NOTE DE PRÉSENTATION DES RÉFÉRENCES EN MATIÈRE D ECLAIRAGE PUBLIC
|
|
- Emmanuelle Paquin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ACTIVITE DECHETS-ENERGIES-AIR GESTION GLOBALE ECLAIRAGE EXTERIEUR MISSIONS D AUDIT, DE DIAGNOSTIC ET D ASSISTANCE AU MAITRE D OUVRAGE POUR LA CONSULTATION D ENTREPRISES NOTE DE PRÉSENTATION DES RÉFÉRENCES EN MATIÈRE D ECLAIRAGE PUBLIC Octobre 2008 SERVICE DECHETS - ENERGIES - AIR 6, Rue Grolée LYON Cédex 02 Cabinet MERLIN Téléphone : Télécopie : cabinet-merlin@cabinet-merlin.fr EAU POTABLE - ASSAINISSEMENT - COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - TECHNOLOGIES DE L ENVIRONNEMENT - IRRIGATION - EQUIPEMENTS COLLECTIFS ET INDUSTRIELS - PILOTAGE COORDINATION - ASSISTANCE ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE OPQIBI - Certificat n QUAL/2003//21424/a
2 SOMMAIRE 1 OBJET REFERENCES SYNTHESE DES REFERENCES FICHES TECHNIQUES DE REFERENCES RECENTES... 4 PAGE 2 / 6
3 1 OBJET La présente note a pour objet de présenter les références du CABINET MERLIN en matière d éclairage public. Il s agit de mission d audit, de diagnostic et d Assistance à Maîtrise d Ouvrage pour l attribution d un contrat de gestion du service communal d éclairage public. On distingue : Les contrats de gestion relevant du CMP (Code des Marchés Publics), Les contrats de gestion du type PPP (Partenaire Public Privé) relevant de l ordonnance du 17 Juin Ces missions concernent l audit des : Voies ouvertes à la circulation publique (au sens du code de la route) ainsi que leurs dépendances, Domaines publics immobiliers (lotissements, ZAC, HLM, ) ayant fait l objet de conventions de prise en charge des installations d éclairage par la ville. 2 REFERENCES Ces références sont extraites du : «Cahier des Références Déchets 105-AVV-LI H» Partie 13 Energies 3 SYNTHESE DES REFERENCES Le CABINET MERLIN a réalisé ou réalise actuellement : «7 prestations d audit, diagnostic et Assistance à Maîtrise d ouvrage pour l attribution d un contrat de gestion du service communal d éclairage public.» «2 prestations d assistance Achat fourniture électricité» Parmi ces prestations, on trouve : Audit et diagnostic des installations d éclairage public, Rédaction d un rapport d évaluation des besoins, Etablissement d un schéma directeur de rénovation, Elaboration d un dossier de consultation pour la gestion du service de l éclairage public, Assistance pour le dépouillement et l analyse des offres ainsi que la rédaction du marché. Le contrat d AIX-LES-BAINS, points lumineux, fait l objet d un contrat de type PPP passé selon la procédure de dialogue compétitif. PAGE 3 / 6
4 4 FICHES TECHNIQUES DE REFERENCES RECENTES RILLIEUX-LA-PAPE (69) points lumineux 2006-en cours Diagnostic des installations d éclairage public (analyse et contrôle des données techniques caractérisant le parc existant) et audit financier, Elaboration d un schéma directeur d aménagement lumière ( rénovation), Elaboration d un programme fonctionnel détaillé en vue de lancer un appel d offres, Assistance à la VILLE de RILLIEUX-LA-PAPE pour l analyse des offres et la mise au point du marché. AIX-LES-BAINS (73) points lumineux 2005-en cours Audit et Diagnostic des installations d éclairage public (inventaire et analyse technique), Rédaction d un rapport d évaluation des besoins, Procédure PPP Elaboration d un dossier de dialogue pour la gestion du service de l éclairage extérieur dans le cadre d un contrat de partenariat public-privé, Assistance à la VILLE d AIX-LES-BAINS pour la conduite de la procédure de dialogue (analyse des propositions et des offres, auditions ). LA CIOTAT (83) points lumineux 2005 Audit et Diagnostic des installations d éclairage public (inventaire technique et financier), Elaboration d un dossier de consultation pour la gestion du service de l éclairage public (postes G1, G2 et G3), Prise en charge d un programme d illuminations festives ainsi que la prise en charge de la gestion et de la maintenance du parc sportif, Assistance à la VILLE DE LA CIOTAT pour le dépouillement et l analyse des offres ainsi que la rédaction du marché. PAGE 4 / 6
