R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 2R : AFFAIRES CULTURELLES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 2R : AFFAIRES CULTURELLES"

Transcription

1 R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 2R : AFFAIRES CULTURELLES Société libre de l'eure 2R 1 Société Libre de l'eure [Société libre d'agriculture et de Commerce], organisation : livret (5 ex.] (1798) ; objets de chimie, dépôt au Collège communal : catalogue des objets, correspondance (1855) Bibliothèque 2R 2 2R 3 2R 4 2R 5 2R 6 2R 7 2R 8 2R 9 Bibliothèque, origine et création : arrêté de l'administration départementale, arrêté du gouvernement de la république, procès-verbal d'apposition des scellés, tableau pour établir un catalogue et des statistiques, brouillon d'historique, correspondance ( ) ; bibliothécaires, gestion : délibération municipale, demandes de postes, convocations, arrêtés et décrets de nomination, correspondance ( ) ; installation dans la grande serre du jardin public : délibération municipale, correspondance ( ) ; gestion : inventaire, arrêtés municipaux, délibération municipale, décret préfectoral, réglements, affiche, circulaires ( ) ; locaux, gestion : délibération municipale, baux, arrêtés municipaux, correspondance (1895/ ) ; personnel, gestion : délibération municipale, arrêtés municipaux de nominations et d'avancement, correspondance ( ) ; Exode, transfert des fonds précieux : carnet à souche des objets transférés, notes de la défense passive, instructions aux bibliothécaires, correspondance ( ) ; inventaire des biliothèques et organismes de documentation : questionnaire, rapport des bibliothécaires, questionnaire sur l' historique de la bibliothèque [dossier Chassant], notes diverses des bibliothécaires sur les dons et legs ( s.d.) Bibliothèque, commission sur la situation de la bibliothèque : procès-verbaux de réunions ( ) ; comité de surveillance et d'achat, administration : instructions du Ministère, arrêtés ministériels, arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, correspondance ( ) Bibliothèque, rapports sur la situation de la bibliothèque : rapports annuels, correspondance ( / ) ; éléments pour le rapport annuel : brouillons ( ) ; inspections, gestion : instructions ministérielles, rapports, correspondance ( )

2 2R 10 Bibliothèque, comptabilité : mémoires ( ), comptes annuels, budgets ( ) ; dactylographie de fiches : mémoires ( ) R 11 Bibliothèque, acquisition d'ouvrage, legs Hervieux : correspondance ; legs Regnier : correspondance ; legs Benet : testament, correspondance ; dépôt de l'état : mémoires, correspondance ; achats de livres, subventions : listes d'ouvrages à acquérir, listes pour la presse, demandes d'achat de livres par les lecteurs [cahier] R 12 Bibliothèque,Catalogue, élaboration et gestion : procès-verbaux des séances de la Commission des Bibilothèque de l'eure, correspondance ( ) ; envois, gestion : liste des bénéficiaires, accusés de réception, correspondance ( ) ; impression : délibération municipale, convention, rapport du bibliothécaire, marché, mémoires ( ) R 13 Bibliothèque anciens inventaires : manuscrits (1823), jurisprudence (s.d.), sciences et arts (s.d.), histoire et géographie (s.d), belles-lettres (1829), théologie (1834), catalogue alphabétique (avant 1839) R 14 Bibliothèque, anciens catalogues : table de division et subdivision (s.d.), état des doubles et incomplets (s.d.), état des périodiques (1840), jurisprudence (s.d.), théologie (s.d.), belles lettres (s.d.) R 15 Bibliothèque, ancien catalogue : état des fonds R 16 Bibliothèque, ancien catalogue : fonds Maulvault R 17 Bibliothèque, fonds Maulvault, prêts, gestion : notes, registre ( ) ; affaire Grandmange, gestion : listes de livres disparus, journaux, rapports au Conseil Municipal, rapports du bibliothécaire, récollement, correspondance (1888) R 18 Bibliothèque, prêts : registres d'enregistrement R 19 Bibliothèque, gestion, lecteurs, enregistrement : listes nominatives par année ( ) ; livres non-rendus, gestion : bulletins de prêts, cartes de bibliothèques, lettres de rappel, arrêtés municipaux ; cautionnements, dépôts : délibérations municipales, dispenses ( ) ; consultations, statistiques : tableau ( ) ; prêts interbibliothèques, gestion : formulaires de demande, accusé de réception, correspondance ( ) R R R R 23 Bibliothèque, gestion : registres de prêts ; commission du musée : procès-verbaux de séances ( / ) R 24 Bibliothèque, gestion : registres de prêts ; legs Benet : acquisitions ( ) R R R R R R R

3 2R 32 2R 33 2R 34 2R 35 2R 36 2R 37 2R 38 2R 39 2R 40 2R 41 2R 42 Musée R 43 2R 43 bis 2R 44 Musée, commission d'organisation, gestion : arrêtés municipaux, règlement provisoire, photocopies du registre des délibérations de la commission ( ) ; commission d'installation et de surveillance, gestion : photocopies du registre des procès-verbaux de la commission ( ), correspondance liée aux réunions de la commission ( ) ; dons et acquisitions, gestion : bordereaux d'acquisition, délibérations municipales, mémoires, correspondance ( /1944) ; vols, assurance, gestion : études pour assurance, devis, correspondance (1912) ; Jupiter Stator, prêt pour exposition, gestion : description de l'oeuvre, bordereau de livraison, correspondance (1937) ; musée, gestion : remerciements pour dons, correspondance ( /1938), extraits du règlement [ca. 1950] ; Alphonse Chassant, carrière, commémoration : arrêté municipal, menus de banquets, discours, factures de vente de médailles, liste des adhésions aux banquets, correspondance ( ) ; Lambert, nomination : arrêté municipal, correspondance (1907) ; concierges, gestion : demandes d'emploi, arrêtés municipaux de nominations, lettres de démission, correspondance ( ) ; gardiens auxiliaires, gestion : demandes d'emplois, arrêtés de nomination, demandes de démission, correspondance ( ) ; personnalité civile, attribution : délibérations municipales, correspondance ( ) Musée, gestion, inventaires : 2 registres [ ], 1 registre (1897), feuilles volantes [1947], nomenclature des objets d'art dont le Musée est en possession (s.d.), inventaire pour l'assurance (1887), inventaire Chassant ( ), récollement Baudot (1951), rapport d'inspection des musées du département (1895), correspondance (1875/1957). Exposition de 1880, organisation : procès-verbaux de la commission d'organisation, carte d'entrée, budget de la ville, correspondance (1880) Musée, exposition des beaux-arts, organisation, transport : liste des colis, liste des réexpéditions, dépenses : mémoires ; loterie : gestion : talon des billets, arrêté préfectoral, correspondance ; concours, gestion : inscription des candidats, liste des lauréats ; oeuvres, gestion : prix des tableaux, liste des prêts sur registres, catalogue de l'exposition, correspondance (1880). Exposition artistique de 1886 : catalogue Musique 2R 45 Musique municipale, création : pétition, liste des musiciens, réglement, correspondance ( ) ; équipement, gestion : mémoires,

