PROJET «MONNAIE CITOYENNE LIBRE» PIXEL HUMAIN

Transcription

1 PROJET «MONNAIE CITOYENNE LIBRE» PIXEL HUMAIN Qui est l'émetteur de la monnaie? quels sont les acteurs de la monnaie? l association Pixel humain est l'émetteur de la monnaie ainsi que la communauté des utilisateurs grâce à l utilisation démocratique d outils permettant à chacun d orienter le monnaie. Qu est ce qui défini l usage et l'éthique de la Monnaie Citoyenne Libre de Pixel Humain? Une charte défini la philosophie et l éthique de l utilisation de la monnaie, un règlement en défini le fonctionnement. Qu est ce que la Monnaie Citoyenne Libre devra permettre? cf. cahier des charges Faciliter les échanges non marchant et ponctuels qui ont plus avoir avec l'entraide que l'on retrouve dans les SEL (système d'échange local). Échanges de type «Particulier < = > Particulier» Permettre de valoriser le bénévolat et l'investissement en attribuant une compensation modique aux seins des associations (limite au niveau de la légalité) Offrir à tout nouvelle acteur du réseau un Crédit de Base gratuit, modulable sous condition, et valable tant qu'il reste inscrit dans le réseau. Offrir à tout les participants un Revenue modulable périodique Effectuer des prêts et dons en MCL aux Particulier, Associations, Entreprises par l'intermédiaire de la Banque Citoyenne. Les choix de structure pourront être orienté par chaques acteurs du reseaux via un système de votation en ligne. Le but consiste à faciliter les échanges d'informations mais également de biens et services entre ces différents acteurs. Il sera alors nécessaire de donne une place à tout ces acteurs dans la gestion de l'unité monétaire pour que celle ci soient admise et utilisé par tous.

2 Quels sont les éléments nécessaire à la création d une Monnaie Citoyenne Libre? Il y a essentiellement trois éléments qui sont : La mise en place d'un réseau La création d'une unité monétaire, en définir les règles d émission et de circulation Une système de gestion des comptes et transaction Création d un réseau Emission monétaire Gestion de comptes Pixel Humain site internet semi centralisé centralisé (internet) SEL rencontres conviviales centralisé centralisé (internet) décentralisé (carnet) JEU facultatif décentralisé décentralisé (carnet) Ithaca hours? centralisé décentralisé (billet) Sol Violette? centralisé décentralisé (billet) centralisé (carte) I. LE RESEAU Qui sont les utilisateurs de la monnaie? Particuliers Associations Entreprises Collectivité Pixel Humain Quel types d échanges les utilisateurs peuvent réaliser entre eux? < > direction de la monnaie ECHANGES Particulier Association Entreprise Collectivité Particulier <> échange non marchand <> vente ponctuelle légale <> salaire (CESU) <> dons, prêt < Indeminisation frais < salaire > achat < bons cadeau < salaire > achat Éthique < salaire < bons cadeau < récompense < dons, prêt

3 > dons, prêt > dons, prêt > achats (transport) Association... <> achat <> dons, prêt <> achat <> dons, prêt <> achat < dons, prêt Entreprise <> achat <> dons, prêt <> achat < dons, prêt Collectivité <> achat <> dons, prêt II. UNITE MONETAIRE a) Type de monnaies Quels sont les différents type de monnaies envisageables? 1) Monnaie centrale universelle On peut attribuer attribuer à Pixel Humain la gestion d une monnaie central au système, avec des règles d émission défini de manière collective par les différents acteurs. Cette monnaie devrait être accepté par tout les adhérents du reseau Pixel Humain. Emetteur : Reseau Pixel Humain Utilisateur : Reseau Pixel Humain 2) Les monnaies collectives Il est également possible de permettre à des groupes d adhérent de créer leur propre monnaie local avec les même outils. Cette monnaie serait valable chez tous les adhérents qui acceptent de participer à celle ci et qui en ont l autorisation. Cela peut permettre à des structures associative de développer un système SEL en interne, ou encore à des quartiers ou villes de gérer leur monnaie à leur guise. Les choix quand aux règlent d émission de la monnaie devront être transparent et décidé démocratiquement. Emetteur : collectif restreint