5 SAN DU VAL D EUROPE (77) points lumineux 2004 Audit et Diagnostic des installations d éclairage public (inventaire technique et financier), Elaboration d un dossier de consultation pour la gestion du service de l éclairage public et pour la mise en place d une télégestion des points lumineux, Aide au choix du prestataire, Mise au point du marché. VALREAS (83) points lumineux 2004 Audit et diagnostic des installations d éclairage public (inventaire technique et financier), Elaboration d un dossier de consultation pour la gestion du service de l éclairage public (postes G1, G2 et G3), Prise en charge d un programme d illuminations festives ainsi que la prise en charge de la gestion et de la maintenance du parc sportif, Assistance à la VILLE DE VALREAS pour le dépouillement et l analyse des offres ainsi que la rédaction du marché. AUBIGNAN (84) 450 points lumineux 2003 Elaboration d un dossier de consultation pour la gestion du service de l éclairage public, Analyse des offres remises par les entreprises, Mise au point définitive du marché. PAGE 5 / 6
6 SERIGNAN (84) 400 points lumineux 2003 Elaboration d un dossier de consultation pour la gestion du service de l éclairage public, Aide au choix du prestataire, Mise au point définitive du marché. PAGE 6 / 6
vous souhaitez identifier les actions à mettre en œuvre pour promouvoir les ÉNERGIES RENOUVELABLES
Vous êtes une commune rurale ou semi urbaine vous vous sentez concernée par la protection de l environnement et les économies d énergies vous souhaitez mettre en œuvre des actions pour un développement
Plus en détailLe 360 T&I Evaluations
Le 360 T&I Evaluations Du développement personnel à la cartographie managériale Qui sommes-nous? Options RH, un cabinet de conseil spécialisé en Management des Hommes et des Organisations Depuis 14 ans,
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailLogiciels de gestion énergétique
Logiciels de gestion énergétique 1. GEPWEB (360 ) SSINERGIE Outil payant en ligne Gestion énergétique de patrimoines (bâtiments et éclairage publics). http://www.ssinergie.com/index.php?page=gepweb 2.
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailETUDE DE MARCHE DEPARTEMENTALE DIAGNOSTIC IMMOBILIER - 2010
ETUDE DE MARCHE DEPARTEMENTALE DIAGNOSTIC IMMOBILIER - 2010 Analyse du marché départementale : nombre de ventes et locations et chiffre d affaires, prix de la concurrence, attente des prescripteurs et
Plus en détailDOSSIER PARCOURS INDIVIDUEL DE FORMATION. Gestionnaire nouvellement nommé. Année 2014-2015
DOSSIER PARCOURS INDIVIDUEL DE FORMATION Gestionnaire nouvellement nommé Année 2014-2015 Guide d utilisation : Ce dossier comprend : Une grille de positionnement Le plan de formation (PIF) dans lequel,
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007
Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission
Plus en détailAudits énergétiques. L efficacité énergétique dans les bâtiments
Audits énergétiques L efficacité énergétique dans les bâtiments Préambule Vos consommations énergétiques vous semblent trop élevées et vous souhaitez améliorer les performances énergétiques de votre bâtiment.
Plus en détailLe diagnostic Partagé,
Le diagnostic Partagé, un outil au service du projet Territorial enfance jeunesse Les Guides Pratiques Introduction Parce que nous sommes dans un monde complexe, Définitions, enjeux, méthodologie Phase
Plus en détailLe processus DT DICT àla Ville de Vesoul
Le processus DT DICT àla Ville de Vesoul 1 1 processus de mise en oeuvre de la réforme 2 les problèmes externes et internes 3 les solutions mises en place 4 les nouveaux problèmes en cours de résolution
Plus en détailChoisir un professionnel compétent
L habitat Choisir un professionnel compétent COMPRENDRE Pour des bâtiments économes en énergie Édition : février 2015 sommaire glossaire introduction Faites appel à des professionnels compétents... 3 Des
Plus en détailviser une garantie de performance énergétique dans le neuf et l existant
Une démarche en construction à la Ville de Nîmes : viser une garantie de performance énergétique dans le neuf et l existant Colloque 2014 de la Fondation Bâtiment Energie «Fiabilité et massification des
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE 1 place Georges Agniel 01140 Saint Didier sur Chalaronne Email : com.com.valdesaone.chalaronne@wanadoo.fr
Plus en détailENREGISTREMENT COMPTABLE DES FLUX ECONOMIQUES
Objectif(s) : ENREGISTREMENT COMPTABLE DES FLUX ECONOMIQUES Connaître les conventions et principes comptables. Modalité(s) : Comptes, Bilans, Activité, Trésorerie. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. INTRODUCTION....