4 2R 46 Musique municipale, fête du cinquantenaire, gestion : circulaire, liste de souscription, mémoires, correspondance R 47 Musique municipale, concours de musique, organisation : délibérations municipales, liste des sociétés chorales, feuilles de renseignements par société chorale, réglement du concours, affiche, programme, procès-verbaux de séances du jury, diplôme, correspondance R 48 Musique municipale, concours de musique, projet et organisation : rapport de la Commission d'organisation, feuilles de renseignements sur les sociétés musicales, liste des souscripteurs par section, souscriptions pour le banquet, réglement, programme, affiche, coupures de presse, mémoires, palmarès, correspondance R 49 Musique municipale, concours de musique, organisation : affiche, programme, cartes d'entrée, diplôme, correspondance (1879), affiches (1886), programme (1895), programme, feuilles de renseignement et d'adhésion (1896), réglement-type, affiche, programme, feuilles d'adhésion et de renseignements, partitions, diplôme, correspondance (1903) R 50 Musique municipale, concerts, gestion : pétition, programmes, décomptes, correspondance ( ) ; concert dans les jardins de la Préfecture, gestion : correspondance (1863) ; concert au jardin botanique, gestion : projets de programmes, programmes, correspondance ( ) ; SACEM, relations : renseignements sur les droits d'auteur, droits forfaitaires, traités, conventions, correspondance (1926) ; festival de musique de 1929, gestion : réglement, programme (1929) R 51 Musique, sociétés musicales, musique militaire, relations : règlement (1856) ; La Cécilienne, relation : règlement (1860) ; Orphéon d'evreux, relations : inventaire, délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, règlements, programmes, correspondance ( /1959) ; Société musicale de Navarre, relations : règlement, correspondance ( ) ; Fanfare des Dragons, relations : programme, correspondance ( ) ; Société symphonique, relations : correspondance ( ) ; Union départementale, relations : statuts, correspondance (1897) ; Société des trompes de Chasse "le Saint-Hubert d'evreux", relations : correspondance ( ) ; Union des Trompettes d'evreux, relations : invitation, correspondance ( /1932) ; Fanfare Herissey, relations : correspondance ( ) ; la Muse ébroïcienne, relations : correspondance (1920) ; l'espérance, relations : délibération municipale, correspondance ( ) ; Comité national de Propagande par la Musique, relations : délibération municipale, correspondance (1944) ; Chorale du Cercle d'echanges culturels, relations : correspondance (1950) Ancienne salle de spectacle 2R 52 Ancienne salle de spectacles, surveillance : liste nominative des artistes présents dans la ville, répertoire des pièces proposées, répertoire par décade, demandes d'autorisation des spectacles, rapports des administrateurs, correspondance Nouvelle salle de spectacle 2R 53 Nouvelle salle de spectacles, constitution de la Société : correspondance (1811) ; travaux, adjudication : délibération municipale, projet d'association, cahier des charges, affiches, devis, conventions, arrêté municipal, procès-verbaux d'adjudication, coupures de presse R 54 Nouvelle salle de spectacles, projet : inventaire du mobilier, des titres et des papiers existant dans l'ancienne salle de spectacle ( ) ; copie des pièces comptables 1 à 39 sur registre + plan, rapport de l'architecte municipal, projet d'association, arrêté municipal, devis, approbation du Préfet, liste des actionnaires, procès-verbaux d'adjudication,, rapports, conventions, plan, comptes-rendus des réunions des administrateurs de la Société, procès-verbaux des séances des administrateurs sur les dépenses et les recettes, correspondance

5 2R 55 Nouvelle salle de spectacles, construction : situation des dépenses et des recettes, rapport de l'architecte municipal, état des ouvrages réalisés, affiches [concernant le café], devis, mémoires, état général des dépenses faites, police d'assurance contre l'incendie, baux d'entretien des couvertures, inscription d'actions, cessions d'actions, état des baux du Café de la Comédie, correspondance R 56 Nouvelle salle de spectacles, construction : correspondance R 57 Nouvelle salle de spectacles, construction, pièces de compte relatives à différents gestionnaires : compte de gestion, balances budgétaires, recettes, bons de paie, reçus, mémoires de travail et de fournitures, états d'émargement d'intérêts et décomptes de supplément d'action R 58 Nouvelle salle de spectacles, construction, pièces de comptes : bordereaux de produits et de représentations, programmes, comptes du trésorier gratuit, décharge de gestion, factures, mémoires, pièces justificatives de dépenses et de recettes, états des sommes acquises par les actionnaires R 59 Nouvelle salle de spectacles, Café Lambert-Desmanes, gestion, pièces comptables : patente, décompte des frais, état des frais, assignations, requêtes, correspondance R 60 Nouvelle salle de spectacles, construction : livre des dépenses et des recettes, journal général des opérations du Trésorier gratuit R 61 Nouvelle salle de spectacles, construction : registre des délibérations du Conseil d'administration R 62 Nouvelle salle de spectacles, saisons théâtrales, organisation : répertoire général des ouvrages lyriques, tableaux des troupes de comédie, répertoires des troupes, programmes, correspondance R 63 Nouvelle salle de spectacles, saisons théâtrales, organisation : délibérations municipales, comptes des recettes et dépenses, rapports du Conseil d'administration,, actions en blanc, correspondance ( ) ; police du théâtre, gestion : instructions ministérielles, affiches, circulaires ministérielles, règlement du théâtre, correspondance ( ) ; demande de salles, gestion : tableau de troupes, programmes, correspondance ( ) ; droits d'auteur, gestion : circulaires ministérielles, correspondance ( ) Premier théâtre municipal 2R 64 Ancien théâtre, projet d'acquisition : autorisation d'acquisition par la ville, ordonnance royale, liste des actionnaires remboursés, correspondance ( ) ; actions, remboursement : liste des actionnaires, états des intérêts, actions, procèsverbauxd'adjudication, procès-verbaux de remboursement, correspondance ( ) R 65 Ancien théâtre, administration, assurance : projet de traité, correspondance (1848) ; police du théâtre, gestion : arrêtés municipaux, règlement pour la police du spectacle, tableau de troupe, rapport du commissaire de police, arrêté de police du théâtre, correspondance ( ) ; droits d'auteur, gestion : quittance de droits d'auteur, correspondance ( ) ; presse, réclamations : correspondance (1881) R 66 Ancien théâtre, gestion : délibérations municipales, frais de soirées, statistiques des représentations, états des frais et recettes, listes des acteurs, correspondance ( ) ; saisons théâtrales, administration : itinéraires des troupes, répertoire, état des représentations, conventions ( / /1885), programmes ( /1885/1894/1895) ; location du théâtre, produit des représentations : états des sommes perçues ( ) R 67 Ancien théâtre, représentations : registre d'occupation du théâtre ( ), demandes d'autorisations d'exploitation, programmes d'autres théâtres, publicités, correspondance [télégrammes] ( )

