SMOOTH ROCK FALLS Identification : 681 Révisée le : pages : 2 de 6 Section : Matériel Soussection : Transport : 3. Circonstances quand les fourgonnettes ne peuvent être utilisées À moins qu une autorisation n ait été obtenue du directeur général, une fourgonnette ne peut être utilisée : comme véhicule remplaçant celui appartenant au membre du personnel ou à la compagnie; pour visiter les clients; pour effectuer des courses en ville; pour toute situation de crise; pour toute utilisation personnelle; pour aller chercher des passagers qui ne font pas partie de la clientèle des Services de Counselling. 4. Horaire d utilisation des fourgonnettes Toutes les activités planifiées qui requièrent l utilisation d une fourgonnette seront préalablement approuvées par le superviseur ou son représentant désigné. Les activités approuvées et l utilisation de la fourgonnette seront consignées sur l horaire ou le calendrier d utilisation des fourgonnettes pour assurer une coordination appropriée des activités. 2

3 HEARST KAPUSKASING SMOOTH ROCK FALLS Identification : 681 Révisée le : pages : 3 de 6 Section : Matériel Soussection : Transport : Toutes les activités actuelles seront consignées dans le registre de la fourgonnette et préciseront : la date de l activité; les kilomètres enregistrés au compteur au début et à la fin de l activité; le type d activité; la destination de l activité; la signature du conducteur désigné. 5. Règlements pour l utilisation de (a) Le conducteur du véhicule doit vérifier le niveau de carburant avant de «vérifier l huile et les autres liquides» aux établissements commerciaux suivants qui enverront les factures portées au compte de directement à la gestionnaire de l administration : Kapuskasing : Sunny s Petroleum Fortier s Gas Bar 2 Government Road Hearst Shell Express,1200, rue Front, Hearst Les propriétaires enverront directement les services facturés. (b) Le conducteur veillera à boucler sa ceinture de sécurité et à ce que ses passagers aient bouclé la leur avant de partir. (c) Un maximum de 15 passagers, incluant le conducteur, pourra voyager à bord d une fourgonnette. 3

4 HEARST KAPUSKASING SMOOTH ROCK FALLS Identification : 681 Révisée le : pages : 4 de 6 Section : Matériel Soussection : Transport : (d) Aucun conducteur n utilisera de téléphone cellulaire pendant qu il conduira un véhicule. (e) Le conducteur verrouillera la fourgonnette après chaque utilisation ou chaque fois que le véhicule ne contiendra aucun passager. (f) Il revient au conducteur du véhicule de ramasser tout détritus laissé dans la fourgonnette à la fin de son utilisation. (g) Le conducteur doit utiliser le véhicule de conformément au Code de la route. (h) Le conducteur respectera les limites de vitesse. (i) Le véhicule doit être rapporté au terrain de stationnement de après chaque utilisation, à moins que le directeur général n ait préalablement accordé son autorisation. (j) Pendant l hiver, les véhicules doivent être branchés à leur retour dans le terrain de stationnement des Services de Counselling. 6. Entretien et sécurité des véhicules (a) Il revient à chaque conducteur de signaler à la gestionnaire de l administration toute difficulté qui est devenue apparente par rapport à l entretien ou au fonctionnement de la fourgonnette. Le conducteur 4

5 HEARST KAPUSKASING SMOOTH ROCK FALLS Identification : 681 Révisée le : pages : 5 de 6 Section : Matériel Soussection : Transport : signalera le problème par écrit en remplissant le formulaire 682 A. (b) Le représentant à la santé et à la sécurité inspectera l intérieur et l extérieur du véhicule une fois par mois, conformément à la liste de vérification (voir formulaire 682 B), soit en même temps qu il s acquittera de la liste de vérification de la santé et la sécurité au bureau. (c) La gestionnaire de l administration veillera à ce qu un service d entretien périodique soit exécuté aux km. Un collant précisant le kilométrage du véhicule lors de son dernier service d entretien sera apposé sur le parebrise afin d indiquer à la gestionnaire de l administration que les km ont été franchis. (d) La gestionnaire de l administration fera nettoyer l intérieur des ux fois par année. (e) S il advenait qu une des fourgonnettes ne parte pas, une des voitures de pourrait exceptionnellement être utilisée pour assurer le transport de clients, conformément à la politique et procédure. Le formulaire 682A doit alors être rempli et être acheminé à la gestionnaire de l administration qui, à son tour, veillera à ce que la fourgonnette soit réparée. 7. Assurances et documents Une copie des documents liés aux assurances ainsi que des plaques d immatriculation de chaque véhicule sont rangées ensemble, dans la boîte à gants ou le paresoleil du véhicule. 5

6 HEARST KAPUSKASING SMOOTH ROCK FALLS Identification : 681 Révisée le : pages : 6 de 6 Section : Matériel Soussection : Transport : 8. Signalement d accidents Les détails entourant tout accident ou dommage à une fourgonnette doivent être signalés à la gestionnaire de l administration dès que les circonstances le permettent en remplissant un rapport d incidents. 6