PROJET. Environ 70 personnes 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. QUE l ordre du jour soit adopté tel que présenté :

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1 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le, à 20 h, à la salle du conseil située au 101, rue de la Plage, à Saint-Alphonse- Rodriguez. Sont présents : M. Robert W. Desnoyers, maire M. Réjean Lafond, conseiller district n o 1 M. Daniel Girard, conseiller district n o 2 M. Yves Marinier, conseiller district n o 3 M. Michel Bélec, conseiller district n o 4 M. Normand Badeau, conseiller district n o 5 M me Monique Lafrenière, conseillère district n o 6 Est aussi présent : M. Stéphane Trottier Directeur général adjoint et secrétaire-trésorier adjoint Public : Environ 70 personnes 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE Monsieur Robert W. Desnoyers, maire, agit à titre de président d assemblée et M. Stéphane Trottier agit à titre de secrétaire d assemblée. Après vérification du quorum, la séance est ouverte. Il est 20 h ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ PAR M. NORMAND BADEAU ET RÉSOLU QUE l ordre du jour soit adopté tel que présenté : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 16 NOVEMBRE ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL 3.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 30 septembre ADMINISTRATION GÉNÉRALE 4.1 Nomination du maire suppléant 4.2 Attribution responsables de dossiers 4.3 Effets bancaires signataires 4.4 Mandat pour REGIM (Régie de l Est pour la Gestion Intermunicipale des matières résiduelles de Matawinie) 5. CORRESPONDANCE 5.1 Dépôt de la correspondance 6. FINANCES 6.1 Adoption des comptes : déboursés et comptes à payer octobre SÉCURITÉ PUBLIQUE 8. TRANSPORT 9. HYGIÈNE DU MILIEU 10. SANTÉ ET BIEN-ÊTRE 11. AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 11.1 Dépôt du rapport d'octobre 2009 : permis de construction 12. LOISIRS, CULTURE ET TOURISME 12.1 Projet Ini Ski 13. VARIA 14. PÉRIODE DE QUESTIONS 175

2 15. LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE 3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL 3.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 30 septembre EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR M. MICHEL BÉLEC APPUYÉ PAR M. NORMAND BADEAU QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 30 septembre 2009 soit et est adopté. 4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 4.1 Effets bancaires : signataires il est nécessaire, suite aux élections municipales du 1 er novembre 2009, de modifier les différents scénarios pour autoriser la signature des effets bancaires; l article 203 du Code municipal prévoit les modalités d émission de chèques, billets ou autres titres; EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR M. NORMAND BADEAU APPUYÉ PAR M. RÉJEAN LAFOND DE nommer les personnes suivantes signataires des effets bancaires, à raison de deux signataires dont la première personne provient du Conseil municipal et la deuxième du personnel municipal: premier signataire : deuxième signataire : M. Robert W. Desnoyers, maire ou M. Michel Bélec, conseiller district # 4 M. Jacques-Y. Lachapelle, directeur général et secrétaire-trésorier ou ou M. Stéphane Trottier, directeur général adjoint et secrétaire-trésorier adjoint M me Lynda Perreault, secrétaire-trésorière adjointe 4.2 Nomination du maire suppléant 176

3 il est nécessaire de prévoir le remplacement du maire en son absence; l article 116 du code municipal prévoit la nomination d un maire suppléant; EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR MME MONIQUE LAFRENIÈRE APPUYÉ PAR M. YVES MARINIER DE nommer M. Michel Bélec au poste de «maire suppléant». 4.3 Attribution responsables de dossiers chaque conseiller représente un district de la municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez; il est nécessaire, suite aux élections municipales du 1 er novembre 2009, de modifier l attribution des dossiers municipaux aux membres du conseil; l article 82 du Code municipal indique que le conseil doit exercer directement les pouvoirs que lui donne le présent Code et qu il ne peut les déléguer; EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR M. NORMAND BADEAU APPUYÉ PAR M. DANIEL GIRARD DE nommer les conseillers responsables des secteurs d'activité suivants : M. Normand Badeau Administration et finances Arts, culture et patrimoine M. Réjean Lafond Sports, loisirs et jeunesse M. Yves Marinier Transport et voirie M. Daniel Girard Sécurité publique M me Monique Lafrenière et Aménagement et urbanisme; M. Michel Bélec Développement et tourisme; Environnement et hygiène du milieu 4.4 Mandat pour REGIM 177