6 2R 68 2R 69 2R 70 Ancien théâtre, représentations : demandes d'autorisations d'exploitation, programmes d'autres théâtres, publicités, correspondance [télégrammes] Ancien théâtre, représentations : demandes d'autorisations d'exploitation, programmes d'autres théâtres, publicités, correspondance [télégrammes] Ancien théâtre, représentations : demandes d'autorisations d'exploitation, programmes d'autres théâtres, publicités, correspondance [télégrammes] Théâtre actuel 2R 71 Nouveau théâtre, inauguration : photocopies [?] de coupures de presses, plaquette de la soirée de gala, correspondance (1903) ; police du théâtre, gestion : arrêtés municipaux, règlement intérieur, pétitions, consignes aux sapeurs-pompiers, affiche et papillons d'extraits du règlement, correspondance ( ) ; personnel et pompiers, gestion : consignes, règlement de police du théâtre, délibérations municipales, règlement spécifique aux ouvreuses, arrêtés municipaux, notes du commandant des sapeurspompiers, correspondance ( ) ; administration : polices d'assurances, projets de police, conventions, correspondance ( ) ; matériel, fourniture : délibérations municipales (1936) R 72 Nouveau théâtre, concession Charles Baret, projet : correspondance ( ) ; gestion : conventions et renouvellements de conventions, délibérations municipales, dossiers de marché, carte postale [portrait de Ch. Barret], dossier de gestion des droits des pauvres, plaquette de l'année 1912, faire-part de décès de Madame Baret, plaquettes pour l'abonnement, plaquette de publicité de Ch. Baret "Notre Oeuvre" [1910], correspondance ( ) ; abonnements, gestion : plaquettes de saisons théâtrales, affichettes, décompte des abonnements ( ) ; représentations, gestion : registres des décomptes avec recettes ( ) ; cinéma au théâtre, gestion : demandes des sociétés de cinéma, états des représentations cinématographiques, délibérations municipales, correspondance ( ) ; conférences diverses, gestion : programmes, correspondance ( ) ; oeuvres de guerre, gestion : plaquette de l'oeuvre amicale des tournées, correspondance ( ) ; prix des places, gestion : barèmes, variations de prix selon la représentation, correspondance ( ) R 73 Nouveau théâtre, concession Charles Baret, administration : 16 cartes postales et petits dépliants promotionnels ( ), programmes, recueils de témoignages en faveur de Charles Baret ( ) R 74 Nouveau théâtre, tournées Baret, administration : correspondance ( ) ; concession Charnault, administration : délibérations municipales, arrêtés municipaux, conventions, exploit d'huissier, minute du greffe du tribunal de commerce d'evreux ( ) ; concession Denuit, Hanrion et cie, administration : délibérations municipales, conventions, correspondance ( ) ; concession Bureau, administration : délibérations municipales, conventions, correspondance ( ) R 75 Théâtre, cinquantenaire : délibération municipale, affiche, programme, correspondance ( ) ; tournées Charles Baret, administration : délibérations municipales, projet de calendrier d'abonnement, contrat de consession, dossiers de subvention, balance des comptes, propositions de spectacles et pièces de théâtre, correspondance ( ) ; Théâtre Hébertot, administration : attestation du maire, délibération municipale, coupures de presse, correspondance ( ) ; tournées Martin, Mazauric, Altéry, administration : délibérations municipales, correspondance (1950/ ) ; tournées diverses, gestion : cahiers des charges, délibérations municipales, correspondance ( ) ; Centre dramatique du Nord, gestion de la collaboration : délibérations municipales, correspondance ( ) ; Théâtre d'île-de-france, gestion de la collaboration : délibération municipale, dossier de subvention, correspondance (1970) Comédie de l'ouest, gestion de la collaboration : correspondance (1968) ; Théâtre de l'ouest parisien, gestion de la collaboration : délibération municipale, correspondance (1971) R 76 Théâtre, tournées Charles Baret, administration : calendriers d'abonnement, programmes

7 2R 77 2R 78 2R 79 Théâtre, demandes d'occupation, gestion : publicité, programmes, correspondance Théâtre, demandes d'occupation, gestion : publicité, programmes, correspondance Théâtre, demandes d'occupation, gestion : publicité, programmes, correspondance Spectacles divers 2R 80 Spectacles divers hors-théâtre, théâtres forains, gestion : affiches, programmes, correspondance ( s.d.) ; revue locale de 1867 de Madame Polydor : facsimilé tapé à la machine [1959] ; théâtre de Guignol, gestion : programmes, convention ( ) ; spectacles divers, gestion : programmes, correspondance ( ) ; Saint-François de Sales, gestion : programmes ( ) Cinémas 2R 81 Cinémas, administration : demandes d'installation et d'ouverture de cinéma, délibérations municipales, affiches de programmes de cinéma, demandes de représentation, correspondance ( ) ; police des cinémas, gestion : liste des films interdits, arrêtés muncipaux, règlements des cinémas, enquêtes sur les cinémas, correspondance ( ) ; tournages, gestion : demandes d'autorisation (1928/ ) ; Cinéma Victor-Hugo, relations : plaintes des habitants (1916), procès-verbal de la Commission auxiliaire de Sécurité, arrêté municipaux, rapports de l'architecte municipal, liste des mesures de sécurité, plans, correspondance ( ) ; l'etoile Cinéma, relations : correspondance ( ) ; Cinéma Novelty, relations : arrêté municipal, plans, procès-verbal de réception des travaux après les bombardements de 1940, correspondance ( ) ; Ciné-Club, relations : pétition, délibération municipale, correspondance ( ) ; Cinéma Studio Normandy, relations : correspondance ( ) Monuments et sites 2R 82 Monuments et sites, monuments historiques, classement : tableau, circulaire préfectorale, arrêtés de classement, délibérations municipales, affiche, documentation, liste des monuments historiques de 1950, correspondance (1838/ ) ; entretien : délibérations municipales, correspondance (1950/1971). Dossiers par monument, église Saint-Taurin : rapport de l'architecte municipal, arrêté préfectoral, délibération municipale, correspondance ( ) ; cathédrale : arrêtés préfectoraux, circulaire ministérielle, délibérations municipales, correspondance ( ) ; châsse Saint-Taurin : correspondance ( ) ; couvent des Cordeliers : arrêté préfectoral (1944) ; sites classés et protégés, administration : décrets ministériels, arrêtés ministériels, délibérations municipales, correspondance ( ) ; objets classés, administration : arrêtés ministériels, délibérations municipales, correspondance ( ) Conférences 2R 83 Conférences municipales, administration : affiches, tableaux des conférences, correspondance par conférencier, correspondance générale R 84 Conférences municipales, administration : affiches, tableaux des conférences, correspondance par conférencier, correspondance générale. Université de Caen, conférences : affiches, photographies, correspondance R 85 Cercle laïque ébroïcien, conférences, administration : affiches, photographies, plan de la salle de spectacle de la Cité scolaire, listes des personnes invitées, correspondance ( ) ; baraquement boulevard de la Buffardière, acquisition : délibération municipale, procès-verbal de soumission de marché, correspondance ( )

