L'ETUDE DE FILIERE ET LA FILIERE D'ASSAINISSEMENT

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1 AMÉNAGEMENT PIERRES ET EAU BET infrastructures et environnement LES FILIÈRES «CLASSIQUES» AMÉNAGEMENT PIERRES ET EAU BET infrastructures et environnement L'ETUDE DE FILIERE ET LA FILIERE D'ASSAINISSEMENT Une filière d'assainissement est l'ensemble des ouvrages assurant la collecte, le transport, le(s) traitement(s) et l'évacuation des eaux usées. Tout bâtiment produisant des eaux usées "domestiques" (maisons, entreprises, ateliers, lieux publics, ) et n'étant pas raccordé au tout-à-l'égout, doit en être équipé. L étude de filière est le dossier décrivant le dispositif d'assainissement qu un particulier souhaite implanter. Son contenu, répondant à des critères réglementaires et administratifs stricts, doit obligatoirement être étudié et intégralement validé par les services du SPANC (Service Public d'assainissement Collectif) avant la réalisation des travaux. Les textes réglementaires qui cadrent spécifiquement l étude de filière et la réalisation effective d un assainissement autonome : - Le DTU 64.1 de Mars 2007 (filières uniquement) - Les arrêtés du 7 septembre 2009 (filières de moins de ) - version consolidée du 26/04/ Les éventuelles dispositions locales complémentaires (SPANC, arrêtés communaux, ) Profil type de tranchées d'infiltration Durant sa visite sur le terrain et en accord avec le pétitionnaire et/ou le maître d'œuvre, le technicien a pour mission : - de déterminer la taille des ouvrages en fonction des volumes à traiter, - d aider le pétitionnaire à choisir la filière adéquate en fonction du sol, des contraintes spécifiques à la parcelle, de la nature des effluents à traiter, et des possibilités réglementaires, Pour finaliser le dossier, il est indispensable que le pétitionnaire ait choisi la filière qu il souhaite implanter. - de localiser les différents ouvrages en fonction de l'occupation actuelle et future de la parcelle, et des spécificités techniques du projet, - de définir l'altimétrie des ouvrages en fonction des pentes de la parcelle, des niveaux des bâtiments, des sorties d'eaux usées et de la profondeur d'un éventuel exutoire, - de choisir le mode d évacuation des eaux traitées, en fonction de la nature du sol et des spécificités techniques du projet. Pré-traitement Depuis l été 2010 et la publication des premiers agréments officiels, le pétitionnaire peut choisir entre : Collecte Traitement Les filières Évacuation Inscrites dans les textes depuis de nombreuses années, ces filières tendent à exploiter les capacités du sol en place. Elles bénéficient d un dimensionnement souple et peuvent s adapter à un grand nombre de situation. À l exception des filtres à massif de zéolite (voir page suivante), elles ne sont pas couvertes par des brevets et peuvent être librement implantées dès lors que l étude de filière est acceptée par le SPANC. Profil type d'un filtre à sable drainé Les filières «de constructeurs» Collecte Pré-traitement Traitement Évacuation Autorisées pour les particuliers depuis l été 2010, ces filières doivent impérativement disposer d un agrément officiel délivré par le ministère de l environnement et avoir fait l objet d une publication au JORF pour être proposées à l instruction du SPANC. Les conditions de pose sont plus restrictives et seules les entreprises accréditées par les constructeurs sont à même d en effectuer la vente, l implantation et l entretien. Attention : en cas de disfonctionnement d une filière de constructeur, la responsabilité d Aménagement Pierres et Eau ne peut être engagée

2 Les filières Dénomination Pré-traitement(s) Traitement Exutoire Impératif Tranchées d épandage à faible profondeur Sol en place Fosse(s) toutes Lit d épandage à faible profondeur eaux de volume(s) Sol en place variable(s) Filtre à sable vertical non drainé Bac dégraisseur Sol reconstitué (sable) complémentaire Filtre à sable vertical drainé éventuel Sol reconstitué (sable) Filtre à massif de zéolite Zéolite (roche volcanique) Sol sableux et profond sans remontée de nappe - Importante place disponible Sol sableux et profond sans remontée de nappe - Importante place disponible Sol sans remontée de nappe permettant l infiltration en profondeur Sol sans remontée de