LFI EXTRAIT DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L ÉTAT
|
|
- Hélène Lavigne
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 LFI EXTRAIT DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L ÉTAT Version du 05/01/2015 à 12:06:44 PROGRAMME 114 : APPELS EN GARANTIE DE L ÉTAT (CRÉDITS ÉVALUATIFS) TABLE DES MATIÈRES Présentation des crédits du programme 114 2
2 2 LFI 2015 Programme n 114 PRÉSENTATION DES CRÉDITS PRÉSENTATION DES CRÉDITS DU PROGRAMME / PRÉSENTATION PAR ACTION ET TITRE DES CRÉDITS INITIAUX 2015 / AUTORISATIONS D ENGAGEMENT attendus en Agriculture et environnement Assurance-prospection Garantie du risque économique Garantie du risque exportateur Autres garanties Total / CRÉDITS DE PAIEMENT attendus en Agriculture et environnement Assurance-prospection Garantie du risque économique Garantie du risque exportateur Autres garanties Total
3 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS Programme n / PRÉSENTATION PAR ACTION ET TITRE DES CRÉDITS VOTÉS (LOI DE FINANCES INITIALE) 2014 / AUTORISATIONS D ENGAGEMENT Prévisions Agriculture et environnement Assurance-prospection Garantie du risque économique Garantie du risque exportateur Autres garanties Total / CRÉDITS DE PAIEMENT Prévisions Agriculture et environnement Assurance-prospection Garantie du risque économique Garantie du risque exportateur Autres garanties Total
4 4 LFI 2015 Programme n 114 PRÉSENTATION DES CRÉDITS PRÉSENTATION DES CRÉDITS PAR TITRE ET CATÉGORIE Autorisations d engagement Crédits de paiement Titre et catégorie Consommées en 2013 Ouvertes en LFI pour 2014 Ouvertes en LFI pour 2015 Consommés en 2013 Ouverts en LFI pour 2014 Ouverts en LFI pour 2015 Titre Appels en garantie Total
5 LFI PRÉSENTATION DES CRÉDITS Programme n 114 PRÉSENTATION DES CRÉDITS PAR ACTION, TITRE ET CATÉGORIE AUTORISATIONS D ENGAGEMENT Numéro et intitulé de l action / sous-action Titre et catégorie AE PLF 2015 Écart PLF - LFI AE LFI 2015 en AE 01 Agriculture et environnement Titre Appels en garantie Titre 6. Appels en garantie Titre 6. Appels en garantie Titre Appels en garantie Assurance-prospection Titre Appels en garantie Titre Appels en garantie Garantie du risque économique Titre Appels en garantie Garantie du risque exportateur Titre Appels en garantie Autres garanties Titre Appels en garantie Total
6 6 LFI 2015 Programme n 114 PRÉSENTATION DES CRÉDITS CRÉDITS DE PAIEMENT Numéro et intitulé de l action / sous-action Titre et catégorie CP PLF 2015 Écart PLF - LFI CP LFI 2015 en CP 01 Agriculture et environnement Titre Appels en garantie Titre 6. Appels en garantie Titre 6. Appels en garantie Titre Appels en garantie Assurance-prospection Titre Appels en garantie Titre Appels en garantie Garantie du risque économique Titre Appels en garantie Garantie du risque exportateur Titre Appels en garantie Autres garanties Titre Appels en garantie Total
PLR 2014 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L'ÉTAT
PLR 2014 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L'ÉTAT Version du 27/05/2015 à 17:07:54 PROGRAMME 338 : AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA BANQUE EUROPÉENNE D'INVESTISSEMENT MINISTRE CONCERNÉ
Plus en détailANNEXE A LA LOI DE FINANCES
REPUBLIQUE GABONAISE ANNEXE A LA LOI DE FINANCES MISSION POUVOIRS PUBLICS ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2012014 [Tapez une citation prise dans le document ou la TABLE DES MATIERES I. MISSION
Plus en détailMission Provisions Note d analyse de l exécution budgétaire 2014
Mission Provisions Note d analyse de l exécution budgétaire 2014 Provisions - Dotation pour dépenses accidentelles destinée à faire face à des calamités et pour dépenses imprévisibles - Dotation pour mesures
Plus en détailMISSION MINISTÉRIELLE PROJETS ANNUELS DE PERFORMANCES ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR JUSTICE