8 Maison des Jeunes et de la Culture 2R 86 Maison des Jeunes et de la Culture, création : historique, statuts, exemples de conventions, délibérations municipales, procès-verbal de réunion constitutive, liste des membres du Conseil d'administration, procès-verbal de la Commission de l'action culturelle, projet de convention

SERIE R INSTRUCTION PUBLIQUE SCIENCES, LETTRES ET ARTS

SERIE R INSTRUCTION PUBLIQUE SCIENCES, LETTRES ET ARTS SERIE R INSTRUCTION PUBLIQUE SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R Instruction publique 1 R 1 Ecole primaire : pétition pour un local sain (1791) ; arrêté du district relatif au traitement de l instituteur (1793)

Plus en détail

Musée Guimet de Lyon 1700-1968. 4 T 209 282 (complément au répertoire publié 4 T) Muséum d histoire naturelle de Lyon

Musée Guimet de Lyon 1700-1968. 4 T 209 282 (complément au répertoire publié 4 T) Muséum d histoire naturelle de Lyon Musée Guimet de Lyon 700-968 4 T 209 282 (complément au répertoire publié 4 T) Muséum d histoire naturelle de Lyon SOMMAIRE HISTORIQUE...4 T 209-24 HISTORIQUE D ENSEMBLE...4 T 209-23 EMILE GUIMET ET LE

Plus en détail

Série R Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts

Série R Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts Série R Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts 2R Sciences, Lettres et Arts Répertoire numérique détaillé Réalisé par Ludovic Blauwart Amandine Delacourt Eric Papin Sous la direction d'eric Papin

Plus en détail

M : BATIMENTS COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS 4M : BATIMENTS A USAGE D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART

M : BATIMENTS COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS 4M : BATIMENTS A USAGE D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART M : BATIMENTS COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS 4M : BATIMENTS A USAGE D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART BATIMENTS CULTURELS Musée municipal 4M 1 Musée, terrain et ancien

Plus en détail

R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 1R : INSTRUCTION PUBLIQUE

R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 1R : INSTRUCTION PUBLIQUE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 1R : INSTRUCTION PUBLIQUE Salles d'asile 1R 1 Salle d'asile, règlementation : règlements, instructions, circulaire (1833-1838)

Plus en détail

H dépôt 42. Hospice intercommunal de vieillards, puis Maison de retraite intercommunale de Bruyères (1892-2000) Répertoire numérique détaillé

H dépôt 42. Hospice intercommunal de vieillards, puis Maison de retraite intercommunale de Bruyères (1892-2000) Répertoire numérique détaillé ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES H dépôt 42 Hospice intercommunal de vieillards, puis Maison de retraite intercommunale de Bruyères (1892-2000) Répertoire numérique détaillé établi par Brigitte CHOSSENOT

Plus en détail

Recueil de délais de conservation

Recueil de délais de conservation Recueil de délais de conservation ABLE DES MAIÈRES Présentation du recueil... 3 1.0 Administration Générale... 4 CDCBM Recueil de délais de conservation 2 2.0 Gestion des ressources financières.. 8 3.0

Plus en détail

IMPRIMERIE, LIBRAIRIE, PRESSE

IMPRIMERIE, LIBRAIRIE, PRESSE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 2 T IMPRIMERIE, LIBRAIRIE, PRESSE Répertoire numérique Etabli par Philippe LOY, secrétaire de documentation Et publié sous la direction de Nicolas DOHRMANN, conservateur

Plus en détail

SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS PLAN DE CLASSIFICATION

SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS PLAN DE CLASSIFICATION PLAN DE CLASSIFICATION Le plan de classification vous permet de mieux comprendre la structure des activités de l organisation à partir de laquelle ses documents ont été classés. Il n a pas pour objectif

Plus en détail

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli

Plus en détail

44 J École nationale des Arts décoratifs (E.N.A.D.)

44 J École nationale des Arts décoratifs (E.N.A.D.) ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE 44 J École nationale des Arts décoratifs (E.N.A.D.) (1880-1974) Répertoire numérique Par M.-C. Desroche Fouquet Révisé le 04.05.2015 Limoges 1998 1 Sommaire

Plus en détail

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance

Plus en détail

R - INSTRUCTION PUBLIQUE. SCIENCES. LETTRES ET ARTS. 1 R 1 - Lois, décrets, édits, rapports, règlements, correspondance (1842-1899, 1932)

R - INSTRUCTION PUBLIQUE. SCIENCES. LETTRES ET ARTS. 1 R 1 - Lois, décrets, édits, rapports, règlements, correspondance (1842-1899, 1932) R - INSTRUCTION PUBLIQUE. SCIENCES. LETTRES ET ARTS 1 R ENSEIGNEMENT 1 R 1 - Lois, décrets, édits, rapports, règlements, correspondance (1842-1899, 1932) 1842-1932 1 R 2 - Enseignement. Notes, correspondance,

Plus en détail

Plan de Classification

Plan de Classification Le plan de classification est une structure hiérarchique et logique constituée de rubriques dans lesquelles sont présentés les processus et les activités de la Société. Il s'agit par le fait même d'un

Plus en détail

JUMELAGES (1964-1981)

JUMELAGES (1964-1981) ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS JUMELAGES (1964-1981) SOUS-SÉRIE 6 D RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ par Cyril BAGNAUD Assistant qualifié de conservation du patrimoine Sous la direction de Sylvain BERTOLDI

Plus en détail

Tableau de tri des archives des associations

Tableau de tri des archives des associations Tableau de tri des archives des associations *Durée d utilité l association : la durée de conservation de documents dans les locaux de l association avant sort final. La durée d utilité commence à la clôture

Plus en détail

Centre de la mémoire d Oradour-sur-Glane Charte d archivage (tableau de gestion d archives)

