VÉRIFICATION DU QUORUM
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- Antonin Godin
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1 MRC DE D AUTRAY MUNICIPALITÉ DE LANORAIE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire des membres du conseil de la municipalité de Lanoraie tenue au 57, rue Laroche, lundi le 11 novembre 2013 à 20 h 5, à laquelle sont présents Mmes les conseillères, Nathalie Martin, Johanne Lefebvre, Jacinthe Brissette et MM. les conseillers, Vincent Brouillette, François Boisjoly et Claude Ducharme, sous la présidence du maire, M. Gérard Jean. Le secrétaire-trésorier et directeur général, M. Michel Dufort, agit à titre de secrétaire de la séance, et la secrétaire-trésorière adjointe et directrice générale adjointe, Mme Brigitte Beauparlant, est présente. Suite à l élection du 3 novembre 2013, M. Michel Dufort, secrétaire-trésorier et directeur général, a procédé à l assermentation des membres du conseil avant le début de la séance. Le maire déclare la séance ouverte. VÉRIFICATION DU QUORUM ORDRE DU JOUR 1. Vérification du quorum; (326) 2. Adoption de l ordre du jour; 3. Adoption du procès-verbal du 1 er octobre 2013; reporté (327) 4. Dépôt et adoption des comptes payés et à payer; 5. Courrier : ( ) 5.1 Correspondance; ( ) 5.2 Suivi au procès-verbal; 5.3 Information; 6. Administration : (336) 6.1 Signature des effets bancaires; 6.2 Rapport sur la situation financière déposé par le maire; 6.3 Budget 2014 et budget triennal d immobilisations date d adoption; (337) 6.4 Nomination du maire suppléant; (338) 6.5 Nomination comités; (339) 6.6 Personnel remplacement temporaire; (340) 6.7 Calendrier des séances (décembre) amendement; 6.8 Décorations extérieures; 6.9 Programme d entretien pour les appareils de climatisation, ventilation et humidificateur; 6.10 Redevances sablière; 7. Travaux publics : 7.1 Demande au ministère des Transports dossier chemin de Joliette; 7.2 Électricité et isolation entrepôt; 8. Hygiène du milieu; 9. Période de questions; 10. Loisirs et culture : 10.1 Nomination des représentants officiels; 11. Urbanisme et mise en valeur du territoire : 11.1 Dépôt et adoption Règlement modifiant le règlement de zonage n o et ses amendements modification des usages autorisés dans les zones R14 et P12 et ajout de normes applicables quant à leur implantation; 11.2 Demande de dérogation mineure 400, rue Notre-Dame; 11.3 Demandes de permis PIIA; 12. Divers;
2 13. Période de questions; 14. Clôture de la séance; 15. Levée de la séance. APPUYÉ PAR la conseillère Jacinthe Brissette Que l ordre du jour ci-haut mentionné soit accepté DÉPÔT ET ADOPTION DES COMPTES PAYÉS ET À PAYER Que les comptes payés et à payer, présentés par le secrétaire-trésorier et directeur général, au montant de ,74 $ (n o au n o , n o 1189 au n o 1328), classés sous le numéro , soient acceptés PLACE AUX JEUNES D AUTRAY APPUYÉE PAR la conseillère Nathalie Martin De verser un montant de 250 $ pour la 19 e édition de Place aux jeunes D Autray, dont le but est de favoriser la migration, l établissement et le maintien de jeunes diplômés en région BUDGET 2013 RÉVISÉ OMH DE LANORAIE D entériner le budget 2013 révisé en date du 19 septembre 2013 de l Office municipal d habitation de Lanoraie. De plus, la participation de la Municipalité passera de $ à $ pour ladite année. On voté pour : Nathalie Martin, Johanne Lefebvre, François Boisjoly, Claude Ducharme et Jacinthe Brissette A voté contre : Vincent Brouillette Cette résolution est adoptée à la majorité des conseillers.
3 ASSOCIATION DES AUXILIAIRES BÉNÉVOLES DU PAVILLON ALPHONSE-RONDEAU APPUYÉE PAR le conseiller François Boisjoly Qu un montant de 300 $ soit versé à l Association des auxiliaires bénévoles du Pavillon Alphonse-Rondeau pour le dépouillement d arbre de Noël des résidents CENTRAIDE LANAUDIÈRE IL EST PROPOSÉ PAR la conseillère Johanne Lefebvre Qu un montant de 250 $ soit versé à Centraide Lanaudière JEUNESSE, J ÉCOUTE IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller Vincent Brouillette Qu un montant de 150 $ soit versé à l organisme Jeunesse, J écoute, ligne d écoute sans frais pour les jeunes CARREFOUR ÉMILIE DE LANORAIE GUIGNOLÉE 2013 APPUYÉ PAR la conseillère Jacinthe Brissette Qu un montant de $ soit versé à Carrefour Émilie de Lanoraie pour les paniers de Noël à l occasion de la Guignolée DOSSIER LES SERRES JEAN SLUSAREK & FILS IL EST PROPOSÉ PAR la conseillère Johanne Lefebvre APPUYÉE PAR le conseiller François Boisjoly
4 Que le secrétaire-trésorier et directeur général soit autorisé à négocier un règlement hors cour dans le dossier Les Serres Jean Slusarek & fils AMENDEMENT DE LA RÉSOLUTION N O DÉNEIGEMENT D UNE PARTIE DU CHEMIN D ACCÈS AUX PUITS APPUYÉ PAR la conseillère Nathalie Martin Que la résolution n o soit modifiée par l ajout des mots «(taxes en sus)» après les mots «au montant de 900 $» SIGNATURE DES EFFETS BANCAIRES APPUYÉ PAR le conseiller Vincent Brouillette Que le maire ou le maire suppléant et le secrétaire-trésorier et directeur général ou la secrétaire-trésorière adjointe et directrice générale adjointe soient autorisés à signer les effets bancaires pour et au nom de la Municipalité NOMINATION DU MAIRE SUPPLÉANT Que Mme Jacinthe Brissette, conseillère, soit nommée mairesse suppléante jusqu à la séance ordinaire de mai De plus, que la mairesse suppléante soit autorisée à signer, pour et au nom de la Municipalité, les contrats de vente de terrains, en l absence du maire NOMINATION COMITÉS IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller Vincent Brouillette APPUYÉ PAR le conseiller François Boisjoly
5 Que Mme Nathalie Martin, conseillère, soit nommée responsable du dossier «famille» PERSONNEL REMPLACEMENT TEMPORAIRE APPUYÉE PAR la conseillère Nathalie Martin Que Mme Christine Guilbault remplace, à titre d agente de développement, Mme Émilie Lepage pendant son congé parental CALENDRIER DES SÉANCES AMENDEMENT Que le calendrier des séances du conseil pour l année 2013 soit amendé par le report de la séance du 2 décembre au 16 décembre. Qu un avis public de l amendement soit publié par le secrétaire-trésorier et directeur général, conformément à la loi AJOURNEMENT DE LA SÉANCE Que la séance soit ajournée au lundi 18 novembre 2013 à 20 h. Gérard Jean, maire Michel Dufort, secrétaire-trésorier et directeur général Je, Gérard Jean, atteste que la signature du présent procès-verbal équivaut à la signature par moi de toutes les résolutions qu il contient au sens de l article 142 (2) du Code municipal.
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