Check-list SUISSE GARANTIE Champignons comestibles & produits à base de champignons comestibles
|
|
- Bernadette Crevier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Date: Organe d inspection / Lieu: Entreprise: N de l entreprise: Nom: Rue: NPA/lieu: Home page: de certification: Auditeur: Nom: N de tél: Responsable pour SUISSE GARANTIE: Nom: Autres collaborateurs interrogés et leur fotion: Type d audit: Admission Surveillae Re-certification Activité à laquelle s applique les exigees SUISSE GARANTIE: Production de substrats pour la production de champignons Production de champignons Commercialisation de champignons Transformation en produits à base de champignons Autres: Produits dans le domaine SUISSE GARANTIE: Champignons frais Produits à base de champignons Autres: Documents de référee dans leurs versions actuelles: Règlement général AMS (RG) Manuel de présentation graphique AMS (MP) Règlement des sations AMS (RSA) Règlement sectoriel champignons comestibles (RS) Autres qualités de produits et certifications: Importation Bio:.. IP-SUISSE Marque régionale: ISO 9001/14001:.. BRC, IFS, ISO 22000, etc.:. Autres:... Légende: AMS = Agro Marketing Suisse RG = Règlement général RS = Règlement sectoriel SGA/SG = Suisse Garantie MP = Manuel de présentation graphique RSA = Règlement des sations = Exigee critique = Exigee non critique = Prescription R = Recommandations et remarques non contraignantes N = Non-conformités et mesures à prendre E = Exigees spécifiques à l entreprise: à respecter en permanee! Original: organe de certification Copie pour le participant Page 1/7
2 A. Généralités Indications générales, règlement sectoriel, état de l information L entreprise possède les documents de référees actuels (RG, MP, RS, RSA). Les responsables et les collaborateurs coernés disposent des informations / instructions nécessaires sur le programme SUISSE GARANTIE (séparation des différents types de produits / étiquetage). Points en suspens / Prescriptions découlant de l audit précédent Le précédent audit n a débouché sur aucune mesure à prendre / les points en suspens ont été réglés dans les délais impartis. Systèmes de communication La communication de l entreprise reflète les contenus des documents de référee SUISSE GARANTIE. Ils ne comportent pas d affirmations erronées ou trompeuses. Réclamations au sujet de SUISSE GARANTIE Il existe une procédure d enregistrement et de traitement des réclamations efficace. Systèmes de gestion * * pertinent seulement en présee d une certification d un système d AQ ou d un plan HACCP Les exigees SUISSE GARANTIE sont intégrées dans le système de gestion. Des audits internes relatifs aux exigees figurant dans les documents SUISSE GARANTIE sont effectués. Référeement comme prescription externe Colusions (fournisseurs, recettes, traçabilité, étiquetage) B. Exigees recoupant le règlement sectoriel (Règlement général & Manuel de présentation graphique) Étiquetage RG 6.3 & MP 6.4 & MP Objet du contrôle Les informations suivantes figurent sur l étiquette / ou l emballage: - Nom de l entreprise autorisée ou son N d agrément - Nom de l organisme de certification - Marque de garantie SUISSE GARANTIE (Logo) L utilisation du logo est conforme aux prescriptions du Manuel de présentation graphique de AMS. (D autres informations peuvent être ajoutées à la marque pour autant qu elles ne modifient pas le logotype et que le corps de la police ne soit pas supérieur à celui utilisé pour le logotype) Tous les achats et ventes de marchandises SUISSE GARANTIE sont documentés et déclarés sur les documents de livraison (bordereau, facture, journal, ) Preuve / non-conformité Drapeau (rouge ou noir), police et pourtour noir, arrière-plan bla, min. 10mm de hauteur. Les produits doivent arborer soit la marque de garantie soit une inscription claire (SUISSE GARANTIE, SGA, SG). Pour les transports de marchandise en vrac (camions-citernes), une déclaration sur documents de livraison suffit. rempli oui non Original: organe de certification Copie pour le participant Page 2/7
