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1 annexe a - prix Core Ethernet Entreprises (tarifs HT applicables à compter du 22 septembre 2015 sauf mention contraire) 1. tarif du raccordement frais d au service raccordement 1G sur PoP Opérateur 4 500,00 raccordement 1G sur PoP Opérateur déjà équipé d un raccordement optique Orange 1 500,00 raccordement 1G colocalisé sur SRTHD 1 500,00 raccordement 2G sur PoP Opérateur 6 000,00 raccordement 2G sur PoP Opérateur déjà équipé d un raccordement optique Orange 3 000,00 raccordement 2G colocalisé sur SRTHD 3 000,00 raccordement 10G sur PoP Opérateur 4 500,00 raccordement 10G sur PoP Opérateur déjà équipé d un raccordement optique Orange 1 500,00 raccordement 10G colocalisé sur SRTHD 1 500,00 débit de collecte régionale du raccordement raccordement sur PoP opérateur (d < 10 km) raccordement sur PoP opérateur (d > 10 km) raccordement colocalisé ,00 581,00 + (a d b + c) ,00 611,00 + (a d b + c) Gbit/s 681,00 681,00 + (a d b + c) Gbit/s 1 231, ,00 + (a d b + c) Gbit/s 2 462, ,00 + (a d b + c) Gbit/s 1 206, ,00 + (a d b + c) 191 a= 237 b= 0,6674 c=

2 2. tarif des options du raccordement option de livraison au Répartiteur Numérique Optique (RNO) option de livraison au Répartiteur Numérique Optique 2012 (RNO) (1) option GTR S1 sur raccordement sur PoP Opérateur option GTR S1 sur raccordement colocalisé sur SRTHD (1) à compter du 1 er juin 2012 frais d au service abonnement mensuel 350,00 24, ,94 1,46-200,00-126,00 3. tarif de l cuivre Le tarif de l est lié au nombre de paires, au débit d, au profil de CoS demandés par l opérateur, ainsi qu à la zone (ZC1, ZC2, ZC3) du NRA de rattachement de l. La liste des NRA constituant la zone ZC1 et la zone ZC2 est disponible sur le site internet d Orange L ensemble des autres NRA constituent la zone ZC3. FAS au 22 septembre 2015 SDSL 1 paire SDSL 2 paires SDSL 4 paires 296,00 393,00 590,00 FAS au 1er janvier 2016 SDSL 1 paire SDSL 2 paires SDSL 4 paires 340,00 452,00 708,00 En Zone ZC1, toute nouvelle commande d SDSL souscrit à partir du 22/09/2015 avec une durée minimale de 3 ans emporte l octroi d une remise sur les FMS de l concerné. abonnements en /mois ZC1 régional ZC2 régional ZC3 régional 1 paire 2 paires 4 paires 1 paire 2 paires 4 paires 1 paire 2 paires 4 paires data entreprises 0,5 27,08 43,58 28,78 45,71 45,44 69,72 data entreprises 1 28,98 45,48 84,36 31,22 48,15 85,48 49,95 74,24 103,22 data entreprises 2 30,98 47,48 86,35 33,77 50,70 88,04 54,75 79,03 108,02 data entreprises 4 40,38 56,88 95,75 45,83 62,76 100,09 76,08 100,36 129,35 data entreprises 8 74,23 113,10 85,00 122,33 137,37 166,36 data entreprises ,20 155,80 202,43 data entreprises ,08 176,15 229,72 business 0,5 27,65 44,15 29,51 46,44 46,79 71,07 business 1 30,12 46,62 85,50 32,68 49,61 86,94 52,66 76,94 105,93 business 2 35,06 51,56 90,43 39,01 55,94 93,27 64,38 88,67 117,65 business 4 47,78 64,28 103,15 55,32 72,25 109,58 87,83 112,12 141,10 business 8 89,69 128,56 104,82 142,15 159,02 188,00 business ,61 175,55 219,76 business ,65 183,29 240,74 data garantie 0,5 27,92 44,42 29,85 46,78 46,79 71,07 data garantie 1 30,64 47,14 86,01 33,33 50,26 87,60 52,66 76,94 105,93 data garantie 2 36,07 52,57 91,44 40,30 57,23 94,56 64,38 88,67 117,65 data garantie 4 50,06 66,56 105,43 58,24 75,17 112,50 87,83 112,12 141,10 data garantie 8 94,51 133,38 110,99 148,33 159,02 188,00 data garantie ,04 185,07 219,76 data garantie ,68 193,58 240,74 premium 0,5 28,98 45,48 31,21 48,14 49,94 74,23 premium 1 33,09 49,59 88,46 36,48 53,40 90,74 58,97 83,26 112,24 premium 2 40,38 56,88 95,75 45,82 62,75 100,09 77,01 101,29 130,28 premium 4 59,94 76,44 115,31 70,90 87,83 125,16 113,09 137,37 166,36 premium 8 112,06 150,93 133,50 170,83 186,72 215,71 premium ,36 188,05 240,01 premium ,64 199,95 260,58 2