nappe Nécessité d'un exutoire Immeuble de trois chambres ou moins - Nécessité d'un exutoire Emprise minimale pour une maison de 3 chambres Capacité ± 230 m² Jusqu à ± 210 m² Jusqu à ± 150 m² Jusqu à ± 150 m² Jusqu à 500 EH ± 90 m² Moins de 5 EH Electricité si la filière est équipée d une ou plusieurs pompes) prêt taux 0 Maintenance Vidange périodique des pré-traitements Inspection des regards et réseaux Remplacement des matériaux (10 à 15 ans) Les filières «de constructeurs» Dénomination Sous-catégories Description / synoptique Exutoire Emprise Capacité Electricité Adaptation des filières Filtres plantés de (FPR) Filtre compact Micro-station - réduction de surface - réduction d'épaisseur - meilleure diffusion - Vertical - Horizontal - Combiné - laine de roche - copeaux de coco - zéolite - cultures fixées - boues activées - Combiné - SBR Ouvrages divers (conduites manchonnées brevetées, caissette d'oxygénation/diffusion des effluents) adaptant les filières et basées sur les mêmes procédés Ouvrage de pré-traitement, indépendant ou non, avec ou sans relevage puis filtration/percolation sur filtre à sable plantés de Ouvrage de pré-traitement, indépendant ou non puis filtration/percolation sur support de substitution au sable Ouvrage unique ou pluricompartimenté fonctionnant sur le principe analogue à celui d'une station d'épuration collective Selon De 4 à 7 m²/eh ± 4 m²/eh De 1 à 3 m²/eh De 0,25 à 2,5 m²/eh pompe) Selon Selon pompe et "Oxyfiltre") ) "Oxyfiltre") Maintenance - Remplacement des matériaux tous les 10 ans - Faucardage et entretien rigoureux des végétaux - Remplacement des matériaux tous les 10 ans - Vidange de l'ouvrage - Inspection/maintenance sur organes électromécaniques Contrat de maintenance Conseillé conseillé "Oxyfiltre") Fortement conseillé Comparatif sommaire Filières Avantages principaux Inconvénients principaux Avantages principaux Inconvénients principaux - Coûts d entretien - Souplesse de dimensionnement et de fonctionnement (systèmes rustiques et durables) - Ouvrages libres de droit pour l implantation et la maintenance - Coûts de pose - Impératifs de place et/ou de nature du terrain - Sensibilité aux contraintes extérieures (circulation, végétation, nappe, ) Filières «de constructeurs» - Coûts de pose - Meilleurs performances épuratoires - Très faible emprise au sol - Coûts d entretien - Critères de dimensionnement très restrictifs - Pose et entretien souvent réservés à des entreprises spécialisées et/ou accréditées L'éco-prêt Qui peut bénéficier de l éco-prêt à taux zéro? Ce prêt est attribué aux propriétaires, qu ils soient occupants ou bailleurs, sans conditions de ressources. Le logement doit être une résidence principale construite avant le 1er janvier Quel est le montant de l éco-prêt à taux zéro spécifique ANC? L Éco-prêt à taux zéro est plafonné à euros pour les travaux de réhabilitation des dispositifs d assainissement non collectif ne consommant pas d énergie, cumulable, le cas échéant, avec les autres aides des collectivités. Ces travaux doivent être achevés dans les deux ans qui suivent l émission de l offre de prêt. Quelle est la durée de l éco-prêt à taux zéro? L offre d un éco-prêt à taux zéro peut être émise jusqu au 31 décembre La durée de remboursement de l éco-prêt à taux zéro spécifique ANC est de 10 ans. Elle peut être réduite jusqu à un minimum de 3 ans sur demande de l emprunteur. La banque peut exceptionnellement décider de porter cette durée à 15 ans, pour limiter la charge de remboursement mensuelle. Que finance l éco-prêt à taux zéro spécifique ANC - la fourniture et la pose des installations ne consommant pas d énergie (sous réserve de respecter les prescriptions techniques précises fixées par la réglementation en vigueur) ; - les frais de maîtrise d oeuvre (architecte, bureau d étude...) ; - les frais éventuels d assurance ; - les éventuels travaux induits indissociablement liés (les travaux de terrassement nécessaires à l exécution des travaux, les travaux d adaptation des réseaux extérieurs d évacuation des eaux usées brutes, les travaux de remise en état suite à la dégradation due aux travaux, les modifications ou installations de systèmes de ventilation statique extérieure permettant d assurer l aération des dispositifs de l installation).