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E MISSION MINISTÉRIELLE PROJETS ANNUELS DE PERFORMANCES ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010 JUSTICE NOTE EXPLICATIVE Cette annexe au projet de loi de finances
Plus en détailLa saisie des rubriques sera effectuée dans l application FARANDOLE avec les autres éléments du PAP. Autorisations d engagement
ANNEXE 2 EXPLICITATION DES RUBRIQUES La saisie des rubriques sera effectuée dans l application FARANDOLE avec les autres éléments du PAP. 1. Récapitulation des crédits destinés aux opérateurs de l État
Plus en détailRELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
ANALYSE DE L EXECUTION DU BUDGET DE L ETAT PAR MISSIONS ET PROGRAMMES EXERCICE 2013 RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES mai 2014 Mission interministérielle Relations avec les collectivités territoriales
Plus en détailRECETTES NON FISCALES DE L ETAT
RECETTES NON FISCALES DE L ETAT Note d analyse de l exécution budgétaire 2014 2 COUR DES COMPTES Synthèse LFI : 13,8 Md en recettes non fiscales et 3,1 Md en AE et 3,9 Md en CP en fonds de concours et
Plus en détailANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR EFFORT FINANCIER DE L ÉTAT EN FAVEUR DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015 EFFORT FINANCIER DE L ÉTAT EN FAVEUR DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Note préliminaire L article 106 de la loi de
Plus en détailBUDGET GÉNÉRAL MISSION MINISTÉRIELLE PROJETS ANNUELS DE PERFORMANCES ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR CONSEIL ET CONTRÔLE DE L ÉTAT
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E BUDGET GÉNÉRAL MISSION MINISTÉRIELLE PROJETS ANNUELS DE PERFORMANCES ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015 CONSEIL ET CONTRÔLE DE L ÉTAT NOTE EXPLICATIVE
Plus en détailANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR EFFORT FINANCIER DE L ÉTAT EN FAVEUR DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 EFFORT FINANCIER DE L ÉTAT EN FAVEUR DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Note préliminaire L article 106 de la loi de
Plus en détailPLR 2013 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET AMÉNAGEMENT DURABLES
PLR - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET AMÉNAGEMENT DURABLES Version du 20/05/2014 à 20:44:20 PROGRAMME 170 : MÉTÉOROLOGIE MINISTRE CONCERNÉ AU TITRE DE L'EXERCICE : PHILIPPE MARTIN,
Plus en détailBUDGET GÉNÉRAL MISSION MINISTÉRIELLE PROJETS ANNUELS DE PERFORMANCES ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR TRAVAIL ET EMPLOI
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E BUDGET GÉNÉRAL MISSION MINISTÉRIELLE PROJETS ANNUELS DE PERFORMANCES ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015 TRAVAIL ET EMPLOI NOTE EXPLICATIVE Cette annexe
Plus en détailExécution des recettes non fiscales
Exécution des recettes non fiscales Macro processus n 5 SOMMAIRE Fascicule descriptif à macro maille Edition de janvier 2009 Table des Matières 1. Objet du manuel...5 1.1. Présentation du document...5
Plus en détailGESTION DES FINANCES PUBLIQUES ET DES RESSOURCES HUMAINES
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E MISSION INTERMINISTÉRIELLE PROJETS ANNUELS DE PERFORMANCES ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2012 GESTION DES FINANCES PUBLIQUES ET DES RESSOURCES HUMAINES
Plus en détailPROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2006 GUIDE DE LECTURE DES NOUVEAUX DOCUMENTS BUDGÉTAIRES PAR MISSION DU BUDGET DE L ÉTAT
PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2006 GUIDE DE LECTURE DES NOUVEAUX DOCUMENTS BUDGÉTAIRES PAR MISSION DU BUDGET DE L ÉTAT LES NOUVEAUX BLEUS BUDGÉTAIRES ET LES PROJETS ANNUELS DE PERFORMANCES Les documents
Plus en détailSOMMAIRE... 1 ESPACE DU CLUB...