Centre de la mémoire d Oradour-sur-Glane Charte d archivage (tableau de gestion d archives) Centre de la mémoire d Oradour-sur-Glane Charte d archivage (tableau de gestion d archives) Réalisé par Céline DEVEAUX étudiante en 3 ème année de Licence IUP Archives et médiathèque option archives à

Plus en détail

Liste positive des documents/dossiers/ données à conserver de manière définitive JEUNESSE - CULTURE - EGLISES OBSERVATIONS

Liste positive des documents/dossiers/ données à conserver de manière définitive JEUNESSE - CULTURE - EGLISES OBSERVATIONS Liste positive des documents/dossiers/ données à conserver de manière définitive Chapitre 5 Formation - Jeunesse - Culture -Eglises 5. FORMATION - JEUNESSE - CULTURE - EGLISES 50.00.00 AUTORITES SCOLAIRES

Plus en détail

53 M. Archives de la Chambre de commerce et d industrie d Epinal (1800-1940) Répertoire numérique détaillé. établi par

53 M. Archives de la Chambre de commerce et d industrie d Epinal (1800-1940) Répertoire numérique détaillé. établi par ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 53 M Archives de la Chambre de commerce et d industrie d Epinal (1800-1940) Répertoire numérique détaillé établi par Philippe Léonetti, adjoint administratif, chargé

Plus en détail

Répertoire numérique

Répertoire numérique Archives municipales Fonds des Archives municipales de Saint-Jean de Maurienne Répertoire numérique Cote : FR.AC073. Série H Affaires militaires 2010 Alban LEVET Archiviste communal Espace culturel et

Plus en détail

Archives départementales des Côtes-d'Armor FONDS DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES - Supplément (1 T 1361-1476) - ÉCOLES PRIMAIRES SAINT-THÉLO 1 T 1361 Registres d'appels journaliers de l'école de garçons 1911-1928

Plus en détail

E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe

E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe SAINT-EPAIN Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE B :

Plus en détail

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées MONCLEY. Inventaire établi par Eric Froissart

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées MONCLEY. Inventaire établi par Eric Froissart Archives départementales du Doubs Archives communales déposées MONCLEY Inventaire établi par Eric Froissart 2001 Documents antérieurs à 1790 Biens communaux Eaux et forêts 161 DD 1 Délimitation et bornage

Plus en détail

ASSOCIATIONS ET FONDATIONS

ASSOCIATIONS ET FONDATIONS ASSOCIATIONS ET FONDATIONS Bilan des versements du ministère de l Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales conservés au Centre des Archives contemporaines (au 31-12-2005) 1 Les versements

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 3 LA FERRIERE-d ALLEVARD Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 1990 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES

Plus en détail

ARCHIVES MUNICIPALES SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE

ARCHIVES MUNICIPALES SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE ARCHIVES MUNICIPALES DE SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE DEFINITION DES ARCHIVES Code du patrimoine Partie législative o LIVRE II : ARCHIVES TITRE Ier : RÉGIME GÉNÉRAL DES ARCHIVES

Plus en détail

Décrète : Chapitre I Dénomination - Objet - Siège

Décrète : Chapitre I Dénomination - Objet - Siège Décret exécutif n 10-227 du 21 Chaoual 1431 correspondant au 30 septembre 2010 portant création, organisation et fonctionnement du centre algérien de développement du cinéma. Le Premier ministre, Sur le

Plus en détail

Oeuvres charitables et institutions diverses d'aide sociale (1835-1945)

Oeuvres charitables et institutions diverses d'aide sociale (1835-1945) Oeuvres charitables et institutions diverses d'aide sociale (1835-1945) 2 Q Stéphanie Ysard, Archiviste assistante Ville de Remiremont / Archives municipales Introduction Zone d'identification RÉFÉRENCE

Plus en détail

INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE SAINT-MAURICE 1632-1858. Plan de classement

INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE SAINT-MAURICE 1632-1858. Plan de classement INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE SAINT-MAURICE 1632-1858 Le remaniement des limites territoriales de La Rochelle, en 1858, a entraîné la suppression de la commune de Saint-Maurice. Celle-ci a été,

Plus en détail

A - ADMINISTRATION B - COMPTABILITÉ

A - ADMINISTRATION B - COMPTABILITÉ A - ADMINISTRATION A1 Dossier de création ou de fermeture de l établissement Durée de vie de l école Versement A2 Bilan annuel d activités par le chef d établissement 5 ans Versement A3 Conseil d'administration

Plus en détail

Formulaire de demande de SUBVENTION 2008

Formulaire de demande de SUBVENTION 2008 Cadre réservé à l administration : Dossier arrivé le :...N... A.R. le :... Service :... Proposition :... Chapitre :... Art. :... A l'attention des organismes dont le statut juridique est autre que : associatif

Plus en détail

SOCIETE DE SECOURS MUTUEL DES COMPTABLES DE LA VILLE DU MANS

SOCIETE DE SECOURS MUTUEL DES COMPTABLES DE LA VILLE DU MANS ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SARTHE Sous-série 32 J SOCIETE DE SECOURS MUTUEL DES COMPTABLES DE LA VILLE DU MANS Répertoire numérique par M. TERMEAU et C. GUENERIE 1992 La société de secours mutuels

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN

PLAN DE CLASSIFICATION DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN Avril 2013 1000 Organisation et gestion administrative 1050 Documents historiques et constitutifs 1051 Généralités 1052 Historique 1053 Lettres

Plus en détail

Lavans-Vuillafans. Premier inventaire. Dépôt de 1974

Lavans-Vuillafans. Premier inventaire. Dépôt de 1974 Lavans-Vuillafans Les archives de la commune de Lavans-Vuillafans ont fait l objet de deux inventaires différents correspondant à deux dépôts successifs. Ils sont ici présentés à la suite l un de l autre

Plus en détail

176 E DEPOT 1-16. Archives déposées de la commune de Ferrières

176 E DEPOT 1-16. Archives déposées de la commune de Ferrières Archives départementales des Hautes-Pyrénées 176 E DEPOT 1-16 (an II-1910) Archives déposées de la commune de Ferrières par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani

Plus en détail

1 - Les bonnes règles du classement des documents papier

1 - Les bonnes règles du classement des documents papier Dans cette FICHE PRATIQUE, retrouvez : 1. Les bonnes règles du classement des documents papier 2. Les bonnes règles du classement informatique 3. Les durées légales d archivage 1 - Les bonnes règles du

Plus en détail

Association Sénégalaise de Soutien aux Diabétiques (ASSAD)

Association Sénégalaise de Soutien aux Diabétiques (ASSAD) Association Sénégalaise de Soutien aux Diabétiques (ASSAD) Association Sénégalaise de Soutien aux Diabétiques (ASSAD) STATUTS Adoptés à l unanimité par l Assemblée générale constitutive du 17 décembre