3 Liste officielle et exhaustive, actualisée le 30/05/2013 Modèle agrément Constructeur Catégorie Principe de fonctionnement Synoptique sommaire Emprise Capacité Electricité TOPAZE T5 avec filtre à sable intégré ACTIBLOC SL ACTIBLOC SL NEVE Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 1,5 m² 5 EH ± SOTRALENTZ Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Bionest PE BIONEST Micro-station Cultures fixées Décanteur de 2300 litres + Réacteur de 1970 litres Fosse Toutes Eaux de 3000 litres + Réacteur de 3000 litres Biofrance F EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,5 m² 5 EH Biofrance PLAST F EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,5 m² 5 EH Septodiffuseur SD14-SD SEBICO posées au dessus du filtre + Septo sur filtre vertical de 7 m² ± 10,5 m² 4 EH ± 415 ± 6 m² 5 EH ± 685 ± 15 m² 4 EH de 510 à 755 de 510 à 755 Septodiffuseur SD SEBICO posées au dessus du filtre + Septo sur filtre vertical de 10 m² ± 18 m² 5 EH Bioréaction System SBR Phyto Plus Environnement Micro-station Cultures fixées Bioréacteur 2000 litres + décanteur 2000 litres ± 3,5 m² 5 EH ± 790 Monocuve Type EAUCLIN Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 3 m² 6 EH 315 Gamme EPURFLO Maxi CP , 6, 7, 8, 10, 12, 14, 17 EH OXYFIX C-90 MB 4EH ELOY WATER Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,0 m² 3-4 EH ± 430 OXYFIX C-90 MB 5EH ELOY WATER Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 5,0 m² 5 EH ± 455 EPURFIX CP 7 EH Filtre compact de 4,65 m² ± 15 m² 7 EH INNOCLEAN 4 Ew KESSEL AG Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Ouvrage unique ± 3,5 m² 4 EH? Delphin Compact Delphin Walter Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,2 m² 4 EH ± 550 SIMBIOSE 4 EH ABAS Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 3,8 m² 4 EH ± 340 BIODISC BA5EH KINGSPAN Environnemental Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 3,1 m² 5 EH ± 475 Gamme EPARCO EPARCO Filtre compact filtration/percolation sur zéolite Fosse septique toutes eaux (+ Auget) + Filtre compact 5 à BIOROCK - D BIOROCK Filtre compact filtration/percolation sur laine de roche Fosse toutes eaux+ Filtre compact ± 4,0 m² 5 EH OXYFILTRE (OXY5) STOC Environnement Filtre compact Réacteur + filtration/percolation sur zéolite Réacteur de 3000 litres (boues activées) + Filtre compact à zéolite ± 3,0 m² 5 EH ± 600 Microstation modulaire XXS NASSAR Techno Group Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,0 m² 4 EH ± 750 Purestation EP ALIAXIS Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 3,7 m² 4 EH ± 300 AUTOEPURE EPUR NATURE FPR combiné Fosse toutes eaux + pompe + FPR ± 30,0 m² 5 EH ± 70? KLARO EASY GRAF Distribution Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Ouvrage unique ± 5,0 m² 8 EH? TRICEL FR6/ KMG Killarney Plastics Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,0 m² 6 EH ± 400 Gamme Compact'O ST Compact'O Filtre compact filtration/percolation sur laine de roche Fosse toutes eaux+ Filtre compact ± 2 m²/eh 4, 5 et 6 EH EYVI 07 PTE SMVE Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 2,6 m² 7 EH ± 600 OPUR SuperCompact BORALIT Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 5,0 m² 3 EH ± 350