Documentation Extraclub Page 1/11 Sommaire SOMMAIRE... 1 ESPACE DU CLUB... 2 INTRODUCTION... 2 Bien utiliser la gestion du club... 2 Termes utilisés dans cet espace... 2 Par quoi commencer?... 2 L onglet
Plus en détailPLR 2014 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : PUBLICATIONS OFFICIELLES ET INFORMATION ADMINISTRATIVE
PLR - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : PUBLICATIONS OFFICIELLES ET INFORMATION ADMINISTRATIVE Version du 27/05/2015 à 17:42:22 PROGRAMME 623 : ÉDITION ET DIFFUSION MINISTRE CONCERNÉ : MANUEL VALLS, PREMIER
Plus en détailUN REGAIN D OPTIMISME
2015 UN REGAIN D OPTIMISME Activité : reprise en pente douce Emploi : renforcement des effectifs Comme pressenti en novembre dernier, les chefs d entreprise de la région Rhône- Alpes anticipent un développement
Plus en détailPROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2012 MISSION «ECONOMIE» COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS PRETS ET AVANCES A DES PARTICULIERS OU A DES ORGANISMES PRIVES
1 24 novembre 2011 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2012 - MISSION «ECONOMIE» ET COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS PRETS ET AVANCES A DES PARTICULIERS OU A DES ORGANISMES PRIVES Examen en séance publique : lundi
Plus en détailUN 1 ER SEMESTRE EN DEMI-TEINTE
2015 UN 1 ER SEMESTRE EN DEMI-TEINTE Activité : reprise modérée Emploi : contraction des effectifs Contrairement à leurs prévisions de novembre dernier, les PME de la région anticipent un développement
Plus en détailANALYSE DE L EXECUTION DU BUDGET DE L ETAT PAR MISSION ET PROGRAMME EXERCICE 2012 IMMIGRATION, ASILE, INTEGRATION
ANALYSE DE L EXECUTION DU BUDGET DE L ETAT PAR MISSION ET PROGRAMME EXERCICE 2012 IMMIGRATION, ASILE, INTEGRATION MAI 2013 2 COUR DES COMPTES Mission Immigration, asile et intégration Programme 303 Immigration
Plus en détailN 1967 ASSEMBLÉE NATIONALE
N 1967 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 14 octobre 2008 RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES,
Plus en détailAtlas de la formation initiale en France Version publipostage et e-mailing 2015
Atlas de la formation initiale en France Version publipostage et e-mailing 2015 L unique base de données fiable et complète de toutes les formations du secondaire au supérieur Directement utilisable pour
Plus en détailMISSION «CONSEIL ET CONTRÔLE DE L ÉTAT» M. Jean-Claude Frécon, rapporteur spécial
- 1 - MISSION «CONSEIL ET CONTRÔLE DE L ÉTAT» M. Jean-Claude Frécon, rapporteur spécial AVANT-PROPOS... 2 I. LE PROGRAMME 126 : «CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL»... 3 A. LA CONSOMMATION DES CRÉDITS EN 2007
Plus en détailProjet de loi de finances rectificative pour 2011
N 3406 Assemblée nationale Constitution du 4 octobre 1958 Treizième législature Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 11 mai 2011 pour 2011 Renvoyé à la Commission des finances, de l économie
Plus en détailLE BUDGET DE L ÉTAT VOTÉ POUR 2014
LE BUDGET DE L ÉTAT VOTÉ POUR 2014 en quelques chiffres (Loi de finances initiale) Évaluation des recettes perçues par l État en 2014 (art. 60 de la loi de finances initiale pour 2014) RECETTES FISCALES
Plus en détailPOLITIQUE IMMOBILIÈRE DE L ÉTAT
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E DOCUMENT DE POLITIQUE TRANSVERSALE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 POLITIQUE IMMOBILIÈRE DE L ÉTAT MINISTRE CHEF DE FILE MINISTRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
Plus en détailNomenclature d exécution 2010. Programme 315. «Programme exceptionnel d investissement public»
Nomenclature d exécution 2010 315 «exceptionnel d investissement public» Mission ministérielle : PR «Plan de relance de l économie» Ministère : 12 «Services du Premier ministre» (Version du 31/12/2010
Plus en détailLes mécanismes de transmission de la politique monétaire
