Dhos/SdE/E1/Projet Achats Dhos 2. ECHANGE ENTRE LES PARTICIPANTS ET MONSIEUR Y. LE GUEN 3

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1 Dhs/SdE/E1/Prjet Achats Dhs Cmpte rendu Objet : Participants Cmpte rendu du Cmité Stratégique Achats du 10 mars 2009 Prjet FEHAP Vérnique Chasse Prjet GCS Uni H.A. Pascal Maritti Prjet GIE-CAC Stéphane Stépanian Prjet RésaH IdF Dminique Leguge Prjets réginaux (cnférence des DARH) Bernard Rehrich CNDGCHU Pascal Maritti, pur Philippe Dmy FHF Audrey Amry DHOS / SdE / E1 : Yannick Le Guen, Erell Pencreac h, Marie Wattebled Orga cnsultants : Philippe Marcenac, Sandrine Jarry-Lévêque, Vincent Gervais Ordre du jur : 1. INTRODUCTION PAR MONSIEUR Y. LE GUEN 2 2. ECHANGE ENTRE LES PARTICIPANTS ET MONSIEUR Y. LE GUEN 3 3. PRINCIPAUX POINTS ACTES LORS DU COMITE STRATEGIQUE Présentatin des résultats du chantier achats Apprfndissement des mdes de calcul des gains d efficience 5 Orga Cnsultants Page 1/5

2 Cmpte rendu du Cmité Stratégique Achats Hspitaliers du 10 mars 2009 Dhs/SdE/E1/Prjet Achats Dhs 1. INTRODUCTION PAR MONSIEUR Y. LE GUEN En intrductin, Y. Le Guen remercie tus les respnsables de prjet pur les résultats déjà acquis. Il précise que la Dhs se tient prête à les sutenir pur qu'ils amplifient les résultats déjà btenus et qu'elle juera le rôle de catalyseur afin de les aider à lever les bstacles éventuellement rencntrés. Y. Le Guen précise ensuite que le chantier d'ptimisatin des achats hspitaliers s'inscrit dans un cntexte en renuvellement, cmprtant des éléments favrables : des allègements cnséquents nt été apprtés au cde des marchés publics ; la li HPST agit sur les rganisatins internes des établissements en vue de renfrcer, dans le cadre des pôles, l'intérêt des prducteurs de sins à l'accrissement de leur efficacité écnmique ; de nuveaux pérateurs apparaissent, avec qui les respnsables des prjets d'ptimisatin des achats sernt amenés à entretenir des relatins de travail : les ARS cmprternt des structures dédiées à la perfrmance, dnt les achats ; l'anap aura pur missin de mettre à dispsitin des établissements et des ARS des utils d'améliratin de l'efficience, incluant l'ptimisatin des achats. Sa créatin a été vtée par l'assemblée natinale dans le cadre de la li HPST et sa cnventin cnstitutive est en curs de rédactin. Sn directeur prendra ses fnctins en avril 2009 ; l'asip aura pur missin l'harmnisatin des référentiels et l'interpérabilité des systèmes d'infrmatin, ce qui devrait furnir au chantier d'ptimisatin des achats un accès facilité et fiabilisé aux infrmatins chiffrées. Enfin, Y. Le Guen nte que le chantier d'ptimisatin se truve à un "turnant" en termes de dévelppement. Des seuils "critiques" divent drénavant être franchis en termes de mbilisatin des établissements, de vlume d'activité et de maturité. Il s'agit ntamment de : pérenniser la participatin des établissements membres ; faire la démnstratin de la valeur ajutée et du ptentiel des structures de prjet mises en place ; inscrire durablement le thème des achats dans l'ensemble des actins déplyées pur accritre l'efficience, en : actinnant d'autres leviers que la seule massificatin ; intégrant dans les actins d'ptimisatin des achats les analyses et cntraintes relevées par l'ensemble des acteurs et des pérateurs ; en servant les réflexins et travaux de ces pérateurs (via la prise en cmpte des spécificités des marchés furnisseurs et via une apprche en cûts cmplets). Orga Cnsultants Page 2/5

3 Cmpte rendu du Cmité Stratégique Achats Hspitaliers du 10 mars 2009 Dhs/SdE/E1/Prjet Achats Dhs 2. ECHANGE ENTRE LES PARTICIPANTS ET MONSIEUR Y. LE GUEN P. Maritti questinne les mdalités d'anticipatin des pprtunités évquées ci avant et, plus précisément, le rôle à juer par le Cmité Stratégique Achats pendant la péride de transitin décrite. En particulier, il suggère de renfrcer les actins de cmmunicatin relatives au chantier et prpse, à cette fin, de mettre à dispsitin du cmité stratégique la chargée de cmmunicatin du GCS UniHA. Y. Le Guen valide l'imprtance d'une cmmunicatin accentuée, adressée à l'ensemble des acteurs et pérateurs de la santé, vire aux autres ministères et prtant sur les résultats btenus (chiffres et 2008, crisés avec les dnnées relatives à l'évlutin des dépenses de l'ensemble des établissements du territire) ; Egalement Y. Le Guen suggère que les directeurs de l'anap et de l'asip sient invités au prchain Cmité Stratégique Achats (Juin 2009) pur une présentatin des résultats du chantier et pur un cadrage glbal des relatins du chantier avec ces pérateurs. V. Chasse suligne l'imprtance pur la réussite du chantier d'une mbilisatin frte des acteurs. Y. Le Guen rappelle que la li HPST suscitera l'intérêt des acteurs sur les sujets de l'efficience et des écnmies, ce qui devrait cnstituer un relais majeur pur le chantier achats. B. Rehrich prpse de travailler sur les incidences de la mise en place des CHT et des ARS sur les achats réginaux. Cncernant l'rganisatin actuelle des prjets achats réginaux, il est cnvenu d'attendre la fin des débats en curs cncernant les ARS dans le cadre de la li HPST ; Y. Le Guen prpse d'asscier des experts acheteurs, issus du cmité stratégique achats, aux travaux de l'anap prévus curant 2009 cncernant la mise en place de CHT piltes. A. Amry interrge la Dhs sur les bjectifs d'écnmies qui purraient être fixés sur les achats hspitaliers. Il est cnvenu que la mesure des résultats purra déclencher des réflexins cncernant la définitin de nuveaux bjectifs ; Il est acté, que la mesure des gains d'efficience devra être accentuée, tut en veillant à demeurer supprtable du pint de vue de la mbilisatin des ressurces des prjets. Orga Cnsultants Page 3/5