3 Exigees communes pour la provenae, la transformation, les PER et les OGM (y.c. ajouts du secteur) RG (3.2.1) (3.2.1) Provenae suisse: Produits non composés Ils doivent satisfaire à 100 % aux exigees figurant au point du RG. Produits composés Le priipal ingrédient d origine agricole doit satisfaire à 100 % aux exigees figurant au point du RG. Au moins 90 % des ingrédients d origine agricole doivent satisfaire aux exigees de SUISSE GARANTIE. Liste des fournisseurs Exceptions sur autorisation spéciale temporaire selon le règlement général d AMS, chap Autorisation de l AMS disponible Transformation en Suisse: La transformation a lieu en Suisse, dans la Pr. du Liecht. dans les zones frontalières ou la zone frahe de Genève Des recettes / spécifications produits sont disponibles PER ou exigees comparables Les exigees PER sont respectées dans les brahes de production autres que la production de champignons. Nombre: Date du dernier contrôle PER:.. Manquements:.. crit Intervention d org. génétiquement modifiés: Corètement: les exploitations agricoles n utilisent pas de fourrage à base de plantes génétiquement modifiées. Le substrat et la semee (mycélium) utilisés pour la production des champignons ne sont pas génétiquement modifiés. Pas de transformation de d ingrédients ou de champignons modifiés génétiquement. Les étapes de production et de transformation en aval ont l interdiction de recourir à des composants d OGM soumises à la déclaration obligatoire. Sans OGM Attestation du fournisseur de substrat et du fournisseur de semees (Doc. justificatif. 1) Fournisseur de semees:..... Fournisseur de substrat:.... Produits du même genre Tous les produits du même genre dans l entreprise correspondent aux exigees. Exceptions: Bio / Importation Original: organe de certification Copie pour le participant Page 3/7
4 C. Exigees sectorielles spécifiques Exigees pour la transformation (Déf. RS: Mise sur le marché et transformation de produits à base de champignons) RS & Les champignons comestibles doivent provenir d exploitations qui satisfont aux exigees SUISSE GARANTIE. 5.4 La traçabilité est garantie jusqu à l exploitation de production. Seulement propre production Contrat de livraison avec le prod. Justificatif par les papiers de livraison Original: organe de certification Copie pour le participant Page 4/7
5 complet Pas complet, manque d enregistrements Check-list SUISSE GARANTIE D. Traçabilité qualitative dans l entreprise Ce contrôle n est pas nécessaire si tous les ingrédients d origine agricole utilisés dans l entreprise satisfont aux exigees SUISSE GARANTIE Tous les ingrédients d origine agricole utilisés dans l entreprise satisfont aux exigees SUISSE GARANTIE Étape de production Exemple(s) Preuve / Justificatifs Vente Réception / Achat RS Résultat de la traçabilité qualitative: Les produits SUISSE GARANTIE sont séparés physiquement des autres produits, respectivement sont marqués en conséquee. Original: organe de certification Copie pour le participant Page 5/7
6 E. Traçabilité quantitative (contrôle du flux de marchandises) Ce contrôle n est pas nécessaire si tous les ingrédients d origine agricole utilisés dans l entreprise satisfont aux exigees SUISSE GARANTIE Tous les ingrédients d origine agricole utilisés dans l entreprise satisfont aux exigees SUISSE GARANTIE RS Un contrôle des flux de marchandises est-il réalisable lors de l application des mesures assurant la traçabilité de la qualité? Un contrôle du flux de marchandises a été effectué et est correct. ou: Un contrôle du flux de marchandises n a pas été effectué (justification). Période de calcul: Produit(s): Ingrédients d origine agricole: 1. Acquisition d ingrédients d origine agricole Factures des achats 2. Volume de production Journal de production et de fabrication 3. État des stocks de l ensemble des produits portant la marque de garantie État des stocks au début et à la fin de la période 4. Volume des ventes d après les quittaes d après la statistique des ventes 5. Comparaison des acquisitions (1.), du volume de production (2.), des stocks (3.) et du volume des ventes (4.). Coefficient de transformation Interprétation Résultat Étapes Document / attestation Résultat Original: organe de certification Copie pour le participant Page 6/7