Chapitre 5 Les mécanismes de transmission de la politique monétaire Introduction (1/3) Dans le chapitre 4, on a étudié les aspects tactiques de la politique monétaire Comment la BC utilise les instruments
Plus en détailAgenda et détails des formations
Agenda et détails des formations AGENDA des formations LE DEVIS UNIQUE CCAM 1H30 Jeudi 25 septembre : 10h30 à 12h00 Mardi 30 septembre : 14h30 à 16h00 Jeudi 2 octobre : 14h30 à 16h00 Mercredi 29 octobre
Plus en détailN 2857 ASSEMBLÉE NATIONALE
N 2857 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'assemblée nationale le 14 octobre 2010 RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES,
Plus en détailFiche-action n 5.1 Accompagner les chefs d entreprise dans la définition de leur stratégie d export
Fiche-action n 5.1 Accompagner les chefs d entreprise dans la définition de leur stratégie d export ACTION : - Nature (nationale/régionale) ; - Descriptif du contenu (éventuelles sous-actions ou phases
Plus en détailPRETS A DES ETATS ETRANGERS
ANALYSE DE L EXECUTION DU BUDGET DE L ETAT PAR MISSION ET PROGRAMME EXERCICE 2012 COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS PRETS A DES ETATS ETRANGERS MAI 2013 Compte de concours financiers Prêts à des Etats étrangers
Plus en détailN 1429 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE
N 1429 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'assemblée nationale le 10 octobre 2013. AVIS PRÉSENTÉ AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES
Plus en détailLES POLITIQUES PUBLIQUES : CRÉDITS ET PERFORMANCES
LES POLITIQUES PUBLIQUES : CRÉDITS ET PERFORMANCES SOMMAIRE Action extérieure de l État Administration générale et territoriale de l État Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales Aide
Plus en détailChambre de Métiers et de l'artisanat de la SAVOIE
FORMALITES - REPERTOIRE DES METIERS Extrait d'immatriculation au Répertoire des Métiers (ressortissant - gratuit si envoi au mail de l'entreprise) 2 Extrait d'immatriculation au Répertoire des Métiers
Plus en détailMINISTRE CONCERNÉ : CHRISTINE LAGARDE, MINISTRE DE L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI
PLF 13 Programme n 117 PROGRAMME 117 CHARGE DE LA DETTE ET TRÉSORERIE DE L ÉTAT (CRÉDITS ÉVALUATIFS) MINISTRE CONCERNÉ : CHRISTINE LAGARDE, MINISTRE DE L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Présentation
Plus en détailN 111 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2010-2011. Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 novembre 2010 RAPPORT GÉNÉRAL FAIT
N 111 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2010-2011 Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 novembre 2010 RAPPORT GÉNÉRAL FAIT au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances pour 2011,
Plus en détailN 1434 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE
1 N 1434 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'assemblée nationale le 10 octobre 2013 AVIS PRÉSENTÉ AU NOM DE LA COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT
Plus en détailGuide de gestion d un contrat. La gestion des problèmes
TRAVAUX DE LA COMMISSION «FOURNITURE» Guide de gestion d un contrat La gestion des problèmes L équipe : - Animateur de la commission : Christine Berge, Chef de projet Sanofi-Aventis - Sylvie Brunet, Consultant
Plus en détailTableau de Bord des membres du réseau lorrain d'éducation à l'environnement vers un Développement Durable
Tableau de Bord des membres du réseau lorrain d'éducation à l'environnement vers un Développement Durable Un projet construit dans le cadre de notre échelle nationale I. L importance des réseaux d EEDD
Plus en détailSYSTÈME DE SURVEILLANCE DE LA TEMPÉRATURE
SYSTÈME DE SURVEILLANCE DE LA TEMPÉRATURE CONFIANCE ET SÉCURITÉ CHAQUE JOUR Pour les consommateurs, c'est la garantie que les produits qu'ils achètent dans les magasins sont conservés dans de bonnes conditions.