4 Utilisateur : défini par le collectif 3) Les monnaies individuelles Pour un fonctionnement proche du précedent, Il est possible de permettre à des adhérents seuls ou par petits groupes de créer aussi leur propre monnaie bon. Cette monnaie, qui peut être comparé à un système de bons d achat, serait utilisable chez l adhérents qui l a émise, ainsi que chez tous ceux qui ont un intérêt à disposer de cette monnaie. Cette émission monétaire reste à l entière responsabilité de l émetteur qui doit être en mesure de disposer des ressources équivalente à son émission de Bons. Un système de réputation peut être mis en place pour dépister les mauvais émetteur. Une limitation dans la durée de validité peut être établie. Emetteur : Individu Utilisateur : Libre Un système de bourse des monnaies pourrait être mis en place pour permettre à chacun d échanger ses monnaies. Quel est le choix retenu par Pixel Humain sur le type de monnaie à adopter? Une seule Monnaie Centrale Universelle démocratique b) Règle d émission Indexation Sur quoi une Monnaie Citoyenne Libre peut elle être indexé? sur l'euro avantage : facilite l appropriation par les utilisateurs inconvénient : rend la valeur dépendantes des fluctuations de l euros sur la valeur Temps avantage : le cours ne varie pas entre particuliers et peu avec les professionels inconvénient : nécessite une conversion avec un étalon officiel pour apprécier la valeur des biens et services professionnels

5 Libre (ex : Bitcoin) inconvénient : le cours varie selon l attrait de la monnaie Sur quoi la Monnaie Citoyenne Libre du Pixel humain devra être indexé? sur l'euro Emission Quel peuvent être les conditions requises pour l émission de la monnaie? Nécessité d une entrée équivalente en Euro avantage : force la redirection des euros dans l économie solidaire, permet la conversion de la monnaie dans les deux sens auprès des commerçants inconvénient : limite la masse monétaire à l'entrée d'euros dans le circuit, empêche la création de monnaie sur le principe du dividende universel et du revenu de base. Libre, définie par l'émetteur central avantage : permet de faire de la création monétaire réelle et de l orienter collectivement. par exemple : fonder une partie de la monnaie sur un dividende universel (~ revenu de base). inconvénient : limite l entrée d euros dans le circuit, empêche la conversion de la monnaie dans les deux sens auprès des commerçants. Quel devra être la condition requise pour l émission de la MCL de Pixel Humain? Libre Conversion Qu est ce que sous entend la question de la conversion? Dans le cas d un monnaie non indexé sur l euro, il est indispensable de donner une rapport de conversion avec la monnaie nationale. Il s agit ensuite de déterminer si l'émetteur central de la monnaie doit rendre possible ou non la conversion réelle auprès des commerçant.

6 Quels sont les différents cas de figures possibles vis à vis de la conversion de la monnaie? Pas de conversion avantage : cela simplifie le système inconvénient : commerçant réticent à s engager, limite encore plus la rentrée d euros dans le reseau Conversion dans un sens : vente de l'unité contre des Euros avantage : permet à des euros de rentrée dans le reseau inconvénient : commerçant réticent à s engager, nécessite la mise en place d un système de paiement Conversion dans les 2 sens avantage : rassure les commerçants inconvénient : nécessite d avoir opté pour une emission non libre, nécessite la mise en place d un système complexe pour rendre des euros. Quel devra être le mode de conversion adopté pour la MCL Pixel Humain? Conversion dans un sens : vente de l'unité contre des Euros Tableau récapitulatif Indexation sur l'euros Indexation Valeur Temps Indexation Libre Pas de conversion Émission libre Émission libre (Système d'echange Local) Émission libre Conversion 1 sens Émission libre (Pixel Humain) Émission contre Émission libre Émission contre (Ithaca Hours) Émission libre Émission contre Conversion 2 sens Émission contre (Monnaie Locale type) Émission contre Émission contre