7 F. Colusions R: Recommandations et remarques non contraignantes N: Non-conformités et mesures à prendre E: Exigees spécifiques à l entreprise: à respecter en permanee! Mesures Délai Les justificatifs permettant de vérifier que les non-conformités marquées d un astérisque on été corrigées sont à transmettre dans le délai imparti à l organe de certification. (Délais: : avant certification, : max. 3 mois). G. Proposition de l auditeur à l attention de l organisme de certification L auditeur propose d octroyer le droit d utilisation, respectivement la certification car aucune non-conformité n a été constatée. car seules des non-conformités non critiques ont été constatées. L auditeur renoe à proposer la certification jusqu à la correction des non-conformités suivantes, suivie d un contrôle par l organe de certification. Prochain audit: l année suivante (1 année après l admission) dans 2 ans L organe de certification se réserve le droit de poser d éventuelles exigees supplémentaires. Le certificat est remis lorsque l entreprise a passé avec succès la procédure de certification. L audité peut faire recours par écrit dans les 10 jours auprès de l organisme de certification contre cette proposition et le mode d exécution de l audit. H. Attestation Les soussignés confirment par leur signature que les résultats notifiés dans le présent rapport sont corrects. Lieu:... Date :... Signature de l auditeur:... Signature de l entreprise:... Annexes:... À usage interne uniquement. Procédure selon les directives de certification Vérification par l auditeur dirigeant Date: Signature Auditeur dirigeant: Libération pour la certification Date: Signature Auditeur dirigeant / responsable de certification: Original: organe de certification Copie pour le participant Page 7/7
Annexe A : Tableau des exigences
E1 E1.1 E1.2 E1.3 E1.4 E1.5 E1.6 Exigences générales production Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent être cultivés au Québec. Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent
Plus en détailNOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis
TITRE NOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis Selon le règlement NOP de l USDA 205.406(a), un opérateur certifié doit transmettre chaque année à son
Plus en détailS.BAYNAUD www.haccp.fr
Les référentiels qualité et sécurité des aliments pour les IAA Qualité Sécurité Traçabilité des Aliments 2 bis rue Lamoricière CS 10402 44104 Nantes Cedex 4 Tél : 02 51 72 11 22 Fax 02 51 72 11 33 E.mail
Plus en détailLe statut Exportateur agréé. Origine Préférentielle
Le statut Exportateur agréé Origine Préférentielle Audit l Conseil l Contentieux l Opérateur Economique Agréé l Dédouanement l Régimes douaniers l Accises l Exportateur Agréé l Entrepôt sous douane Pourquoi
Plus en détailModalités de Contrôle des Connaissances A partir de septembre 2014
Master 1 semestre 1 1 2 3 4 5 6 Intitulé précis de l Communication, bases de données et projet professionnel personnel Domaine Sciences, Techniques et Santé 1 Session 1 / Contrôle continu Note plancher
Plus en détailTable des matières. Intro SQF BRC. Conclusion. - Introduction et historique du référentiel - Différence version 6 et 7
Table des matières Intro SQF - Introduction et historique du référentiel - Différence version 6 et 7 BRC - Introduction et historique du référentiel - Différence version 5 et 6 Conclusion 2 Innovaltech
Plus en détailréglementation bio Partie générale bio, reconnaissable et contrôlé
réglementation bio Partie générale bio, reconnaissable et contrôlé Partie générale : bio, reconnaissable et contrôlé. L objectif de la partie générale de la brochure est de clarifier ce qu est exactement
Plus en détailREGLEMENT D UTILISATION
p. 1/7 REGLEMENT D UTILISATION DE LA MARQUE CEPR DROITS ET DEVOIRS DU CERTIFIE Article 1 : La marque CEPR Calyxis Certification est une branche de Calyxis, Pôle d expertise du risque, chargée notamment
Plus en détailMarquage CE des Granulats
REFERENTIEL SECTORIEL POUR LA Page 1 sur 11 MAÎTRISE DE LA PRODUCTION DES GRANULATS (Système d'attestation de conformité 2+) SOMMAIRE : Article 1 Objet et domaine d application Article 2 Intervenants dans
Plus en détailCertification Conseiller Clientèle bancaire
SAQ Swiss Association for Quality Autorité de certification de personnes Accréditée selon la norme SN/EN ISO IEC 17024:2012 Service d Accréditation Suisse SAS (SCESe 016) Certification Conseiller Clientèle