4 Modèle agrément Constructeur Catégorie description Synoptique Emprise Capacité Electricité STEPIZEN 1-5 EH Aquitaine Bioteste Micro-station Cultures fixées et libres en alternance Ouvrage unique ± 7,5 m² 5 EH ± 650 Biofrance ROTO F EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 5,5 m² 5 EH ± 510 EPURALIA 5 EH ADVISAEN Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 4,0 m² 5 EH ± 850 KLÄROFIX UTP UMWELTTECCHNIK PÖHNL GmbH ENVIRO SEPTIC ES 6 EH DBO EXPERT Gamme SEPTODIFFUSEUR SD SEBICO Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Ouvrage unique ± 5,0 m² 6 EH ± 350 filtration/percolation dans un sol reconstitué au moyen de conduites manchonées posées au-dessus du filtre + 6 x 6ml de conduites Fosse toutes eaux + caissettes Septo sur filtre vertical ± 6 m²/eh 6 EH ± 2 m²/eh 2 à BioKube SEBICO Micro-station Cultures fixées FSTE 3000 litres + micro-station ± 6,0 m² 5 EH ± 475 BIOCLEANER - BC 4 PP ENVI-PUR Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 2,0 m² 4 EH EPURFIX CP MC PRECOFLO CP Gamme EPURFLO Mini CP Gamme EPURFLO Méga CP Jardin d'assainissement FV+FH AQUATIRIS + 2 filtres compacts de 2,5 m² + Filtre compact de 4,1 m² ± 10 m² 6 EH ± 12 m² 5 EH Fosse toutes eaux + Filtre compact ± 2 m²/eh ATF-8EH AQUATEC VLF (BIOTEC) Micro-station Boues activées SIMBIOSE 4BP - 5BP - 5BIC 5, 6, 7, 8, 10 EH 12, 14, 17, FPR combiné FPR ± 25,0 m² 5 EH 3 cuves en série (Réacteur - Accumulation - Filtration) ABAS Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 3,8 m² 4 et 5 EH de 220 à 400 ± 8,0 m² 8 EH ± 630 BIOXYMOP 6025/ SIMOP Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,0 m² 6 EH ± 200 de 360 à 510 Gamme OXYFIX C-90 MB ELOY WATER Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique 4, 5, 6, 9, 11 EH Variable TRICEL FR6/ KMG Killarney Plastics Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,5 m² 6 EH ± 385 BLUEVITA TORNADO BLUEVITA Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 4,0 m² 4 EH ± 450 AT-6EH AQUATEC VLF (BIOTEC) Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 1,4 m² 6 EH ± 300 Gamme STRATEPUR Maxi CP Bioréaction System SBR 8000 Gamme STRATEPUR STRADAL Filtre compact filtration/percolation sur copeaux de coco Phyto Plus Environnement Micro-station Cultures fixées /36 Bioréacteur 3000 litres + décanteur 2000 litres STRADAL Filtre compact filtration/percolation sur copeaux de coco Fosse toutes eaux + Filtre compact ACTIBLOC SL SOTRALENTZ Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Gamme EPURBA Compact Gamme ENVIRO SEPTIC ES STRADAL Filtre compact filtration/percolation sur copeaux de coco DBO EXPERT filtration/percolation dans un sol reconstitué au moyen de conduites manchonées Gamme OXYFILTRE STOC Environnement Filtre compact Réacteur + filtration/percolation sur zéolite Gamme AUTOEPURE EPUR NATURE FPR combiné Décanteur de 3250 litres + Réacteur de 1970 litres Fosse toutes eaux + Conduites manchonnées Réacteur à boues activées + Filtre compact à zéolite Fosse toutes eaux + pompe + FPR 5, 6, 7, 8, 10, 12, 14, 17 EH ± 3,5 m² 8 EH ± , 5, 6, 7, 8, 10, 12, 14, 17, ± 12,0 m² 6 EH ± 315 ± 5 m²/eh 4, 5, 6, 8, 10, 12, 15, 18, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 9 et 17 EH Gamme BIOROCK D BIOROCK Filtre compact filtration/percolation sur laine de roche Fosse toutes eaux+ Filtre compact 6 et 10 EH ± 5 m²/eh 8, 10, 15, ± 1600 ± 3300 Variable