Plus en détailGUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE. Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.
GUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.cd CADRE RESERVE AU GUICHET UNIQUE Dossier N.. Reçu le.. Transmis le...
Plus en détailANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR FORMATION PROFESSIONNELLE
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 215 FORMATION PROFESSIONNELLE TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE Les orientations, crédits et lois de finances (213-214)
Plus en détailLiberté Êgolité Fraternité RÉPUBUQ.UE FRANÇAISE
Liberté Êgolité Fraternité RÉPUBUQ.UE FRANÇAISE DIRECTION DU BUDGET Paris, le - 1 JUIL. 2015 TÉLÊDOC 242 139, RUE DE BERCY 75572 PARIS CEDEX 12 NOR: FCPBI514880C N interne DF-lBLF-15-3243 LE SECRETAIRE
Plus en détailN 158 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010. Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 décembre 2009 RAPPORT FAIT
N 158 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 décembre 2009 RAPPORT FAIT au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour
Plus en détailCloud computing ET protection des données
Cloud computing ET protection des données Typologies du CLOUD Ce sont les solutions complètement gérées par la DSI. La DSI peut faire éventuellement appel à un prestataire (type infogérant) mais elle
Plus en détailTravailler avec le site INA Rhône-Alpes ou l intérêt d une approche locale
ACADEMIE DE GRENOBLE Géographie Programme de Troisième, partie II, thème 1 LES ESPACES PRODUCTIFS Travailler avec le site INA Rhône-Alpes ou l intérêt d une approche locale alexandre.bouineau@ac-grenoble.fr
Plus en détailGestion budgétaire et financière
Élaboration et suivi de la programmation budgétaire Exécution budgétaire et comptable Aide au pilotage et contrôle financier externe Expertise financière et juridique Ministère de la Culture et de la Communication
Plus en détailCOMMUNICATION A LA COMMISSION DES FINANCES, DE L'ECONOMIE GENERALE ET DU CONTROLE BUDGETAIRE DE L ASSEMBLEE NATIONALE
PA 58837 COMMUNICATION A LA COMMISSION DES FINANCES, DE L'ECONOMIE GENERALE ET DU CONTROLE BUDGETAIRE DE L ASSEMBLEE NATIONALE (art. 58-2 de la loi organique du 1 er août 2001 relative aux lois de finances)
Plus en détailSEMINAIRE SUR LA COMPILATION DES STATISTIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL DES MARCHANDISES ( Abuja, 30 Août 2 Septembre 2005 )
SEMINAIRE SUR LA COMPILATION DES STATISTIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL DES MARCHANDISES ( Abuja, 30 Août 2 Septembre 2005 ) PRESENTATION DE LA PRODUCTION DES STATISTIQUES DOUANIERES GUINEE Conakry I -
Plus en détailBudget 2011 du ministère de la Culture et de la Communication
Budget 2011 du ministère de la Culture et de la Communication 29 septembre 2010 Contact presse Ministère de la Culture et de la Communication Département de l information et de la communication Service
Plus en détailAPPEL À PROJETS RÉGIONAL «STRUCTURATION TOURISTIQUE DES TERRITOIRES AQUITAINS»
APPEL À PROJETS RÉGIONAL «STRUCTURATION TOURISTIQUE DES TERRITOIRES AQUITAINS» BILAN 2007-2013 Convention d Organisation et de développement Touristique des Territoires (pays Loi Voynet), autour de deux
Plus en détailMémento pour la budgétisation et la consommation des crédits en AE-CP
Mémento pour la budgétisation et la consommation des crédits en AE-CP Avril 2008 1 Avertissement Les règles de budgétisation et de consommation des crédits en AE-CP Sommaire Présentation générale des AE-CP.........4
Plus en détailProjet de loi de finances pour 2014
N. Assemblée nationale Constitution du 4 octobre 1958 Quatorzième législature Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 25 septembre 2013 pour 2014 Renvoyé à la Commission des finances, de
Plus en détailL aspect de votre logiciel a été modifié et reprend désormais la nouvelle charte graphique Sage.