Plus en détailCertification de Systèmes de Management Recertification
Certification de Systèmes de Management Recertification Organisme CCTB SA Adresse 7, Impasse du Battoir CH-1845 Noville Représentant(e) Monsieur Stephan Grangier Référentiel(s) ISO 9001:2008 N certificat(s)
Plus en détailCurriculum Vitae. X Mise à jour. CV mis à jour le (DATE) : 10/08/09 PRENOM NADIA NOM ATROUN. Date de Tél. 0771 13 63 29 17 Avenue de pékin EL MOURADIA
Adresse Date de Tél. 0771 13 63 29 17 Avenue de pékin EL MOURADIA naissance ALGER Civilité (M., Mme, Fax Mlle) Code postal et ville 16000 ALGER E-mail nadiaatroun@hotmail.com Pays ALGERIE Expériences professionnelles
Plus en détailConditions pour devenir un auditeur CanadaGAP
Conditions pour devenir un auditeur CanadaGAP Pour être admissibles aux postes d auditeurs du programme CanadaGAP, tous les nouveaux candidats ayant reçu la formation après le 1 er avril 2015 doivent remplir
Plus en détailMUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE. 29, rue Frédéric Chopin 26000 VALENCE. Objet de la consultation :
MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric Chopin 26000 VALENCE Objet de la consultation : MARCHE DE TRAVAUX DE REFECTION D ETANCHEITE SUR LE PARKING AERIEN DE LA MUTUALITE SOCIALE
Plus en détailChaîne de Traçabilité UTZ Certified. Pour le Cacao Version 3.1 Juin 2012
Chaîne de Traçabilité UTZ Certified Pour le Cacao Version 3.1 Juin 2012 Version 3.1 Juin2012 Des copies de ce document sont disponibles gratuitement sous format électronique sur le site Web du Centre de
Plus en détailFORMATIONS EMBALLAGE
FORMATIONS EMBALLAGE CATALOGUE Septembre à décembre 2010 En partenariat avec les entreprises Page 0 Sommaire HACCP filière Emballage Page 3 Matériaux et emballages aux contacts des denrées Page 4 alimentaires
Plus en détailInstitut Universitaire de Technologie de Laval
Formation Niveau Date début de stage Date fin de stage Objectifs Missions possibles (1) DUT Génie Biologique option Analyses Biologiques et Biochimiques Licence professionnelle Hygiène et sécurité des
Plus en détailVeille réglementaire
Veille réglementaire Anne Gerard 30/01/2012 AFNOR - Marseille En quoi consiste la fonction RQSE dans une IAA? Assurer la veille réglementaire et faire appliquer la réglementation (hygiène, environnement,
Plus en détailST U2 Imprimantes multifunctionelles (modèle table) et scanners Edit. 001 / Rév. 000-01 Fev 2011 Page 1 de 12
(modèle table) et scanners Page 1 de 12 IMPRIMANTES, APPAREILS MULTIFONCTIONNELS (MODELE DE TABLE) ET SCANNERS Rédacteur Approbateur B-CS.213 Jo Meert Tél. Editeur Groupe 23 Page 2 de 12 Statut des éditions
Plus en détailConditions Générales du RME
1. Champ d application 1 2. Règlement RME 1 3. Prestations du RME 1 3.1 Généralités 1 3.2 Enregistrement 1 3.3 Liste des Méthodes 2 3.4 Conditions d Enregistrement 2 3.5 Demandes d enregistrement 2 3.6
Plus en détailConférence CRESTEL. Du risque SI aux risques business v1.0 09/03/2015
Conférence CRESTEL Du risque SI aux risques business v1.0 09/03/2015 1 Bonnes pratiques de certification, de conformité En matière de SSI, la «perfection», un «système sans faille», est toujours l objectif
Plus en détailProgramme de certification d aliments transformés avec contrôle optimal d allergènes
Programme de certification d aliments transformés avec contrôle optimal d allergènes Par: Claire Dufresne AQAA Rencontre BNQ-AFNOR Octobre 2006 Mission de l AQAA Offrir du soutien et de l information,
Plus en détailGUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plus en détailStatuts de. Ces statuts ont été adoptés par l Assemblée générale du 23 mars 2010.
Statuts de Ces statuts ont été adoptés par l Assemblée générale du 3 mars 00. Généralités Art. Nom, forme juridique, siège Sous le nom de BIO-JURA, ci-après nommée l Association, est constituée une association
Plus en détailINTERNET ET SANTÉ. Proposition de titre : La certification : un moyen d améliorer la qualité des sites dédiés à la santé
QUESTIONS REPONSES INTERNET ET SANTÉ Proposition de titre : La certification : un moyen d améliorer la qualité des sites dédiés à la santé LE CONTEXTE Dispose t-on de données relatives à la fréquentation
Plus en détailL ISO 22000 : Pourquoi et comment?