Plus en détailNettoyage des réservoirs
Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne
Plus en détailLe marché du démantèlement des installations nucléaires d EDF.
Le marché du démantèlement des installations nucléaires d EDF. ITER & nucléaire civil 2012 Saint-Etienne, le 30 novembre 2012 Rhône 9 réacteurs en déconstruction en France 1 réacteur à eau pressurisée
Plus en détailAnnonces internes SONATRACH RECHERCHE POUR SON ACTIVITE COMMERCIALISATION :
Bourse de l emploi Annonces internes : Direction Administration et Moyens Un Technicien Electricien Un C/Maitre Electricité BAT (Chargé de la Maintenance en pompes) Un C/Maitre Electricité BAT (Chargé
Plus en détailP R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********
P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE
Plus en détailGestion budgétaire et financière
Élaboration et suivi de la programmation budgétaire Exécution budgétaire et comptable Aide au pilotage et contrôle financier externe Expertise financière et juridique Ministère de la Culture et de la Communication
Plus en détailFourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile
Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur : Communauté de Communes
Plus en détailActivités. Boîte à idées pour remplir la fiche de poste * Direction. Animation d équipe et organisation du travail. Conduite de projets
Boîte à idées pour remplir la fiche de poste * Activités 1. 1. Pilotage, management Direction Informer et aider les élus à la décision Définir (ou participer à la définition de) la stratégie de la direction
Plus en détailTaux d admission. Débouchés supposés. Aix-Mars. III. M2 mixte Droit et gouvernance des énergies
Universités Intitulés Taux d admission Débouchés supposés Aix-Mars. III M2 mixte Droit et gouvernance des énergies M2 mixte Droit international et européen de l environnement Agent des services juridiques
Plus en détailLa construction du budget communal. 25 avril 2015
La construction du budget communal 25 avril 2015 Le budget : un acte fondamental, très encadré Un acte de prévision et d autorisation Prévoit chaque année les recettes et dépenses de la commune Autorise
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Plus en détailCAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES
Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES 1 Février 2012 PRESENTATION MAITRE D OUVRAGE ET CONTEXTE Présentation Communauté de
Plus en détailBUREAUX D ETUDES THERMIQUES
BUREAUX D ETUDES THERMIQUES OFFRE D ASSURANCE PRIVILEGE : Contexte Les Plus La garantie Vos avantages Prime d assurance Questionnaire de souscription CONTEXTE Le grand débat aujourd hui c est la performance
Plus en détailLes audits de l infrastructure des SI
Les audits de l infrastructure des SI Réunion responsables de Catis 23 avril 2009 Vers un nouveau modèle pour l infrastructure (CDSI Avril et Juin 2008) En dix ans, les évolutions des SI ont eu un fort
Plus en détailFINANCES et RESSOURCES TERRITORIALES
Territoriales Finances. Territoriales Finances. et Ressources Finances Ressources Humaines - Intercommunalité Management Public FINANCES et RESSOURCES TERRITORIALES Formation Expertise Recrutement Accompagnement-
Plus en détailUDSG CLASSIFICATION DOSSIER DOCUMENTAIRE
UDSG CLASSIFICATION DOSSIER DOCUMENTAIRE 2 SOMMAIRE I. LES FAMILLES PROFESSIONNELLES... 5 II. LES FONCTIONS GENERIQUES... 12 FAMILLE ETUDES ET CONCEPTION......... 15 ASSISTANT D ETUDES ET CONCEPTION...16
Plus en détailSAGICAP Votre partenaire conseil en capital investissement et gestion d actifs
SAGICAP Votre partenaire conseil en capital investissement et gestion d actifs La Société Une équipe, une méthodologie Depuis 1998, SAGICAP est un partenaire indépendant et reconnu des sociétés de gestion
Plus en détailAu Bureau d'assistance judiciaire de la Cour de cassation, en application des articles 644 et suivants du Code judiciaire,