Plus en détail

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016 Septembre 2015 Ville d EMBRUN - ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2016 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT LE 15 NOVEMBRE 2015 Composition du dossier : 1. Préambule page 2 2. Présentation

Plus en détail

Série S Syndicats intercommunaux et fonds d'archives privées contemporains 8S Association Développement Economique Formation (DEF42)

Série S Syndicats intercommunaux et fonds d'archives privées contemporains 8S Association Développement Economique Formation (DEF42) Page 1 of 6 Série S Syndicats intercommunaux et fonds d'archives privées contemporains 8S Association Développement Economique Formation (DEF42) Sommaire Statuts, correspondance, assurances () - 8 S 2

Plus en détail

ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS FICHE DE RECHERCHE LE BUREAU MUNICIPAL D HYGIENE SOURCES A CONSULTER AUX ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS

ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS FICHE DE RECHERCHE LE BUREAU MUNICIPAL D HYGIENE SOURCES A CONSULTER AUX ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS FICHE DE RECHERCHE LE BUREAU MUNICIPAL D HYGIENE SOURCES A CONSULTER AUX ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS SOURCES MANUSCRITES *Sous-série 1 D : Registres de délibérations du

Plus en détail

Archives municipales. Séries modernes. Archives de 1790 à 1940 SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS. Répertoire numérique

Archives municipales. Séries modernes. Archives de 1790 à 1940 SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS. Répertoire numérique Archives municipales Séries modernes Archives de 1790 à 1940 SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS Répertoire numérique Février 2013 SOMMAIRE 1 M : BÂTIMENTS COMMUNAUX (1628-1939)...3

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR 1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 16 MAI 2014 ORDRE DU JOUR DIRECTION GENERALE DES SERVICES - COMMISSION PERMANENTE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Désignation des membres DIRECTION GENERALE DES

Plus en détail

Direction des Archives départementales de la Creuse, version du 26 mai 2015 ACTION SOCIALE

Direction des Archives départementales de la Creuse, version du 26 mai 2015 ACTION SOCIALE Direction des Archives départementales de la reuse, version du 26 mai 2015 ATION SOIALE Textes de référence : - ode général des collectivités territoriales ; - ode de l'action sociale et des familles ;

Plus en détail

CONSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DE MUSIQUE EMILE GOUE TABLEAU D ARCHIVAGE POUR LES DOCUMENTS CONSERVÉS RUE MARC PURAT A GUERET

CONSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DE MUSIQUE EMILE GOUE TABLEAU D ARCHIVAGE POUR LES DOCUMENTS CONSERVÉS RUE MARC PURAT A GUERET CONSRAOIR DPARMNAL D MUSIQU MIL GOU ABLAU D ARCHIAG POUR LS DOCUMNS CONSRÉS RU MARC PURA A GUR Les tableaux d archivage sont des outils élaborés en étroite collaboration entre les services producteurs

Plus en détail

AIDES A LA CREATION Règles d'attribution ( 1 )

AIDES A LA CREATION Règles d'attribution ( 1 ) AIDES A LA CREATION Règles d'attribution ( 1 ) I REGLES GENERALES Les subventions d'aide à la création à la diffusion du spectacle vivant et à la formation d'artistes sont attribuées par la SCPP dans le

Plus en détail

Tableau de gestion des archives communales

Tableau de gestion des archives communales Tableau de gestion des archives communales Outil élaboré par les Archives départementales des Vosges, service du Conseil général des Vosges Sources des préconisations de tri (Colonne «Références») A.D.V.

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION :

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION : 1 MODE D'EMPLOI du dossier : Vous devez compléter ce dossier qui comprend : 1 descriptif de votre structure (fiche signalétique p. 3) 1 dossier financier

Plus en détail

Répertoire numérique du FONDS HABERT (importation de café, rhum et vins fins étrangers) (1908-1970)

Répertoire numérique du FONDS HABERT (importation de café, rhum et vins fins étrangers) (1908-1970) Archives Municipales du Havre Répertoire numérique du FONDS HABERT (importation de café, rhum et vins fins étrangers) (1908-1970) 515W1 à 515W19 (Métrage : 2 ml) Réalisé par Caroline Talbot, stagiaire

Plus en détail

Archives municipales de Remiremont 4 W MUSEES MUNICIPAUX (1954-2008) Répertoire numérique détaillé. établi par

Archives municipales de Remiremont 4 W MUSEES MUNICIPAUX (1954-2008) Répertoire numérique détaillé. établi par Archives municipales de Remiremont 4 W MUSEES MUNICIPAUX (1954-2008) Répertoire numérique détaillé établi par Stéphanie YSARD Archiviste assistante aux Archives municipales de Remiremont Juin 2013 INTRODUCTION

Plus en détail

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Plan de classification des documents 01 ADMINISTRATION GÉNÉRALE 01.01 HISTOIRE ET CONSTITUTION 01.01.01 Histoire de la C.S. et de ses établissements 01.01.02 Constitution de la C.S. et de ses établissements

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 À retourner pour le dimanche 10 janvier 2016 IMPERATIVEMENT (Aucune demande ne sera traitée après cette date)

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 À retourner pour le dimanche 10 janvier 2016 IMPERATIVEMENT (Aucune demande ne sera traitée après cette date) MAIRIE DE SAUTRON Service Vie Associative, Culture et Evénements Tél. 02 51 77 86 98 ou vieassociative@sautron.fr DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 À retourner pour le dimanche 10 janvier 2016 IMPERATIVEMENT

Plus en détail

Inventaire UCJG et sous-sections

Inventaire UCJG et sous-sections Inventaire et sous-sections 1. ADMINISTRATION Statuts et règlements Règlement 1914 statuts 1960, 1980, 1983, modification du règlement 1938 Règlement du fonds des Rameaux, 1952 Le carnet du président (,

Plus en détail

2) TRAVAUX SUR LES MONUMENTS PROTEGES IMMEUBLES CLASSES

2) TRAVAUX SUR LES MONUMENTS PROTEGES IMMEUBLES CLASSES 2) TRAVAUX SUR LES MONUMENTS PROTEGES IMMEUBLES CLASSES L'immeuble classé ne peut être détruit ou déplacé, même en partie, ni être l'objet d'un travail de restauration, de réparation ou de modification

Plus en détail

Sous-série 4 X. Prévoyance sociale

Sous-série 4 X. Prévoyance sociale Sous-série 4 X Prévoyance sociale SOCIETES DE SECOURS MUTUELS 4 X 1 Instructions, statuts, correspondance, statuts-types 1842-1868. Rapports nationaux 1910, 1921. Rapport de la commission supérieure des

Plus en détail

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Lièvremont. Inventaire établi par Anne-Catherine Moglia

