Nomenclature d exécution Programme 139. «Enseignement privé du premier et du second degrés»
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- Thibault Durand
- il y a 8 ans
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1 «Enseignement privé du premier et du second degrés» Mission interministérielle : EC «Enseignement scolaire» Ministère : 06 «Éducation nationale» (Version du 13/05/2013 à 09:41:16 )
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3 Présentation détaillée avec les comptes et les paragraphes 3
4 139 Enseignement privé du premier et du second degrés (0139) (10) Enseignement pré-élémentaire (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l (A3) Supplément familial de traitement : fonction 4
5 139 Enseignement privé du premier et du second degrés (0139) (15) Enseignement élémentaire (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l (A3) Supplément familial de traitement : fonction 5
6 139 Enseignement privé du premier et du second degrés (0139) (20) Enseignement en collège (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l (A3) Supplément familial de traitement : fonction 6
7 139 Enseignement privé du premier et du second degrés (0139) (25) Enseignement général et technologique en lycée (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l (A3) Supplément familial de traitement : fonction 7
8 139 Enseignement privé du premier et du second degrés (0139) (30) Enseignement professionnel sous statut scolaire (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l (A3) Supplément familial de traitement : 8
9 139 Enseignement privé du premier et du second degrés fonction (0139) (35) Enseignement post-baccalauréat en lycée (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 9
10 139 Enseignement privé du premier et du second degrés (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l (A3) Supplément familial de traitement : fonction (0139) (40) Dispositifs spécifiques de scolarisation (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non 10
11 139 Enseignement privé du premier et du second degrés (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l (A3) Supplément familial de traitement : fonction (0139) (55) Formation initiale et continue des enseignants 11
12 139 Enseignement privé du premier et du second degrés (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l (A3) Supplément familial de traitement : fonction 12
13 139 Enseignement privé du premier et du second degrés (0139) (60) Remplacement (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l (A3) Supplément familial de traitement : fonction 13
14 139 Enseignement privé du premier et du second degrés (0139) (65) Soutien (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l (A3) Supplément familial de traitement : fonction 14
15 139 Enseignement privé du premier et du second degrés (7B) Prestations facultatives d action sociale : aides individuelles au logement (8B) Prestations facultatives d action sociale : prestations culturelles sportives et de loisirs (9B) Prestations facultatives d action sociale : aides aux mères et aux familles (2C) Prestations facultatives d action sociale : secours (3C) Prestations facultatives d action sociale : allocation aux enfants handicapés (7C) Autres prestations facultatives d action sociale (8C) Aides individuelles aux personnes handicapées (0139) (99) Dépenses de personnel du programme à reventiler (YC) Rémunérations principales des civils et des stagiaires (YD) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des civils (YE) Majoration de traitement pour affectation dans les autres collectivités d outre-mer des civils (YL) Majoration de traitement pour affectation dans les départements d outre-mer des non (ZS) Indemnité de résidence des personnels civils à l (A3) Supplément familial de traitement : fonction 15
16 139 Enseignement privé du premier et du second degrés 16
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19 Présentation détaillée avec les comptes et les paragraphes 19
20 139 Enseignement privé du premier et du second degrés Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02) s sociales en faveur des élèves (0139) (46) Bourses et primes de collèges (0139) (47) Bourses et primes de lycées (0139) (48) Fonds sociaux (0139) (49) Autres dispositifs d aide Fonctionnement des établissements (0139) (51) Forfait d externat (0139) (52) Crédits pédagogiques (0139) (53) Emplois aidés (0139) (54) Autres dépenses de fonctionnement (0139) (56) Accompagnement éducatif (0139) (57) Droit d accueil pour les élèves dans les écoles primaires (0139) (55) Formation initiale et continue des enseignants (0139) (65) Soutien 20
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