3 4. tarif des options et s complémentaires de l' cuivre Option GTR S1 Accès SDSL / SDSLbis 1 paire 16,2 Option GTR S1 Accès SDSL / SDSLbis 2 paires 22,3 Option GTR S1 Accès SDSL / SDSLbis 4 paires 29,8 unité Prix unitaire en Mise en service cuivre temporaire Abonnement mensuel cuivre temporaire Mise en service l cuivre livraison expresse de Majoration pour livraison expresse d un cuivre Jour (J) d amélioration par rapport au délai standard 1,2* mise en service de l cuivre 1,2* abonnement mensuel de l cuivre *J 3

4 5. prix relatifs à l optique Le tarif de l Accès optique est lié au débit d Accès, au profil de CoS demandés par l Opérateur, ainsi qu à la zone (O1, O2, O3) de la commune du Site Extrémité. La liste des communes constituant les zones O1, O2 et O3 sont disponibles sur le site internet d Orange En zone ZF1, les offres peuvent, sous réserve d éligibilité, faire l objet de conditions spécifiques à partir du 1 er février frais de mise à disposition Accès optique sur site fibré (*) 730,00 Accès optique sur site non fibré 3 830,00 (*) site fibré par Orange avec de la Boucle Locale Optique dédiée entreprise. les frais de mise à disposition des sites non fibrés Éléments de Réseau sont exclusivement sur devis 10 1 Ces conditions spécifiques consistent en l application d une grille de prix remisés sous condition d éligibilité (delta parc global d optiques C2E, CELAN, CE2O, d au moins 10 ) et, le cas échéant, d un engagement à la durée (2 ans ou 3 ans). L accroissement du parc est pondéré selon les débits des : les 2 et 4 comptent pour ½, les 10 à 50 inclus comptent pour 1, les 100 à 300 comptent pour 2, les 500 et 1 Gbit/s comptent pour 3. Les remises sont applicables, aux nouvelles commandes, sur : - les abonnements des optiques C2E et CELAN en fonction de la durée d engagement par (2 et 3 ans) ou du parc (3 ans), - les abonnements des optiques C2E et CELAN en fonction de l accroissement du parc global d optiques, - les prix des s de sécurisation : FAS des optiques C2E et CELAN de secours, tracés des, FAS des raccordements sécurisés et, pour l 1G, sur l abonnement, - les FAS concernant une affaire de plus de 50. Ces remises sont cumulables. 4

5 - En zone O1 2 4 entreprise Accès optique business garantie Accès optique premium Mb/s Mb/s entreprise Accès optique business garantie Accès optique premium Gb/s entreprise Accès optique business garantie Accès optique premium En zone O2 2 4 entreprise Accès optique business garantie Accès optique premium Mb/s Mb/s

6 Mb/s Mb/s entreprise Accès optique business garantie Accès optique premium Gb/s entreprise Accès optique business garantie Accès optique premium En zone O3 2 4 entreprise Accès optique business garantie Accès optique premium Mb/s Mb/s entreprise Accès optique business garantie Accès optique premium