L ISO 22000 : Pourquoi et comment? Olivier BOUTOU Ingénieur AFNOR Ce module a été élaboré par Olivier Boutou Ingénieur AFNOR Qu est-ce que l ISO 22000? C est la seule norme, reconnue au niveau international,
Plus en détailConditions Générales pour l achat de biens et services
Conditions Générales pour l achat de biens et services 1 Champ d application 1.1 Les conditions générales règlent la conclusion, le contenu et l exécution des accords d achat de biens et services. 1.2
Plus en détailGroupe AFNOR au service de votre performance
Groupe AFNOR au service de votre performance GROUPE AFNOR Les clés de votre différenciation et de votre développement AFNOR est un groupe de services organisé autour de 4 grands domaines de compétences
Plus en détailOUTILS IFP OUTILS IFP - RH. OUTILS IFP Sécurité alimentaire. OUTILS IFP - Environnement
OUTILS IFP OUTILS IFP - RH Moniteur des compétences Moniteur de gestion des âges Moniteur de gestion des candidatures Accueil Efficace Cap Food Compétences Introtool Bilan de formations OUTILS IFP Sécurité
Plus en détailPartie V : DÉCLARATION
FORMULAIRE DE DEMANDE CERTIFICAT D APTITUDE À LA SÉCURITÉ DU MANITOBA (CAS) Nouveau Renouvellement - N CNS : MB Partie I : RENSEIGNEMENTS SUR LE DEMANDEUR Le demandeur est (cochez une seule réponse) :
Plus en détailArt. 2. Les vérificateurs environnementaux, tels que définis à l article 2, point 20) du règlement (CE), relèvent du régime suivant :
Projet de loi portant certaines modalités d application et sanction du règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations
Plus en détailFood. Notes de Doctrine IFS, Version 2
Food Notes de Doctrine IFS, Version 2 Mars 2013 PrÉAMBULE Les notes de doctrine sont constituées de toutes les clarifications à caractère normatif apportées par l IFS depuis la publication de l IFS Food
Plus en détailConditions générales pour la certification de systèmes de
Page : 1 de 5 1 Généralités Le Service de Certification ESCEM propose aux entreprises de certifier leurs Systèmes de Management Qualité (SMQ), Santé Sécurité au travail (SMS) ou Environnement (SME). Les
Plus en détailNormes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMPs)
105 Annexe 3 Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMPs) On trouvera ci-après une description succincte des NIMP adoptées. Le texte intégral des NIMP peut être consulté sur le Site
Plus en détailMARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON
1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011
Plus en détailREGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552
REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 Date d application : 4 février 2013 DOC-PC 024 version 02 1/13 SOMMAIRE PAGES 1 OBJET 3 2 TERMINOLOGIE 3 et 4 3 DOCUMENTS DE REFERENCE
Plus en détailFORMATION HYGIENE. (D après méthode HACCP) EN INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE
1. Objectif : Comprendre les enjeux de la maîtrise de l hygiène dans votre entreprise «Agroalimentaire» (Fabrication, conditionnement, logistique, ) Savoir identifier les risques spécifiques à votre activité
Plus en détailFICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :..
FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :.. Nom et adresse des parents ou du représentant légal :... N et adresse du centre de sécurité
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE. Sedex Member Ethical Trading Audit (SMETA)
FORMULAIRE DE DEMANDE Sedex Member Ethical Trading Audit (SMETA) NOM DE L ENTREPRISE CANDIDATE ET STATUT JURIDIQUE (Merci d utiliser le nom complet de l entreprise avec par ex. Ltd., Inc., SAC, SA, SARL,
Plus en détailStéphanie Delvaux. Responsable Espace associatif, Agence Conseil en Economie Sociale (AGES)
Stéphanie Delvaux Responsable Espace associatif, Agence Conseil en Economie Sociale (AGES) Programme Introduction : constat actuel Loi relative aux droits des volontaires 1)- Champ d application a) notion
Plus en détailQualité. Sécurité Alimentaire
Le service Qualité Présentation du Service Démarche Qualité Qualité Réalisation des dossiers d agrément sanitaire pour les cuisines centrales >60 affermés API Réalisation des dossiers d accréditation en
Plus en détailPROCEDURE DE CERTIFICATION IIW MCS SELON EN ISO 3834
1 PROCEDURE DE CERTIFICATION IIW MCS SELON EN 2 SYNTHESE DES REVISIONS Révision 0 : Révision 1 : édition originale de la procédure modification du paragraphe 3.3.1 c) : critères pour évaluation des coordonnateurs
Plus en détailMODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK. "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme "
Organisme certificateur 11, avenue Francis Le Pressensé F 93571 SAINT-DENIS LA PLAINE CEDEX MODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme " N d identification AFAQ AFNOR
Plus en détail817.025.21 Ordonnance du DFI sur l exécution de la législation sur les denrées alimentaires
Ordonnance du DFI sur l exécution de la législation sur les denrées alimentaires du 23 novembre 2005 (Etat le 1 er janvier 2014) Le Département fédéral de l intérieur (DFI), vu les art. 59, al. 2, 66 et