Sage 100 Comptabilité i7 Nouvelle charte graphique L aspect de votre logiciel a été modifié et reprend désormais la nouvelle charte graphique Sage. Intuisage L IntuiSage est une interface d accueil et
Plus en détailPlus de 43 000 recrutements et deux concours externes
Plus de 43 000 recrutements et deux concours externes 2013 marque le début de la refondation de la formation initiale des enseignants > Pour remplacer les départs des enseignants en 2013, 22 100 postes
Plus en détail1. Créer un compte sur mon.service-public.fr/ Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt DRAAF/DAAF XXXXXXXXXX
Ministère de l Agriculture, l Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l Aménagement du Territoire Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt DRAAF/DAAF XXXXXXXXXX Notice
Plus en détailCircuit du médicament informatisé
Circuit du médicament informatisé Points de vigilance axe technique SOMMAIRE... 1 FICHE N 1- DISPONIBILITE ET PERFORMANCE... 2 FICHE N 2- ENVIRONNEMENT DE TEST... 4 FICHE N 3- VERSIONNING... 5 FICHE N
Plus en détailROYAUME DU MAROC DIRECTION DU BUDGET
ROYAUME DU MAROC DIRECTION DU BUDGET I CONTEXTE DE LA REFORME BUDGETAIRE II OBJECTIFS ET AXES DE LA REFORME BUDGETAIRE III CARACTERISTIQUES DE LA REFORME BUDGETAIRE IV FACTEURS CLES DE SUCCES 2 Modernisation
Plus en détailVia le Pack export 2012
Via le Pack export 2012 «La Région facilite l accès des entreprises régionales aux marchés internationaux en conduisant une politique active d appui aux exportateurs. Elle accompagne les initiatives des
Plus en détailLICENCE PRO RESPONSABLE COMMERCIAL VINS ET RESEAUX DE DISTRIBUTION
LICENCE PRO RESPONSABLE COMMERCIAL VINS ET RESEAUX DE DISTRIBUTION RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Licence professionnelle Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Présentation La licence
Plus en détailRecette Présentation du processus standard de la recette
Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Recette Présentation du processus standard de la recette Détails et explicitations dans les commentaires du document Préambule Présentation de l ensemble
Plus en détail2015CP0027 POITOU-CHARENTES V.2 COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL. Réunion du 23 janvier 2015
CONSEIL RÉGIONAL 2015CP0027 POITOU-CHARENTES V.2 Réception à la Préfecture de la Vienne : 28 janvier 2015 Affichage à la Maison de la Région : 28/01/15 ID Télétransmission : 086-238600019-20150123-12943-DE-1-1
Plus en détailLA SPECIALITE DES CREDITS. I - La spécialité des crédits dans les budgets des collectivités territoriales
LA SPECIALITE DES CREDITS Grand principe de droit budgétaire il est appliqué dans les budgets locaux comme dans le budget de l Etat. I - La spécialité des crédits dans les budgets des collectivités territoriales
Plus en détailPUBLIC KEY INFRASTRUCTURE. Rappels PKI PKI des Impôts PKI de la Carte de Professionnel de Santé
PUBLIC KEY INFRASTRUCTURE Rappels PKI PKI des Impôts PKI de la Carte de Professionnel de Santé Rappels PKI Fonctionnement général Pourquoi? Authentification Intégrité Confidentialité Preuve (non-répudiation)
Plus en détailLogiciel WINPONT. Fonctionnement. Synoptique
Logiciel WINPONT Fonctionnement Le logiciel WinPont est un Progiciel métier pour la gestion de process de pesage manuel. Ce logiciel sous environnement Windows répond aux besoins de base des opérations
Plus en détailDEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA VALIDITE DU CERTIFICAT DISTRIBUTEURS DES PRODUITS ET DES PRODUITS ASSIMILES
- 1 - DRAAF Direction Régionale de l'alimentation l Agriculture et de la Forêt Région RHONE-ALPES SERVICE REGIONAL DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA VALIDITE DU CERTIFICAT
Plus en détailN 114 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015. Enregistré à la Présidence du Sénat le 20 novembre 2014 AVIS PRÉSENTÉ
N 114 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 20 novembre 2014 AVIS PRÉSENTÉ au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,
Plus en détailPeut-on supprimer le travail des enfants?
