Une chaudière à condensation au gaz naturel ou hybride de marque Chaffoteaux (voir Demande de Prêt)

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1 Le Prêt confort responsable CHAUFFE-EAU CHAUDIERE GAZ NATUREL THERMODYNAMIQUE CHAUFFE-EAU SOLAIRE Prêt réservé aux particuliers pour financer l installation d un ou des matériels suivants : Une chaudière à condensation au gaz naturel ou hybride de marque Chaffoteaux (voir Demande de Prêt) Un chauffe-eau solaire individuel de marque Chaffoteaux (voir Demande de Prêt) Un chauffe-eau thermodynamique de marque Chaffoteaux (voir Demande de Prêt) En partenariat avec

2 Le Prêt Confort responsable riche de 100 ans d expérience et d innovation dans le domaine de la chaleur domestique, Chaffoteaux propose des solutions de chauffage et eau chaude sanitaire intégrant toutes les énergies, accessibles et éco-performantes. Grâce à la prise en charge d une partie des intérêts par Chaffoteaux et GDF SUEZ, vous bénéficiez des conditions financières suivantes : RÉPONSE SOUS 48 HEURES DÈS RÉCEPTION DE VOTRE DEMANDE DE PRÊT COMPLETE > Prêt affecté de à > TEG annuels fixes de 0,19 à 3,49% (taux débiteurs fixes correspondants de 0,19 à 3,44 %). > Durées de 17 à 133 mois. > Mensualités de 50 à 375. > 0 de frais de dossier. Barème réservé exclusivement aux installations gaz naturel et solaire : MENSUALITÉ EXPRESS à partir de 90 MENSUALITÉ SÉRÉNITÉ à partir de 50 MONTANT de 1500 à Mensualité TEG annuel fixe * Exemple Durée en mois / Montant total dû ** Mensualité TEG annuel fixe * Exemple Durée en mois / Montant total dû ** 1500 à ,19% /4 014, ,99% /4 459, à ,39% /6 050, /6 825, à ,59% /8 090, /9 100, à ,99% /10 216, /11 518, à /12 582, ,49% /13 870, à à ,99% /15 727,51 60 /18 901, /17 701, /21 482, à /22 598, /25 878,93 Barème réservé exclusivement à l installation d un chauffe-eau thermodynamique : 1500 à ,19% /4 010, ,99% /4 241,07 Exemple pour un montant financé de au TEG annuel fixe de 0,39 % (taux débiteur fixe correspondant : 0,39 %) : durée de remboursement de 51 mois avec une mensualité EXPRESS (hors assurance facultative) de 120 (dernière mensualité pour solde : 50,26 ). Montant total dû (capital + intérêts) hors assurance facultative : 6 050,26 Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. ASSURANCE FACULTATIVE : Coût mensuel de l'assurance facultative pour 1000 empruntés (en sus de la mensualité) : 1 si l emprunteur est agé de moins de 60 ans à la date d adhésion. 1,40 si l emprunteur est agé de 60 ans ou plus à la date d adhésion. -20% pour le co-emprunteur sur sa cotisation d assurance éventuelle, dans le cas d une adhésion de l emprunteur et du co-emprunteur. Souscription sur le contrat de crédit : les conditions de cette assurance peuvent être consultées sur la notice d'information jointe au contrat de crédit et sur * Prêt affecté sous réserve d acceptation par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours. TEG annuel fixe hors assurance facultative bonifié par Chaffoteaux et GDF SUEZ. Mensualités fixes hors assurance facultative (sauf la dernière constituée du solde) pour une première échéance 30 jours après le décaissement. ** Montant total dû (capital + intérêts) hors assurance facultative. Conditions valables à compter du 01/03/2010 et susceptibles d être modifiées à tout moment par la Banque Solfea. BANQUE SOLFEA - S.A. au capital de Euros - N ORIAS : RCS PARIS B , avenue de l Opéra PARIS Cedex 02.