Plus en détailProgramme EcoEntreprise
Programme EcoEntreprise Evaluer, Maîtriser et Valoriser le développement durable en entreprise Laetitia Estève Floch Le Landeron, le 3/11/2011 Constats: Exigences croissantes des prescripteurs: collectivités
Plus en détail2Exemplaire à conserver par le destinataire
2 2 Numéro de référence 2Exemplaire à conserver par le destinataire 3 2 Numéro de référence 3Exemplaire à renvoyer au fournisseur 1 2 Numéro de référence 1Exemplaire à conserver par le fournisseur B CERTIFICAT
Plus en détailCHARTE FOURNISSEUR INERIS. Préambule : 1 - QUALITE & TECHNOLOGIE 1.1 - QUALITE DE LA SOURCE
Attention : au-delà du 17/7/2011, vérifier à l'aide du réseau, la validité du présent document papier. Préambule : Nota : ce document a été émis et est géré par SJA Toute commande passée par l INERIS est
Plus en détailMarquage CE Mode d emploi SOMMAIRE : I. Les produits concernés
Marquage CE Mode d emploi Août 2014 SOMMAIRE : I. Les produits concernés II. Les acteurs concernés a. Le fabricant b. Le mandataire c. L importateur d. Le distributeur III. La mise en conformité des produits
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION APPLICABLE AUX SEMENCES :
REFERENTIEL DE CERTIFICATION APPLICABLE AUX SEMENCES : «Processus de maîtrise des risques d'émission des poussières issues de semences traitées avec des produits phytopharmaceutiques : Opérations industrielles»
Plus en détailLoi fédérale sur les entreprises de transport par route
Projet de la Commission de rédaction pour le vote final Loi fédérale sur les entreprises de transport par route (LEnTR) Modification du 26 septembre 2014 L Assemblée fédérale de la Confédération suisse,
Plus en détailCONVENTION ASSURANCE QUALITÉ (QAA) FONCTION NÉGOCIANT
1. Préambule 1.1 Généralités La présente convention d assurance qualité (QAA) définit les exigences posées aux fournisseurs REHAU en matière d assurance qualité. La QAA REHAU constitue des règles destinées
Plus en détailL 92/28 Journal officiel de l Union européenne 3.4.2008
L 92/28 Journal officiel de l Union européenne 3.4.2008 RÈGLEMENT (CE) N o 308/2008 DE LA COMMISSION du 2 avril 2008 établissant, conformément au règlement (CE) n o 842/2006 du Parlement européen et du
Plus en détailCIRCULAIRE. Procédures de qualification du personnel de certification des organisations de maintenance pour aéronefs.
ROYAUME DE BELGIQUE MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE Administration de l'aéronautique CIRCULAIRE CIR/AIRW-19 Date : 11/05/01 Edition : 1 Objet : Procédures de qualification du personnel
Plus en détailHEG Gestion de la Qualité L.Cornaglia. Les référentiels SMI, normes, processus de certification
Les référentiels SMI, normes, processus de certification 1 Définitions selon le Guide ISO/IEC 2:2004 Norme Document, établi par consensus et approuve par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages
Plus en détailNOTE CIRCULAIRE N 723 RELATIVE AU REMBOURSEMENT DU CREDIT DE TAXE CUMULE
NOTE CIRCULAIRE N 723 RELATIVE AU REMBOURSEMENT DU CREDIT DE TAXE CUMULE Dans le cadre de la mise en œuvre des recommandations des assises nationales sur la fiscalité tenues à Skhirat les 29 et 30 avril
Plus en détailLe marquage CE est avant tout un principe de protection du consommateur
Le marquage CE est avant tout un principe de protection du consommateur il ne faut pas le confondre avec les différentes obligations : les justificatifs pour crédits d impôts et pour les marchés publics
Plus en détailLES FORMALITÉS DE DÉDOUANEMENT À L IMPORT
LES FORMALITÉS DE DÉDOUANEMENT À L IMPORT Les formalités accomplies auprès du GUCE par les transitaire / CAD se résument aux opérations suivantes : Dépôt de la déclaration en douane et obtention du BAE,
Plus en détailMotion pour «L interdiction des affiches publicitaires pour le petit crédit»
Motion pour «L interdiction des affiches publicitaires pour le petit crédit» De par mon métier d assistante sociale, je peux constater les ravages de l endettement sur la vie des familles et des jeunes
Plus en détailREGLES GENERALES DE CERTIFICATION HACCP
REGLES GENERALES DE CERTIFICATION HACCP Date d application 1 er Mars 2012 Angle Avenue Kamal Zebdi et rue Dadi Secteur 21, Hay Riad-Rabat Tél.: (+212) 537 57 24 49/53 Fax: (+212) 537 71 17 73 URL : www.imanor.ma
Plus en détailFNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS
Dossier de candidature QUALITASS FNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS Documents à fournir Option 1 : Pièces à fournir (obligatoire dans le cadre d une première demande) Ou Option 2 : Engagement
Plus en détailCONDITIONS A REMPLIR POUR L OBTENTION DU LABEL DE QUALITE NIVEAU II
PROGRAMME QUALITÉ DU TOURISME SUISSE Règlement niveau II RÈGLEMENT NIVEAU II CONDITIONS A REMPLIR POUR L OBTENTION DU LABEL DE QUALITE NIVEAU II Toute entreprise souhaitant obtenir le label de qualité
Plus en détailGuide des inspections de l OIAC concernant les produits chimiques des tableaux 2 et 3