Peut-on supprimer le travail des enfants? Le travail des enfants constitue une part importante de l économie mondiale. Au cours d une marche internationale contre le travail infantile, Michel Bonnet et
Plus en détailAUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS
AUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS Le 4 février 2015 Jean-Pierre COBLENTZ Adel KARMOUS STRATORIAL FINANCES www.stratorial-finances.fr Tour GAMMA A 193 rue de Bercy
Plus en détailDOCUMENT DE POLITIQUE TRANSVERSALE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR POLITIQUE IMMOBILIÈRE DE L ÉTAT
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E DOCUMENT DE POLITIQUE TRANSVERSALE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 POLITIQUE IMMOBILIÈRE DE L ÉTAT NOTE EXPLICATIVE Cette annexe au projet de loi de finances
Plus en détailPresse C H I F F R E S C L É S 2 0 1 2 S T A T I S T I Q U E S D E L A C U L T U R E
Presse C H I F F R E S C L É S 2 0 1 2 S T A T I S T I Q U E S D E L A C U L T U R E Ministère de la Culture et de la Communication Secrétariat général Service de la coordination des politiques culturelles
Plus en détailPlan d action de l ISO pour les pays en développement 2011-2015
Plan d action de l ISO pour les pays en développement 2011-2015 ISO l Organisation internationale de normalisation L ISO comprend 163* membres qui sont les instituts nationaux de normalisation de pays
Plus en détailPOLITIQUE IMMOBILIÈRE DE L ÉTAT
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E DOCUMENT DE POLITIQUE TRANSVERSALE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015 POLITIQUE IMMOBILIÈRE DE L ÉTAT MINISTRE CHEF DE FILE MINISTRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Plus en détailGestion d identités PSL Exploitation IdP Authentic
Gestion d identités PSL Exploitation IdP Authentic Entr ouvert SCOP http ://www.entrouvert.com Table des matières 1 Arrêt et démarrage 2 2 Configuration 2 2.1 Intégration à la fédération............................
Plus en détailAnimer des séances pratiques et/ou des laboratoires
Évaluation par un professeur superviseur Nom de l évaluateur évaluatrice Date de l évaluation 1. Choisir le niveau approprié. L assistante assistant d enseignement est : débutant (1 re expérience à titre
Plus en détailGuide pratique. de la LOLF. Comprendre le budget de l État
LOLF Guide pratique de la LOLF Comprendre le budget de l État Édition juin 2012 Préface Julien Dubertret, directeur du Budget DR À l été 2001, le parlement engageait, avec l adoption de la loi organique
Plus en détailBACCALAURÉAT PROFESSIONNEL ACCUEIL RELATION CLIENTS ET USAGERS. Guide d accompagnement pédagogique
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL ACCUEIL RELATION CLIENTS ET USAGERS Guide d accompagnement pédagogique BAC PRO ARCU 1/43 SOMMAIRE Pages 1. La structure du référentiel de certification 3 2. Les principes pédagogiques
Plus en détailLISTE DES ANNEXES INTERVENTIONS ECONOMIQUES DE L ÉTAT EN FAVEUR DES ENTREPRISES
ANNEXES LISTE DES ANNEXES ANNEXE 1 : ANNEXE 2 : INTERVENTIONS ECONOMIQUES DE L ÉTAT EN FAVEUR DES ENTREPRISES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ANNEXE
Plus en détailTABLEAUX STATISTIQUES
Continentalisation Cahier de recherche 9-9 Décembre 199 ----------------------------- COMMERCE, CROISSANCE ET EMPLOI : LE CAS DU MEXIQUE TABLEAUX STATISTIQUES Afef Benessaieh et Christian Deblock Groupe
Plus en détaildans l emailing De la Personnalisation à la Contextualisation Personnalisation et contenus situationnels (géolocalisation, météo, triggers avancés...