1 FORMULAIRE Au Bureau d'assistance judiciaire de la Cour de cassation, en application des articles 644 et suivants du Code judiciaire, REQUETE EN ASSISTANCE JUDICIAIRE I. Identité du (des) demandeur(s)
Plus en détailREUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER. Les frais annexes
REUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER 2 Les frais annexes La réussite de votre projet d habitation dépen Sachez évaluer le coût réel de votre projet en prenant en compte tous les frais annexes qu il entraîne
Plus en détailMAINTENANCE DES MOYENS DE PRODUCTION. MAINTENANCE DES MOYENS DE PRODUCTION Contrat de maintenance : objectifs de résultats de moyens forfaitaires
MAINTENANCE DES MOYENS DE PRODUCTION MAINTENANCE DES MOYENS DE PRODUCTION Contrat de maintenance : objectifs de résultats de moyens forfaitaires 1 NOTRE METIER MAINTENANCE & SERVICES Maintenir et améliorer
Plus en détailPrestations supplémentaires ou alternatives : non
SERVICES MAPA POUVOIR ADJUDICATEUR Ville de Martigues Avenue Louis Sammut BP 60101 13692 MARTIGUES cedex Heures d ouverture : 8H30 12 H00 / 13hH30 17 H 00 CONTROLES TECHNIQUES POUR LES VEHICULES PARTIVULIERS
Plus en détailles nouveaux espaces publics des quartiers nord
les nouveaux espaces publics des quartiers nord Comité de suivi du 7 avril 2006 SEM SEM Amiens Amiens Aménagement _ 7 _ avril 7 avril 2006 2006 _ ESE _ ESE bet bet ingénierie Charles VICARINI concepteur
Plus en détailLA GESTION DE PROJET INFORMATIQUE
Structurer, assurer et optimiser le bon déroulement d un projet implique la maîtrise des besoins, des objectifs, des ressources, des coûts et des délais. Dans le cadre de la gestion d un projet informatique
Plus en détailLA GESTION DE PROJET INFORMATIQUE
LA GESTION DE PROJET INFORMATIQUE Lorraine Structurer, assurer et optimiser le bon déroulement d un projet implique la maîtrise des besoins, des objectifs, des ressources, des coûts et des délais. Dans
Plus en détailAZ FONCIER. Une autre façon d exercer la mission de syndic.
AZ FONCIER Une autre façon d exercer la mission de syndic. AZ FONCIER en bref: transparence, économies, professionnalisme Transparence Pour chacun de nos immeubles nous ouvrons un compte bancaire séparé,
Plus en détailMARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics
MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article
Plus en détailL archéologie préventive
L archéologie préventive Le code du patrimoine (livre V) : définit le patrimoine archéologique et l archéologie préventive, répartit les compétences entre les différents acteurs, décrit la mise en œuvre
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013
Étaient présents :, J-L. CORRE, M. LE BER, G. BRUNEL J-M. BELOT, G. LESCOAT a donné pouvoir à N 13-12-12/01 COMMERCE / LOCATION-GÉRANCE / BAIL / LOYER / TARIFS / RENOUVELLEMENT Par délibération n 12-04-24/01
Plus en détailBudget participatif des lycées. Règlement d intervention
3 CR 72-12 Budget participatif des lycées Règlement d intervention Préambule : La mise en œuvre du budget participatif des lycées manifeste la volonté de la région de poursuivre la démarche de dialogue
Plus en détailAcquisition. d une centrale de surveillance des températures CAHIER DES CHARGES. Maître de l'ouvrage :
Acquisition d une centrale de surveillance des températures CAHIER DES CHARGES Maître de l'ouvrage : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public à caractère Scientifique et Technologique
Plus en détailAVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2
DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT
Plus en détailOrganisme assurant l'inscription et l'accompagnement international : Icademie International Siège social : Dublin (République d'irlande)
BACHELOR CHARGE D AFFAIRES EN IMMOBILIER SPECIALISATION NEGOCIATION En deux ans Titre enregistré par le Ministre au Répertoire National des Certifications Professionnelles par arrêté publié au journal
Plus en détailDOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.