1. But Guide des inspections de l OIAC concernant les produits chimiques des tableaux 2 et 3 Le présent guide a pour objectif d aider les entreprises à préparer les inspections de l Organisation pour l
Plus en détailNorme de la Chaîne de Traçabilité
Norme de la Chaîne de Traçabilité Mars 2014 Réseau d'agriculture Durable et Rainforest Alliance, 2012-2014. www.san.ag Ce document est disponible sur les sites suivants: www.san.ag - www.rainforest-alliance.org
Plus en détailMarchés publics de services ou de fournitures
Marchés publics de services ou de fournitures COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN-PAYS BASQUE 2 allée des platanes 64100 BAYONNE Tél. : 05 59 46 52 52 Fax : 05 59 46 52 46 Mail : cdt@tourisme64.com
Plus en détailDOSSIER DE CONSULTATION Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics
DOSSIER DE CONSULTATION Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics LOCATION MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR LE COURRIER Marché de services : famille nomenclature
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailRéforme «Spécialiste du commerce de détail»
Réforme «Spécialiste du commerce de détail» Directives relatives au déroulement des examens de validation des modules pour les futurs spécialistes du commerce de détail (Les dénominations de personnes
Plus en détailSurveillance consolidée des banques et des négociants en valeurs mobilières
Foire aux questions (FAQ) Surveillance consolidée des banques et des négociants en valeurs mobilières (Dernière modification : 31 mars 2015) La FINMA surveille plus de 100 groupes de banques et de négociants
Plus en détailLignes directrices concernant les contrôles à l importation dans le domaine de la sécurité et de la conformité des produits
COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE FISCALITÉ ET UNION DOUANIÈRE Sécurité et sûreté, facilitation des échanges et coordination internationale Protection des citoyens et application des DPI Lignes
Plus en détailFormations inter-entreprises : Département Agro-Alimentaire
Formations inter-entreprises : Département Agro-Alimentaire Sécurité des denrées alimentaires, protection de votre entreprise, démarche HACCP, nouveaux textes réglementaires : la formation de votre personnel
Plus en détailRèglement d essais et de certification Groupe TÜV SÜD
Règlement d essais et de certification Domaine d application : Le présent règlement d essais et de certification s applique au groupe TÜV SÜD et notamment aux sociétés suivantes : Company TÜV SÜD Automotive
Plus en détailBon pour votre image. Bon pour votre budget.
Business Bon pour votre image. Bon pour votre budget. Economisez des coûts et préservez l environnement. Découvrez comment réduire les déplacements dans votre entreprise, économiser de l énergie et améliorer
Plus en détailMarquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD
Marquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD (Version 11 juillet 2008) 1- Quels enrobés doivent être marqués? Tous les enrobés bitumineux
Plus en détailMETIERS DE L INFORMATIQUE
METIERS DE L INFORMATIQUE ISO 27001 LEAD AUDITOR REF : GOMO019 DUREE : 5 JOURS TARIF : 3 500 HT Public Toute personne amenée à conduire des audits dans le domaine de la sécurité des systèmes d'information.
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Plus en détail2.2 Objet du contrôle Il y a lieu de vérifier les points suivants de manière individuelle ou combinée.
Protection des données; examen périodique des applications informatiques; CONDITIONS GÉNÉRALES (également valables lors de recours à des sociétés d audit) 1 Quiconque souhaite charger une société d audit
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES
SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION
Plus en détailCERTIFICATION CERTIPHYTO
CONDITIONS GENERALES DE CERTIFICATION MONOSITE Indice 2 Page 1/12 «Distribution de produits phytopharmaceutiques, Application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques, Conseil à l utilisation
Plus en détailTravaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008
1 Département de Seine et Marne Marché public n 04-2008 Date limite de dépôt des offres : 16/06/08 à 12 heures REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION 2 ARTICLE 2
Plus en détailConvention du 4 janvier 1960 instituant l Association européenne de Libre-Echange (AELE)
Convention du 4 janvier 1960 instituant l Association européenne de Libre-Echange (AELE) Décision n o 2/2009 du Conseil au sujet de la modification de l art. 53 et de l annexe I de la Convention AELE relatifs
Plus en détailGUIDE OEA. Guide OEA. opérateur
Guide > > Fiche 1 : Pourquoi être certifié? > > Fiche 2 : Les trois types de certificats et leurs critères > > Fiche 3 : La préparation de votre projet > > Fiche 4 : Le questionnaire d auto-évaluation
Plus en détailRENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ
RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ Le formulaire de demande d indemnité ci-joint doit être rempli entièrement, signé et retourné à notre bureau aussitôt que possible.