7 c) Règles de circulation Quels sont les outils permettant la gestion des unités monétaires dans les comptes? Le Solde : Il correspond à la somme de monnaies dont dispose l adhérent. Le solde de départ dépend du montant du Crédit de base. Le plancher : C est le montant au dessous duquel un compte ne peut se trouver. Il est fixé à zéro par commodité. Le plafond : C est le montant au dessus duquel un compte ne peut se trouver. Il doit être limité mais extensible. Le Crédit de Base : C est un prêt sans intérêt et illimité dans le temps attribué à chaque adhérents à son inscription. Ce crédit est reporté sur le Solde de départ. Le Crédit de base peut évoluer selon des critères à définir. Le Prêt Potentiel : C est un montant qui correspond au droit de souscrire à un prêt remboursable par mensualité. Ce montant varie selon des critères à définir, cela peut être par le vote des adhérents envers des initiatives citoyennes. En quoi consiste le système de redistribution de la MCL de Pixel Humain? La Surestarie : Il s'agit de prélever périodiquement un pourcentage du solde de chacun ex : le 31 mars à minuit, Émilie a un solde de 500 Pixels. On ôte 10 % (50 pxl), ce qui donne 450 Pxl. La surestarie ou principe «fondant» a pour but d'éviter l'accumulation excessive de la monnaie. Plus on s'éloigne de notre crédit de base, plus la monnaie fond. Pour éviter ce phénomène, il est possible de prêter ou donner ses Pixels. Dans le cas d une monnaie indexé sur l euro, on pourrait considérer que l inflation suffit. Toutefois on peut constater que l inflation semble indolore surtout pour le petites sommes, et qu elle n est pas forcément suffisante pour éviter le stockage de la monnaie. Le Dividende Universel : Il s'agit d'ajouter au solde le pourcentage précédent associé au Crédit de base en cours. ex :Émilie a un Crédit de base de 1000 Pixels. On considère 10% (100 Pxl) et l'ajoute à son solde =550 Pxl

8 Le Dividende Universel permet de donner une destination égalitaire à la «fonte» de la monnaie. Cette opération permet également d'éviter de trop prélever sur les comptes peu fourni en Pixels afin de rassurer notamment les adhérents encore peu actifs dans le réseau. La Cotisation : Il s'agit de prélever un montant fixe comme adhésion au système ex : Cotisation de 30 Pixels par mois, =520 Pxl La cotisation sert à remercier en GS les membres s'investissant dans l'association, et à faire face aux dépenses collectives. Finalité de l exemple : la rétribution sera de 20 Pxl ( ) pour le début du mois de mai. Gestion de la masse monétaire : La masse monétaire correspond à l'ensemble des signes monétaires en circulation dans le réseau. La monnaie est créé à chaque nouvelle adhésions grâce au crédit de base dont le montant est défini par l'organe centrale. L'adhérent voit son solde crédité du montant du crédit. Masse Monétaire Global = Crédit de Base x nombre d'adhérents Masse monétaire individuel = Crédit de base Comment faire évoluer la masse monétaire : La masse monétaire augmente et diminue en fonction du nombre d'adhérents inscrits, toutefois, la masse monétaire individuelle n'évolue pas. S'il devient nécessaire d'augmenter la masse monétaire on a le choix entre augmenter le Crédit de Base ou augmenter la proportion de Crédit détenu en centrale. Pour augmenter/diminuer le crédit de base : soit on augmente le montant chez chaque adhérents, puis on répercute sur leur solde en ajoutant la valeur. soit on augmente le montant chez chaque adhérents, mais on ne répercute pas sur leur solde mais sur le compte central. Comment déterminer la nécessité de faire évoluer la masse monétaire :