5 Modèle agrément Constructeur Catégorie description Synoptique Emprise Capacité Electricité AS-VARIOcomp K ASIO Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 1,2 m² 5 EH ± 670 AS-VARIOcomp Roto ASIO Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 1,4 m² 3 EH ± 650 Purestation EP ALIAXIS Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 5,6 m² 5 EH ± 280 Gamme OXYFIX C-90 MB (Inox) ELOY WATER Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique 4, 5, 6 EH Variable Gamme Biofrance ROTO EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 10,0 m² Gamme Biofrance BLOC EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 8,0 m² Gamme Biofrance PLAST EPUR Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 8,0 m² Microstation modulaire XS2C NASSAR Techno Group Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 10,0 m² Végépure compact IFB Environnement Végépure ProMS IFB Environnement Bionest PE BIONEST Micro-station Cultures fixées FPR vertical avec compresseur FPR combiné avec compresseur Fosse (2 m3) + compresseur + FPR vertical Fosse (2 m3) + compresseur + FPR Décanteur de 3000 L + Réacteur de 2000 L + Clarificateur de 1000 L Gamme EPURFIX CP Fosse toutes eaux + Filtre compact 5, 6 et 8 EH Gamme PRECOFLO CP Fosse toutes eaux + Filtre compact ± 1,5 m²/eh ± 2,5 m²/eh De 5 à 8 EH 5 à 5 à Variable Variable Variable ± 1450 ± 50 /EH ± 50 /EH ± 5 m² 7 EH ± 600 4, 5, 6, 8, 10 12, 15, 18, 20 EH Aquameris SEBICO Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 5,0 m² 5 et 10 EH Gamme KLARO QUICK GRAF Distribution Micro-station Réacteur biologique séquentiel (SBR) Ouvrage unique ± 3,0 m² MICROBIOFIXE CLAIR'EPUR Micro-station Cultures fixées et libres en alternance COMPACTODIFFUSEUR à zéolithe OUEST Environnement Filtre compact filtration/percolation sur zéolite Décanteur de 3000 litres + Réacteur de 3000 litres Fosse septique toutes eaux + Auget/pompe + Filtre compact Gamme ECOFLO CP MC Fosse toutes eaux + Filtre compact 4, 6, 8 et 18 EH ± 875 ± 1750 Variable ± 8,5 m² 5 EH ± 950 ± 15,0 m² 9 EH 3, 5, 7, 10, 15, TP-5EO ALBIXON Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 2,0 m² 5 EH ± 380 WPL Diamond EH WPL Limited Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 3,5 m² 5 EH ± 320 Gamme INNOCLEAN Plus KESSEL AG Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 3,5 m² 4, 6, 8 et 10 EH Variable OXYSTEP 4-8EH BONNA SABLA SNC Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 4,0 m² 4 à 8 EH ± 350 EPANBLOC Faible profondeur EPANBLOC Grande profondeur CONDER CLEREFLO ASP 8 EH SOTRALENTZ SOTRALENTZ CONDER ENVIRONN AL SOLUTIONS filtration/percolation sur caissettes posées audessus du filtre filtration/percolation sur caissettes posées audessus du filtre + caissettes sur filtre vertical de 14 m² + caissettes sur filtre vertical de 14 m² ± 18 m² 6 EH ± 18 m² 6 EH Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 3,5 m² 8 EH ± 950 Gamme KOKOPUR Fosse+pompe+bac de copeaux ± 2 m²/eh 5 et 10 EH ± 220 Gammes complète M.modulaires NASSAR Techno Group Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ± 10,0 m² 4, 6, 8, 10 et Variable ATB France PUROO 6 EH Micro-station Boues activées Ouvrage unique ± 5,0 m² 6 EH ± 250 Gamme Delphin Compact Delphin Walter Micro-station Cultures fixées Ouvrage unique ou double 4, 6, et 12 EH Variable La liste actualisée est consultable sur le site interministériel consacré à l'assainissement non collectif :