Plus en détailCatalogue Formation 2015
Catalogue Formation 2015 Because you care about CONSUMERS HEALTH HACCP Expertise, votre partenaire en sécurité des aliments Présentation du catalogue Pourquoi faire de la formation? Formation préventive
Plus en détailCode à l intention des partenaires commerciaux
Code à l intention des partenaires commerciaux Groupe Axpo Code à l intention des partenaires commerciaux 02 03 Table des matières Introduction... 05 I. Éthique commerciale et intégrité... 07 II. Respect
Plus en détailProposition de crédit
Helvetia Compagnie Suisse d Assurances sur la Vie SA, Bâle Helvetia Compagnie Suisse d Assurances SA, Saint-Gall Proposition de crédit 1 er preneur de prêt (débiteur principal) Indications sur la personne
Plus en détailLes status de l association miva Suisse
Les status de l association miva Suisse 1. Nom et siège 1.1 Sous le nom «miva» existe une association à but non lucratif au sens des art. 60 ss. du Code civil suisse. 1.2 Le siège de l association est
Plus en détailAccompagner la transformation vers l excellence opérationnelle. Olivier Gatti olivier.gatti@adis-innovation.com
Accompagner la transformation vers l excellence opérationnelle. Olivier Gatti olivier.gatti@adis-innovation.com ADIS Innovation Partner 18 ans d activité opérationnelle dans le secteur du semi-conducteur
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
1 La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme Présentation générale de la réforme Information aux Maires Introduction Une réforme à la fois technique et politique Une réforme, fruit
Plus en détailExamen 2014. Droit. Durée de l'examen: 90 minutes. 1a-d 20 2a-b 8 3a-e 26 4a-c 24 5a-c 9 6a-c 10 7 3 Total 100
Berufsprüfung für Verkaufsfachleute mit eidg. Fachausweis Examen professionnel pour spécialiste de vente avec brevet fédéral Esame per Specialisti in vendita con attestato professionale federale Examen
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP
COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres
Plus en détailSimulateur de coûts de médicaments Foire aux questions
ASSURANCE COLLECTIVE Simulateur de coûts de médicaments Foire aux questions Pour une vue détaillée de l outil, consultez l aide-mémoire qui est accessible à partir de la section «Liens utiles» du simulateur.
Plus en détailLOI N 2006-01 portant Code des Postes
REPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple Un But Une Foi LOI N 2006-01 portant Code des Postes EXPOSE DES MOTIFS Le secteur postal connaît actuellement des mutations liées notamment aux avancées technologiques,
Plus en détailCertification. Procédure standard. Valable à compter du : 18.02.2014 Diffusion : publique
Procédure standard Valable à compter du : 18.02.2014 Diffusion : publique Table des matières 1. Objectif du présent document... 4 2. Domaine d application... 4 3. Système de certification... 4 3.1 Critères
Plus en détailFormation continue de secrétaire médicale H+ pour employées de commerce
Formation continue de secrétaire médicale H+ pour employées de commerce Formation continue de secrétaire médicale H+ *Cette formation continue s adresse également aux candidats masculins. Groupe cible
Plus en détailINTERPRETATION DE LA NORME DE CERTIFICATION DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE DES DENREES ALIMENTAIRES FSSC 22000
INTERPRETATION DE LA NORME DE CERTIFICATION DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE DES DENREES ALIMENTAIRES FSSC 22000 UN LIVRE BLANC SUR LES ENJEUX, EFFETS ET PERSPECTIVES DE FSSC 22000 FÉVRIER 2009
Plus en détailNous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET
Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION Agriculture Biologique
CERTIFICATION AB 10.2012 PROCESSUS DE CERTIFICATION Agriculture Biologique SOMMAIRE I La règlementation II Le processus de certification 1- Les étapes du processus de certification 2- Le plan de correction
Plus en détailGUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Actualisation Mai 2012 Direction de l'evaluation des Dispositifs Médicaux Département Surveillance du Marché GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Plus en détail