3 Le Prêt Confort responsable 1 Entre1500 et MONTANT DU PRÊT* 2 COCHEZ VOTRE MENSUALITÉ Barème réservé exclusivement aux installations gaz naturel et solaire : MENSUALITÉ EXPRESS MENSUALITÉ SÉRÉNITÉ MONTANT Mensualité TEG annuel fixe * Mensualité TEG annuel fixe * 1500 à ,19 % 50 2,99 % à ,39 % à ,59 % à ,99 % à ,49 % à à ,99 % à Barème réservé exclusivement à l installation d un chauffe-eau thermodynamique : 1500 à ,19 % 90 2,99 % *Prêt affecté sous réserve de l acceptation du dossier par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours. TEG annuel fixe hors assurance facultative bonifié par Chaffoteaux et GDF SUEZ. Durée de 17 à 133 mois. Mensualités de 50 à 375 fixes hors assurance facultative (sauf la dernière constituée du solde) pour une première échéance 30 jours après le décaissement. Document non contractuel. Conditions valables à compter du 01/03/2010 et susceptibles d être modifiées à tout moment par la Banque Solfea. Un crédit vous engage et doit être remboursé.vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. 3 DATE DE PRÉLÈVEMENT Pour gérer votre prêt en toute sérénité et protéger vos proches face à des imprévus, pensez à vous assurer! 4 ASSURANCE EMPRUNTEUR (FACULTATIVE) Je suis intéressé(e) pour souscrire à l assurance emprunteur Nous soussignés déclarons sur l honneur l exactitude des renseignements fournis, notamment ceux relatifs à notre identité et à nos revenus et charges, sachant qu ils constituent les éléments déterminants pour l acceptation de notre dossier. Le client atteste sur l honneur que GDF SUEZ a eu un rôle incitatif et actif dans sa décision d entreprendre ces opérations d économies d énergie. Cette contribution est intervenue antérieurement au déclenchement de ces opérations, et, s est manifestée par de l accompagnement et des conseils. Le client et son installateur attestent sur l honneur qu ils fournissent exclusivement à GDF SUEZ l ensemble des documents permettant de valoriser ces opérations au titre du dispositif des Certificats d Economies d Energie, et, qu ils ne signeront ni ne communiqueront de documents similaires avec aucun autre acteur du dispositif des Certificats d Economies d Energie. Le client et l installateur attestent sur l honneur l exactitude des informations qui sont communiquées dans le présent document, sur les caractéristiques du logement (pour le client) et sur les caractéristiques techniques et les conditions de réalisation de l opération conformément aux fiches d opérations standardisées d économies d énergie (pour l installateur). Le client et l installateur sont informés qu ils sont susceptibles d être contactés par les services du ministère de l énergie, dans le cadre d un contrôle concernant la nature des travaux et la réalisation effective de ceux-ci. Date : Signature(s) du(des) client(s) précédée(s) de la mention manuscrite lu et approuvé Signature et cachet de l entreprise précédés de la mention manuscrite lu et approuvé Siret Entreprise : ATTENTION : toute demande non datée, non signée, ne portant pas le cachet professionnel et les mentions lu et approuvé sera retournée pour complétude.