Plus en détailGROUPE GRANDS MOULINS DE STRASBOURG
GRANDS MOULINS DE STRASBOURG S.A. SERVICES ADMINISTRATIFS : 1, Place Henry Levy B.P. 10080-67016 STRASBOURG CEDEX SIEGE SOCIAL : 61, AVENUE D IENA 75116 PARIS CODE ISIN : FR0000064180 Strasbourg le 23
Plus en détailEVOLUTIONS RECENTES DU CONTRÔLE DE GESTION LOCAL. L exemple de Strasbourg
1 EVOLUTIONS RECENTES DU CONTRÔLE DE GESTION LOCAL L exemple de Strasbourg 2 Sommaire 1. Un contrôle de gestion historiquement tourné vers le contrôle des satellites 2. L essor du contrôle de gestion interne
Plus en détailHOSPITALISATION HOSPITALISATION DENTAIRE
HOSPITALISATION HOSPITALISATION DENTAIRE FORFAITS HOSPITALIERS La CPAM peut participer aux forfaits hospitaliers de moins d un an facture originale procuration si facture non acquittée FRAIS D ACCOMPAGNEMENT
Plus en détailCAP d Installateur sanitaire RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES
PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES Les activités sont à développer lors de la réalisation d un ouvrage ou d une installation simple ACTIVITES : 1) Préparation / Organisation 1- Prendre connaissance du
Plus en détailBÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détailTHEME 1 : Le contrôle des ressources financières allouées au secteur de la santé publique
OBJECTIFS THEME 1 : Le contrôle des ressources financières allouées au secteur de la santé publique Présenté par l Inspection Générale d Etat de la Guinée Conakry Dans le cadre du programme de contrôle
Plus en détailSystèmes et réseaux d information et de communication
233 DIRECTEUR DES SYSTÈMES ET RÉSEAUX D INFORMATION ET DE COMMUNICATION Code : SIC01A Responsable des systèmes et réseaux d information FPESIC01 Il conduit la mise en œuvre des orientations stratégiques
Plus en détailPRÉAVIS N 53 AU CONSEIL COMMUNAL
PRÉAVIS N 53 AU CONSEIL COMMUNAL Patrimoine immobilier communal Demande d un crédit de CHF 892 000.- TTC pour l établissement d une expertise technique systématique Délégué municipal : M. Claude Uldry
Plus en détailClassification des actions d efficacité énergétique
Gestion active des bâtiments Classification des actions d efficacité énergétique dans le cadre de la rénovation des bâtiments existants Les bâtiments représentent à eux seuls 43% de la consommation d énergie
Plus en détailIntroduction Frédéric PETITBON Un contexte difficile Nicolas PERNOT
Introduction Frédéric PETITBON Directeur général délégué, IDRH Les collectivités doivent à la fois respecter des engagements vis-à-vis des citoyens, poursuivre des démarches managériales et tenir compte
Plus en détailArrêté du XXXX. relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Arrêté du XXXX relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR : La ministre
Plus en détailD i a g n o s t i q u e u r I m m o b i l i e r Tél. 04 94 19 18 39 Port. 06 60 96 06 83 Fax 04 94 19 22 50
A DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Logement (6.2) Décret n 2006-1114 du 5 septembre 2006, Décret n 2006-1147 du 14 septembre 2006, Arrêtés du 15 septembre 2006 INFORMATIONS GENERALES N de rapport
Plus en détailANNEXE A LA DELIBERATION
2 ANNEXE A LA DELIBERATION 3 Convention entre la Ville de Choisy-le-Roi (94) et la Région d Ile-de-France pour la participation financière de la ville aux travaux de mise en conformité de la sécurité incendie
Plus en détailAPPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE
APPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE A destination de promoteurs, constructeur s, agents immobiliers et architectes Par tout organisme
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailCOPROPRIETE DU 24 RUE EDMOND BONTE RIS ORANGIS. Groupe ESSIA, 4 sociétés complémentaires au service de l habitat 1 FAITS MARQUANTS
COPROPRIETE DU 24 RUE EDMOND BONTE RIS ORANGIS Groupe ESSIA, 4 sociétés complémentaires au service de l habitat 1 FAITS MARQUANTS IMMEUBLE CONSTRUIT ENTRE 1920 ET 1930 168 LOGEMENTS DE PETITE SURFACE (35
Plus en détailCahier des Clauses techniquesparticulières
ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE
Plus en détailLa place des territoires pour une politique de rénovation énergétique ambitieuse des logements
La place des territoires pour une politique de rénovation énergétique ambitieuse des logements Vincent.Rious@Microeconomix.com Efficacité Energétique Industrie -Territoire: Conférence de lancement, 30/05/2013,