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Lièvremont. Inventaire établi par Anne-Catherine Moglia Archives départementales du Doubs Archives communales déposées Lièvremont Inventaire établi par Anne-Catherine Moglia 2003 Quelques documents, dont deux registres de délibérations, ont été détériorés par

Plus en détail

AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES Tableau de tri et de conservation des documents

AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES Tableau de tri et de conservation des documents AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES Tableau de tri et de conservation des documents Références : - Code général des collectivités territoriales, - Code de l éducation, - Instruction DGP/SIAF/2014/006

Plus en détail

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Saint-Sever de Rustan

Archives déposées de la commune de Saint-Sever de Rustan Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Saint-Sever de Rustan 397 E DEPOT 1-49 par Delphine Vignau, Juliette Poiroux sous la direction de François Giustiniani Tarbes

Plus en détail

TARIFS ANNEE 2011 - LOCATION DES SALLES

TARIFS ANNEE 2011 - LOCATION DES SALLES TARIFS ANNEE 2011 - LOCATION DES SALLES Salle des fêtes DESCARTES Salle des fêtes BALESMES Manifestations des associations locales, familles ou particuliers résidant à 400,00 120,00 DESCARTES (forfait

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille

REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille Conformément à l article 14 de ses statuts, le «Orchestre Universitaire de Lille» arrête son Règlement Intérieur d association. ARTICLE 14 - Règlement

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 23. Archives communales d Avillers (1793-1960) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 23. Archives communales d Avillers (1793-1960) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 23 Archives communales d Avillers (1793-1960) Répertoire numérique détaillé établi par Geneviève RODRIQUE sous la direction d Yves KINOSSIAN conservateur du

Plus en détail

ASSOCIATION DES AMIS DU COMPA

ASSOCIATION DES AMIS DU COMPA ASSOCIATION DES AMIS DU COMPA Association déclarée conformément à la loi du 1 er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, portant règlement d Administration publique pour exécution de la loi du 1 er

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Direction des Affaires Culturelles Sous-Direction de la Création Artistique BUREAU DE LA MUSIQUE 31, rue des Francs Bourgeois 75188 Paris cedex 04 01 42 76 67 84 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUSIQUE

Plus en détail

Tableau d archivage des EPLE

Tableau d archivage des EPLE Tableau d archivage des EPLE Délais de conservation et traitement des archives produites par les collèges et lycées Réalisé par les archives départementales de la Vienne en collaboration avec la cellule

Plus en détail

Séance du Mercredi 16 janvier 2013 à 19h00

Séance du Mercredi 16 janvier 2013 à 19h00 DÉPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE MAMIROLLE 25620 2 bis rue de l école TÉL 03 81 55 71 50 FAX 03 81 55 74 61 mairie@mamirolle.com www.mamirolle.fr Présidence : M. Daniel HUOT, Maire PROCES-VERBAL DE LA REUNION

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC

PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC 01 GESTION ADMINISTRATIVE 01-1000 PLANIFICATION ADMINISTRATIVE 01-1025 Plans de gestion 01-2000 ORGANISATION ADMINISTRATIVE 01-2050 Création

Plus en détail

OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE

OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE Les associations et fondations reconnues d utilité publique sont soumises à plusieurs obligations de

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT172 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE NOTRE-DAME-D OE par Isabelle RENAULT attachée de conservation

Plus en détail

Cahiers des charges relatifs à l Aide à l Organisation des festivals cinématographiques

Cahiers des charges relatifs à l Aide à l Organisation des festivals cinématographiques Cahiers des charges relatifs à l Aide à l Organisation des festivals cinématographiques Le présent cahier des charges fixe les conditions, les critères et la réglementation relatifs à l aide à la production

Plus en détail

AJ/53 ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS

AJ/53 ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS AJ/53 ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS Intitulé : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ENSAD). Niveau de classement : fonds. Dates extrêmes : 1766-1972. Importance matérielle :

Plus en détail

Révision des Statuts de l OMSCLAP

Révision des Statuts de l OMSCLAP O.M.S.C.L.A.P. 67530 BOERSCH Révision des Statuts de l OMSCLAP Article 1 : Nom et siège Entre toutes les personnes qui adhérent aux présents statuts, il est formé une association dénommée : OMSCLAP «Office

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE Afin que votre demande puisse être traitée dans les meilleures conditions, nous vous prions de bien vouloir lire attentivement cette fiche. DATE LIMITE DE DEPOT

Plus en détail

Association des retraités et futurs retraités de l Imprimerie nationale

Association des retraités et futurs retraités de l Imprimerie nationale Direction des services d archives Association des retraités et futurs retraités de l Imprimerie nationale 1933-2013 Sous-série 463 J Archives départementales de la Seine-Saint-Denis 18, avenue Salvador

Plus en détail

AIDES A LA CREATION Règles d'attribution ( 1 )

AIDES A LA CREATION Règles d'attribution ( 1 ) AIDES A LA CREATION Règles d'attribution ( 1 ) I REGLES GENERALES Les subventions d'aide à la création à la diffusion du spectacle vivant et à la formation d'artistes sont attribuées par la SCPP dans le

Plus en détail

ORCHESTRE NATIONAL D ILE DE FRANCE, ci-après dénommée «l Orchestre» Le siège social est fixé au 19, rue des écoles, 94140 Alfortville.

ORCHESTRE NATIONAL D ILE DE FRANCE, ci-après dénommée «l Orchestre» Le siège social est fixé au 19, rue des écoles, 94140 Alfortville. Association déclarée le 31 juillet 1973 sous le numéro 1258 à la Sous-Préfecture de Palaiseau régie par la Loi du 1 er juillet 1901 STATUTS I - But et composition de l Association Article 1er - Forme Il

Plus en détail

Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac?

Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac? Nom de l association : Adresse : Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac? Oui Non Votre association a-t-elle déjà reçu une subvention de la Mairie de Figeac?