9 Plus il y a de monnaie, moins celle ci a de valeur. Moins il y a de monnaie, plus celle ci a de la valeur. La monnaie doit idéalement correspondre à la quantité de richesse disponible dans le réseau. C'est une analyse de la vitesse de circulation de la monnaie qui peut déterminer s'il est nécessaire ou non d'en augmenter la masse. De manière général, plus la monnaie circule, moins il est nécessaire d'en créer. Si l'on crée trop de monnaie, le risque est d'avoir un phénomène de dévaluation de la monnaie et parallèlement une inflation des prix. Toutefois ce phénomène n'est pas tout à fait possible dans un SEL puisque l'unité de base est l'heure et que celle ci ne varie pas. De ce fait il faut être d'autant plus vigilant et réguler la masse monétaire avec précaution. Cela devrait se faire en douceur, de manière à ne pas perturber trop les échanges. Le plus sûre moyen d'augmenter la masse monétaire en douceur est de commencer par distribuer de la monnaie de la part des SEL (don, prêt, prêt de crédit). Si les échanges s'en portent mieux et que cela ne crée pas de perturbations (adhérents trop dans l'attente de recevoir et plus de donner), alors il peut être décidé d'augmenter les crédits de base de chacun. Il serait également judicieux d'augmenter le solde centrale et non pas directement des adhérents. L'équilibre avec le nouveau crédit de base se rétablira progressivement. III. TRANSACTION a) Formes des signes monétaires Le compte informatisé : Chaque adhérent a accès à un page sur le site Pixel Humain qui lui permet de gérer son compte en ligne, d'effectuer toutes sortes de transactions. L'impression de coupon Piksel : Donner la possibilité aux utilisateurs de générer des coupons imprimables de différentes valeur avec un code secret unique. Dès lors que ce bon est donné à un autre utilisateur, celui ci peut entrer les données inscrites sur le site et ce voir crédité en conséquence. Nécéssite d'avoir confiance dans son partenaire, et d'éviter les fuites de codes. Le coupon d échange : qui comme un chèque vous demandera de noter vos nom, prénom, numéro

10 d adhérent, la nature de l échange précise, le montant en G.S. ainsi que vos ancien et nouveau solde. Gardez le précieusement car il pourra vous être demandé par la Gestion Informatisée. La feuille de richesse partagée (ou carnet): qui a le mérite de de vous permettre de voir vos échanges précédents. Il est préférable faire remplir et signer les documents par notre partenaires. Cela n'est pas obligatoire, notamment dans le cas d'un service à distance. Toutefois les informations de chacun de partenaires doivent correspondre pour que l'échange soit considéré comme valide par le SEL. Il est également nécessaire que le compte de chacun soit suffisamment approvisionné pour l'échange. Dans le cas où le compte serait trop débiteur, le SEL peut sanctionner l'adhérent et se refuser à déclarer certaines opération lors du contrôle des comptes. Cela se fera au détriment de d adhérents qui a accepter d'échanger avec quelqu'un qui n'en avait pas les moyens. Cela aura pour effet de donner une réputation de mauvais payeur au seliste en question et éviter de faire supporter les abus par la communauté. Le coupon d'échange pré validé (chèque de banque): Pour les échanges dont la somme est importante afin de sécuriser la selistes qui se fait payer. Un adhérent achète à son SEL un coupon taponné avec un montant précis ou un montant maximum. La valeur est déduite du solde de l'adhérent et transféré dans ce coupon. Ce coupon est à utiliser dans le mois sinon il perd un pourcentage de sa valeur correspondant à la surestarie. Il serait alors possible de retrouver la valeur initiale du coupon en s acquittant de la taxe correspondante après d'un SEL qui se chargera de transférer cette valeur dans le coupon en y apposant un timbre. Ce coupon est donné au partenaire en indiquant s'il est nécessaire le montant réel de l'échange. Une date limite de dépôt suite à signature du coupon est indiqué sur celui ci. Toute surestarie sur ce coupon sera à la charge du nouveau possesseur. Une fois le coupon déposé, le Sel de l'émetteur va en être informé dans les relevé de comptes, et va rendre à l'adhérent la somme qui n'a pas été dépensé par lors de la signature du chèque. Pour cela, il sera tenu compte de la valeur du billet au moment de la signature. Monnaie papier (billet et pièces): Des billets sont émis par le Sel central pour une durée limité (ex : un an). Le nombre de billets émis correspondant à un pourcentage du crédit dont dispose les SEL. Les billets sont distribué équitablement parmi les différents SEL qui déduisent de leur solde la valeur de leurs billets. Ces billets perdent un pourcentage de leur valeur tous les mois correspondant à la surestarie. Si le pourcentage de surestarie est supérieur à celui des comptes habituel, les Sels récupéreront l excédant lors de la redistribution. Pour redonner au billet sa valeur initiale, il faudra coller un timbre chaque mois correspondant à la valeur que le billet à perdu (montant fixe). Les timbres sont imprimé en quantité suffisante avec de la marge et sont revendu par les Sel.