4 le statut des règlements de REGIM prévoit que le maire est mandaté d office pour représenter la Municipalité au sein du conseil d administration; le maire peut déléguer avec lui un conseiller; EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR M. YVES MARINIER APPUYÉ PAR MME MONIQUE LAFRENIÈRE DE mandater le maire et le conseiller M. Michel Bélec pour représenter la municipalité aux activités de REGIM. 5. CORRESPONDANCE 5.1 Dépôt de la correspondance Un document intitulé «Correspondance novembre 2009» a été déposé au conseil et une copie est remise à tous les membres du conseil. 6. FINANCES 6.1 Adoption des comptes Après que le conseil en ait vérifié la conformité avec le budget et les résolutions adoptées, EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR M. NORMAND BADEAU APPUYÉ PAR M. RÉJEAN LAFOND QUE les déboursés effectués par la municipalité pour le mois d'octobre 2009, au montant de ,70 $ incluent les comptes à payer du mois antérieur (septembre) au montant de ,86 $; QUE les comptes à payer pour le mois d'octobre 2009, au montant de ,55 $, tel que rapportés à la «listes des comptes fournisseurs à une période»; QUE le sommaire de paie mensuel au montant de ,51 $; soient acceptés et payés. 7. SÉCURITÉ PUBLIQUE 8. TRANSPORT 9. HYGIÈNE DU MILIEU 178

5 10. SANTÉ ET BIEN-ÊTRE 11. AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 11.1 Permis de construction : dépôt du rapport d'octobre 2009 Le rapport de statistiques des permis pour le mois d'octobre 2009 a été déposé au Conseil et une copie est remise à tous les membres du conseil. 12. LOISIRS, CULTURE ET TOURISME 12.1 Projet Ini Ski la municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez en collaboration avec les municipalités de Notre-Dame-de-Lourdes, Sainte- Mélanie, Saint-Ambroise-de-Kildare et Sainte-Marcelline, désire mettre sur pied un programme d initiation au ski et à la planche à neige en collaboration avec la station de ski Val Saint-Côme; le projet vise à permettre aux enfants de familles moins bien nanties de s initier à la pratique d une nouvelle activité et par la même occasion promouvoir les saines habitudes de vie; cette association permettra d offrir à vingt-cinq (25) jeunes, soit cinq (5) par municipalité, la possibilité de passer cinq (5) samedis à la montagne de ski de Val Saint-Côme à prix réduit à la fois pour les enfants et la municipalité; la municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez désire offrir cinq (5) places supplémentaires aux mêmes conditions; le Club Optimiste de Saint-Alphonse-Rodriguez a accepté de s impliquer dans le projet pour défrayer le coût des cours de ski des cinq (5) enfants de Saint-Alphonse-Rodriguez; advenant le cas où les dix (10) places ne puissent être comblées, des billets de remontée avec ou sans transport seront vendus aux adolescents et/ ou parents voulant faire du ski ou de la planche à neige sans encadrement au coût de 28 $; EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR M. RÉJEAN LAFOND APPUYÉ PAR M. MICHEL BÉLEC QUE la municipalité s implique financièrement dans ce projet pour un montant maximal de deux mille dollars (2 200 $) afin de défrayer les coûts reliés à cette activité. 13. VARIA 179

6 14. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire et les membres du conseil répondent aux questions des contribuables suivants : M. Jean-Paul Ménard M. Sylvain de Bellefeuille M. Pierre Geiswiller M. Gille Marcotte M. Réjean Paradis M. Arthur Méthot M me Normande Duchesne M. Michel Tata 15. LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE l ordre du jour est épuisé, EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR M. MICHEL BÉLEC APPUYÉ PAR M. NORMAND BADEAU QUE la séance soit levée. Il est 21 h 34. Robert W. Desnoyers maire Stéphane Trottier directeur général adjoint et secrétaire-trésorier adjoint 180

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