4 DemanDe De prêt (fiche De solvabilité) À remplir complètement et lisiblement EMPRUNTEUR M. Mme CO-EMPRUNTEUR M. Mlle Nom : Prénom : Mme Mlle Nom : Prénom : Nom de jeune fille (pour les femmes mariées) : Nom de jeune fille (pour les femmes mariées) : Né(e) le Né(e) le à : Départ. de naiss. Nationalité : Nature de la pièce d identité : CNI Situation professionnelle : Passeport Salarié Titre de séjour N : Retraité à : Départ. de naiss. Nationalité : Nature de la pièce d identité : CNI Passeport Situation professionnelle : Sans emploi Profession : Salarié Titre de séjour N : Retraité Sans emploi Profession : Employeur : Employeur : Adresse : Adresse : Depuis le : Depuis le : Téléphone : Si vous êtes dirigeant d entreprise familiale ou personnelle : Artisan Commerçant Téléphone : Si vous êtes dirigeant d entreprise familiale ou personnelle : Profession libérale Artisan Commerçant Profession libérale Nature activité : Nature activité : Raison sociale : Raison sociale : N SIREN : N SIREN : Date de création : Téléphone : Date de création : Téléphone : Revenus mensuels nets : Revenus mensuels nets : Revenus professionnels / retraite : Revenus professionnels / retraite : Revenus fonciers : Revenus fonciers : Allocations : familiales logement Allocations : Autres revenus : familiales logement Autres revenus : J accepte de recevoir des propositions commerciales par : courrier SMS Téléphone SITUATION FAMILIALE ET LOGEMENT Marié(e) Pacsé(e) Propriétaire Divorcé(e) / Séparé(e) Locataire Hébergé Veuf(ve) Célibataire Union libre Nbre enfants à charge : Leurs âges : Logement de fonction Date d entrée dans votre logement actuel : Adresse : Code postal Ville : Tél.privé: Tél.co-emprunteur : Portable : CHARGES MENSUELLES DU FOYER ORGANISME MENSUALITÉ JUSQU À Crédits immobiliers / loyer : Crédits à la consommation, prêt personnel... : Pensions versées : Date d ouverture de votre compte bancaire : DESCRIPTION DU LOGEMENT Adresse de réalisation des travaux (si différente de celle indiquée ci-dessus) : Type d habitation : maison individuelle appartement chauffage individuel Année de construction : avant 1975 à partir de 1975 appartement chauffage collectif Energie utilisée pour le chauffage avant travaux : gaz naturel fioul électricité propane bois autre / préciser : Energie utilisée pour le chauffage après travaux : gaz naturel fioul électricité propane bois autre / préciser : Surface habitable : m2

5 important : remplir et signer cette fiche de solvabilité avec le professionnel choisi DESCRIPTION DES TRAVAUX (DANS UN BÂTIMENT EXISTANT) ÉNERGIE GAZ NATUREL Installation d une nouvelle chaudière La chaudière assure : le chauffage ou le chauffage et la production d eau chaude sanitaire La chaudière est de type : à condensation ou chaudière hybride avec PAC 3 kw et COP 3,4 Le COP est mesuré selon la norme EN pour des températures d entrée d air de 7 C à l évaporateur et de 30 C et 35 C au condenseur. Dans le cas d une chaudière à condensation, le professionnel atteste que les émetteurs sont dimensionnés de sorte à permettre à la chaudière de condenser. Installation d émetteurs de chaleur radiateur à chaleur douce pour un chauffage central à combustible Nombre de radiateurs : Le radiateur à chaleur douce pour un chauffage central à combustible est un émetteur de chaleur dimensionné à DT nom 40 K plancher chauffant à eau basse température Surface installée : m 2 Installation d une régulation ou d une programmation du chauffage Robinets thermostatiques (au moins 5) Nombre : Mis en place sur des radiateurs existants. Programmateur d intermittence du chauffage. Mise en place, sur une chaudière existante, d un équipement ayant la fonction de programmation d intermittence, au sens de la norme EN , pour un chauffage individuel à combustible. Sonde de température extérieure ÉNERGIE ÉLECTRIQUE Installation d un chauffe-eau thermodynamique individuel à accumulation Mise en place d un chauffe-eau thermodynamique à accumulation certifié NF Electricité performance ou qui possède des caractéristiques équivalentes établies par un organisme accrédité selon les normes NF EN ISO/CEI et NF EN ÉNERGIE SOLAIRE L Entreprise qui installe le CESI ou le SSC doit, à la date de réalisation de l opération, - être titulaire de l appellation QUALISOL - ou disposer d une qualification ou certification professionnelle dans le domaine de CESI ou des SSC - ou disposer d une qualification ou d une certification professionnelle équivalente délivrée par tout organisme respectant les conditions de délivrance définies par la norme NF X Les appareils ont une certification CSTBat ou Solarkeymark ou NFCESI. un Chauffe-Eau Solaire Individuel avec appoint gaz naturel électrique autres un Système Solaire Combiné gaz naturel fioul autres Le professionnel atteste que le Système Solaire Combiné est couplé à des émetteurs de chauffage de type basse température permettant une optimisation de la valorisation de l énergie solaire. Surface de capteurs solaires installée : m 2 MODALITÉS TECHNIQUES Modèle de chaudière à condensation fonctionnant au gaz naturel, avec ou sans chauffe-eau solaire : Pharos Green Niagara C Green Serelia Green Urbia Green Mira C Green Talia Green System Talia Green System HP Pharos Zélios La chaudière est de type : murale ou au sol Modèle de chaudière hybride : Talia Green Hybrid Système solaire avec capteurs Zélios (à condition qu il soit associé à une chaudière à condensation gaz naturel) Chauffe-eau thermodynamique de la gamme Aquanext (monobloc ou split) DATE DES TRAVAUX : MONTANT DU DEVIS : Les informations recueillies dans le cadre de la présente offre, autres que vos nom et adresse ne seront utilisées et ne feront l objet de communication extérieure que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Conformément à l article 32 de la loi du 06/01/1978, ces informations ont un caractère obligatoire pour l étude de votre demande. Le Prêteur est responsable du traitement de vos données et destinataire des informations. Parl intermédiaire du Prêteur, vous pourrez recevoir des propositions commerciales émanant de partenaires. Si vous ne le désirez pas ou si vous souhaitez exercer votre droit d accès et de rectification quant à ces informations, veuillez vous adresser à la Banque Solfea, Service Consommateur, 49 avenue de l Opéra, Paris Cedex 02. Le Prêteur met en œuvre un traitement de surveillance aux fins de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.