11 Ces timbres ne font pas l'objet d'une déduction sur le solde des SEL, il s'agit d'une masse monétaire supplémentaire. Ces timbres ne font pas l'objet de surestarie, leur valeur reste constante tout au long de l'année. A la fin de l'année ces timbres perdent toute valeur et aucun rachat n'est possible. Les timbres peuvent faire office de pièces d'échange en même temps si les montants sont adapté pour cette usage, sinon des timbres pièces spécifique peuvent être imprimés et revendus par les SEL. Chaque cycle annuel voit une monnaie papier succéder à l'autre. Les adhérents vont avoir un délai d'un mois pour échanger tous leurs billets. Les timbres ne sont pas repris. Passé le mois, les billets perdent complètement leur valeur. Chaque SEL récupère instantanément à son compte la valeur de tout les billets de l'année passé qu'ils ont émis mais à leur valeur réelle, c'est à dire en tenant compte de la surestarie cumulé pendant 12 mois. Cette perte est normalement compensé par l'ensemble des gains issu de la vente de timbres et de timbres pièces. A la nouvelle production de billets, comme au départ, les SEL déduisent de leur solde la valeur de leurs billets. Les timbres et pièces sont réédités et ainsi de suite. IV. LEGALITE Une unité monétaire nouvelle peut circuler dans un reseau tant que les différents acteur font partie de ce reseau, par exemple en y adhérent. Toutefois, les transactions sont soumises aux mêmes impôts et taxes régissant la monnaie nationnale. Il devient alors nécessaire pour les différents acteur de convertir la Monnaie Citoyenne en équivalent Euros pour la comptabilité. 1) Type de transactions : Les échanges non marchand : Il s'agit surtout des échanges entre particulier tel que la vente de biens d'occasion à l'occasion de brocantes ou non et de manière non récurrente. Il s'agit là d'une tolérance limité, toutefois l'usage d'une monnaie citoyenne à la place de l'euro devrait peut être élargir cette tolérance. (déterminer qu'elles sont les limites légales) Particulier < = > Particulier Entreprise, Association, collectivité = > Particulier ( Vente très ponctuel ) Les transactions marchandes : Il s'agit des opérations de ventes de biens ou de services ainsi que le salariats.

12 Les dons : Les dons sont soumis à une taxation à 60 % sauf à destination d'une structure dite d'intérêt général Les acteurs et les utilisateurs de la monnaie sont ils les mêmes? Quelles sont les règles d émission de la monnaie? Quelles sont les règles de circulation de la monnaie? Comment sont géré les comptes des utilisateurs? Quelles sont les moyens de paiements disponibles? Qui sont les utilisateurs de la monnaie? Quel est la valeur intrasèque de la monnaie?