4 Cmpte rendu du Cmité Stratégique Achats Hspitaliers du 10 mars 2009 Dhs/SdE/E1/Prjet Achats Dhs 3. PRINCIPAUX POINTS ACTES LORS DU COMITE STRATEGIQUE Sur la base de la présentatin réalisée en séance (vir dcument ci jint), les participants nt validé les éléments suivants : 3.1. Présentatin des résultats du chantier achats, préparatin de la prchaine remntée de tableaux de brd (20 avril 2009) et précisin des ratis issus de la cnslidatin des dnnées Les participants valident les dnnées cncernant leurs prjets et les dnnées cnslidées pur l ensemble du chantier. La synthèse glbale des résultats du chantier achats, présentée par M. Wattebled cnfirme à la fis l btentin de résultats certains et la nn atteinte des bjectifs d écnmies initialement assignés ; en cnclusin de qui : Les prjets devrnt accritre de façn significative leurs actins de ntificatin de marchés ; Les prjets achats réginaux devrnt finaliser la valrisatin des travaux des grupements de cmmandes histriques. Une nuvelle versin du tableau de brd achats, permettant de standardiser la saisie des résultats et d autmatiser la synthèse des dnnées remntées, a été présentée et validée en séance. Elle est cmmuniquée en pièce jinte au présent cmpte rendu. Afin de préparer la prchaine remntée des tableaux de brds : M. Wattebled, renverra avant fin mars le guide méthdlgique «Evaluatin de la perfrmance» en y surlignant les éléments les plus imprtants parmi ceux nécessaires ; Cncernant les marchés pluriannuels, il est rappelé les deux pints suivants: Les mntants ntifiés divent être indiqués en valeur annualisée (12 mis) pur chacune des années de la péride de validité du marché ; Tandis que les gains écnmiques ne snt valrisés que pur l année de ntificatin du marché (pur la première année d exécutin du marché). Pur la prchaine cnslidatin de dnnées : Les participants demandent à la Dhs de présenter, pur chacun des prjets, l évlutin d année en année du taux du mntant annuel des achats ayant fait l bjet de marchés mutualisés ainsi que l évlutin cumulée de ce taux de 2006 à 2008 ; Les participants sulignent la difficulté de recenser et de valriser avec exactitude les ETP mbilisés dans les établissements pur les actins d ptimisatin des achats. En revanche, la mesure des ETP mbilisés par la structure centrale est cnsidérée cmme fiable. Ainsi, pur la prchaine cnslidatin de dnnées, ils demandent une mesure de l évlutin d année en année des ratis d efficience de l utilisatin des ressurces ; A la demande de décaler les ressurces cnsmmées en ETP à l année suivante, afin d en traduire leur impact sur les gains, le Dhs prpse, dans un suci de rigueur, de cnserver la méthde actuelle de calcul pur la prchaine cnslidatin de dnnées, en mesurant, pur chaque prjet, la prprtin des prcédures d achat dnt la durée dépasse 12 mis. Orga Cnsultants Page 4/5

5 Cmpte rendu du Cmité Stratégique Achats Hspitaliers du 10 mars 2009 Dhs/SdE/E1/Prjet Achats Dhs 3.2. Apprfndissement des mdes de calcul des gains d efficience L bjectif initial de cet atelier de travail était de chisir en séance, sur la base des premiers éléments prpsés par Orga cnsultants et par la Dhs, des indicateurs de gains et la méthde de calcul assciée en vue de leur mise en place dans les tableaux de brds achats dès le 20 avril Les participants recnnaissent l intérêt d élargir les indicateurs actuellement utilisés à d autres de nature qualitative u permettant d évaluer les gains sur l ensemble de la chaine de valeur (exemple : apprvisinnement et lgistique ). En séance, l ensemble des gains ptentiellement assciés à la chaine de valeur achats nt été présentés et explicités. Les participants nt suligné la difficulté à réclter les infrmatins afférentes (exemple : nmbre de cmmandes, ETP achats ) et nt suhaité dispser d un temps de réflexin et de partage avec leur équipe avant de sélectinner les indicateurs qui leur semblent les plus pertinents et les plus aisés à remnter En cnséquence, la méthde et le calendrier de travail suivants nt été retenus : Les prteurs de prjets et leurs équipes, d ici fin mars, identifiernt tris indicateurs susceptibles d être suivis et les psitinnernt dans la matrice enjeux/faisabilité prpsée ; Du 30 mars au 1 er avril, un entretien téléphnique aura lieu entre la Dhs et chacun des respnsables de prjets afin d identifier les indicateurs retenus par le prjet ; D ici la mi-avril, une synthèse des indicateurs prpsés par chaque prjet sera réalisée par la Dhs et envyée aux participants du Cmité Stratégique Achats pur validatin avant mise en œuvre Les participants renseignernt les indicateurs finalement retenus lrs de la remntée du tableau de brd d ctbre Orga Cnsultants Page 5/5

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