Plus en détail

IV. Exemple de statuts d une asbl à vocation artistique

IV. Exemple de statuts d une asbl à vocation artistique IV. Exemple de statuts d une asbl à vocation artistique Article 1 L association est dénommée., association sans but lucratif. Article 2 Son siège social est établi au + adresse, dans l arrondissement judiciaire

Plus en détail

REGLEMENT FINANCIER FFCV- Règlement Financier validé à l assemblée générale du 12/12/04 page 1 sur 14

REGLEMENT FINANCIER FFCV- Règlement Financier validé à l assemblée générale du 12/12/04 page 1 sur 14 REGLEMENT FINANCIER page 1 sur 14 Article 1 - Objet Le Règlement Financier est établit conformément aux directives du Ministère chargé des Sports et à l article 107 du Règlement Intérieur de la FFCV En

Plus en détail

AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA

AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA Intitulé : ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA. Niveau de classement : sous-série du cadre de classement. Dates extrêmes : XVIII e siècle 1944. Importance

Plus en détail

Liberté Egalité Fraternité

Liberté Egalité Fraternité Liberté Egalité Fraternité Le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille Le Ministre de la culture et de la communication à Mesdames et Messieurs les directeurs d agences régionales d hospitalisation

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION * ANNEE 2015 *

DEMANDE DE SUBVENTION * ANNEE 2015 * DEMANDE DE SUBVENTION * ANNEE 2015 * A DEPOSER AVANT LE 15 JANVIER 2015 DESIGNATION DE L'ASSOCIATION...... ADRESSE DU SIEGE SOCIAL TELEPHONE : / / / / / / FEDERATION D'AFFILIATION Composition du bureau

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE SOUS-SERIE 95 J Fonds de la Cave coopérative de Davejean Répertoire établi par Karine Leutellier, assistant de conservation CARCASSONNE 2004 95 J 1 Association de la

Plus en détail

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014. Pôle ressources & développement Email : rbudzinski@cdg54.fr Tél. : 03.83.67.48.21 Archives REFERENCES : PRINCIPE : RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

Plus en détail

D.U.A. Communicabilité délai date (4)

D.U.A. Communicabilité délai date (4) N Débu t (1) N Fin (1) Description Dates extrêmes (3) Début Fin D.U.A (4) Communicabilité délai date (5) (6) Traitement année sort final (7) (8) Observations (9) N TG (10) 1 Registre d' extraits de la

Plus en détail

SAINT - DENIS - DES - MURS

SAINT - DENIS - DES - MURS SAINT - DENIS - DES - MURS E dépôt 142 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire du 8 février 2014

Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire du 8 février 2014 Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire du 8 février 2014 Le samedi 8 février 2014, à 15 heures, les membres du Cercle de Généalogie de Roquebrune et du Mentonnais se sont réunis au Centre Culture

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : 05/04/94 Origine : ACCG DGR MMES et MM les Directeurs MMES et MM les Agents Comptables des Caisses

Plus en détail

ETABLISSEMENTS A VOCATION CULTURELLE (1790-1987)

ETABLISSEMENTS A VOCATION CULTURELLE (1790-1987) 4M ETABLISSEMENTS A VOCATION CULTURELLE (1790-1987) (Photo : Archives municipales de Beaune, 4M6, Vauxhall) Archives municipales de Beaune Inventaire réalisé par Soraya BENSEGHIR, archiviste, août 2011

Plus en détail

Dans le même ordre d idées, j attire votre attention sur le fait que :

Dans le même ordre d idées, j attire votre attention sur le fait que : CIRCULAIRE AD 90-8 DU 20 NOVEMBRE 1990 Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (Enregistrements, domaine) LE MINISTRE DE LA CULTURE, DE LA COMMUNICATION

Plus en détail

PLAN DE CLASSEMENT DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE PONTARLIER A COTER 3 U 4

PLAN DE CLASSEMENT DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE PONTARLIER A COTER 3 U 4 PLAN DE CLASSEMENT DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE PONTARLIER A COTER 3 U 4 PARQUET GENERALITES Registre de circulaires (1816-1823), vrac salle 36, travée 153, t 2 Statistiques : Statistiques annuelles

Plus en détail

Synthèse de la demande de subvention. Nom de l association : Titre du projet : Nature du projet : Université Joseph Fourier Grenoble I..

Synthèse de la demande de subvention. Nom de l association : Titre du projet : Nature du projet : Université Joseph Fourier Grenoble I.. DOSSIER INTER-UNIVERSITAIRE UNIVFORMISE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS. Synthèse de la demande de subvention Nom de l association : Titre du projet : Nature du projet : Subventions demandées : Université Joseph

Plus en détail

Guide de classification et de classement. des documents administratifs

Guide de classification et de classement. des documents administratifs COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Guide de classification et de classement des documents administratifs A ADMINISTRATION GÉNÉRALE A100 HISTOIRE ET CONSTITUTION A110 Documents historiques et constitutifs

Plus en détail

STATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports

STATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports STATUTS Préambule : en date du 14 septembre 2006, il a été déclaré à la sous-préfecture de La Flèche une association loi 1901 ayant pour nom «Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports». Conformément

Plus en détail

Conservation et destruction des livres et des registres

Conservation et destruction des livres et des registres Conservation et destruction des livres et des registres Les registres et les livres de comptes doivent être conservés par une personne selon les exigences des autorités fiscales. 1) Personnes qui doivent

Plus en détail

demande de subvention

demande de subvention compétence Cadre réservé à l administration document à retourner au Service Subventions Toulon Provence Méditerranée 107, boulevard Henri Fabre CS 30536 83041 Toulon cedex 9 demande de subvention Politique

Plus en détail

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 324. Archives communales de Moyenmoutier (1612-1972) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 324. Archives communales de Moyenmoutier (1612-1972) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 324 Archives communales de Moyenmoutier (1612-1972) Répertoire numérique détaillé établi par Geneviève RODRIQUE et Delphine SOUVAY saisi et normalisé par Jacqueline

Plus en détail

Référentiel de conservation Syndicats

Référentiel de conservation Syndicats Intitulé : Référentiel de conservation - Syndicats Date : mai 2014 Version : 1 Rédacteur : EM Nombre de pages : 7 Référentiel de conservation Syndicats Rédigé par le service des Archives de la CFDT Version

Plus en détail

Sous-série 2 X. Bureaux de bienfaisance et d assistance

Sous-série 2 X. Bureaux de bienfaisance et d assistance Sous-série 2 X Bureaux de bienfaisance et d assistance BUREAUX DE BIENFAISANCE 2 X 1 Bureaux de bienfaisance : circulaires, instructions, 1873-1926. 2 X 1-2 Commissions administratives : arrêtés de nominations

Plus en détail

Plan de classification (archives)

Plan de classification (archives) 1.00 Gestion du Centre 1.01 Réunions de direction 1.02 Comité de Régie interne 1.03 Normes et barèmes 1.04 Décision du Conseil des ministres 1.05 Règlement de régie interne 1.06 Plan de développement et

Plus en détail

RÈGLEMENT 611.11.1 sur la comptabilité générale de l'etat (RCGE)

RÈGLEMENT 611.11.1 sur la comptabilité générale de l'etat (RCGE) Adopté le 16.05.1930, entrée en vigueur le 16.05.1930 - Etat au 01.04.2008 (abrogé) RÈGLEMENT 611.11.1 sur la comptabilité générale de l'etat (RCGE) du 16 mai 1930 LE CONSEIL D'ETAT DU CANTON DE VAUD vu

Plus en détail