7 Gb/s entreprise Accès optique business garantie Accès optique premium En dehors du zonage standard O1, O2, O3 Pour les communes dont le service est disponible sous condition de faisabilité technique et devis selon le fichier de couverture : frais de mise à disposition Accès optique sur site fibré 730,00 Abonnement mensuel 282+ abonnement mensuel de l optique en zone 03 Accès optique sur site non fibré Sur devis Sur devis Lorsque le site n'est pas fibré par Orange, une étude est faite pour déterminer la faisabilité et le prix. Les tarifs proposés dépendent alors de la durée d'engagement minimale souhaitée par l'opérateur (1an, 3 ans ou 5 ans). Les durées 3 ans et 5 ans sont proposées depuis le 1 er octobre prix relatifs aux options et s complémentaires de l optique étude de faisabilité en avant-vente 600,00 Option GTR S1 Accès optique 80 unité Prix unitaire en Mise en service optique temporaire Abonnement mensuel optique temporaire 1,2* mise en service de l optique 1,2* abonnement mensuel de l optique Mise à disposition d un optique entre 30 et 45 jours inclus Mise à disposition d un optique entre

8 21 et 29 jours inclus Mise à disposition d un optique jusqu à 20 jours inclus Mise à disposition d une esquisse Mise à disposition d un tracé Plan d Opérations Client Avant Vente d un optique* Accès optique en 300 cours d étude Accès optique en 600 service ou en cours de production 600 (*) La POC Avant Vente est non remboursable en cas de commande ferme de l optique par l Opérateur. 7. s annexes modification du débit de collecte régionale du raccordement jusqu à 1G activation de l option de mutualisation avec les CELAN sur le raccordement migration du raccordement 1G sans LAG vers 1G avec LAG upgrade ou downgrade du raccordement 1 Gbit/s 2 Gbit/s upgrade du débit du Raccordement 1 Gbit/s, 2Gbit/s vers 10Gbit/s downgrade du débit du Raccordement 10 Gbit/s vers 1Gbit/s ou 2 Gbit/s prix unitaire sans frais pour une commande jusqu au 1 er septembre

9 modification de l interface de l (interface avec Equipement d Accés au Servicer vers sans EAS, et inversement) 300,00 modification de l interface de l optique 300 downgrade du débit de l cuivre sans changement du nombre de paires de l upgrade du débit de l cuivre sans changement du nombre de paires de l upgrade ou downgrade du débit de l cuivre avec changement du nombre de paires de l Upgrade du débit d optique 75,00 réalisation sans frais montant correspond aux frais d au service du nouvel sans frais Downgrade du débit d optique 75,00 Modification du profil de Cos d un 75,00 Déplacement extrémité client final dans une même salle à la même adresse Déplacement extrémité client final dans une salle différente à la même adresse déménagement du site extrémité modification du n VLAN de livraison sur le raccordement Transformation d un temporaire en permanent 250 Sur devis montant correspond aux frais d au service de l 75, autres tarifs libellé unité prix unitaire HT intervention à tort en SAV intervention 250,00 intervention à tort en phase de production (RDV manqué, locaux Site Réseau non accessible ou pas prêt, ) intervention 127,00 9

10 9. de désaturation pour les cuivre Cette est proposée dans le cadre de la convention de désaturation multi produits en tant que complémentaire au produit auquel elle se rapporte. Les prix sont applicables au 1 er novembre Libellé Unité Prix désaturation de ligne pour un site Client Final - monopaire - bipaire - quadripaire désaturation 618,00 désaturation de ligne avec difficulté exceptionnelle de désaturation ou un site qui n est pas site Client Final - monopaire - bipaire - quadripaire sur devis étude pour la désaturation étude 600, de cession de ligne active pour les cuivre étude pour cession de ligne active ligne active 231 forfait d intervention et test conjoint ligne active

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