Plus en détailPREFET DE LA REGION D' ILE-DE-FRANCE PREFET DE PARIS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES
PREFET DE LA REGION D' ILE-DE-FRANCE PREFET DE PARIS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES Procédure Adaptée Article 28 du Code des Marchés Publics Marché à bons de commande Fourniture, livraison et pose de stores
Plus en détailL association d aide aux familles a sollicité la Communauté de Communes Enclave des Papes - Pays de Grignan pour une subvention d exploitation.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 23 SEPTEMBRE 2014 SYNTHESE (ARTICLE L 5211-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) ENVIRONNEMENT 1. SITOM Montélimar Le Teil - Modifications statutaires (retrait
Plus en détailFORMULAIRE DE DECLARATION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES EXPERTS IMMOBILIERS
FORMULAIRE DE DECLARATION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES EXPERTS IMMOBILIERS Avis important : 1. Le présent Formulaire est un questionnaire relatif à la souscription ou à la reconduction éventuelle
Plus en détailAudit de la stratégie Webmarketing par rapport aux dispositifs web en ligne
Audit de la stratégie Webmarketing par rapport aux dispositifs web en ligne Le dossier de consultation est constitué de 5 parties : Règlement de la consultation, Cahier des charges, Echéancier, Demande
Plus en détailPrésentation des guides d audit et du processus d audit d un réseau académique de formation continue
Décembre 2011 Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la Recherche Inspection générale de l'éducation nationale Présentation des guides d audit et du processus d audit d
Plus en détailGUIDE MÉTHODOLOGIQUE DES PROJETS D ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES
REPUBLIQUE DU MALI ------------- MINISTERE DES MINES, DE L ÉNERGIE ET DE L EAU --------------------------- DIRECTION NATIONALE DE L'HYDRAULIQUE Sur un financement : Coopération Française (SCAC) Coopération
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES
REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES SOMMAIRE I.IDENTIFICATION DE L ACHETEUR II.OBJET DU MARCHE III.ARTICLES DU CODE DES MARCHES PUBLICS IV.CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Plus en détailMONTAGE ET REALISATION DU PROGRAMME SOFT-WHERE EXPORT 2013 CAHIER DES CHARGES
MONTAGE ET REALISATION DU PROGRAMME SOFT-WHERE EXPORT 2013 CAHIER DES CHARGES 1) Introduction Dans le cadre de son PDI (Plan de Développement International), le Cluster EDIT a mis en place une action nommée
Plus en détailLes projets d investissement en PME
Le point sur Les projets d investissement en PME Concilier performance économique et conditions de travail L investissement reste un moment clé du développement d une entreprise. C est l occasion de repenser
Plus en détailTABLEAU DE FONCTIONS ET ACTIVITES COMPATIBLES AVEC LE STATUT D EXPERT-COMPTABLE
TABLEAU DE FONCTIONS ET ACTIVITES COMPATIBLES AVEC LE STATUT D EXPERT-COMPTABLE L activité principale de l expert-comptable doit être l expertise comptable telle que définie à l article 2, alinéas 1 et
Plus en détailMARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée
MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N MONTANT (euros HT) NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché et procédure appliquée Objet : Etude géotechnique
Plus en détailETUDE SUR LE PRIX DE MARCHE DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE EN ZONES RURALES FRAGILES
ETUDE SUR LE PRIX DE MARCHE DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE EN ZONES RURALES FRAGILES SYNTHESE JUILLET 2004 DATAR - AATEC / ARGUYL - 2-29/07/04 OBJECTIF ET CONTEXTE L immobilier d entreprise est un enjeu
Plus en détailPRINCIPES ET CONCEPTS GÉNÉRAUX DE L'AUDIT APPLIQUÉS AUX SYSTÈMES D'INFORMATION
Audit Informatique PRINCIPES ET CONCEPTS GÉNÉRAUX DE L'AUDIT APPLIQUÉS AUX SYSTÈMES D'INFORMATION UE1 Jean-Louis Bleicher HEURES : 6 1) Systèmes d'information et audit : Les systèmes et technologies de
Plus en détailVILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE
VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE PROTOCOLE D ACCORD ENTRE : La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Alain Juppé, maire, Ci-après désignée: «la Ville» ET : La Communauté urbaine de