6 Le prêt CONFORT RESPONSABLE Chaffoteaux est réservé aux particuliers pour financer une installation de chauffage Chaffoteaux au gaz naturel. Des solutions économes en énergie : chaudière à condensation de la gamme Green complétée ou non d un système solaire Zelios et chauffe-eau thermodynamique Aquanext. Pour bénéficier de votre Prêt, c est très simple et rapide Vous envoyez à la Banque Solfea (adresse ci-dessous) cette demande de prêt (Fiche de Solvabilité) portant le cachet de l entreprise qui réalisera les travaux. N oubliez pas de joindre les justificatifs demandés. Sous 48 heures dès réception de votre dossier complet, la Banque Solfea vous informe de sa décision par courrier et vous adresse votre fiche d informations précontractuelle ainsi que votre contrat de crédit à renvoyer signé. Aucune domiciliation de revenus n est exigée. À l achèvement des travaux, la Banque Solfea réglera directement l entreprise, dès réception de la copie de la facture et de l attestation de fin de travaux signée par vous et le professionnel. IMPORTANT : JOINDRE UNE COPIE DES DOCUMENTS SUIVANTS Devis détaillé des travaux Relevé d identité bancaire Justificatifs pour l emprunteur et le co-emprunteur : carte nationale d identité recto verso ou titre de séjour ou passeport (en cours de validité) justificatif de domicile (quittance EDF, GDF SUEZ, eau, facture téléphone fixe ou quittance d assurance) salarié : 2 derniers bulletins de salaire non salarié/ retraité : dernier avis d imposition (toutes les pages) retraité de moins de 2 ans : justificatifs de pension de retraite Pour contacter la Banque Solfea : Pour l envoi de vos dossiers par mail Pour suivre l avancement de votre dossier de prêt sur : Joignez également les justificatifs suivants si vous êtes concerné : copie d un avis de paiement des allocations familiales et/ou logement et/ou rente si revenus fonciers : déclaration 2044 Si demande faite au nom d une SCI : statuts de la société extrait K bis déclaration 2072 Cochez les cases pour vous assurer de ne rien avoir oublié du lundi au vendredi de 8H à 19H (vendredi 18H) Banque Solfea - TSA AVON CEDEX Mettre en objet : NOM, Prénom emprunteur et le Nom du prêt Exemple : DUPONT François Prêt Prestige Plus Rendez-vous dans l ESPACE PARTICULIER : > cliquez sur VOTRE COMPTE > Choisissez CONSULTER L AVANCEMENT DE MON DOSSIER DE PRÊT BANQUE SOLFEA - S.A. au capital de Euros - N ORIAS : RCS PARIS B , avenue de l Opéra PARIS Cedex 02. DDP CHAFFOTEAUX 03/ WEB Flashez et accédez au détail du prêt sur

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