De la Personnalisation à la Contextualisation dans l emailing Personnalisation et contenus situationnels (géolocalisation, météo, triggers avancés...) Jérome BLANCHON / HAPPY Mails g Quel message? Pour
Plus en détailInvestissements d avenir. Action : «Projets agricoles et agroalimentaires d avenir (P3A)»
Investissements d avenir Action : «Projets agricoles et agroalimentaires d avenir (P3A)» Appel à projets «Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires» Volet compétitif «Initiatives
Plus en détailMission d assistance technique de l AFRITAC Centre ATELIER TECHNIQUE SUR LA STRUCTURATION DES PROGRAMMES BUDGETAIRES
F O N D S M O N É T A I R E I N T E R N A T I O N A L Centre Régional d Assistance Technique pour l Afrique Centrale AFRITAC Centre - Libreville, Gabon Mission d assistance technique de l AFRITAC Centre
Plus en détailCas de la Plateforme du Niger
Plateformes Nationales de Dialogue entre Acteurs pour l Adaptation de l Agriculture au Changement Climatique Cas de la Plateforme du Niger M me HIMA Fatimatou, Plateforme Paysanne/Niger avril 2013 UNE
Plus en détailProjet de loi de finances rectificative pour 2013
N 1547 Assemblée nationale Constitution du 4 octobre 1958 Quatorzième législature Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 13 novembre 2013 pour 2013 Renvoyé à la Commission des finances,
Plus en détailCOOPERATION BELGIQUE - BURUNDI Programme 2012 de bourses d études et de stage hors-projet
COOPERATION BELGIQUE - BURUNDI Programme 2012 de bourses d études et de stage hors-projet Les bourses d études ou de stages sont financées par la coopération belge dans le cadre d un accord de coopération
Plus en détailDemande d'ouverture d'un Livret Jeune
Gérer son patrimoine Demande d'ouverture d'un Livret Jeune axabanque.fr Mme Mlle M. de jeune fille de jeune fille Rep. légal 2 (si différente) adressé toutes les 2 semaines 2 fois par mois au maximum envoyé
Plus en détail9ème Colloque international des spécialistes francophones en évaluation d impacts
9ème Colloque international des spécialistes francophones en évaluation d impacts Thème LE MARCHE DES EVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES AU BENIN : analyse des dix années d expérience Ilarion GUEDEGBE Cabinet
Plus en détailBNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau : un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau
BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau : un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau Laurence Chery, Celine Nowak, Anthony Mauclerc, Bernard Hypolyte,
Plus en détailCONGRES REGIONAL CTA/ ATPS DE LA JEUNESSE EN AFRIQUE
CONGRES REGIONAL CTA/ ATPS DE LA JEUNESSE EN AFRIQUE Exploiter le Potentiel de la Science, de la Technologie et de l Innovation dans les chaînes Agro-alimentaires en Afrique : Créer emplois et richesse
Plus en détailExercices Corrigés Premières notions sur les espaces vectoriels
Exercices Corrigés Premières notions sur les espaces vectoriels Exercice 1 On considére le sous-espace vectoriel F de R formé des solutions du système suivant : x1 x 2 x 3 + 2x = 0 E 1 x 1 + 2x 2 + x 3
Plus en détail