Plus en détailANNEXE RSE Responsabilité Sociétale d'entreprise. Annexe RSE SERMA INGENIERIE 2015-01-08
ANNEXE RSE Responsabilité Sociétale d'entreprise GENERAL Adhésion CHARTE RSE SERMA GROUP Qualité Group Internet Groupe Aux Principes Internationaux ANNEXE RSE - ENTITE Qualité Société Internet Société
Plus en détailMAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION
REGLEMENT DE CONSULTATION CAHIER DES CHARGES N 10/2009 MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION Art 1 : Organisme qui passe le marché: lycée de l Atlantique Service gestion- marchés publics
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE A PROCEDURE ADAPE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : Elaboration et dépôt de l agenda d accessibilité programmée
Plus en détailResponsable de la Gestion Administrative et du Personnel
Bachelor Ressources Humaines Programme / Niveau II (Bac+3) Responsable de la Gestion Administrative et du Personnel Métiers / Emplois Collaborateur de direction / Adjoint(e) de direction / Responsable
Plus en détailResponsabilité Civile Professionnelle QUESTIONNAIRE. 4. Forme sociale : Code APE : N SIRET :
Responsabilité Civile Professionnelle QUESTIONNAIRE 1. Assuré : Nom ou Raison sociale : 2. Adresse (siège social) : Téléphone : Fax : E-mail : 3. Date du début d'activité : 4. Forme sociale : Code APE
Plus en détailNewsletter n 10 Mars 2012
Newsletter n 10 Mars 2012 La SHOB et la SHON sont remplacées par la surface plancher depuis le 1er Mars 2012. À l occasion de l adoption de la loi Grenelle 2 en juillet 2010, le Parlement a autorisé le
Plus en détailCONSTRUIRE votre solution de sécurité
CONSTRUIRE votre solution de sécurité SARL au Capital de 15 000 1 square Bainville 78150 Le Chesnay Tél. : 01 39 43 59 75 / Port : 06 74 28 16 23 Protecn@ - Conseil en sécurité 1 Protecn@ est une société
Plus en détailFNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS
Dossier de candidature QUALITASS FNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS Documents à fournir Option 1 : Pièces à fournir (obligatoire dans le cadre d une première demande) Ou Option 2 : Engagement
Plus en détailInspection académique du Rhône. Maintenance informatique
Inspection académique du Rhône Maintenance informatique Proposition de services 18 janvier 2011 Sommaire 1. Notre compréhension du contexte et de vos objectifs 2. La méthodologie que nous mettons en œuvre
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 REGLEMENT INTERIEUR DES PROCEDURES ADAPTEES Article 28 du Code
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers
Plus en détailMOBILISATION DES RESSOURCES ET COORDINATION
REPUBLIQUE DU SENEGAL --------------- Un Peuple, Un But, Une Foi --------------- MINISTERE DE L ECONOMIE DES FINANCES ET DU PLAN MOBILISATION DES RESSOURCES ET COORDINATION Besoins de financement global
Plus en détailDépartement de l Hérault
Du diagnostic à l opérationnel, quelles priorités? Le cas des collèges de l Hérault Jean-Pierre Quentin, directeur d exploitation du pôle éducation Patrimoine Conseil général de l Hérault mai 2009 AUDIT
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni
Plus en détailGroupement ICS eau et William Terry Conseil, représenté par:
Catalogue de Formations THERMALISME Accompagnement à la Certification Aquacert HACCP (Certification basée sur le Guide Bonnes Pratiques de la profession Conforme aux exigences règlementaires de janvier
Plus en détailAMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement
AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception
Plus en détailCOMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Commune de Rochemaure Page 1 sur 11 Commune de Rochemaure 2 Place de la Mairie BP19 07400 ROCHEMAURE Maître d ouvrage COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Plus en détailLes signes de qualité des entreprises du bâtiment
Les signes de qualité entreprises du bâtiment Partie 1 : Les Qualifications, les Appellations Les signes de reconnaissance de la qualité acteurs sont repères (marques de certification, de, appellations,
Plus en détailOSNY D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY.
l'agglomération OSNY VAL DE V IOSNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY Convention Maîtrise d'ouvrage désignée
Plus en détail